CHALEZEULE

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : CHALEZEULE. Siren : 878960509. CHALEZEULE SCCV au capital de 1.00021 rue Jacques Cartier 78960 VOISINSLE BRETONNEUX 878 960 509 RCS VERSAILLES Le 11/02/2025 lAGM nomme en qualite de Gérant la société HORIZON DETENTION, SAS au capital de 10.000, Immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le n°929105203, sise 21 rue Jacques Cartier 78960 Voisins-le-Bretonneux, en remplacement de la société HORIZON SELECT PROMOTION ; et décide proroger la durée de la Société pour une durée complémentaire qui arrivera à échéance le 4/12/2026..

Annonce JAL - Prorogation de la durée de la société

Dénomination : CHALEZEULE. Siren : 878960509. CHALEZEULE SCCV au capital de 1.00021 rue Jacques Cartier 78960 VOISINSLE BRETONNEUX 878 960 509 RCS VERSAILLES Le 11/02/2025 lAGM nomme en qualite de Gérant la société HORIZON DETENTION, SAS au capital de 10.000, Immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le n°929105203, sise 21 rue Jacques Cartier 78960 Voisins-le-Bretonneux, en remplacement de la société HORIZON SELECT PROMOTION ; et décide proroger la durée de la Société pour une durée complémentaire qui arrivera à échéance le 4/12/2026..

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

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Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

CHALEZEULE SCCV au capital de 1 000 Euros 21 Rue Jacques Cartier 78960 VOISINS LE BRETONNEUX 878 960 509 RCS VERSAILLES Aux termes de lAssemblée Générale Extraordinaire en date du 14/09/2023 il a eté décidé de nommer la société HORIZON SELECT PROMOTION, SAS au capital de 10 000 euros sise 15 rue Cortambert 75116 PARIS, 892 318 023 RCS PARIS en qualité de cogérant en remplacement de la société HORIZON ENGINEERING MANAGEMENT. Le dépôt légal sera effectué au RCS de VERSAILLES.

Annonce JAL - Autorisation administrative

N° dannonce: LER-216351000 COMMISSION NATIONALE D AMENAGEMENT COMMERCIAL Commission nationale daménagement commercial AVIS La commission nationale damenagement commercial, VU le Code de commerce ; VU lordonnance modifiée n° 2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période durgence sanitaire et à ladaptation des procédures pendant cette même période ; VU la demande de PC/AEC n° PC 025-112-19 C0012 enregistrée le 31 octobre 2019 à la mairie de la commune de Chalezeule ; VU le recours exercé par : la Société « MERCIALYS », Représentée par Me Alexandre BOLLEAU, enregistré le 4 mars 2020 sous le numéro P003262519T01 ; la Société « CARREFOUR HYPERMARCHÉS », représentée par Me Antony DUTOIT, avocat, enregistré le 5 mars 2020 sous le numéro P003262519T02 ; dirigés contre lavis favorable de la commission départementale daménagement commercial du Doubs du 28 janvier 2020 concernant le projet, porté par la SCCV Chalezeule, de création dun ensemble commercial dune surface de vente totale de 6.818 m2, comprenant : un magasin existant à lenseigne « BRICO DÉPÔT » de 3.200 m2 de surface de vente ; et la création de 9 magasins dune surface de vente totale de 3.618 m2, dont 2 de secteur 1 « alimentaire » (730 m2 et 268 m2 ) et 7 de secteur 2 « équipement de la personne » (508 m2, 448 m2, 398 m2, 385 m2, 351 m2, 334 m2 et 196 m2) à Chalezeule (25) ; VU lavis du ministre chargé de lurbanisme en date du 7 juillet 2020 ; VU lavis du ministre chargé du commerce en date du 25 juin 2020 ; Après avoir entendu : Mme Luisa OLIVEIRA, secrétaire de la commission nationale daménagement commercial, rapporteure ; M. Stéphane GIRARD, directeur du développement, « MERCIALYS », Me Antony DUTOIT, avocat et Me Marion GIRARD, avocate ; M. Jean-Louis FOUSSERET, maire de la commune de Besançon et président de Grand Besançon Métropole, Mme Anne VERCELLONE, gérante de la « SCCV Chalezeule » et M. Benjamin HANNECART, représentant le cabinet de conseil en urbanisme commercial ; M. Romain TALAMONI, commissaire du gouvernement ; Après en avoir délibéré dans sa séance du 9 juillet 2020 ; CONSIDÉRANT que lauteur du recours n° P003262519T01 nexerce pas dactivité dans les limites de la zone de chalandise, définie pour le présent projet, au sens de larticle L. 752-17 du Code de commerce ; quen lespèce la zone de chalandise du projet a été définie conformément aux dispositions de larticle R.752-3 du Code de commerce ; quen conséquence, le recours n° P003262519T01 est irrecevable ; CONSIDÉRANT que le projet sera localisé chemin des Marnières à Chalezeule et à 4 km du centre-ville de Besançon ; quil simplante en périphérie de lagglomération bisontine, dans la ZAC des Marnières, initiée par la Communauté dagglomération du Grand Besançon ; que le projet densemble commercial répond aux dispositions du SCoT de lagglomération bisontine qui identifie la zone des Marnières comme pouvant accueillir des achats quotidiens/hebdomadaires ; CONSIDÉRANT que la zone dactivités commerciales de Chalezeule souffre dun déséquilibre commercial par rapport aux deux autres principaux pôles périphériques ; quainsi, le projet contribuera à la rénovation urbaine de lentrée de ville Est de lagglomération bisontine ; CONSIDÉRANT que létude dimpact sur les effets sur les centres-villes réalisée en mai 2020, et jointe au dossier par le pétitionnaire, indique que le taux moyen de la vacance en centre-ville est passé de 7,2 % en 2012 à 9,5 % en 2015 et 11,9 % en 2018 ; que le projet ne perturbera pas les équilibres commerciaux à léchelle du bassin de vie ; CONSIDÉRANT que le parc de stationnement de 177 places sera mutualisé à léchelle de lensemble commercial, que 3 places perméables seront aménagées en pavés drainants ; quun abri vélos de 15 places est également prévu ; CONSIDÉRANT que létude de trafic versée au dossier datée doctobre 2019 estime à 116 le nombre de véhicules supplémentaires en heure de pointe ; quainsi, les capacités résiduelles des infrastructures existantes sont satisfaisantes ; CONSIDÉRANT que le projet est bien desservi par les transports collectifs, avec un arrêt de tram « Marnières », situé à 20 mètres, et par les modes doux, avec la présence dune voie piétonne/cycliste est entre la ZAC des Marnières et la rue de Belfort ; que des circulations piétonnes seront aménagées dans lenceinte du site, en façade des bâtiments, et seront connectées avec les trottoirs de la ZAC ; CONSIDÉRANT que les espaces verts représenteront une superficie de 3.615 m2 , soit 20,2 % de lemprise foncière et 64 arbres de haute-tige seront plantés ; CONSIDÉRANT que les bâtiments accueillant le projet seront conformes aux exigences de la RT 2012, avec un coefficient Bbio de 117,70 pour un Bbiomax de 141,5 ; que le projet prévoit linstallation dune toiture végétalisée de 1.850 m2 ; CONSIDÉRANT que le projet est situé dans une zone risque moyen de retrait-gonflement des sols argileux ; que les fondations seront adaptées et linfiltration des eaux de pluie dans le sous-sol limitée ; CONSIDÉRANT quainsi le projet répond aux critères énoncés à larticle L.752-6 du Code de commerce. En conséquence : déclare irrecevable le recours n° P003262519T01 et rejette le recours n° P003262519T02 ; émet un avis favorable au projet porté par la SCCV Chalezeule. Votes favorables : 7. Vote défavorable : 0. Abstention : 0. Le président de la commission nationale daménagement commercial Jean GIRARDON

Annonce JAL - Autorisation administrative

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMISSION NATIONALE DAMÉNAGEMENT COMMERCIAL La Commission nationale daménagement commercial, VU le code de commerce ; VU lordonnance modifiee n°2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des délais échus pendant la période durgence sanitaire et à ladaptation des procédures pendant cette même période ; VU la demande de PC/AEC n° PC 025 112-19 C0012 enregistrée le 31 octobre 2019 à la mairie de la commune de Chalezeule ; VU le recours exercés par : la société « MERCIALYS », Représentée par Me Alexandre BOLLEAU, enregistré le 4 mars 2020, sous le numéro P003262519T01 ; la société « CARREFOUR HYPERMARCHÉS », représentée par Me Antony DUTOIT, avocat, enregistré le 5 mars 2020 sous le numéro P003262519T02 ; dirigés contre lavis favorable de la commission départementale daménagement commercial du Doubs du 28 janvier 2020 concernant le projet, porté par la SCCV Chalezeule, de création dun ensemble commercial dune surface de vente totale de 6 818 m2 comprenant : un magasin existant à lenseigne « BRICO DÉPÔT » de 3 200 m2 de surface de vente, et la création de 9 magasins dune surface de vente totale de 3618 m2 dont 2 de secteur 1 « alimentaire » (730 m2 et 268 m2) et 7 de secteur 2 « équipement de la personne » (508 m2, 448 m2, 398 m2 ; 385 m2, 351 m2, 334 m2 et 196 m2), à Chalezeule (25) ; VU lavis du ministre chargé de lurbanisme en date du 7 juillet 2020 ; VU lavis du ministre chargé du commerce en date du 25 juin 2020 ; Après avoir entendu : Mme Luisa OLIVEIRA, secrétaire de la Commission nationale daménagement commercial, rapporteure ; M. Stéphane GIRARD, directeur du développement, « MERCIALYS », Me Antony DUTOIT, avocat et Me Marion GIRARD, avocate ; M. Jean-louis FOUSSERET, maire de la commune de Besançon et président de Grand Besançon Métropole, Mme Anne VERCELLONE, gérante de la « SCCV Chalezeule » et M. Benjamin HANNECART, représentant le cabinet de conseil en urbanisme commercial ; M. Romain TALAMONI, commissaire du gouvernement ; Après en avoir délibéré dans sa séance du 9 juillet 2020 ; CONSIDERANT : que lauteur du recours n° P003262519T01 nexerce pas dactivité dans les limites de la zone de chalandise, définie pour le présent projet, au sens de larticle L. 752 17 du code de commerce ; quen lespèce la zone de chalandise du projet a été définie conformément aux dispositions de larticle R.752-3 du code de commerce ; quen conséquence le recours n° P003262519T01 est irrecevable ; CONSIDERANT : que le projet sera localisé Chemin des Marnières à Chalezeule et à 4 km du centre-ville de Besançon ; quil simplante en périphérie de lagglomération bisontine, dans la ZAC des Marnières, initiée par la communauté dagglomération du Grand Besançon » : que le projet densemble commercial répond aux dispositions du SCoT de lagglomération bisontine qui identifie la zone des Marnières comme pouvant accueillir des achats quotidiens/ hebdomadaires ; CONSIDERANT : que la zone dactivités commerciales de Chalezeule souffre dun déséquilibre commercial par rapport aux deux autres principaux pôles périphériques ; quainsi le projet contribuera à la rénovation urbaine de lentrée de ville Est de lagglomération bisontine ; CONSIDERANT : que létude dimpact sur les effets sur les centres-villes réalisée en mai 2020, et jointe au dossier par le pétitionnaire, indique que le taux moyen de la vacance en centre-ville est passé de 7,2 % en 2012 à 9,5 % en 2015 et 11,9 % en 2018 ; que le projet ne perturbera pas les équilibres commerciaux à léchelle du bassin de vie ; CONSIDERANT : que le parc de stationnement de 177 places sera mutualisé à léchelle de lensemble commercial, que 3 places perméables seront aménagées en pavés drainants ; quun abri vélos de 15 places est également prévu ; CONSIDERANT : que létude de trafic versée au dossier datée doctobre 2019 estime à 116 le nombre de véhicules supplémentaires en heure de pointe ; quainsi les capacités résiduelles des infrastructures existantes sont satisfaisantes ; CONSIDERANT : que le projet est bien desservi par les transports collectifs, avec un arrêt de tram « Marnières » situé à 20 mètres, et par les modes doux, avec la présence dune voie piétonne/cycliste est entre la ZAC des Marnières et la rue de Belfort° ; que des circulations piétonnes seront aménagées dans lenceinte du site, en façade des bâtiments et seront connectées avec les trottoirs de la ZAC ; CONSIDERANT : que les espaces verts représenteront une superficie de 3 615 m2, soit 20,2 % de lemprise foncière et 64 arbres de haute-tige seront plantés ; CONSIDERANT : que les bâtiments accueillant le projet seront conformes aux exigences de la RT 2012, avec un coefficient Bbio de 117,70 pour un Bbiomax de 141,5 ; que le projet prévoit linstallation dune toiture végétalisée de 1 850°m2 ; CONSIDERANT : que le projet est situé dans une zone risque moyen de retrait-gonflement des sols argileux ; que les fondations seront adaptées et linfiltration des eaux de pluie dans le sous-sol limitée ; CONSIDERANT : quainsi le projet répond aux critères énoncés à larticle L.752-6 du code de commerce. En conséquence : déclare irrecevable le recours n° P003262519T01 et rejette le recours n°P003262519T02 ; émet un avis favorable au projet porté par la SCCV Chalezeule. Vote favorable : 7 Votes défavorables : 0 Abstentions : 0 Le Président de la Commission nationale daménagement commercial, Jean GIRARDON.

Annonce JAL - Autorisation administrative

PRÉFET DU DOUBS COMMISSION DÉPARTEMENTALE DAMÉNAGEMENT COMMERCIAL (CDAC du 28 janvier 2020) Demande dautorisation dexploitation commerciale Dossier nº P003262519 : la commission rend un avis favorable à la demande dautorisation dexploitation commerciale, présentee par la SCCV Chalezeule, Sise 21 B, rue Jacques-Cartier à Voisins-le-Bretonneux (78960), relative à la création dun ensemble commercial, composé de 9 cellules en secteurs 1 et 2, dune surface de vente totale de 3.618 m2, répartie de la façon suivante : en secteur 1 : 268 m2 et 730 m2 et en secteur 2 : 351 m2, 334 m2, 448 m2, 196 m2, 508 m2, 385 m2, 398 m2, sis ZAC des Marnières, chemin des Marnières à Chalezeule (25220). ( 9 voix pour, 1 voix contre). Cet avis sera : notifié au bénéficiaire dans un délai de 10 jours à compter de la tenue de la commission ; inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs dans les 10 jours suivants la notification et publiée, dans les mêmes délais, dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans le départemental ; affiché pendant 1 mois en mairie de Chalezeule, commune dimplantation du projet. Les recours prévus à larticle L. 752-17 du Code de commerce peuvent être adressés dans un délai dun mois au secrétariat de la commission nationale daménagement commercial, secrétariat de la CNAC, T2L2DOC 121, Bâtiment Sieyes, 61, boulevard Vincent-Auriol, 75703 Paris cedex 13. 194852900

Annonce JAL - Autorisation administrative

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET DU DOUBS COMMISSION DÉPARTEMENTALE DAMÉNAGEMENT COMMERCIAL (CDAC DU 28 JANVIER 2020) INFO PRESSE DEMANDE DAUTORISATION DEXPLOITATION COMMERCIALE Dossier n°P003262519 : La commission rend un avis favorable à la demande dautorisation dexploitation commerciale, présentee par la SCCV Chalezeule sise 21 B rue Jacques Cartier à VOISINS LE BRETONNEUX (78960), Relative à la création dun ensemble commercial composé de 9 cellules en secteur 1 et 2 dune surface de vente totale de 3 618 m² répartie de la façon suivante : en secteur 1 : 268 m² et 730 m² et en secteur 2 : 351 m², 334 m², 448 m², 196 m², 508 m², 385 m², 398 m, sis ZAC des Marnières, Chemin des Marnières à CHALEZEULE (25220) ; (9 voix POUR, 1 voix CONTRE). Cet avis sera : notifié au bénéficiaire dans un délai de 10 jours à compter de la tenue de la commission inséré au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Doubs dans les 10 jours suivants la notification et publiée, dans les mêmes délais, dans deux journaux régionaux ou locaux diffusés dans le départemental affiché pendant 1 mois en mairie de Chalezeule commune dimplantation du projet Les recours prévus à larticle L. 752 17 du code de commerce peuvent être adressés dans un délai dun mois au Secrétariat de la Commission Nationale dAménagement Commercial secrétariat de la CNAC T2L2DOC 121, bâtiment SIEYES, 61 Boulevard Vincent Auriol, 75 703 PARIS Cedex 13.

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Erratum à lannonce de constitution de la societé CHALEZEULE parue dans le présent journal du 24/10/19, il convenait de lire que la dénomination sociale est CHALEZEULE et non SCCV CHALEZEULE. 130095

Annonce BODACC - Acte de création

Annonce JAL - Création d'entreprise

AVIS DE CONSTITUTION Il a eté constitué une société par acte sous seing privé, en date du 18 octobre 2019, à Voisins-Le-Bretonneux. Dénomination: SCCV CHALEZEULE. Forme: Société civile de construction vente. Siège social: 21 rue Jacques Cartier, 78960 Voisins le bretonneux. Objet: acquisition dun bien constitué de bâtiments commerciaux dune surface de 17900 m2 ZAC des Marnières 25220 CHALEZEULE, Aménagement et construction sur ces terrains et vente de cellules commerciales. Durée de la société: 5 année(s). Capital social fixe: 1000 Cession de parts et agrément: Les parts sociales sont librement cessibles entre associés et au profit du conjoint, des ascendants ou descendants du cédant. Elles ne peuvent être cédées à dautres personnes quavec lautorisation préalable du Gérant, sous réserve de lapprobation de la collectivité des associés Gérant: HORIZON ENGINEERING MANAGEMENT SAS, sise 21 rue Jacques Cartier, 78960 Voisins le bretonneux Gérant: IDEEA DEVELOPPEMENT SAS, sise 217-219 rue du faubourg saint Honoré, 75008 Paris 08 La société sera immatriculée au RCS de Versailles. 125827