- Dernière modification le01/06/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022250 à 499 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
COMMUNE D AMILLY
- SIREN214 500 043214500043
- SIRET DU SIEGE SOCIAL214 500 043 0001021450004300010
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR07214500043FR07214500043
- DATE DE CREATION01 janvier 1978
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUECollectivité territorialeCollectivité territoriale
- DIRIGEANTS
- ADRESSE3 RUE DE LA MAIRIE, 45200 AMILLY France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxMAIRIE MAIRIE
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 1978
- Forme juridiqueCommune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 409 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Loiret (45)
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise COMMUNE D AMILLY au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise COMMUNE D AMILLY, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 13 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 16 établissements de l'entreprise.
Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
---|---|---|---|---|
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de COMMUNE D AMILLY (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 7,90€ | Ajouté |
- Émis le 11 octobre 2022
- REHABILITATION RESTAURANT CENTRE BOURG - LOT 03
- Date limite pour réponse11 septembre 2023
- Émis le 10 juillet 2019
- TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DU CLOS VINOT
- Date limite pour réponse10 juillet 2021
- Émis le 11 octobre 2022
- Réhabilitation d'un bâtiment pour la création d'un restaurant en Centre Bourg
- Date limite pour réponse11 octobre 2023
- Émis le 17 juin 2024
- ENTRETIEN ET REPARATION DES TOITURES, TOITURES TERRASSES, G
- Date limite pour réponse17 juin 2028
- Émis le 17 juin 2024
- ENTRETIEN ET REPARATION DES TOITURES, TOITURES TERRASSES, GOUTTIERES, REGARDS ET CHENEAUX DES BATIMENTS DE LA VILLE D'AMILLY
- Date limite pour réponse17 juin 2025
- Émis le 08 octobre 2018
- TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE DE SAINT FIRMIN
- Date limite pour réponse08 mars 2020
- Émis le 15 juillet 2019
- TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DU CLOS VINOT
- Date limite pour réponse15 juillet 2021
- Émis le 31 août 2021
- CONCEPTION ET REALISATION D'UN ORGUE POUR L'EGLISE DE SAINT FIRMIN DES VIGNES
- Date limite pour réponse31 décembre 2022
- Émis le 24 décembre 2024
- Acquisition de fournitures et de matériels pour le stock magasin de la Ville d'Amilly et l'entretien de son patrimoine
- Date limite pour réponse24 décembre 2028
- Émis le 23 juillet 2024
- ACQUISITION D'UN DECOMPACTEUR POUR LE TERRAIN EN GAZON NATUREL DU STADE MUNICIPAL DE LA VILLE D'AMILLY
- Date limite pour réponse23 novembre 2024
- Émis le 07 avril 2022
- ACQUISITION DE FOURNITURES POUR ENTRETIEN PARC AUTO ET MOTOCULTURE LOT 4 PIECES MOTOCULTURE
- Date limite pour réponse07 avril 2026
- Émis le 18 novembre 2022
- Acquisition de matériels d'espaces verts pour le Service technique, Aménagement du territoire et Commande publique - Secteur Cadre de vie
- Date limite pour réponse18 décembre 2022
- Émis le 07 avril 2022
- ACQUISITION DE FOURNITURE POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE ET MOTOCULTURE DE LA VILLE D'AMILLY
- Date limite pour réponse07 avril 2024
- Émis le 04 juillet 2023
- EXTENSIONS ET REHABILITATION DU PETIT CHESNOY - LOT 1 DEMOLITION GROS OEUVRE MACONNERIE RAVALEMENT
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 14 juin 2021
- RENOVATION MAISON COLIN (Travaux Préau et clôture)
- Date limite pour réponse14 février 2022
- Émis le 24 avril 2024
- RELANCE LOTS 1, 3 ET 5 - Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths/ Lot 3
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 19 février 2025
- CONSTRUCTION D'UNE MSP - LOT 01 : FONDATIONS - GROS-OEUVRE
- Date limite pour réponse19 mars 2026
- Émis le 15 septembre 2022
- REHABILITATION RESTAURANT CENTRE BOURG - LOT 01
- Date limite pour réponse15 octobre 2022
- Émis le 09 septembre 2020
- REHABILITATION DE LA MAISON MORY (Salle des mariages)
- Date limite pour réponse09 juillet 2021
- Émis le 02 novembre 2021
- TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN STAND DE TIR
- Date limite pour réponse02 novembre 2022
- Émis le 19 février 2025
- CONSTRUCTION D'UNE MDP - LOT 04: MENUISERIE EXT - SERRURERIE
- Date limite pour réponse19 juin 2026
- Émis le 24 avril 2024
- Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths Lot n° 12
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 15 septembre 2022
- REHABILITATION RESTAURANT CENTRE BOURG - LOT 08
- Date limite pour réponse15 août 2023
- Émis le 26 juillet 2023
- MAINTENANCE INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse26 juillet 2026
- Émis le 04 novembre 2020
- REHABILITATION DE LA MAISON MORY (Salle des mariages)
- Date limite pour réponse04 septembre 2021
- Émis le 18 janvier 2023
- Relance - Construction d'une tribune d'orgue et d'un escali
- Date limite pour réponse18 juillet 2023
- Émis le 01 décembre 2023
- CONCEPTION REALISATION, LIVRAISON ET INSTALLATION D'UNE OEU
- Date limite pour réponse01 décembre 2024
- Émis le 22 octobre 2024
- MARCHE SUBSEQUENT MS01 DE L'AC 2440AR - COLIS GOURMANDS
- Date limite pour réponse22 janvier 2025
- Émis le 19 juillet 2023
- TRANSPORRS DIVERS
- Date limite pour réponse19 juillet 2027
- Émis le 19 juillet 2023
- TRANSPORT SCOLAIRE
- Date limite pour réponse19 juillet 2027
- Émis le 01 juin 2021
- FOURNITURE DE VEHICULES EN LOCATION
- Date limite pour réponse01 juin 2026
- Émis le 18 décembre 2023
- FOURNITURE DE PAPIER POUR REPROGRAPHIE
- Date limite pour réponse18 décembre 2027
- Émis le 18 décembre 2023
- FOURNITURE AUTRES PAPIERS COMMANDES EN GROS
- Date limite pour réponse18 décembre 2027
- Émis le 28 décembre 2022
- LOT 2 - EQUIPEMENT AUDIOVISUEL
- Date limite pour réponse28 décembre 2025
- Émis le 16 octobre 2023
- MS1 DE L'AC 2336 - BILAN ORGANISATIONEL
- Date limite pour réponse16 octobre 2026
- Émis le 04 juillet 2023
- EXTENSIONS ET REHABILITATION DU PETIT CHESNOY - LOT 7 PEINTURE
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 15 septembre 2022
- REHABILITATION RESTAURANT CENTRE BOURG - LOT 07
- Date limite pour réponse15 juillet 2023
- Émis le 29 janvier 2020
- TRAVAUX DE PEINTURE INTÉRIEURE, EXTÉRIEURE ET REVÊTEMENT DE SOL, MUR ET VITRERIE DANS DIVERS BÂTIMENTS
- Date limite pour réponse29 janvier 2024
- Émis le 11 juillet 2019
- TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DU CLOS VINOT
- Date limite pour réponse11 juillet 2021
- Émis le 11 juin 2024
- EPI - APPROLYS - LOT N° 2 : VETEMENTS DE HAUTE VISIBILITE
- Date limite pour réponse11 juin 2028
- Émis le 21 décembre 2021
- SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE D'AMILLY
- Date limite pour réponse21 décembre 2025
- Émis le 28 février 2020
- Maîtrise d'oeuvre pour réhabilitation des locaux servant au centre de loisirs sans hébergement du Petit Chesnoy - Pailleterie.
- Date limite pour réponse28 février 2022
- Émis le 27 février 2020
- MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT EN CENTRE BOURG POUR LA CRÉATION D'UN RESTAURANT
- Date limite pour réponse27 février 2022
- Émis le 14 mars 2022
- Maîtrise d'oeuvre pour la construction de vestiaires pour la section J3 athlétisme, d'un local "Club house" pour la section J3 pétanque et d'un local "Club house" pour la section J3 football.
- Date limite pour réponse14 mars 2024
- Émis le 15 septembre 2022
- REHABILITATION RESTAURANT CENTRE BOURG - LOT 10
- Date limite pour réponse15 juillet 2023
- Émis le 05 juin 2024
- EPI - APPROLYS - LOT N° 5 : PROTECTIONS AUDITIVES MOULEES
- Date limite pour réponse05 juin 2028
- Émis le 24 avril 2024
- Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths Lot n° 08
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 04 juillet 2023
- EXTENSIONS ET REHABILITATION DU PETIT CHESNOY - LOT 3 COUVERTURE
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 11 octobre 2022
- CONCEPTION REALISATION D'UNE CLIMATISATION A LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE
- Date limite pour réponse11 février 2023
- Émis le 24 avril 2024
- Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths Lot n° 11
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 04 juillet 2023
- EXTENSIONS ET REHABILITATION DU PETIT CHESNOY - LOT 9 ELECTRICITE
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 11 octobre 2022
- CONCEPTION ET REALISATION CLIMATISATION MAISON PETITE ENFANC
- Date limite pour réponse11 novembre 2022
- Émis le 02 mars 2020
- CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE SUR LE SITE DE VIROY
- Date limite pour réponse02 avril 2021
- Émis le 30 octobre 2020
- REHABILITATION DE LA MAISON MORY (Salle des mariages)
- Date limite pour réponse30 août 2021
- Émis le 02 novembre 2021
- STAND DE TIR - LOT 3 CHARPENTE BOIS
- Date limite pour réponse02 novembre 2022
- Émis le 06 juin 2024
- EPI- LOT N°4 : EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE DIVERS
- Date limite pour réponse06 juin 2028
- Émis le 06 juin 2024
- EPI - APPROLYS - LOT N° 1 : VETEMENTS DE TRAVAIL
- Date limite pour réponse06 juin 2028
- Émis le 06 juin 2024
- EPI - LOT N° 3 : CHAUSSURES DE TRAVAIL ET DE SECURITE
- Date limite pour réponse06 juin 2028
- Émis le 11 octobre 2018
- TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE DE SAINT FIRMIN
- Date limite pour réponse11 mars 2020
- Émis le 30 novembre 2020
- Marché subséquent MS7 de l'A.C 1845AR concernant les missions SPS de la rénovation du préau et d'une partie de la clôture de la Maison COLiN.
- Date limite pour réponse30 novembre 2022
- Émis le 10 juin 2021
- ACCORD CADRE DE PRESTATION DE CONTROLE TECHNIQUE DE BATIMENT ET DE GENIE CIVIL
- Date limite pour réponse10 juin 2025
- Émis le 12 décembre 2022
- ENTRETIEN DE LA PISTE D'ATHLETISME AU STADE GEORGES CLERICE
- Date limite pour réponse12 décembre 2026
- Émis le 12 décembre 2022
- ENTRETIEN DE LA PISTE D'ATHLETISME AU STADE GEORGES CLERICEAU ET NETTOYAGE DES TERRAINS DE TENNIS EXTERIEURS SUR LE COMPLEXE LADOUMEGUE
- Date limite pour réponse12 décembre 2026
- Émis le 22 septembre 2021
- RECONDITIONNEMENT DE LA PROTECTION CATHODIQUE DES FILTRES, REMPLACEMENT DE LEUR MASSE FILTRANTE ET MAINTENANCE DE LA PROTECTION CATHODIQUE DE LA PISCINE MUNICIPALE.
- Date limite pour réponse22 septembre 2031
- Émis le 06 novembre 2023
- Fourniture de produits et matériels d'hygiène - Produits so
- Date limite pour réponse06 novembre 2024
- Émis le 13 janvier 2021
- Fourniture de produits et matériels d'entretien et d'hygiène
- Date limite pour réponse13 janvier 2024
- Émis le 18 novembre 2022
- ACQUISITION DE MATERIELS DE MENAGE POUR LE SERVICE NH2R DE LA COMMUNE D'AMILLY
- Date limite pour réponse18 décembre 2022
- Émis le 05 décembre 2022
- FOURNITURE ET POSE D'UNE SERRE HORTICOLE AVEC SYSTEME D'AR
- Date limite pour réponse05 avril 2023
- Émis le 05 décembre 2022
- FOURNITURE ET INSTALLATION D'UNE SERRE HORTICOLE AVEC SYSTEME D'ARROSAGE SUR LE SITE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE D'AMILLY
- Date limite pour réponse05 mars 2023
- Émis le 19 février 2025
- CONTRUCTION D'UNE MSP - LOT 05 : CLOISONS - DOUBLAGES ...
- Date limite pour réponse19 mars 2026
- Émis le 15 septembre 2022
- REHABILITATION RESTAURANT CENTRE BOURG - LOT 05
- Date limite pour réponse15 août 2023
- Émis le 11 mars 2025
- MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION MAIRIE
- Date limite pour réponse11 mars 2030
- Émis le 04 juillet 2023
- EXTENSIONS ET REHABILITATION DU PETIT CHESNOY - LOT 8 VRD ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 28 juin 2021
- Travaux d'entretien, d'extension des installations et des équipements d'éclairage public et des feux tricolores sur la Commune d'Amilly
- Date limite pour réponse28 juin 2025
- Émis le 13 juin 2023
- Création d'un terrain de football en gazon synthétique et r
- Date limite pour réponse13 novembre 2023
- Émis le 16 octobre 2023
- TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse16 octobre 2027
- Émis le 02 juin 2025
- TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'EXTENSION D'ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse02 juin 2029
- Émis le 24 juillet 2019
- TRAVAUX DE RENOVATION DE L'ECOLE ELEMENTAIRE DU CLOS VINOT
- Date limite pour réponse24 juillet 2021
- Émis le 21 décembre 2021
- ASSURANCE VEHICULES A MOTEUR
- Date limite pour réponse21 décembre 2025
- Émis le 01 janvier 2023
- LOT 1 EQUIPEMENT INFORMATIQUE
- Date limite pour réponse01 janvier 2026
- Émis le 30 mars 2022
- MOE INFRASTRUCTURE AMENAGEMENT PUBLICS
- Date limite pour réponse30 juillet 2024
- Émis le 18 octobre 2021
- STAND DE TIR - LOT 10 CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse18 avril 2023
- Émis le 15 septembre 2022
- REHABILITATION RESTAURANT CENTRE BOURG - LOT 09
- Date limite pour réponse15 août 2023
- Émis le 04 janvier 2021
- ACQUISITION DE FOURNITURE ET DE MATERIEL POUR LE STOCK MAGASIN DE LA VILLE D'AMILLY ET L'ENTRETIEN DE SON PATRIMOINE
- Date limite pour réponse04 janvier 2023
- Émis le 08 février 2021
- TRAVAUX D'ELAGAGE ET D'ABATTAGE D'ARBRES
- Date limite pour réponse08 février 2023
- Émis le 10 octobre 2024
- ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse10 octobre 2028
- Émis le 10 octobre 2024
- Entretien des espaces publics communaux
- Date limite pour réponse10 octobre 2028
- Émis le 13 mars 2023
- TRAVAUX D'ELAGAGE ET D'ABATTAGE D'ARBRES
- Date limite pour réponse13 mars 2026
- Émis le 26 octobre 2020
- ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX
- Date limite pour réponse26 octobre 2024
- Émis le 24 avril 2024
- Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths/ Lot n° 02
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 04 juillet 2023
- EXTENSIONS ET REHABILITATION DU PETIT CHESNOY - LOT 2 OSSATURE BOIS CHARPENTE BOIS MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 06 avril 2022
- CREATION ET ENTRETIEN DE SIGNALISATION HORIZONTALE
- Date limite pour réponse06 avril 2026
- Émis le 15 mars 2022
- CREATION ET ENTRETIEN DE SIGNALISATION HORIZONTALE
- Date limite pour réponse15 avril 2022
- Émis le 15 novembre 2022
- FOURNITURE DE CARBURANTS EN VRAC
- Date limite pour réponse15 septembre 2023
- Émis le 06 décembre 2023
- FOURNITURE DE GAZ T1 A T3
- Date limite pour réponse06 décembre 2024
- Émis le 15 novembre 2021
- FOURNITURE GAZ T1/T3 2022-2024
- Date limite pour réponse15 décembre 2021
- Émis le 06 octobre 2022
- SOLUTION DE DEMATERIALISATION DES PROCEDURES MARCHES PUBLICS
- Date limite pour réponse06 octobre 2026
- Émis le 17 mars 2021
- Maîtrise d'OEuvre pour la construction d'un restaurant scolaire et d'une garderie périscolaire sur le site des Goths
- Date limite pour réponse17 mars 2025
- Émis le 04 juillet 2023
- EXTENSIONS ET REHABILITATION DU PETIT CHESNOY - LOT 4 CLOISONS DOUBLAGE PLAFONDS
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 14 mars 2022
- MOE CONSTRUCTIONS DIVERSES STADE CLERICEAU
- Date limite pour réponse14 mars 2026
- Émis le 11 décembre 2023
- MOE MASON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE
- Date limite pour réponse11 février 2027
- Émis le 22 septembre 2021
- RENOVATION DU COURT DE TENNIS N°6 SUR LE SITE SPORTIF JULES LADOUMEGUE
- Date limite pour réponse22 novembre 2021
- Émis le 18 janvier 2021
- DIAGNOSTIC ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse18 janvier 2023
- Émis le 19 août 2024
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE COLIS GOURMANDS DE FIN D'ANNÉE POUR LES SENIORS
- Date limite pour réponse19 août 2025
- Émis le 02 mars 2021
- CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE SUR LE SITE DE VIROY
- Date limite pour réponse02 avril 2022
- Émis le 04 juillet 2023
- EXTENSIONS ET REHABILITATION DU PETIT CHESNOY - LOT 6 CARRELAGES FAIENCE
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 24 avril 2024
- Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths Lot n° 09
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 23 avril 2024
- Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 25 septembre 2024
- PLATEFORME DE VENTE AUX ENCHERES AVEC ACCOMPAGNEMENT
- Date limite pour réponse25 septembre 2028
- Émis le 30 décembre 2024
- ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
- Date limite pour réponse30 décembre 2028
- Émis le 07 janvier 2025
- Assurance de la flotte automobile de la Ville d'Amilly
- Date limite pour réponse07 janvier 2029
- Émis le 14 février 2022
- TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN STAND DE TIR - RELANCE LOT 05 ET LOT 06
- Date limite pour réponse14 février 2023
- Émis le 04 juillet 2023
- EXTENSIONS ET REHABILITATION DU PETIT CHESNOY - LOT 5 MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 24 avril 2024
- Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths/ Lot n° 07
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 20 septembre 2022
- REHABILITATION RESTAURANT CENTRE BOURG - LOT 06
- Date limite pour réponse20 août 2023
- Émis le 31 mai 2022
- Relance MS5 de l'accord cadre 1937AR*02 - Fourniture et pose de menuiseries intérieures, extérieures et d'agencement bois dans divers bâtiments.
- Date limite pour réponse31 août 2022
- Émis le 27 septembre 2024
- MS2 de l'accord-cadre 2334AR - Fourniture et pose de menuiseries intérieures, extérieures et d'agencement bois pour la Mairie principale et l'école élémentaire de Viroy
- Date limite pour réponse27 novembre 2024
- Émis le 20 décembre 2022
- MENUISERIES INTERIEURS DIVERS BATIMENTS
- Date limite pour réponse20 juillet 2023
- Émis le 27 septembre 2024
- MENUISERIES ECOLES ELEM VIROY ET MAIRIE
- Date limite pour réponse27 décembre 2024
- Émis le 20 septembre 2022
- Réhabilitation d'un bâtiment pour la création d'un restaurant en Centre Bourg
- Date limite pour réponse20 septembre 2023
- Émis le 20 octobre 2021
- RELANCE LOT 11 CIBLERIE - CONSTRUCTION D'UN STAND DE TIR
- Date limite pour réponse20 octobre 2022
- Émis le 18 octobre 2021
- STAND DE TIR - LOT 9 ELECTRICITE
- Date limite pour réponse18 octobre 2023
- Émis le 18 octobre 2021
- TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN STAND DE TIR
- Date limite pour réponse18 octobre 2022
- Émis le 27 juin 2022
- AMO MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE
- Date limite pour réponse27 juillet 2022
- Émis le 27 juin 2022
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVE A LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONELLE
- Date limite pour réponse27 juin 2026
- Émis le 27 juin 2022
- AMO RECONSTRUCTION MAIRIE
- Date limite pour réponse27 juillet 2022
- Émis le 27 juin 2022
- ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE RELATIVE A LA RECONSTRUCTION DE L'HOTEL DE VILLE
- Date limite pour réponse27 juin 2023
- Émis le 11 mars 2021
- Accord cadre pour la fourniture et pose de menuiseries intérieures, extérieures et d'agencement bois dans divers bâtiments. MARCHE SUBSEQUENT MS4 DE L'AC 1937AR
- Date limite pour réponse11 juin 2021
- Émis le 07 novembre 2023
- TVX MENUISERIE - SAUNA PISCINE
- Date limite pour réponse07 avril 2024
- Émis le 23 octobre 2018
- TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE DE SAINT FIRMIN
- Date limite pour réponse23 mars 2020
- Émis le 22 février 2022
- TRAVAUX DE CHAUFFERIE DANS DIVERS BATIMENTS
- Date limite pour réponse22 mars 2022
- Émis le 12 juillet 2022
- DEMOLITION DIVERS BATIMENTS DE LA COMMUNE
- Date limite pour réponse12 juillet 2026
- Émis le 11 juillet 2022
- TRAVAUX DE DEMOLITION POUR DIVERS BATIMENTS DE LA COMMUNE D'AMILLY
- Date limite pour réponse11 juillet 2026
- Émis le 22 mars 2022
- ACQUISITION D'UNE TONDEUSE AUTOPORTEE POUR LE STADE
- Date limite pour réponse22 décembre 2022
- Émis le 23 mars 2022
- Acquisition d'une tondeuse autoportée pour le Stade de la ville d'Amilly
- Date limite pour réponse23 juillet 2022
- Émis le 31 janvier 2022
- TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REFECTION DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS.
- Date limite pour réponse31 janvier 2026
- Émis le 31 janvier 2022
- TRAVAUX DD4ENTRETIEN ET DE REFECTION DE VOIRIE ET RESEAUX
- Date limite pour réponse03 mars 2022
- Émis le 19 février 2025
- CONSTRUCTION D'UNE MSP - LOT 11 : VOIRIES ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse19 mars 2026
- Émis le 24 avril 2024
- RELANCE LOTS 1, 3 ET 5 - Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 24 avril 2024
- RELANCE LOTS 1, 3 ET 5 - Construction d'un accueil periscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 15 septembre 2022
- REHABILITATION RESTAURANT CENTRE BOURG - LOT 02
- Date limite pour réponse15 août 2023
- Émis le 15 septembre 2022
- Réhabilitation d'un bâtiment pour la création d'un restaurant en Centre Bourg
- Date limite pour réponse15 septembre 2023
- Émis le 01 mai 2024
- ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS POUR LA VILLE D'AMILLY
- Date limite pour réponse01 mai 2028
- Émis le 28 mars 2024
- Acquisition, livraison et installation de mobiliers LOT 1
- Date limite pour réponse28 mars 2028
- Émis le 21 mars 2022
- Fourniture, organisation et sonorisation d'un spectacle pyromélodique.
- Date limite pour réponse21 mars 2026
- Émis le 03 mars 2020
- CONSTRUCTION D'UN RESTAURANT SCOLAIRE SUR LE SITE DE VIROY
- Date limite pour réponse03 avril 2021
- Émis le 23 février 2022
- STAND DE TIR - LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse23 août 2023
- Émis le 24 avril 2024
- RELANCE LOTS 1, 3 ET 5 - Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths Lot 05
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 24 février 2022
- TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN STAND DE TIR - RELANCE LOT 05 ET LOT 06
- Date limite pour réponse24 février 2023
- Émis le 23 avril 2024
- RELANCE LOTS 1, 3 ET 5 - Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 06 janvier 2023
- Exhumations et translations de sépultures aux cimetières du
- Date limite pour réponse06 janvier 2026
- Émis le 15 février 2021
- Location, installation et maintenance de copieurs multifonctions neufs.
- Date limite pour réponse15 février 2025
- Émis le 18 décembre 2023
- FOURNITURES DE BUREAU
- Date limite pour réponse18 décembre 2027
- Émis le 21 décembre 2021
- ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES
- Date limite pour réponse21 décembre 2025
- Émis le 19 février 2025
- CONSTRUCTION D'UNE MSP - LOT 02 : CHARPENTE, OSSATURE BOIS..
- Date limite pour réponse19 mars 2026
- Émis le 05 janvier 2021
- ACQUISITION DE FOURNITURE ET DE MATERIEL POUR LE STOCK MAGASIN DE LA VILLE D'AMILLY ET L'ENTRETIEN DE SON PATRIMOINE
- Date limite pour réponse05 janvier 2023
- Émis le 18 décembre 2023
- FOURNITURES PEDAGOGIQUES
- Date limite pour réponse18 décembre 2027
- Émis le 04 juillet 2023
- EXTENSIONS ET REHABILITATION DU PETIT CHESNOY - LOT 10 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE SANITAIRES
- Date limite pour réponse04 juillet 2024
- Émis le 19 février 2025
- CONSTRUCTION D'UNE MSP - LOT 09 : CHAUFFAGE - VENTILATION ..
- Date limite pour réponse19 mars 2026
- Émis le 20 mars 2020
- MOBILIERS RESTAURATION SCOLAIR
- Date limite pour réponse20 avril 2020
- Émis le 28 mars 2024
- Acquisition, livraison et installation de mobiliers pour le
- Date limite pour réponse28 mars 2028
- Émis le 27 mars 2024
- Acquisition, livraison et installation de mobiliers pour le
- Date limite pour réponse27 mars 2028
- Émis le 28 mars 2024
- Acquisition, livraison et installation de mobiliers
- Date limite pour réponse28 mars 2028
- Émis le 24 avril 2024
- Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire sur le site des Goths/ Lot n° 04
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 19 février 2025
- CONSTRUCTION D'UNE MSP- LOT 03: ETANCHEITE - COUVERTURE ZINC
- Date limite pour réponse19 mars 2026
- Émis le 19 mai 2025
- RENOVATION COURT DE TENNIS COUVERT LOT 1 COUVERTURE/BARDAGE
- Date limite pour réponse19 mars 2028
- Émis le 02 novembre 2022
- CONCESSION DE SERVICE relative à la mise à disposition, installation, la maintenance et l'exploitation commerciale de mobiliers urbains neufs sur la commune d'Amilly.
- Date limite pour réponse02 novembre 2034
- Émis le 10 novembre 2024
- Entretien des espaces publics communaux
- Date limite pour réponse10 novembre 2028
- Émis le 10 octobre 2024
- ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX - LOT RESERVE
- Date limite pour réponse10 octobre 2028
- Émis le 29 octobre 2020
- REHABILITATION DE LA MAISON MORY (Salle des mariages)
- Date limite pour réponse29 août 2021
- Émis le 30 octobre 2018
- TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE DE SAINT FIRMIN
- Date limite pour réponse30 octobre 2019
- Émis le 25 septembre 2024
- PLATEFORME DE VENTE AUX ENCHERES SANS ACCOMPAGNEMENT
- Date limite pour réponse25 septembre 2028
- Émis le 16 avril 2024
- MS4 - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE
- Date limite pour réponse16 octobre 2025
- Émis le 04 décembre 2024
- MS5 de l'accord-cadre 2119AR - Mission de contrôle technique pour la réhabilitation de l'Hôtel de Ville
- Date limite pour réponse04 août 2027
- Émis le 04 décembre 2024
- MS5 de l'accord-cadre 2115AR - Mission de prestation de coordination et de protection de la santé (SPS) pour la réhabilitation de l'Hôtel de Ville
- Date limite pour réponse04 août 2027
- Émis le 18 avril 2024
- MS4 - MISSION DE COORDINATION ET DE PROTECTION DE LA SANTE (SPS) POUR LA CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE SANTE PLURIDISCIPLINAIRE
- Date limite pour réponse18 octobre 2025
- Émis le 18 mai 2021
- Accord-cadre de prestation de coordination et de protection de la santé (SPS) pour des opérations de bâtiment, de génie civil et d'infrastructure routière
- Date limite pour réponse18 mai 2025
- Émis le 17 février 2021
- Marché subséquent MS2 - Accord cadre pour la fourniture et pose de stores et volets roulants intérieurs et extérieurs
- Date limite pour réponse17 mai 2021
- Émis le 30 juin 2022
- Traitement antiparasitaire dans les locaux et sites de la Ville d'Amilly
- Date limite pour réponse30 juin 2026
- Émis le 14 mars 2019
- Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de construction d'un stand de tir.
- Date limite pour réponse14 mars 2023
- Émis le 25 avril 2022
- FABRICATION ET TRAVAUX D'INSTALLATION DE CARTEL ET SIGNALETIQUE DE MISE EN SECURITE DU MOULIN BARDIN
- Date limite pour réponse25 août 2022
- Émis le 23 avril 2024
- RELANCE - Lot n° 6 : Serrurerie - Construction d'un restaurant scolaire et d'une garderie périscolaire sur le site des Goths
- Date limite pour réponse23 décembre 2025
- Émis le 24 avril 2024
- RELANCE - Lot n° 6 : Serrurerie - Construction d'un accueil périscolaire et d'un restaurant scolaire GOTHS
- Date limite pour réponse24 décembre 2025
- Émis le 16 avril 2024
- Mission d'étude géotechnique G2 AVP et PRO pour la construction d'une maison de santé pluriprofessionnelle
- Date limite pour réponse16 juin 2024
- Émis le 23 juin 2022
- Mission d'étude géotechnique pour la construction d'un terrain de football en gazon synthétique et réhabilitation d'un second terrain en gazon naturel.
- Date limite pour réponse23 octobre 2022
- Émis le 20 septembre 2022
- REHABILITATION RESTAURANT CENTRE BOURG - LOT 04
- Date limite pour réponse20 août 2023
- Émis le 12 octobre 2021
- MAITRISE D'OEUVRE INFRASTRUCTURE POUR LA CREATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE SUR LE STADE GEORGES CLERICEAU ET LA REHABILITATION DU TERRAIN N° 2
- Date limite pour réponse12 octobre 2024
- Émis le 12 septembre 2022
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'orchestration et la coordination du volet"santé" relatif à la création d'une maison de santé pluriprofessionnelle sur la commune d'Amilly
- Date limite pour réponse12 mars 2023
- Émis le 03 janvier 2023
- Acquisition de fourniture et de matériel pour le stock maga
- Date limite pour réponse03 janvier 2025
- Émis le 25 novembre 2021
- Vérification règlementaire des installations et de tous les matériels soumis à vérification.
- Date limite pour réponse25 novembre 2025
- Émis le 03 janvier 2024
- LOCATION DE MATERIELS DE CHANTIER
- Date limite pour réponse03 janvier 2028
- Émis le 20 décembre 2023
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE BOULANGERIE PATISSERIE ET LEURS DERIVES POUR LA VILLE D AMILLY
- Date limite pour réponse20 décembre 2024
- Émis le 09 janvier 2025
- Fourniture et livraison de produits de boulangerie, pâtisserie et leurs dérivés pour la Ville d'Amilly
- Date limite pour réponse09 janvier 2027
- Émis le 17 octobre 2024
- Travaux de peinture intérieure et extérieure, de revêtements muraux, de sols et vitrerie, de ravalement de façade dans divers bâtiments
- Date limite pour réponse17 octobre 2028
- Émis le 16 octobre 2024
- TRAVAUX DE PEINTURE - REVETEMENT DE SOL
- Date limite pour réponse16 octobre 2028
- Émis le 27 décembre 2023
- ELECTRICITE CA ET C5
- Date limite pour réponse27 décembre 2024
- Émis le 09 août 2024
- Mission de maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution pour la réhabilitation d'un terrain de tennis couvert
- Date limite pour réponse09 août 2026
- Émis le 19 mars 2024
- Acquisition, livraison et installation de mobiliers pour les membres de la centrale d'achat APPROLYS - Lot n° 6
- Date limite pour réponse19 mars 2028
- Émis le 21 juin 2023
- CARBURANTS ET FIOUL EN VRAC
- Date limite pour réponse21 février 2025
- Émis le 04 décembre 2024
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARBURANT
- Date limite pour réponse04 décembre 2025
- Émis le 10 octobre 2024
- BALAYAGE MECANISE DES RUES
- Date limite pour réponse10 octobre 2026
- Émis le 26 octobre 2022
- BALAYAGE MECANISE DES RUES D'AMILLY
- Date limite pour réponse26 octobre 2024
- Émis le 10 octobre 2024
- BALAYAGE MECANISE DES RUES DE LA COMMUNE D'AMILLY
- Date limite pour réponse10 octobre 2026
- Émis le 26 octobre 2022
- BALAYAGE MECANISE DES RUES DE LA COMMUNE D'AMILLY
- Date limite pour réponse26 octobre 2024
- Émis le 06 janvier 2025
- MAINTENANCE PRÉVENTIVE DES AIRES DE JEUX DE LA VILLE D'AMILLY
- Date limite pour réponse06 janvier 2029
- Émis le 07 janvier 2025
- TRAVAUX DE FAUCHAGE DE VOIRIE COMMUNALE
- Date limite pour réponse07 janvier 2029
- Émis le 28 avril 2021
- TRAVAUX DE FAUCHAGE DE VOIRIE COMMUNALE
- Date limite pour réponse28 avril 2025
- Émis le 06 juin 2024
- Refonte du site internet de la Ville d'Amilly
- Date limite pour réponse06 juin 2028
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
MAIRIE - 45200
Siège social
- SIRET2145000430001021450004300010
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse3 RUE DE LA MAIRIE, 45200 AMILLY France
Depuis le 27 février 2017 (8 ans)
MAISON DE LA PETITE ENFANCE - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430017621450004300176
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse804 RUE DE LA LIBERATION, 45200 AMILLY France
Depuis le 01 janvier 2010 (15 ans)
CUISINE CENTRALE - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430016821450004300168
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse109 RUE OFFENBACH, 45200 AMILLY France
Depuis le 01 août 1985 (39 ans)
GARDERIE PERI-SCOLAIRE - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430012721450004300127
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse160 RUE ARISTIDE BRIAND, 45200 AMILLY France
Depuis le 01 août 1985 (39 ans)
GARDERIE PERI SCOLAIRE - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430013521450004300135
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse70 RUE ROUGET DE LISLE, 45200 AMILLY France
Depuis le 01 août 1984 (40 ans)
CRECHE ET HALTE GARDERIE - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430014321450004300143
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse321 RUE VINCENT SCOTTO, 45200 AMILLY France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE LES GOTHS - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430004421450004300044
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse54 RUE DU PONT D'ARDAN, 45200 AMILLY France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE PRIMAIRE VIROY - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430005121450004300051
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse160 RUE ARISTIDE BRIAND, 45200 AMILLY France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL PRIM CLOS VINOT - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430007721450004300077
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- Adresse255 RUE FREDERIC CHOPIN, 45200 AMILLY France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL MATE SAINT-FIRMIN-DES-VIG - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430008521450004300085
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse87 RUE DES ECOLES, 45200 AMILLY France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE CLOS VINOT - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430009321450004300093
- ActivitéEnseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse81 RUE ROUGET DE LISLE, 45200 AMILLY France
Depuis le 21 décembre 1983 (41 ans)
ECOL PRIM SAINT-FIRMIN-DES-VIG - 45200
Établissement secondaire
- SIRET2145000430010121450004300101
- ActivitéEnseignement primaire - 8520Z
- AdresseRUE FRANCIS PRIEUR, 45200 AMILLY France
- Fermés
Du 01 janvier 1992 au 25 juin 2014
SERVICE EAU - 45200
Ancien établissement
- SIRET2145000430015021450004300150
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse3 RUE DE LA MAIRIE MAIRIE, 45200 AMILLY France
Du 16 mars 1983 au 01 janvier 2010
CANTINE SCOLAIRE - 45200
Ancien établissement
- SIRET2145000430002821450004300028
- ActivitéAutres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse217 RUE JULES FERRY, 45200 AMILLY France
Du 21 décembre 1983 au 25 décembre 1995
ECOL MATE LES GOTHS - 45200
Ancien établissement
- SIRET2145000430003621450004300036
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse54 RUE DU PONT D'ARDAN, 45200 AMILLY France
Du 21 décembre 1983 au 25 décembre 1995
ECOL MATE VIROY - 45200
Ancien établissement
- SIRET2145000430006921450004300069
- ActivitéEnseignement primaire - 801Z
- Adresse204 RUE ARISTIDE BRIAND, 45200 AMILLY France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE D AMILLY
Score de solvabilité
Le score de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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Score de Solvabilité | ||||
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Score de solvabilité de COMMUNE D AMILLY (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté |
Chiffres clés de COMMUNE D AMILLY
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Documents de COMMUNE D AMILLY
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Annonce JAL - Avis administratif AVIS DINFORMATION AU PUBLIC location nouveau restaurant communal La commune dAMILLY propose à la location, un equipement neuf au coeur du Centre Bourg, Comprenant : Une salle de restauration de 117 m2 (environ 60 couverts) à équiper et aménager. Une terrasse denviron 50 couverts. Une cuisine équipée de 27 m2, comprenant : une zone cuisson, un espace laverie, une réserve, une réserve alimentaire Un local technique et un local TGBT 1 local de stockage dans un bâtiment indépendant. Conditions de l... | ||||
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING PRESCRIPTION DE LA DeCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITé DU PLUIHD Par arrêté nº 24-231 du 6 décembre 2024, le Président de lAME a prescrit la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat et Plan de Déplacement Urbain (PLUiHD) sur la commune dAmilly. Cette délibération sera affichée au siège de lAME ainsi quen mairie dAmilly. 265524 | ||||
Annonce JAL - Voirie COMMUNE DAMILLY (LOIRET) AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE EN VUE DE LALIÉNATION DU CHEMIN RURAL Nº34 DES CHANDELLES Par déliberation du conseil municipal nº58 en date du 25 septembre 2024 a été constatée la désaffectation du chemin rural Nº34 dit des Chandelles. Par arrêté municipal en date du 08 janvier 2025 est prescrite du 31 janvier 2025 au 14 février 2025 une enquête publique préalable à la cession du chemin rural Nº34 dit des Chandelles. M. Jean-Marie POIRIER a été désigné comme commissaire enquêteu... | ||||
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Annonce JAL - Voirie AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE du 03/02/2025 à 9h00 au 17/02/2025 à 18h00 soit 15 jours consecutifs Désaffectation des chemins ruraux nº118 et 124 sur la commune dAMILLY Par arrêté Nº01/2025, de la commune dAmilly, Le maire dAmilly a procédé à louverture dune enquête publique préalable à la procédure de cession des chemins ruraux prévue par larticle L. 161-10 du code rural et de la pêche maritime. REGISTRE DENQUÊTE PUBLIQUE : Le public pourra prendre connaissance du dossier et consigner pendant toute l... | ||||
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Annonce JAL - Enquête Publique Avis denquête publique Projet de modification des limites territoriales des communes de LUCÉ et dAMILLY Par arrête préfectoral du 16 mai 2024, une enquête publique sur le projet susvisé est prescrite du : vendredi 31 mai 2024 à 11 h 30 au mercredi 19 juin 2024 inclus à 17 h 00 dans les mairies des communes de LUCÉ et dAMiLLy. Le Commissaire-Enquêteur est Monsieur Jean-Claude GAGNOL. Pendant la durée de lenquête, Le dossier et les différentes informations relatives à lenquête sont consultables :... | ||||
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Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
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Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Juridique
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