COMMUNE D'EVELLYS

Active 20 à 49 salariés

SIREN: 200 059 244
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 200 059 244 00018
NUMÉRO DE TVA: FR41200059244
DATE DE CREATION: 01 janvier 2016
ACTIVITÉ (NAF / APE): Administration publique générale - 8411Z
FORME JURIDIQUE: Collectivité territoriale
ADRESSE: 1 RUE DE LA MAIRIE, 56500 EVELLYS
DIRIGEANTS
SOURCES & MISES À JOUR LE 20/06/2026: Insee Shal

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Finances
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Extra-financier
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21/06/2026

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Informations Légales

Noms commerciaux: MAIRIE

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 2016 01/01/2016

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Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact: Recherche de mail de contact

Prospecter Administration publique générale

Établissements

- LOTISSEMENT CLOS DE KERROBIC - 56500
  
  Ancien établissement du 15 mai 2016 au 31 décembre 2024
  - SIRET 20005924400133
  - Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
  - Adresse 1 RUE DE LA MAIRIE MAIRIE, 56500 EVELLYS
- ASSAINISSEMENT - 56500
  
  Ancien établissement du 01 janvier 2016 au 31 décembre 2022
  - SIRET 20005924400091
  - Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
  - Adresse 1 RUE DE LA MAIRIE MAIRIE, 56500 EVELLYS

Établissements

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Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

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Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

21/06/2026

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Annonces légales de COMMUNE D'EVELLYS

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28/05/2024

Annonce JAL - Voirie

7365437601 AA Aliénation du chemin (rural) de Kerlagadec en Moustoir-Remungol 1ER AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté municipal en date du 1er mars 2024, le maire de la commune dÉvellys a ordonne louverture de lenquête publique portant déclassement du chemin (rural) de Kerlagadec en Moustoir-Remungol (Évellys). M. Jean-Paul BOLEAT a été désigné commissaire enquêteur par arrêté du 2 mai 2024. Lenquête publique se déroulera à la mairie déléguée de Moustoir-Remungol du mardi 28 mai au jeudi 13 juin 2024, Aux jours et heures habituels douverture de la mairie déléguée. Le commissaire enquêteur recevra le public à la mairie déléguée de Moustoir Remungol : le mardi 28 mai 2024 de 9 h 00 à 12 h 00, et le jeudi 13 juin 2024 de 14 h 00 à 17 h 00. Pendant la durée de lenquête, les observations pourront être consignées sur le registre denquête publique déposé en mairie ou par courrier à transmettre à M. le Commissaire enquêteur à ladresse suivante : Mairie, 12, rue de la Caserne Naizin, 56500 Évellys ou accueil@evellys.bzh Gérard CORRIGNAN, Maire dÉvellys.
28/05/2024

Annonce JAL - Voirie

Alienation du chemin (rural) de Kerlagadec en Moustoir-Remungol ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté municipal en date du 1er mars 2024, le maire de la commune dEvellys a ordonné louverture de lenquête publique portant déclassement du chemin (rural) de Kerlagadec en Moustoir-Remungol (Evellys). M. Jean-Paul Boleat a été désigné commissaire enquêteur par arrêté du 2 mai 2024. Lenquête publique se déroulera à la mairie déléguée de Moustoir-Remungol du mardi 28 mai au jeudi 13 juin 2024, Aux jours et heures habituels douverture de la mairie déléguée. Le commissaire enquêteur recevra le public à la mairie déléguée de Moustoir-Remungol : lemardi 28 mai 2024 de 9 h 00 à 12 h 00, et le jeudi 13 juin 2024 de 14 h 00 à 17 h 00. Pendant la durée de lenquête, les observations pourront être consignées sur le registre denquête publique déposé en mairie ou par courrier à transmettre à M. le Commissaire enquêteur à ladresse suivante mairie, 12, rue de la Caserne, Naizin, 56500 Evellys, ou accueil@evellys.bzh Gérard CORRIGNAN Maire dEvellys.
02/11/2021

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Commune dÉVELLYS Approbation de la modification nº 1 du Plan local durbanisme de Naizin AVIS Par déliberation du 22 octobre 2021, le conseil municipal dÉvellys approuve la modification nº 1 du Plan local durbanisme (PLU). Cette modification porte sur le passage de zones classée 2AU en zone 1AU. Cette délibération est affichée et peut être consulté en mairie de Naizin pendant 1 mois à compter du 2 novembre 2021
29/07/2021

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DÉVELLYS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté no 09-2022 en date du 28 juin 2021, le maire dÉvellys a ordonne louverture de lenquête publique sur la modification du PLU décidée par délibération du 16 mars 2021. À cet effet, M. le Président du tribunal administratif de Rennes a désigné comme commissaire enquêteur : Mme Anne-Marie Carlier. Lenquête se déroulera en mairie dÉvellys, du 29 juillet 2021, à 9 h, au 31 août, 17 h, inclus. Pendant cette période, le dossier denquête sera consultable aux jours et horaires habituels douverture de la mairie dÉvellys : du mardi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30, et le samedi, de 9 h à 12 h. Le commissaire enquêteur recevra le public en mairie dÉvellys aux dates et heures suivantes : jeudi 29 juillet, de 9 h à 12 h ; samedi 21 août, de 9 h à 12 h ; mercredi 25 août, de 14 h à 17 h ; mardi 31 août, de 14 h à 17 h. Pendant la durée de lenquête, chacun pourra prendre connaissance du dossier en mairie et consigner éventuellement ses observations et propositions sur le registre ouvert à cet effet en mairie dÉvellys. Les observations peuvent être également adressées par écrit à lattention du commissaire enquêteur en mairie dÉvellys (1, rue de la Mairie, Naizin, 56500 Évellys) ou par voie électronique à ladresse suivante : accueil@evellys.fr jusquau 31 août, à 17 h. Le commissaire enquêteur établira un rapport relatant le déroulement de lenquête et rédigera ses conclusions motivées dans un délai de 30 jours à compter de la fin de lenquête. Le rapport et les conclusions de lenquête publique seront tenus à la disposition du public en mairie dÉvellys et sur le site internet de la commune pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. À lissue de lenquête, le projet de modification du PLU sera soumis à lexamen du conseil municipal dÉvellys.
29/07/2021

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Commune dEVELLYS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 09-2022 en date du 28 juin 2021, le maire dEvellys a ordonne louverture de lenquête publique sur la modification du PLU décidée par délibération du 16 mars 2021. À cet effet, M. le Président du tribunal administratif de Rennes a désigné comme commissaire enquêteur : Mme Anne-Marie Carlier. Lenquête se déroulera en mairie dEvellys du 29 juillet 2021 à 9 h 00 au 31 août 17 h 00 inclus. Pendant cette période, le dossier denquête sera consultable aux jours et horaires habituels douverture de la mairie dEvellys : du mardi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h 30 et le samedi de 9 h 00 à 12 h 00. Le commissaire enquêteur recevra le public en mairie dEvellys aux dates et heures suivantes : jeudi 29 juillet de 93h 00 à 12 h 00, samedi 21 août de 9 h 00 à 12 h 00, mercredi 25 août de 14 h 00 à 17 h 00, mardi 31 août de 14 h 00 à 17 h 00. Pendant la durée de lenquête, chacun pourra prendre connaissance du dossier en mairie et consigner éventuellement ses observations et propositions sur le registre ouvert à cet effet en mairie dEvellys. Les observations peuvent être également adressées par écrit à lattention du commissaire enquêteur en mairie dEvellys (1, rue de la Mairie, Naizin 56500 Evellys) ou par voie électronique à ladresse suivante : accueil@evellys.fr jusquau 31 août à 17 h 00. Le commissaire enquêteur établira un rapport relatant le déroulement de lenquête et rédigera ses conclusions motivées dans un délai de 30 jours à compter de la fin de lenquête. Le rapport et les conclusions de lenquête publique seront tenus à la disposition du public en mairie dEvellys et sur le site internet de la commune pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. À lissue de lenquête, le projet de modification du PLU sera soumis à lexamen du conseil municipal dEvellys.
29/07/2021

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Commune dEVELLYS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 09-2022 en date du 28 juin 2021, le maire dEvellys a ordonne louverture de lenquête publique sur la modification du PLU décidée par délibération du 16 mars 2021. À cet effet, M. le Président du tribunal administratif de Rennes a désigné comme commissaire enquêteur : Mme Anne-Marie Carlier. Lenquête se déroulera en mairie dEvellys du 29 juillet 2021 à 9 h 00 au 31 août 17 h 00 inclus. Pendant cette période, le dossier denquête sera consultable aux jours et horaires habituels douverture de la mairie dEvellys : du mardi au vendredi de 9 h 00 à 12 h 00 et de 13 h 30 à 17 h 30 et le samedi de 9 h 00 à 12 h 00. Le commissaire enquêteur recevra le public en mairie dEvellys aux dates et heures suivantes : jeudi 29 juillet de 93h 00 à 12 h 00, samedi 21 août de 9 h 00 à 12 h 00, mercredi 25 août de 14 h 00 à 17 h 00, mardi 31 août de 14 h 00 à 17 h 00. Pendant la durée de lenquête, chacun pourra prendre connaissance du dossier en mairie et consigner éventuellement ses observations et propositions sur le registre ouvert à cet effet en mairie dEvellys. Les observations peuvent être également adressées par écrit à lattention du commissaire enquêteur en mairie dEvellys (1, rue de la Mairie, Naizin 56500 Evellys) ou par voie électronique à ladresse suivante : accueil@evellys.fr jusquau 31 août à 17 h 00. Le commissaire enquêteur établira un rapport relatant le déroulement de lenquête et rédigera ses conclusions motivées dans un délai de 30 jours à compter de la fin de lenquête. Le rapport et les conclusions de lenquête publique seront tenus à la disposition du public en mairie dEvellys et sur le site internet de la commune pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. À lissue de lenquête, le projet de modification du PLU sera soumis à lexamen du conseil municipal dEvellys.
29/07/2021

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DÉVELLYS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté no 09-2022 en date du 28 juin 2021, le maire dÉvellys a ordonne louverture de lenquête publique sur la modification du PLU décidée par délibération du 16 mars 2021. À cet effet, M. le Président du tribunal administratif de Rennes a désigné comme commissaire enquêteur : Mme Anne-Marie Carlier. Lenquête se déroulera en mairie dÉvellys du 29 juillet 2021, à 9 h, au 31 août, 17 h, inclus. Pendant cette période, le dossier denquête sera consultable aux jours et horaires habituels douverture de la mairie dÉvellys : du mardi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30, et le samedi, de 9 h à 12 h. Le commissaire enquêteur recevra le public en mairie dÉvellys aux dates et heures suivantes : jeudi 29 juillet, de 9 h à 12 h ; samedi 21 août, de 9 h à 12 h ; mercredi 25 août, de 14 h à 17 h ; mardi 31 août, de 14 h à 17 h. Pendant la durée de lenquête, chacun pourra prendre connaissance du dossier en mairie et consigner éventuellement ses observations et propositions sur le registre ouvert à cet effet en mairie dÉvellys. Les observations peuvent être également adressées par écrit à lattention du commissaire enquêteur en mairie dÉvellys (1, rue de la Mairie, Naizin, 56500 Évellys) ou par voie électronique à ladresse suivante : accueil@evellys.fr jusquau 31 août, à 17 h. Le commissaire enquêteur établira un rapport relatant le déroulement de lenquête et rédigera ses conclusions motivées dans un délai de 30 jours à compter de la fin de lenquête. Le rapport et les conclusions de lenquête publique seront tenus à la disposition du public en mairie dÉvellys et sur le site internet de la commune pendant un an à compter de la date de clôture de lenquête. À lissue de lenquête, le projet de modification du PLU sera soumis à lexamen du conseil municipal dÉvellys.
09/04/2021

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Commune dEVELLYS Institution du Droit de préemption urbain AVIS Par delibération en date du 9 avril 2021, le conseil municipal dEvellys a décidé dinstituer un Droit de préemption urbain (DPU) sur lensemble des zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du Plan local durbanisme (PLU) opposable aux tiers de la commune déléguée de Naizin. Cette délibération et les plans délimitant les terrains soumis au droit de préemption urbain sont tenus à la disposition du public à la mairie de Naizin, Aux jours et heures habituels douverture, et à la préfecture du Morbihan
09/04/2021

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DEVELLYS INSTITUTION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN Par déliberation en date du 9 avril 2021, le conseil municipal dEvellys a décidé dinstituer un droit de préemption urbain (DPU) sur lensemble des zones urbaines (U) et à urbaniser (AU) du plan local durbanisme (PLU) opposable aux tiers de la commune déléguée de Naizin. Cette délibération et les plans délimitant les terrains soumis au droit de préemption urbain sont tenus à la disposition du public à la mairie de Naizin, Aux jours et heures habituels douverture, et à la préfecture du Morbihan.
01/04/2021

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Commune dÉVELLYS Prescription de la modification nº 1 du Plan local durbanisme AVIS Par déliberation du 16 mars 2021, le conseil municipal dÉvellys a décidé de prescrire la modification nº 1 du Plan local durbanisme (PLU). Cette modification porte sur le passage de zones classée 2AU en zone 1AU. Cette délibération est affichée et peut être consulté enmairie de Naizin pendant 1 mois à compter du 1er avril 2021.
01/04/2021

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

COMMUNE DÉVELLYS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº1 DU PLU Par déliberation du 16 mars 2021, le conseil municipal dÉvellys a décidé de prescrire la modification no 1 du plan local durbanisme (PLU). Cette modification porte sur le passage de zones classées 2 AU en zone 1AU. Cette délibération est affichée et peut être consultée en mairie de Naizin pendant 1 mois à compter du 1er avril 2021.

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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- Émis le 31 mars 2025
- LOT 1 : VOIRIE
- Date limite pour réponse 31 août 2025
- Émis le 04 mars 2025
- Lot 2 : Gros ¼uvre
- Date limite pour réponse 04 février 2026
- Émis le 29 mai 2024
- Voirie définitive lotissement clos kerrobic
- Date limite pour réponse 29 juillet 2024
- Émis le 25 septembre 2023
- Aménagement du bourg de la commune déléguée de Moustoir-Remungol. Marché à tranches. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est souhaitée au 16 octobre 2023. - Espaces verts
- Date limite pour réponse 25 mars 2024
- Émis le 25 septembre 2023
- Aménagement du bourg de la commune déléguée de Moustoir-Remungol. Marché à tranches. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est souhaitée au 16 octobre 2023. - Voirie - eaux usées - eaux pluviales - eau potable
- Date limite pour réponse 25 mars 2024
- Émis le 25 septembre 2023
- Aménagement du bourg de la commune déléguée de Moustoir-Remu
- Date limite pour réponse 25 mai 2024
- Émis le 28 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Charpente métallique
- Date limite pour réponse 28 mars 2024
- Émis le 28 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Peinture- Revêtements muraux
- Date limite pour réponse 28 mars 2024
- Émis le 28 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Cloisons sèches - Isolations- Faux plafonds
- Date limite pour réponse 28 mars 2024
- Émis le 28 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Terrassements généraux- Vrd
- Date limite pour réponse 28 mars 2024
- Émis le 28 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Gros-oeuvre
- Date limite pour réponse 28 mars 2024
- Émis le 28 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Menuiseries extérieures et intérieures
- Date limite pour réponse 28 mars 2024
- Émis le 28 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Electricité- Courant faible - Ventilation
- Date limite pour réponse 28 mars 2024
- Émis le 28 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Plomberie- Sanitaire
- Date limite pour réponse 28 mars 2024
- Émis le 28 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Bardage
- Date limite pour réponse 28 mars 2024
- Émis le 28 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Revêtements de sols - Faience
- Date limite pour réponse 28 mars 2024
- Émis le 26 juin 2023
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 9 mois plus 1 mois de préparation. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée en juillet 2023. - Couverture
- Date limite pour réponse 26 mars 2024
- Émis le 23 juin 2023
- Bâtiment services techniques lot no1 terrassements vrd
- Date limite pour réponse 23 mars 2024
- Émis le 15 juin 2023
- Batiment services techniques lot no4 Couverture
- Date limite pour réponse 15 décembre 2025
- Émis le 15 juin 2023
- Bâtiment services techniques lot no6 Menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse 15 avril 2024
- Émis le 13 mars 2023
- Marché en procédure adaptée avec audition et négociation éventuelle. L'enveloppe financière affectée à ces travaux s'élève à 1 374 000EUR ht
- Date limite pour réponse 13 mars 2026
- Émis le 10 mars 2023
- Mandat d'ouvrage construction d'une salle polyvalente à Mous
- Date limite pour réponse 10 décembre 2026
- Émis le 15 juillet 2022
- Maitrise d'½uvre portant sur des aménagements urbains
- Date limite pour réponse 15 août 2026
- Émis le 15 juillet 2022
- CLSH- Lot no17 - Couverture ardoises
- Date limite pour réponse 15 juin 2023
- Émis le 13 juillet 2022
- Accord-cadre à bons de commandes, mono attributaire, en procédure adaptée avec audition et négociation éventuelle. La date de démarrage des prestations est fixée en juillet 2022. Le délai d'exécution est de 4 ans non reconductible. Sans montant minimum e
- Date limite pour réponse 13 juillet 2026
- Émis le 31 mai 2022
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée à la mi-mai 2022 - Espaces verts
- Date limite pour réponse 31 juillet 2022
- Émis le 31 mai 2022
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée à la mi-mai 2022 - Voirie- Eaux pluviales
- Date limite pour réponse 01 octobre 2022
- Émis le 20 mai 2022
- Aménagement rue de la Poste: Lot no1 VRD
- Date limite pour réponse 20 décembre 2022
- Émis le 29 mars 2022
- Marché en procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage est fixée au 1er semestre 2022. Ce marché est composé de deux tranches: voirie provisoire en tranche ferme et voirie définitive en tranche optionnelle. -
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
- Émis le 29 mars 2022
- Lot no1 2ème tranche Lotissement les Tisserands- Terrasseme
- Date limite pour réponse 29 novembre 2022
- Émis le 21 mars 2022
- CLSH - Lot no16 Chauffage - Plomberie- Ventilation
- Date limite pour réponse 21 mai 2023
- Émis le 18 février 2022
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixé en décembre 2021. Le délai d'exécution des travaux est de 16 mois. Le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles sur les lots n° 5
- Date limite pour réponse 18 juin 2023
- Émis le 17 février 2022
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixé en décembre 2021. Le délai d'exécution des travaux est de 16 mois. Le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles sur les lots n° 5
- Date limite pour réponse 17 juin 2023
- Émis le 16 février 2022
- CLSH- Lot no2 - Terrassement- Vrd- Espaces verts
- Date limite pour réponse 16 mai 2023
- Émis le 16 février 2022
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixé en décembre 2021. Le délai d'exécution des travaux est de 16 mois. Le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles sur les lots n° 5
- Date limite pour réponse 16 juin 2023
- Émis le 15 février 2022
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 3 mois pour le lot n°1 et de 2 mois pour le lot n°2. Une variante est exigée sur le lot n°1: enrobés beige et bordurette P1 - Plantations-Espaces verts
- Date limite pour réponse 15 avril 2022
- Émis le 15 février 2022
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixé en décembre 2021. Le délai d'exécution des travaux est de 16 mois. Le chiffrage de prestations supplémentaires éventuelles sur les lots n° 5
- Date limite pour réponse 15 juin 2023
- Émis le 11 février 2022
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 3 mois pour le lot n°1 et de 2 mois pour le lot n°2. Une variante est exigée sur le lot n°1: enrobés beige et bordurette P1 - Terrassements- Réseaux eaux pluv
- Date limite pour réponse 11 mai 2022
- Émis le 17 janvier 2022
- Les Tisserands Lot no1 Terrassement réseaux eaux pluviales e
- Date limite pour réponse 17 avril 2022
- Émis le 10 janvier 2022
- CLSH - Lot no7 menuiseries aluminium
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
- Émis le 10 janvier 2022
- clsh- Lot no3 - Gros oeuvre Enduits
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
- Émis le 10 janvier 2022
- CLSH - Lot no13 Peinture Nettoyage
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
- Émis le 10 janvier 2022
- CLSH - Lot no11 Cloisons séches Isolation
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
- Émis le 10 janvier 2022
- CLSH - Lot no9 Menuiseries bois
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
- Émis le 10 janvier 2022
- CLSH - Lot no12 - Chapes Carrelage Sols souples Faience
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
- Émis le 10 janvier 2022
- CLSH - Lot no15- Electricité courants forts et faibles
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
- Émis le 10 janvier 2022
- CLSH- Lot no6- Etanchéité
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
- Émis le 10 janvier 2022
- CLSH - Lot no4 - Charpente bois et métal - Bardages
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
- Émis le 09 août 2021
- Lot no2 Curage de lagunes station d'épuration
- Date limite pour réponse 09 décembre 2022
- Émis le 09 août 2021
- Lot no2 Curage de lagunes station d'épuration
- Date limite pour réponse 09 décembre 2022
- Émis le 09 août 2021
- Lot no1 station d'épuration
- Date limite pour réponse 09 décembre 2022
- Émis le 02 juillet 2021
- Travaux d'aménagement du cimetière phase 2
- Date limite pour réponse 02 septembre 2021
- Émis le 10 février 2021
- Marché en procédure adaptée, avec audition et négociation éventuelle. L'enveloppe affectée aux travaux s'élève à 1 565 000¤ ht.
- Date limite pour réponse 10 janvier 2024
- Émis le 05 février 2021
- Maîtrise d'oeuvre construction d'un CLSH
- Date limite pour réponse 05 janvier 2025
- Émis le 21 janvier 2021
- Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement à Mou
- Date limite pour réponse 21 avril 2021
- Émis le 21 janvier 2021
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution des travaux est de 3 mois y compris période de préparation. La date de démarrage prévisionnelle est fixée à mi-janvier 2021.
- Date limite pour réponse 21 avril 2021
- Émis le 10 novembre 2020
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La variante porte sur la franchise La durée maximale du contrat est de 5 ans à compter du 1er janvier 2021. - Assurances des responsabilités et des risques annexes
- Date limite pour réponse 10 novembre 2025
- Émis le 10 novembre 2020
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La variante porte sur la franchise La durée maximale du contrat est de 5 ans à compter du 1er janvier 2021. - Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
- Date limite pour réponse 10 novembre 2025
- Émis le 15 juillet 2020
- Marché en procédure adaptée avec audition et négociation éventuelle. L'enveloppe affectée aux travaux s'élève à 1 200 000¤ ht.
- Date limite pour réponse 15 juillet 2023
- Émis le 29 juin 2020
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée au 1er juin 2020. Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois. - Gros-Oeuvre
- Date limite pour réponse 29 décembre 2020
- Émis le 18 juin 2020
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée au 1er juin 2020. Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois. - Charpente bois - Menuiseries
- Date limite pour réponse 18 décembre 2020
- Émis le 17 juin 2020
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée au 1er juin 2020. Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois. - Voirie Réseaux divers
- Date limite pour réponse 17 décembre 2020
- Émis le 10 juin 2020
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée au 1er juin 2020. Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois. - Démolition - Désamiantage
- Date limite pour réponse 10 décembre 2020
- Émis le 25 septembre 2019
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le démarrage prévisionnel des travaux est fixé à fin septembre 2019. Le délai global d'exécution est de 19 semaines pour les 2 lots. - Eaux usées - Eaux pluviales
- Date limite pour réponse 25 janvier 2020
- Émis le 25 juillet 2019
- Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. La date de démarrage prévisionnelle est envisagée le 15 juillet 2019. Le délai d'exécution est de 10 semaines.
- Date limite pour réponse 25 octobre 2019
- Émis le 25 juillet 2019
- Marché en procédure adaptée avec audition et négociation éventuelle. Le délai d'exécution est de 9 mois. La date de démarrage prévisionnelle est fixée en juin 2019.
- Date limite pour réponse 25 avril 2020
- Émis le 05 février 2019
- Relance des lots 1, 2,3,et 16 après déclaration sans suite pour insuffisance de concurrence et du lot 4 pour absence d'offres - Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution est de 15 mois. La date de démarrage es
- Date limite pour réponse 05 mai 2020
- Émis le 04 février 2019
- Relance des lots 1, 2,3,et 16 après déclaration sans suite pour insuffisance de concurrence et du lot 4 pour absence d'offres - Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution est de 15 mois. La date de démarrage es
- Date limite pour réponse 04 mai 2020
- Émis le 04 février 2019
- Marché passée en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, article 30 du décret 2016-360 - Il s'agit de la relance du lot n°14 "tests d'étanchéité à l'air" après absence d'offres.
- Date limite pour réponse 04 mai 2020
- Émis le 04 février 2019
- Relance des lots 1, 2,3,et 16 après déclaration sans suite pour insuffisance de concurrence et du lot 4 pour absence d'offres - Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle. Le délai d'exécution est de 15 mois. La date de démarrage est
- Date limite pour réponse 04 mai 2020

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