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Dernière modification le18/04/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptes Année 2024Confidentielle Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2024Petite Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 2024Non précisé Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan Carbone Année 20234.30 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souveraineté Score sectoriel68/100 Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
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Score de solvabilitéVoir l'analyse Capacité d'une entreprise à honorer ses dettes à leur échéance.
CLEARANCE
- SIREN
- 880 152 624 880152624
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 880 152 624 00024 88015262400024
- NUMÉRO DE TVA
- FR29880152624 FR29880152624
- DATE DE CREATION
- 27 décembre 2019
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Gestion de fonds - 6630Z 6630Z - Gestion de fonds
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- 30 RUE DU PRIOU, 38180 SEYSSINS 30 RUE DU PRIOU, 38180 SEYSSINS
- DIRIGEANTS
- Gerard DUBOURGEL
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 25000,00 € 25000,00
- Noms commerciaux
- RHONE ALPES ASSAINISSEMENT RHONE ALPES ASSAINISSEMENT
- Statut RCS
- Inscrite le 27 décembre 2019 27/12/2019
- Statut INSEE
- Inscrite le 13 décembre 2019 13/12/2019
- Statut RNE
- Inscrite le 27 décembre 2019 27/12/2019
Secteur d'activité de CLEARANCE
- Domaine d'activité
- Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
- Activité (Code NAF ou APE)
- Gestion de fonds (6630Z) Gestion de fonds (6630Z)
- Activité principale déclarée
- La prise de participation minoritaire, majoritaire et intégrale du capital d'une ou plusieurs sociétés par tout moyen et en particulier par acquisition ou souscription au capital de sociétés existantes ou à constituer, par apport en nature et en numéraire. La gestion de ces participations notamment par voie de prêt d'actionnaire, par voie d'achat, de vente ou d'échange d'action, de part sociale, d'obligation ou de valeur mobilière de toute nature. La prise de participation minoritaire, majoritaire et intégrale du capital d'une ou plusieurs sociétés par tout moyen et en particulier par acquisition ou souscription au capital de sociétés existantes ou à constituer, par apport en nature et en numéraire. La gestion de ces participations notamment par voie de prêt d'actionnaire, par voie d'achat, de vente ou d'échange d'action, de part sociale, d'obligation ou de valeur mobilière de toute nature.
- Type d'activité
- COMMERCIALE COMMERCIALE
- Convention collective déduite
- Sociétés financières (478) Sociétés financières (478)
- Téléphone
- Mail de contact
1 529 sociétés exercent la même activité que CLEARANCE dans le 38.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Gestion de fonds" dans l'Isère (38)
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Établissements
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Ouvert
-
RHONE ALPES ASSAINISSEMENT - 38180
Siège social depuis le 16 mai 2024 (1 an)
- SIRET 88015262400024 88015262400024
- Activité Gestion de fonds - 6630Z
- Adresse 30 RUE DU PRIOU, 38180 SEYSSINS
-
-
Fermé
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RHONE ALPES ASSAINISSEMENT - 38180
Ancien établissement du 13 décembre 2019 au 16 mai 2024
- SIRET 88015262400016 88015262400016
- Activité Gestion de fonds - 6630Z
- Adresse 6 RUE DU DOCTEUR SCHWEITZER, 38180 SEYSSINS
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Dirigeants de CLEARANCE
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Actuel
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Gerard DUBOURGEL
Né en 1948 (77 ans)
Président Depuis le 04 juin 2024 (1 an)
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Anciens
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Yann MAYDEW
Né en 1959 (66 ans)
Ancien Président Du 03 janvier 2020 au 04 juin 2024
-
Gerard DUBOURGEL
Né en 1948 (77 ans)
Ancien Directeur général Du 03 janvier 2020 au 04 juin 2024
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de CLEARANCE
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Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Finances de CLEARANCE
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise souhaitant la confidentialité de ses comptes
Documents de CLEARANCE
7 derniers documents officiels
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Procès verbal de décision d'assemblée générale actant le principe d'une réduction de capital.
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Statut mis a jour
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Statut mis a jour
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Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts
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Décision(s) des associés
Réduction du capital
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs
Constitution d'une société commerciale par création
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Cité 1 fois en 2019
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES
Nature déduite du lien BANQUE- SIREN 402121958 402121958
Dirigeants : Jean-Pierre GAILLARD , Pierre FORT , Pascale HOMMAGE , Gérald IDELON , Brigitte CHAVIN et 26 autres
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs
Constitution d'une société commerciale par création
-
Cité 1 fois en 2019
YM CONSEIL
- SIREN 483456240 483456240
Dirigeants : Yann MAYDEW , Anne-Françoise BEAUREPAIRE
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds - Liste des souscripteurs
Constitution d'une société commerciale par création
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
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--/100
Gouvernance50/100
-
--/100
Achats & approvisionnements97/100
-
--/100
Dépendance commerciale99/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
13 annonces BODACC & JAL
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Modification de l'activité.
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Annonce JAL - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social
A2025J69369 CLEARANCE SASU au capital de 25 000 Siege social : SEYSSINS (38180) 30 rue du Priou 880 152 624 RCS GRENOBLE DAU du 18.03.2025 : modification de lobjet social ci-après : « acquisition, gestion, Cession, prise de participations, échange de titres, réalisation de fusion ou dapport en société, dans toutes sociétés, ou groupements quelconques, et notamment de toutes valeurs mobilières, de droits sociaux ou de parts dintérêts de sociétés, tous titres de placement. Recours à tous moyens …
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Annonce BODACC - Modification de l'administration. Nouveau siège.
DUBOURGEL Gerard nom d'usage : DUBOURGEL devient président. MAYDEW Yann nom d'usage : MAYDEW n'est plus président. DUBOURGEL Gerard nom d'usage : DUBOURGEL n'est plus directeur général
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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social
CLEARANCE SASU au capital de 25000 Siège social : 6 rue Docteur Schweitzer 38180 SEYSSINS 880 152 624 RCS de Grenoble Le 16/05/2024, lassocie unique a nommé président M. DUBOURGEL GERARD, Demeurant 30 Rue DU PRIOU 38180 Seyssins en remplacement de M. MAYDEW YANN. Ainsi, M DUBOURGEL GERARD démissione de son statut de directeur général. Le 16/05/2024, lassocié unique prend acte du transfert de siège de la société au 30 Rue DU PRIOU 38180 Seyssins. Mention au RCS de Grenoble
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Annonce BODACC - Modification du capital.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce JAL - Réduction de capital social
M2024J05093 CABINET GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA Sociéte dAvocats 10 avenue Alsace Lorraine 38000 GRENOBLE CLEARANCE Société par Actions Simplifiée au capital 50.000 uros Siège social : 6 Rue du Docteur Schweitzer - 38180 SEYSSINS 880 152 624 R.C.S. GRENOBLE Aux termes des Décisions du Président en date du 4 Avril 2024, il résulte que le capital a été réduit de la somme de 50.000 uros pour être ramené à la somme de 25.000 uros. Les articles 6 et 7des statuts ont été modifiés en conséquence. …
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
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Annonce JAL - Création d'entreprise
M2019J01786 BASTILLE AVOCATS CABINET GUMUSCHIAN-ROGUET-BONZY Sociéte dAvocats 10 Avenue Alsace Lorraine 38000 GRENOBLE CLEARANCE Forme : SAS. Dénomination sociale : CLEARANCE. Capital social : 50 000 euros divisé en 1 000 actions de 50 euros chacune intégralement souscrites et libérées. Siège social : 6, rue du Docteur Schweitzer 38180 Seyssins. Durée et immatriculation : 99 ans à compter de limmatriculation au RCS de Grenoble. Objet : La prise de participations minoritaires ou majoritaires, En…
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Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Président : MAYDEW Yann nom d'usage : MAYDEW. Directeur général : DUBOURGEL Gerard nom d'usage : DUBOURGEL
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Juridique
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RHONE-ALPES ASSAINISSEMENT
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 1 mois et 9 jours
Classes :
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Historique de CLEARANCE
5 événements depuis 2020
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lundi 04 juin 2024
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Gerard DUBOURGEL prend le relais de Yann MAYDEW en tant que président.
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Gerard DUBOURGEL succède à Yann MAYDEW en tant que président.
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Gerard DUBOURGEL démissionne de la fonction de directeur général.
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jeudi 03 janvier 2020
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Yann MAYDEW accède au poste de président.
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Gerard DUBOURGEL est promue directeur général.
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5 événements ont marqué le parcours de CLEARANCE depuis 2020