COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMU NAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrêté en date du 21 octobre 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au proj…

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Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. Communaute de Communes Maremne Adour Côte-Sud AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique préalable procédure de modification n° 2 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrêté en date du 17 octobre 2025, le président de la Com munauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet…

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L25AL06173 ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrête en date du 23 octobre 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUi), Pour une durée de 32 jours,…

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L25AL06218 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrête en date du 17 octobre 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n°2 du Plan Local …

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Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique prealable procédure de modification n° 2 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrêté en date du 17 octobre 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n° 2 du Plan Local dUrbanism…

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrête en date du 21 octobre 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de révision allégée n°1 du Plan Local dUr…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N° 5 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS Par arrête en date du 6 octobre 2025, la modification n° 5 du PLUi a été prescrite. Le projet de modification concerne la commune de Seignosse. Larrêté peut être consulté au siège de MACS et dans la Mairie concernée où il fait lobjet dun affichage durant un mois.

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Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N° 5 DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS Par arrêté en date du 6 octobre 2025, la modification n° 5 du PLUi a été prescrite. Le projet de modification concerne la commune de Seignosse. Larrêté peut être consulté au siège de MACS et dans la Mairie concernée où il fait lobjet dun affichage durant un mois.

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Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC Révisions allégées n° 2 et n° 5 du Plan Local dUrbanisme intercommunal La Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud, a prescrit deux procédures de révision allégée n° 2 et n° 5 menées conjointement sur la commune de Sainte-Marie de-Gosse. Lobjectif est de recentrer lurbanisation de la commune en relocalisant une zone durbanisation à long terme sur deux…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC Revisions allégées n° 2 et n° 5 du Plan Local dUrbanisme intercommunal La Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud, a prescrit deux procédures de révision allégée n° 2 et n° 5 menées conjointement sur la commune de Sainte-Mariede Gosse. Lobjectif est de recentrer lurbanisation de la commune en relocalisant une zone durbanisation à long terme sur deux secteurs de projets à lOuest du centre-bourg, E…

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L25AL04175 ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrête en date du 08 juillet 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUi), Pour une durée de 32 jours,…

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrête en date du 08 juillet 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de révision allégée n°3 du Plan Local dUr…

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L25AL04174 ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrête en date du 08 juillet 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme Intercommunal (PLUi), Pour une durée de 32 jours,…

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Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°3 DU PLAN LOCAL DURBA NISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrêté en date du 08 juillet 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au pro…

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrête en date du 08 juillet 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de révision allégée n°3 du Plan Local dUr…

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Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 4 ET BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE ET ARRÊT DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N° 1 DU PLUI de la Communauté de communes MACS Par délibérations en date du 24 juin 2025, le Conseil Communautaire de MACS a décidé dapprouver la modification n° 4 du PLUi et de tirer le bilan de la concertation préalable et darrêter le projet de révision allégée n° 1 du PLUi de la Communauté…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 4 ET BILAN DE LA CONCERTATION PRÉALABLE ET ARRÊT DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N° 1 DU PLUI de la Communaute de communes MACS Par délibérations en date du 24 juin 2025, le Conseil Communautaire de MACS a décidé dapprouver la modification n° 4 du PLUi et de tirer le bilan de la concertation préalable et darrêter le projet de révision allégée n° 1 du PLUi de la Communauté de communes MACS. Ces délibérations, Qui font …

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Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. Communaute de communes MACS PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N° 5 Par délibération en date du 22 mai 2025, le conseil communautaire de MACS décide de prescrire la révision allégée n° 5 du PLUI, Concernant la commune de Sainte-Marie-de-Gosse et définir les modalités de concertation avec le public et les modalités de collaboration avec la commune ; Cette délibération, qui fait lobjet dun affichage durant 1 mois, peut être consultée : au siège de …

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Communauté de communes MACS PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N° 5 Par delibération en date du 22 mai 2025, le conseil communautaire de MACS décide de prescrire la révision allégée n° 5 du PLUI, Concernant la commune de Sainte-Marie-de-Gosse et définir les modalités de concertation avec le public et les modalités de collaboration avec la commune ; Cette délibération, qui fait lobjet dun affichage durant 1 mois, peut être consultée : au siège de MACS, dans la mairie de Sainte-Marie-de-Gosse.

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Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. Communaute de Communes MACS AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC Révision allégée n° 1 du plan local durbanisme intercommunal Par délibération en date du 28 mars 2024 la Communauté de Communes MACS a défini les objectifs et les modalités de la concertation préalable du public pour le projet de révision allégée n° 1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), qui concerne la commune de Saint-Martin-de-Hinx. Un 2 ème temps de concertation préalabl…

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Communauté de Communes MACS AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC Revision allégée n° 1 du plan local durbanisme intercommunal Par délibération en date du 28 mars 2024 la Communauté de Communes MACS a défini les objectifs et les modalités de la concertation préalable du public pour le projet de révision allégée n° 1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), qui concerne la commune de Saint-Martin-de-Hinx. Un 2ème temps de concertation préalable est ouvert du 19 mars au 18 avril 2025. Une…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique prealable Procédure de modification n° 4 du Plan local durbanisme intercommunal de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS). Par arrêté en date du 11 février 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n° 4 du Plan local durbanis…

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L25AL00928 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrête en date du 11 février 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n°4 du Plan Local …

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique prealable Procédure de modification n° 4 du Plan local durbanisme intercommunal de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS). Par arrêté en date du 11 février 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n° 4 du Plan local durbanis…

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L25AL00927 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrête en date du 11 février 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet de modification n°4 du Plan Local …

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Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique préalable Procédure de modification n° 4 du Plan local durbanisme intercommunal de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS). Par arrêté en date du 11 février 2025, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au pr…

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RÉVISION ALLÉGÉE N°3 DU PLUI ET INSTITUTION DE LA DÉCLARATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE À LÉDIFICATION DUNE CLÔTURE Par déliberation en date du 26 juin 2024, le Conseil Communautaire de MACS a prescrit la révision allégée n°3 du PLUi, Concernant la commune dAngresse et définit les modalités de concertation avec le public et des modalités de collaboration avec la commune. Par délibérations en date du 30 janvier 2025 le conseil communautaire a décidé : dapprouver le bilan de la concertation préalable…

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Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. RÉVISION ALLÉGÉE N°3 DU PLUI ET INSTITUTION DE LA DÉCLARATION PRÉA LABLE OBLIGATOIRE À LÉDIFICATION DUNE CLÔTURE Par delibération en date du 26 juin 2024, le Conseil Communautaire de MACS a prescrit la révision allégée n°3 du PLUi, Concernant la commune dAngresse et définit les modalités de concertation avec le public et des modali tés de collaboration avec la commune. Par délibérations en date du 30 janvier 2025 le conseil communautaire a décidé : da…

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Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC RÉVISION ALLÉGÉE n°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Par delibération en date du 27 juin 2024 la communauté de communes MACS a défini les ob jectifs et les modalités de la concertation préalable du public pour le projet de révision allégée n°3 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), qui concerne la commune dAngresse. Elle aura lieu à partir du 6 décembre 2024 jusquau 6 janvier 2025 pour une durée m…

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

PRÉFECTURE DES LANDES AVIS AU PUBLIC Installation classée pour la protection de lenvironnement Ouverture dune consultation du public relative à la demande denregistrement concernant la creation dune plate-forme de ressuyage de sédiments de dragage non immergeables sur la commune de Capbreton présentée par la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud Par arrêté préfectoral en date du 28 août 2024, la préfète des Landes a prescrit louverture dune consultation du public dune durée de quatre sem…

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

AVIS AU PUBLIC Installation classee pour la protection de lenvironnement Ouverture dune consultation du public relative à la demande denregistrement concernant la création dune plate-forme de ressuyage de sédiments de dragage non immergeables sur la commune de CAPBRETON présentée par la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud Par arrêté préfectoral en date du 28 août 2024, la préfète des Landes a prescrit louverture dune consultation du public dune durée de quatre semaines à la mairie de C…

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD. PRÉFECTURE DES LANDES AVIS AU PUBLIC Installation classee pour la protection de lenvironnement Ouverture dune consultation du public relative à la demande denregistrement concernant la création dune plate-forme de ressuyage de sédiments de dragage non immergeables sur la commune de Capbreton présentée par la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud Par arrêté préfectoral en date du 28 août 2024, la préfète des Landes a prescrit louverture dune cons…

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL SUR LA LOI LITTORAL Par déliberation en date du 25 novembre 2021, la communauté de communes MACS a défini les objectifs et les modalités de la concertation préalable du public pour le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Qui concerne les huit communes littorales (Capbreton, Labenne, Moliets-et-Maâ, Messanges, Seignosse, Soorts Hossegor, So…

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL SUR LA LOI LITTORAL Par delibération en date du 25 novembre 2021, la communauté de communes MACS a défini les objectifs et les modalités de la concertation préalable du public pour le projet de modifica tion n°2 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), Qui concerne les huit communes littorales (Capbreton, Labenne, Moliets-…

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Communauté de communes MACS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLUI Par arrête en date du 11 juillet 2024, la modification n°4 du PLUi a été prescrite. Le projet de modification concerne les 23 communes du territoire. Larrêté peut être consulté au siège de MACS et dans les Mairies concernées où il fait lobjet dun affichage durant un mois.

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. Communaute de communes MACS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLUI Par arrêté en date du 11 juillet 2024, la modi fication n°4 du PLUi a été prescrite. Le projet de modification concerne les 23 communes du territoire. Larrêté peut être consulté au siège de MACS et dans les Mairies concer nées où il fait lobjet dun affichage durant un mois.

Annonce JAL - Enquête Publique

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD (MACS) Allée des Camelias 40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE Avis DENQUETE PUBLIQUE PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) Le public est informé que lenquête publique portant sur la modification n° 1 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Soorts Hossegor Site Patrimonial Remarquable …

Annonce JAL - Enquête Publique

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD (MACS) Allée des Camelias 40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) Le public est informé que lenquête publique portant sur la modification n°1 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Soorts Hossegor Site Patrimonial Remarquable (…

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Communauté de communes MACS PRESCRIPTION DE DEUX RÉVISIONS ALLÉGÉES Par delibérations en date du 26 juin 2024, le Conseil Communautaire de MACS décide de prescrire : la révision allégée n°3 du PLUi, Concernant la commune dAngresse et définir les modalités de concertation avec le public et des modalités de collaboration avec la commune ; la révision allégée n°4 du PLUI, concernant la commune de Soorts-Hossegor et définir les modalités de concertation avec le public et les modalités de collaborat…

Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. Communaute de communes MACS PRESCRIPTION DE DEUX RÉVISIONS ALLÉGÉES Par délibérations en date du 26 juin 2024, le Conseil Communautaire de MACS décide de prescrire : la révision allégée n°3 du PLUi, Concernant la commune dAngresse et définir les modali tés de concertation avec le public et des mo dalités de collaboration avec la commune ; la révision allégée n°4 du PLUI, concernant la commune de Soorts-Hossegor et définir les modalités de concerta…

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD (MACS) Allée des Camelias 40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE DENQUETE PUBLIQUE PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) Le public est informé que lenquête publique portant sur la modification n° 1 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Soorts Hossegor Site Patrimonial Remarquable (SPR)…

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD (MACS) Allée des Camelias 40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE DENQUETE PUBLIQUE PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) Le public est informé que lenquête publique portant sur la modification n° 1 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Soorts Hossegor Site Patrimonial Remarquable (SPR)…

Annonce JAL - Enquête Publique

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD (MACS) Allée des Camelias 40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR) Le public est informé que lenquête publique portant sur la modification n°1 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune de Soorts Hossegor Site Patrimonial Remarquable (…

Annonce JAL - Enquête Publique

Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD (MACS) Allee des Camélias 40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 1 DE LAIRE DE MISE EN VALEUR DE LARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) DE LA COMMUNE DE SOORTS-HOSSEGOR SITE PATRIMONIAL RE MARQUABLE (SPR) Le public est informé que lenquête publique portant sur la modification n°1 de lAire de mise en Valeur de lArchitecture et du Patrimoine (AVAP) de la commune …

Annonce JAL - Avis administratif

Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud AVIS La biodiversité est un enjeu majeur du terri toire de MACS et cest pour la protéger que la collectivité a obtenu le label « Territoire engagé pour la nature ». A travers ce label, MACS va élaborer sous deux ans une Stratégie locale de biodiver sité (SLB) afin de cadrer sa démarche de protection, Restauration et valorisation de la biodiversité. Pour mettre en place cette feuille de route, MACS souhaite…

Annonce JAL - Avis administratif

Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud AVIS La biodiversite est un enjeu majeur du territoire de MACS et cest pour la protéger que la collectivité a obtenu le label « Territoire engagé pour la nature ». A travers ce label, MACS va élaborer sous deux ans une Stratégie locale de biodiversité (SLB) afin de cadrer sa démarche de protection, Restauration et valorisation de la biodiversité. Pour mettre en place cette feuille de route, MACS souhaite sappuyer sur les habitants du territoire, réu…

Annonce JAL - Avis administratif

Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. Communaute de communes MACS PRESCRIPTION DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DU SCOT Par délibération en date du 16 mai 2024, le Conseil Communautaire de MACS décide de prescrire : La révision générale du Schéma de Cohé rence Territoriale (SCoT), Objectifs poursui vis et modalités de concertation. Cette délibération, fait lobjet dun affichage durant 1 mois, peut être consultée : au siège de MACS, dans les 23 mairies de la communauté de communes.

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PRESCRIPTION DE LA RÉVISION GÉNÉRALE DU SCOT Par déliberation en date du 16 mai 2024, le Conseil Communautaire de MACS décide de prescrire : La révision générale du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), Objectifs poursuivis et modalités de concertation. Cette délibération, fait lobjet dun affichage durant 1 mois, peut être consultée : au siège de MACS, dans les 23 mairies de la communauté de communes.

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Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. Communaute de communes MACS AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC RÉVISION ALLÉGÉE n°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Par délibération en date du 28 mars 2024 la communauté de communes MACS a défini les ob jectifs et les modalités de la concertation préalable du public pour le projet de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi), qui concerne la commune de Saint Martin-de-Hinx. Elle aura lieu à partir du 10 juin p…

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Communauté de communes MACS PRESCRIPTION DE DEUX RÉVISIONS ALLÉGÉES Par delibérations en date du 28 mars 2024, le Conseil Communautaire de MACS décide de prescrire : la révision allégée n° 1 du PLUi, Concernant la commune de Saint-Martin-de-Hinx et définir les modalités de concertation avec le public et des modalités de collaboration avec la commune ; la révision allégée n° 2 du PLUi, concernant la commune de Sainte-Marie-de-Gosse et définir les modalités de concertation avec le public et les m…

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Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD MACS. Communaute de communes MACS PRESCRIPTION DE DEUX RÉVISIONS ALLÉGÉES Par délibérations en date du 28 mars 2024, le Conseil Communautaire de MACS décide de prescrire : la révision allégée n° 1 du PLUi, Concer nant la commune de Saint-Martin-de-Hinx et définir les modalités de concertation avec le public et des modalités de collaboration avec la commune ; la révision allégée n° 2 du PLUi, concernant la commune de Sainte-Marie-de-Gosse et définir les …

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Commune de Vieux-Boucau AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Mise en en concordance du cahier des charges des lotissements Bérouhague-Sud et La Palombiere avec les dispositions du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrêté du maire de Vieux-Boucau en date du 20 novembre 2023, il sera procédé à une enquête publique sur le projet de mise en concordance du cahier des charges des lotissements Berouhague-Sud et La Palombière avec les disposition…

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Dénomination : MAIRIE DE VIEUX BOUCAU. Commune de Vieux-Boucau AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Mise en en concordance du cahier des charges des lotissements Berouhague-Sud et La Palombière avec les dispositions du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrêté du maire de Vieux-Boucau en date du 20 novembre 2023, il sera procédé à une enquête publique sur le projet de mise en concordance du cahier des charges des lotissements Berouhague-Su…

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Commune de Vieux-Boucau AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Mise en en concordance du cahier des charges des lotissements Bérouhague-Sud et La Palombiere avec les dispositions du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrêté du maire de Vieux-Boucau en date du 20 novembre 2023, il sera procédé à une enquête publique sur le projet de mise en concordance du cahier des charges des lotissements Berouhague-Sud et La Palombière avec les disposition…

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Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD. Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) APPROBATION Modification Simplifiée n° 1 du SCoT de la Communauté de communes MACS Par délibérations en date du 28 septembre 2023, le Conseil communautaire de MACS a décidé dapprouver : Le projet de modification simplifiée n° 1 du SCoT de MACS. Cette délibération peut être consultée au siège de MACS et dans les 8 mairies (Labenne, Capbreton, Soorts-Hossegor, Seignosse, Soustons, Vieux Boucau, Messang…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) APPROBATION Modification Simplifiee n° 1 du SCoT de la Communauté de communes MACS Par délibérations en date du 28 septembre 2023, le Conseil communautaire de MACS a décidé dapprouver : Le projet de modification simplifiée n° 1 du SCoT de MACS. Cette délibération peut être consultée au siège de MACS et dans les 8 mairies (Labenne, Capbreton, Soorts-Hossegor, Seignosse, Soustons, Vieux Boucau, Messanges, Moliets-et-Maâ) concernées où elles fon…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud RAPPEL AVIS DE MISE À DISPOSITION AU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU SCOT DE MACS Par arrête du 12 novembre 2021, le président a prescrit la modification simplifiée n° 1 du Schéma de cohérence territoriale. En date du 25 novembre 2021, Le Conseil communautaire a fixé les modalités de mise à disposition du public. La modification simplifiée n° 1 vise à appliquer les dispositions des articles L121-3 et L.121-8 du Code de lurbanisme…

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Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud RAPPEL AVIS DE MISE À DISPOSITION AU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU SCOT DE MACS Par arrêté du 12 novembre 2021, le président a prescrit la modification simplifiée n° 1 du Schéma de cohérence territoriale. En date du 25 novembre 2021, Le Conseil communautaire a fixé les modalités de mise à disposition du public. La modification simplifiée n° 1 vise à appliquer les dispositions des arti…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud AVIS DE MISE À DISPOSITION AU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU SCoT DE MACS Par arrête du 12 novembre 2021, le président a prescrit la modification simplifiée n° 1 du Schéma de Cohérence Territoriale. En date du 25 novembre 2021, Le conseil communautaire a fixé les modalités de mise à disposition du public. La modification simplifiée n° 1 vise à appliquer les dispositions des articles L. 121-3 et L. 121-8 du Code de lurbanisme mod…

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Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. Communaute de communes Maremne Adour Côte Sud AVIS DE MISE À DISPOSITION AU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU SCoT DE MACS Par arrêté du 12 novembre 2021, le président a prescrit la modification simplifiée n° 1 du Schéma de Cohérence Territoriale. En date du 25 novembre 2021, Le conseil communautaire a fixé les modalités de mise à disposition du public. La modification simplifiée n° 1 vise à appliquer les dispositions des articles L.…

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Dénomination : CDC MAREMNE ADOUR COTE SUD. Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) APPROBATIONS Modification n° 3 du PLUi de la Communauté de communes MACS Abrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi Décision motivée de réaliser une évaluation environnementale et modalités de concertation préalable du projet de modification simplifiée n° 1 du SCoT de MACS Par délibérations en date du 27 juin 2023, le Conseil communautaire de MACS a décidé dapprouver : La modification n°…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) APPROBATIONS Modification n° 3 du PLUi de la Communaute de communes MACS Abrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi Décision motivée de réaliser une évaluation environnementale et modalités de concertation préalable du projet de modification simplifiée n° 1 du SCoT de MACS Par délibérations en date du 27 juin 2023, le Conseil communautaire de MACS a décidé dapprouver : La modification n° 3 du PLUi de la Communauté de communes MAC…

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Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. Communaute de communes MACS AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC Modifications du Schéma de cohérence territoriale et du Plan local durbanisme intercommunal sur la loi Littoral Par délibération en date du 25 novembre 2021, la Communauté de communes MACS a défini les objectifs et les modalités de la concertation préalable du public pour le projet de modification n° 2 du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi), Qui concerne les huit communes litt…

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Communauté de communes MACS AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE DU PUBLIC Modifications du Schema de cohérence territoriale et du Plan local durbanisme intercommunal sur la loi Littoral Par délibération en date du 25 novembre 2021, la Communauté de communes MACS a défini les objectifs et les modalités de la concertation préalable du public pour le projet de modification n° 2 du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi), Qui concerne les huit communes littorales (Capbreton, Labenne, Molietset Maâ, M…

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Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. Communaute de communes MACS MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 DU PLUI Par délibération en date du 4 mai 2023, le conseil communautaire a engagé la modification simplifiée n° 2 du PLUi concernant lévolution du PLUi pour lélaboration des cartes locales dexposition du territoire des communes concernées par le recul du trait de côte. Le projet de modification concerne les communes de Capbreton, Seignosse et Soorts Hossegor. La délibération peut être consultée …

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Communauté de communes MACS MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 2 DU PLUI Par delibération en date du 4 mai 2023, le conseil communautaire a engagé la modification simplifiée n° 2 du PLUi concernant lévolution du PLUi pour lélaboration des cartes locales dexposition du territoire des communes concernées par le recul du trait de côte. Le projet de modification concerne les communes de Capbreton, Seignosse et Soorts Hossegor. La délibération peut être consultée au siège de MACS et dans les mairies concern…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Enquête publique unique prealable Procédure de modification n° 3 du plan local durbanisme intercommunal de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud et abrogation partielle du plan local durbanisme de Moliets-et-Maâ et du PLUi Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) Par arrêté en date du 9 février 2023, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) a prescrit louv…

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COMMUAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE-SUD ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD ET ABROGATION PARTIELLE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MOLIETS ET MAÂ ET DU PLUI Demandeur : Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) Par arrête en date du 9 février 2023, le président de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique rel…

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DE MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE SUD ET ABROGATION PARTIELLE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MOLIETS ET MAÂ ET DU PLUI Demandeur : Communauté de Communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) Par arrête en date du 9 février 2023, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique re…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Enquête publique unique prealable Procédure de modification n° 3 du plan local durbanisme intercommunal de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud et abrogation partielle du plan local durbanisme de Moliets-et-Maâ et du PLUi Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) Par arrêté en date du 9 février 2023, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) a prescrit louv…

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Dénomination : MACS. Communaute de communes Maremne Adour Côte Sud AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Enquête publique unique préalable Procédure de modification n° 3 du plan local durbanisme intercommunal de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud et abrogation partielle du plan local durbanisme de Moliets-et-Maâ et du PLUi Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) Par arrêté en date du 9 février 2023, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (…

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PRESCRIPTION DE LA PROCÉDURE DABROGATION PARTIELLE DU PLU DE MOLIETS-ET-MAÂ ET DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS Par une déliberation en Conseil communautaire en date du 29 septembre 2022, la procédure dabrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi a été prescrite. Le projet dabrogation partielle ne concerne uniquement que la commune de Moliets-et-Maâ. La délibération peut être consultée au siège de MACS et dans la mairie concernée où il fait lobjet dun affichage durant un moi…

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Dénomination : MACS. PRESCRIPTION DE LA PROCÉDURE DABROGATION PARTIELLE DU PLU DE MOLIETS-ET-MAÂ ET DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MACS Par une delibération en Conseil communautaire en date du 29 septembre 2022, la procédure dabrogation partielle du PLU de Moliets-et-Maâ et du PLUi a été prescrite. Le projet dabrogation partielle ne concerne uniquement que la commune de Moliets-et-Maâ. La délibération peut être consultée au siège de MACS et dans la mairie concernée où il fait lobjet dun af…

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Dénomination : MACS. Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) AVIS DE MISE À DISPOSITION AU PUBLIC du projet de modification simplifiée n° 1 du PLUi de MACS Par arrêté du 18 novembre 2020, le président a prescrit la modification simplifiée n° 1 du plan local durbanisme intercommunal. En date du 26 novembre 2020, Le conseil communautaire a fixé les modalités de mise à disposition du public. La modification simplifiée n° 1 vise à rectifier des erreurs matérielles, lever des ambiguïtés…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) AVIS DE MISE À DISPOSITION AU PUBLIC du projet de modification simplifiee n° 1 du PLUi de MACS Par arrêté du 18 novembre 2020, le président a prescrit la modification simplifiée n° 1 du plan local durbanisme intercommunal. En date du 26 novembre 2020, Le conseil communautaire a fixé les modalités de mise à disposition du public. La modification simplifiée n° 1 vise à rectifier des erreurs matérielles, lever des ambiguïtés et ajuster certaines…

Annonce JAL - Enquête Publique

Préfecture des Landes AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Prealable à une demande de concession dutilisation du domaine public maritime pour trois récifs artificiels situés sur les zones de Capbreton, Soustons / Vieux-Boucau et Messanges / Azur / Moliets-et-Mâa Demandeurs : Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud, Allée des Camélias, 40230 Saint Vincent-de-Tyrosse et Association Atlantique Landes Récifs, 1, rue de Pitey, 40130 Capbreton. Une enquête publique portant sur le projet susmentionné est ouve…

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Dénomination : MACS. Prefecture des Landes AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Préalable à une demande de concession dutilisation du domaine public maritime pour trois récifs artificiels situés sur les zones de Capbreton, Soustons / Vieux-Boucau et Messanges / Azur / Moliets-et-Mâa Demandeurs : Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud, Allée des Camélias, 40230 Saint Vincent-de-Tyrosse et Association Atlantique Landes Récifs, 1, rue de Pitey, 40130 Capbreton. Une enquête publique portant sur le projet …

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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique prealable à une demande de concession dutilisation du domaine public maritime pour trois récifs artificiels situés sur les zones de Capbreton, Soustons Vieux-Boucau et Messanges Azur Moliets-et-Maâ Demandeurs : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMME ADOUR CÔTE SUD, Allée des Camélias 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse et ASSOCIATION ATLANTIQUE LANDES RECIFS 1 rue de Pitey 40130 Capbreton Une enquête publique portant sur le projet susmentionné, est ouverte dans les ma…

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AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique prealable à une demande de concession dutilisation du domaine public maritime pour trois récifs artificiels situés sur les zones de Capbreton, Soustons Vieux-Boucau et Messanges Azur Moliets-et-Maâ Demandeurs : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMME ADOUR CÔTE SUD, Allée des Camélias 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse et ASSOCIATION ATLANTIQUE LANDES RECIFS 1 rue de Pitey 40130 Capbreton Une enquête publique portant sur le projet susmentionné, est ouverte dans les ma…

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Préfecture des Landes AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Prealable à une demande de concession dutilisation du domaine public maritime pour trois récifs artificiels situés sur les zones de Capbreton, Soustons / Vieux-Boucau et Messanges / Azur / Moliets-et-Mâa Demandeurs : Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud, Allée des Camélias, 40230 Saint Vincent-de-Tyrosse et Association Atlantique Landes Récifs, 1, rue de Pitey, 40130 Capbreton. Une enquête publique portant sur le projet susmentionné est ouve…

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) APPROBATION Modification Simplifiee n°1 du PLUi de la communauté de communes MACS Par délibération en date du 6 mai 2021, le conseil communautaire de MACS a décidé dapprouver : le projet de modification simplifiée n°1 du PLUi de la communauté de communes MACS ; Cette délibération peut être consultée au siège de MACS et dans les mairies concernées où elles font lobjet dun affichage durant 1 mois. Les dossiers sont tenus à la disposition du publ…

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Dénomination : MACS. Communaute de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) APPROBATION Modification Simplifiée n°1 du PLUi de la communauté de communes MACS Par délibération en date du 6 mai 2021, le conseil communautaire de MACS a décidé dapprouver : le projet de modification simplifiée n°1 du PLUi de la communauté de communes MACS ; Cette délibération peut être consultée au siège de MACS et dans les mairies concernées où elles font lobjet dun affichage durant 1 mois. Les dossiers sont tenus à l…

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Dénomination : MACS. CdC Marenne Adour Côte Sud PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N° 1 DU PLUI DE LA CDC MACS Par arrête en date du 27 juillet 2021, la modification n° 1 du PLUi a été prescrite. Le projet de modification concerne les communes dAngresse, Bénesse-Maremne, Saubion et Saint-Vincent-de-Tyrosse. L arrêté peut être consulté au siège de MACS et dans les mairies concernées où il fait lobjet dun affichage durant un mois.

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CdC Marenne Adour Côte Sud PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N° 1 DU PLUI DE LA CDC MACS Par arrêté en date du 27 juillet 2021, la modification n° 1 du PLUi a eté prescrite. Le projet de modification concerne les communes dAngresse, Bénesse-Maremne, Saubion et Saint-Vincent-de-Tyrosse. Larrêté peut être consulté au siège de MACS et dans les mairies concernées où il fait lobjet dun affichage durant un mois.

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Communauté de communes Maremne-Adour Côte sud (MACS) Allee des Camélias, 40230 Saint-Vincent-de-Tyrosse Déclaration de projet portant sur lintérêt général, emportant mise en compatibilité du PLU intercommunal Communauté de communes du Seignanx 1526, Avenue de Barrère, CS40070, 40390 Saint-Martin-de-Seignanx Déclaration de projet portant sur lintérêt général, emportant mise en compatibilité des PLU de Biarrotte et de Saint-Laurent-de-Gosse AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Projet de centrale photovoltaïque…

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DELABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) Par arrête en date du 30 octobre 2019, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet délaboration du plan local durbanisme Intercommunal …

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE Procedure délaboration du plan local durbanisme intercommunal de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS). Par arrêté en date du 30 octobre 2019, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet délaboration du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) arrêté, …

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE Procedure délaboration du plan local durbanisme intercommunal de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud Demandeur: Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS). Par arrêté en date du 30 octobre 2019, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet délaboration du plan local durbanisme intercommunal (PLUi) arrêté, P…

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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAREMNE ADOUR CÔTE-SUD AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE PROCÉDURE DELABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MAREMNE ADOUR COTE SUD Demandeur : Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) Par arrête en date du 30 octobre 2019, le président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (MACS) a prescrit louverture de lenquête publique relative au projet délaboration du plan local durbanisme Intercommunal …

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Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) APPROBATION PLUI de la communaute de communes MACS Mise à jour du DPU Évaluation du SCOT Création de la ZAD de Lenguillhem à Seignosse Par délibérations en date du 27 février 2020, le Conseil communautaire de MACS a décidé dapprouver: Le projet de PLUi de la communauté de communes MACS. La mise à jour du périmètre du droit de préemption urbain (DPU) et du droit de préemption urbain renforcé. Les conclusions relatives à lévaluation du schéma de…

Annonce JAL - Avis administratif

Dénomination : COMMUNAUTE DE COMMUNES MACS. Direction departementale des territoires et de la mer Service police de leau et des milieux aquatiques DEMANDE DE CONCESSION DUTILISATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME La Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud, en partenariat avec lassociation Atlantique Landes Récifs (ALR), A déposé le 4 août 2020 une demande de concession dutilisation du domaine public maritime en dehors des ports sur les communes de Capbreton, Soustons, Vieux-Boucau, Messanges …