- Dernière modification le01/05/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022PME Il existe les tailles suivantes : Microentrerpise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 202220 à 49 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Score CarboneNon déposéLe bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
CC DU TRIANGLE VERT
Active
- SIREN200 041 861200041861
- SIRET DU SIEGE SOCIAL200 041 861 0001020004186100010
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR78200041861FR78200041861
- DATE DE CREATION01 janvier 2014
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUECommunauté de communesCommunauté de communes
- DIRIGEANTS
- ADRESSE27 GRANDE RUE MAIRIE, 70240 SAULX France27 GRANDE RUE MAIRIE, 70240 SAULX France
- SOURCES D'INFORMATION
Récapitulatif
Informations Légales
Identité entreprise
- Noms commerciauxCC DU TRIANGLE VERT CC DU TRIANGLE VERT
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 2014
- Forme juridiqueCommunauté de communes Communauté de communes
- Greffe de
- Téléphone
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 652 entreprises du secteur "Administration publique générale" en Haute-Saône (70)
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 janvier 2014 (11 ans)
CC DU TRIANGLE VERT - 70240
Siège social
- SIRET20004186100010
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse27 GRANDE RUE MAIRIE, 70240 SAULX France
Depuis le 01 avril 2025
SCOLAIRE - 70240
Établissement secondaire
- SIRET20004186100085
- ActivitéActivités de soutien à l'enseignement - 8560Z
- AdresseSCOLAIRE 27 GRANDE RUE MAIRIE, 70240 SAULX France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
GEMAPI - 70240
Établissement secondaire
- SIRET20004186100077
- ActivitéAdministration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- AdresseGEMAPI 27 GRANDE RUE, 70240 SAULX France
Depuis le 01 janvier 2014 (11 ans)
ORDURES MENAGERES - 70240
Établissement secondaire
- SIRET20004186100036
- ActivitéCollecte des déchets non dangereux - 3811Z
- AdresseORDURES MENAGERES 27 GRANDE RUE MAIRIE, 70240 SAULX France
Depuis le 01 janvier 2014 (11 ans)
ZAE - 70240
Établissement secondaire
- SIRET20004186100044
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- AdresseZAE 27 GRANDE RUE MAIRIE, 70240 SAULX France
Depuis le 01 janvier 2014 (11 ans)
SPANC - 70240
Établissement secondaire
- SIRET20004186100051
- ActivitéAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- AdresseSPANC 27 GRANDE RUE MAIRIE, 70240 SAULX France
Depuis le 01 janvier 2014 (11 ans)
ACTIVITES PERI EXTRA SCOLAIRE - 70240
Établissement secondaire
- SIRET20004186100069
- ActivitéAccueil de jeunes enfants - 8891A
- AdresseACTIVITES PERI EXTRA SCOLAIRE 27 GRANDE RUE MAIRIE, 70240 SAULX France
- Fermé
Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2022
COMMERCE - 70240
Ancien établissement
- SIRET20004186100028
- ActivitéLocation de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- AdresseCOMMERCE 27 GRANDE RUE, 70240 SAULX France
Documents officiels
Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise CC DU TRIANGLE VERT au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise CC DU TRIANGLE VERT, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, la liste des 17 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 8 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de CC DU TRIANGLE VERT (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 7,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
Vérifier le score de CC DU TRIANGLE VERT
| Étude de Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Étude de solvabilité de CC DU TRIANGLE VERT (Notation financière, risque de défaillance, ...) | 5,90€ | Ajouté | ||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) Communauté de communes du Triangle Vert Avis au public Par delibération n°2024-75 du 4 juillet 2024 le conseil communautaire a approuvé la Déclaration de Projet pour Mise en compatibilité du PLU de FRANCHEVELLE. Cette délibération est affichée en mairie de FRANCHEVELLE et au siège de la Communauté de communes du Triangle Vert. Le dossier approuvé est tenu à la disposition du public à la mairie de FRANCHEVELLE et au siège de la Communauté de communes du Triangle Vert aux horaires habituels douver... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT Approbation de la modification n°2 du PLU de la commune de Franchevelle Par déliberation en date du 6 juin 2024, le conseil communautaire a validé le bilan de la mise à disposition de la population et approuvé la modification n° 2 du PLU de FRANCHEVELLE. Cette décision sera affichée en mairie de FRANCHEVELLE et au siège de la CCTV pour une durée de 1 mois à compter du 17 juin 2024. Le dossier est tenu à la disposition du public en mairie de FRANCHEVELLE, ... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 2024/06/085 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 DU PLU DE LA COMMUNE DE FRANCHEVELLE Par délibération en date du 6 juin 2024, le conseil communautaire a valide le bilan de la mise à disposition de la population et approuvé la modification n° 2 du PLU de FRANCHEVELLE. Cette décision sera affichée en mairie de FRANCHEVELLE et au siège de la CCTV pour une durée de 1 mois à compter du 17 juin 2024. Le dossier est tenu à la disposition du public en mairie de FRA... | ||||
| Afficher les 13 annonces légales | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 2024/05/046 COMMUNAUTE DE COMMUNE DU TRIANGLE VERT AVIS DENQUETE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPTABILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE FRANCHEVELLE Il sera procédé à une enquête publique sur la declaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de FRANCHEVELLE visant à ouvrir à lurbanisation un terrain classé en zone agricole pour limplantation dune maison intergénérationnelle. Madame Monica GAVRILAN, Gérante dentreprise... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT Avis denquête publique Déclaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local durbanisme de la commune de FRANCHEVELLE Il sera procédé à une enquête publique sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de lacommune de FRANCHEVELLE visant à ouvrir à lurbanisation unterrain classé en zone agricole pour limplantation dune maison intergénérationnelle. Madame Monica GAVRILAN, Gérante dentreprise, A été dés... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 2024/04/044 COMMUNAUTE DE COMMUNE DU TRIANGLE VERT AVIS DENQUETE PUBLIQUE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPTABILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE FRANCHEVELLE Il sera procédé à une enquête publique sur la declaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de FRANCHEVELLE visant à ouvrir à lurbanisation un terrain classé en zone agricole pour limplantation dune maison intergénérationnelle. Madame Monica GAVRILAN, Gérante dentreprise... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) COMMUNAUTE DE COMMUNE DU TRIANGLE VERT Avis denquête publique Déclaration de projet emportant mise en compatibilite du plan local durbanisme de la commune de FRANCHEVELLE Il sera procédé à une enquête publique sur la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local durbanisme de lacommune de FRANCHEVELLE visant à ouvrir à lurbanisation unterrain classé en zone agricole pour limplantation dune maison intergénérationnelle. Madame Monica GAVRILAN, Gérante dentreprise, A été dési... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 2024/03/107 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT Avis de mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU de Franchevelle Le président de la CCTV a pris linitiative dune procedure de modification simplifiée du PLU de Franchevelle par arrêté municipal en date du 21/11/2023. Cette modification simplifiée a pour objectif de modifier la règle dimplantation des constructions par rapport aux limites séparatives en zone A dans le règlement écrit. Par délibération du 07/0... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 2024/02/025 MAIRIE DE FRANCHEVELLE 1 rue du Baron Bouvier 70200 FRANCHEVELLE@mairie@franchevelle.fr Tél : 03 84 61 74 65 Par arrêté communautaire, M. le President de la CCTV a prescrit une déclaration de projet concernant la création dune maison transgénérationnelle sur le bourg de FRANCHEVELLE, Ce qui entraine la mise en compatibilité du Plan Locale dUrbanisme de la commune de FRANCHEVELLE (DPEMC). Dans le cadre de cette procédure, une réunion publique est organisée : Lieu de la réunion publiq... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 2023/06/071 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT Déclaration de projet emportant mise en comptabilité du PLU de FRANCHEVELLE Par arrête du 8 juin 2023, le Président de la Communauté de Communes du Triangle Vert (CCTV) a mis en oeuvre une procédure de déclaration de projet relative au projet de Maison Transgénérationnelle emportant la mise en compatibilité du PLU de Franchevelle. Lobjectif poursuivi par cette déclaration de projet est de modifier les règles durbanisme pour mettre en oeuvre un ... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT Déclaration de projet emportant mise en comptabilite du Plu de Franchevelle Par arrêté du 8 juin 2023, le Président de la Communauté de Communes du Triangle Vert (CCTV) a mis en oeuvre une procédure de déclaration de projet relative au projet de Maison Transgénérationnelle emportant la mise en compatibilité du PLU de Franchevelle. Lobjectif poursuivi par cette déclaration de projet est de modifier les règles durbanisme pour mettre en oeuvre un projet dinté... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT Validation dabsence dévaluation environnementale et Approbation de la modification du PLU de la commune de Saulx Par delibération en date du 6 avril 2023, le conseil communautaire a validé labsence dévaluation environnementale et a approuvé la modification n°2 du PLU de Saulx. Cette décision sera affichée en mairie de Saulx et au siège de la CCTV pour une durée de 1 mois à compter du 20 avril 2023. Le PLU est tenu à la disposition du public en mairie de Sa... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 2023/02/050 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MODIFICATION N° 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE SAULX Il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de SAULX visant à faire evoluer la destination du secteur des terrains de sports (classés en UL) vers une destination de logements (UB). Monsieur Christian PAGANESSI, Officier de gendarmerie en retraite, A été désigné en qualité de comm... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT Avis denquête publique Projet de modification N°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saulx Il sera procéde à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de SAULX visant à faire évoluer la destination du secteur des terrains de sports (classés en UL) vers une destination de logements (UB). Monsieur Christian PAGANESSI, Officier de gendarmerie en retraite, A été désigné en qualité de commissaire enquê... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT Avis denquête publique Projet de modification N°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saulx Modificatif à lannonce N°341558000 parue le 25 janvier 2023 Le lien pour accéder au site dédié est le suivant : https://cctv70.fr/fr/nw/2237003/1360764/avis-denquete-publique-projet-modification-ndeg2-plu-saulx | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) 01/054 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MODIFICATION N° 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE SAULX Il sera procédé à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de SAULX visant à faire evoluer la destination du secteur des terrains de sports (classés en UL) vers une destination de logements (UB). Monsieur Christian PAGANESSI, Officier de gendarmerie en retraite, A été désigné en qualité de commissai... | ||||
| Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) COMMUNAUTE DE COMMUNES DU TRIANGLE VERT Avis denquête publique Projet de modification N°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saulx Il sera procéde à une enquête publique sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de SAULX visant à faire évoluer la destination du secteur des terrains de sports (classés en UL) vers une destination de logements (UB). Monsieur Christian PAGANESSI, Officier de gendarmerie en retraite, A été désigné en qualité de commissaire enquê... | ||||
0 Bilan gratuit
Chiffres clés de CC DU TRIANGLE VERT
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Statistiques
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
Score territorial
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.Score social
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.Score fiscal
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
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