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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif100 à 199 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE D'AIZENAY
- SIREN
- 218 500 031 218500031
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 218 500 031 00016 21850003100016
- NUMÉRO DE TVA
- FR04218500031 FR04218500031
- DATE DE CREATION
- 01 mars 1983
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- AVENUE DE VERDUN, 85190 AIZENAY AVENUE DE VERDUN, 85190 AIZENAY
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 mars 1983 01/03/1983
Secteur d'activité de COMMUNE D'AIZENAY
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Rapport complet officiel
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- Émis le 07 août 2025
- Lot 1 - Réseaux des eaux usées route du Poiré
- Date limite pour réponse 07 décembre 2025
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- Émis le 07 août 2025
- Lot 2 - Réseaux des eaux usées route du Poiré
- Date limite pour réponse 07 décembre 2025
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- Émis le 24 avril 2025
- Aménagement de deux terrains synthétiques et leurs abords
- Date limite pour réponse 24 octobre 2026
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- Émis le 25 mars 2025
- Fourniture et maintenance des extincteurs
- Date limite pour réponse 25 mars 2029
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- Émis le 17 février 2025
- Lot 1 : Terrassement - Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 17 juillet 2025
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- Émis le 17 février 2025
- Lot 2 : Construction modulaire
- Date limite pour réponse 17 juillet 2025
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- Émis le 16 décembre 2024
- Lot 2 : Epicerie et boissons
- Date limite pour réponse 16 décembre 2026
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- Émis le 16 décembre 2024
- Lot 1 : Produits laitiers et ovoproduits
- Date limite pour réponse 16 décembre 2026
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- Émis le 16 décembre 2024
- Lot 3 : Produits biologiques
- Date limite pour réponse 16 décembre 2026
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- Émis le 02 décembre 2024
- Lot 3 : Etanchéité
- Date limite pour réponse 02 juin 2025
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- Émis le 02 décembre 2024
- Lot 2 : Protection cathodique béton
- Date limite pour réponse 02 juin 2025
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- Émis le 25 novembre 2024
- MOE pour le renforcement hydraulique en amont station épuration
- Date limite pour réponse 25 novembre 2025
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- Émis le 14 octobre 2024
- Travaux de réhabilitation sans tranchée de réseaux d'assainissement
- Date limite pour réponse 14 novembre 2024
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- Émis le 16 septembre 2024
- Rénovation et extension du système de sûreté de la ville
- Date limite pour réponse 16 septembre 2028
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- Émis le 06 septembre 2024
- Terrassement, voirie et assainissement EU-EP
- Date limite pour réponse 06 janvier 2025
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- Émis le 06 septembre 2024
- Poste et réseau de refoulement
- Date limite pour réponse 06 octobre 2024
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- Émis le 06 septembre 2024
- Espaces verts
- Date limite pour réponse 06 octobre 2024
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- Émis le 05 juillet 2024
- Aménagement d'un parking existant rue du stade
- Date limite pour réponse 05 août 2024
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- Émis le 14 juin 2024
- Signalisation verticale
- Date limite pour réponse 14 juin 2028
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- Émis le 29 avril 2024
- Signalisation horizontale
- Date limite pour réponse 29 avril 2028
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- Émis le 09 avril 2024
- Acquisition d'un chariot téléscopique pour les services techniques
- Date limite pour réponse 09 mai 2024
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- Émis le 05 mars 2024
- Maîtrise d'oeuvre pour construction nouvelle station d'épuration
- Date limite pour réponse 05 mars 2028
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- Émis le 27 novembre 2023
- Partie à bon de commande
- Date limite pour réponse 27 novembre 2025
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- Émis le 27 novembre 2023
- Partie forfaitaire
- Date limite pour réponse 27 novembre 2025
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- Émis le 27 novembre 2023
- Prestation de service pour la surveillance et l'entretien des installations de collecte, transport et traitement des eaux usées
- Date limite pour réponse 27 novembre 2025
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- Émis le 14 novembre 2023
- Acquisition véhicule fourgon plateau pour service proximité
- Date limite pour réponse 14 juillet 2024
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- Émis le 14 novembre 2023
- Acquisition d'un véhicule type fourgon plateau pour le service proximité et urgences de la Ville d'Aizenay
- Date limite pour réponse 14 juillet 2024
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- Émis le 09 novembre 2023
- Etude, diagnostic et schéma directeur des eaux pluviales
- Date limite pour réponse 09 novembre 2025
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- Émis le 09 novembre 2023
- ÉTUDE DIAGNOSTIQUE DU FONCTIONNEMENT ET SCHÉMA DIRECTEUR DU SYSTÈME DES EAUX PLUVIALES
- Date limite pour réponse 09 novembre 2025
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- Émis le 07 novembre 2023
- Remplacement du système de sonorisation de la salle des Quatre Rondes à Aizenay
- Date limite pour réponse 07 décembre 2023
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- Émis le 30 octobre 2023
- PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE BÂTIMENTS COMMUNAUX AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES
- Date limite pour réponse 30 octobre 2025
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- Émis le 30 octobre 2023
- Prestations de nettoyage de bâtiments communaux avec fournitures de consommables
- Date limite pour réponse 30 octobre 2025
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- Émis le 23 octobre 2023
- MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LE DEPLOIEMENT DES ALARMES ET DE LA VIDEO-URBAINE A AIZENAY
- Date limite pour réponse 23 octobre 2025
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- Émis le 28 septembre 2023
- MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT DE LA STATION D'EPURATION DE LA GENETE (RENFORCEMENT DE LA CAPACITE DE 8 000 EH A 15 000 EH)
- Date limite pour réponse 28 septembre 2026
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- Émis le 01 août 2023
- PLANTES VIVACES ET GRAMINEES - FOURNITURES DE VEGETAUX
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- Lot 3 : Plantes vivaces et graminées
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- Lot 1 : Arbres, fruitiers et jeunes plants
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- ARBRES, FRUITIERS ET JEUNES PLANTS - FOURNITURES DE VEGETAUX
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- Lot 6 : tapis de fleurs annuelles et bisanuelles
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- TAPIS DE FLEURS ANNUELLES ET BISANNUELLES - FOURNITURES DE VEGETAUX
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- Lot 5 : Bulbes
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- BULBES - FOURNITURES DE VEGETAUX
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- Lot 4 : sapins et branchages
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- SAPINS ET BRANCHAGES - FOURNITURES DE VEGETAUX
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- Lot 2 : Arbustes
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 01 août 2023
- ARBUSTES - FOURNITURES DE VEGETAUX
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 31 juillet 2023
- Lot 2 : Gasoil non Routier et fioul domestique
- Date limite pour réponse 31 juillet 2025
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- Émis le 31 juillet 2023
- Approvisionnement et livraison de gasoil non routier et fioul domestique en plusieurs livraison sur différents sites de la collectivité - FOURNITURE DE CARBURANTS A LA POMPE PAR CARTES ACCREDITIVES, APPROVISIONNEMENT ET LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET GNR
- Date limite pour réponse 31 juillet 2025
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- Émis le 27 juillet 2023
- Fourniture de carburants à la pompe par cartes accréditives - FOURNITURE DE CARBURANTS A LA POMPE PAR CARTES ACCREDITIVES, APPROVISIONNEMENT ET LIVRAISON DE FIOUL DOMESTIQUE ET GNR
- Date limite pour réponse 27 juillet 2025
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- Émis le 27 juillet 2023
- Lot 1 : Carburants
- Date limite pour réponse 27 juillet 2025
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- Émis le 07 juin 2023
- Location et entretien des vêtements de travail
- Date limite pour réponse 07 juin 2027
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- Émis le 03 avril 2023
- Assistance à maîtrise d'ouvrage : réalisation d'une étude préalable, aide à la définition du besoin, et, rédaction des pièces techniques et financières d'un DCE de schéma directeur des eaux pluviales
- Date limite pour réponse 03 août 2023
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- Émis le 24 janvier 2023
- Lot 2 : Fruits et légumes
- Date limite pour réponse 24 décembre 2026
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- Émis le 24 janvier 2023
- Lot 1 : Produits surgelés
- Date limite pour réponse 24 décembre 2026
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- Émis le 23 janvier 2023
- Lot 2 : Viande de porc
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 23 janvier 2023
- Lot 4 : Viande de boeuf, veau et agneau
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 23 janvier 2023
- Lot 1 : Produits laitiers et ovoproduits
- Date limite pour réponse 23 décembre 2024
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- Émis le 23 janvier 2023
- Lot 3 : Viande de volaille
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 23 janvier 2023
- Lot 2 : Epicerie et boissons
- Date limite pour réponse 23 décembre 2024
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- Émis le 23 janvier 2023
- Lot 3 : Produits biologiques
- Date limite pour réponse 23 décembre 2024
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- Émis le 03 novembre 2022
- Maîtrise d'oeuvre aménagement lotissement prairies de bonnefonds
- Date limite pour réponse 03 janvier 2024
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- Émis le 03 novembre 2022
- Maîtrise d'½uvre pour l'aménagement du lotissement communal Les Prairies de Bonnefonds
- Date limite pour réponse 03 janvier 2024
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- Émis le 30 juin 2022
- Balayage mécanisé voirie et nettoyage avaloirs marché 2022AOO01 / BPU
- Date limite pour réponse 30 juin 2026
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- Émis le 30 juin 2022
- GROUPEMENT DE COMMANDES pour la réalisation de prestations de balayage mécanisé des voiries et de nettoyage des avaloirs
- Date limite pour réponse 30 juin 2026
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- Émis le 30 juin 2022
- Balayage mécanisé voirie et nettoyage avaloirs marché 2022AOO01 / forfaitaire
- Date limite pour réponse 30 juin 2026
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- Émis le 09 juin 2022
- Curage et épandage des boues
- Date limite pour réponse 09 juin 2025
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- Émis le 25 mai 2022
- Signalisation horizontale
- Date limite pour réponse 25 mai 2026
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- Émis le 07 février 2022
- Travaux de voiries et de réseaux EU-EP
- Date limite pour réponse 07 janvier 2026
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- Émis le 28 décembre 2021
- PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE BÂTIMENTS COMMUNAUX AVEC FOURNITURE DE CONSOMMABLES
- Date limite pour réponse 28 décembre 2022
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- Émis le 28 décembre 2021
- Prestations de nettoyage de bâtiments communaux avec fournitures de consommables
- Date limite pour réponse 28 décembre 2022
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- Émis le 16 décembre 2021
- Prestation de services pour la surveillance et l'entretien des installations de collecte, transport et traitement des eaux usées
- Date limite pour réponse 16 décembre 2022
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- Émis le 16 décembre 2021
- Prestation de service pour la surveillance et l'entretien des installations de collecte, transport et traitement des eaux usées
- Date limite pour réponse 16 décembre 2022
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- Émis le 03 septembre 2021
- Fourniture et pose de matériels de gymnastique pour le complexe sportif
- Date limite pour réponse 03 décembre 2021
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- Émis le 28 juillet 2021
- Travaux d'aménagement d'un lotissement communal "les haies plessées"
- Date limite pour réponse 28 novembre 2021
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- Émis le 28 juillet 2021
- Travaux d'aménagement d'un lotissement communal "les haies plessées"
- Date limite pour réponse 28 novembre 2021
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- Émis le 28 juillet 2021
- Travaux d'aménagement d'un lotissement communal les haies plessées
- Date limite pour réponse 28 novembre 2021
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- Émis le 28 juillet 2021
- Travaux d'aménagement d'un lotissement communal les haies plessées
- Date limite pour réponse 28 novembre 2021
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- Émis le 25 juin 2021
- Terrassement voiries et réseaux espaces publics de l'OPAH-RU
- Date limite pour réponse 25 juillet 2022
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- Émis le 25 juin 2021
- Terrasement voiries et réseaux espaces publics de l'OPAH-RU
- Date limite pour réponse 25 juillet 2022
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- Émis le 31 juillet 2020
- Géoréférencement des réseaux EU/EP
- Date limite pour réponse 31 janvier 2021
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- Émis le 03 février 2020
- Aménagement des espaces verts du lycée, des équipements sportifs et du lotissement les athénées
- Date limite pour réponse 03 avril 2021
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- Émis le 19 février 2016
- 2016PA01 - Travaux d'aménagement clé des champs tranche 2 et 3 lot 2
- Date limite pour réponse 19 juillet 2016
Établissements
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Ouverts
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MAIRIE - 85190
Siège social depuis le 01 mars 1983 (42 ans)
- SIRET 21850003100016 21850003100016
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN, 85190 AIZENAY
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LOTISSEMENT LES HAIES PLESSEES - 85190
Établissement secondaire depuis le 30 avril 2019 (6 ans)
- SIRET 21850003100289 21850003100289
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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LOTISSEMENT LES ATHENEES - 85190
Établissement secondaire depuis le 30 avril 2019 (6 ans)
- SIRET 21850003100297 21850003100297
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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LOTISSEMENT LES PRAIRIES DE BONNEFONDS - 85190
Établissement secondaire depuis le 28 mars 2018 (7 ans)
- SIRET 21850003100271 21850003100271
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN, 85190 AIZENAY
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LOTISSEMENT IMPASSE DES HALLIERS - 85190
Établissement secondaire depuis le 31 janvier 2018 (7 ans)
- SIRET 21850003100263 21850003100263
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN, 85190 AIZENAY
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ZAD AIZENAY NORD - 85190
Établissement secondaire depuis le 30 janvier 2018 (7 ans)
- SIRET 21850003100255 21850003100255
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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LOTISSEMENT LE PRE DU BOIS - 85190
Établissement secondaire depuis le 24 mai 2016 (9 ans)
- SIRET 21850003100248 21850003100248
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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ZONE AMENAGEMENT CONCERTE - 85190
Établissement secondaire depuis le 27 février 2007 (18 ans)
- SIRET 21850003100131 21850003100131
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN, 85190 AIZENAY
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CAMPING MUNICIPAL LA FORET - 85190
Établissement secondaire depuis le 01 mai 2003 (22 ans)
- SIRET 21850003100115 21850003100115
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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SCE ASSAINISSEMENT D'AIZENAY - 85190
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1996 (29 ans)
- SIRET 21850003100065 21850003100065
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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RESTAURANT SCOLAIRE - 85190
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1989 (37 ans)
- SIRET 21850003100040 21850003100040
- Activité Autres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse RUE DU PONT DE QUATRE METRES, 85190 AIZENAY
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ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LOUIS BUTON - 85190
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21850003100024 21850003100024
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse RUE DU PONT DE QUATRE METRES, 85190 AIZENAY
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ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LOUIS BUTON - 85190
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21850003100032 21850003100032
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse RUE DU PONT DE QUATRE METRES, 85190 AIZENAY
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Fermés
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LOTISSEMENT LA CLE DES CHAMPS - 85190
Ancien établissement du 15 avril 2011 au 28 mars 2023
- SIRET 21850003100180 21850003100180
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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LOTISSEMENT LE CLOS DE LA RABINE - 85190
Ancien établissement du 05 décembre 2011 au 28 mars 2023
- SIRET 21850003100198 21850003100198
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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LOTISSEMENT LE HAUT DES PARC - 85190
Ancien établissement du 28 octobre 2014 au 28 mars 2023
- SIRET 21850003100222 21850003100222
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN, 85190 AIZENAY
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ACTIVITES COMMERCIALES D'AIZENAY - 85190
Ancien établissement du 01 mai 1996 au 03 mars 2020
- SIRET 21850003100057 21850003100057
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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ZONE INDUSTRIELLE ET ARTISANALE - 85190
Ancien établissement du 01 janvier 1998 au 28 mai 2019
- SIRET 21850003100099 21850003100099
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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LOTISSEMENTS D'AIZENAY - 85190
Ancien établissement du 25 décembre 1996 au 25 février 2014
- SIRET 21850003100073 21850003100073
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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CONSTRUCTION CENTRE ACCUEIL JOUR CANTOU - 85190
Ancien établissement du 22 juillet 2003 au 25 décembre 2012
- SIRET 21850003100123 21850003100123
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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LOGEMENTS SOCIAUX - 85190
Ancien établissement du 01 décembre 1999 au 30 mars 2010
- SIRET 21850003100107 21850003100107
- Activité Location de logements - 6820A
- Adresse AVENUE DE VERDUN MAIRIE, 85190 AIZENAY
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HALTE GARDERIE PETITS MOINEAUX - 85190
Ancien établissement du 01 janvier 1994 au 01 juin 2001
- SIRET 21850003100081 21850003100081
- Activité Crèches et garderies d'enfants - 853G
- Adresse RUE DES JARDINS, 85190 AIZENAY
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE D'AIZENAY
Solvabilité
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Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
2 annonce BODACC & JAL
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Préfet de la VENDÉE Commune dAIZENAY Construction dune nouvelle station de traitement des eaux usees AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE En exécution de larrêté préfectoral n° 2024-DCPATE-645 du 22 novembre 2024, la demande dautorisation environnementale relative à la législation sur leau et les milieux aquatiques et marins, Formulée par la ville dAizenay, pour le projet de construction dune nouvelle station de traitement des eaux usées, est soumis à une participation du publi…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
7386074101 AA Préfet de la VENDÉE Commune dAIZENAY Construction dune nouvelle station de traitement des eaux usées AVIS DE PARTICIPATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE En execution de larrêté préfectoral n° 2024-DCPATE-645 du 22 novembre 2024, la demande dautorisation environnementale relative à la législation sur leau et les milieux aquatiques et marins, Formulée par la Ville dAizenay, pour le projet de construction dune nouvelle station de traitement des eaux usées, est soumis à une particip…
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Juridique
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cin'étoile l'aventure continue
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 6 mois et 3 jours
Classes :
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LES JARDINS DE L'AUMÔNERIE
Marque enregistrée Marque non en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Date d'expiration dépassée
Classes :
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