France

CNOT

Active 10 à 19 salariés
SIREN
324 860 972
SIRET DU SIEGE SOCIAL
324 860 972 00045
NUMÉRO DE TVA
FR66324860972
DATE DE CREATION
06 juillet 1982
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau - 8219Z
FORME JURIDIQUE
Société civile
DIRIGEANTS
François BRUNELLE  + 5 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 28/08/2026
Insee RNE
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Informations Légales

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Établissements

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Dirigeants de CNOT

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Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

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Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

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Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

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  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de CNOT

  • Statut mis a jour

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale - Acte sous seing privé

    Modification de la dénomination de la personne morale Associé de société civile Cession de parts

17 Documents officiels

Annonces légales de CNOT

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  • Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

  • Annonce BODACC - Modification de la dénomination.

  • Annonce JAL - Modification de la dénomination

    SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS VIGREUX GOUT COURTAULT BRUNELLE MONTASTRUC NOBLEMAIRE ET BEN ALI Sociéte civile de moyens Au capital de 3.201,41 EUR Siège : Château dAlliez Clinique des Cèdres 31700 CORNEBARRIEU RCS TOULOUSE (31) 324 860 972 Le 01/07/2021, lassemblée a décidé, à effet de ce jour, Dadopter comme nouvelle dénomination sociale « SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS VIGREUX COURTAULT BRUNELLE NOBLEMAIRE BEN ALI et MEZNI « en remplacement de lancienne dénomination « SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES DOCTEURS VIGREUX GOUT COURTAULT BRUNELLE MONTASTRUC NOBLEMAIRE ET BEN ALI «. L2110533

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Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

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Entreprise liée

  • 311801708

    Cité 1 fois en 2021

    • SIREN 311801708
    • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

      Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes

Historique de CNOT

4 événements depuis 2010

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Historique

4 événements ont marqué le parcours de CNOT depuis 2010

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