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MAIRIE - 13510
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
LOTISSEMENTS ET AMENAGEMENTS URBAINS - 13510
Établissement secondaire depuis le 10 juin 2020 (5 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LE CROS - 13510
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1997 (29 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LE CROS - 13510
Établissement secondaire depuis le 18 septembre 1990 (35 ans)
ECOLE PRIMAIRE LEONCE ARTAUD - 13510
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
FOYER-RESTAURANT - 13510
Établissement secondaire depuis le 16 mars 1983 (43 ans)
PRODUCTION D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE - 13510
Ancien établissement du 06 mars 2009 au 31 décembre 2023
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE - 13510
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 août 2023
ECOL PRIM PUBLI JASSES - 13510
Ancien établissement du 01 septembre 1989 au 25 décembre 2018
AMENAGEMENT VOIES RESEAUX - 13510
Ancien établissement du 01 janvier 2007 au 25 décembre 2018
SERVICE D'ASSAINISSEMENT - 13510
Ancien établissement du 31 décembre 1996 au 31 décembre 2017
SERVICE D'EAU - 13510
Ancien établissement du 31 décembre 1996 au 31 décembre 2017
COMMUNE D EGUILLES
Ancien établissement du 01 janvier 2007 au 03 décembre 2013
PRIMII LEONCE ARTAUD - 13510
Ancien établissement du 01 janvier 1986 au 01 janvier 2008
PRIM MIXTE II - 13510
Ancien établissement du 01 janvier 1986 au 01 janvier 2008
MATERNELLE - 13820
Ancien établissement du 01 janvier 1986 au 01 janvier 2008
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340963 AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES COMMUNE DEGUILLES La loi N° 2023-175 du 10 mars relative à Accélération de la Production dEnergies Renouvelables prevoit que les Collectivités Territoriales proposent aux services de lEtat des zones dites daccélération des énergies renouvelables. Des zones dexclusion peuvent également être instaurées. Ces zones seront définies par délibération du Conseil Municipal après concertation des citoyens, concertation do…
340963 AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES COMMUNE DEGUILLES La loi N° 2023-175 du 10 mars relative à Accélération de la Production dEnergies Renouvelables prevoit que les Collectivités Territoriales proposent aux services de lEtat des zones dites daccélération des énergies renouvelables. Des zones dexclusion peuvent également être instaurées. Ces zones seront définies par délibération du Conseil Municipal après concertation des citoyens, concertation do…
340963 AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES COMMUNE DEGUILLES La loi N° 2023-175 du 10 mars relative à lAccélération de la Production dEnergies Renouvelables prevoit que les Collectivités Territoriales proposent aux services de lEtat des zones dites daccélération des énergies renouvelables. Des zones dexclusion peuvent également être instaurées. Ces zones seront définies par délibération du Conseil Municipal après concertation des citoyens, concertation d…
340963 AVIS DE CONCERTATION DU PUBLIC ZONES DACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES COMMUNE DEGUILLES La loi N° 2023-175 du 10 mars relative à lAccélération de la Production dEnergies Renouvelables prevoit que les Collectivités Territoriales proposent aux services de lEtat des zones dites daccélération des énergies renouvelables. Des zones dexclusion peuvent également être instaurées. Ces zones seront définies par délibération du Conseil Municipal après concertation des citoyens, concertation d…
Dénomination : L EGUILLE MAIRIE DE. COMMUNE DE LEGUILLE INSTAURATION DUN DROIT DE PREEMPTION URBAIN Renforce sur le territoire de la Commune de LEguille sur Seudre Par délibération en date du 16 juillet 2024, Le Conseil Municipal de la commune de LEguille sur Seudre a décidé détendre le droit de préemption urbain sur les zones : N, NR et AP. Cette délibération est affichée et publiée par voie électronique sur le site Internet de la mairie de LEguille sur Seudre: pendant au moins un mois à compt…
222492 AVIS DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DEGUILLES Par délibération n° URBA 025-9876/21/CM en date du 15 avril 2021, le Conseil de la Metropole Aix-Marseille-Provence a confirmé linstauration dun droit de préemption urbain sur lensemble des zones urbaines (U) et à urbaniser (NA) du Plan dOccupation des Sols de la commune dEguilles. Cette délibération ainsi que le plan précisant le périmètre dapplication du droit de préemption urbain font lobjet dun affichage en mairie de la commune …
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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