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Dernière modification le01/10/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 03 à 5 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE D URTACA
Active
- SIREN
- 212 003 321 212003321
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 212 003 321 00016 21200332100016
- NUMÉRO DE TVA
- FR84212003321 FR84212003321
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 6 U TRICELLU CASA CUMUNA CHJASSU DI A CROCE, 20218 URTACA 6 U TRICELLU CASA CUMUNA CHJASSU DI A CROCE, 20218 URTACA
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mars 1983
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de COMMUNE D URTACA
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
420 sociétés exercent la même activité que COMMUNE D URTACA dans le 20.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Corse (20)
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- Émis le 13 septembre 2024
- Aménagement de jardins partagés - L'Orti di spartera Lot 1 - Maçonneries et ouvrages pierres
- Date limite pour réponse 13 mars 2025
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- Émis le 19 septembre 2022
- Aménagement d'un stationnement paysager Quartier Pughjola. 2101202204
- Date limite pour réponse 19 février 2023
Établissements
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Ouverts
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Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 20218
Siège social
- SIRET 21200332100016 21200332100016
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 6 U TRICELLU CASA CUMUNA CHJASSU DI A CROCE, 20218 URTACA
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Depuis le 01 janvier 1997 (28 ans)
SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT - 20218
Établissement secondaire
- SIRET 21200332100032 21200332100032
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse MAIRIE, 20218 URTACA
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Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE URTACA - 20218
Établissement secondaire
- SIRET 21200332100024 21200332100024
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 20218 URTACA
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE D URTACA
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Annonces (BODACC & JAL)
16 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC Commune dURTACA Modification simplifiee n°2 du plan local durbanisme Le public est informé que par délibération n° 2 / 15092025 du 15 septembre 2025, le conseil municipal a procédé à la prescription de la mise en uvre de la procédure de modification simplifiée n° 2 du Plan Local dUrbanisme. Le texte de cette délibération est affiché sur le panneau daffichage de la Mairie pour une durée dun mois et est disponible au public pour consultation en Mairie dURTACA, Aux heures et jours h…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune dURTACA AVIS AU PUBLIC PRESCRIPTION DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) Par déliberation n° 1/15092025 du 15 septembre 2025, le Conseil municipal de la Commune dUrtaca a prescrit, Sur lensemble du territoire communal, la révision générale de son Plan Local dUrbanisme et a arrêté les modalités de concertation du public. Cette délibération fera lobjet dun affichage en mairie durant un mois à compter du 15 septembre 2025. Un registre destiné à recueillir les observations…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CC74249 EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 11 DECEMBRE 2024 N° 4/11122024 OBJET: Approbation de la procédure de modification simplifiee n 1 du Plan Local dUrbanisme. Approbation de la procédure de modification simplifiée n° 1 du Plan Local dUrbanisme. Lan deux mil vingt-quatre, le mercredi onze décembre à dix-huit heures Le Conseil Municipal de la commune dURTACA, étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, Après convocation légale, effectuée le 3 décemb…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CC70813 URTACA Commune dU RTACA Département de la Haute-Corse Arrondissement de Calvi MISE À DISPOSITION DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Conformement à la délibération du conseil municipal rf2/01082023 du 1 er août 2023, le dossier relatif à la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune est mis à disposition du public du mercredi 6 novembre 2024 au vendredi 6 décembre 2024, Aux heures et jours habituels douverture de la Mairie. Le dossi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DURTACA AVIS AU PUBLIC MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que par delibération n°2/01082023 du 01 Août 2023, le conseil municipal a procédé à la prescription de la mise en oeuvre de la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme. Le texte de cette délibération est affiché sur le panneau daffichage de la Mairie pour une durée dun mois et est disponible au public pour consultation en Mairie dURTACA, Aux heures et jours habituel…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune DURTACA AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique préalable à lapprobation du plan local durbanisme (PLU) et à labrogation de la carte communale si le PLU devient executoire RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES : Enquête publique organisée en application des articles L. 153-19 et R. 153-8 à R. 153-10 du code de lurbanisme ainsi que des articles L. 123-1 à L. 123-18 et R. 123-1 à R. 123-27 du code de lenvironnement. OBJET DE LENQUÊTE: Lenquête publique portera sur le projet de plan local durbanisme (P…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune dURTACA AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique préalable à lapprobation du plan local durbanisme (PLU) et à labrogation de la carte communale si le PLU devient executoire Références réglementaires : Enquête publique organisée en application des articles L. 153-19 et R.153-8 à R.153-10 du code de lurbanisme ainsi que des articles L.123-1 à L.123-18 et R.123-1 à R.123-27 du code de lenvironnement. Objet de lenquête : Lenquête publique portera sur le projet de plan local durbanisme (PLU) a…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Commune DURTACA AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique préalable à lapprobation du plan local durbanisme (PLU) et à labrogation de la carte communale si le PLU devient executoire RÉFÉRENCES RÉGLEMENTAIRES : Enquête publique organisée en application des articles L. 153-19 et R. 153-8 à R. 153-10 du code de lurbanisme ainsi que des articles L. 123-1 à L. 123-18 et R. 123-1 à R. 123-27 du code de lenvironnement. OBJET DE LENQUÊTE: Lenquête publique portera sur le projet de plan local durbanisme (P…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DURTACA AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique préalable à lapprobation du plan local durbanisme (PLU) et à labrogation de la carte communale si le PLU devient executoire Références réglementaires : Enquête publique organisée en application des articles L.153-19 et R.153-8 à R.153-10 du code de lurbanisme ainsi que des articles L.123-1 à L.123-18 et R.123-1 à R.123-27 du code de lenvironnement. Objet de lenquête : Lenquête publique portera sur le projet de plan local durbanisme (PLU) ai…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
N° 89 AVIS DOUVERTURE DENQUÊTES CONJOINTES AMENAGEMENT ET MISE EN SECURITE DU CARREFOUR ENTRE LA RT 30 ET LEX RD 208 COMMUNES DURTACA ET LAMA (Projet poursuivi par la Collectivité de Corse) 1ere insertion, DUREE DES ENQUETES (arrêté préfectoral n° 429-2020 du 23 décembre 2020) : Pendant 20 jours consécutifs, Du vendredi 29 janvier 2021 au mercredi 17 février 2021 inclus, se dérouleront, sur le territoire des communes dUrtaca et Lama : * Lenquête préalable à la déclaration dutilité publique du p…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE D ENQUETES CONJOINTES AMENAGEMENT ET MISE EN SECURITE DU CARREFOUR ENTRE LA RT 30 ET L EX RD 208 Communes dUrtaca et Lama (projet poursuivi par la collectivite de Corse) DUREE DES ENQUETES (arrêté préfectoral n° 429-2020 du 23 décembre 2020): Pendant 20 jours consécutifs, du vendredi 29 janvier 2021 au mercredi 17 février 2021 inclus, Se dérouleront, sur le territoire des communes dUrtaca et Lama : lenquête préalable à la déclaration d utilité publique du projet daménagement et…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
N° 70 AVIS DOUVERTURE DENQUÊTES CONJOINTES AMENAGEMENT ET MISE EN SECURITE DU CARREFOUR ENTRE LA RT 30 ET LEX RD 208 COMMUNES DURTACA ET LAMA (Projet poursuivi par la Collectivité de Corse) 2eme insertion, DUREE DES ENQUÊTES (arrêté préfectoral n° 429-2020 du 23 décembre 2020) : Pendant 20 jours consécutifs, Du vendredi 29 janvier 2021 au mercredi 17 février 2021 inclus, se dérouleront, sur le territoire des communes dUrtaca et Lama : * Lenquête préalable à la déclaration dutilité publique du p…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DOUVERTURE DENQUETES CONJOINTES AMENAGEMENT ET MISE EN SECURITE DU CARREFOUR ENTRE LA RT 30 ET LEX RD 208 Communes dUrtaca et Lama (projet poursuivi par la collectivite de Corse) DUREE DES ENQUETES (arrêté préfectoral n° 429-2020 du 23 décembre 2020) : Pendant 20 jours consécutifs, du vendredi 29 janvier 2021 au mercredi 17 février 2021 inclus, Se dérouleront, sur le territoire des communes dUrtaca et Lama «lenquête préalable à la déclaration d utilité publique du projet d aménagement et d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ANNONCES LEGALES AVIS DAFFICHAGE Commune dURTACA Approbation du plan local durbanisme et abrogation de la carte communale Le public est informe que par délibération en date du 12 juin 2021, le conseil municipal a procédé à lapprobation du Plan Local dUrbanisme (PLU) ainsi quà labrogation de la carte communale. Une copie de la délibération a été placée sur le panneau daffichage extérieur de la Mairie, Et ceci pour une durée dun mois, conformément aux articles R153-20 et R153-21 du code de lurban…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC COMMUNE DURTACA ELABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informe que par délibération en date du 15 décembre 2019, le conseil municipal a procédé à Il arrêt du Plan Local de dUrbanisme. Le texte de cette délibération est affiché sur le panneau daffichage de la Mairie pour une durée dun mois. Le dossier de cet arrêt est mis à disposition du public et consultable en Mairie d Urtac a, Aux heures et jours habituels douverture au public: les mardi et jeudi de 15h00 à 19h00 e…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° 42 AVIS AU PUBLIC Commune dURTACA ELABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME Le public est informé que par delibération en date du 15 décembre 2019, le conseil municipal a procédé à larrêt du Plan Local dUrbanisme. Le texte de cette délibération est affiché sur le panneau daffichage de la Mairie pour une durée dun mois. Le dossier de cet arrêt est mis à disposition du public et consultable en Mairie dUrtaca, Aux heures et jours habituels douverture au public : les mardi et jeudi de 15h00 à 19h00 e…