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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif500 à 999 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
COMMUNE D ACHERES
- SIREN
- 217 800 051 217800051
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 217 800 051 00179 21780005100179
- NUMÉRO DE TVA
- FR17217800051 FR17217800051
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 1980
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Collectivité territoriale Collectivité territoriale
- ADRESSE
- 8 RUE DESCHAMPS GUERIN, 78260 ACHERES 8 RUE DESCHAMPS GUERIN, 78260 ACHERES
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle Commune et commune nouvelle
- Noms commerciaux
- MAIRIE MAIRIE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 1980 01/01/1980
Secteur d'activité de COMMUNE D ACHERES
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
320 sociétés exercent la même activité que COMMUNE D ACHERES dans le 78.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Yvelines (78)
Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
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- Émis le 04 juillet 2025
- CARRELAGE FAIENCE ECOLES ELEM CURIE ET MATER JOUVET
- Date limite pour réponse 04 août 2025
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- Émis le 04 juillet 2025
- MUR CLOISON DOUBLAGE MENUISERIE INTERIEURE ELEM CURIE ET MATER JOUVET
- Date limite pour réponse 04 septembre 2025
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- Émis le 04 juillet 2025
- MACONNERIE DECONSTRUCTION DESAMIANTAGE ELEM CURIE ET MATER JOUVET
- Date limite pour réponse 04 septembre 2025
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- Émis le 04 juillet 2025
- PLOMBERIE SANITAIRES ET VMC ECOLES ELEM CURIE ET MATER JOUVET
- Date limite pour réponse 04 septembre 2025
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- Émis le 05 juin 2025
- RENOVATION RAVALEMENT SALLES BIRAUD ET BUISSIERE
- Date limite pour réponse 05 août 2025
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- Émis le 02 juin 2025
- TRAVAUX DE REFECTION DE L'ETANCHEITE PAR RECHAPAGE
- Date limite pour réponse 02 août 2025
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- Émis le 02 juin 2025
- MATER CURIE_NOUVEAU RESEAU DE CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse 02 juillet 2025
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- Émis le 07 avril 2025
- MO TRAVAUX FACADE ET MENUISERIE POMPIDOU
- Date limite pour réponse 07 avril 2027
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- Émis le 21 janvier 2025
- MAINTENANCE ET ENTRETIEN ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES
- Date limite pour réponse 21 janvier 2029
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- Émis le 27 septembre 2024
- REFECTION TOITURE BATEAU IVRE MAISON DES JEUNES
- Date limite pour réponse 27 novembre 2024
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- Émis le 03 juillet 2024
- MURS CLOISONS DOULAGES MENUISERIES INT ECOLES LANGEVIN ET WALLON
- Date limite pour réponse 03 septembre 2024
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- Émis le 03 juillet 2024
- PLOMBERIE SANITAIRES VMC ECOLES LANGEVIN ET WALLON
- Date limite pour réponse 03 septembre 2024
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- Émis le 03 juillet 2024
- CARRELAGE FAIENCE ECOLES ELEM LANGEVIN ET WALLON
- Date limite pour réponse 03 mai 2026
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- Émis le 01 février 2024
- MAINTENANCE ENTRETIEN ELECTROMENAGERS GRPT CDE (Fin 31/01/2027)
- Date limite pour réponse 01 février 2028
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- Émis le 08 décembre 2023
- LOCATION AUTOCARS AVEC CHAUFFEUR
- Date limite pour réponse 08 décembre 2027
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- Émis le 25 septembre 2023
- RESTAURATION PETITE ENFANCE
- Date limite pour réponse 25 septembre 2027
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- Émis le 25 septembre 2023
- PORTAGE REPAS AUX AINES - CCAS
- Date limite pour réponse 25 septembre 2027
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- Émis le 22 septembre 2023
- RESTAURATION SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE
- Date limite pour réponse 22 septembre 2027
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- Émis le 25 juillet 2023
- TVX ETE REFECTION SANITAIRES FREINET-JOUVET
- Date limite pour réponse 25 mai 2025
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- Émis le 06 juillet 2023
- ENTRETIEN ET PLANTATION PATRIMOINE ARBORE
- Date limite pour réponse 06 juillet 2027
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- Émis le 06 juillet 2023
- TONTE PELOUSES TAILLE HAIES ARBUSTES
- Date limite pour réponse 06 juillet 2027
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- Émis le 06 juillet 2023
- AGENTS SSIAP
- Date limite pour réponse 06 juillet 2027
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- Émis le 26 juin 2023
- AGENTS DE SÉCURITÉ SYNOPHILE
- Date limite pour réponse 26 juin 2027
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- Émis le 23 août 2022
- FOUNITURES SCOLAIRES JEUX ET JOUETS
- Date limite pour réponse 23 septembre 2022
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- Émis le 23 août 2022
- FOURNITURES SCOLAIRES PERISCOLAIRES JEUX ET JOUETS
- Date limite pour réponse 23 septembre 2022
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- Émis le 23 août 2022
- TRAITEMENT DES NUISIBLES
- Date limite pour réponse 23 août 2026
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- Émis le 06 juillet 2022
- ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORICOLE
- Date limite pour réponse 06 juillet 2026
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- Émis le 16 juin 2022
- SEY MARCHE SUBSEQUENT 2022-MSE01 FORUNITURE ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 16 juin 2025
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- Émis le 01 juin 2022
- ENTRETIEN REPARATION ET RENOVATION DES BATIMENTS
- Date limite pour réponse 01 juillet 2022
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- Émis le 24 mai 2022
- ACCORD CADRE AC01 FORUNITURE ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 24 mai 2026
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- Émis le 10 mai 2022
- PRESTATIONS INTELLECTUELLES CYBER SECURITE A LA CARTE LOT 5
- Date limite pour réponse 10 juin 2022
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- Émis le 08 février 2022
- CONSTRUCTION ECOLE ELEMENTAIRE RUE J.MOULIN
- Date limite pour réponse 08 mars 2022
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- Émis le 27 janvier 2022
- MATÉRIELS ENTRETIEN
- Date limite pour réponse 27 février 2022
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- Émis le 03 janvier 2022
- Délégation de service public par affermage pour la gestion et l'exploitation du marché communal d'approvisionnement.
- Date limite pour réponse 03 janvier 2027
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- Émis le 23 décembre 2021
- FLOTTE AUTOMOBILE
- Date limite pour réponse 23 janvier 2022
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- Émis le 23 décembre 2021
- RISQUES STATUTAIRES
- Date limite pour réponse 23 janvier 2022
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- Émis le 23 décembre 2021
- DOMMAGES AUX BIENS
- Date limite pour réponse 23 janvier 2022
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- Émis le 30 novembre 2021
- CONSTRUCTION ECOLE ELEMENTAIRE RUE J.MOULIN
- Date limite pour réponse 30 décembre 2021
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- Émis le 30 novembre 2021
- Construction d'une nouvelle école élémentaire
- Date limite pour réponse 30 avril 2023
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- Émis le 30 novembre 2021
- Construction d'une nouvelle école élémentaire - lot M ascenseur
- Date limite pour réponse 30 avril 2023
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- Émis le 19 novembre 2021
- SURGELES
- Date limite pour réponse 19 décembre 2021
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- Émis le 19 novembre 2021
- CREMERIE
- Date limite pour réponse 19 décembre 2021
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- Émis le 19 novembre 2021
- EPICERIE
- Date limite pour réponse 19 décembre 2021
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- Émis le 19 novembre 2021
- FRUITS ET LEGUMES BIO
- Date limite pour réponse 19 décembre 2021
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- Émis le 13 août 2021
- PRODUITS ENTRETIEN
- Date limite pour réponse 13 septembre 2021
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- Émis le 13 août 2021
- CONSOMMABLES
- Date limite pour réponse 13 septembre 2021
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- Émis le 10 août 2021
- CONSTRUCTION ECOLE ELEMENTAIRE RUE J.MOULIN
- Date limite pour réponse 10 septembre 2021
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- Émis le 30 juillet 2021
- CONSTRUCTION ECOLE ELEMENTAIRE RUE J.MOULIN
- Date limite pour réponse 30 août 2021
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- Émis le 30 juillet 2021
- CONSTRUCTION ECOLE BIOSOURCEE RUE JEAN MOULIN
- Date limite pour réponse 30 août 2021
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- Émis le 29 juillet 2021
- CONSTRUCTION ECOLE ELEMENTAIRE RUE J.MOULIN
- Date limite pour réponse 29 août 2021
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- Émis le 21 juillet 2021
- REGIE PUBLICITAIRE DU JOURNAL MUNICIPAL VILLE D'ACHERES
- Date limite pour réponse 21 août 2021
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- Émis le 05 juillet 2021
- Service de surveillance, entretien et réparation des installations déclairage public, sportif et patrimonial
- Date limite pour réponse 05 novembre 2058
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- Émis le 18 mai 2021
- LOT2 RESTRUCTURATION VESTIAIRES GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN
- Date limite pour réponse 18 juin 2022
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- Émis le 10 mai 2021
- RESTRUCTURATION VESTIAIRES GYM DE COUBERTIN
- Date limite pour réponse 10 juin 2022
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- Émis le 10 mai 2021
- LOT1 RESTRUCTURATION VESTIAIRES GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN DESAMIANTAGE
- Date limite pour réponse 10 juin 2022
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- Émis le 10 mai 2021
- RESTRUCTURATION VESTIAIRES GYMNASE PIERRE DE COUBERTIN
- Date limite pour réponse 10 juin 2022
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- Émis le 30 avril 2020
- REPRISE DE CONCESSIONS FUNERAIRES
- Date limite pour réponse 30 mai 2020
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- Émis le 26 février 2020
- PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ÉLECTROMÉNAGERS
- Date limite pour réponse 26 février 2021
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- Émis le 06 janvier 2020
- Fourniture de papiers d'impression
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 30 décembre 2019
- Prestations de maintenance et entretien des ascenseurs et montes-charges.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2023
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- Émis le 12 décembre 2019
- Services de location de bus avec chauffeur.
- Date limite pour réponse 12 décembre 2020
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- Émis le 02 décembre 2019
- Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle école élémentaire
- Date limite pour réponse 02 décembre 2023
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- Émis le 07 octobre 2019
- Service de fabrication et livraison de repas et goûters en liaison froide.
- Date limite pour réponse 07 octobre 2023
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- Émis le 28 septembre 2019
- Réhabilitation sans tranchée des réseaux d'assainissement non visitables
- Date limite pour réponse 28 septembre 2020
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- Émis le 10 septembre 2019
- Prestations traiteur pour les évènements organisés par la ville d'Achères et son centre communal d'action sociale.
- Date limite pour réponse 10 septembre 2023
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- Émis le 23 juillet 2019
- Travaux de réfection partielle de l'étanchéité de la toiture du gymnase Jean Vilar.
- Date limite pour réponse 23 septembre 2019
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- Émis le 21 mai 2019
- Accord-cadre de travaux de réhabilitation, d'entretien et de grosses réparations des bâtiments : couverture et étanchéité.
- Date limite pour réponse 21 novembre 2021
Établissements
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Ouverts
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MAIRIE - 78260
Siège social depuis le 19 juin 1995 (30 ans)
- SIRET 21780005100179 21780005100179
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 8 RUE DESCHAMPS GUERIN, 78260 ACHERES
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ECOLE ELEMENTAIRE CLAUDIE HAIGNERE - 78260
Établissement secondaire depuis le 01 septembre 2024 (1 an)
- SIRET 21780005100278 21780005100278
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 2 RUE JEAN MOULIN, 78260 ACHERES
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RESTAURATION JOLIOT CURIE - 78260
Établissement secondaire depuis le 10 juillet 2012 (13 ans)
- SIRET 21780005100245 21780005100245
- Activité Autres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse 8 AVENUE DE POISSY, 78260 ACHERES
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RESTAURATION R. ET J. VOLAT - 78260
Établissement secondaire depuis le 10 juillet 2012 (13 ans)
- SIRET 21780005100252 21780005100252
- Activité Autres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse 5 RUE GEORGES BOURGOIN, 78260 ACHERES
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RESTAURATION LA RUCHE - 78260
Établissement secondaire depuis le 10 juillet 2012 (13 ans)
- SIRET 21780005100260 21780005100260
- Activité Autres services de restauration n.c.a. - 5629B
- Adresse AVENUE MAURICE THOREZ, 78260 ACHERES
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MULTI ACCUEIL LUCIE AUBRAC - 78260
Établissement secondaire depuis le 18 janvier 2010 (15 ans)
- SIRET 21780005100237 21780005100237
- Activité Accueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse 6 AVENUE JEAN MOULIN, 78260 ACHERES
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ECOLE MATERNELLE PUB R ET J VOLAT - 78260
Établissement secondaire depuis le 14 février 1998 (27 ans)
- SIRET 21780005100211 21780005100211
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 55 RUE GEORGES BOURGOIN, 78260 ACHERES
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CENTRE DE PLANIFICATION - 78260
Établissement secondaire depuis le 25 décembre 1997 (28 ans)
- SIRET 21780005100203 21780005100203
- Activité Activité des médecins généralistes - 8621Z
- Adresse 2 ALLEE DES VANNEAUX, 78260 ACHERES
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ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JOLIOT CURIE 2 - 78260
Établissement secondaire depuis le 10 août 1993 (32 ans)
- SIRET 21780005100161 21780005100161
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 9 B AVENUE DE POISSY, 78260 ACHERES
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ECOLE MATERNELLE PUBLI PAULINE KERGOMARD - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100021 21780005100021
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 26 RUE HELENE, 78260 ACHERES
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ECOLE PRIMAIRE LOUIS JOUVET - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100039 21780005100039
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 6 RUE DES CHAMPS, 78260 ACHERES
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ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LOUIS JOUVET - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100047 21780005100047
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 6 RUE DES CHAMPS, 78260 ACHERES
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ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE SAINT-EXUPERY - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100054 21780005100054
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 6 RUE LEFEBVRE, 78260 ACHERES
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ECOLE ELEMENTAIRE HENRI WALLON - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100062 21780005100062
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 8 AVENUE LENINE, 78260 ACHERES
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ECOLE ELEMENTAIRE PAUL LANGEVIN - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100070 21780005100070
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 8 AVENUE LENINE, 78260 ACHERES
-
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE HENRI WALLON - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100088 21780005100088
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 8 AVENUE LENINE, 78260 ACHERES
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ECOLE ELEMENTAIRE FREDERIC JOLIOT-CURIE - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100096 21780005100096
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 9 AVENUE DE POISSY, 78260 ACHERES
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ECOLE ELEMENTAIRE IRENE JOLIOT-CURIE - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100112 21780005100112
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 9 B AVENUE DE POISSY, 78260 ACHERES
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ECOLE MATERNELLE ROBERT DESNOS - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100120 21780005100120
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 22 AVENUE VOLTAIRE, 78260 ACHERES
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ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE C FREINET - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100138 21780005100138
- Activité Enseignement primaire - 8520Z
- Adresse 5 ALLEE DES VANNEAUX, 78260 ACHERES
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ECOLE MATERNELLE PUBLI CELESTIN FREINET - 78260
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
- SIRET 21780005100146 21780005100146
- Activité Enseignement pré-primaire - 8510Z
- Adresse 5 ALLEE DES VANNEAUX, 78260 ACHERES
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CRECHE COLLECT MUNIC L PASTEUR - 78260
Établissement secondaire depuis le 15 septembre 1977 (48 ans)
- SIRET 21780005100195 21780005100195
- Activité Accueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse 2 ALLEE DES VANNEAUX, 78260 ACHERES
-
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Fermés
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SERVICE LOCATION BATIMENTS - 78260
Ancien établissement du 01 janvier 2000 au 31 décembre 2019
- SIRET 21780005100229 21780005100229
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 8 RUE DESCHAMPS GUERIN MAIRIE, 78260 ACHERES
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ASSAINISSEMENT ACHERES - 78260
Ancien établissement du 25 décembre 1997 au 01 janvier 2017
- SIRET 21780005100187 21780005100187
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 8 RUE DESCHAMPS GUERIN, 78260 ACHERES
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ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JOLIOT CURIE 1 - 78260
Ancien établissement du 10 août 1993 au 14 février 1998
- SIRET 21780005100153 21780005100153
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 9 B AVENUE DE POISSY, 78260 ACHERES
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COMMUNE D ACHERES - 78260
Ancien établissement du 01 mars 1983 au 31 décembre 1997
- SIRET 21780005100013 21780005100013
- Activité Administration publique générale - 751A
- Adresse 1 AVENUE STALINGRAD, 78260 ACHERES
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ECOLE MATERNELLE I ET F JOLIOT CURIE - 78260
Ancien établissement du 21 décembre 1983 au 31 décembre 1997
- SIRET 21780005100104 21780005100104
- Activité Enseignement primaire - 801Z
- Adresse 9 AVENUE DE POISSY, 78260 ACHERES
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de COMMUNE D ACHERES
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
4 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DACHÈRES Une ampliation de larrêté prefectoral n°78 2023-02-21 du 21 février 2023 portant approbation du programme des équipements publics de la ZAC « Port Seine Métropole Ouest » à Achères, Andrésy et Conflans-Sainte-Honorine est affichée en Mairie durant un mois. Le dossier est tenu à la disposition du public aux heures douverture du service urbanisme, 8 rue Deschamps-Guérin.
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Annonce JAL - Enquête Publique
7303295201 AA République Française Liberté Egalite Fraternité Préfecture DES YVELINES Direction de la réglementation et des collectivités Territoriales bureau de lenvironnement et des enquêtes publiques RAPPEL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de création du Parc dAchères Ouest, présenté par la Ville dAchères sise, Hôtel de Ville, 8, rue Deschamps-Guérin, BP 100, 78260 Achères. Par arrêté n° 22-072 du 22 août 2022, une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 15 jours est prescrite du …
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Annonce JAL - Enquête Publique
7303295201 AA République Française Liberté Egalite Fraternité Préfecture DES YVELINES Direction de la réglementation et des collectivités Territoriales bureau de lenvironnement et des enquêtes publiques RAPPEL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de création du Parc dAchères Ouest, présenté par la Ville dAchères sise, Hôtel de Ville, 8, rue Deschamps-Guérin, BP 100, 78260 Achères. Par arrêté n° 22-072 du 22 août 2022, une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 15 jours est prescrite du …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalite Fraternité PREFECTURE DES YVELINES Direction de la réglementation et des collectivités Territoriales bureau de lenvironnement et des enquêtes publiques RAPPEL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de création du Parc dAchères Ouest, présenté par la Ville dAchères sise, Hôtel de Ville , 8 rue Deschamps Guérin-BP 100 78260 ACHERES Par arrêté n° 22-072 du 22 août 2022, une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 15 jours est prescrite du jeudi 22 septembr…
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