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Dernière modification le01/11/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif100 à 199 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
CC SUD SARTHE
- SIREN
- 200 073 112 200073112
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 073 112 00019 20007311200019
- NUMÉRO DE TVA
- FR32200073112 FR32200073112
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2017
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 5 RUE DES ECOLES, 72800 AUBIGNE-RACAN 5 RUE DES ECOLES, 72800 AUBIGNE-RACAN
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- CC SUD SARTHE CC SUD SARTHE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2017 01/01/2017
- Forme juridique
- Communauté de communes Communauté de communes
Secteur d'activité de CC SUD SARTHE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
392 sociétés exercent la même activité que CC SUD SARTHE dans le 72.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans la Sarthe (72)
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- Émis le 25 mars 2025
- GUICHET UNIQUE DE L'HABITANT - LOT 06 PLATERIE CLOISONS SECHE
- Date limite pour réponse 25 septembre 2025
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- Émis le 25 mars 2025
- GUICHET UNIQUE DE L'HABITANT - LOT 02 DEMOLITION
- Date limite pour réponse 25 septembre 2025
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- Émis le 25 mars 2025
- GUICHET UNIQUE DE L'HABITANT - LOT 05 MENUISERIES INTERIEURES
- Date limite pour réponse 25 septembre 2025
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- Émis le 19 août 2024
- LOT 02 SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT CO
- Date limite pour réponse 19 novembre 2025
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- Émis le 19 août 2024
- LOT 01 SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT CO
- Date limite pour réponse 19 novembre 2025
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- Émis le 21 mai 2024
- MO MAISON MEDICALE LE LUDE
- Date limite pour réponse 21 octobre 2024
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- Émis le 05 avril 2024
- NAPPE SOLAIRE
- Date limite pour réponse 05 juin 2024
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- Émis le 19 février 2024
- REHABILITATION LGTS LEP EN PEPINIERE HOME ECO LOT 01 - VRD
- Date limite pour réponse 19 décembre 2024
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- Émis le 19 février 2024
- REHABILITATION LGTS LEP EN PEPINIERE HOME ECO LOT 04 - MENUISERIE EXTERIEURES
- Date limite pour réponse 19 décembre 2024
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- Émis le 19 février 2024
- REHABILITATION LGTS LEP EN PEPINIERE HOME ECO LOT 02 - DEMOLITION MACONNERIE
- Date limite pour réponse 19 décembre 2024
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- Émis le 19 février 2024
- REHABILITATION LGTS LEP EN PEPINIERE HOME ECO LOT 08 - ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 19 décembre 2024
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- Émis le 19 février 2024
- REHABILITATION LGTS LEP EN PEPINIERE HOME ECO LOT 07 - PLOMBERIE SANITAIRE
- Date limite pour réponse 19 décembre 2024
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- Émis le 19 février 2024
- REHABILITATION LGTS LEP EN PEPINIERE HOME ECO LOT 06 - PLATERIE CLOISONS SECHES
- Date limite pour réponse 19 février 2025
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- Émis le 08 février 2024
- GUICHET UNIQUE DE L'HABITANT
- Date limite pour réponse 08 juillet 2024
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- Émis le 20 octobre 2023
- MISSION DE SUIVI ANIMATION OPAH - OPAH RU
- Date limite pour réponse 20 octobre 2028
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- Émis le 10 juillet 2023
- BATIMENT VOCATION ECONOMIQUE LOT 14 PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUE
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2023
- BATIMENT VOCATION ECONOMIQUE LOT 014 VRD
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2023
- BATIMENT VOCATION ECONOMIQUE LOT 07 MENUISERIES EXTERIEURES
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2023
- BATIMENT VOCATION ECONOMIQUE LOT 06 BARDAGES
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2023
- BATIMENT VOCATION ECONOMIQUE LOT 02 MACONNERIE
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2023
- BATIMENT VOCATION ECONOMIQUE LOT 05 COUVERTURE BAC ACIER
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2023
- BATIMENT VOCATION ECONOMIQUE LOT 04 CHARPENTE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2023
- BATIMENT VOCATION ECONOMIQUE LOT 03 MACONNERIE
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2023
- BATIMENT VOCATION ECONOMIQUE LOT 13 ELECTRICITE CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse 10 novembre 2024
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- Émis le 23 novembre 2022
- VOIRIE INTERCO 2023/2025
- Date limite pour réponse 23 novembre 2025
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- Émis le 10 mars 2022
- MAITRISE D OEUVRE CONSTRUCTION BAT ECO ZA BELLE CROIX
- Date limite pour réponse 10 avril 2022
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- Émis le 11 février 2022
- EXTENSION ZONE BELLE CROIX - LOT 1 VRD
- Date limite pour réponse 11 juillet 2022
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- Émis le 11 février 2022
- EXTENSION BELLE CROIX LOT 02 RESEAUX
- Date limite pour réponse 11 avril 2022
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- Émis le 02 février 2022
- Etude pré opérationnelle pour la mise en place de dispositifs d amélioration de l'habitat
- Date limite pour réponse 02 février 2023
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- Émis le 24 janvier 2022
- MAITRISE OEUVRE REHABILITATION ANCIENS LOGTS SUR LE SITE LEP (maisons "rond point")
- Date limite pour réponse 24 juillet 2022
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 06 GENDARMERIE - COUVERTURE ARDOISE
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 20 GENDARMERIE - PEINTURE REVETEMENTS MURAUX
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 13 GENDARMERIE - MENUISERIES INTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 01 GENDARMERIE - VRD
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 18 GENDARMERIE - CARRELAGE FAIENCE
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 16 GENDARMERIE -PLOMBERIE CHAUFFAGE VMC
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 17 GENDARMERIE - ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 10 GENDARMERIE - SERRURERIE
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 12 GENDARMERIE - MENUISERIES EXTERIEURES ALU
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 11 GENDARMERIE - MENUISERIES EXTERIEURES PVC
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 21 GENDARMERIE - CLOTURES
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 07 GENDARMERIE - COUVERTURE ET BARDAGE A JOINT DEBOUT
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 05 GENDARMERIE - CHARPENTE BOIS
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 04 GENDARMERIE - FONDATIONS SPECIALES MACONNERIE
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 02 GENDARMERIE - RESEAUX SOUPLES
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 03 GENDARMERIE - ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 08 GENDARMERIE - ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- LOT 14 GENDARMERIE - PLATRERIE CLOISONS SECHES
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 13 janvier 2021
- TRAVAUX ENTRETIEN ET AMENAGEMENT VOIRIE COMMUNALE ET INTERCOMMUNALE 2021 2022
- Date limite pour réponse 13 janvier 2023
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- Émis le 20 octobre 2020
- LOT 01 V.R.D. - BATVE1
- Date limite pour réponse 20 février 2022
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- Émis le 20 octobre 2020
- LOT 07 MENUISERIES EXTERIEURES PVC ET ALU - BATVE1
- Date limite pour réponse 20 février 2022
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- Émis le 20 octobre 2020
- LOT 13 ELECTRICITE CHAUFFAGE - BATVE1
- Date limite pour réponse 20 février 2022
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- Émis le 20 octobre 2020
- LOT 05 COUVERTURE BAC ACIER ETANCHEITE - BATVE1
- Date limite pour réponse 20 février 2022
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- Émis le 20 octobre 2020
- LOT 03 DALLAGE - BATVE1
- Date limite pour réponse 20 février 2022
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- Émis le 20 octobre 2020
- LOT 14 PHOTOVOLTAIQUE - BATVE1
- Date limite pour réponse 20 février 2022
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- Émis le 20 octobre 2020
- LOT 06 BARDAGES - BATVE1
- Date limite pour réponse 20 février 2022
Établissements
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Ouverts
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Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
CC SUD SARTHE - 72800
Siège social
- SIRET 20007311200019 20007311200019
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 5 RUE DES ECOLES, 72800 AUBIGNE-RACAN
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Depuis le 01 janvier 2022 (3 ans)
ZONE MONTABON - 72800
Établissement secondaire
- SIRET 20007311200159 20007311200159
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 5 RUE DES ECOLES, 72800 AUBIGNE-RACAN
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Depuis le 01 janvier 2019 (6 ans)
LOIRECOPARK - 72800
Établissement secondaire
- SIRET 20007311200142 20007311200142
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 5 RUE DES ECOLES, 72800 AUBIGNE-RACAN
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Depuis le 01 juillet 2018 (7 ans)
ZONE LOIRECOPARK - 72800
Établissement secondaire
- SIRET 20007311200126 20007311200126
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 5 RUE DES ECOLES, 72800 AUBIGNE-RACAN
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Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ACTION ECONOMIQUE - 72800
Établissement secondaire
- SIRET 20007311200050 20007311200050
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 5 RUE DES ECOLES, 72800 AUBIGNE-RACAN
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Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ZA BELLE CROIX - 72800
Établissement secondaire
- SIRET 20007311200068 20007311200068
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 5 RUE DES ECOLES, 72800 AUBIGNE-RACAN
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Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ATELIER INDUSTRIEL - 72800
Établissement secondaire
- SIRET 20007311200100 20007311200100
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 5 RUE DES ECOLES, 72800 AUBIGNE-RACAN
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Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
SPANC - 72800
Établissement secondaire
- SIRET 20007311200118 20007311200118
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 5 RUE DES ECOLES, 72800 AUBIGNE-RACAN
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CC SUD SARTHE
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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achetez le score
Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Ouverture dune enquête publique portant sur la declaration de projet, déposée par la commune du Lude, Emportant mise en compatibilité du Plan local durbanisme intercommunal de la communauté de communes Sud Sarthe dans le cadre dune opération de revitalisation du territoire (ORT) concernant une friche industrielle de lancienne laiterie Candia afin de créer un nouveau quartier sur le territoire de la commune du Lude AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° DCPPAT 2025-0154 du 28 mai 2025, le préfet d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de communes SUD SARTHE Approbation de la modification n° 1 du PLUi AVIS Par delibération en date du 11 juillet 2024, le conseil communautaire de la communauté de communes Sud Sarthe a approuvé la modification n° 1 du Plan local durbanisme intercommunal. Le dossier est tenu à la disposition du public au siège de la communauté de communes Sud Sarthe, 5, Rue des Écoles, 72800 Aubigné-Racan. Il peut également être consulté sur les sites suivants : www.geoportail-urbanisme.gouv.fret
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de communes SUDSARTHE Projet demodification simplifiee nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2024-001-PRE du 26 février 2024, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a prescrit louverture et lorganisation dune enquête publique unique relative au projet demodification nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal de la communauté de communes Sud Sarthe. Cette enquête publique se déroulera du l undi 25 ma rs 20 2 4 , 8 h 30 au jeudi …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de communes SUDSARTHE Projet de modification simplifiee nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2024-001-PRE du 26 février 2024, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a prescrit louverture et lorganisation dune enquête publique unique relative au projet de modification nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal de la communauté de communes Sud Sarthe. Cette enquête publique se déroulera du lundi 25 mars 2024 , 8 h 30 au jeudi 25…
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Communauté de communes SUDSARTHE Projet de modification simplifiee nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2024 001 PRE du 26 février 2024, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a prescrit louverture et lorganisation dune enquête publique unique relative au projet demodification nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal de la communauté de communes Sud Sarthe. Cette enquête publique se déroulera du lundi 25 mars 2024 8 h 30 au jeudi 25 av…
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Communauté de communes SUD SARTHE Projet de modification simplifiee nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté nº 2024 001 PRE du 26 février 2024, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a prescrit louverture et lorganisation dune enquête publique unique relative au projet de modification nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal de la communauté de communes Sud Sarthe. Cette enquête publique se déroulera du lundi 25 mars 2024 8 h 30 au jeudi 25 …
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Communauté de communes SUD SARTHE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision allégée nº 1 du Plan local durbanisme Intercommunal (PLUi) de communauté de communes Sud Sarthe Par arrêté nº 2020-056-PRE en date du 20 octobre 2020, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée nº 1 du PLUi (Plan local durbanisme intercommunal), Arrêté par le conseil communautaire le 23 juillet 2020. Au terme de cette enquête, la révision allégé…
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Communauté de communes SUD SARTHE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision allégée nº 1 du Plan local durbanisme Intercommunal (PLUi) de communauté de communes Sud Sarthe Par arrêté nº 2020-056-PRE en date du 20 octobre 2020, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée nº 1 du PLUi (Plan local durbanisme intercommunal), Arrêté par le conseil communautaire le 23 juillet 2020. Au terme de cette enquête, la révision allégé…
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Communauté de communes SUD SARTHE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision allégée nº 1 du Plan local durbanisme Intercommunal (PLUi) de communauté de communes Sud Sarthe Par arrêté nº 2020-056-PRE en date du 20 octobre 2020, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée nº 1 du PLUi (Plan local durbanisme intercommunal), Arrêté par le conseil communautaire le 23 juillet 2020. Au terme de cette enquête, la révision allégé…
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Communauté de communes SUD SARTHE AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Revision allégée nº 1 du Plan local durbanisme Intercommunal (PLUi) de communauté de communes Sud Sarthe Par arrêté nº 2020-056-PRE en date du 20 octobre 2020, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de révision allégée nº 1 du PLUi (Plan local durbanisme intercommunal), Arrêté par le conseil communautaire le 23 juillet 2020. Au terme de cette enquête, la révision allégé…
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Communauté de communes SUD SARTHE Approbation de la revision allégée nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) AVIS Par délibération en date du 11 février 2021, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal. Cette délibération est affichée au siège de la communauté de communes Sud Sarthe et en mairie des communes membres pendant un mois à compter du 1er mars 2021. Le dossier du PLUi révisé sera tenu à la disposition du public au sièg…
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Communauté de communes SUD SARTHE Élaboration du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de la communaute de communes Sud Sarthe et pour labrogation des cartes communales des communes de La Bruère-sur-Loir, Chenu, Coulongé et Verneil-le-Chétif AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° 2019-15-PRE en date du 11 octobre 2019, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de PLUi arrêté par le conseil communautaire et sur labrogation des…
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Communauté de communes SUD SARTHE Élaboration du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de la communaute de communes Sud Sarthe et pour labrogation des cartes communales des communes de La Bruère-sur-Loir, Chenu, Coulongé et Verneil-le-Chétif AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° 2019-15-PRE en date du 11 octobre 2019, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de PLUi arrêté par le conseil communautaire et sur labrogation des…
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Communauté de communes SUD SARTHE Élaboration du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de la communaute de communes Sud Sarthe et pour labrogation des cartes communales des communes de La Bruère-sur-Loir, Chenu, Coulongé et Verneil-le-Chétif AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° 2019-15-PRE en date du 11 octobre 2019, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de PLUi arrêté par le conseil communautaire et sur labrogation des…
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Communauté de communes SUD SARTHE Élaboration du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de la communaute de communes Sud Sarthe et pour labrogation des cartes communales des communes de La Bruère-sur-Loir, Chenu, Coulongé et Verneil-le-Chétif AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté n° 2019-15-PRE en date du 11 octobre 2019, le président de la communauté de communes Sud Sarthe a ordonné louverture de lenquête publique sur le projet de PLUi arrêté par le conseil communautaire et sur labrogation des…
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Communauté de communes SUD SARTHE Approbation du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) AVIS Par delibération en date du 13 février 2020, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du Plan local durbanisme intercommunal. Cette délibération est affichée au siège de la communauté de communes Sud Sarthe et en mairie des communes membres pendant un mois à compter du 26 février 2020. Le dossier du PLUi approuvé est tenu à la disposition du public au siège de la communauté de communes Sud Sa…
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Communauté de communes SUDSARTHE Approbation du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) AVIS Par delibération en date du 13 février 2020, le conseil communautaire a approuvé lélaboration du Plan local durbanisme intercommunal. Cette délibération est affichée au siège de la communauté de communes Sud Sarthe et en mairie des communes membres pendant un mois à compter du 26 février 2020. Le dossier du PLUi approuvé est tenu à la disposition du public au siège de la communauté de communes Sud Sar…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de communes SUD SARTHE Abrogation des cartes communales des communes de La Bruere-sur-Loir, Chenu, Coulongé et Verneil-le-Chétif AVIS Par délibération en date du 13 février 2020, le conseil communautaire a abrogé les cartes communales des communes de La Bruère-sur-Loir, Chenu, Coulongé et Verneil-le-Chétif. Le Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Sud Sarthe approuvé le même jour se substitue aux cartes communales. La délibération et le dossier du PL…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de communes SUD SARTHE Abrogation des cartes communales des communes de La Bruere-sur-Loir, Chenu, Coulongé et Verneil-le-Chétif AVIS Par délibération en date du 13 février 2020, le conseil communautaire a abrogé les cartes communales des communes de La Bruère-sur-Loir, Chenu, Coulongé et Verneil-le-Chétif. Le Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Sud Sarthe approuvé le même jour se substitue aux cartes communales. La délibération et le dossier du PL…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de communes SUD SARTHE Prescription de la revision allégée du Plan local durbanisme intercommunal (PLUi) AVIS Par délibération en date du 26 juin 2020, le conseil communautaire a prescrit la révision allégée nº 1 du Plan local durbanisme intercommunal et a fixé les modalités de concertation avec la population. Cette délibération sera affichée au siège de la communauté de communes Sud Sarthe et à La Chapelle-aux-Choux (unique commune concernée par la révision), Pendant un mois à compt…
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