France
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COMMUNE DE BORNEL
- SIREN
- 200 053 734 200053734
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 053 734 00014 20005373400014
- NUMÉRO DE TVA
- FR01200053734 FR01200053734
- DATE DE CREATION
- 1 janvier 2016
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- PL DE LA MAIRIE, 60540 BORNEL PL DE LA MAIRIE, 60540 BORNEL
- DIRIGEANTS
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 1 janvier 2016 01/01/2016
Contacter COMMUNE DE BORNEL
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Administration publique générale dans l'Oise
Établissements
-
-
MAIRIE - 60540
Siège social depuis le 1 janvier 2016 (10 ans)
- SIRET
- 20005373400014 20005373400014
- Activité
- Administration publique générale - 8411Z
- Adresse
- PL DE LA MAIRIE, 60540 BORNEL
-
ECOLE ELEMENTAIRE VINCENT VAN GOGH - 60540
Établissement secondaire depuis le 1 janvier 2016 (10 ans)
- SIRET
- 20005373400055 20005373400055
- Activité
- Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse
- RUE DU 8 MAI, 60540 BORNEL
-
ECOLE MATERNELLE JEAN DE LA FONTAINE - 60540
Établissement secondaire depuis le 1 janvier 2016 (10 ans)
- SIRET
- 20005373400063 20005373400063
- Activité
- Enseignement pré-primaire - 8510Z
-
ECOLE ELEMENTAIRE LEON FURCY - 60540
Établissement secondaire depuis le 1 janvier 2016 (10 ans)
- SIRET
- 20005373400071 20005373400071
- Activité
- Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse
- 4 RUE DU CHAUFFOUR, 60540 BORNEL
-
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE - 60540
Établissement secondaire depuis le 1 janvier 2016 (10 ans)
- SIRET
- 20005373400089 20005373400089
- Activité
- Enseignement primaire - 8520Z
-
-
-
COMMUNE DELEGUEE D'ANSERVILLE - 60540
Ancien établissement du 1 janvier 2016 au 1 janvier 2022
- SIRET
- 20005373400022 20005373400022
- Activité
- Administration publique générale - 8411Z
- Adresse
- 4 RUE DU CHAUFFOUR, 60540 BORNEL
-
COMMUNE DELEGUEE DE FOSSEUSE - 60540
Ancien établissement du 1 janvier 2016 au 1 janvier 2022
- SIRET
- 20005373400048 20005373400048
- Activité
- Administration publique générale - 8411Z
- Adresse
- 95 RUE DU VERT GALANT, 60540 BORNEL
-
COMMUNE DELEGUEE DE BORNEL - 60540
Ancien établissement du 1 janvier 2016 au 1 janvier 2016
- SIRET
- 20005373400030 20005373400030
- Activité
- Administration publique générale - 8411Z
- Adresse
- PL DE LA MAIRIE, 60540 BORNEL
-
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Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
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Endettement, risques financiers...
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Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Annonces légales de COMMUNE DE BORNEL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE NOUVELLE DE BORNEL MODIFICATION SIMPLIFIEE N1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE FOSSEUSE Par déliberation du Conseil municipal en date du 3 décembre 2020, la modification simplifiée n1 du Plan Local dUrbanisme de Fosseuse a été approuvée. Le dossier est tenu à la disposition du public à la Mairie de Bornel (60540), Aux heures et jours habituels douverture du secrétariat. Le Maire, Dominique TOSCANI
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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- Émis le 25 avril 2022
- Prestations de services d'entretien des espaces verts communaux
- Date limite pour réponse 25 avril 2023
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- Émis le 14 septembre 2021
- Prestations de services de balayage de voies et trottoirs communaux
- Date limite pour réponse 14 septembre 2022
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- Émis le 9 mai 2020
- Travaux de voirie, rue du stade
- Date limite pour réponse 9 juin 2020
Aucune marque enregistrée ni déposée
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