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Dernière modification le01/08/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 2022500 à 999 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE D'ETAMPES
- SIREN 219 102 233 219102233
- SIRET DU SIEGE SOCIAL 219 102 233 00018 21910223300018
- TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR82219102233 FR82219102233
- DATE DE CREATION 01 janvier 1980
- CODE NAF ou APE 8411Z - Administration publique générale 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- ADRESSE 2 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 91150 ETAMPES France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE Inscrite Depuis le 01 janvier 1980
- Forme juridique Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activité Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE) Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Retrouvez la liste des 227 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans l'Essonne (91)
Rapport complet officiel
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Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
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- Émis le 18 décembre 2022
- RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse 18 décembre 2026
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- Émis le 19 décembre 2022
- DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse 19 décembre 2026
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- Émis le 16 décembre 2022
- Marché d'Assurances Incendie Accident Risques Divers
- Date limite pour réponse 16 décembre 2026
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- Émis le 24 août 2021
- TRX MENUISERIE BOIS Y COMPRIS VITRERIE
- Date limite pour réponse 24 décembre 2061
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- Émis le 24 août 2021
- Accord cadre pour des travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments communaux de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 24 août 2025
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- Émis le 22 novembre 2022
- FOURNITURE DE MATERIELS D'IMPRESSION HAUT VOLUME
- Date limite pour réponse 22 novembre 2027
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- Émis le 29 mai 2024
- 2024_AOO_HAUT_VOLUME
- Date limite pour réponse 29 mai 2033
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- Émis le 27 décembre 2024
- ANALYSE VETERINAIRE OFFICES ECOLES + CUISINE TDL
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 18 novembre 2020
- Entretien et maintenance des aires de jeux et sols souples installés sur le territoire de la Commune d'Etampes
- Date limite pour réponse 18 novembre 2022
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- Émis le 18 octobre 2022
- ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES AIRES DE JEUX
- Date limite pour réponse 18 octobre 2026
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- Émis le 18 novembre 2020
- ENTRETIEN MAINTENANCE AIRES JEUX ET SOLS SOUPLES ETAMPES
- Date limite pour réponse 18 novembre 2022
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- Émis le 25 octobre 2022
- Entretien et maintenance des aires de jeux et sols souples installés sur le territoire de la commune d'Etampes
- Date limite pour réponse 25 octobre 2026
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- Émis le 20 avril 2019
- Fourniture et livraison de produits d'entretien
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 07 juin 2022
- Travaux d'aménagements divers de voirie
- Date limite pour réponse 07 juin 2025
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- Émis le 07 juin 2022
- TRAVAUX VOIRIE STRF
- Date limite pour réponse 07 juillet 2022
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- Émis le 23 août 2021
- TRX CLOTURES
- Date limite pour réponse 23 août 2025
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- Émis le 18 juillet 2024
- FOURNITURE DE CARBURANT AVEC CARTES ACCREDITIVES VILLE
- Date limite pour réponse 18 juillet 2028
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- Émis le 26 février 2021
- FOURNITURE CARBURANTS EN STATION PAR CARTES ACCREDITIVES
- Date limite pour réponse 26 mars 2021
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- Émis le 26 février 2021
- Fourniture de carburant et services associés
- Date limite pour réponse 26 février 2024
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- Émis le 11 août 2021
- JOURNAL MUNICIPAL - IMPRESSION LIVRAISON
- Date limite pour réponse 11 août 2024
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- Émis le 11 août 2021
- Impression et livraison du journal municipal
- Date limite pour réponse 11 août 2024
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- Émis le 18 août 2021
- FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES - LOT 9B TRAITEUR DE LA MER
- Date limite pour réponse 18 août 2025
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- Émis le 16 juin 2023
- REVETEMENT SYNTHETIQUE
- Date limite pour réponse 16 septembre 2023
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- Émis le 24 juin 2020
- Fourniture et installation des Défibrillateurs Automatisés Externes ou Défibrillateurs Semi Automatisés (DAE / DSA)
- Date limite pour réponse 24 juin 2022
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- Émis le 24 août 2021
- TRX PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION
- Date limite pour réponse 24 août 2025
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- Émis le 23 août 2021
- Accord cadre pour des travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments communaux de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 23 août 2025
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- Émis le 06 avril 2021
- Numéro de la consultation : 2020-MOE-0037 Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'aménagement de la cité administrative de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 06 octobre 2022
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- Émis le 28 octobre 2019
- Acquisition de matériel pour le fonctionnement du service espaces verts
- Date limite pour réponse 28 avril 2020
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- Émis le 16 février 2022
- FOURNITURE PAPIER REPROGRAPHIE
- Date limite pour réponse 16 février 2025
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- Émis le 13 décembre 2018
- Fourniture de papier pour la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 13 décembre 2019
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- Émis le 26 juin 2024
- LOCATION DE 3 BALAYEUSES ASPIRATRICES COMPTACTES
- Date limite pour réponse 26 juin 2025
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- Émis le 28 octobre 2019
- Numéro de la consultation : 2019-FCS-0045 Etude pré-opérationnelle d'opération de revitalisation du territoire
- Date limite pour réponse 28 mars 2020
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- Émis le 11 mai 2021
- Accord-cadre pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur les voiries et réseaux divers de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 11 mai 2025
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- Émis le 21 mai 2021
- Travaux de construction du club house de rugby - lot 5 plâtrerie
- Date limite pour réponse 21 août 2021
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- Émis le 16 décembre 2019
- Entretien du stade de football engazonné situé sur le stade Jean LALOYEAU
- Date limite pour réponse 16 décembre 2022
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- Émis le 01 décembre 2022
- Entretien du stade de football engazonné du stade Jean LALOYEAU
- Date limite pour réponse 01 décembre 2025
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- Émis le 01 décembre 2022
- ENTRETIEN STADE FOOT LALOYEAU
- Date limite pour réponse 01 décembre 2025
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- Émis le 03 juin 2021
- SURGELES - FOURNITURE DENREES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
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- Émis le 03 juin 2021
- PRODUITS BIO - FOURNITURE DENREES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse 03 octobre 2061
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- Émis le 24 août 2021
- EPICERIE - FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse 24 août 2025
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- Émis le 20 avril 2019
- Fourniture de denrées alimentaires : épicerie et viandes
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 19 décembre 2022
- FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse 19 décembre 2026
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- Émis le 25 mai 2022
- 202256 - LOT 1 - TELEPHONIE MOBILE
- Date limite pour réponse 25 janvier 2026
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- Émis le 11 août 2021
- 2020076 - LOT 3 - INTERNET SUPPORT CUIVRE OU FIBRE OPTIQUE
- Date limite pour réponse 11 février 2026
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- Émis le 17 juin 2022
- Concession d'aménagement pour la réalisation du programme de renouvellement urbain d'intérêt régional (PriR) "Quartier de Guinette"
- Date limite pour réponse 17 juin 2032
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- Émis le 24 août 2021
- TRX POSE STORES RIDEAUX OCCULTATIONS
- Date limite pour réponse 24 août 2025
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- Émis le 29 juin 2021
- Prestations d'entretien et de maintenance des matériels espaces verts de la Ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 29 juin 2022
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- Émis le 15 juillet 2024
- VRD / ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 15 août 2024
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- Émis le 08 janvier 2020
- VRD
- Date limite pour réponse 08 février 2020
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- Émis le 05 juin 2020
- Aménagement divers de voirie - Sente de Valnay
- Date limite pour réponse 05 juillet 2020
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- Émis le 03 juillet 2023
- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES ABORDS DE L'ECOLE LOUISE MICHEL
- Date limite pour réponse 03 novembre 2023
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- Émis le 09 avril 2025
- REHABILITTATION PLATEAU SPORTIF
- Date limite pour réponse 09 juillet 2025
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- Émis le 21 mars 2022
- DEMOLITION ET EVACUATION CABANES JARDIN - RUE DES TILLEULS
- Date limite pour réponse 21 avril 2022
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- Émis le 08 novembre 2021
- VRD - ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 30 novembre 2022
- VRD - ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 30 août 2029
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- Émis le 06 janvier 2020
- Travaux de construction du nouveau centre social de la Croix de Vernailles
- Date limite pour réponse 06 octobre 2020
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- Émis le 08 novembre 2021
- MENUISERIES EXTERIEURES - METALLERIE
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 08 novembre 2021
- ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 08 janvier 2020
- MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse 08 février 2021
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- Émis le 08 novembre 2021
- FACADES - BARDAGES
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 21 octobre 2024
- CONSEILS EN RESTAURATION + AUDIT OFFICES ECOLES + TDL
- Date limite pour réponse 21 octobre 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 16 septembre 2023
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- Émis le 25 mai 2022
- 2022062 - LOT 2 - TELEPHONIE MOBILE SECONDAIRE
- Date limite pour réponse 25 janvier 2026
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- Émis le 17 septembre 2021
- 2020077 - LOT 4 - ACCES INTERNET GRAND PUBLIC
- Date limite pour réponse 17 février 2026
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- Émis le 19 août 2019
- Prestation de télécommunication
- Date limite pour réponse 19 août 2022
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- Émis le 08 novembre 2021
- ASCENSEUR
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 10 novembre 2020
- Fourniture, vérification et maintenance préventive et corrective annuelles des matériels de lutte contre l'incendie
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 13 janvier 2023
- MOBILIER SCOLAIRE ELEMENTAIRE
- Date limite pour réponse 13 janvier 2025
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- Émis le 13 janvier 2023
- MOBILIER IMITATION COIN REPOS
- Date limite pour réponse 13 janvier 2025
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- Émis le 13 janvier 2023
- MOBILIER SCOLAIRE MATERNELLE
- Date limite pour réponse 13 janvier 2025
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- Émis le 19 mai 2025
- MOBILIER SCOLAIRE
- Date limite pour réponse 19 mai 2029
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- Émis le 07 janvier 2019
- Fourniture, montage et installation de mobiliers scolaires et équipements pour les écoles maternelles et élémentaires d'Etampes
- Date limite pour réponse 07 janvier 2020
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- Émis le 17 février 2021
- Fourniture, montage et installation de mobiliers scolaires et équipements pour les écoles maternelles et élémentaires d'Etampes
- Date limite pour réponse 17 février 2023
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- Émis le 17 juin 2020
- Numéro de la consultation : 2020-TX-0007 Fourniture et mise en oeuvre de signalisation horizontale
- Date limite pour réponse 17 juin 2024
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- Émis le 18 février 2020
- Petits travaux d'entretien, d'aménagements, de réparations et de création des bâtiments communaux
- Date limite pour réponse 18 février 2024
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- Émis le 22 décembre 2023
- LOCATION SANS CHAUFFEUR CHARGEUSE PELLETEUSE AVEC GODET
- Date limite pour réponse 22 décembre 2027
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- Émis le 11 mai 2021
- MISSION AMO VOIRIES ET RESEAUX DIVERS ETAMPES
- Date limite pour réponse 11 juin 2021
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- Émis le 23 mai 2022
- LOCATION D UNE BALAYEUSE
- Date limite pour réponse 23 décembre 2023
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- Émis le 23 mai 2022
- Location d'une balayeuse aspiratrice compacte sans chauffeur
- Date limite pour réponse 23 novembre 2023
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- Émis le 16 mai 2019
- Fourniture et livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 16 mai 2020
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- Émis le 06 juin 2025
- MATERIEL SCOLAIRE
- Date limite pour réponse 06 juin 2029
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- Émis le 06 juin 2025
- LIVRES SCOLAIRES ET NON SCOLAIRES
- Date limite pour réponse 06 juin 2029
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- Émis le 22 avril 2022
- MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION ECOLE LOUISE MICHEL (SIN.)
- Date limite pour réponse 22 juin 2024
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- Émis le 18 décembre 2023
- MAITRISE D OEUVRE EXTENSION ECOLE A. BUVAT
- Date limite pour réponse 18 avril 2026
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- Émis le 02 mars 2022
- Prestations de maintenance et de révision des équipements d'offices ainsi que des fontaines à eau
- Date limite pour réponse 02 mars 2025
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- Émis le 22 avril 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'école Louise Michel à Etampes
- Date limite pour réponse 22 septembre 2023
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- Émis le 11 juillet 2019
- Remplacement de l'entoilage, rénovation de la charpente et changement de l'éclairage des terrains de tennis couverts du stade du Pont de Pierre à Etampes
- Date limite pour réponse 11 septembre 2019
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- Émis le 29 janvier 2021
- MAINTENANCE DISPOSITIFS DEFENSE EXTERIEURE CONTRE INCENDIE
- Date limite pour réponse 01 mars 2021
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- Émis le 29 janvier 2021
- Maintenance des dispositifs de défense extérieure contre l'incendie de la commune d'Etampes
- Date limite pour réponse 29 janvier 2023
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- Émis le 30 novembre 2022
- ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 30 juillet 2023
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- Émis le 08 novembre 2021
- ELECTRICITE COURANT FORT COURANT FAIBLE
- Date limite pour réponse 08 novembre 2023
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- Émis le 30 janvier 2019
- Numéro de la consultation : 2018-TX-0067 MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE SIGNALISATION LUMINEUSE
- Date limite pour réponse 30 mai 2019
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- Émis le 31 mai 2019
- Marché public global de performance associant la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance en gestion globale des installations d'éclairage public et des installations connexes.
- Date limite pour réponse 31 mai 2031
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- Émis le 24 août 2021
- TRX ELECTRICITE APPAREILLAGES COURANT FORT/COURANT FAIBLE
- Date limite pour réponse 24 août 2025
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- Émis le 12 février 2024
- FOURNITURE, POSE ET MAINTENANCE DE CAMERAS DE VIDEOSURVEILLANCE
- Date limite pour réponse 12 février 2025
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- Émis le 15 juillet 2024
- ELECTRICITE COURANT FORT - COURANT FAIBLE
- Date limite pour réponse 15 août 2024
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- Émis le 31 décembre 2022
- Mise en accessibilité du patrimoine de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 31 juillet 2023
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- Émis le 23 mai 2022
- INSTAL. ECHAFFAUDAGE - MACONNERIE - PIERRE DE TAILLE - PLATR
- Date limite pour réponse 23 juin 2022
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- Émis le 23 mai 2022
- Travaux de restauration des couvertures de l'Hôtel de Ville
- Date limite pour réponse 23 octobre 2024
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- Émis le 25 août 2022
- ASSISTANCE MAITRISE DOUVRAGE ADMINISTRATIVE JURIDIQUE & FIN.
- Date limite pour réponse 25 août 2024
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- Émis le 30 décembre 2019
- Travaux de construction du club house de Rugby d'Etampes
- Date limite pour réponse 30 mars 2020
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- Émis le 07 juillet 2022
- MISSION DE PROGRAMMATION POUR LA CONSTRUCTION D'UNE CUISINE CENTRALE AVEC LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE VERS LES ECOLES DE LA VILLE ET A DOMICILE
- Date limite pour réponse 07 juillet 2023
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- Émis le 08 janvier 2020
- MENUISERIES INTERIEURES/PLATRERIE
- Date limite pour réponse 08 février 2020
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- Émis le 16 décembre 2022
- FLOTTE AUTO ET RISQUES ANNEXES
- Date limite pour réponse 16 décembre 2026
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- Émis le 10 mai 2021
- Travaux de réhabilitation de l'école Jean de la Fontaine
- Date limite pour réponse 10 août 2021
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- Émis le 31 décembre 2019
- Fourniture et livraison de produits surgelés
- Date limite pour réponse 31 décembre 2022
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- Émis le 24 septembre 2019
- Numéro de la consultation : 2019-TIC-0003 Fourniture, installation et paramétrage d'une solution de communications unifiées et intégration dans la boucle locale de ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 24 novembre 2019
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- Émis le 01 octobre 2019
- Achat d'un véhicule VP neuf à destination du service de Police Municipale
- Date limite pour réponse 01 avril 2020
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- Émis le 18 août 2021
- CONCEPTION REALISATION GRAPHIQUE DIVERS SUPPORTS COMMUNICATION
- Date limite pour réponse 18 août 2025
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- Émis le 18 août 2021
- Conception et réalisation graphique de divers supports de communication pour la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 18 août 2025
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- Émis le 19 août 2019
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration du bâtiment E de l'ancien lycée Blériot à Etampes.
- Date limite pour réponse 19 janvier 2021
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- Émis le 23 mars 2020
- FONDATION GROS OEUVRE INSTALLATION CHANTIER
- Date limite pour réponse 23 mars 2021
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- Émis le 04 janvier 2022
- MISE DISPO CONTENEURS, COLLECTE ET TRAIT. DECHETS ST
- Date limite pour réponse 04 janvier 2026
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- Émis le 08 novembre 2021
- MOBILIER
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 23 mars 2020
- CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE
- Date limite pour réponse 23 avril 2020
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- Émis le 23 mars 2020
- Travaux de construction du club house de Rugby d'Etampes
- Date limite pour réponse 23 juin 2020
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- Émis le 23 mars 2020
- SOLS REVETEMENT MURAL PEINTURE
- Date limite pour réponse 23 avril 2020
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- Émis le 03 décembre 2020
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE C3 - C4
- Date limite pour réponse 03 janvier 2021
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- Émis le 03 décembre 2020
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE C5 <36kVA
- Date limite pour réponse 03 janvier 2021
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- Émis le 19 décembre 2022
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE C3 - C4 > 36KVA
- Date limite pour réponse 19 décembre 2024
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- Émis le 03 décembre 2020
- Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel
- Date limite pour réponse 03 décembre 2022
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- Émis le 29 octobre 2024
- MARCHÉ SMOYS LOT 2 - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 29 octobre 2025
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- Émis le 19 décembre 2022
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE C5 < 36KVA
- Date limite pour réponse 19 décembre 2025
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- Émis le 18 décembre 2023
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D ELECTRICITE VILLE
- Date limite pour réponse 18 décembre 2024
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- Émis le 17 mars 2022
- AMO VIDEOPROTECTION
- Date limite pour réponse 17 mars 2026
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- Émis le 03 juin 2021
- BOISSON - FOURNITURE DENREES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
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- Émis le 04 octobre 2019
- Numéro de la consultation : 2019-FCS-0041 Fourniture et pose d'horodateurs et de bornes d'arrêt minute
- Date limite pour réponse 04 décembre 2019
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- Émis le 11 juillet 2022
- LOCATION ILLUMINATIONS DE NOEL
- Date limite pour réponse 11 juillet 2026
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- Émis le 11 juillet 2022
- LOCATION D'ILLUMINATIONS DE NOEL
- Date limite pour réponse 11 juillet 2025
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- Émis le 30 novembre 2022
- GROS-OEUVRE - CLOS COUVERT
- Date limite pour réponse 30 juillet 2023
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- Émis le 15 juillet 2024
- GROS OEUVRE - CLOS ET COUVERT
- Date limite pour réponse 15 août 2024
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- Émis le 18 mars 2021
- Accord cadre de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des bâtiments historiques de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 18 mars 2025
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- Émis le 10 juillet 2019
- Transformation des terrains de football de l'espace sportif Jo Bouillon
- Date limite pour réponse 10 septembre 2019
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- Émis le 20 novembre 2020
- Fourniture et installation d'une infrastructure serveur pour la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 20 décembre 2020
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- Émis le 23 novembre 2020
- FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE INFRASTRUCTURE SERVEUR
- Date limite pour réponse 23 décembre 2020
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- Émis le 14 février 2025
- ACHAT DE 2 VEHICULES + GRILLES PAYSAGERES SERV ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 14 août 2025
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- Émis le 30 novembre 2022
- CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 30 juillet 2023
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- Émis le 30 novembre 2021
- AMO TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse 30 mai 2023
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- Émis le 02 février 2021
- Accord cadre pour des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur les bâtiments communaux de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 02 février 2023
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- Émis le 23 mars 2020
- GROS OEUVRE ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 23 avril 2020
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- Émis le 23 mars 2020
- Travaux de construction du nouveau centre social de la Croix de Vernailles
- Date limite pour réponse 23 décembre 2020
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- Émis le 21 juin 2021
- MISSION PROGRAMMATION RECONSTRUCTION ECOLE L MICHEL
- Date limite pour réponse 21 avril 2025
-
- Émis le 08 novembre 2021
- PLOMBERIE-CHAUFFAGE-VENTILATION
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
-
- Émis le 15 juillet 2024
- CHAUFFAGE - PLOMBERIE - VENTILATION
- Date limite pour réponse 15 août 2024
-
- Émis le 27 janvier 2021
- Travaux de construction du club house de rugby d'Etampes
- Date limite pour réponse 27 mai 2021
-
- Émis le 03 juin 2021
- BOUCHERIE FRAICHE - FOURNITURE DENREES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
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- Émis le 23 juillet 2021
- LOT 11 DESAMIANTAGE - REHABILITATION AMENAGT CITE ADMINISTRATIVE
- Date limite pour réponse 23 septembre 2021
-
- Émis le 22 janvier 2019
- Démolition d'un bâtiment amianté situé rue Gérofosse, avec évacuation et traitement des déchets
- Date limite pour réponse 22 juillet 2019
-
- Émis le 17 octobre 2023
- IMPRESSION REPROGRAPHIE
- Date limite pour réponse 17 octobre 2025
-
- Émis le 21 octobre 2019
- Organisation et encadrement des classes d'environnement pour l'année scolaire 2019/2020
- Date limite pour réponse 21 août 2020
-
- Émis le 17 juillet 2023
- ENTRETIEN VL PARC AUTO
- Date limite pour réponse 17 juillet 2027
-
- Émis le 30 octobre 2019
- ETUDE PRE-OPERATIONNELLE REVITALISATION TERRITOIRE
- Date limite pour réponse 30 novembre 2019
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- Émis le 05 mars 2024
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE SEL DE DENEIGEMENT
- Date limite pour réponse 05 mars 2027
-
- Émis le 13 octobre 2020
- Fourniture et livraison de sel de déneigement
- Date limite pour réponse 13 octobre 2023
-
- Émis le 14 octobre 2020
- FOURNITURE SEL DE DENEIGEMENT
- Date limite pour réponse 14 novembre 2020
-
- Émis le 09 octobre 2019
- Fourniture et mise en oeuvre d'une aire de Street Workout et Fitness
- Date limite pour réponse 09 décembre 2019
-
- Émis le 05 juin 2025
- JEUX EDUCATIFS
- Date limite pour réponse 05 juin 2029
-
- Émis le 02 mai 2022
- MATERIEL SCOLAIRE (FOURNITURES, PAPETERIE)
- Date limite pour réponse 02 juin 2022
-
- Émis le 02 mai 2022
- Fourniture et livraison de matériel scolaire et de livres pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 02 mai 2025
-
- Émis le 16 mars 2022
- MODIF DROIT COMMUN ET REVISION PLU
- Date limite pour réponse 16 avril 2022
-
- Émis le 23 août 2022
- Travaux de reprise de concessions, construction d'un ossuaire, pose et fourniture d'un columbarium et création d'un carré confessionnel au cimetière Notre Dame nouveau d'Etampes
- Date limite pour réponse 23 février 2023
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- Émis le 23 août 2022
- CIMETIERE NOTRE DAME - REPRISE CONCESSION, CONST OSSUAIRE...
- Date limite pour réponse 23 février 2023
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- Émis le 30 décembre 2019
- Marché public d'exploitation des installations de chauffage, d'ECS et connexes
- Date limite pour réponse 30 décembre 2027
-
- Émis le 24 août 2021
- TRX MENUISERIE METALLIQUES Y COMPRIS VITRERIE
- Date limite pour réponse 24 août 2025
-
- Émis le 15 juin 2020
- Location d'une chargeuse pelleteuse avec godets
- Date limite pour réponse 15 juin 2021
-
- Émis le 07 juin 2021
- VOLAILLE FRAICHE - FOURNITURE DENREES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse 07 juin 2025
-
- Émis le 03 juillet 2024
- LIVRAISON DE REPAS
- Date limite pour réponse 03 juillet 2028
-
- Émis le 03 juin 2021
- CREMERIE - FOURNITURE DENREES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
-
- Émis le 03 juin 2021
- Fourniture de denrées alimentaires
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
-
- Émis le 22 juillet 2019
- Travaux d'aménagement paysagers et entretien des espaces verts
- Date limite pour réponse 22 juillet 2020
-
- Émis le 20 septembre 2023
- CREATION CITYSTADE BD ST MICHEL
- Date limite pour réponse 20 janvier 2024
-
- Émis le 13 janvier 2022
- MAINT. ET ENTRETIEN ALARME INTRUSION
- Date limite pour réponse 13 février 2022
-
- Émis le 03 janvier 2023
- VRD - GROS OEUVRE - DEMOLITION
- Date limite pour réponse 03 février 2023
-
- Émis le 13 janvier 2023
- MOBILIER DE RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ ELEMENTAIRE
- Date limite pour réponse 13 janvier 2025
-
- Émis le 30 décembre 2019
- Prestations d'entretien et de réparation du parc automobile de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
-
- Émis le 04 octobre 2019
- Travaux d'interconnexion en eau potable entre les communes d'Etampes et d'Ormoy la Rivière
- Date limite pour réponse 04 février 2020
-
- Émis le 19 avril 2019
- Aménagement de la rue Saint Jean - Travaux d'enfouissement de réseaux aérien, d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore
- Date limite pour réponse 19 octobre 2019
-
- Émis le 08 novembre 2021
- DEMOLITION-GROS OEUVRE-CHAPES
- Date limite pour réponse 08 octobre 2022
-
- Émis le 24 août 2021
- LOT 1 TRX GROS OEUVRE DEMOLITION MACONNERIE DESAMIANTAGE
- Date limite pour réponse 24 août 2025
-
- Émis le 22 juillet 2021
- FOURNITURE TPS POSE BATIMENTS MODULAIRES
- Date limite pour réponse 22 février 2022
-
- Émis le 22 juillet 2021
- Fourniture, transport et pose de bâtiments modulaires reconditionnés
- Date limite pour réponse 22 novembre 2021
-
- Émis le 16 mars 2022
- Prestations pour la modification de droit commun et la révision du Plan Local d'urbanisme (PLU)
- Date limite pour réponse 16 mars 2024
-
- Émis le 03 juin 2021
- FRUITS LEGUMES BIO - FOURNITURE DENREES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
-
- Émis le 03 juin 2021
- FRUITS ET LEGUMES - FOURNITURE DENREES ALIMENTAIRES
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
-
- Émis le 10 janvier 2020
- CVC/PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 10 janvier 2022
-
- Émis le 23 janvier 2023
- PRESTATIONS GARDIENNAGE DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse 23 janvier 2027
-
- Émis le 25 août 2022
- Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, administrative, juridique et financière.
- Date limite pour réponse 25 août 2024
-
- Émis le 19 mars 2021
- Mission OPCU dans le cadre du programme de rénovation urbaine d'intérêt régional (PRIR) quartier GUINETTE
- Date limite pour réponse 19 mars 2028
-
- Émis le 19 mars 2021
- MISSION OPCU PROGRAMME RENOVATION URBAINE INTERET REGIONAL QUARTIER GUINETTE
- Date limite pour réponse 19 avril 2021
-
- Émis le 28 octobre 2019
- Projet de Rénovation Urbaine d'Intérêt Régional du quartier de Guinette Assistance à maîtrise d'ouvrage ; Etude pré-opérationnelle copropriété dégradée
- Date limite pour réponse 28 avril 2020
-
- Émis le 30 décembre 2022
- Mise en accessibilité du patrimoine de la ville d'Etampes
- Date limite pour réponse 30 juillet 2023
-
- Émis le 18 février 2020
- TRANSPORTS SOCIOCULTURELS SPORTIFS ET AUTRES
- Date limite pour réponse 18 mars 2024
-
- Émis le 18 février 2020
- Prestations de transport de type parascolaire, socioculturels, sportifs et autres
- Date limite pour réponse 18 février 2024
-
- Émis le 12 avril 2024
- TRANSPORTS SORTIES PEDAGOGIQUES PONCTUELLES
- Date limite pour réponse 12 avril 2028
-
- Émis le 12 avril 2024
- TRANSPORTS SOCIOCULTURELS SPORTIFS ET AUTRES
- Date limite pour réponse 12 avril 2028
-
- Émis le 18 février 2020
- TRANSPORTS SORTIES PEDAGOGIQUES PONCTUELLES
- Date limite pour réponse 18 mars 2024
-
- Émis le 12 avril 2024
- TRANSPORTS PISCINE
- Date limite pour réponse 12 avril 2028
-
- Émis le 18 février 2020
- TRANSPORTS PISCINE
- Date limite pour réponse 18 mars 2024
-
- Émis le 16 septembre 2019
- Mission d'accompagnement d'un public de 15 jeunes en situation d'exclusion sociale et professionnelle sur un chantier éducatif.
- Date limite pour réponse 16 octobre 2019
-
- Émis le 01 janvier 2025
- REDACTION CONSEIL MUNICIPAL
- Date limite pour réponse 01 janvier 2029
-
- Émis le 08 septembre 2021
- FOURNITURE PAINS VIENNOISERIES PATISSERIES FRAIS
- Date limite pour réponse 08 septembre 2023
-
- Émis le 16 janvier 2023
- REVETEMENT DE SOLS PEINTURE REVETEMENTS MURAUX
- Date limite pour réponse 16 septembre 2023
-
- Émis le 23 mai 2024
- GARDIENNAGE DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX ET SECURITE MANIF.
- Date limite pour réponse 23 mai 2028
-
- Émis le 11 mai 2022
- Travaux de restauration des couvertures de l'Hôtel de Ville
- Date limite pour réponse 11 octobre 2024
-
- Émis le 11 mai 2022
- COUVERTURE HOTEL DE VILLE
- Date limite pour réponse 11 octobre 2024
-
- Émis le 24 août 2021
- TRX CHARPENTE COUVERTURE ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 24 août 2025
-
- Émis le 15 juillet 2024
- AMENAGEMENT
- Date limite pour réponse 15 août 2024
-
- Émis le 24 août 2021
- TRX PEINTURE FAUX PLAFONDS SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse 24 août 2025
-
- Émis le 08 novembre 2021
- REVETEMENT DE SOLS - PEINTURE
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
-
- Émis le 08 novembre 2021
- CLOISONS-DOUBLAGE-FAUX PLAFONDS-MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
-
- Émis le 30 novembre 2022
- AMENAGEMENT
- Date limite pour réponse 30 juillet 2023
-
- Émis le 30 novembre 2022
- Travaux de réhabilitation de l'Ecole Louise Michel à Etampes
- Date limite pour réponse 30 septembre 2023
-
- Émis le 28 septembre 2021
- ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 28 janvier 2022
-
- Émis le 13 janvier 2020
- ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
- Date limite pour réponse 13 février 2020
-
- Émis le 09 janvier 2020
- Travaux de construction du nouveau centre social de la Croix de Vernailles
- Date limite pour réponse 09 octobre 2020
-
- Émis le 16 avril 2019
- TRAVAUX DE RESTRUCTURATION PARTIELLE ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE Jacques PREVERT
- Date limite pour réponse 16 janvier 2020
-
- Émis le 09 décembre 2019
- Réalisation de prestations de reprographie
- Date limite pour réponse 09 décembre 2020
Établissements
-
Ouverts
-
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 91150
Siège social
- SIRET 21910223300018 21910223300018
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 2 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 01 septembre 2011 (13 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES HAUTS VALLONS - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300240 21910223300240
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 19 MAIL ANTOINE DE SAINT EXUPERY, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 01 septembre 2011 (13 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LES HAUTS VALLONS - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300257 21910223300257
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 19 MAIL ANTOINE DE SAINT EXUPERY, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 25 septembre 1999 (25 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE ERIC TABARLY - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300232 21910223300232
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse AVENUE DE L'ATLANTIQUE, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 05 mai 1992 (33 ans)
THEATRE MUNICIPAL - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300208 21910223300208
- Activité Arts du spectacle vivant - 9001Z
- Adresse PLACE GEOFFROY SAINT HILAIRE, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 10 juin 1986 (39 ans)
ECOLE MATERNELLE PUB SIMONE DE BEAUVOIR - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300190 21910223300190
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE DU PONT SAINT-JEAN, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE LOUISE MICHEL - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300026 21910223300026
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE SALVADOR ALLENDE, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE MARIE CURIE - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300034 21910223300034
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 2 IMPASSE DU PRATEAU, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE HELENE BOUCHER - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300042 21910223300042
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 6 RUE DE LA PORTE BRULEE, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ERIC TABARLY - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300059 21910223300059
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse AVENUE DE L'ATLANTIQUE, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS MOREAU - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300075 21910223300075
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 126 RUE SAINT JACQUES, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LE PORT - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300083 21910223300083
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 6 RUELLE AUX LOUPS, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE LE QUAI DU PORT - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300091 21910223300091
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 2 RUE VAN LOO, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE ANDRE BUVAT - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300109 21910223300109
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 20 B RUE SAINT-MARTIN, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE HELENE BOUCHER - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300117 21910223300117
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 30 B RUE SAINT-MARTIN, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300125 21910223300125
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse AVENUE DES MEUNIERS, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JACQUES PREVERT - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300133 21910223300133
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse LE PONT DE PIERRE, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE ELSA TRIOLET - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300141 21910223300141
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 91 BOULEVARD SAINT-MICHEL, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE LES PRES - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300158 21910223300158
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 15 PASSAGE DES PRES, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PAULINE KERGOMARD - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300166 21910223300166
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 18 RUE DE VALORY, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUB JEAN DE LA FONTAINE - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300174 21910223300174
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE JEAN ETIENNE GUETTARD, 91150 ETAMPES France
-
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE JEAN DE LA FONTAINE - 91150
Établissement secondaire
- SIRET 21910223300182 21910223300182
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse CHEMIN DE LA CROIX DE VERNAILLES, 91150 ETAMPES France
-
-
Fermés
-
Du 25 décembre 1996 au 31 décembre 2019
SERVICE EAU POTABLE - 91150
Ancien établissement
- SIRET 21910223300216 21910223300216
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 2 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE MAIRIE, 91150 ETAMPES France
-
Du 25 décembre 1996 au 31 décembre 2019
SERVICE ASSAINISSEMENT - 91150
Ancien établissement
- SIRET 21910223300224 21910223300224
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 2 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE, 91150 ETAMPES France
-
Du 21 décembre 1983 au 25 septembre 1999
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE GASTON RAMON - 91150
Ancien établissement
- SIRET 21910223300067 21910223300067
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse AVENUE GEOFFROY SAINT HILAIRE, 91150 ETAMPES France
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE D'ETAMPES
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de COMMUNE D'ETAMPES
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (Bodacc & Jal)
18 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNE DETAMPES ENQUÊTE PUBLIQUE AMENAGEMENT DU QUARTIER DU BOIS BOURDON Le public est informé que le Maire a prescrit par arrête du 30 juillet 2025, louverture de lenquête publique relative à laménagement du quartier du Bois Bourdon. Cette enquête se tiendra du 01/09/2025 au 01/10/2025 de 8h30 à 17h00. Le dossier sera consultable durant cette période aux jours et heures habituels douverture de la Maison des Services Publics Marcel-Lafouasse (12 carrefour des Religieuses) mais également sur le …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DETAMPES APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU Par déliberation n°VI-DEL-2025-043 du 25 juin 2025, le Conseil municipal a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan local durbanisme. Le dossier est consultable sur le site internet de la Ville et à la Maison des Services Publics, Située au 12 Carrefour des Religieuses, aux jours et heures douverture. (EP46072)
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DETAMPES MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU AVIS DE MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 «Le public est informé que conformement à la délibération VI-DEL-2023-091 du 13 décembre 2023 et à larrêté VI-AR-2025-DG15 du 19 février 2025, le dossier de modification simplifiée n°1 du PLU dEtampes sera mis à disposition du public pendant 1 mois : du 10 mars 2025 au 10 avril 2025 aux jours et heures douverture de la Maison des Services Publics Marcel-Lafouasse (lu…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNES DETAMPES MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU AVIS DE MISE A DISPOSITION AU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 Le public est informé que conformement à la délibération VIDEL 2023-091 du 13 décembre 2023 et à larrêté VI-AR-2025-DG-10 du 11 Février 2025, le dossier de modification simplifiée n°1 du PLU dEtampes sera mis à disposition du public pendant 1 mois : du 20 février 2025 au 20 mars 2025 aux jours et heures douverture de la Maison des Services Publics Marcel Lafouasse (…
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COMMUNE DETAMPES PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU Par arrêté n°VI-AR-2023-DG61 du 29 novembre 2023, Monsieur le Maire a prescrit une procedure de modification simplifiée n°1 du Plan local durbanisme dEtampes. Les modalités de mise à disposition du public seront précisées par délibération du Conseil municipal.
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COMMUNE DETAMPES APPROBATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU Par déliberation n°2023-067 du 4 octobre 2023, le Conseil municipal a approuvé la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan local durbanisme relative au projet dhôpital de jour et détablissement hospitalier sur le site du centre hospitalier Sud Essonne. Le dossier est consultable sur le site internet de la Ville et à la Maison des Services Publics, Située 12 carrefour des Religieu…
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COMMUNE DETAMPES ENQUETE PUBLIQUE, DECLARATION DE PROJET CENTRE HOSPITALIER SUD ESSONNE Le public est informé que le Maire a prescrit par arrête du 17 mai 2023, Louverture de lenquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU, pour le projet de santé sur le site de lhôpital. Cette enquête publique se tiendra du 12/06/2023, 9H00 au 12/07/2023, 17H00. Le dossier est consultable durant cette periode aux jours et heures habituels douverture de la Maison des…
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COMMUNE DETAMPES ENQUETE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET CENTRE HOSPITALIER SUD ESSONNE Le public est informé que le Maire a prescrit par arrête du 17 mai 2023, louverture de lenquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU, Pour le projet de santé sur le site de lhôpital. Cette enquête publique se tiendra du 12/06/2023, 9H00 au 12/07/2023, 17H00. Le dossier est consultable durant cette période aux jours et heures habituels douverture de la Maison des …
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COMMUNE DETAMPES ENQUETE PUBLIQUE, DECLARATION DE PROJET CENTRE HOSPITALIER SUD ESSONNE Le public est informé que le Maire a prescrit par arrête du 17 mai 2023, Louverture de lenquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU, pour le projet de santé sur le site de lhôpital. Cette enquête publique se tiendra du 12/06/2023, 9H00 au 12/07/2023, 17H00. Le dossier est consultable durant cette periode aux jours et heures habituels douverture de la Maison des…
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COMMUNE DETAMPES ENQUETE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET CENTRE HOSPITALIER SUD ESSONNE Le public est informé que le Maire a prescrit par arrête du 17 mai 2023, louverture de lenquête publique relative à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU, Pour le projet de santé sur le site de lhôpital. Cette enquête publique se tiendra du 12/06/2023, 9H00 au 12/07/2023, 17H00. Le dossier est consultable durant cette période aux jours et heures habituels douverture de la Maison des …
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COMMUNE DETAMPES Par déliberation n° VI-DEL-2021-041 en date du 30 juin 2021, le Conseil Municipal a prescrit la modification de droit commun du Plan Local dUrbanisme de la Ville dÉtampes. Selon le respect des mesures légales de publicités : -La délibération sera affichée pendant toute la durées des études nécessaires. -La délibération sera mentionnée dans un article du bulletin municipal et dans un article de la presse locale. -Le dossier de modification du Plan Local dUrbanisme sera disponible…
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«Par délibération n VI-DEL-2021-041 en date du 30 juin 2021, le Conseil Municipal a prescrit la modification de droit commun du Plan Local dUrbanisme de la VILLE DÉTAMPES. Selon le respect des mesures légales de publicites : -La délibération sera affichée pendant toute la durées des études nécessaires. -La délibération sera mentionnée dans un article du bulletin municipal et dans un article de la presse locale. -Le dossier de modification du Plan Local dUrbanisme sera disponible en mairie. -Le d…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNE DETAMPES Approbation du Règlement Local de Publicite Par délibération en date du 29 janvier 2020, le Conseil Municipal a approuvé le Règlement Local de Publicité. La délibération sera affichée en mairie et ce pour une durée dun mois à partir du 18/02/2020. Le dossier sera tenu à la disposition du public aux services techniques aux jours et heures habituels douverture.
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNE DETAMPES Approbation du Règlement Local de Publicite Par délibération en date du 29 janvier 2020, le Conseil Municipal a approuvé le Règlement Local de Publicité. La délibération sera affichée en mairie et ce pour une durée dun mois à partir du 18/02/2020. Le dossier sera tenu à la disposition du public aux services techniques aux jours et heures habituels douverture.
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COMMUNE DETAMPES Approbation du Droit de Préemption urbain Par delibération n2020-003 en date du 29 janvier 2020, le Conseil Municipal a adopté un nouveau champ dapplication du Droit de Préemption Urbain. La délibération sera à disposition du public aux services techniques aux jours et heures douverture habituels.
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COMMUNE DETAMPES Approbation du Droit de Préemption urbain Par delibération n°2020-003 en date du 29 janvier 2020, le Conseil Municipal a adopté un nouveau champ dapplication du Droit de Préemption Urbain. La délibération sera à disposition du public aux services techniques aux jours et heures douverture habituels.
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COMMUNE DETAMPES Approbation du Plan Local dUrbanisme Par déliberation en date du 29 janvier 2020, le Conseil Municipal a approuvé le Plan Local dUrbanisme. La délibération sera affichée en mairie et ce pour une durée dun mois à partir du 13/03/2020. Le dossier sera tenu à la disposition du public aux services techniques aux jours et heures habituels douverture
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COMMUNE DETAMPES Approbation du Plan Local dUrbanisme Par déliberation en date du 29 janvier 2020, le Conseil Municipal a approuvé le Plan Local dUrbanisme. La délibération sera affichée en mairie et ce pour une durée dun mois à partir du 13/03/2020. Le dossier sera tenu à la disposition du public aux services techniques aux jours et heures habituels douverture.
Juridique
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