- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 20221000 à 1999 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE DE BAGNEUX
- SIREN219 200 078219200078
- SIRET DU SIEGE SOCIAL219 200 078 0021621920007800216
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR95219200078FR95219200078
- DATE DE CREATION01 janvier 1980
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUECollectivité territorialeCollectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- ADRESSE57 AVENUE HENRI RAVERA, 92220 BAGNEUX France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxMAIRIE MAIRIE
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1980
- Forme juridiqueCommune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 74 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Hauts-de-Seine (92)
Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Rapport complet officiel
Voir un exemple- 7,90€
RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 23 juin 2022
- La location de 2 photocopieurs multifonctions et presse numérique - Marché de location et maintenance de photocopieurs pour la Ville de Bagneux
- Date limite pour réponse23 juin 2026
- Émis le 11 avril 2022
- Parcs, squares, jardins, Ecoles, crèches, haltes-garderies et centres de loisirs - CONTROLE ET MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX SUR LA VILLE DE BAGNEUX
- Date limite pour réponse11 avril 2026
- Émis le 02 avril 2021
- Produits salle des fêtes et sports - Fourniture de produits d'entretien et d'articles connexes
- Date limite pour réponse02 avril 2024
- Émis le 02 avril 2021
- Produits et matériels dhygiène et dentretien - Fourniture de produits d'entretien et d'articles connexes
- Date limite pour réponse02 avril 2024
- Émis le 02 avril 2021
- Produits et matériels d'hygiène et d'entretien - Fourniture de produits d'entretien et d'articles connexes
- Date limite pour réponse02 avril 2024
- Émis le 23 juin 2022
- Location de 100 photocopieurs multifonctions pour les écoles et les services administratifs et équipements municipaux - Marché de location et maintenance de photocopieurs pour la Ville de Bagneux
- Date limite pour réponse23 juin 2026
- Émis le 02 avril 2021
- Produits d'hygiène et d'entretien pour la restauration - Fourniture de produits d'entretien et d'articles connexes
- Date limite pour réponse02 avril 2024
- Émis le 02 avril 2021
- Produits dhygiène et dentretien pour la restauration - Fourniture de produits d'entretien et d'articles connexes
- Date limite pour réponse02 avril 2024
- Émis le 11 avril 2022
- Village de vacances - CONTROLE ET MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX SUR LA VILLE DE BAGNEUX
- Date limite pour réponse11 avril 2026
- Émis le 26 août 2022
- MARCHE POUR LA SECURISATION DES TRAVERSEES DES VOIES PUBLIQUES DONNANT ACCES AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE DE BAGNEUX
- Date limite pour réponse26 août 2023
- Émis le 23 août 2022
- Marché de fourniture et pose d'un praticable de compétition de gymnastique et d'une piste d'acrobatie
- Date limite pour réponse23 novembre 2022
- Émis le 08 mars 2022
- Coordination SPS sur chantier - PRESTATIONS DE VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES, CONTROLE TECHNIQUE, COORDINATION SPS, COORDINATION SSI, ET DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES
- Date limite pour réponse08 mars 2026
- Émis le 08 mars 2022
- Contrôles techniques des bâtiments - PRESTATIONS DE VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES, CONTROLE TECHNIQUE, COORDINATION SPS, COORDINATION SSI, ET DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES
- Date limite pour réponse08 mars 2026
- Émis le 11 juillet 2022
- Sols Sportifs - Réhabilitation du terrain sportif du stade Alphan Port Talbot
- Date limite pour réponse11 janvier 2023
- Émis le 01 avril 2022
- VERIFICATION ET ENTRETIEN DES PORTES AUTOMATIQUES ET DU PORTAIL MOTORISE DES BATIMENTS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 08 mars 2022
- Diagnostics immobiliers et Diagnostics avant et après travaux/démolition réglementaires - PRESTATIONS DE VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES, CONTROLE TECHNIQUE, COORDINATION SPS, COORDINATION SSI, ET DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES
- Date limite pour réponse08 mars 2026
- Émis le 07 avril 2022
- PRESTATIONS DE NETTOIEMENT DES PARCS ET SQUARES MUNICIPAUX
- Date limite pour réponse07 avril 2024
- Émis le 23 août 2022
- Récupération de restes de denrées alimentaires dans les cantines scolaires en vue d'un recyclage par destructeur de déchets
- Date limite pour réponse23 août 2023
- Émis le 21 juin 2022
- LOCATION ET INSTALLATION DE MOBILIERS (STANDS, TABLES, CHAISES, BANCS, GRILLES D'EXPOSITION etc.)
- Date limite pour réponse21 juin 2025
- Émis le 02 avril 2021
- Sacs poubelle réservé aux ateliers (EHPAD et autre) - Fourniture de produits d'entretien et d'articles connexes
- Date limite pour réponse02 avril 2024
- Émis le 08 mars 2022
- Coordination SSI, missions de diagnostics, conseils et maîtrise d'œuvre. - PRESTATIONS DE VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES, CONTROLE TECHNIQUE, COORDINATION SPS, COORDINATION SSI, ET DIAGNOSTICS REGLEMENTAIRES
- Date limite pour réponse08 mars 2026
- Émis le 25 juillet 2022
- Ecole élémentaire Paul Vaillant Couturier Ascenseurs - MISE EN ACCESSIBILITE D'ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
- Date limite pour réponse25 mars 2023
- Émis le 25 juillet 2022
- Ecole élémentaire Joliot Curie Fondations - gros œuvre / ascenseur / Couverture - MISE EN ACCESSIBILITE D'ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
- Date limite pour réponse25 mars 2023
- Émis le 11 juillet 2022
- Eclairage - Réhabilitation du terrain sportif du stade Alphan Port Talbot
- Date limite pour réponse11 janvier 2023
- Émis le 23 mars 2022
- Vérifications réglementaires des installations de gaz, électricité, sécurité incendies et moyens de secours et des ascenseurs et monte-charges. - PRESTATIONS DE VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES, CONTROLE TECHNIQUE, COORDINATION SPS, COORDINATION SSI, ET DIAGNO
- Date limite pour réponse23 mars 2026
- Émis le 18 février 2020
- ACHAT DE BILLETS D'AVION POUR LES CONGES BONIFIES DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CCAS DE BAGNEUX
- Date limite pour réponse18 février 2021
- Émis le 22 juillet 2022
- Réalisation de travaux d'impression et de façonnage pour les services de la ville de Bagneux
- Date limite pour réponse22 juillet 2023
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 92220
Siège social
- SIRET2192000780021621920007800216
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse57 AVENUE HENRI RAVERA, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 01 septembre 2021 (3 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE NIKI DE SAINT PHALLE - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780035621920007800356
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse1 ALLEE NIKI DE SAINT-PHALLE, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 01 septembre 2019 (5 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ETHEL ET JULIUS ROSENBERG - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780034921920007800349
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse11 AVENUE GABRIEL PERI, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 28 août 2018 (6 ans)
CRECHE GRAINE DE LUNE - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780033121920007800331
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- AdresseRUE ASSIA DJEBAR, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
CRECHE LES ROSIERS - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780030721920007800307
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse2 ALLEE DES ROSIERS, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
CRECHE LES PETITS MOULINS - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780031521920007800315
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse8 RUE LEDRU - ROLLIN, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
CRECHE PROKOFIEV - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780032321920007800323
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse6 RUE SERGE PROKOFIEV, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 01 janvier 2004 (21 ans)
ZONE D AMENAGEMENT CONCERTE - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780028121920007800281
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse57 AVENUE HENRI RAVERA, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 25 décembre 2000 (24 ans)
MAISON DES ARTS - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780029921920007800299
- ActivitéGestion de salles de spectacles - 9004Z
- Adresse15 AVENUE ALBERT PETIT, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 24 mars 1998 (27 ans)
REGIE MUNUCIP SCE EXTER POMPES FUNEBRES - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780026521920007800265
- ActivitéServices funéraires - 9603Z
- Adresse57 AVENUE HENRI RAVERA, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
SERVICE ASSAINISSEMENT - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780023221920007800232
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse57 AVENUE HENRI RAVERA MAIRIE, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PAUL VAILLANT-COUTURIER - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780003421920007800034
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse26 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERN PUBLIQ P VAILLANT COUTURIER - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780004221920007800042
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse26 AVENUE PAUL VAILLANT COUTURIER, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE MARCEL CACHIN - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780005921920007800059
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse4 MAIL DES CUVERONS, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MARCEL-CACHIN - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780006721920007800067
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse2 MAIL DES CUVERONS, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LANGEVIN - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780007521920007800075
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- AdresseRUE LOUIS CHARLES BOILEAU, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE ALBERT PETIT - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780008321920007800083
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse17 RUE PABLO NERUDA, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ALBERT PETIT - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780009121920007800091
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse17 RUE PABLO NERUDA, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE MAURICE THOREZ - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780011721920007800117
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse41 AVENUE ALBERT PETIT, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE MAURICE THOREZ - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780012521920007800125
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse41 AVENUE ALBERT PETIT, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE HENRI WALLON A - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780013321920007800133
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse72 RUE JEAN MARIN NAUDIN, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE HENRI-WALLON - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780015821920007800158
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse2 AVENUE DE STALINGRAD, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE HENRI WALLON B - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780016621920007800166
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse2 AVENUE DE STALINGRAD, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE PAUL ELUARD - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780017421920007800174
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse1 MAIL DES TERTRES, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE P ELUARD - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780018221920007800182
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse3 MAIL DES TERTRES, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JOLIOT-CURIE - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780019021920007800190
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse59 RUE DE VERDUN, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE JOLIOT-CURIE - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780020821920007800208
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse59 RUE DE VERDUN, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 02 novembre 1983 (41 ans)
CRECHE FAMILIALE MUNICIPALE - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780025721920007800257
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse8 PLACE DU PORT GALAND LES BAS LONGCHAMPS 8-10, 92220 BAGNEUX France
Depuis le 04 avril 1904 (121 ans)
CTRE MEDICO-SOCIAL MUNICIPAL - 92220
Établissement secondaire
- SIRET2192000780024021920007800240
- ActivitéAutres activités des médecins spécialistes - 8622C
- Adresse2 AVENUE LOUIS PASTEUR, 92220 BAGNEUX France
- Fermés
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2021
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE H BARBUSSE - 92220
Ancien établissement
- SIRET2192000780010921920007800109
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse2 AVENUE LOUIS PASTEUR, 92220 BAGNEUX France
Du 21 décembre 1983 au 31 août 2021
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CHATEAUBRIANT - 92220
Ancien établissement
- SIRET2192000780014121920007800141
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse2 B AVENUE DE STALINGRAD, 92220 BAGNEUX France
Du 01 octobre 1979 au 25 décembre 2014
CRECHE COLLECTIVE MUNICIPALE - 92220
Ancien établissement
- SIRET2192000780022421920007800224
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse49 AVENUE HENRI BARBUSSE, 92220 BAGNEUX France
Du 25 décembre 2003 au 01 avril 2011
THEATRE MUNICIPAL VICTOR HUGO - 92220
Ancien établissement
- SIRET2192000780027321920007800273
- ActivitéGestion de salles de spectacles - 9004Z
- Adresse14 AVENUE VICTOR HUGO, 92220 BAGNEUX France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE DE BAGNEUX
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- SociétéXxxxxx XXXX
- SIREN000 000 000
- Score00x
- RisqueXxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple- 5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de COMMUNE DE BAGNEUX
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (Bodacc & Jal)
9 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce JAL - Voirie
VILLE DE BAGNEUX ZAC DES MUSICIENS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CADASTRÉ ISSUE DE LA PARCELLE N59 ET DUNE EMPRISE PUBLIQUE DE 17m² Par déliberation n° DEL_2025_0408_6 en date du 8 avril 2025, le Conseil Municipal a approuvé louverture dune enquête publique de déclassement par anticipation demprise communale dans la ZAC des Musiciens. Par arrêté municipal n° ARR_2025_076, Date du 29 juillet 2025, le Maire de Bagneux a engagé une p…
Annonce JAL - Voirie
VILLE DE BAGNEUX ZAC DES MUSICIENS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR LE DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL CADASTRÉ ISSUE DE LA PARCELLE N59 ET DUNE EMPRISE PUBLIQUE DE 17m² Par déliberation n° DEL_2025_0408_6 en date du 8 avril 2025, le Conseil Municipal a approuvé louverture dune enquête publique de déclassement par anticipation demprise communale dans la ZAC des Musiciens. Par arrêté municipal n° ARR_2025_076, Date du 29 juillet 2025, le Maire de Bagneux a engagé une p…
Annonce JAL - Avis administratif
BAGNEUX PROJET OMATHURINS PHASE 3 AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE PRÉALABLE À LA DÉLIVRANCE DU PERMIS DE CONSTRUIRE N° PC 092 007 25 A 0010, DU 30 juillet 2025 à 9h00 au 29 août 2025 à 17h00 En exécution de larrête n°ARR_2025_72 du 11 juillet 2025, Il sera procédé du 30 juillet 2025 à 9h00 au 29 août 2025 à 17h00 inclus, à une participation du public par voie électronique préalable à la délivrance du permis de construire N° PC 092 007 25 00010, dit « Lot E2 » pour la phase…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
1 rue Frédéric Bastiat 75008 Paris www.publilegal.fr Tel : 01.42.96.96.58 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité MAIRIE DE BAGNEUX AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Relatif à lévaluation environnementale actualisée de la Phase 2 du site des Mathurins pour la réalisation des lots A3, A4, E4.1 et E4.2 à Bagneux Le public est informé quen application de larticle R.122-2 du Code de lenvironnement (rubrique 39) du tableau annexé à cet article, le projet de requalificatio…
Annonce JAL - Avis administratif
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité MAIRIE DE BAGNEUX AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE Relatif à lévaluation environnementale actualisée de la Phase 2 du site des Mathurins pour la réalisation des lots A3, A4, E4.1 et E4.2 à Bagneux Le public est informé quen application de larticle R.122-2 du Code de lenvironnement (rubrique 39) du tableau annexé à cet article, le projet de requalification du site des Mathurins est soumis à la réalisation dune évaluation enviro…
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE COMMUNE DE BAGNEUX AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE RELATIF AU PERMIS DE CONSTRUIRE N° 092007 22A0007 À BAGNEUX DU LUNDI 31 OCTOBRE 2022 AU MERCREDI 30 NOVEMBRE 2022 Par arrêté n°2022_66 du 13 octobre 2022, le maire de Bagneux a defini les modalités de participation du public par voie électronique sur la demande de permis de construire sollicité par le groupement Lamotte-Brémond à Bagneux en vue de la réalisation dun projet immobilier de 45 log…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE RAPPEL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE BAGNEUX Avis douverture dune enquête publique unique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de Bagneux pour la restructuration du technicentre SNCF à Bagneux Par arrêté préfectoral, il sera procédé, Du jeudi 17 septembre 2020 à 8h30 au vendredi 2 octo…
Annonce JAL - Avis administratif
VALLEE SUD GRAND PARIS AVIS PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ELECTRONIQUE, DANS LE CADRE DE LEVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU PROJET DE DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC DES MUSICIENS A BAGNEUX La ville de Bagneux a engagé le 31 janvier 2017, Le lancement dune procedure de création de Zone dAménagement Concerté (ZAC) sur le quartier dit de la « Pierre plate ». Le projet de la ZAC des Musiciens sur le quartier dit de la « Pierre plate » a pour ambition : la démolition de 296 logements sociaux existant…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DE BAGNEUX ________ Avis douverture dune enquête publique unique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de Bagneux pour la restructuration du technicentre SNCF à Bagneux Par arrêté préfectoral, il sera procédé, Du jeudi 17 septembre 2020 à 8h30 au vendredi 2 oc…
Juridique
Aucune marque enregistrée ni déposée