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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif100 à 199 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES
- SIREN
- 200 070 845 200070845
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 070 845 00017 20007084500017
- NUMÉRO DE TVA
- FR21200070845 FR21200070845
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2017
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 1 PLACE DU GENERAL LECLERC, 54580 AUBOUE 1 PLACE DU GENERAL LECLERC, 54580 AUBOUE
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Communauté de communes Communauté de communes
- Noms commerciaux
- CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2017 01/01/2017
Secteur d'activité de CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
674 sociétés exercent la même activité que CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES dans le 54.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Meurthe-et-Moselle (54)
Rapport complet officiel
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- Émis le 15 juin 2025
- Travaux de voirie sur la ZA de Conflans en jarnisy
- Date limite pour réponse 15 août 2025
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- Émis le 16 avril 2025
- Travaux d'isolation thermique extérieure et d'étanchéité à l'Aquapôle du Jarnisy LOT 1 - Isolation thermique extérieure
- Date limite pour réponse 16 août 2025
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- Émis le 15 avril 2025
- Travaux d'isolation thermique extérieure et d'étanchéité à l'Aquapôle du Jarnisy LOT 2 - Adaptation étanchéité extérieure
- Date limite pour réponse 15 août 2025
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- Émis le 19 mars 2025
- Prestation de gestion des aires d¿accueil et de médiation des citoyens français itinérants sur le territoire d¿Orne Lorraine Confluences
- Date limite pour réponse 19 mars 2027
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- Émis le 19 décembre 2024
- Travaux de réhabilitation de l'aire d'accueil des gens du voyage de Jarny pour la gestion des fluides et prestations associées
- Date limite pour réponse 19 février 2030
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- Émis le 16 décembre 2024
- Fourniture, livraison et gestion de titres "restaurant"
- Date limite pour réponse 16 décembre 2028
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- Émis le 10 décembre 2024
- Aménagement et requalification des espaces paysagers de la Zone d¿activité à Conflans-en-Jarnisy
- Date limite pour réponse 10 février 2027
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- Émis le 03 décembre 2024
- Produit d'entretien pour les piscines
- Date limite pour réponse 03 décembre 2028
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- Émis le 06 novembre 2024
- Maîtrise d'œuvre pour la construction d¿un équipement périscolaire à Hatrize
- Date limite pour réponse 06 février 2028
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- Émis le 25 octobre 2024
- Maîtrise d'œuvre pour la construction d¿une crèche et d¿un équipement périscolaire à Labry.
- Date limite pour réponse 25 janvier 2028
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- Émis le 15 octobre 2024
- Réhabilitation du périscolaire Les arlequins Lot 8 ITE
- Date limite pour réponse 15 mars 2025
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- Émis le 18 septembre 2024
- SS - 2024-FCS-002 FOURNITURE DE PRODUITS ET DE CONSOMMABLES POUR L'ENTRETIEN ET L'HYGIÈNE Lot 2 - PRODUITS D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN POUR LA PETITE ENFANCE
- Date limite pour réponse 18 septembre 2028
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- Émis le 13 septembre 2024
- Animation et suivi de permanences mutualisées concernant la politique d'adaptation/amélioration de l'habitat
- Date limite pour réponse 13 septembre 2026
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- Émis le 18 août 2024
- travaux de voirie Zone commerciale du Val de l'Orne et création d'une voie sécurisée piétonne et cyclable à Conflans en Jarnisy - 54800
- Date limite pour réponse 18 décembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2024
- Construction d'une couverture pour la Crèche multi accueil Pomme d'Api à Hatrize
- Date limite pour réponse 10 octobre 2024
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- Émis le 04 juillet 2024
- SS 2024-FCS-006 SS Fourniture de matériel d'éclairage pour la salle de spectacle Pablo PICASSO
- Date limite pour réponse 04 juillet 2028
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- Émis le 25 juin 2024
- SS - 2024-FCS-002 FOURNITURE DE PRODUITS ET DE CONSOMMABLES POUR L'ENTRETIEN ET L'HYGIÈNE Lot 1 - PRODUITS D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN COURANT
- Date limite pour réponse 25 juin 2028
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- Émis le 25 juin 2024
- SS - 2024-FCS-002 FOURNITURE DE PRODUITS ET DE CONSOMMABLES POUR L'ENTRETIEN ET L'HYGIÈNE Lot 4 - PRODUITS D?ESSUYAGE ET D?HYGIENE DES MAINS
- Date limite pour réponse 25 juin 2028
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- Émis le 20 juin 2024
- Réhabilitation du périscolaire Les Lucioles Lot 2 Menuiserie extérieure et intérieure
- Date limite pour réponse 20 novembre 2024
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- Émis le 17 juin 2024
- Réhabilitation du périscolaire les Lucioles Lot 3 Plâtrerie - Isolation - Faux plafonds
- Date limite pour réponse 17 novembre 2024
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- Émis le 14 juin 2024
- Réhabilitation du périscolaire Les Lucioles Lot 2 Menuiserie extérieure et intérieure
- Date limite pour réponse 14 novembre 2024
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- Émis le 14 juin 2024
- Réhabilitation du périscolaire les Lucioles Lot 3 Plâtrerie - Isolation - Faux plafonds
- Date limite pour réponse 14 novembre 2024
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- Émis le 27 mai 2024
- Climatisation de structures d'accueil petite enfance et d'une médiathèque Lot 1 Pinocchio
- Date limite pour réponse 27 août 2024
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- Émis le 29 mars 2024
- Gestion des espaces naturels ordinaires de proximité Espaces verts naturels, urbains et sensibles d'OLC
- Date limite pour réponse 29 mars 2026
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- Émis le 08 février 2024
- Gestion et maintenance de parcs informatiques pour le groupement de commandes
- Date limite pour réponse 08 janvier 2028
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- Émis le 18 octobre 2023
- LOT 4 - Gaz Naturel
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 18 octobre 2023
- Lot 1 - Fourniture d'électricité + 36KWA
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 18 octobre 2023
- LOT 2 - Fourniture d'électricité - Site C5
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 28 août 2023
- Marché de signalisation horizontale et verticale lot 1 : Fourniture et pose de panneaux de signalisation verticale
- Date limite pour réponse 28 août 2027
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- Émis le 24 août 2023
- Marché de signalisation horizontale et verticale lot 2 : Création et entretien de la signalisation horizontale
- Date limite pour réponse 24 août 2027
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- Émis le 27 juillet 2023
- Remplacement de l'éclairage public de la Zone Industrielle Intercommunale dite de la "Chesnois"
- Date limite pour réponse 27 octobre 2023
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- Émis le 13 juillet 2023
- Entretien de la voirie des ZAE et du territoire intercommunal
- Date limite pour réponse 13 juillet 2027
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- Émis le 21 juin 2023
- Préparation, fourniture et livraison de repas et goûters en liaison froide pour le multi-accueil "Coccinelle" à Jarny
- Date limite pour réponse 21 décembre 2027
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- Émis le 16 mars 2023
- Location, installation et maintenance de photocopieurs
- Date limite pour réponse 16 mars 2027
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- Émis le 21 décembre 2022
- LOT 8 - Gestion des établissements Multi-accueils de Homécourt/Joeuf
- Date limite pour réponse 21 décembre 2027
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- Émis le 13 décembre 2022
- Assurance flotte automobile + auto-mission
- Date limite pour réponse 13 décembre 2027
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- Émis le 13 décembre 2022
- LOT 4 - Assurance flotte automobile
- Date limite pour réponse 13 décembre 2027
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- Émis le 13 décembre 2022
- Assurance dommages aux biens
- Date limite pour réponse 13 décembre 2027
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- Émis le 28 juillet 2022
- Fourniture d'électricité - Sites C5
- Date limite pour réponse 28 novembre 2022
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- Émis le 28 juillet 2022
- Fourniture de gaz naturel
- Date limite pour réponse 28 novembre 2022
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- Émis le 28 juillet 2022
- Fourniture d'électricité + 36KVA
- Date limite pour réponse 28 juillet 2024
Établissements
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Ouverts
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CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES - 54580
Siège social depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20007084500017 20007084500017
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 1 PLACE DU GENERAL LECLERC, 54580 AUBOUE
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SSIAD - 54800
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2024 (2 ans)
- SIRET 20007084500058 20007084500058
- Activité Activités des infirmiers et des sages-femmes - 8690D
- Adresse 19 RUE GAMBETTA, 54800 JARNY
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ESPACE GERARD PHILIPE - 54800
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
- SIRET 20007084500033 20007084500033
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 3 RUE CLEMENT HUMBERT, 54800 JARNY
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Fermés
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AQUAPOLE DU JARNISY - 54800
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 01 janvier 2024
- SIRET 20007084500041 20007084500041
- Activité Gestion d'installations sportives - 9311Z
- Adresse 16 CHEMIN DES MARCAIRES, 54800 JARNY
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SERVICE JEUNESSE - 54800
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 27 décembre 2017
- SIRET 20007084500025 20007084500025
- Activité Accueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse 14 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 54800 JARNY
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
26 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences Approbation modification simplifiee n°1 du PLU de la commune dHomécourt Le Plan local durbanisme de la commune de Homécourt a été approuvé le 29 octobre 2008, modifié le 22 juin 2009, Révisé le 21 avril 2011, modifié le 6 juillet 2015 et mis en compatibilité le 27 juin 2024. Une procédure de modification simplifiée du plan local durbanisme, prévue à larticle L.153-45 du code de lurbanisme, est rendue nécessaire. En effet, il sagira de faire évolu…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
CC ORNE LORRAINE CONFLUENCES PLUiH : un outil stratégique au service de lamenagement du territoire Tous les habitants, élus et acteurs du territoire ont la possibilité de sinformer et de participer activement à lélaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal valant Plan Local de lHabitat (PLUiH). Cest un projet denvergure qui engage lavenir du territoire. Sa réussite repose sur la participation active des habitants et de lensemble des acteurs locaux. Après la réunion publique qui sest tenue,…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
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Annonce JAL - Avis Financier
http://avisfinanciers.infolegale.fr/99695_20250218_20250218_AV01.pdf
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DE COMMUNES ORNE LORRAINE CONFLUENCES Approbation modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de Joeuf Lobjet de cette procedure est la transformation dune zone 1AU en zone 1AUx afin de permettre limplantation dune activité industrielle sur la zone du bas de Franchepré, ainsi que la création dun règlement de zone 1Aux pour rendre possible limplantation susnommée. Le public a été informé que par délibération du Conseil Communautaire n° 2024.CC.094 du 12 décembre 2024, Le Prés…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences Modification simplifiee n°1 du Plan Local dUrbanisme de Joeuf Le public est informé que par délibération du Conseil Communautaire n° 2024.CC.094 du 12 décembre 2024, le Président, Luc RITZ, a prescrit la modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme de Joeuf et délibéré sur les conditions de la mise à disposition du dossier au public. Le PLU de Joeuf a été approuvé le 28 janvier 2008, modifié le 8 juillet 2010, modifié le 26 septembre 2013 et …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences Mise en conformite PLU de Joeuf Le public est informé que par délibération du Conseil Communautaire n° 2024.CC.068 du 14 octobre 2024, le Président, Luc RITZ, a prescrit une mise en conformité du Plan Local dUrbanisme de Joeuf et délibéré sur les conditions de la mise à disposition du dossier au public. Cette mise en conformité permettra limplantation dune centrale photovoltaïque au sol. Les modalités de mise à disposition proposées sont les suiv…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences Approbation de la Declaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local durbanisme de la commune de Homécourt pour limplantation dune centrale photovoltaïque au sol Par délibération n°2024.CC.035 en date du 27 juin 2024.Le Conseil Communautaire dOrne Lorraine Confluences a décidé dapprouver la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local durbanisme de la commune de Homécourt pour limplantation dune centrale pho…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFECTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE Avis dEnquête Publique Unique Projet de construction dune centrale photovoltaïque au sol à Joeuf et de mise en compatibilité ou plan local durbanisme Par arrête préfectoral du 2 avril 2024, le prêfet de Meurthe-et-Moselle a prescrit louverture dune enquête publique unique portant sur la demande de permis de construire Une centrale photovoltaïque au sol de 12,6 MWc à Joeuf par la société H2watt, Et, la.déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFECTURE DE MEURTHE-ET-MOSELLE Avis dEnquête Publique Unique Projet de construction dune centrale photovoltaïque au sol à Joeuf et de mise en compatibilité ou plan local durbanisme Par arrête préfectoral du 2 avril 2024, le prêfet de Meurthe-et-Moselle a prescrit louverture dune enquête publique unique portant sur la demande de permis de construire Une centrale photovoltaïque au sol de 12,6 MWc à Joeuf par la société H2watt, Et, la.déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences Modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme de Val de Briey Le public est informé que par delibération du Conseil Communautaire n° 2023.CC.096 du 14 décembre 2023, le Président, Luc RITZ, a prescrit la modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme de Val de Briey et délibéré sur les conditions de la mise à disposition du dossier au public. La modification simplifiée porte sur la création dun sous-secteur UBb à lintérieur duquel sont auto…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences Avis au public Modification simplifiee du Plan Local dUrbanisme de Val de Briey Le public est informé que par délibération du Conseil Communautaire n° 2023.CC.074 du 28 septembre 2023 le Président, Luc RITZ, A prescrit la modification simplifiée du Plan Local dUrbanisme de Val de Briey et délibéré sur les conditions de la mise à disposition du dossier au public. La modification simplifiée porte sur la création dun sous-secteur AUL1 à lintérieur d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DE COMMUNES ORNE LORRAINE CONFLUENCES Prescription de la modification simplifiée nº4 du PLU de la Ville de Jarny et mise à disposition du public Par arrête du 01 décembre 2020, le Président de la Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences a prescrit la modification simplifiée nº4 du plan local durbanisme de la Commune de Jarny. Cette modification porte sur les objectifs suivants : Création dun sous-secteur UA.s, à lintérieur duquel la réalisation de programmes comportant des log…
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Annonce JAL - Avis administratif
PREFET DE LA REGION GRAND-EST Communes de Amel-sur-lEtang, Bechamps, Etain, Eton, Foameix-Ornel, Lanhères, Rouvres-en-Woëvre, Communaute de Communes Orne Lorraine Confluence Approbation du plan dexposition au bruit de laérodrome dETAIN-ROUVRES Par arrêté du 12 mars 2021, les Préfets de la Meuse et de la Meurthe-et-Moselle ont approuvé le plan dexposition au bruit de laérodrome dEtain-Rouvres. Cet arrêté est publié aux recueils des actes administratifs des Préfectures de la Meuse et de la Meurth…
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Annonce JAL - Avis administratif
PREFET DE LA REGION GRAND-EST Communes de Amel-sur-lEtang, Bechamps, Etain, Eton, Foameix-Ornel, Lanhères, Rouvres-en-Woëvre, Communaute de Communes Orne Lorraine Confluence Approbation du plan dexposition au bruit de laérodrome dETAIN-ROUVRES Par arrêté du 12 mars 2021, les Préfets de la Meuse et de la Meurthe-et-Moselle ont approuvé le plan dexposition au bruit de laérodrome dEtain-Rouvres. Cet arrêté est publié aux recueils des actes administratifs des Préfectures de la Meuse et de la Meurth…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
COMMUNES DE AMEL-SUR-LÉTANG, BÉCHAMPS, ÉTAIN, ÉTON, FOAMEIX-ORNEL, LANHÈRES, ROUVRES-EN-WOËVRE, COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ORNE LORRAINE CONFLUENCE APPROBATION DU PLAN DEXPOSITION AU BRUIT DE LAÉRODROME DÉTAIN-ROUVRES Par arrêté du 12 mars 2021, les Prefets de la Meuse et de la Meurthe-et-Moselle ont approuvé le plan dexposition au bruit de laérodrome dEtain-Rouvres. Cet arrêté est publié aux recueils des actes administratifs des Préfectures de la Meuse et de la Meurthe-et-Moselle. Larrêté et le pl…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DE COMMUNES ORNE LORRAINE CONFLUENCES Approbation de la modification simplifiée nº4 du PLU de la Ville de Jarny Par delibération du 13 avril 2021, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences a tiré le bilan de la mise à disposition et a approuvé la modification simplifiée nº4 du plan local durbanisme de la Commune de Jarny. Cette délibération est affichée et peut être consultée en Mairie et au siège de la Communauté de Communes pendant un mois à com…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DE COMMUNES ORNE LORRAINE CONFLUENCES Prescription de la modification simplifiée nº2 du PLU de la Ville dAuboue Par arrêté nº2021-227 du 18 mai 2021, le Président de la Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences a prescrit la modification simplifiée nº2 du plan local durbanisme de la Commune dAuboué. Cette modification porte sur la création dun sous-secteur N6 à lintérieur duquel sont autorisées les installations liées aux loisirs. Larrêté sera affiché en Mairie et au siège dOLC…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DE COMMUNES ORNE LORRAINE CONFLUENCES Avis de mise à disposition du public de la modification simplifiée nº2 du PLU de la Ville dAuboue Par arrêté du 18 mai 2021, le Président de la Communauté de Communes Orne Lorraine Confluences a prescrit la modification simplifiée nº2 du plan local durbanisme de la Commune dAuboué. Par délibération du 01/07/2021, Le Conseil Communautaire a défini les modalités de concertation avec la population. Le dossier de modification sera mis à disposition p…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Communaute de Communes Orne Lorraine Confluences Enquête publique préalable à la Déclaration dintérêt Général pour le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre Le public est informé que, par arrêté communautaire 2020-085 du 30 janvier 2020, Le Président a ordonné louverture dune enquête publique préalable à la Déclaration dIntérêt Général portant sur le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre (de Allamont-Dompierre à Conflans en Jar…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ORNE LORRAINE CONFLUENCES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique préalable à la Declaration dIntérêt Général pour le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre. Le public est informé que, par arrêté communautaire 2020-085 du 30 janvier 2020, Le Président a ordonné louverture dune enquête publique préalable à la Déclaration dIntérêt Général portant sur le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre (de Allamont-Dompierre à Conflans en Ja…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Communaute de Communes Orne Lorraine Confluences Enquête publique préalable à la Déclaration dIntérêt Général pour le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre Le public est informé que, par arrêté communautaire 2020-085 du 30 janvier 2020, Le Président a ordonné louverture dune enquête publique préalable à la Déclaration dIntérêt Général portant sur le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre (de Allamont-Dompierre à Conflans en Jar…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ORNE LORRAINE CONFLUENCES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique préalable à la Declaration dIntérêt Général pour le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre. Le public est informé que, par arrêté communautaire 2020-085 du 30 janvier 2020, Le Président a ordonné louverture dune enquête publique préalable à la Déclaration dIntérêt Général portant sur le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre (de Allamont-Dompierre à Conflans en Ja…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ORNE LORRAINE CONFLUENCES AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Reprise de lenquête publique préalable à la Declaration dIntérêt Général pour le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre. Le public est informé que, par arrêté communautaire 2020-194 du 28 mai 2020, Le Président a ordonné la reprise de lenquête publique préalable à la Déclaration dIntérêt Général portant sur le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre (de Allamont-Dompierre à Conflan…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Communaute de Communes Orne Lorraine Confluences Reprise de lenquête publique préalable à la Déclaration dIntérêt Général pour le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre Le public est informé que, par arrêté communautaire 2020-194 du 28 mai 2020, Le Président a ordonné la reprise de lenquête publique préalable à la Déclaration dIntérêt Général portant sur le projet dentretien du Longeau sur une partie de son périmètre (de Allamont-Dompierre à Conflans…
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Date d'expiration
Expire dans 3 années, 7 mois et 13 jours
Classes :
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Orne Lorraine Confluences
Demande totalement rejetée Marque non en vigueur
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Classes :
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olc54.fr
Marque enregistrée Marque en vigueur
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