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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif200 à 249 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
CC DES MONTS DU LYONNAIS
- SIREN
- 200 066 587 200066587
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 066 587 00011 20006658700011
- NUMÉRO DE TVA
- FR51200066587 FR51200066587
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2017
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Communauté de communes Communauté de communes
- Noms commerciaux
- CC DES MONTS DU LYONNAIS CC DES MONTS DU LYONNAIS
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2017 01/01/2017
Secteur d'activité de CC DES MONTS DU LYONNAIS
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
316 sociétés exercent la même activité que CC DES MONTS DU LYONNAIS dans le 69.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Rhône (69)
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- Émis le 26 mai 2025
- Accord-Cadre pour une prestation de location de vélos à assistance électrique équipés : Lot 01 : Territoire Sud-Est
- Date limite pour réponse 26 mai 2028
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- Émis le 26 mai 2025
- Accord-Cadre pour une prestation de location de vélos à assistance électrique équipés : Lot 02 : Territoire Sud-Ouest
- Date limite pour réponse 26 mai 2028
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- Émis le 26 mai 2025
- Accord-Cadre pour une prestation de location de vélos à assistance électrique équipés : Lot 03 : Territoire Sud-Nord
- Date limite pour réponse 26 mai 2028
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- Émis le 06 mai 2025
- Mission de maitrise d'oeuvre pour des travaux d'assainissementCommune de saint martin en haut: Accord cadre
- Date limite pour réponse 06 mai 2029
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- Émis le 02 mai 2025
- Réfection du réseau d'assainissement de la Grande Rue sur la Commune de Les Halles
- Date limite pour réponse 02 octobre 2025
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- Émis le 29 avril 2025
- Réhabilitation de réseaux unitaires situés Rue du Stade sur la Commune de Montrottier
- Date limite pour réponse 29 juillet 2025
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- Émis le 15 avril 2025
- Marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux énergétiques du Centre Aquatique Escap'Ad à Saint Laurent de Chamousset et de la piscine d'Hurongues à Pomeys
- Date limite pour réponse 15 avril 2028
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- Émis le 14 avril 2025
- Travaux d'assainissement sur la Commune de Saint Clément les Places
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 08 avril 2025
- Travaux de dévoiement et de réhabilitation du réseau d'assainissement Secteur Ouest à Aveize
- Date limite pour réponse 08 août 2025
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- Émis le 31 mars 2025
- Nettoyage des vitres pour les locaux de la CCMDL ainsi que les encadrements intérieurs, extérieurs et les volets
- Date limite pour réponse 31 mars 2026
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- Émis le 31 mars 2025
- Nettoyage régulier des gymnases sur le Territoire de la CCMDL
- Date limite pour réponse 31 mars 2026
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- Émis le 14 février 2025
- Accompagnement des ménages Parc Eco Habitat Service Public de la Rénovation de l'Habitat Animation - Pacte territorial France Rénov' (PIG)
- Date limite pour réponse 14 février 2028
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- Émis le 06 décembre 2024
- Location longue durée d'un camion grue de 26 tonnes avec benne compactrice à déchets et possibilité d'option d'achat
- Date limite pour réponse 06 décembre 2027
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- Émis le 03 décembre 2024
- Création d'un contournement entre deux routes départementales sur la commune de Saint Laurent de Chamousset : Lot 01 : Terrassement - Voirie
- Date limite pour réponse 03 octobre 2025
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- Émis le 03 décembre 2024
- Création d'un contournement entre deux routes départementales sur la commune de Saint Laurent de Chamousset : Lot 02 : Espaces verts - Clôtures - Mobilier
- Date limite pour réponse 03 juin 2025
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- Émis le 15 novembre 2024
- Fourniture de sacs ordures ménagères et tri sélectif pour la communautés de communes des monts du lyonnais année 2024: Accord cadre
- Date limite pour réponse 15 janvier 2025
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- Émis le 05 août 2024
- Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2024-2025: Lot 02 : Transport social nécessitant un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l'ensemble du territoire
- Date limite pour réponse 05 août 2025
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- Émis le 05 août 2024
- Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2024-2025: Lot 01 : Transport social sur l'ensemble du territoire
- Date limite pour réponse 05 août 2025
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- Émis le 02 août 2024
- Fourniture de sacs ordures ménagères et tri sélectif pour la Communautés de Communes des Monts Du Lyonnais
- Date limite pour réponse 02 août 2027
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- Émis le 29 juillet 2024
- Prestations de gestion patrimoniale des systèmes d'assainissement
- Date limite pour réponse 29 août 2025
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- Émis le 12 juillet 2024
- Travaux de curage sur la lagune des Prébendes à Haute-Rivoire
- Date limite pour réponse 12 octobre 2024
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- Émis le 05 juillet 2024
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL pour l'année scolaire 2024-2025: Lot 02: Territoire Sud - Lundi et jeudi
- Date limite pour réponse 05 mai 2025
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- Émis le 05 juillet 2024
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL pour l'année scolaire 2024-2025: Lot 03: Territoire Sud - Mardi et vendredi
- Date limite pour réponse 05 mai 2025
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- Émis le 05 juillet 2024
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL pour l'année scolaire 2024-2025: Lot 01: Territoire Nord - Mardi et jeudi
- Date limite pour réponse 05 mai 2025
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- Émis le 04 juillet 2024
- Travaux de réhabilitation de la lagune de Meys
- Date limite pour réponse 04 novembre 2024
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- Émis le 04 juillet 2024
- Prestation de service pour l'entretien régulier des locaux de la CCMDL
- Date limite pour réponse 04 juillet 2025
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- Émis le 05 juin 2024
- Renouvellement du réseau d'assainissement " Les Charmattes " à Saint Martin en Haut
- Date limite pour réponse 05 octobre 2024
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- Émis le 10 avril 2024
- Travaux pour l'aménagement du Centre Bourg de Sainte Foy l'Argentière : Lot 01 : Terrassement - VRD - Enrobés
- Date limite pour réponse 10 août 2025
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- Émis le 10 avril 2024
- Travaux pour l'aménagement du Centre Bourg de Sainte Foy l'Argentière : Lot 02 : Revêtements de sols béton
- Date limite pour réponse 10 août 2025
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- Émis le 10 avril 2024
- Travaux pour l'aménagement du Centre Bourg de Sainte Foy l'Argentière: Lot 03 : Travaux de revêtements pierre - Plantations - Mobiliers
- Date limite pour réponse 10 août 2025
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- Émis le 09 avril 2024
- Elaboration du plan d'épandage des boues de la lagune de Meys
- Date limite pour réponse 09 juillet 2024
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- Émis le 29 décembre 2023
- Travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement de la Grande Rue à Sainte Foy l'Argentière
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 06 décembre 2023
- Collecte et traitement du verre issus de la collecte sélective sur le Territoire de la CCMDL
- Date limite pour réponse 06 décembre 2027
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- Émis le 10 octobre 2023
- Mise en séparatif du réseau d'assainissement de la rue lamartine à saint symphorien sur coise
- Date limite pour réponse 10 décembre 2023
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- Émis le 11 septembre 2023
- Suivi Animation de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) à Saint Symphorien sur Coise
- Date limite pour réponse 11 septembre 2028
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- Émis le 27 juillet 2023
- Accord-cadre multi-attributaires - Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2023-2024: Lot 01 : Transport social - Attributaire N°3
- Date limite pour réponse 27 juillet 2024
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- Émis le 27 juillet 2023
- Accord-Cadre multi-attributaires - Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2023-2024 : Lot 02: Transport social - Véhicule adapté PMR
- Date limite pour réponse 27 juillet 2024
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- Émis le 27 juillet 2023
- Accord-cadre multi-attributaires - Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2023-2024 : Lot 01 : Transport social - Attributaire N°1
- Date limite pour réponse 27 juillet 2024
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- Émis le 27 juillet 2023
- Accord-cadre multi-attributaires - Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2023-2024: Lot 01 : Transport social - Attributaire N°4
- Date limite pour réponse 27 juillet 2024
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- Émis le 27 juillet 2023
- Accord-cadre multi-attributaires - Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2023-2024 : Lot 01 : Transport social - Attributaire N°2
- Date limite pour réponse 27 juillet 2024
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- Émis le 27 juillet 2023
- Accord-cadre multi-attributaires - Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2023-2024: Lot 01 : Transport social - Attributaire N°5
- Date limite pour réponse 27 juillet 2024
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- Émis le 19 juillet 2023
- Moe pour des travaux d'ouvrages relative à des travaux sur la lagune de la gare de meys.: Accord cadre
- Date limite pour réponse 19 juillet 2026
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- Émis le 17 juillet 2023
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL pour l'année scolaire 2023-2024 : Lot 02 : Territoire Sud - Lundi et jeudi
- Date limite pour réponse 17 mai 2024
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- Émis le 13 juillet 2023
- Marché sunséquent n°1 - travaux d'aménagement de trottoirs et mise en sécurité de deux points d'arrêt de bus rue du mont pothu sur la commune de brullioles (69690): Accord cadre
- Date limite pour réponse 13 août 2023
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- Émis le 12 juillet 2023
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL pour l'année scolaire 2023-2024 : Lot 01 : Territoire Nord - Mardi et jeudi
- Date limite pour réponse 12 mai 2024
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- Émis le 12 juillet 2023
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL pour l'année scolaire 2023-2024 : Lot 03 : Territoire Sud - Mardi et vendredi
- Date limite pour réponse 12 mai 2024
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- Émis le 07 juillet 2023
- Travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement de la Route de Lyon sur les Communes de Saint Genis l'Argentière, Sainte Foy l'Argentière et Souzy
- Date limite pour réponse 07 janvier 2024
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- Émis le 25 avril 2023
- Etude énergétique sur les deux piscines du Territoire de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais
- Date limite pour réponse 25 octobre 2023
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- Émis le 14 mars 2023
- Accord-Cadre pour une mission de Maitrise d'oeuvre pour des travaux d'Assainissement - Lot 02 : MOE pour des travaux d'ouvrages - Attributaire 1
- Date limite pour réponse 14 mars 2027
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- Émis le 14 mars 2023
- Accord-Cadre pour une mission de Maitrise d'oeuvre pour des travaux d'Assainissement - Lot 01 : MOE pour des travaux de réseaux - Attributaire 1
- Date limite pour réponse 14 mars 2027
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- Émis le 14 mars 2023
- Accord-Cadre pour une mission de Maitrise d'oeuvre pour des travaux d'Assainissement - Lot 01 : MOE pour des travaux de réseaux - Attributaire 2
- Date limite pour réponse 14 mars 2027
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- Émis le 14 mars 2023
- Accord-Cadre pour une mission de Maitrise d'oeuvre pour des travaux d'Assainissement - Lot 02 : MOE pour des travaux d'ouvrages - Attributaire 2
- Date limite pour réponse 14 mars 2027
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- Émis le 14 mars 2023
- Accord-Cadre pour une mission de Maitrise d'oeuvre pour des travaux d'Assainissement - Lot 01 : MOE pour des travaux de réseaux - Attributaire 3
- Date limite pour réponse 14 mars 2027
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- Émis le 14 mars 2023
- Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du Centre Bourg de Sainte Foy l'Argentière
- Date limite pour réponse 14 mars 2026
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- Émis le 14 mars 2023
- Accord-Cadre pour une mission de Maitrise d'oeuvre pour des travaux d'Assainissement - Lot 02 : MOE pour des travaux d'ouvrages - Attributaire 3
- Date limite pour réponse 14 mars 2027
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- Émis le 14 février 2023
- Groupement de Commande - Travaux de renouvellement du réseau d'assainissement sur la commune de Chevrières - Proposition G du SDA - Travaux suvis par la CCMDL
- Date limite pour réponse 14 avril 2023
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- Émis le 28 décembre 2022
- Marché subséquent N°9 : Ordinateurs - Fourniture de matériel informatique - Accord-cadre
- Date limite pour réponse 28 janvier 2023
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- Émis le 28 décembre 2022
- Marché subséquent N°11 : Périphériques - Fourniture de matériel informatique - Accord-cadre
- Date limite pour réponse 28 janvier 2023
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- Émis le 20 décembre 2022
- Groupement de commande pour une prestation de service d'assurance: Lot 04: Flotte automobile - Auto-missions
- Date limite pour réponse 20 décembre 2026
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- Émis le 20 décembre 2022
- Groupement de commande pour une prestation de service d'assurance : Lot 02 : Responsabilité civile
- Date limite pour réponse 20 décembre 2026
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- Émis le 20 décembre 2022
- Groupement de commande pour une prestation de service d'assurance : Lot 05 : Droits statutaires
- Date limite pour réponse 20 décembre 2026
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- Émis le 20 décembre 2022
- Groupement de commande pour une prestation de service d'assurance : Lot 03 : Protection juridique
- Date limite pour réponse 20 décembre 2026
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- Émis le 20 décembre 2022
- Groupement de commande pour une prestation de service d'assurance : Lot 06 : Responsabilité civile atteinte à l'environnement
- Date limite pour réponse 20 décembre 2026
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- Émis le 07 décembre 2022
- Marché subséquent N°2 - Travaux de voirie - Année 2023 : Accord-Cadre
- Date limite pour réponse 07 décembre 2023
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- Émis le 01 décembre 2022
- Exploitation des déchèteries intercommunautaires de la CCMDL
- Date limite pour réponse 01 décembre 2026
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- Émis le 30 novembre 2022
- Fourniture de sacs ordures ménagères et tri sélectif pour l'année 2023 : Accord cadre
- Date limite pour réponse 30 décembre 2022
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- Émis le 29 novembre 2022
- Acquisition, paramétrage, maintenance d'un logiciel de gestion du service déchets, et d'une solution de contrôle d'accès aux déchèteries de la CCMDL
- Date limite pour réponse 29 novembre 2027
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- Émis le 17 novembre 2022
- Marché subséquent 10 : Périphériques - Fourniture de matériel informatique : Accord cadre
- Date limite pour réponse 17 décembre 2022
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- Émis le 17 novembre 2022
- Marché subséquent 3 : Réseaux et serveurs - Fourniture de matériel informatique : Accord cadre
- Date limite pour réponse 17 décembre 2022
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- Émis le 17 novembre 2022
- Marché subséquent 8 : Ordinateurs - Fourniture de matériel informatique : Accord cadre
- Date limite pour réponse 17 décembre 2022
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- Émis le 03 novembre 2022
- Fourniture de sacs ordures ménagères et tri sélectif pour la Communautés de Communes des Monts Du Lyonnais - Attributaire N°1
- Date limite pour réponse 03 novembre 2025
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- Émis le 03 novembre 2022
- Fourniture de sacs ordures ménagères et tri sélectif pour la Communautés de Communes des Monts Du Lyonnais - Attributaire N°2
- Date limite pour réponse 03 novembre 2025
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- Émis le 13 octobre 2022
- Fourniture et livraison d'un véhicule aménagé dans le cadre de la mise en place d'un bureau mobile "France Services"
- Date limite pour réponse 13 mai 2023
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- Émis le 11 octobre 2022
- Travaux de mise en séparatif du réseau d'assainissement Nord du Bourg de Souzy - Travaux CCMDL
- Date limite pour réponse 11 novembre 2022
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- Émis le 16 septembre 2022
- Relamping LED des 2 déchèteries et des 2 gymnases du Territoire de la CCMDL
- Date limite pour réponse 16 novembre 2022
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- Émis le 15 septembre 2022
- Msub7 ordinateurs - fourniture de matériel informatique: Accord cadre
- Date limite pour réponse 15 octobre 2022
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- Émis le 15 septembre 2022
- Msub9 périphériques - fourniture de matériel informatique: Accord cadre
- Date limite pour réponse 15 octobre 2022
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- Émis le 16 août 2022
- Fourniture d'une semi-remorque à fond mouvant
- Date limite pour réponse 16 décembre 2022
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- Émis le 05 août 2022
- Collecte et transport des déchets ménagers recyclables issus des colonnes d'apport volontaire multi-matériaux de la CCMDL (EMR et papiers en mélange)
- Date limite pour réponse 05 août 2026
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- Émis le 03 août 2022
- Prestation de service pour l'entretien régulier des locaux de la CCMDL
- Date limite pour réponse 03 août 2024
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- Émis le 01 août 2022
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL pour l'année scolaire 2022-2023 : Lot 02 : Territoire Sud - Lundi et jeudi
- Date limite pour réponse 01 juillet 2023
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- Émis le 01 août 2022
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL pour l'année scolaire 2022-2023 : Lot 03 : Territoire Sud - Mardi et vendredi
- Date limite pour réponse 01 juillet 2023
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- Émis le 01 août 2022
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL pour l'année scolaire 2022-2023 : Lot 01 : Territoire Nord - Mardi et jeudi
- Date limite pour réponse 01 juillet 2023
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- Émis le 26 juillet 2022
- Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023 : Lot 01 : Transport social - Attributaire N°3
- Date limite pour réponse 26 juillet 2023
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- Émis le 26 juillet 2022
- Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023 : Lot 01 : Transport social - Attributaire N°1
- Date limite pour réponse 26 juillet 2023
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- Émis le 26 juillet 2022
- Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023 : Lot 02 : Transport social véhicule adapté PMR
- Date limite pour réponse 26 juillet 2023
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- Émis le 26 juillet 2022
- Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023 : Lot 01 : Transport social - Attributaire N°2
- Date limite pour réponse 26 juillet 2023
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- Émis le 26 juillet 2022
- Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023 : Lot 01 : Transport social - Attributaire N°4
- Date limite pour réponse 26 juillet 2023
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- Émis le 26 juillet 2022
- Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023 : Lot 01 : Transport social - Attributaire N°5
- Date limite pour réponse 26 juillet 2023
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- Émis le 21 juillet 2022
- Extension des locaux de la piscine d'Hurongues: Lot 03 : CVC - Plomberie
- Date limite pour réponse 21 novembre 2022
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- Émis le 29 juin 2022
- Travaux d'extension de la ZAC de Grange Eglise 2 à Saint-Symphorien-sur-Coise - Lot 02 : Voirie
- Date limite pour réponse 29 décembre 2022
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- Émis le 29 juin 2022
- Travaux d'extension de la ZAC de Grange Eglise 2 à Saint-Symphorien-sur-Coise - Lot 01 : Terrassements - Assainissement - Empierrement - Réseaux secs - Espaces verts
- Date limite pour réponse 29 décembre 2022
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- Émis le 24 juin 2022
- Fourniture d'un véhicule de collecte à ordures ménagères
- Date limite pour réponse 24 juin 2024
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- Émis le 23 juin 2022
- Aménagement d'un nouveau quai de transfert/déchargement et pont bascule - RD 311 à St Martin en Haut: Lot 03 : Pont bascule
- Date limite pour réponse 23 octobre 2022
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- Émis le 22 juin 2022
- Aménagement d'un nouveau quai de transfert/déchargement et pont bascule à Longessaigne et Montrottier: Lot 01 : Terrassements
- Date limite pour réponse 22 octobre 2022
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- Émis le 22 juin 2022
- Aménagement d'un nouveau quai de transfert/déchargement et pont bascule - RD 311 à St Martin en Haut: Lot 01 : Terrassements
- Date limite pour réponse 22 octobre 2022
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- Émis le 22 juin 2022
- Aménagement d'un nouveau quai de transfert/déchargement et pont bascule - RD 311 à St Martin en Haut - Lot 02 "Maçonneries" qui a été déclaré sans-suite
- Date limite pour réponse 22 octobre 2022
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- Émis le 22 juin 2022
- Aménagement d'un nouveau quai de transfert/déchargement et pont bascule à Longessaigne et Montrottier: Lot 02 : Maçonneries
- Date limite pour réponse 22 octobre 2022
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- Émis le 22 juin 2022
- Aménagement d'un nouveau quai de transfert/déchargement et pont bascule à Longessaigne et Montrottier: Lot 03 : Pont bascule
- Date limite pour réponse 22 octobre 2022
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- Émis le 21 juin 2022
- Extension des locaux de la piscine d'Hurongues: Lot 05 : Menuiseries extérieures aluminium - Serrurerie
- Date limite pour réponse 21 octobre 2022
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- Émis le 21 juin 2022
- Extension des locaux de la piscine d'Hurongues: Lot 04 : Electricité - Courants faibles
- Date limite pour réponse 21 octobre 2022
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- Émis le 21 juin 2022
- Extension des locaux de la piscine d'Hurongues: Lot 07 : Carrelages - Faïences
- Date limite pour réponse 21 octobre 2022
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- Émis le 21 juin 2022
- Extension des locaux de la piscine d'Hurongues. Lot 02 "Charpente Couverture" qui a été déclaré infructueux en l'absence d'offres
- Date limite pour réponse 21 octobre 2022
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- Émis le 21 juin 2022
- Extension des locaux de la piscine d'Hurongues: Lot 06 : Second oeuvre : Cloisons doublages, plafonds, peinture, menuiserie intérieure bois
- Date limite pour réponse 21 octobre 2022
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- Émis le 21 juin 2022
- Extension des locaux de la piscine d'Hurongues: Lot 01 : Désamiantage - Démolition - Gros-oeuvre - VRD
- Date limite pour réponse 21 octobre 2022
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- Émis le 17 juin 2022
- Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un lieu de baignade artificielle et d'une aire de loisirs sur le site du plan d'eau d'Hurongues sur la Commune de Pomeys
- Date limite pour réponse 17 juin 2025
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- Émis le 15 juin 2022
- Appui à l'élaboration de la candidature LEADER 2023/2027
- Date limite pour réponse 15 décembre 2022
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- Émis le 05 mai 2022
- Marché subséquent 8 pour la fourniture de périphériques : Accord-Cadre
- Date limite pour réponse 05 juin 2022
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- Émis le 05 mai 2022
- Marché subséquent 6 pour la fourniture d'ordinateurs : Accord-Cadre
- Date limite pour réponse 05 juin 2022
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- Émis le 05 mai 2022
- Marché subséquent 2 pour la fourniture de réseau et serveurs : Accord-Cadre
- Date limite pour réponse 05 juin 2022
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- Émis le 20 avril 2022
- Schéma Directeur Cyclable
- Date limite pour réponse 20 mai 2023
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- Émis le 28 mars 2022
- Nettoyage des vitres des locaux de la CCMDL
- Date limite pour réponse 28 mars 2025
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- Émis le 23 mars 2022
- Nettoyage régulier des gymnases sur le territoire de la CCMDL
- Date limite pour réponse 23 mars 2025
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- Émis le 10 février 2022
- Aménagement d'une desserte forestière sur le Massif du Bois d'Armont et du Sapiné - Commune de Montrottier
- Date limite pour réponse 10 avril 2022
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- Émis le 04 février 2022
- Aménagement de la zone d'activités intercommunale du Plomb à Pomeys (69) - Lot 01 : Terrassement - Assainissement - Empierrement - Réseaux secs
- Date limite pour réponse 04 juin 2022
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- Émis le 04 février 2022
- Aménagement de la zone d'activités intercommunale du Plomb à Pomeys (69) - Lot 02 : Voirie
- Date limite pour réponse 04 juin 2022
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- Émis le 04 février 2022
- Aménagement de la zone d'activités intercommunale du Plomb à Pomeys (69): Lot 03: Espaces verts
- Date limite pour réponse 04 juin 2022
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- Émis le 14 janvier 2022
- Msub5 ordinateurs - fourniture de matériel informatique: Accord cadre
- Date limite pour réponse 14 février 2022
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- Émis le 11 janvier 2022
- Suivi Animation du PIG (Programme d'Intérêt Général) des Monts du Lyonnais
- Date limite pour réponse 11 janvier 2025
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- Émis le 06 janvier 2022
- Travaux de voirie sur le territoire des monts du lyonnais - année 2022: Accord cadre
- Date limite pour réponse 06 janvier 2023
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- Émis le 28 décembre 2021
- Assistance à Maitrise d'ouvrage pour la mise en place de contrats d'assurances - Années2023-2027
- Date limite pour réponse 28 décembre 2022
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- Émis le 21 décembre 2021
- Première phase d'extension de la ZA Bellevue à SOUZY: Lot 02 : Voirie
- Date limite pour réponse 21 juin 2022
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- Émis le 21 décembre 2021
- Première phase d'extension de la ZA Bellevue à SOUZY: Lot 03 : Espaces Verts
- Date limite pour réponse 21 juin 2022
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- Émis le 18 novembre 2021
- Etude pré-opérationnelle d'OPAH-RU sur les communes de Saint Symphorien sur Coise et Sainte Foy l'Argentière
- Date limite pour réponse 18 mai 2022
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- Émis le 10 novembre 2021
- 4ème phase d'extension de la ZAC de la Croix Chartier à Saint Denis sur Coise : Lot 03 - Espaces verts
- Date limite pour réponse 10 mars 2022
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- Émis le 09 novembre 2021
- Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL 2022-2025 : Lot 02 - Travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles (AC2)
- Date limite pour réponse 09 novembre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL 2022-2025 : Lot 01 - Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents (AC2)
- Date limite pour réponse 09 novembre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL 2022-2025 : Lot 02 - Travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles (AC1)
- Date limite pour réponse 09 novembre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL 2022-2025 : Lot 01 - Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents (AC3)
- Date limite pour réponse 09 novembre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL 2022-2025 : Lot 02 - Travaux de VRD de grande emprise et/ou opérations ponctuelles (AC3)
- Date limite pour réponse 09 novembre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- Accord-Cadre : Travaux de voirie sur le Territoire de la CCMDL 2022-2025 : Lot 01 - Travaux de VRD de petite emprise et/ou récurrents (AC1)
- Date limite pour réponse 09 novembre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- 4ème phase d'extension de la ZAC de la Croix Chartier à Saint Denis sur Coise : Lot 02 - Voirie
- Date limite pour réponse 09 mars 2022
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- Émis le 05 novembre 2021
- 4ème phase d'extension de la ZAC de la Croix Chartier à Saint Denis sur Coise : Lot 01 - Terrassement - Assainissement - Empierrement - Réseaux secs
- Date limite pour réponse 05 mars 2022
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- Émis le 03 novembre 2021
- Première phase d'extension de la ZA Bellevue à SOUZY: Lot 01 : Terrassement - Assainissement - Empierrement - Réseaux secs
- Date limite pour réponse 03 mai 2022
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- Émis le 02 novembre 2021
- Aménagement des extérieurs de l'Accueil de Loisirs communautaire situé à St Laurent de Chamousset
- Date limite pour réponse 02 février 2022
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- Émis le 24 août 2021
- Groupement de commande : Mise en séparatif du système d'assainissement du Bourg de Larajasse et création d'un bassin de rétention: Lot 01 : Réseau (Travaux CCMDL)
- Date limite pour réponse 24 mai 2022
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- Émis le 24 août 2021
- Groupement de commande : Mise en séparatif du système d'assainissement du Bourg de Larajasse et création d'un bassin de rétention: Lot 02 : Bassin de rétention (Travaux CCMDL)
- Date limite pour réponse 24 février 2022
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- Émis le 10 août 2021
- Diagnostic et élaboration d'un programme de travaux pour les systèmes d'assainissement de 8 communes
- Date limite pour réponse 10 août 2023
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- Émis le 04 août 2021
- Fournitures de services de télécommunications voix et données: Lot 02: Téléphonie mobile, usages voix et données
- Date limite pour réponse 04 août 2025
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- Émis le 04 août 2021
- Fournitures de services de télécommunications voix et données: Lot 03: Accès Internet
- Date limite pour réponse 04 août 2025
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- Émis le 04 août 2021
- Fournitures de services de télécommunications voix et données: Lot 01: Téléphone fixe
- Date limite pour réponse 04 août 2025
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- Émis le 03 août 2021
- Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (TSMDL):Lot 01 : Transport solidaire
- Date limite pour réponse 03 août 2022
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- Émis le 30 juillet 2021
- Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (TSMDL): Lot 02: Transport Solidaire - Véhicule adapté PMR
- Date limite pour réponse 30 juillet 2022
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- Émis le 30 juillet 2021
- Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (TSMDL):Lot 01 : Transport solidaire
- Date limite pour réponse 30 juillet 2022
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- Émis le 29 juillet 2021
- Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (TSMDL): Lot 01: Transport solidaire
- Date limite pour réponse 29 juillet 2022
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- Émis le 22 juillet 2021
- Fourniture et pose des colonnes enterrées pour la collecte sélective des emballages, du verre et papier
- Date limite pour réponse 22 juillet 2022
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- Émis le 16 juin 2021
- Travaux de rénovation par cuvelage du bassin sportif et des réseaux associés de la piscine d'Hurongues à Pomeys: Lot 02 : Bassin inox revêtu - Carrelage
- Date limite pour réponse 16 décembre 2021
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- Émis le 15 juin 2021
- Travaux de rénovation par cuvelage du bassin sportif et des réseaux associés de la piscine d'Hurongues à Pomeys: Lot 01 : Démolition - Gros-oeuvre
- Date limite pour réponse 15 décembre 2021
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- Émis le 15 juin 2021
- Travaux de rénovation par cuvelage du bassin sportif et des réseaux associés de la piscine d'Hurongues à Pomeys: Lot 03 : Traitement d'eau
- Date limite pour réponse 15 décembre 2021
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- Émis le 29 avril 2021
- Groupement de Commande : Aménagement de la ZA - Rue du Pertuis à Sainte Catherine
- Date limite pour réponse 29 juillet 2021
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- Émis le 22 avril 2021
- RSDE - Diagnostic amont et plan d'action pour la réduction des micropolluants sur le bassin de la station de Pont Français à St Symphorien sur Coise
- Date limite pour réponse 22 octobre 2021
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- Émis le 22 avril 2021
- Accompagnement dans le cadre de l'expérimentation outdoorvision - Expertise loisirs sportifs outdoor connectés
- Date limite pour réponse 22 octobre 2021
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- Émis le 08 avril 2021
- Consultation pour la création d'une campagne de communication mobilité durable
- Date limite pour réponse 08 novembre 2021
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- Émis le 23 mars 2021
- Vérification périodique des extincteurs, blocs secours, trappes de désenfumage - Des installations électriques et VMC - Des équipements : Lot 01: Extincteurs, blocs secours, trappes de désenfumage
- Date limite pour réponse 23 décembre 2021
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- Émis le 23 mars 2021
- Vérification périodique des extincteurs, blocs secours, trappes de désenfumage - Des installations électriques et VMC - Des équipements : Lot 03: Equipements
- Date limite pour réponse 23 décembre 2021
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- Émis le 23 mars 2021
- Vérification périodique des extincteurs, blocs secours, trappes de désenfumage - Des installations électriques et VMC - Des équipements : Lot 02: Installation électrique et VMC
- Date limite pour réponse 23 décembre 2021
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- Émis le 17 mars 2021
- Location, maintenance de machines à affranchir et fourniture de consommables
- Date limite pour réponse 17 mars 2025
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- Émis le 02 mars 2021
- Programme d'installation et de transmission des exploitations agricoles - Lot 02 : Rencontres individuelles et sensibilisation des nouveaux futurs cédants pour le Territoire de la Loire
- Date limite pour réponse 02 janvier 2023
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- Émis le 02 mars 2021
- Programme d'installation et de transmission des exploitations agricoles - Lot 01 : Rencontres individuelles et sensibilisation des nouveaux futurs cédants pour le Territoire du Rhône
- Date limite pour réponse 02 janvier 2023
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- Émis le 02 mars 2021
- Programme d'installation et de transmission des exploitations agricoles - Lot 03 : Programme d'animation
- Date limite pour réponse 02 janvier 2023
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- Émis le 09 février 2021
- Assistance à Maitrise d'Ouvrage - Audit et passation d'accords-cadres de télécommunication
- Date limite pour réponse 09 août 2021
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- Émis le 29 décembre 2020
- Etude AVP et missions complémentaires pour la réalisation de retenues collinaires sur les bassins versants de la Toranche et de la Brévenne
- Date limite pour réponse 29 mars 2021
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- Émis le 03 novembre 2020
- Mise en séparatif du réseau d'assainissement du Bourg de Pomeys
- Date limite pour réponse 03 février 2021
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- Émis le 16 septembre 2020
- Etude pré-opérationnelle à la mise en place d'un dispositif d'amélioration de l'habitat de type PIG
- Date limite pour réponse 16 juin 2021
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- Émis le 15 septembre 2020
- Gestion des boues et travaux de réhabilitation de la station d'épuration de Sainte Catherine - Lot 02 : Petits travaux de réhabilitation de la station d'épuration
- Date limite pour réponse 15 février 2021
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- Émis le 09 septembre 2020
- Gestion des boues et travaux de réhabilitation de la station d'épuration de Sainte Catherine - Lot 01 : Gestion des boues du filtre planté de roseaux
- Date limite pour réponse 09 février 2021
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- Émis le 12 août 2020
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL - Année scolaire 2020-2021: Lot 04 : Territoire Sud - Mardi et Vendredi
- Date limite pour réponse 12 juin 2021
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- Émis le 11 août 2020
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL - Année scolaire 2020-2021: Lot 03 : Territoire Sud - Lundi et Jeudi
- Date limite pour réponse 11 juin 2021
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- Émis le 11 août 2020
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL - Année scolaire 2020-2021: Lot 02 : Territoire Nord - Mardi et Vendredi
- Date limite pour réponse 11 juin 2021
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- Émis le 11 août 2020
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL - Année scolaire 2020-2021: Lot 01 : Territoire Nord - Lundi et Jeudi
- Date limite pour réponse 11 juin 2021
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- Émis le 08 août 2020
- Accord-Cadre multi-attributaires pour la fourniture de matériel informatique: Lot 02 : Périphériques
- Date limite pour réponse 08 août 2023
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- Émis le 08 août 2020
- Accord-Cadre multi-attributaires pour la fourniture de matériel informatique: Lot 03 : Réseau - Serveur
- Date limite pour réponse 08 août 2023
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- Émis le 06 août 2020
- Accord-Cadre multi-attributaires pour la fourniture de matériel informatique: Lot 01 : Ordinateurs
- Date limite pour réponse 06 août 2023
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- Émis le 06 août 2020
- Accord-Cadre multi-attributaires pour la fourniture de matériel informatique: Lot 02 : Périphériques
- Date limite pour réponse 06 août 2023
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- Émis le 05 août 2020
- Accord-Cadre multi-attributaires pour la fourniture de matériel informatique: Lot 03 : Réseau - Serveur
- Date limite pour réponse 05 août 2023
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- Émis le 05 août 2020
- Accord-Cadre multi-attributaires pour la fourniture de matériel informatique: Lot 01 : Ordinateurs
- Date limite pour réponse 05 août 2023
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- Émis le 05 août 2020
- Accord-Cadre multi-attributaires pour la fourniture de matériel informatique: Lot 02 : Périphériques
- Date limite pour réponse 05 août 2023
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- Émis le 13 juillet 2020
- Prestation pour le Transport Social des Mont Du Lyonnais (TSMDL): Lot 02: Transport Solidaire - Véhicule adapté PMR
- Date limite pour réponse 13 juillet 2021
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- Émis le 13 juillet 2020
- Prestation pour le Transport Social des Mont Du Lyonnais (TSMDL): Lot 01: Transport solidaire
- Date limite pour réponse 13 juillet 2021
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- Émis le 19 juin 2020
- Etude sur le suivi milieu après rejet des stations d'épurations
- Date limite pour réponse 19 juin 2025
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- Émis le 26 mai 2020
- Travaux d'électricité pour la création d'une plateformepour l'installation d'une station GNV à St Denis sur Coise suite à une procédure infructueuse
- Date limite pour réponse 26 août 2020
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- Émis le 20 avril 2020
- Création d'une plateforme pour l'installation d'une station GNV: Lot 01: VRD - Espaces verts
- Date limite pour réponse 20 juillet 2020
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- Émis le 17 avril 2020
- Création d'une plateforme pour l'installation d'une station GNV: Lot 02: Genie civil
- Date limite pour réponse 17 juillet 2020
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- Émis le 09 avril 2020
- Travaux de désamiantage et de démolition de la Maison Gonzales à Souzy (69610)
- Date limite pour réponse 09 septembre 2020
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- Émis le 26 mars 2020
- Travaux d'amélioration du fonctionnement de la STEP de St Symphorien sur Coise
- Date limite pour réponse 26 août 2021
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- Émis le 31 décembre 2019
- Déchets issus de la collecte sélective, des colonnes verres et papiers du territoire de la CCMDL : tri et traitement de la collecte sélective, collecte et traitement du verre et papier: Lot 02: Collecte et traitement des verres
- Date limite pour réponse 31 décembre 2023
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- Émis le 31 décembre 2019
- Entretien des locaux: Lot 01: Entretien des locaux
- Date limite pour réponse 31 mars 2022
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- Émis le 31 décembre 2019
- Entretien des locaux: Lot 04: Nettoyage des vitres - Secteur Nord
- Date limite pour réponse 31 mars 2022
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- Émis le 31 décembre 2019
- Entretien des locaux: Lot 03: Nettoyage des vitres - Secteur Sud
- Date limite pour réponse 31 mars 2022
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- Émis le 30 décembre 2019
- Entretien des locaux: Lot 02: Entretien des locaux - Deux Gymnases
- Date limite pour réponse 30 mars 2022
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- Émis le 26 décembre 2019
- Déchets issus de la collecte sélective, des colonnes verres et papiers du territoire de la CCMDL : tri et traitement de la collecte sélective, collecte et traitement du verre et papier: Lot 03: Collecte et traitement du papier
- Date limite pour réponse 26 octobre 2023
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- Émis le 26 décembre 2019
- Déchets issus de la collecte sélective, des colonnes verres et papiers du territoire de la CCMDL : tri et traitement de la collecte sélective, collecte et traitement du verre et papier: Lot 01: Tri et traitement de la collecte sélective
- Date limite pour réponse 26 décembre 2023
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- Émis le 29 novembre 2019
- Remplacement partiel du Système de Sécurité Incendie - Centre Médical de l'Argentière
- Date limite pour réponse 29 mai 2020
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- Émis le 12 novembre 2019
- Commune de St Symphorien sur Coise - Lieu-dit Bassac - Mise en conformité des réseaux d'assainissement
- Date limite pour réponse 12 janvier 2020
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- Émis le 10 octobre 2019
- 3ème tranche de l'aménagement de la ZAC de la Croix Chartier à Saint Denis sur Coise: Lot 1: 01 : Terrassement - Assainissement
- Date limite pour réponse 10 janvier 2020
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- Émis le 10 octobre 2019
- 3ème tranche de l'aménagement de la ZAC de la Croix Chartier à Saint Denis sur Coise: Lot 2: 02 : Voirie
- Date limite pour réponse 10 janvier 2020
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- Émis le 09 octobre 2019
- Fournitures de sacs ordures ménagères et tri sélectif pour la Communautés de Communes des Monts Du Lyonnais
- Date limite pour réponse 09 octobre 2022
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- Émis le 26 septembre 2019
- Etude préalable à l'instauration de la tarification incitative
- Date limite pour réponse 26 septembre 2022
-
- Émis le 26 août 2019
- Travaux de menuiseries extérieures aluminium et d'occultation relatifs à la construction du bâtiment d'activités " Les Roches " sur la Commune de St Symphorien sur Coise
- Date limite pour réponse 26 février 2020
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- Émis le 25 juillet 2019
- Modernisation d'un espace bowling
- Date limite pour réponse 25 septembre 2019
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- Émis le 10 juillet 2019
- PRESTATION POUR LE TRANSPORT SOLIDAIRE DES MONTS DU LYONNAIS: Lot 2: TRANSPORT SOLIDAIRE VEHICULE ADAPTE PMR
- Date limite pour réponse 10 juillet 2020
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- Émis le 09 juillet 2019
- PRESTATION POUR LE TRANSPORT SOLIDAIRE DES MONTS DU LYONNAIS: Lot 1: TRANSPORT SOLIDAIRE
- Date limite pour réponse 09 juillet 2020
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- Émis le 21 juin 2019
- Mission de Maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une station GNV
- Date limite pour réponse 21 mai 2020
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- Émis le 20 juin 2019
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL - Année scolaire 2019-2020: Lot 01:
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 20 juin 2019
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL - Année scolaire 2019-2020: Lot 02:
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 20 juin 2019
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL - Année scolaire 2019-2020: Lot 03:
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 20 juin 2019
- Transport piscine en période scolaire pour les élèves de la maternelle et du primaire sur le Territoire de la CCMDL - Année scolaire 2019-2020: Lot 04:
- Date limite pour réponse 20 avril 2020
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- Émis le 19 juin 2019
- Fourniture d'un minibus 9 places allongé
- Date limite pour réponse 19 octobre 2019
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- Émis le 13 mai 2019
- Travaux de réfection et remise en conformité piscine de Hurongues: Lot 2: Maçonnerie
- Date limite pour réponse 13 juin 2019
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- Émis le 13 mai 2019
- Travaux de réfection et remise en conformité piscine de Hurongues: Lot 1: Couverture-étanchéité-serrurerie
- Date limite pour réponse 13 juin 2019
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- Émis le 18 mars 2019
- Mission de Maitrise d'oeuvre pour des travaux d'Assainissement
- Date limite pour réponse 18 mars 2023
-
- Émis le 16 janvier 2019
- Fourniture d'un utilitaire châssis cabine pour l'entretien de la zone de loisirs de Hurongues - Circulation route et tout terrain
- Date limite pour réponse 16 mai 2019
Établissements
-
Ouverts
-
CC DES MONTS DU LYONNAIS - 69590
Siège social depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700011 20006658700011
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
-
ZA STE CATHERINE - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
- SIRET 20006658700219 20006658700219
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
-
ZA CROIX GRAND BORNE - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (6 ans)
- SIRET 20006658700193 20006658700193
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY MAIRIE, 69590 POMEYS
-
ZA BELLEVUE 2 - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (6 ans)
- SIRET 20006658700201 20006658700201
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY MAIRIE, 69590 POMEYS
-
ZAC CROIX CHARTIER - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
- SIRET 20006658700144 20006658700144
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
-
ZA DE CHEVRIERES - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
- SIRET 20006658700151 20006658700151
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
-
CRECHE MULTI ACCUEIL LES GARGALOUS - 42140
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
- SIRET 20006658700169 20006658700169
- Activité Accueil de jeunes enfants - 8891A
- Adresse ZA DE VILLEDIEU, 42140 CHEVRIERES
-
ZA GRANGE EGLISE 2 - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
- SIRET 20006658700185 20006658700185
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
-
ECONOMIE - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700029 20006658700029
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
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CENTRE AQUATIQUE - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700037 20006658700037
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
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ORDURES MENAGERES - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700045 20006658700045
- Activité Collecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
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ASSAINISSEMENT - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700060 20006658700060
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
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ZAC LES PLAINES - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700078 20006658700078
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
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ZA LE PLOMB - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700094 20006658700094
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
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ZI COLOMBIER GRANGE EGLISE - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700102 20006658700102
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
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BUDGET ANNEXE CENTRE MEDICAL DE L'ARGENTIERE (CMA) - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700110 20006658700110
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
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BA SERVICE AUTORISATION DROIT DU SOL (ADS) - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700128 20006658700128
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
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ZONE LOISIRS HURONGUES - 69590
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006658700136 20006658700136
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse CHATEAU DE PLUVY, 69590 POMEYS
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CC DES MONTS DU LYONNAIS
Solvabilité
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Score de solvabilité
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Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
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Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
18 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DINFORMATION AU PUBLIC Mise en revision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais Par délibération nº2024-07-16 en date du 16 juillet 2024, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) a décidé de prescrire la révision du SCoT des Monts du Lyonnais. Cette délibération est affichée pendant au moins 1 mois au siège de la CCMDL (790 allée de Pluvy 69590 Pomeys) et dans les 32 mairies comprises dans le périmètre du SCoT. Un dossier d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DINFORMATION AU PUBLIC Mise en revision du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais Par délibération nº2024-07-16 en date du 16 juillet 2024, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) a décidé de prescrire la révision du SCoT des Monts du Lyonnais. Cette délibération est affichée pendant au moins 1 mois au siège de la CCMDL (790 allée de Pluvy 69590 Pomeys) et dans les 32 mairies comprises dans le périmètre du SCoT. Un dossier d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Maintien en vigueur du Schema de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais suite à lapprobation du bilan de son évaluation Par délibération nº22-0921 en date du 20 septembre 2022, le conseil communautaire de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) a décidé de maintenir le SCoT des Monts du Lyonnais, Suite à lapprobation du bilan de son évaluation. Cette délibération est affichée pendant au moins 1 mois au siège de la CCMDL (790 allée de Pluvy 69590 Pomeys) et dans…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 1 DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) DES MONTS-DU-LYONNAIS Par delibération nº 20-0343 en date du 3 mars 2020, le conseil de la communauté de communes des Monts-du-Lyonnais (CCMDL) a décidé dapprouver la modification nº 1 du SCoT des Monts-du-Lyonnais. Cette procédure a été lancée le 29 mai 2018. Un projet a été arrêté le 24 septembre 2019 et mis à lenquête publique le 9 décembre 2019. La délibération dapprobation explique les évolutions majeures apporté…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFET DU RHONE Direction départementale des territoires du Rhône AVIS DENQUETE PUBLIQUE Maître douvrage : communaute de communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) demande portant sur le renouvellement de lautorisation de la ZA Grange Eglise et le projet de son extension sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE Par arrêté préfectoral du 11 juin 2021, le projet visé ci-dessus est soumis à une enquête préalable à autorisation environnementale dans les formes déterminées par le code de lenvironneme…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU RHÔNE Avis denquête publique Maître douvrage : communauté de communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) demande portant sur le renouvellement de lautorisation de la ZA Grange Eglise et le projet de son extension sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE Par arrête préfectoral du 11 juin 2021, le projet visé ci-dessus est soumis à une enquête préalable à autorisation environnementale dans les formes déterminées par le code de lenvironnement. Celle-ci por…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU RHÔNE Avis denquête publique Maître douvrage : communauté de communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) demande portant sur le renouvellement de lautorisation de la ZA Grange Eglise et le projet de son extension sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE Par arrête préfectoral du 11 juin 2021, le projet visé ci-dessus est soumis à une enquête préalable à autorisation environnementale dans les formes déterminées par le code de lenvironnement. Celle-ci por…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Direction départementale des territoires du Rhône AVIS DENQUETE PUBLIQUE Maître douvrage : communaute de communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) demande portant sur le renouvellement de lautorisation de la ZA Grange Eglise et le projet de son extension sur la commune de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE Par arrêté préfectoral du 11 juin 2021, le projet visé ci-dessus est soumis à une enquête préalable à autorisation environnementale dans les formes déterminées par le code de lenvironnement. Celle-ci por…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ES191823 Monts du Lyonnais Communauté de communes AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de modification nº1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais Par arrête nº19-1201 du 09/12/2019, le Président de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de modification nº1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais arrêté par le Conseil Communautaire le 24/09/2019. La procédure de modification …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ES191899 MONTS DU LYONNAIS COMMUNAUTE DE COMMUNES AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de modification nº1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais Par arrêté nº19-1201 du 09/12/2019, le President de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de modification nº1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais arrêté par le Conseil Communautaire le 24/09/2019. La procédure de modification …
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
ES191908 PRÉFET DU RHÔNE Direction departementale des territoires du Rhône AVIS DENQUETE PUBLIQUE Maître douvrage : Communauté de communes des Monts du Lyonnais Renouvellement de lautorisation de rejet de la station de traitement des eaux usées (STEU) du Pont -Français de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE Par arrêté préfectoral du 10 décembre 2019, le projet visé ci-dessus est soumis à une enquête préalable à autorisation environnementale dans les formes déterminées par le code de lenvironnement. Le do…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Liberte . Egalite . Fraternite Republique Francaise PREFECTURE DU RHONE Direction départementale des territoires du Rhône AVIS DENQUETE PUBLIQUE Maître douvrage : Communaute de communes des Monts du Lyonnais Renouvellement de lautorisation de rejet de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) du Pont -Français de Saint-Symphorien-sur-Coise Par arrêté préfectoral du 10 décembre 2019, le projet visé ci-dessus est soumis à une enquête préalable à autorisation environnementale dans les formes d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MODIFICATION Nº1 DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) DES MONTS DU LYONNAIS Par arrête nº 19-1201 du 9 décembre 2019, le président de la communauté de communes des monts du Lyonnais (CCMDL) a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de modification nº 1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des monts du Lyonnais arrêté par le conseil communautaire le 24 septembre 2019. La procédure de modification de la version initiale du SCoT approu…
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Annonce JAL - Enquête Publique
PREFECTURE DU RHONE Direction départementale des territoires du Rhône AVIS DENQUETE PUBLIQUE Maître douvrage : Communaute de communes des Monts du Lyonnais Renouvellement de lautorisation de rejet de la Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) du Pont -Français de Saint-Symphorien-sur-Coise Par arrêté préfectoral du 10 décembre 2019, le projet visé ci-dessus est soumis à une enquête préalable à autorisation environnementale dans les formes déterminées par le Code de lenvironnement. Le dossier…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
ES191908 PRÉFET DU RHÔNE Direction departementale des territoires du Rhône AVIS DENQUETE PUBLIQUE Maître douvrage : Communauté de communes des Monts du Lyonnais Renouvellement de lautorisation de rejet de la station de traitement des eaux usées (STEU) du Pont -Français de SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE Par arrêté préfectoral du 10 décembre 2019, le projet visé ci-dessus est soumis à une enquête préalable à autorisation environnementale dans les formes déterminées par le code de lenvironnement. Le do…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PROJET DE MODIFICATION Nº 1 DU SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) DES MONTS DU LYONNAIS Par arrête nº 19-1201 du 9 décembre 2019, le président de la communauté de communes des monts du Lyonnais (CCMDL) a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de modification nº 1 du schéma de cohérence territoriale (SCoT) des monts du Lyonnais arrêté par le conseil communautaire le 24 septembre 2019. La procédure de modification de la version initiale du SCoT appro…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ES191823 Communauté de Communes des Monts du Lyonnais AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de modification nº1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais Par arrête nº19-1201 du 09/12/2019, le Président de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de modification nº1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais arrêté par le Conseil Communautaire le 24/09/2019. La procédure de modificat…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ES191899 Monts du Lyonnais Communauté de communes AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de modification nº1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais Par arrête nº19-1201 du 09/12/2019, le Président de la Communauté de Communes des Monts du Lyonnais (CCMDL) a ordonné louverture de lenquête publique relative au projet de modification nº1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Monts du Lyonnais arrêté par le Conseil Communautaire le 24/09/2019. La procédure de modification …
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