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Dernière modification le01/08/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 2022100 à 199 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
CC RHONE LEZ PROVENCE
- SIREN 200 000 628 200000628
- SIRET DU SIEGE SOCIAL 200 000 628 00079 20000062800079
- TVA INTRACOMMUNAUTAIRE FR54200000628 FR54200000628
- DATE DE CREATION 21 novembre 2005
- CODE NAF ou APE 8411Z - Administration publique générale 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- ADRESSE 1260 AVENUE THEODORE AUBANEL, 84500 BOLLENE France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux CC RHONE LEZ PROVENCE CC RHONE LEZ PROVENCE
- Statut INSEE Inscrite Depuis le 21 novembre 2005
- Forme juridique Communauté de communes Communauté de communes
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activité Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE) Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
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Retrouvez la liste des 176 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Vaucluse (84)
Rapport complet officiel
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Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
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- Émis le 29 mars 2021
- Location longue durée de véhicules frigorifiques neufs sans chauffeur
- Date limite pour réponse 29 mars 2025
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- Émis le 01 juin 2025
- Location longue durée de véhicules frigorifiques neufs sans chauffeur
- Date limite pour réponse 01 juin 2029
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- Émis le 22 décembre 2021
- Assurances pour les besoins de la CCRLP: Lot 2: Responsabilité civile et risques annexes
- Date limite pour réponse 22 décembre 2024
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- Émis le 26 décembre 2019
- Assurance flotte automobile et risques annexes pour les besoins de la CCRLP
- Date limite pour réponse 26 décembre 2022
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- Émis le 22 décembre 2021
- Assurances pour les besoins de la CCRLP: Lot 4: protection fonctionnelle agents élus
- Date limite pour réponse 22 décembre 2024
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- Émis le 17 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 8: Menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 17 septembre 2021
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- Émis le 24 décembre 2021
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 6: Poissons et crustacés frais
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 24 décembre 2021
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 11: Produits surgelés divers
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 11 avril 2022
- Fourniture et livraison de denrées alimentaires: Lot 1: Lot n° 1
- Date limite pour réponse 11 janvier 2026
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- Émis le 13 mars 2019
- Prestations d'élagage, d'abattage et de traitement du patrimoine arboré
- Date limite pour réponse 13 janvier 2021
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- Émis le 28 février 2019
- Prestations d'entretien des espaces verts sans pesticides
- Date limite pour réponse 28 décembre 2020
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- Émis le 27 février 2025
- Travaux de réfection et aménagement d'une voirie située avenue Sadi Carnot à Bollène
- Date limite pour réponse 27 août 2025
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- Émis le 11 avril 2023
- Commune de Bollène - Réalisation d'un parking avenue Sadi Carnot
- Date limite pour réponse 11 juillet 2023
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- Émis le 26 février 2020
- ZAE la Croisière sur la Commune de Bollène - Réhabilitation de l'ancienne friche Butagaz: Lot 1: Terrassements / Voirie
- Date limite pour réponse 26 août 2020
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- Émis le 06 mai 2019
- Travaux de réfection de cours d'écoles: Lot 2: Cour de l'école élémentaire A. Blanc
- Date limite pour réponse 06 juin 2019
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- Émis le 12 septembre 2023
- Réalisation d'un parking avenue Sadi Carnot à Bollène
- Date limite pour réponse 12 novembre 2023
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- Émis le 06 mai 2019
- Travaux de réfection de cours d'écoles: Lot 1: Cour de l'école élémentaire J. Giono
- Date limite pour réponse 06 juin 2019
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- Émis le 30 janvier 2019
- Travaux pour la requalification de la zone d'activités les Servattes à Bollène
- Date limite pour réponse 30 mai 2019
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- Émis le 21 janvier 2019
- Aménagement de l'entrée sud ZA Sactar sur la Commune de Bollène
- Date limite pour réponse 21 avril 2019
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- Émis le 02 décembre 2019
- Fourniture et pose d'un équipement de self service pour le restaurant scolaire Alexandre Blanc
- Date limite pour réponse 02 février 2020
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- Émis le 01 juin 2021
- Construction de 3 locaux commerciaux sur la commune de Lamotte du Rhône: Lot 2: Charpente métallique - couverture bac acier - bardages
- Date limite pour réponse 01 janvier 2022
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- Émis le 28 août 2019
- Fourniture de produits d'entretien pour les besoins de la Communauté de communes Rhône Lez Provence: Lot 3: Ouate
- Date limite pour réponse 28 août 2021
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- Émis le 25 octobre 2024
- Collecte des déchets (sauf verre)
- Date limite pour réponse 25 octobre 2031
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- Émis le 13 avril 2022
- Collecte, tri et traitement des déchets ménagers et assimilés: Lot 2: Lot n° 2
- Date limite pour réponse 13 avril 2027
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- Émis le 10 juin 2022
- Fourniture et livraison de produits d'entretien pour les besoins de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence: Lot 1: Lot n° 1 : Produits d'entretien ménager, sanitaire
- Date limite pour réponse 10 juin 2023
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- Émis le 29 août 2019
- Fourniture de produits d'entretien pour les besoins de la Communauté de communes Rhône Lez Provence: Lot 1: Produits d'entretien ménager, sanitaires et petit matériel
- Date limite pour réponse 29 août 2021
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- Émis le 21 août 2024
- Fourniture et livraison de produits d'entretien pour les besoins de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence: Lot 2: Produits d'entretien spécifiques à la restauration collective et petits équipements d'entretien
- Date limite pour réponse 21 août 2025
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- Émis le 21 août 2024
- Lot 1 : Produits entretien ménager sanitaires et petit matériel
- Date limite pour réponse 21 août 2026
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- Émis le 21 août 2024
- Fourniture et livraison de produits d'entretien pour les besoins de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence: Lot 1: Produits d'entretien ménager, sanitaires et petit matériel
- Date limite pour réponse 21 août 2025
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- Émis le 10 juin 2022
- Lot 1 : Produits dentretien ménager, sanitaires et petit matériel REF MDT 2913
- Date limite pour réponse 10 juin 2024
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- Émis le 10 juin 2022
- Fourniture et livraison de produits d'entretien pour les besoins de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence: Lot 3: Lot n° 3 : OuateMontant mini annuel HT : 12 000.
- Date limite pour réponse 10 juin 2023
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- Émis le 05 août 2019
- Acquisition de vaisselle et consommables jetables nécessaires au service de la restauration collective de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
- Date limite pour réponse 05 août 2022
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- Émis le 18 juin 2025
- Acquisition d'une balayeuse aspiratrice compacte de voirie de 5 m3
- Date limite pour réponse 18 septembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2021
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 10: Pâtisserie fraiche salée
- Date limite pour réponse 28 décembre 2025
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- Émis le 03 décembre 2021
- Travaux pluriannuels d'entretien des digues
- Date limite pour réponse 03 décembre 2025
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- Émis le 22 décembre 2021
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 8: Traiteur plats cuisinés - viandes cuite de 5ème gamme
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 28 février 2023
- Marché de fourniture, enlèvement, transport des bennes et traitement des déchets issus de balayeuses et d'aspi feuille
- Date limite pour réponse 28 février 2024
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- Émis le 28 février 2023
- Marché de fournitures, enlèvement, transport des bennes et traitement des déchets issus des balayeuses et aspi feuilles
- Date limite pour réponse 28 février 2025
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- Émis le 09 juillet 2020
- Station de lavage et de traitement des effluents phytosanitaires à Mondragon: Lot 1: Terrassement - VRD - Maçonnerie - Clôture - Serrurerie
- Date limite pour réponse 09 octobre 2020
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- Émis le 09 juillet 2020
- Station de lavage et de traitement des effluents phytosanitaires à Mondragon: Lot 3: Traitement des effluents phytosanitaires
- Date limite pour réponse 09 août 2020
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- Émis le 26 février 2020
- ZAE la Croisière sur la Commune de Bollène - Réhabilitation de l'ancienne friche Butagaz: Lot 3: Réseaux humides
- Date limite pour réponse 26 août 2020
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- Émis le 01 mars 2021
- Aménagement de la ZAE des Clastres sur la commune de Mondragon: Lot 2: Réseaux humides
- Date limite pour réponse 01 juillet 2021
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- Émis le 12 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 5: Menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse 12 septembre 2021
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- Émis le 14 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 6: Lot n° 7 : Menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
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- Émis le 18 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 3: Revêtements de façades
- Date limite pour réponse 18 septembre 2021
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- Émis le 20 avril 2020
- Création d'un lieu culturel dans la chapelle Saint Siffrein à Mornas: Lot 3: Charpente métal/plancher - serrurerie -menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse 20 décembre 2020
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- Émis le 17 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 3: Lot n°4 : Charpente métallique - Serrurerie
- Date limite pour réponse 17 juillet 2022
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- Émis le 18 février 2022
- Station de lavage et traitement des effluents phytosanitaires - Bollène: Lot 2: Lot n° 2
- Date limite pour réponse 18 mai 2022
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- Émis le 17 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 2: Lot n°3 : Charpente bois - Réfection des toitures
- Date limite pour réponse 17 juillet 2022
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- Émis le 27 août 2019
- Construction d'une Halle culturelle et sportive sur la Commune de Mondragon: Lot 1: Gros oeuvre - Façades
- Date limite pour réponse 27 décembre 2019
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- Émis le 26 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 2: Charpente - couverture
- Date limite pour réponse 26 septembre 2021
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- Émis le 17 février 2020
- Réalisation d'une déchetterie sur la commune de Mondragon: Lot 2: Maçonnerie - Génie civil
- Date limite pour réponse 17 octobre 2020
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 1: Fondations, gros oeuvre, dallages
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 13 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 6: Serrurerie
- Date limite pour réponse 13 septembre 2021
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- Émis le 09 mars 2019
- Travaux de démolition, de terrassement et de réseaux de l'ensemble cadastré I 254 à Mondragon
- Date limite pour réponse 09 mai 2019
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- Émis le 31 mai 2019
- Démolition de l'ancien site Butagaz: Lot 2: Démolition
- Date limite pour réponse 01 octobre 2019
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- Émis le 01 janvier 2019
- Assurances pour les besoins de la CCRLP
- Date limite pour réponse 01 janvier 2022
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- Émis le 31 mars 2023
- Création d'un court de tennis couvert - Commune de Mondragon: Lot 2: Lot n° 2 : Génie civil charpente aluminium couvert
- Date limite pour réponse 31 octobre 2023
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- Émis le 31 mars 2023
- Lot 2 : Génie civil - Charpente aluminium - Couverture textile
- Date limite pour réponse 31 octobre 2023
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- Émis le 21 décembre 2021
- Assurances pour les besoins de la CCRLP: Lot 3: Protection juridique
- Date limite pour réponse 21 décembre 2024
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- Émis le 28 décembre 2018
- Acquisition d'un châssis d'un PTAC plus bras
- Date limite pour réponse 28 février 2019
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- Émis le 22 décembre 2021
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 3: Epicerie et produits secs
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 26 février 2020
- ZAE la Croisière sur la Commune de Bollène - Réhabilitation de l'ancienne friche Butagaz: Lot 2: Espaces verts
- Date limite pour réponse 26 août 2020
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- Émis le 22 avril 2024
- TRAVAUX DE DESIMPERMEABILISATION ET DE RENATURATION DE LA COUR DE L'ECOLE JOLIOT CURIE A BOLLENE
- Date limite pour réponse 22 novembre 2024
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- Émis le 14 mai 2025
- Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation des 2 cours d'écoles du groupe scolaire Jean Giono à Bollène
- Date limite pour réponse 14 septembre 2025
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- Émis le 14 mai 2025
- Travaux de désimperméabilisation et de végétalisation de 2 cours d'écoles du groupe scolaire Jean Giono à Bollène
- Date limite pour réponse 14 novembre 2025
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- Émis le 13 août 2019
- Fourniture, livraison et installation d'un four mixte à gaz
- Date limite pour réponse 13 septembre 2019
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- Émis le 31 mai 2019
- Fourniture, livraison et installation d'un four mixte électrique et d'un centre de cuisson multifonction: Lot 2: Centre de cuisson multifonction
- Date limite pour réponse 01 juillet 2019
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- Émis le 19 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 13: Chauffage - rafraichissement - ventilation - plomberie sanitaire
- Date limite pour réponse 19 septembre 2021
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- Émis le 22 décembre 2021
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 14: Légumes de saison
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 22 décembre 2021
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 7: Légumes de 4ème et 5ème gamme
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 16 février 2021
- Requalification du Chemin de la Levade à Bollène
- Date limite pour réponse 16 mai 2021
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- Émis le 28 mai 2021
- Construction de 3 locaux commerciaux sur la commune de Lamotte du Rhône: Lot 6: VRD
- Date limite pour réponse 28 décembre 2021
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- Émis le 12 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 12: VRD
- Date limite pour réponse 12 septembre 2021
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- Émis le 30 mai 2024
- Travaux de réfection du chemin du Parassac à Mondragon
- Date limite pour réponse 30 juin 2024
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- Émis le 30 septembre 2019
- Réfection de la cour de l'école élémentaire Pergaud à Lapalud
- Date limite pour réponse 30 octobre 2019
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- Émis le 15 janvier 2020
- Requalification de la rue Ferdinand Gironne à Bollène
- Date limite pour réponse 15 avril 2020
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- Émis le 16 juin 2023
- Réfection du chamin des aubépines à Lapalud
- Date limite pour réponse 16 août 2023
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- Émis le 06 février 2023
- Lot 1 : Terrassement Réseaux Voirie
- Date limite pour réponse 06 septembre 2023
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- Émis le 02 novembre 2021
- Entretien des perrés des digues du Rhône - Programme 2021 - Communes de Lapalud et Lamotte du Rhône
- Date limite pour réponse 02 novembre 2022
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- Émis le 21 novembre 2024
- Travaux de réfection du chemin des Aubépines à Lapalud
- Date limite pour réponse 21 février 2025
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- Émis le 25 juin 2019
- Entretien et réfection de la voirie intercommunale
- Date limite pour réponse 25 juin 2022
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- Émis le 17 février 2022
- Station de lavage et traitement des effluents phytosanitaires - Bollène: Lot 1: Lot n° 1
- Date limite pour réponse 17 juin 2022
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- Émis le 06 février 2023
- Création d'un court de tennis couvert - Commune de Mondragon: Lot 1: Lot n° 1 : Terrassements réseaux voirie
- Date limite pour réponse 06 septembre 2023
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- Émis le 12 février 2020
- Réalisation d'une déchetterie sur la commune de Mondragon: Lot 1: Terrassements - Réseaux - Voirie
- Date limite pour réponse 12 octobre 2020
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- Émis le 26 février 2021
- Aménagement de la ZAE des Clastres sur la commune de Mondragon: Lot 1: Terrassements / voirie
- Date limite pour réponse 26 juin 2021
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- Émis le 04 avril 2019
- Ecole du Parc- Lapalud Rénovation de la cour de récréation avec création d'un préau
- Date limite pour réponse 04 mai 2019
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- Émis le 27 mai 2021
- Réfection et élargissement de la chaussée - Chemin des Cairons sur la commune de Mondragon
- Date limite pour réponse 27 juin 2021
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- Émis le 18 janvier 2021
- Aménagement en traverse du Chemin des Muraillettes à Lapalud
- Date limite pour réponse 18 février 2021
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- Émis le 19 juin 2019
- Aménagement de l'Esplanade des Halles sur la commune de Mondragon
- Date limite pour réponse 19 septembre 2019
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- Émis le 25 septembre 2024
- Réalisation d'un city stade à Lamotte du Rhône
- Date limite pour réponse 25 octobre 2024
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- Émis le 07 avril 2021
- Travaux pluriannuels d'entretien des Digues - Années 2021 à 2026
- Date limite pour réponse 07 avril 2027
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- Émis le 20 octobre 2023
- MO AMENAGEMENT D'UN THEATRE DE VERDURE A BOLLENE
- Date limite pour réponse 20 juin 2024
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- Émis le 21 mai 2024
- Travaux de mise en accessibilité de locaux dans le Bâtiment Curie pour mise à disposition d'un espace public France Services: Lot 4: Chauffage climatisation
- Date limite pour réponse 21 juillet 2024
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- Émis le 05 mars 2025
- Aménagement du giratoire RD26 à Bollène
- Date limite pour réponse 05 mai 2025
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 11: Plomberie sanitaire CVC
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 3: Lot n° 11 : Plomberie sanitaire, CVC
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 12 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 15: Nettoyage
- Date limite pour réponse 12 septembre 2021
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- Émis le 08 juillet 2020
- Fourniture et pose d'un revêtement de sol PVC Ecole Élémentaire Curie: Lot 2: Déménagement et réaménagement du mobilier
- Date limite pour réponse 08 septembre 2020
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- Émis le 14 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 12: Lot n° 13 : Nettoyage
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
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- Émis le 01 août 2023
- Contrôles de la conception, de la réalisation et du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif
- Date limite pour réponse 01 février 2026
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- Émis le 30 juin 2023
- Contrôles de la conception, de la réaliation et du fonctionnment des installations d'assinissement non collectif
- Date limite pour réponse 30 juin 2026
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- Émis le 01 août 2024
- Contrôles de la conception, de la réalisation et du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif
- Date limite pour réponse 01 février 2027
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- Émis le 30 juillet 2021
- Contrôles de la conception, de la réalisation et du fonctionnement des installations d'assainissement non collectif
- Date limite pour réponse 30 août 2021
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- Émis le 03 septembre 2019
- Fourniture de produits d'entretien pour les besoins de la Communauté de communes Rhône Lez Provence: Lot 2: Produits d'entretien spécifiques à la restauration collective et petits équipements d'entretien
- Date limite pour réponse 03 septembre 2021
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- Émis le 01 juin 2021
- Construction de 3 locaux commerciaux sur la commune de Lamotte du Rhône: Lot 4: Serrurerie
- Date limite pour réponse 01 janvier 2022
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- Émis le 16 octobre 2019
- Travaux de signalisation horizontale et marquages routiers
- Date limite pour réponse 16 octobre 2022
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- Émis le 21 décembre 2021
- Assurances pour les besoins de la CCRLP: Lot 1: Dommages aux biens immobiliers et mobiliers
- Date limite pour réponse 21 décembre 2024
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 8: Cloisons, doublages, faux-plafonds
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 18 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 7: Lot n°8 : Doublages - cloisons - faux-plafonds
- Date limite pour réponse 18 juillet 2022
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- Émis le 26 février 2020
- ZAE la Croisière sur la Commune de Bollène - Réhabilitation de l'ancienne friche Butagaz: Lot 4: Réseaux secs
- Date limite pour réponse 26 août 2020
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- Émis le 17 février 2020
- Réalisation d'une déchetterie sur la commune de Mondragon: Lot 3: Réseaux secs - Vidéo surveillance et éclairage public
- Date limite pour réponse 17 octobre 2020
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- Émis le 01 mars 2021
- Aménagement de la ZAE des Clastres sur la commune de Mondragon: Lot 3: Réseaux secs
- Date limite pour réponse 01 juillet 2021
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- Émis le 15 juin 2021
- Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'optimisation de l'exercice de la compétence collecte, tri et traitement des déchets ménagers et assimilés.
- Date limite pour réponse 15 janvier 2022
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- Émis le 14 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 11: Lot 12 : Ascenseur - Elévateur
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
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- Émis le 13 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 11: Ascenseur
- Date limite pour réponse 13 septembre 2021
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- Émis le 10 juin 2022
- Fourniture et livraison de produits d'entretien pour les besoins de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence: Lot 2: Lot n° 2 : Produits d'entretien spécifiques à la r
- Date limite pour réponse 10 juin 2023
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- Émis le 14 décembre 2023
- Assurance Dommange aux biens
- Date limite pour réponse 14 décembre 2028
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- Émis le 27 novembre 2019
- Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services complémentaires: Lot 4: Fourniture et acheminement d'électricité à la commune de Lapalud BT<36 kVA
- Date limite pour réponse 27 novembre 2022
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- Émis le 26 novembre 2019
- Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services complémentaires: Lot 1: Fourniture et acheminement d'électricité à la Communauté de Communes Rhône Lez Provence - BT<36 kVA
- Date limite pour réponse 26 novembre 2022
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- Émis le 27 novembre 2019
- Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services complémentaires: Lot 5: Fourniture et acheminement d'électricité à la commune de Lapalud BT>36kVA HTA
- Date limite pour réponse 27 novembre 2022
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- Émis le 26 novembre 2019
- Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services complémentaires: Lot 2: Fourniture et acheminement d'électricité à la Communauté de Communes Rhône Lez Provence - BT>36kVA
- Date limite pour réponse 26 novembre 2022
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 12: Electricité, courants forts, courants faibles
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 12 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 14: Electricité CFO / CFA - SSI
- Date limite pour réponse 12 septembre 2021
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- Émis le 12 mars 2020
- Création d'un lieu culturel dans la chapelle Saint Siffrein à Mornas: Lot 6: Electricité
- Date limite pour réponse 12 novembre 2020
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- Émis le 21 juin 2019
- Ecole élémentaire Curie - aménagement de classes supplémentaires et mise en conformité des cages d'escaliers: Lot 5: Electricité - courants forts, courants faibles
- Date limite pour réponse 21 septembre 2019
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- Émis le 30 mars 2023
- Création d'un court de tennis couvert - Commune de Mondragon: Lot 4: Lot n° 4 : Eclairage
- Date limite pour réponse 30 octobre 2023
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- Émis le 14 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 14: Lot n° 15 : Electricité - Scéno
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
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- Émis le 27 mars 2019
- Mise en place d'un dispositif alerte intrusion dans certains bâtiments intercommunaux
- Date limite pour réponse 27 avril 2019
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- Émis le 04 juillet 2019
- Construction d'une Halle culturelle et sportive sur la Commune de Mondragon: Lot 4: Electricité
- Date limite pour réponse 04 novembre 2019
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- Émis le 03 juillet 2019
- Construction d'une Halle culturelle et sportive sur la Commune de Mondragon: Lot 3: Menuiseries
- Date limite pour réponse 03 novembre 2019
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- Émis le 21 juin 2019
- Ecole élémentaire Curie - aménagement de classes supplémentaires et mise en conformité des cages d'escaliers: Lot 4: Plomberie - Sanitaires - VMC - Chauffage
- Date limite pour réponse 21 septembre 2019
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- Émis le 24 mars 2023
- Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage
- Date limite pour réponse 24 mars 2027
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- Émis le 19 mars 2025
- Remplacement de la chaudière de l'école les Tamaris à Bollène
- Date limite pour réponse 19 avril 2025
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- Émis le 14 avril 2023
- Réhabilitation des toitures de l'école Pergaud à Lapalud
- Date limite pour réponse 14 août 2023
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- Émis le 14 mai 2020
- Création d'un lieu culturel dans la chapelle Saint Siffrein à Mornas: Lot 5: Platrerie Isolation Peinture Nettoyage
- Date limite pour réponse 14 janvier 2021
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- Émis le 01 juin 2021
- Construction de 3 locaux commerciaux sur la commune de Lamotte du Rhône: Lot 1: Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 01 janvier 2022
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- Émis le 14 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 4: Lot n°5 : Etanchéité
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
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- Émis le 29 avril 2025
- Rénovation de la toiture du centre aquatique intercommunal de Bollène.
- Date limite pour réponse 29 novembre 2025
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- Émis le 25 avril 2025
- Rénovation de la toiture du centre aquatique intercommunal de BollèneLot unique - étanchéité, serrurerie, menuiseries polycarbonate
- Date limite pour réponse 25 novembre 2025
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- Émis le 06 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 10: Peintures, nettoyage
- Date limite pour réponse 06 septembre 2020
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- Émis le 01 juin 2021
- Construction de 3 locaux commerciaux sur la commune de Lamotte du Rhône: Lot 5: Enduits de façades
- Date limite pour réponse 01 janvier 2022
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- Émis le 21 mai 2024
- Lot no 1 : Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 21 juillet 2024
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- Émis le 21 juin 2019
- Ecole élémentaire Curie - aménagement de classes supplémentaires et mise en conformité des cages d'escaliers: Lot 1: Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 21 septembre 2019
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- Émis le 14 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 5: Lot n°6 : Façades
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
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- Émis le 21 mai 2024
- Travaux de mise en accessibilité de locaux dans le Bâtiment Curie pour mise à disposition d'un espace public France Services: Lot 1: Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 21 juillet 2024
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- Émis le 09 juillet 2020
- Station de lavage et de traitement des effluents phytosanitaires à Mondragon: Lot 2: Electricité - Equipements - Automatismes
- Date limite pour réponse 09 août 2020
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- Émis le 26 novembre 2019
- Fourniture et acheminement d'électricité et de gaz naturel et services complémentaires: Lot 3: Fourniture et acheminement de gaz naturel à la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
- Date limite pour réponse 26 novembre 2022
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- Émis le 17 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 9: Lot n° 10 : Revêtements de sols - Faïences
- Date limite pour réponse 17 juillet 2022
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- Émis le 01 juin 2021
- Construction de 3 locaux commerciaux sur la commune de Lamotte du Rhône: Lot 3: Menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse 01 janvier 2022
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- Émis le 23 mars 2020
- Création d'un lieu culturel dans la chapelle Saint Siffrein à Mornas: Lot 4: Menuiseries bois
- Date limite pour réponse 23 novembre 2020
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- Émis le 23 décembre 2021
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 5: Viande de boucherie fraiche
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 7: Menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 21 juin 2019
- Ecole élémentaire Curie - aménagement de classes supplémentaires et mise en conformité des cages d'escaliers: Lot 2: Menuiseries intérieures/extérieures
- Date limite pour réponse 21 septembre 2019
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 6: Menuiseries extérieures aluminium
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 30 mars 2023
- Création d'un court de tennis couvert - Commune de Mondragon: Lot 3: Lot n° 3 : Revêtements et équipements court de ten
- Date limite pour réponse 30 octobre 2023
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- Émis le 30 mars 2023
- Lot no3 : Revêtement et équipements court de tennis
- Date limite pour réponse 30 octobre 2023
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- Émis le 13 mai 2024
- Travaux de mise en accessibilité de locaux dans le Bâtiment Curie pour mise à disposition d'un espace public France Services : Lot 2: Menuiseries
- Date limite pour réponse 13 juillet 2024
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- Émis le 23 mai 2019
- Maintenance et acquisition de matériels informatiques: Lot 1: Mise en place d'un contrat d'assistance informatique
- Date limite pour réponse 23 mai 2022
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- Émis le 18 mars 2020
- Création d'un lieu culturel dans la chapelle Saint Siffrein à Mornas: Lot 7: CV- CB
- Date limite pour réponse 18 novembre 2020
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- Émis le 25 octobre 2024
- Fourniture et acheminement d'électricité et services complémentaires pour le Groupement d'Achats de la CCRLP
- Date limite pour réponse 25 octobre 2027
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- Émis le 24 décembre 2021
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 9: Préparation surgelée pour service traiteur, pique-nique, pâtisserie salée et sucrée
- Date limite pour réponse 24 décembre 2025
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- Émis le 24 décembre 2022
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 2: Produits laitiers et fromages
- Date limite pour réponse 24 décembre 2026
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- Émis le 22 décembre 2021
- Fournitures et livraison de denrées alimentaires: Lot 13: Fruits de saison
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 2: Charpente métallique, couverture, bardage
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 1: Lot n° 2 :Charpente métallique, couverture, bardage
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 11 février 2025
- MOE Réhabilitation et extension de l'école Ferry à Lapalud
- Date limite pour réponse 11 août 2027
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- Émis le 11 avril 2022
- Fourniture et livraison de denrées alimentaires: Lot 2: Lot n° 4
- Date limite pour réponse 11 janvier 2026
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- Émis le 20 décembre 2022
- Nettoyage des locaux communaux de la ville de Bollène
- Date limite pour réponse 20 décembre 2025
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- Émis le 10 janvier 2022
- Requalification du Bâtiment Auriac - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques - Lot n° 9 : menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 10 mars 2023
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- Émis le 01 novembre 2024
- Collecte des déchets (sauf verre)
- Date limite pour réponse 01 novembre 2029
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- Émis le 13 septembre 2024
- Prestationsde nettoyage écoles élémentaires sur le territoire de la CCRLP
- Date limite pour réponse 13 septembre 2025
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- Émis le 23 août 2022
- Nettoyage de 5 écoles élémentaires situées sur le territoire de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
- Date limite pour réponse 23 août 2023
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- Émis le 24 août 2020
- Nettoyage de 5 écoles élémentaires situées sur le territoire de la communauté de communes Rhône Lez Provence
- Date limite pour réponse 24 août 2021
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- Émis le 13 septembre 2024
- Prestations de nettoyage d'écoles élémentaires situées sur le territoire de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
- Date limite pour réponse 13 septembre 2025
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- Émis le 24 septembre 2019
- Nettoyage de 5 écoles élémentaires situées sur le territoire de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence
- Date limite pour réponse 24 août 2020
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- Émis le 09 août 2021
- Nettoyage de 5 écoles élémentaires situées sur le territoire de la communauté de communes Rhône Lez Provence
- Date limite pour réponse 09 août 2022
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- Émis le 22 août 2023
- Nettoyage de 5 écoles élémentaires situées sur le territoire de la CCRLP
- Date limite pour réponse 22 août 2024
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- Émis le 01 janvier 2019
- Nettoyage des surfaces vitrées des bâtiments intercommunaux
- Date limite pour réponse 01 janvier 2020
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- Émis le 22 juillet 2022
- Exploitation du réseau de transport urbain de Bollène
- Date limite pour réponse 22 juillet 2024
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- Émis le 25 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 1: démolition - gros oeuvre
- Date limite pour réponse 25 septembre 2021
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- Émis le 17 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 1: Lot n°2 : Démolitions - gros oeuvre
- Date limite pour réponse 17 juillet 2022
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- Émis le 09 novembre 2020
- Acquisition de véhicules électriques neufs: Lot 1: Véhicules électriques type citadine
- Date limite pour réponse 09 janvier 2021
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- Émis le 09 novembre 2020
- Acquisition de véhicules électriques neufs: Lot 2: Véhicules électriques utilitaires légers
- Date limite pour réponse 09 janvier 2021
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- Émis le 03 juin 2019
- Démolition de l'ancien site Butagaz: Lot 1: Désamiantage
- Date limite pour réponse 03 août 2019
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- Émis le 03 mai 2023
- 202307 Réhabilitation de la toiture du restaurant scolaire Curie à Bollène
- Date limite pour réponse 03 juillet 2023
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- Émis le 25 mars 2019
- Prestations de réfection d'étanchéité de la toiture du bâtiment de restauration collective de l'école des tamaris
- Date limite pour réponse 25 avril 2019
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- Émis le 21 juin 2019
- Ecole élémentaire Curie - aménagement de classes supplémentaires et mise en conformité des cages d'escaliers: Lot 3: Cloisons - Faux plafonds - Sols souples - Faïences - Peinture
- Date limite pour réponse 21 septembre 2019
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- Émis le 08 juillet 2020
- Fourniture et pose d'un revêtement de sol PVC Ecole Élémentaire Curie: Lot 1: Fourniture et pose d'un revêtement de sol PVC
- Date limite pour réponse 08 septembre 2020
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- Émis le 23 mars 2020
- Création d'un lieu culturel dans la chapelle Saint Siffrein à Mornas: Lot 2: Démolition Gros oeuvre Charpente façades carrelages faïences
- Date limite pour réponse 23 novembre 2020
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- Émis le 07 mars 2023
- Création d'un lieu culturel Chapelle Saint Siffrein - Consultation pour travaux non prévus au marché initial
- Date limite pour réponse 07 mai 2023
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- Émis le 12 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 10: Peinture
- Date limite pour réponse 12 septembre 2021
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- Émis le 14 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 10: Lot n° 11 : Peinture
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
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- Émis le 12 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 7: Doublage - cloisons - faux-plafonds
- Date limite pour réponse 12 septembre 2021
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- Émis le 13 avril 2022
- Collecte, tri et traitement des déchets ménagers et assimilés: Lot 1: Lot n° 1
- Date limite pour réponse 13 avril 2027
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- Émis le 08 juillet 2019
- Construction d'une Halle culturelle et sportive sur la Commune de Mondragon: Lot 2: Charpente métallique - couverture bacs acier
- Date limite pour réponse 08 novembre 2019
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- Émis le 05 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 5: Serrurerie
- Date limite pour réponse 05 septembre 2020
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- Émis le 11 juin 2024
- Travaux de mise en accessibilité de locaux dans le Bâtiment Curie pour mise à disposition d'un espace public France Services: Lot 5: Serrurerie
- Date limite pour réponse 11 août 2024
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- Émis le 18 août 2020
- Réhabilitation du Bâtiment MOREL - Maison du terroir à Bollène: Lot 9: Revêtements de sols - faïences
- Date limite pour réponse 18 septembre 2021
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- Émis le 30 août 2022
- Assurance flotte automobile et risques annexes pour les besoins de la CCRLP
- Date limite pour réponse 30 août 2026
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- Émis le 30 août 2022
- Marché d'assurances "automobiles et risques annexes"
- Date limite pour réponse 30 août 2026
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 2: Lot n° 4 : Enduits intérieurs et extérieurs
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 4: Enduits intérieurs et extérieurs
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 23 janvier 2020
- Désamiantage, démolition et réfection de toitures de locaux publics en centre historique de Bollène: Lot 1: Désamiantage
- Date limite pour réponse 23 avril 2020
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- Émis le 04 mars 2020
- Construction d'une recyclerie chemin de Cairons à Mondragon: Lot 9: Carrelage, faïence
- Date limite pour réponse 04 septembre 2020
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- Émis le 14 avril 2022
- Collecte, tri et traitement des déchets ménagers et assimilés: Lot 3: Lot n° 3
- Date limite pour réponse 14 avril 2027
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- Émis le 14 mai 2021
- Requalification du Bâtiment AURIAC - Création d'une 2ème salle de cinéma et d'espaces dédiés aux arts numériques: Lot 13: Lot n° 14 : Chauffage - Ventilation - Plomberie
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
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- Émis le 25 juillet 2023
- Rénovation de l'éclairage public des ZA de la CCRLP
- Date limite pour réponse 25 novembre 2023
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- Émis le 17 février 2020
- Réalisation d'une déchetterie sur la commune de Mondragon: Lot 4: Equipements
- Date limite pour réponse 17 octobre 2020
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- Émis le 20 octobre 2023
- Marché de maîtrise d'oeuvre - Aménagement d'un théâtre de verdure sur la Commune de Bollène
- Date limite pour réponse 20 février 2024
Établissements
-
Ouverts
-
Depuis le 09 août 2016 (8 ans)
CC RHONE LEZ PROVENCE - 84500
Siège social
- SIRET 20000062800079 20000062800079
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 1260 AVENUE THEODORE AUBANEL, 84500 BOLLENE France
-
Depuis le 01 janvier 2024 (1 an)
ZA DE LA GARE - 84500
Établissement secondaire
- SIRET 20000062800103 20000062800103
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 1260 AVENUE THEODORE AUBANEL, 84500 BOLLENE France
-
Depuis le 17 décembre 2019 (5 ans)
LA CLASTRE - 84500
Établissement secondaire
- SIRET 20000062800095 20000062800095
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 1260 AVENUE THEODORE AUBANEL, 84500 BOLLENE France
-
Depuis le 05 novembre 2019 (5 ans)
ZAC PAN EURO PARC - 84500
Établissement secondaire
- SIRET 20000062800087 20000062800087
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 1260 AVENUE THEODORE AUBANEL, 84500 BOLLENE France
-
Depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
ZAE LA CROISIERE - 84500
Établissement secondaire
- SIRET 20000062800053 20000062800053
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 1260 AVENUE THEODORE AUBANEL, 84500 BOLLENE France
-
Depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
POLE MEDICALE - 84500
Établissement secondaire
- SIRET 20000062800061 20000062800061
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 1260 AVENUE THEODORE AUBANEL, 84500 BOLLENE France
-
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL - 84500
Établissement secondaire
- SIRET 20000062800046 20000062800046
- Activité Autres services de réservation et activités connexes - 7990Z
- Adresse 32 AVENUE LOUIS PASTEUR, 84500 BOLLENE France
-
Depuis le 01 janvier 2006 (19 ans)
SPANC - 84500
Établissement secondaire
- SIRET 20000062800020 20000062800020
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 1260 AVENUE THEODORE AUBANEL, 84500 BOLLENE France
-
-
Fermés
-
Du 01 janvier 2007 au 31 décembre 2021
CC RHONE LEZ PROVENCE
Ancien établissement
- SIRET 20000062800038 20000062800038
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse NC
-
Du 21 novembre 2005 au 09 août 2016
CC RHONE LEZ PROVENCE - 84500
Ancien établissement
- SIRET 20000062800012 20000062800012
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse RPT DES PORTES DE PROVENCE MAISON COMMUNAUTE COMMUNES, 84500 BOLLENE France
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CC RHONE LEZ PROVENCE
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de CC RHONE LEZ PROVENCE
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Annonce JAL - Voirie
15600 ARRONDISSEMENT DAVIGNON MAIRIE DE MONDRAGON COMMUNIQUÉ INFORMATION ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU PROJET DE DÉCLASSEMENT DUNE PORTION DE VOIE COMMUNALE DITE « LES CLASTRES » Le Maire, par arrêté n° 637/2020 du 27 novembre 2020, A prescrit une enquête publique qui se déroulera du lundi 14 decembre 2020 à 9 heures au lundi 28 décembre 2020 à 17 heures, pour le déclassement dune portion dune voie communale dite « Les Clastres ». Cette portion de voie à usage piétonnier sera rétrocédée à la Co…
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15600 ARRONDISSEMENT DAVIGNON MAIRIE DE MONDRAGON COMMUNIQUÉ INFORMATION ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU PROJET DE DÉCLASSEMENT DUNE PORTION DE VOIE COMMUNALE DITE « LES CLASTRES » Le Maire, par arrêté n° 637/2020 du 27 novembre 2020, A prescrit une enquête publique qui se déroulera du lundi 14 decembre 2020 à 9 heures au lundi 28 décembre 2020 à 17 heures, pour le déclassement dune portion dune voie communale dite « Les Clastres ». Cette portion de voie à usage piétonnier sera rétrocédée à la Co…
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15600 ARRONDISSEMENT DAVIGNON MAIRIE DE MONDRAGON COMMUNIQUÉ INFORMATION ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU PROJET DE DÉCLASSEMENT DUNE PORTION DE VOIE COMMUNALE DITE « LES CLASTRES » Le Maire, par arrêté n° 637/2020 du 27 novembre 2020, A prescrit une enquête publique qui se déroulera du lundi 14 decembre 2020 à 9 heures au lundi 28 décembre 2020 à 17 heures, pour le déclassement dune portion dune voie communale dite « Les Clastres ». Cette portion de voie à usage piétonnier sera rétrocédée à la Co…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFET DE VAUCLUSE Direction départementale de la protection des populations Service prevention des risques techniques Installations classées pour la protection de lenvironnement Avis de consultation du public Il sera procédé à une consultation du public sur la demande denregistrement déposée par la communauté de communes Rhône Lez Provence pour lexploitation dune déchetterie située lieu-dit Le Cairon , chemin de Jullieras sur le territoire de la commune de Mondragon, Au titre de la rubrique 2…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
952526 PRÉFET DE VAUCLUSE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS SERVICE PRÉVENTION DES RISQUES TECHNIQUES INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION PE LENVIRONNEMENT AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Il sera procédé à une consultation du public sur la demande denregistrement deposée par la communauté de communes Rhône Lez Provence pour lexploitation dune déchetterie située lieu-dit « Le Cairon », chemin de Jullieras sur le territoire de la commune de Mondragon, Au titre de la r…
Juridique
Marques déposées par l'entreprise CC RHONE LEZ PROVENCE
Rhône Lez Provence
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 1 annee(s), 3 mois et 4 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 1624