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Dernière modification le01/09/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif Année 0500 à 999 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
CA VIENNE CONDRIEU
- SIREN
- 200 077 014 200077014
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 077 014 00013 20007701400013
- NUMÉRO DE TVA
- FR01200077014 FR01200077014
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2018
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 30 AVENUE GENERAL LECLERC, 38200 VIENNE 30 AVENUE GENERAL LECLERC, 38200 VIENNE
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- CA VIENNE CONDRIEU CA VIENNE CONDRIEU
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2018
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération Communauté d'agglomération
Secteur d'activité de CA VIENNE CONDRIEU
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
568 sociétés exercent la même activité que CA VIENNE CONDRIEU dans le 38.
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Rapport complet officiel
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RCO - Rapport complet officiel
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- Émis le 03 juin 2025
- FOURNITURE ET LIVRAISON EAJE RONDE DES COLLINES A ECHALAS
- Date limite pour réponse 03 juin 2029
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- Émis le 12 mai 2025
- Mise en oeuvre du PLIE
- Date limite pour réponse 12 janvier 2028
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- Émis le 02 mai 2025
- analyse de la pratique equipe
- Date limite pour réponse 02 mai 2028
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- Émis le 28 avril 2025
- REVETEMENTS DE SURFACE BETON & DALLAGE HALTE FLUVIALE A VIENNE
- Date limite pour réponse 28 décembre 2026
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- Émis le 28 avril 2025
- SERRURERIE & OMBRIERES HALTE FLUVIALE A VIENNE
- Date limite pour réponse 28 décembre 2026
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- Émis le 27 avril 2025
- LOT 2 : ECLAIRAGE ET SLT
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 25 avril 2025
- LOT3 PLANTATIONS ET MOBILIER AMENAGEMENT EXTENSION HALTE FLUVIALE A VIENNE
- Date limite pour réponse 25 décembre 2026
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- Émis le 25 avril 2025
- LOT1 : Terrassements & VRD
- Date limite pour réponse 25 décembre 2026
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- Émis le 25 avril 2025
- OUVRAGES FLUVIAUX HALTE FLUVIALE A VIENNE
- Date limite pour réponse 25 décembre 2026
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- Émis le 25 avril 2025
- ELARGISSEMENT ET REPRISE TROTTOIR
- Date limite pour réponse 25 avril 2027
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- Émis le 15 avril 2025
- VILLE DE VIENNE-EXTENSION ET RENOUVELLEMENT RESEAUX HUMIDES
- Date limite pour réponse 15 avril 2029
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- Émis le 14 mars 2025
- FAUCHAGE DES SURFACES VÉGÉTALISÉS ET BORDS DE ROUTE
- Date limite pour réponse 14 avril 2025
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- Émis le 14 mars 2025
- LOT 1 : ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
- Date limite pour réponse 14 mars 2029
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- Émis le 28 février 2025
- MAINTENANCE PREVENTIVE CURATIVE ET VERIF CVC EQUIP SPORT
- Date limite pour réponse 28 février 2026
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- Émis le 28 février 2025
- MAINTENANCE ET VÉRIFICATION DES TOITURES
- Date limite pour réponse 28 décembre 2028
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- Émis le 11 février 2025
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE VËTEMENTS DE TRAVAIL, CHAUSSURES ET EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE
- Date limite pour réponse 11 février 2028
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- Émis le 07 février 2025
- Aménagement du site embranché de Saint Romain en Gal - Lots 1 et 16
- Date limite pour réponse 07 mai 2026
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- Émis le 07 février 2025
- SITE EMBRANCHE - LOT 1 : VRD
- Date limite pour réponse 07 juin 2026
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- Émis le 06 février 2025
- Aménagement du site embranché de Saint Romain en Gal - Lots 1 et 16
- Date limite pour réponse 06 mai 2026
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- Émis le 06 février 2025
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE VËTEMENTS DE TRAVAIL, CHAUSSURES ET EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE
- Date limite pour réponse 06 février 2028
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- Émis le 06 février 2025
- Renouvellement conduite AEP en inox - pont RD131 sur A7 à Reventin-Vaugris
- Date limite pour réponse 06 avril 2025
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- Émis le 05 février 2025
- AEP EN INOX - PONT RD131 SUR A7 A REVENTIN-VAUGRIS
- Date limite pour réponse 05 mai 2025
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- Émis le 05 février 2025
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE VËTEMENTS DE TRAVAIL, CHAUSSURES ET EQUIPEMENT DE PROTECTION INDIVIDUELLE
- Date limite pour réponse 05 février 2028
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- Émis le 03 janvier 2025
- Maintenance préventive, curative et vérifications périodiques des bâtiments
- Date limite pour réponse 03 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- MAINTENANCE ET VÉRIFICATION CHAUFFAUGE VENTILATION CLIM
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- REDEAUX AUTOMATIQUES ET BARRIERES AUTOMATIQUES
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- Mise en oeuvre du plan d'action du Plan Local Insertion Emploi de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 02 janvier 2028
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- Émis le 02 janvier 2025
- Maintenance préventive, curative et vérifications périodiques des bâtiments
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 02 janvier 2025
- MONTE PMR
- Date limite pour réponse 02 janvier 2029
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- Émis le 31 décembre 2024
- Maintenance préventive, curative et vérifications périodiques des bâtiments
- Date limite pour réponse 31 décembre 2028
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- Émis le 26 décembre 2024
- LOT 1 STATION D'EPURATION DE VIENNE SUD
- Date limite pour réponse 26 décembre 2027
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- Émis le 26 décembre 2024
- EVACUATION DES BOUES LOT 2
- Date limite pour réponse 26 décembre 2028
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- Émis le 26 décembre 2024
- Evacuation et élimination par co-compostage des boues des stations d'épuration
- Date limite pour réponse 26 décembre 2028
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- Émis le 21 décembre 2024
- BUREAU ALPES CONTRÔLES
- Date limite pour réponse 21 décembre 2028
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- Émis le 21 décembre 2024
- CONTRÔLE DES ÉQUIPEMENTS DE TRAVAIL
- Date limite pour réponse 21 décembre 2028
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- Émis le 21 décembre 2024
- CONTRÔLE DE LA QUALITÉ DE L'AIR
- Date limite pour réponse 21 décembre 2028
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- Émis le 21 décembre 2024
- CONTRÔLE LÉGIONELLES
- Date limite pour réponse 21 décembre 2028
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- Émis le 21 décembre 2024
- CONTRÔLE DES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES
- Date limite pour réponse 21 décembre 2028
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- Émis le 20 décembre 2024
- Contrôles périodiques réglementaires
- Date limite pour réponse 20 décembre 2028
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- Émis le 19 décembre 2024
- Contrôles périodiques réglementaires
- Date limite pour réponse 19 décembre 2028
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- Émis le 18 décembre 2024
- Travaux pour la mise en séparatif des réseaux d'assainissement secteur du Bret - Commune de TREVES
- Date limite pour réponse 18 novembre 2026
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- Émis le 10 décembre 2024
- Collecte des cartons et fermentescibles sur le marché de Vienne
- Date limite pour réponse 10 décembre 2027
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- Émis le 05 décembre 2024
- LOT 2 CANALISATION MONTEE DE JARDIN
- Date limite pour réponse 05 mai 2026
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- Émis le 05 décembre 2024
- Renforcement des réseaux de transit des eaux usées et création d'ouvrages de stockage des eaux usées par temps de pluie
- Date limite pour réponse 05 mai 2026
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- Émis le 05 décembre 2024
- LOT 1 CANALISATION SECTEUR AMONT AU POSTE D'ESTRABLIN
- Date limite pour réponse 05 mai 2026
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- Émis le 05 décembre 2024
- RENFORCEMENT DES RESEAUX DE TRANSIT DES EU ET CREATION D'OUVRAGE DE STOCKAGE DES EU PAR TEMPS PLUIE
- Date limite pour réponse 05 février 2026
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- Émis le 04 décembre 2024
- Prestation de nettoyage des bâtiments intercommunaux de Vienne Condrieu Agglomération et des abords immédiats de ces bâtiments (terrasses)
- Date limite pour réponse 04 décembre 2028
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- Émis le 27 novembre 2024
- REHABILITATION ET EXTENSION DES ARCHIVES DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 27 août 2025
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- Émis le 26 novembre 2024
- TRAVAUX MONTÉE DES JACQUETIÈRES
- Date limite pour réponse 26 mai 2025
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- Émis le 18 novembre 2024
- Façades - ITE
- Date limite pour réponse 18 août 2025
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- Émis le 18 novembre 2024
- REHABILITATION ET EXTENSION DES ARCHIVES DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 18 août 2025
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- Émis le 15 novembre 2024
- CVPS - RÉHABILITATION ET EXTENSION DES ARCHIVES DE VCA
- Date limite pour réponse 15 août 2025
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- Émis le 15 novembre 2024
- REHABILITATION ET EXTENSION DES ARCHIVES DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 15 août 2025
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- Émis le 14 novembre 2024
- REHABILITATION ET EXTENSION DES ARCHIVES DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 14 août 2025
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- Émis le 12 novembre 2024
- TELESURVEILLANCE ET GARDIENNAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX
- Date limite pour réponse 12 novembre 2028
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- Émis le 12 novembre 2024
- TÉLÉSURVEILLANCE ET GARDIENNAGE DES BÂTIMENTS INTERCOMMUNAUX
- Date limite pour réponse 12 novembre 2028
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- Émis le 07 novembre 2024
- Requalification de la rue du Coin et de la rue de la Voûte à Echalas
- Date limite pour réponse 07 avril 2025
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- Émis le 24 octobre 2024
- ETUDE ET ASSISTANCE MO POUR OPERATIONS CONTRE CYANOBACTERIES
- Date limite pour réponse 24 novembre 2024
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- Émis le 24 octobre 2024
- Etudes et assistance technique à maitrise d'ouvrage pour les opérations à engager visant à contrôler la présence des cyanobactéries dans le plan d'eau de la base de loisir de Condrieu
- Date limite pour réponse 24 août 2029
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- Émis le 17 octobre 2024
- LOT1 : démolitions, gros oeuvre, VRD, Espaces Verts
- Date limite pour réponse 17 juillet 2025
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- Émis le 17 octobre 2024
- LOT 2 : charpente, couverture, zinguerie
- Date limite pour réponse 17 juillet 2025
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- Émis le 17 octobre 2024
- LOT 7 : Armoires archives
- Date limite pour réponse 17 juillet 2025
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- Émis le 17 octobre 2024
- Location et entretien de vélos pour la mise à disposition des entreprises, administrations et associations du territoire de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 17 octobre 2027
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- Émis le 16 octobre 2024
- REHABILITATION ET EXTENSION DES ARCHIVES DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 16 juillet 2025
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- Émis le 16 octobre 2024
- MAD LOCATION DE VELOS ENTREPRISES ADMINISTRATIONS ET ASSOCIA
- Date limite pour réponse 16 octobre 2027
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- Émis le 15 octobre 2024
- REHABILITATION ET EXTENSION DES ARCHIVES DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 15 juillet 2025
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- Émis le 08 octobre 2024
- Aménagement du site embranché de Saint Romain en Gal lot 8 - couverture bardage
- Date limite pour réponse 08 mars 2026
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- Émis le 08 octobre 2024
- SITE EMBRANCHE - LOT 8 COUVERTURE BARDAGE
- Date limite pour réponse 08 novembre 2024
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- Émis le 07 octobre 2024
- Mission de maitrise d'oeuvre pour la création d'un parking relais - stade Etcheberry à Vienne
- Date limite pour réponse 07 avril 2026
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- Émis le 07 octobre 2024
- PARKING RELAIS ETCHEBERRY - MAITRISE D'OEUVRE
- Date limite pour réponse 07 avril 2026
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- Émis le 04 septembre 2024
- SITE EMBRANCHE - LOT 7 CHARPENTE BOIS
- Date limite pour réponse 04 octobre 2024
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- Émis le 04 septembre 2024
- SITE EMBRANCHE - LOT13 COURANT FORT ET FAIBLE
- Date limite pour réponse 04 octobre 2024
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- Émis le 04 septembre 2024
- SITE EMBRANCHE - LOT 4 FONDATIONS SPECIALES
- Date limite pour réponse 04 octobre 2024
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- Émis le 04 septembre 2024
- SITE EMBRANCHE - LOT 4 FONDATIONS SPECIALES
- Date limite pour réponse 04 octobre 2024
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- Émis le 04 septembre 2024
- Aménagement du site embranché de Saint Romain en Gal
- Date limite pour réponse 04 février 2026
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- Émis le 04 septembre 2024
- SITE EMBRANCHE LOGISTIRAIL-LOT 3 DEMOLITION
- Date limite pour réponse 04 octobre 2024
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- Émis le 04 septembre 2024
- SITE EMBRANCHE - LOT11 PLATERIE PEINTURE
- Date limite pour réponse 04 octobre 2024
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- Émis le 03 septembre 2024
- SITE EMBRANCHE - LOT 6 CHARPENTE METALLIQUE
- Date limite pour réponse 03 octobre 2024
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- Émis le 03 septembre 2024
- Aménagement du site embranché de Saint Romain en Gal
- Date limite pour réponse 03 février 2026
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- Émis le 03 septembre 2024
- SITE EMBRANCHE - LOT 10 MENUISERIES EXTERIEURE
- Date limite pour réponse 03 octobre 2024
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- Émis le 03 septembre 2024
- SITE EMBRANCHE - LOT 05 GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 03 octobre 2024
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- Émis le 25 août 2024
- LOCATION ET MAINTENANCE UNITE DESTRUCTION BIOGAZ ISDND DE VIENNE ST ALBAN
- Date limite pour réponse 25 août 2032
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- Émis le 22 août 2024
- MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION FARANDOLE
- Date limite pour réponse 22 août 2026
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- Émis le 16 août 2024
- PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES SUR LE TERRITOIRE DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 16 août 2028
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- Émis le 13 août 2024
- PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES VCA
- Date limite pour réponse 13 août 2028
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- Émis le 07 août 2024
- TRX DE RECONSTRUCTION STEP LES HAIES
- Date limite pour réponse 07 mai 2025
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- Émis le 06 août 2024
- Impression de l'Agglomag
- Date limite pour réponse 06 août 2028
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- Émis le 06 août 2024
- IMPRESSION AGGLO-MAG
- Date limite pour réponse 06 août 2028
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- Émis le 05 août 2024
- Travaux de renouvellement de l'automatisme et du système d'aération de la STEU de Chasse sur Rhône
- Date limite pour réponse 05 janvier 2025
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- Émis le 02 août 2024
- TRX DE RENOUVELLEMENT AUTOMATISME ET AERATION STEU CHASSE
- Date limite pour réponse 02 janvier 2025
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- Émis le 01 août 2024
- Réalisation de documents imprimés
- Date limite pour réponse 01 août 2026
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- Émis le 26 juillet 2024
- Lot n° 5 - Brochures
- Date limite pour réponse 26 juillet 2026
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- Émis le 26 juillet 2024
- RÉALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMÉS - LOT N° 1
- Date limite pour réponse 26 juillet 2026
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- Émis le 26 juillet 2024
- Lot n° 3 - Papeterie
- Date limite pour réponse 26 juillet 2026
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- Émis le 26 juillet 2024
- Lot n° 2 - Dépliants
- Date limite pour réponse 26 juillet 2026
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- Émis le 24 juillet 2024
- TRAVAUX PONT DU JOUX A LUZINAY
- Date limite pour réponse 24 janvier 2025
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- Émis le 24 juillet 2024
- Travaux d'amélioration de la capacité hydraulique du Pont du Joux à Luzinay
- Date limite pour réponse 24 janvier 2025
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- Émis le 18 juillet 2024
- ANTARES RENOVATION ENERGETIQUE - LOT4 CHAUFFAGE VENTILATION PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 18 février 2025
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- Émis le 11 juillet 2024
- Rénovation énergétique du siège de Vienne Condrieu Agglomération "Antarès"
- Date limite pour réponse 11 février 2025
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- Émis le 11 juillet 2024
- Mission d'investigations à mener sur la structure des réservoirs de la régie de Vienne
- Date limite pour réponse 11 septembre 2024
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- Émis le 11 juillet 2024
- Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la restructuration des ateliers de Saint Alban à Vienne
- Date limite pour réponse 11 novembre 2026
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- Émis le 11 juillet 2024
- AMO RESTRUCTURATION DES ATELIERS DE SAINT ALBAN A VIENNE
- Date limite pour réponse 11 août 2024
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- Émis le 10 juillet 2024
- TRAVAUX DE RESTAURATION COMBE BLEUE CHUZELLES
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2024
- TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA COMBE BLEUE A CHUZELLES
- Date limite pour réponse 10 décembre 2024
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- Émis le 10 juillet 2024
- ANTARES RENOVATION ENERGETIQUE - LOT2 ETANCHEITE
- Date limite pour réponse 10 février 2025
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- Émis le 10 juillet 2024
- ANTARES RENOVATION ENERGETIQUE LOT6 PHOTOVOLTAIQUE
- Date limite pour réponse 10 février 2025
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- Émis le 10 juillet 2024
- ANTARES RENOVATION ENERGETIQUE DU SIEGE DE VCA
- Date limite pour réponse 10 février 2025
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- Émis le 10 juillet 2024
- Rénovation énergétique du siège de Vienne Condrieu Agglomération "Antarès"
- Date limite pour réponse 10 février 2025
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- Émis le 10 juillet 2024
- Aménagement du site embranché de Saint Romain en Gal
- Date limite pour réponse 10 décembre 2025
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- Émis le 01 juillet 2024
- PROCEDURE AVEC NEGOCIATION LOT 6 REHABILITATION DE GALERIES - TRAVAUX COURS BRILLIER
- Date limite pour réponse 01 avril 2025
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- Émis le 01 juillet 2024
- REHABILITATION GALLERIES SOUTERRAINES COURS BRILLIER LOT 6
- Date limite pour réponse 01 mai 2025
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- Émis le 01 juillet 2024
- Gestion et animation de la Ludothèque de Vienne (38200)
- Date limite pour réponse 01 juillet 2027
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- Émis le 01 juillet 2024
- GESTION ET ANIMATION DE LA LUDOTHEQUE DE VIENNE
- Date limite pour réponse 01 juillet 2027
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- Émis le 26 juin 2024
- ASSISTANCE JURIDIQUE OPERATION EPORA
- Date limite pour réponse 26 juin 2026
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- Émis le 26 juin 2024
- Travaux de réparation et d'élargissement du pont des Colettes à Reventin-Vaugris
- Date limite pour réponse 26 février 2025
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- Émis le 21 juin 2024
- Fourniture de polymères pour les stations d'épuration
- Date limite pour réponse 21 juin 2028
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- Émis le 20 juin 2024
- LOT 1 : GENIE CIVIL ET ETENCHEITE EXTERIEUR
- Date limite pour réponse 20 octobre 2024
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- Émis le 20 juin 2024
- Travaux de réhabilitation du réservoir Le Boisset - Les Jacquetières à Sainte-Colombe
- Date limite pour réponse 20 octobre 2024
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- Émis le 20 juin 2024
- Fourniture de polymères LOT 1 épaississement des boues Step Vienne Sud
- Date limite pour réponse 20 juin 2028
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- Émis le 20 juin 2024
- POLYMÈRES LOT 2 DESHYDRATATION BOUES STEP VIENNE SUD
- Date limite pour réponse 20 juin 2028
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- Émis le 20 juin 2024
- LOT 2 : TUYAUTERIE INOX / METALLERIE / SERRURERIE
- Date limite pour réponse 20 octobre 2024
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- Émis le 16 juin 2024
- REQUALIFICATION DU COURS BRILLIER A VIENNE
- Date limite pour réponse 16 février 2026
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- Émis le 14 juin 2024
- REQUALIFICATION COURS BRILLIER - ESPACE VERTS MOBILIERS
- Date limite pour réponse 14 février 2026
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- Émis le 14 juin 2024
- LOT 1 VRD - REQUALIFICATION DU COURS BRILLIER
- Date limite pour réponse 14 février 2026
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- Émis le 14 juin 2024
- REQUALIFICATION DU COURS BRILLIER A VIENNE
- Date limite pour réponse 14 février 2026
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- Émis le 14 juin 2024
- REQUALIFICATION COURS BRILLIER VIENNE LOT 5 RENOUVELLEMENT RESEAUX HUMIDES
- Date limite pour réponse 14 février 2025
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- Émis le 06 juin 2024
- Opération de fouilles archéologiques préventives pour la réalisation du projet requalification du Cours Brillier
- Date limite pour réponse 06 juin 2027
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- Émis le 06 juin 2024
- FOUILLES - REQUALIFICATION DU COURS BRILLIER
- Date limite pour réponse 06 juin 2027
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- Émis le 03 juin 2024
- Travaux d'aménagement de la ZAE du Plateau à Trèves
- Date limite pour réponse 03 avril 2025
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- Émis le 31 mai 2024
- Travaux d'aménagement de la ZAE du Plateau à Trèves
- Date limite pour réponse 31 mars 2025
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- Émis le 31 mai 2024
- TRAVAUX AMENAGEMENT ZAE DU PLATEAU A TREVES - LOT 1 VRD
- Date limite pour réponse 31 mai 2027
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- Émis le 24 mai 2024
- Mission de maitrise d'oeuvre relative à l'extension de la station GNV de la plateforme de mobilité territoriale de Pont-Evêque (38)
- Date limite pour réponse 24 mai 2027
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- Émis le 22 mai 2024
- MOE EXTENSION STATION GNV PONT-EVEQUE
- Date limite pour réponse 22 mai 2027
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- Émis le 16 mai 2024
- Assistance technique à maitrise d'ouvrage dans le cadre du schéma directeur de l'eau potable (SDAEP) et de la défense incendie (SDDECI) du territoire de l'agglomération
- Date limite pour réponse 16 novembre 2024
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- Émis le 16 mai 2024
- SDAEP ET SDDECI
- Date limite pour réponse 16 novembre 2024
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- Émis le 07 mai 2024
- Entretien réseaux et ouvrages ass EU EP et élimination des matières curage
- Date limite pour réponse 07 mai 2028
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- Émis le 07 mai 2024
- ENTRETIEN DES RESEAUX ET OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT : EAUX USEES, EAUX PLUVIALES ET ELIMINATION DES MATIERES DE CURAGE
- Date limite pour réponse 07 mai 2028
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- Émis le 29 mars 2024
- Procédure avec négociations (relance suite à procédure infructueuse) - Valorisation énergétique des ordures ménagères résiduelles
- Date limite pour réponse 29 mars 2030
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- Émis le 08 mars 2024
- Prestation de nettoyage du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-en-Gal
- Date limite pour réponse 08 mars 2028
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- Émis le 26 février 2024
- CREATION D'UN BASSIN DE STOCKAGE ET RESTITUTION DE 100 M3 ET OUVRAGES ASSOCIES - COMMUNE D'EYZIN PINET
- Date limite pour réponse 26 octobre 2024
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- Émis le 23 février 2024
- CREATION BASSIN STOCKAGE RESTITUTION 100M3 EYZIN PINET
- Date limite pour réponse 23 septembre 2024
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- Émis le 06 février 2024
- ACCOMPAGNEMENT MISE EN OEUVRE PLAN INTERCOMMUNAL SAUVEGARDE
- Date limite pour réponse 06 mars 2024
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- Émis le 06 février 2024
- ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN OEUVRE DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE
- Date limite pour réponse 06 février 2026
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- Émis le 06 février 2024
- Prélèvement et analyse de matériaux dans les chaussées et les canalisations de Vienne Condrieu Agglomération pour la recherche d'amiante et HAP
- Date limite pour réponse 06 février 2028
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- Émis le 12 janvier 2024
- Travaux de création d'un belvédère à Tupin-et-Semons
- Date limite pour réponse 12 août 2024
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- Émis le 08 janvier 2024
- Travaux de création d'un belvédère à Tupin-et-Semons
- Date limite pour réponse 08 août 2024
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- Émis le 05 janvier 2024
- ETUDE PRE-OPERATIONNELLE D'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT A L'ECHELLE DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 05 janvier 2025
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- Émis le 05 janvier 2024
- Travaux de création d'un belvédère à Tupin-et-Semons
- Date limite pour réponse 05 août 2024
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- Émis le 05 janvier 2024
- Concertation du PLUi
- Date limite pour réponse 05 janvier 2026
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- Émis le 22 décembre 2023
- REALISATION DE PRESTATIONS FONCIERES - VCA
- Date limite pour réponse 22 décembre 2027
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- Émis le 04 décembre 2023
- LOT N° 1 : FOURNITURE ACHEMINEMENT GAZ NATUREL BIOMETHANE
- Date limite pour réponse 04 décembre 2027
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- Émis le 05 décembre 2022
- Délégation du service public de gestion des aires d'accueil des gens du voyage
- Date limite pour réponse 05 décembre 2027
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- Émis le 08 novembre 2022
- Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux d'assainissement et d'eau potable de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 08 novembre 2026
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- Émis le 07 novembre 2022
- TRAVAUX DE SECURISATION DE PAROIS ROCHEUSES ET DE MURS DE SOUTENEMENT MONTEE DES JACQUETIERES - SAINTE COLOMBE
- Date limite pour réponse 07 mars 2023
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- Émis le 18 octobre 2022
- Etudes de polarités commerciales
- Date limite pour réponse 18 octobre 2025
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- Émis le 26 septembre 2022
- Mission de maitrise d'oeuvre pour le redimensionnement d'un collecteur de transit situé sur les communes d'Estrablin et Vienne et la création d'ouvrages de stockage des eaux usées par temps de pluie.
- Date limite pour réponse 26 juillet 2025
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- Émis le 22 septembre 2022
- Réaménagement du rez-de-chaussée du bâtiment Ellipse
- Date limite pour réponse 22 avril 2023
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- Émis le 06 septembre 2022
- MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA GESTION D'EAUX PLUVIALES ET DE RUISSELLEMENT A PONT-EVEQUE, SAINT-SORLIN-DE-VIENNE, VIENNE ET LES-COTES-D'AREY
- Date limite pour réponse 06 septembre 2025
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- Émis le 17 août 2022
- Traitement des déchets végétaux
- Date limite pour réponse 17 août 2027
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- Émis le 13 juillet 2022
- Aménagement de voirie rue de la Bourgeat à Estrablin
- Date limite pour réponse 13 novembre 2022
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- Émis le 12 juillet 2022
- Aménagement de voirie rue de la Bourgeat à Estrablin
- Date limite pour réponse 12 novembre 2022
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- Émis le 06 juillet 2022
- Prestation de nettoyage des bâtiments intercommunaux
- Date limite pour réponse 06 juillet 2026
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- Émis le 05 juillet 2022
- Prestation de nettoyage des bâtiments intercommunaux
- Date limite pour réponse 05 juillet 2026
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- Émis le 05 juillet 2022
- FOURNITURES ADMINISTRATIVES DE BUREAU
- Date limite pour réponse 05 juillet 2025
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- Émis le 04 juillet 2022
- CAMPAGNES DE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES - HALTE FLUVIALE VIENNE - 38
- Date limite pour réponse 04 décembre 2022
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- Émis le 24 juin 2022
- Distribution de l'Agglomag
- Date limite pour réponse 24 juin 2026
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- Émis le 15 juin 2022
- Prestation de nettoyage des bâtiments intercommunaux
- Date limite pour réponse 15 juin 2026
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- Émis le 30 mai 2022
- Mission d'AMO : audit de l'automatisme et du système d'aération de la station d'épuration de Chasse sur Rhône
- Date limite pour réponse 30 novembre 2022
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- Émis le 17 mai 2022
- Travaux de voirie communautaire
- Date limite pour réponse 17 mai 2026
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- Émis le 16 mai 2022
- Réalisation du Schéma Directeur Vélo de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 16 janvier 2024
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- Émis le 16 mai 2022
- Maintenance préventive et curative des blocs autonomes d'éclairage de secours des bâtiments de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 16 mai 2026
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- Émis le 09 mai 2022
- REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES SUR LE TERRITOIRE DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 09 mai 2025
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- Émis le 06 mai 2022
- REALISATION DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES SUR LE TERRITOIRE DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 06 mai 2025
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- Émis le 19 avril 2022
- Etude préalable à la mise en oeuvre d'une tarification incitative
- Date limite pour réponse 19 octobre 2022
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- Émis le 15 avril 2022
- Mission d'étude et d'accompagnement relative à l'optimisation et à la valorisation énergétique sur la station de traitement des eaux usées de Vienne Sud
- Date limite pour réponse 15 février 2024
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- Émis le 15 avril 2022
- Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable du secteur de l'Amballon
- Date limite pour réponse 15 décembre 2028
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- Émis le 07 avril 2022
- FOURNITURE, POSE, MAINTENANCE D'ABRIS POUR LE RESEAU DE TRANSPORT DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 07 avril 2026
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- Émis le 22 mars 2022
- Accompagnement à l'élaboration de la Convention Territoriale Globale (CTG) - Définition du nouveau schéma petite enfance
- Date limite pour réponse 22 novembre 2022
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- Émis le 14 mars 2022
- AMO : audit global des installations de production d'eau potable de la régie viennoise et élaboration d'un programme d'amélioration
- Date limite pour réponse 14 novembre 2022
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- Émis le 08 mars 2022
- Dispositif de vélos en libre-service avec un système léger et souple d'implantation des stations
- Date limite pour réponse 08 mars 2024
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- Émis le 14 février 2022
- Recensement et diagnostic sommaire des ouvrages d'art présents sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 14 février 2023
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- Émis le 11 février 2022
- FOURNITURE, LIVRAISON ET ENTRETIEN PENDANT LA PERIODE DE GARANTIE D'UN VEHICULE 3.5T EQUIPE D'UN COMBINE HYDROCUREUR
- Date limite pour réponse 11 février 2024
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- Émis le 11 février 2022
- Révision du PLU de la commune de Seyssuel, avec réalisation de l'étude environnementale
- Date limite pour réponse 11 février 2024
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- Émis le 14 janvier 2022
- Aménagement d'un bassin de rétention au niveau de la Combe Boussole à Chuzelles
- Date limite pour réponse 14 juillet 2022
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- Émis le 10 janvier 2022
- Mise en oeuvre du plan d'action du plan local insertion emploi de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 10 janvier 2025
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- Émis le 10 janvier 2022
- AMENAGEMENT DE LA RUE RENE SIBILLE A PONT-EVEQUE
- Date limite pour réponse 10 mars 2022
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- Émis le 07 janvier 2022
- Création de quatre terrains de beach volley sur le site du gymnase de Saint Romain en Gal (69)
- Date limite pour réponse 07 mai 2022
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- Émis le 30 décembre 2021
- Travaux de modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - SAINT ROMAIN EN GAL - Lot 21 : Contrôle d'accès
- Date limite pour réponse 30 juin 2023
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- Émis le 06 décembre 2021
- Concession de service public pour l'exploitation du réseau de transports publics de Vienne Condrieu Agglomération, sous le régime de la Contribution Financière Forfaitaire (CFF)
- Date limite pour réponse 06 août 2028
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- Émis le 15 novembre 2021
- Assistance technique à maitrise d'ouvrage dans le cadre du schéma directeur des eaux usées et pluviales des systèmes d'assainissement du territoire de l'agglomération
- Date limite pour réponse 15 mai 2024
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- Émis le 09 novembre 2021
- Etude de faisabilité relative à l'aménagement du boulevard du Rhône nord - RD1407 sur la commune de Vienne
- Date limite pour réponse 09 mai 2022
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- Émis le 20 octobre 2021
- FOURNITURE DE POLYMERES POUR LES STATIONS D'EPURATION
- Date limite pour réponse 20 octobre 2025
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- Émis le 20 octobre 2021
- Services de réparation et entretien de pompes de relevage de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 20 octobre 2025
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- Émis le 18 octobre 2021
- Dispositif d'accompagnement pour la mise en oeuvre des mesures Habitat des PPRT de Chasse sur Rhône et Luzinay/Serpaize/Villette de Vienne
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 15 octobre 2021
- COLLECTE DES CARTONS ET FERMENTESCIBLES SUR LE MARCHE DE VIENNE
- Date limite pour réponse 15 octobre 2024
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- Émis le 14 octobre 2021
- Travaux sur la galerie de l'ancienne Installation de stockage de Déchets Non Dangereux (ISDND) de Vienne en post-exploitation
- Date limite pour réponse 14 avril 2022
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- Émis le 14 octobre 2021
- Etude urbaine relative à l'aménagement de la halte ferroviaire sur la commune de Reventin-Vaugris
- Date limite pour réponse 14 juin 2022
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- Émis le 14 octobre 2021
- ANALYSE DE LA PRATIQUE
Le service petite enfance de Vienne Condrieu Agglomération souhaite la mise en place d'un groupe d'analyse de la pratique pour son personnel - Date limite pour réponse 14 octobre 2024
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- Émis le 29 septembre 2021
- Location et entretien de vélos pour la mise à disposition des entreprises, administrations et associations du territoire de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 29 septembre 2024
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- Émis le 22 septembre 2021
- Prestation d'accompagnement dans la définition et la mise en oeuvre de la concertation grand public lancée autour de la démarche « PDM-PLH-PCAET» (conduite de projet spécifique mise en place par Vienne Condrieu Agglomération pour croiser les trois schémas
- Date limite pour réponse 22 mars 2022
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- Émis le 16 août 2021
- MISE A DISPOSITION, COMPACTION ET TRANSPORT DES BENNES DE DECHETS ISSUS DES DECHETERIES
- Date limite pour réponse 16 août 2028
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- Émis le 11 août 2021
- Mission de sensibilisation de proximité et d'accompagnement au changement dans le cadre de l'extension des consignes de tri des emballages
- Date limite pour réponse 11 août 2025
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- Émis le 10 août 2021
- RECONSTRUCTION DU PONT RUE CHATEAU GAILLARD - Commune de SEPTEME
- Date limite pour réponse 10 novembre 2021
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- Émis le 05 août 2021
- Refonte des sites web de Vienne Condrieu Agglomération et de l'Agence Éco
- Date limite pour réponse 05 août 2025
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- Émis le 12 juillet 2021
- Modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - SAINT ROMAIN EN GAL
- Date limite pour réponse 12 janvier 2023
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- Émis le 05 juillet 2021
- Numéro de la consultation : 21VCA16 CONTROLES PERIODIQUES LEGIONELLES
- Date limite pour réponse 05 juillet 2024
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- Émis le 22 juin 2021
- MARCHE NEGOCIE - Réalisation d'une étude en vue de l'élaboration et de la rédaction du nouveau protocole d'accord du Plan Local Insertion Emploi (PLIE) de Vienne Condrieu Agglomération pour 2022-2027
- Date limite pour réponse 22 décembre 2021
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- Émis le 15 juin 2021
- EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS PUBLICS ROUTIER DE PERSONNES CREES A TITRE PRINCIPAL A L'INTENTION DES SCOLAIRES
- Date limite pour réponse 15 juin 2022
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- Émis le 14 juin 2021
- IMPRESSION NUMÉRIQUE ET EN SÉRIGRAPHIE SUR SUPPORTS VINYLE, PLASTIQUE, TEXTILE, MÉTALLIQUE
- Date limite pour réponse 14 mai 2024
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- Émis le 14 juin 2021
- Acquisition et maintenance d'un logiciel de gestion des contenants à déchets avec évolutivité facturation
- Date limite pour réponse 14 juin 2025
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- Émis le 11 juin 2021
- IMPRESSION DE L'AGGLOMAG
- Date limite pour réponse 11 juin 2024
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- Émis le 11 juin 2021
- Mission d'expertise, de conseil et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'établissement d'un schéma directeur du numérique dans les écoles publiques du territoire de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 11 juin 2024
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- Émis le 11 juin 2021
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE VETEMENTS DE TRAVAIL, CHAUSSURES ET EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI)
- Date limite pour réponse 11 juin 2024
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- Émis le 07 juin 2021
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE VETEMENTS DE TRAVAIL, CHAUSSURES ET EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI)
- Date limite pour réponse 07 juin 2024
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- Émis le 06 juin 2021
- Fourniture et pose de racks à vélo double étage, de casiers de remisage et de contrôle d'accès au local à vélo.
- Date limite pour réponse 06 septembre 2021
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- Émis le 04 juin 2021
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE VETEMENTS DE TRAVAIL, CHAUSSURES ET EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI)
- Date limite pour réponse 04 juin 2024
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- Émis le 04 juin 2021
- REALISATION DE DOCUMENTS IMPRIMES
- Date limite pour réponse 04 juin 2023
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- Émis le 31 mai 2021
- Modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - SAINT ROMAIN EN GAL
- Date limite pour réponse 01 décembre 2022
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- Émis le 10 mai 2021
- Essais préalables à la réception des travaux d'eau et d'assainissement et le contrôle des collecteurs publics d'eaux usées et d'eaux pluviales existants
- Date limite pour réponse 10 mai 2025
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- Émis le 07 mai 2021
- RENOVATION DU PONT CHEMIN DE LA RAIE BRUNET - PONT EVEQUE
- Date limite pour réponse 07 août 2021
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- Émis le 07 mai 2021
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DANS L'ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT LA RONDE DES COLLINES A ECHALAS
- Date limite pour réponse 07 mai 2025
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- Émis le 08 avril 2021
- Ravalement des façades Pépinière et Façonnier 23 et 23bis rue Denfert Rochereau à Vienne
- Date limite pour réponse 08 juin 2021
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- Émis le 31 mars 2021
- Ravalement des façades Pépinière et Façonnier 23 et 23bis rue Denfert Rochereau à Vienne
- Date limite pour réponse 01 juillet 2021
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- Émis le 29 mars 2021
- Modernisation du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson - SAINT ROMAIN EN GAL
Lot 1 - Désiamantage - Date limite pour réponse 29 septembre 2022
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- Émis le 24 mars 2021
- Marché d'assistance en matière technique, juridique et financière permettant le renouvellement d'un contrat de délégation de service public concernant la gestion de la base nautique de Condrieu (69).
- Date limite pour réponse 24 novembre 2022
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- Émis le 26 février 2021
- REALISATION D'UNE ETUDE PRE-OPERATIONNELLE D'OPAH RENOUVELLEMENT URBAIN DANS LE CADRE DU DISPOSITIF COEUR DE VILLE A VIENNE
- Date limite pour réponse 26 décembre 2021
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- Émis le 08 janvier 2021
- AMENAGEMENTS SECURITAIRES - RUE DU PERRIN A LOIRE SUR RHONE
- Date limite pour réponse 08 mai 2021
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- Émis le 07 janvier 2021
- REPRISE DU MUR DE SOUTENEMENT RUE DU BUISSET A SAINT ROMAIN EN GAL
- Date limite pour réponse 07 avril 2021
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- Émis le 07 janvier 2021
- Travaux de reconstruction de l'ouvrage sur la Gère à Eyzin-Pinet
- Date limite pour réponse 07 juillet 2021
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- Émis le 06 janvier 2021
- Travaux pour l'aménagement du Boulevard des Alpes à Vienne (Isère)
- Date limite pour réponse 06 juin 2021
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- Émis le 06 janvier 2021
- Détection des réseaux et investigations complémentaires
- Date limite pour réponse 06 janvier 2025
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- Émis le 06 janvier 2021
- Intégration, optimisation et requalification des zones d'activités économiques - Schéma d'aménagement et de services - Zones de Chasse-sur-Rhône
- Date limite pour réponse 06 juillet 2021
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- Émis le 05 janvier 2021
- TRAVAUX DE MODIFICATION DE L'INSTALLATION GNV sur la plateforme de mobilité à Pont Evêque faisant suite à l'installation d'une station de compression GNV
- Date limite pour réponse 05 juillet 2021
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- Émis le 05 janvier 2021
- Réalisation d'études de marché pour les communes membres de Vienne Condrieu Agglomération "Etudes polarité commerciale".
- Date limite pour réponse 05 janvier 2025
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- Émis le 05 janvier 2021
- Mission de maitrise d'oeuvre relative à la requalification de l'aire de bus du collège de l'Isle et du Lycée Galilée sur la commune de Vienne
- Date limite pour réponse 05 janvier 2023
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- Émis le 08 décembre 2020
- EVACUATION ET ELIMINATION PAR CO-COMPOSTAGE DES BOUES DES STATIONS D'EPURATION
- Date limite pour réponse 08 décembre 2024
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- Émis le 08 décembre 2020
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'une étude de faisabilité pour la création d'un aménagement cyclable entre Malissol et le fleuve
- Date limite pour réponse 08 octobre 2021
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- Émis le 09 novembre 2020
- Travaux d'extension de la crèche des Cèdres à Vienne
- Date limite pour réponse 09 juin 2021
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- Émis le 05 novembre 2020
- Travaux d'extension de la crèche des Cèdres à Vienne
- Date limite pour réponse 05 juin 2021
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- Émis le 03 novembre 2020
- Entretien des espaces verts de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 03 novembre 2024
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- Émis le 19 octobre 2020
- Télésurveillance et gardiennage des bâtiments communaux et intercommunaux
- Date limite pour réponse 19 octobre 2021
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- Émis le 07 octobre 2020
- Travaux d'extension de la crèche des Cèdres à Vienne
- Date limite pour réponse 07 mai 2021
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- Émis le 02 octobre 2020
- Fourniture et livraison du mobilier de la salle communautaire
- Date limite pour réponse 02 mai 2021
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- Émis le 28 septembre 2020
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'une étude de faisabilité pour la création d'un aménagement cyclable en Vallée de Gère
- Date limite pour réponse 28 juillet 2021
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- Émis le 24 août 2020
- Fourniture et livraison du mobilier de la salle communautaire
- Date limite pour réponse 24 mars 2021
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- Émis le 31 juillet 2020
- Fourniture et livraison de mobilier de bureau
- Date limite pour réponse 31 juillet 2021
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- Émis le 26 juin 2020
- Exploitation des services de transports publics routiers de personnes créés à titre principal à l'intention des élèves de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 26 juin 2021
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- Émis le 25 juin 2020
- REALISATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES
- Date limite pour réponse 25 juin 2021
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- Émis le 25 juin 2020
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'extension de la halte fluviale de Vienne
- Date limite pour réponse 25 septembre 2022
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- Émis le 25 juin 2020
- Travaux d'extension et de réhabilitation sur l'ensemble des réseaux humides 2020- 2024
- Date limite pour réponse 25 juin 2021
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- Émis le 14 avril 2020
- Travaux de réaménagement du bâtiment Antarès, siège de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 14 novembre 2020
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- Émis le 18 mars 2020
- Travaux de réhabilitation et extension de la maison du festival de Jazz à Vienne
- Date limite pour réponse 18 octobre 2021
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- Émis le 16 mars 2020
- Travaux de réhabilitation et extension de la maison du festival de Jazz à Vienne
- Date limite pour réponse 16 octobre 2021
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- Émis le 16 mars 2020
- TRAVAUX DE REPARATION EN ACCOTEMENT ROUTE DES REMPARTS A SEPTEME
- Date limite pour réponse 16 mai 2020
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- Émis le 16 mars 2020
- Marché négocié: Travaux de réhabilitation et extension de la maison du festival de Jazz à Vienne-Lot 4: charpente bois
- Date limite pour réponse 16 octobre 2021
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- Émis le 13 mars 2020
- Travaux d'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement, postes de relèvement et STEP du territoire : eaux usées-eaux pluviales et élimination des matières de curage
- Date limite pour réponse 13 mars 2024
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- Émis le 13 mars 2020
- Travaux de réaménagement du bâtiment Antarès, siège de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 13 octobre 2020
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- Émis le 13 mars 2020
- Marché négocié: Travaux de réhabilitation et extension de la maison du festival de Jazz à Vienne-Lot 5: enduits.
- Date limite pour réponse 13 octobre 2021
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- Émis le 13 mars 2020
- Travaux de réhabilitation et extension de la maison du festival de Jazz à Vienne
- Date limite pour réponse 13 octobre 2021
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- Émis le 12 mars 2020
- Transfert et le transport des déchets du périmètre de Vienne Condrieu Agglomération à partir du quai de transfert de St Alban à Vienne
- Date limite pour réponse 12 mars 2027
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- Émis le 10 mars 2020
- LUTTE CONTRE L'AMBROISIE PAR ARRACHAGE SUR LES VOIRIES COMMUNALES DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION
- Date limite pour réponse 10 mars 2023
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- Émis le 10 mars 2020
- Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse + pour la modernisation du stade nautique de Saint Romain en Gal et la création d'un nouveau bassin couvert
- Date limite pour réponse 10 juin 2022
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- Émis le 06 mars 2020
- Travaux de réhabilitation et extension de la maison du festival de Jazz à Vienne
- Date limite pour réponse 06 octobre 2021
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- Émis le 03 mars 2020
- Travaux de réhabilitation et extension de la maison du festival de Jazz à Vienne
- Date limite pour réponse 03 octobre 2021
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- Émis le 27 février 2020
- RACCORDEMENT DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES COTES D'AREY AU RESEAU DE VIENNE SUD - TRANCHE 1 : TRANSFERT DES EFFULENTS
- Date limite pour réponse 27 septembre 2020
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- Émis le 26 février 2020
- REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES POUR LA POSE DE CONTENEURS A DECHETS ENTERRES
- Date limite pour réponse 26 février 2024
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- Émis le 26 février 2020
- RACCORDEMENT DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES COTES D'AREY AU RESEAU DE VIENNE SUD - TRANCHE 1 : TRANSFERT DES EFFULENTS
- Date limite pour réponse 26 septembre 2020
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- Émis le 25 février 2020
- Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse + pour la construction d'un parking en ouvrage sur l'Espace Saint Germain à Vienne
- Date limite pour réponse 25 novembre 2021
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- Émis le 18 février 2020
- Création d'un réseau d'assainissement avec forage dirigé sous RN7 et pose d'un ouvrage cadre pluvial
- Date limite pour réponse 18 mai 2020
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- Émis le 11 février 2020
- STOCKAGE, TRANSPORT ET TRI DES EMBALLAGES, PAPIERS ET CARTONS - MARCHE NEGOCIE SUITE PROCEDURE INFRUCTUEUSE POUR OFFRE INACCEPTABLE
- Date limite pour réponse 11 février 2023
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- Émis le 06 février 2020
- Désamiantage d'un bâtiment sur le site Logistirail à Saint Romain en Gal
- Date limite pour réponse 06 avril 2020
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- Émis le 06 février 2020
- Travaux d'extension du réseau public de collecte des eaux usées et installation d'un poste de relevage
Secteur RN7 - Secteur de St-Christ / Gerbole sur la commune de Reventin-Vaugris - Date limite pour réponse 06 juin 2020
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- Émis le 06 février 2020
- REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE SAINT ROMAIN EN GIER
- Date limite pour réponse 06 août 2022
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- Émis le 06 février 2020
- Remplacement des cellules haute tension des postes de refoulement d'eaux usées Vienne Nord et Vienne Sud
- Date limite pour réponse 06 juillet 2020
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- Émis le 31 janvier 2020
- Réalisation d'un diagnostic territorial de santé pour le territoire de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 01 juillet 2020
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- Émis le 10 janvier 2020
- Mise en oeuvre du plan d'action du plan local insertion emploi de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 10 janvier 2021
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- Émis le 02 janvier 2020
- Fourniture de biogaz naturel pour véhicules (BioGNV) à destination de la station d'avitaillement des véhicules lourds à moteur de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 02 janvier 2025
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- Émis le 30 décembre 2019
- Missions de contrôle technique et de coordination SPS pour la modernisation du stade nautique de Saint Romain en Gal
- Date limite pour réponse 30 juin 2022
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- Émis le 20 décembre 2019
- STOCKAGE ET TRAITEMENT DES DECHETS DE VOIRIE ET REFUS DE DEGRILLAGE
- Date limite pour réponse 20 juin 2021
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- Émis le 12 décembre 2019
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction du pont sur la Gère - Route Chez Monsieur - VC 29 - à Eyzin-Pinet
- Date limite pour réponse 12 mars 2022
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- Émis le 11 décembre 2019
- Travaux de réhabilitation et extension de la maison du festival de Jazz à Vienne - Lot 1: Travaux préparatoires désamiantage
- Date limite pour réponse 11 février 2020
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- Émis le 03 décembre 2019
- Délégation du service public d'assainissement collectif secteur "Ouest" : communes de Condrieu, Les Haies, Longes, Sainte-Colombe, Trèves et Tupin-et-Semons
- Date limite pour réponse 03 décembre 2024
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- Émis le 05 novembre 2019
- Réhabilitation du réseau d'eaux usées - passage Pierre Pain - commune de Jardin
- Date limite pour réponse 05 décembre 2019
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- Émis le 16 octobre 2019
- TRAVAUX DE VEGETALISATION PAR REENSEMENCEMENT DES BORDS DE ROUTES COMMUNALES DE VIENNE CONDREIU AGGLOMERATION
- Date limite pour réponse 16 octobre 2020
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- Émis le 15 octobre 2019
- Etude prospective pour la qualification et le développement de la base nautique de Condrieu.
- Date limite pour réponse 15 octobre 2021
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- Émis le 11 octobre 2019
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la rue du Perrin à Loire sur Rhone
- Date limite pour réponse 11 janvier 2021
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- Émis le 03 septembre 2019
- Entretien des espaces verts des stations d'épuration de Vienne-Sud à Reventin-Vaugris et de Chasse sur Rhône
- Date limite pour réponse 03 septembre 2020
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- Émis le 27 août 2019
- Travaux d'entretien et d'amélioration sur l'ensemble des réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales)
- Date limite pour réponse 27 août 2020
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- Émis le 02 août 2019
- Fourniture et pose de matériels de sport
- Date limite pour réponse 02 août 2022
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- Émis le 22 juillet 2019
- Aménagement d'une voie nouvelle sur la commune de Chuzelles
- Date limite pour réponse 22 septembre 2019
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- Émis le 22 juillet 2019
- MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATIONS ELECTRIQUE ET HYDRAULIQUE DES POSTES DE RELEVAGE DE VIENNE NORD, LA GERE ET VIENNE SUD
- Date limite pour réponse 22 octobre 2019
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- Émis le 22 juillet 2019
- Création d'une voie de desserte et des réseaux dans la zone d'activité de la Noyerée sur la commune de Luzinay.
- Date limite pour réponse 22 septembre 2019
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- Émis le 10 juillet 2019
- Requalification du centre village de Reventin-Vaugris
- Date limite pour réponse 10 octobre 2019
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- Émis le 24 juin 2019
- REMPLACEMENT DU RESEAU DE TRANSFERT ENTRE PR2 ET PR2' A VILLETTE-DE-VIENNE
- Date limite pour réponse 24 mars 2020
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- Émis le 24 juin 2019
- Elaboration du Plan de Déplacement Urbain (PDU) de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 24 juin 2021
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- Émis le 24 juin 2019
- Elaboration du Programme Local de l'Habitat de Vienne Condrieu Agglomération
- Date limite pour réponse 24 juin 2021
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- Émis le 24 juin 2019
- FOURNITURE ET/OU POSE DE MATERIELS DE SIGNALISATION VERTICALE
- Date limite pour réponse 24 juin 2023
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- Émis le 21 juin 2019
- Prestations d'impression numérique et en sérigraphie sur supports vinyle, plastique, textile, métallique.
- Date limite pour réponse 21 juin 2021
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- Émis le 04 juin 2019
- SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
- Date limite pour réponse 04 juin 2021
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- Émis le 10 mai 2019
- COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
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- Émis le 15 avril 2019
- Travaux préparatoires et étude de sol
11 & 13 Rue du Cirque
38200 VIENNE - Date limite pour réponse 15 juillet 2019
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- Émis le 29 mars 2019
- Travaux préparatoires et étude de sol
11 & 13 Rue du Cirque
38200 VIENNE - Date limite pour réponse 29 juin 2019
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- Émis le 21 mars 2019
- Les travaux d'aménagement du centre bourg de Seyssuel - tranche 2
- Date limite pour réponse 21 novembre 2019
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- Émis le 08 mars 2019
- Réaménagement d'anciens bureaux pour l'installation de la nouvelle pépinière d'entreprises à Vienne.
- Date limite pour réponse 08 septembre 2019
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- Émis le 08 mars 2019
- travaux de réaménagement de locaux pour la pépinière d'entreprises
lot 10 : relancé en marché négocié suite infructueux - Date limite pour réponse 08 septembre 2019
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- Émis le 19 février 2019
- Réaménagement d'anciens bureaux pour l'installation de la nouvelle pépinière d'entreprises à Vienne.
- Date limite pour réponse 19 août 2019
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- Émis le 12 février 2019
- Réaménagement d'anciens bureaux pour l'installation de la nouvelle pépinière d'entreprises à Vienne.
- Date limite pour réponse 12 août 2019
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- Émis le 14 juin 2003
- IMPRESSION NUMÉRIQUE ET EN SÉRIGRAPHIE SUR SUPPORTS VINYLE, PLASTIQUE, TEXTILE, MÉTALLIQUE
- Date limite pour réponse 14 juin 2005
Établissements
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Ouverts
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Depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
CA VIENNE CONDRIEU - 38200
Siège social
- SIRET 20007701400013 20007701400013
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 30 AVENUE GENERAL LECLERC, 38200 VIENNE
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Depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
EAU POTABLE - 38200
Établissement secondaire
- SIRET 20007701400138 20007701400138
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 30 AVENUE GENERAL LECLERC, 38200 VIENNE
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Depuis le 18 décembre 2018 (6 ans)
PARC DE STATIONNEMENT ESPACE SAINT GERMAIN - 38200
Établissement secondaire
- SIRET 20007701400120 20007701400120
- Activité Services auxiliaires des transports terrestres - 5221Z
- Adresse 30 AVENUE GENERAL LECLERC, 38200 VIENNE
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Depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
IMMOBILIER D'ENTREPRISES - 38200
Établissement secondaire
- SIRET 20007701400039 20007701400039
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 30 AVENUE GENERAL LECLERC, 38200 VIENNE
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Depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
REGIE DE TRANSPORT - 38200
Établissement secondaire
- SIRET 20007701400047 20007701400047
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse 30 AVENUE GENERAL LECLERC, 38200 VIENNE
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Depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
ASSAINISSEMENT - 38200
Établissement secondaire
- SIRET 20007701400096 20007701400096
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 30 AVENUE GENERAL LECLERC, 38200 VIENNE
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Depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
ZONES ACTIVITES ECONOMIQUES - 38200
Établissement secondaire
- SIRET 20007701400104 20007701400104
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 30 AVENUE GENERAL LECLERC, 38200 VIENNE
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Depuis le 01 janvier 2018 (7 ans)
BASE DE LOISIRS - 38370
Établissement secondaire
- SIRET 20007701400112 20007701400112
- Activité Autres activités récréatives et de loisirs - 9329Z
- Adresse 38370 LES ROCHES-DE-CONDRIEU
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Dirigeants de CA VIENNE CONDRIEU
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Depuis le 28-06-2025
SAS VIENNE CONDRIEU ENERGIES RENOUVELABLES
- SIREN 988419057 988419057
- FONCTION est Président
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CA VIENNE CONDRIEU
Solvabilité
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- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
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Score de solvabilité
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Annonces (BODACC & JAL)
152 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Avis de bilan de concertation de la declaration de projet valant mise en compatibilite du PLU de CHUZELLES Par déliberation n° 25-90 en date du 10 juin 2025, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a tiré le bilan de la concertation portant sur la procédure de déclaration préalable valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de Chuzelles. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mai…
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Annonce JAL - Voirie
ARRETE N° A25-08 Designation dun commissaire enquêteur et ouverture dune enquête publique préalable au déclassement de parcelles relevant du domaine public routier sur la commune de Saint-Romain-en-Gal Aménagement urbain/Foncier Le Président de Vienne Condrieu Agglomération, Vu larticle L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles L2111-1 et L 2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, Vu les articles L 141-3, L 141-4 et R141-4 à R141-9 du Code…
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Annonce JAL - Voirie
ARRETE N° A25-08 Designation dun commissaire enquêteur et ouverture dune enquête publique préalable au déclassement de parcelles relevant du domaine public routier sur la commune de Saint-Romain-en-Gal Aménagement urbain/Foncier Le Président de Vienne Condrieu Agglomération, Vu larticle L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles L2111-1 et L 2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, Vu les articles L 141-3, L 141-4 et R141-4 à R141-9 du Code…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Droit de Préemption Urbain TREVES (69420) Par delibération n° 25-92 du 10 juin 2025, le Conseil Communautaire de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION a institué un droit de préemption urbain (D.P.U.) sur les zones urbaines (U) et sur les zones durbanisation future (zones AU) du PLU révisé de la commune de TREVES (69420). Cette délibération est affichée au siège de VIENNE CONDREU AGGLOMERATION pendant un mois. Les dossiers sy rapportant sont tenus à la dispos…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Droit de Préemption Urbain LUZINAY (38200) Par delibération n° 25-94 du 10 juin 2025, le Conseil Communautaire de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION a instauré un droit de préemption urbain D.P.U.) sur les zones urbaines (U) et sur les zones durbanisation future (zones AU) du PLU révisé de la commune de LUZINAY (69560). Cette délibération est affichée au siège de VIENNE CONDREU AGGLOMERATION pendant un mois. Les dossiers sy rapportant sont tenus à la dispo…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Droit de Préemption Urbain TREVES (69420) Par delibération n° 25-92 du 10 juin 2025, le Conseil Communautaire de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION a institué un droit de préemption urbain (D.P.U.) sur les zones urbaines (U) et sur les zones durbanisation future (zones AU) du PLU révisé de la commune de TREVES (69420). Cette délibération est affichée au siège de VIENNE CONDREU AGGLOMERATION pendant un mois. Les dossiers sy rapportant sont tenus à la dispos…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Droit de Préemption Urbain LUZINAY (38200) Par delibération n° 25-94 du 10 juin 2025, le Conseil Communautaire de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION a instauré un droit de préemption urbain D.P.U.) sur les zones urbaines (U) et sur les zones durbanisation future (zones AU) du PLU révisé de la commune de LUZINAY (69560). Cette délibération est affichée au siège de VIENNE CONDREU AGGLOMERATION pendant un mois. Les dossiers sy rapportant sont tenus à la dispo…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Avis dapprobation de la modification n°2 du PLU de VIENNE Par déliberation n°25-96 en date du 210 juin 2025, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé la procédure de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vienne. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Vienne pendant un mois, Aux jours et heures douverture habituels.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Approbation de la modification n°2 du Plan local durbanisme de la commune de CHASSE-SUR-RHONE Par déliberation n°25-95 en date du 10 juin 2025, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de Chasse-sur-Rhône. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Chasse-sur-Rhône. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du Public aux jours et heures douv…
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Annonce JAL - Enquête Publique
ARRETE N° A25-08 Designation dun commissaire enquêteur et ouverture dune enquête publique préalable au déclassement de parcelles relevant du domaine public routier sur la commune de Saint-Romain-en-Gal Aménagement urbain/Foncier Le Président de Vienne Condrieu Agglomération, Vu larticle L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles L2111-1 et L 2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, Vu les articles L 141-3, L 141-4 et R141-4 à R141-9 du Code…
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Annonce JAL - Voirie
ARRETE N° A25-08 Designation dun commissaire enquêteur et ouverture dune enquête publique préalable au déclassement de parcelles relevant du domaine public routier sur la commune de Saint-Romain-en-Gal Aménagement urbain/Foncier Le Président de Vienne Condrieu Agglomération, Vu larticle L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles L2111-1 et L 2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, Vu les articles L 141-3, L 141-4 et R141-4 à R141-9 du Code…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Approbation du Plan local dUrbanisme de la commune de TREVES Par déliberation n°25-91 en date du 10 juin 2025, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé le Plan Local dUrbanisme de Trèves. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Trèves. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public aux jours et heures douverture au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planification,…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS DE CONCERTATION AU TITRE DU CODE DE LURBANISME Articles L103-2 et suiv. du code de lurbanisme Du 03 juillet 2025 à partir de 9h au 1er août jusquà 12h Par déliberation du Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération n° 25-97 en date du 10 juin 2025, la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de Reventin-Vaugris et fixant les modalités de la concertation a été prescrite. Le projet porte sur…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Approbation du Plan local dUrbanisme de la commune de LUZINAY Par déliberation n°25-93 en date du 10 juin 2025, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé le Plan Local dUrbanisme de Luzinay. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Luzinay. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public aux jours et heures douverture au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planificati…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESCRIPTION DE LA DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE REVENTIN-VAUGRIS Par delibération n° 25-97 en date du 10 juin 2025, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure de déclaration préalable valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de Reventin-Vaugris et fixant les objectifs de la concertation. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Reventin-Vaug…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS DE CONCERTATION AU TITRE DU CODE DE LURBANISME Articles L103-2 et suiv. du code de lurbanisme Du 03 juillet 2025 à partir de 9h au 1er août jusquà 12h Par déliberation du Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération n° 25-97 en date du 10 juin 2025, la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de Reventin-Vaugris et fixant les modalités de la concertation a été prescrite. Le projet porte sur…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE VIENNE A partir du 05 mars 2025 à 9h00 au 04 avril 2025 à 12h00, il sera procedé à une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vienne. Le projet porte notamment sur : Adapter le règlement sur : les dispositions dénergie renouvelable, Limplantation des piscines, les modulations de hauteurs en zone Ua, la végétalisation des espaces bâtis, limplantation de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE VIENNE A partir du 05 mars 2025 à 9h00 au 04 avril 2025 à 12h00, il sera procedé à une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vienne. Le projet porte notamment sur : Adapter le règlement sur : les dispositions dénergie renouvelable, Limplantation des piscines, les modulations de hauteurs en zone Ua, la végétalisation des espaces bâtis, limplantation de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE LUZINAY A partir du 17 fevrier 2025 à 09h00 et jusquau 20 mars 2025 à 17h30, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Luzinay. La révision du PLU a pour objet dadapter le Projet dAménagement et de Développement Durables aux nouveaux enjeux, En intégrant toutes les dimensions de la vie du territoire en matière de commerces, loisirs, afin de tou…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE VIENNE A partir du 05 mars 2025 à 9h00 au 04 avril 2025 à 12h00, il sera procedé à une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vienne. Le projet porte notamment sur : Adapter le règlement sur : les dispositions dénergie renouvelable, Limplantation des piscines, les modulations de hauteurs en zone Ua, la végétalisation des espaces bâtis, limplantation de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CHASSE-SUR-RHÔNE (38) A partir du 25 fevrier 2025 à 08h30 jusquau 28 mars 2025 à 17h00, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Chasse-sur-Rhône. Le projet de modification du PLU a pour objet daméliorer la prise en compte du volet commerce du Scot des Rives du Rhône et des objectifs doptimisation foncière des zones dactivités d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE LUZINAY A partir du 17 fevrier 2025 à 09h00 et jusquau 20 mars 2025 à 17h30, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Luzinay. La révision du PLU a pour objet dadapter le Projet dAménagement et de Développement Durables aux nouveaux enjeux, En intégrant toutes les dimensions de la vie du territoire en matière de commerces, loisirs, afin de tou…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE SAINTE COLOMBE (69) A partir du 18 fevrier 2025 à 08h30 jusquau 21 mars 2025 à 17h00, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Sainte Colombe. Le projet de modification du PLU a pour objet daméliorer la prise en compte du volet commerce du Scot des Rives du Rhône, Dadapter les OAP du Verdier et de Trenel, de modifier des règles…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE SAINTE COLOMBE (69) A partir du 18 fevrier 2025 à 08h30 jusquau 21 mars 2025 à 17h00, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de modification n°2 du plan local durbanisme (PLU) de la commune de Sainte Colombe. Le projet de modification du PLU a pour objet daméliorer la prise en compte du volet commerce du Scot des Rives du Rhône, Dadapter les OAP du Verdier et de Trenel, de modifier des règles…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CHUZELLES AVIS DE CONCERTATION AU TITRE DU CODE DE LURBANISME Articles L103-2 et suiv. du code de lurbanisme Du 13 janvier 2025 à partir de 9h au 17 mars jusquà 12h Par déliberation n° 24-249 du 17 décembre 2024, la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de Chuzelles et fixant les modalités de la concertation a …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNE DE TREVES A partir du 19 decembre 2024 à 09h00 et jusquau 29 janvier 2025 à 12h00, il sera procédé à une enquête publique unique portant sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) et le zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Trèves. Le projet de révision du PLU a pour objet de compléter et mettre à jour le PLU selon les nouvelles données réglementaires …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CHUZELLES AVIS DE CONCERTATION AU TITRE DU CODE DE LURBANISME Articles L103-2 et suiv. du code de lurbanisme Du 13 janvier 2025 à partir de 9h au 17 mars jusquà 12h Par déliberation n° 24-249 du 17 décembre 2024, la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de Chuzelles et fixant les modalités de la concertation a …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION CHUZELLES AVIS DE PRESCRIPTION DE LA DECLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE CHUZELLES Par déliberation n° 24-249 en date du 17 décembre 2024, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure de déclaration préalable valant mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme de la commune de Chuzelles et fixant les objectifs de la concertation. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomératio…
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Annonce JAL - Voirie
Arrete N° A24-28 Objet : Designation dun commissaire enquêteur et ouverture dune enquête publique préalable au déclassement de parcelles relevant du domaine public routier sur la commune de Saint-Romain-en-Gal Le Président de Vienne Condrieu Agglomération, Vu larticle L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles L2111-1 et L 2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, Vu les articles L 141-3, L 141-4 et R141-4 à R141-9 du Code de la Voirie Routi…
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Annonce JAL - Voirie
Arrete N° A24-28 Objet : Designation dun commissaire enquêteur et ouverture dune enquête publique préalable au déclassement de parcelles relevant du domaine public routier sur la commune de Saint-Romain-en-Gal Le Président de Vienne Condrieu Agglomération, Vu larticle L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles L2111-1 et L 2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, Vu les articles L 141-3, L 141-4 et R141-4 à R141-9 du Code de la Voirie Routi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX USEES DE LA COMMUNE DE TREVES A partir du 19 decembre 2024 à 09h00 et jusquau 29 janvier 2025 à 12h00, il sera procédé à une enquête publique unique portant sur le projet de révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) et le zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Trèves. Le projet de révision du PLU a pour objet de compléter et mettre à jour le PLU selon les nouvelles données réglementaires …
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Annonce JAL - Voirie
Arrete N° A24-28 Objet : Designation dun commissaire enquêteur et ouverture dune enquête publique préalable au déclassement de parcelles relevant du domaine public routier sur la commune de Saint-Romain-en-Gal Le Président de Vienne Condrieu Agglomération, Vu larticle L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu les articles L2111-1 et L 2141-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, Vu les articles L 141-3, L 141-4 et R141-4 à R141-9 du Code de la Voirie Routi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION n°2 DU PLU DE VIENNE Par arrêté n°A24-22 en date du 29 octobre 2024, le President de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vienne. Un exemplaire de cet arrêté est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Vienne pendant un mois, Aux jours et heures douverture habituels.
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
A2024C15602 PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction des relations avec les Collectivites Bureau du droit des sols et de lanimation juridique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Avis denquête relatif à lenquête publique préalable à la constitution de servitudes dutilité publique pour létablissement de canalisations publiques dassainissement sur les propriétés privées, dans la cadre du projet de raccordement des effluents de Vienne Condrieu Agglomération et Bièvre Isère Communauté au système de canalisations dassainiss…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Préfecture de lIsere Direction des relations avec les Collectivités Bureau du droit des sols et de lanimation juridique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Avis denquête relatif à lenquête publique préalable à la constitution de servitudes dutilité publique pour létablissement de canalisations publiques dassainissement sur les propriétés privées, dans la cadre du projet de raccordement des effluents de Vienne Condrieu Agglomération et Bièvre Isère Communauté au système de canalisations dassainissement de Vie…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
A2024C15601 PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction des relations avec les Collectivites Bureau du droit des sols et de lanimation juridique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Avis denquête relatif à lenquête publique préalable à la constitution de servitudes dutilité publique pour létablissement de canalisations publiques dassainissement sur les propriétés privées, dans la cadre du projet de raccordement des effluents de Vienne Condrieu Agglomération et Bièvre Isère Communauté au système de canalisations dassainiss…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Préfecture de lIsere Direction des relations avec les Collectivités Bureau du droit des sols et de lanimation juridique AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Avis denquête relatif à lenquête publique préalable à la constitution de servitudes dutilité publique pour létablissement de canalisations publiques dassainissement sur les propriétés privées, dans la cadre du projet de raccordement des effluents de Vienne Condrieu Agglomération et Bièvre Isère Communauté au système de canalisations dassainissement de Vie…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION n°2 DU PLU DE SAINTE COLOMBE Par arrêté n°A24-25 en date du 08 octobre 2024, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a engage la procédure de modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Sainte Colombe. Un exemplaire de cet arrêté est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Sainte Colombe pendant un mois, Aux jours et heures douverture habituels.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Approbation de la modification n°3 du Plan local durbanismede la commune dESTRABLIN Par délibération n°24-187 en date du 24 septembre 2024, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuve la modification n°3 du Plan Local dUrbanisme dEstrablin. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie dEstrablin. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du Public aux jours et heures douverture au siège de Vi…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires Communes de Vienne et Jardin Avis denquête publique Autorisation environnementale relative à relative à lamenagement de protections contreles ruissellements et inondations sur le secteur de Bérardier Vienne Condrieu Agglomération Par arrêté préfectoral n°38-2024-221-DDTSE01 du 08 août 2024, une enquête publique sur le projet susvisé, Dune durée de 16 jours, est prescrite du mercredi 18 septembre 2024 à 13h30 au jeudi 03 octobre 2024 …
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires COMMUNES DE VIENNE ET JARDIN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Autorisation environnementale relative à relative à lamenagement de protections contre les ruissellements et inondations sur le secteur de Bérardier VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Par arrêté préfectoral n°38-2024-221-DDTSE01 du 08 août 2024, une enquête publique sur le projet susvisé, Dune durée de 16 jours, est prescrite du mercredi 18 septembre 2024 à 13h30 au jeudi 03 octobre 2024 à 12h00. A…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires Communes de Vienne et Jardin Avis denquête publique Autorisation environnementale relative à relative à lamenagement de protections contreles ruissellements et inondations sur le secteur de Bérardier Vienne Condrieu Agglomération Par arrêté préfectoral n°38-2024-221-DDTSE01 du 08 août 2024, une enquête publique sur le projet susvisé, Dune durée de 16 jours, est prescrite du mercredi 18 septembre 2024 à 13h30 au jeudi 03 octobre 2024 …
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires COMMUNES DE VIENNE ET JARDIN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Autorisation environnementale relative à relative à lamenagement de protections contre les ruissellements et inondations sur le secteur de Bérardier VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Par arrêté préfectoral n°38-2024-221-DDTSE01 du 08 août 2024, une enquête publique sur le projet susvisé, Dune durée de 16 jours, est prescrite du mercredi 18 septembre 2024 à 13h30 au jeudi 03 octobre 2024…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires COMMUNES DE VIENNE ET JARDIN AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Autorisation environnementale relative à relative à lamenagement de protections contre les ruissellements et inondations sur le secteur de Bérardier VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Par arrêté préfectoral n°38-2024-221-DDTSE01 du 08 août 2024, une enquête publique sur le projet susvisé, Dune durée de 16 jours, est prescrite du mercredi 18 septembre 2024 à 13h30 au jeudi 03 octobre 2024…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PREFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires Beauvoir-de-Marc, Charantonnay, Châtonnay, Estrablin, Jardin, Meyrieu les Etangs, Moidieu-Detourbe, Pont-Evêque, Royas, Sainte Anne sur Gervonde, Saint-Jean de Bournay, Savas-Mépin, Vienne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE concernant le projet de travaux de raccordement des effluents de la région Saint-Jeannaise sur le système dassainissement de Vienne Sud présenté par Vienne Condrieu Agglomération mandaté par la commune de Charantonnay et Bièv…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires Beauvoir-de-Marc, Charantonnay, Châtonnay, Estrablin, Jardin, Meyrieu les Etangs, Moidieu-Detourbe, Pont-Evêque, Royas, Sainte Anne sur Gervonde, Saint-Jean de Bournay, Savas-Mépin, Vienne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE concernant le projet de travaux de raccordement des effluents de la région Saint-Jeannaise sur le système dassainissement de Vienne Sud présenté par Vienne Condrieu Agglomération mandaté par la commune de Charantonnay et Bièv…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PREFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires Beauvoir-de-Marc, Charantonnay, Châtonnay, Estrablin, Jardin, Meyrieu les Etangs, Moidieu-Detourbe, Pont-Evêque, Royas, Sainte Anne sur Gervonde, Saint-Jean de Bournay, Savas-Mépin, Vienne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE concernant le projet de travaux de raccordement des effluents de la région Saint-Jeannaise sur le système dassainissement de Vienne Sud présenté par Vienne Condrieu Agglomération mandaté par la commune de Charantonnay et Bièv…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires Beauvoir-de-Marc, Charantonnay, Châtonnay, Estrablin, Jardin, Meyrieu les Etangs, Moidieu Detourbe, Pont-Evêque, Royas, Sainte Anne sur Gervonde, Saint-Jean de Bournay, Savas-Mépin, Vienne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE concernant le projet de travaux de raccordement des effluents de la région Saint-Jeannaise sur le système dassainissement de Vienne Sud présenté par Vienne Condrieu Agglomération mandaté par la commune de Charantonnay et Bièv…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PREFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires Beauvoir-de-Marc, Charantonnay, Châtonnay, Estrablin, Jardin, Meyrieu les Etangs, Moidieu-Detourbe, Pont-Evêque, Royas, Sainte Anne sur Gervonde, Saint-Jean de Bournay, Savas-Mépin, Vienne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE concernant le projet de travaux de raccordement des effluents de la région Saint-Jeannaise sur le système dassainissement de Vienne Sud présenté par Vienne Condrieu Agglomération mandaté par la commune de Charantonnay et Bièv…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Droit de Préemption Urbain SAINT-ROMAIN-EN-GIER (69700) Par délibération n° 24-73 du 09 avril 2024, le Conseil Communautaire de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION a institue le droit de préemption urbain (D.P.U) sur les zones urbaines (U) et (AU) délimitées dans le PLU de la commune de SAINT-ROMAIN-EN-GIER (69700). Cette délibération est affichée au siège de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION pendant un mois. Les dossiers sy rapportant sont tenus à la disposit…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Droit de Préemption Urbain SAINT-ROMAIN-EN-GIER (69700) Par délibération n° 24-73 du 09 avril 2024, le Conseil Communautaire de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION a institue le droit de préemption urbain (D.P.U) sur les zones urbaines (U) et (AU) délimitées dans le PLU de la commune de SAINT-ROMAIN-EN-GIER (69700). Cette délibération est affichée au siège de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION pendant un mois. Les dossiers sy rapportant sont tenus à la disposit…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan local durbanisme de la commune de VILLETTE-DE-VIENNE Par délibération n°24-74 en date du 9 avril 2024, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomeration a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de Villette-de-Vienne. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Villette-de-Vienne. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du Public aux jours et heures douve…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Approbation du Plan local durbanisme de la commune de SAINT ROMAIN EN GIER Par délibération n°24-72 en date du 09 avril 2024, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuve le Plan Local dUrbanisme de Saint Romain en Gier. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Saint Romain en Gier. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du public aux jours et heures douverture au siège de Vienne Con…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan local durbanisme de la commune de VILLETTE-DE-VIENNE Par délibération n°24-74 en date du 9 avril 2024, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomeration a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de Villette-de-Vienne. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Villette-de-Vienne. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du Public aux jours et heures douve…
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Annonce JAL - Enquête Publique
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Faisant connaître louverture de lEnquête Publique relative au projet de Plan de Mobilité de Vienne Condrieu Agglomeration Par arrêté communautaire N°A23-22 du 28 novembre 2023, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a ordonné louverture de lEnquête Publique sur le projet de Plan de Mobilité, Délibéré le 8 novembre 2022 (délibération n°22-216) par le Conseil Communautaire. Cet arrêté sera affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et aux…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS AU PUBLIC Faisant connaître louverture de lEnquête Publique relative au projet de Plan de Mobilité de Vienne Condrieu Agglomération Par arrêté communautaire N°A23-22 du 28 novembre 2023, le President de Vienne Condrieu Agglomération a ordonné louverture de lEnquête Publique sur le projet de Plan de Mobilité, Délibéré le 8 novembre 2022 (délibération n°22-216) par le Conseil Communautaire. Cet arrêté sera affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et aux tableaux daffichage des 30 c…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS AU PUBLIC Faisant connaître louverture de lEnquête Publique relative au projet de Plan de Mobilité de Vienne Condrieu Agglomération Par arrêté communautaire N°A23-22 du 28 novembre 2023, le President de Vienne Condrieu Agglomération a ordonné louverture de lEnquête Publique sur le projet de Plan de Mobilité, Délibéré le 8 novembre 2022 (délibération n°22-216) par le Conseil Communautaire. Cet arrêté sera affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et aux tableaux daffichage des 30 c…
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Annonce JAL - Enquête Publique
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Faisant connaître louverture de lEnquête Publique relative au projet de Plan de Mobilité de Vienne Condrieu Agglomeration Par arrêté communautaire N°A23-22 du 28 novembre 2023, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a ordonné louverture de lEnquête Publique sur le projet de Plan de Mobilité, Délibéré le 8 novembre 2022 (délibération n°22-216) par le Conseil Communautaire. Cet arrêté sera affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et aux…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Faisant connaître louverture de lEnquête Publique relative au projet de Plan de Mobilité de Vienne Condrieu Agglomeration Par arrêté communautaire N°A23-22 du 28 novembre 2023, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a ordonné louverture de lEnquête Publique sur le projet de Plan de Mobilité, Délibéré le 8 novembre 2022 (délibération n°22-216) par le Conseil Communautaire. Cet arrêté sera affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et aux…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS AU PUBLIC Faisant connaître louverture de lEnquête Publique relative au projet de Plan de Mobilité de Vienne Condrieu Agglomération Par arrêté communautaire N°A23-22 du 28 novembre 2023, le President de Vienne Condrieu Agglomération a ordonné louverture de lEnquête Publique sur le projet de Plan de Mobilité, Délibéré le 8 novembre 2022 (délibération n°22-216) par le Conseil Communautaire. Cet arrêté sera affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et aux tableaux daffichage des 30 c…
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Annonce JAL - Enquête Publique
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Faisant connaître louverture de lEnquête Publique relative au projet de Plan de Mobilité de Vienne Condrieu Agglomeration Par arrêté communautaire N°A23-22 du 28 novembre 2023, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a ordonné louverture de lEnquête Publique sur le projet de Plan de Mobilité, Délibéré le 8 novembre 2022 (délibération n°22-216) par le Conseil Communautaire. Cet arrêté sera affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et aux…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS AU PUBLIC Faisant connaître louverture de lEnquête Publique relative au projet de Plan de Mobilité de Vienne Condrieu Agglomération Par arrêté communautaire N°A23-22 du 28 novembre 2023, le President de Vienne Condrieu Agglomération a ordonné louverture de lEnquête Publique sur le projet de Plan de Mobilité, Délibéré le 8 novembre 2022 (délibération n°22-216) par le Conseil Communautaire. Cet arrêté sera affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et aux tableaux daffichage des 30 c…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION n°3 DU PLU DESTRABLIN Par arrêté n°A23-19 en date du 27 octobre 2023, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a engage la procédure de modification n°3 du Plan Local dUrbanisme de la commune dESTRABLIN. Un exemplaire de cet arrêté est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie dEstrablin pendant un mois, Aux jours et heures douverture habituels.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de Villette-De-Vienne Par délibération en date du 14 Novembre 2023, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomeration a fixé les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Villette-de-Vienne, Engagée par arrêté du Président en date du 2 septembre 2022. Le projet de modification simplifiée porte sur : Le…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan local durbanisme de la commune de MOIDIEU-DETOURBE Par délibération n°23-181 en date du 26 septembre 2023, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomeration a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de Moidieu-Détourbe. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Moidieu-Détourbe. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du Pu…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
En application du Plan de protection de latmosphère (PPA) de lagglomération lyonnaise, la préfete du Rhône a pris des mesures encadrant les émissions des installations de combustion de type chaudière qui sappliqueront à compter du 1er septembre 2023 sur les communes faisant partie du territoire du PPA (Métropole de Lyon, Communauté de communes de la vallée du Garon, communauté de communes de lEst lyonnais, communauté de communes du Pays de lOzon, Vienne Condrieu agglomération) : Par arrêté pré…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
En application du Plan de protection de latmosphère (PPA) de lagglomération lyonnaise, le préfet de lIsere a pris des mesures encadrant les émissions des installations de combustion de type chaudière qui sappliqueront à compter du 1er septembre 2023 sur les communes faisant partie du territoire du PPA (Vienne Condrieu Agglomération, Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône et communauté de communes Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné) : Par arrêté préfectoral n°38-2023-07-21-00022 du 21 juillet…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Approbation de la modification n°2 du Plan local durbanisme de la commune de PONT-EVÊQUE Par délibération n°23-152 en date du 27 juin 2023, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuve la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de Pont-Evêque. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Pont-Evêque. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du Public aux jours et heures douverture au siè…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DAPPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE n° 1 DU PLU DE VIENNE Par délibération n°23-111 en date du 9 mai 2023, le Président de Vienne Condrieu Agglomeration a approuvé la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vienne. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Vienne.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLICDU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE MOIDIEU-DETOURBE Par déliberation en date du 21 mars 2023, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a fixé les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Moidieu-Détourbe, Engagée par arrêté du Président en date du 27 février 2023. Le projet de modif…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE MOIDIEU-DETOURBE Par délibération en date du 21 mars 2023, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a fixe les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Moidieu-Détourbe, Engagée par arrêté du Président en date du 27 février 2023. Le projet de mod…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DAPPROBATION DE LA MODIFICATION n° 1 du PLU DE TUPIN ET SEMONS Par délibération n°23-65 en date du 21 mars 2023, le Président de Vienne Condrieu Agglomeration a approuvé la procédure de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Tupin et Semons. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Tupin et Semons.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS DAPPROBATION DE LA MODIFICATION n°2 DU PLU DE CONDRIEU Par délibération n°23-64 en date du 21 mars 2023, le Président de Vienne Condrieu Agglomeration a approuvé la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Condrieu. Le dossier est tenu à la disposition du public au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Condrieu. Un exemplaire de cette délibération est également affiché à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie.
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Annonce JAL - Avis administratif
Approbation du nouveau Programme Local de lhabitat (2023-2029) de Vienne Condrieu Agglomération Par délibération n°23-68 en date du 21 mars 2023, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomeration a approuvé son nouveau Programme Local de lHabitat pour la période 2023-2029. Cette délibération est affichée pendant 1 mois au siège de Vienne Condrieu Agglomération et dans les 30 communes membres. Le dossier du PLH est tenu à la disposition du public aux jours et heures douverture au siège d…
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Annonce JAL - Avis administratif
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Avis de consultation du public Conformément à la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, Vienne Condrieu Agglomeration, Siégeant au 30 Avenue Général Leclerc Espace Saint Germain Bât. Antarès BP 263 38217 VIENNE cedex, sest engagée dans lélaboration dun Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) qui couvre la période 2023-2028. Le Plan Climat Air Energie Territorial est un projet territorial de développement …
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Annonce JAL - Avis administratif
Approbation du nouveau Programme Local de lhabitat (2023-2029) de Vienne Condrieu Agglomération Par délibération n°23-68 en date du 21 mars 2023, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomeration a approuvé son nouveau Programme Local de lHabitat pour la période 2023-2029. Cette délibération est affichée pendant 1 mois au siège de Vienne Condrieu Agglomération et dans les 30 communes membres. Le dossier du PLH est tenu à la disposition du public aux jours et heures douverture au siège d…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Avis de prescription de la modification n°2 du PLU de CONDRIEU Par délibération n°23-64 en date du 21 mars 2023, le Président de Vienne Condrieu Agglomeration a approuvé la modification n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Condrieu. Le dossier est tenu à la disposition du public au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Condrieu. Un exemplaire de cette délibération est également affiché à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE PONT-EVEQUE (38) A partir du 28 mars 2023 à 14h30 et jusquau 21 avril 2023 à 12h00, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet modification n°2 du PLU (Plan Local dUrbanisme) de Pont-Évêque (38). Le projet de modification a pour objet louverture à lurbanisation de la zone 2AU Monplaisir à vocation économique, Justifiee par la délibération n°22-127 du conseil communautaire de Vienne Condrieu Aggl…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION n°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE PONT-EVEQUE (38) A partir du 28 mars 2023 à 14h30 et jusquau 21 avril 2023 à 12h00, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet modification n°2 du PLU (Plan Local dUrbanisme) de Pont-Évêque (38). Le projet de modification a pour objet louverture à lurbanisation de la zone 2AU Monplaisir à vocation économique, Justifiee par la délibération n°22-127 du conseil communautaire de Vienne Condrieu Aggl…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Approbation du Plan local durbanisme de la commune de LOIRE-SUR-RHONE Par délibération n°23-16 en date du 31 janvier 2023, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuve le Plan Local dUrbanisme de Loire-sur-Rhône. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Loire-sur-Rhône. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du Public aux jours et heures douverture au siège de Vienne Condrieu Agglomé…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Droit de Préemption Urbain LOIRE-SUR-RHÔNE (69700) Par délibération n° 23-17 du 31 janvier 2023, le Conseil Communautaire de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION a institue le droit de préemption urbain (D.P.U) sur les zones urbaines (U) et (AU) délimitées dans le PLU de la commune de LOIRE-SUR-RHÔNE (69700). Cette délibération est affichée au siège de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION pendant un mois. Les dossiers sy rapportant sont tenus à la disposition du p…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS AU PUBLIC Droit de Préemption Urbain LOIRE-SUR-RHÔNE (69700) Par délibération n° 23-17 du 31 janvier 2023, le Conseil Communautaire de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION a institue le droit de préemption urbain (D.P.U) sur les zones urbaines (U) et (AU) délimitées dans le PLU de la commune de LOIRE-SUR-RHÔNE (69700). Cette délibération est affichée au siège de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION pendant un mois. Les dossiers sy rapportant sont tenus à la disposition du p…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE VIENNE Par délibération en date du 31 janvier 2023, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a fixe les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de VIENNE, Engagée par arrêté du Président en date du 18 novembre 2022. Le projet de modification simplifiée porte sur : Adapter le zo…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Approbation de la modification n°1 du Plan local durbanisme de la commune de SERPAIZE Par délibération n°23-15 en date du 31 janvier 2023, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuve la modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de Serpaize. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Serpaize. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du Public aux jours et heures douverture au siège de Vienne Condrieu Agglomération, …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESCRIPTION DE LELABORATION DU PLUi DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Par délibération n°22 236 en date du 13 décembre 2022, le President de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure délaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et dans les 30 mairies de lagglomération.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESCRIPTION DE LELABORATION DU PLUi DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION Par délibération n°22 236 en date du 13 décembre 2022, le President de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure délaboration du Plan Local dUrbanisme Intercommunal définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et dans les 30 mairies de lagglomération.
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
LARS Auvergne-Rhône-Alpes La délégation départementale du Rhône et de la Metropole de Lyon AVIS DAUTORISATION Déclaration dutilité publique des périmètres de protection et des servitudes du captage deau souterraine situé sur la commune de CONDRIEU et autorisation dutilisation de leau pour la consommation humaine Par arrêté préfectoral n° 69-2022-12-00005 du 5 décembre 2022, le Préfet du Rhône a autorisé, Au titre des articles R1321-1 et suivants du Code de la santé publique, Vienne Condrieu Ag…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION n° 1 DU PLU DE VIENNE Par arrêté n°22-24 en date du 15 novembre 2022, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a engage la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Vienne. Un exemplaire de cet arrêté est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Vienne pendant un mois.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis dEnquête Publique Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Tupin et Semons Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Tupin et Semons du jeudi 17 novembre 2022 à 10h00 jusquau vendredi 16 décembre 2022 à 12h00. Lobjectif du projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme soumis à enquête publique est de permettre la renovation du camping existant au lieu-dit le Grand Bois. Pour répondre à ces …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis denquête publique Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de SERPAIZE A partir du 4 novembre 2022 à 14h30 et jusquau 22 novembre 2022 à 18h00, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet modification n°1 du PLU (Plan Local dUrbanisme) de la commune de Serpaize Le projet de modification n°1 du PLU a pour objet louverture à lurbanisation de la zone 2AU de la Pivolée, Justifiee par la délibération n°22-89 du conseil communautaire de Vienne Condrieu Agglomérat…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis dEnquête Publique Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Tupin et Semons Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de modification du Plan Local dUrbanisme de la commune de Tupin et Semons du jeudi 17 novembre 2022 à 10h00 jusquau vendredi 16 décembre 2022 à 12h00. Lobjectif du projet de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme soumis à enquête publique est de permettre la renovation du camping existant au lieu-dit le Grand Bois. Pour répondre à ces …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU Agglomération AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION n°2 DU PLU DE CONDRIEU Par arrête n°22-10 en date du 4 juillet 2022, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Condrieu. Un exemplaire de cet arrêté est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Condrieu.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU Agglomération AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION n° 1 DU PLU DE TUPIN ET SEMONS Par arrête n°22-15 en date du 08 juillet 2022, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Tupin et Semons. Un exemplaire de cet arrêté est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Tupin et Semons.
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Préfecture de lIsere Bureau du droit des sols et de lanimation juridique déclaration dutilité publique Projet de complément au demi-diffuseur n°11 de Vienne Sud Par arrêté préfectoral n°38-2022-10-10-00001 du 10 octobre 2022, le Préfet de lIsère a déclaré dutilité publique le projet précité. Conformément aux dispositions du code de lurbanisme, Cette déclaration dutilité publique emporte modification du plan local durbanisme de la commune de Reventin-Vaugris. En application des dispositions des …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis denquête publique Modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de SERPAIZE A partir du 4 novembre 2022 à 14h30 et jusquau 22 novembre 2022 à 18h00, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet modification n°1 du PLU (Plan Local dUrbanisme) de la commune de Serpaize Le projet de modification n°1 du PLU a pour objet louverture à lurbanisation de la zone 2AU de la Pivolée, Justifiee par la délibération n°22-89 du conseil communautaire de Vienne Condrieu Agglomérat…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LPR-220827200 Révision allegée n°1 du PLU TUPIN-ET-SEMONS Nouvel avis de prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme Par délibération en date du 1er octobre 2019, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure de révision allégée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Tupin-et-Semons. Toutefois, Le projet, aujourdhui en phase davant-projet définitif, a évolué concernant certaines orientations programmatiques, notamment en…
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Annonce JAL - Avis administratif
Avis administratifs Avis dApprobation du RLP de la commune de VIENNE Par delibération nº20-165 en date du 15 septembre 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé le Règlement Local de Publicité de la commune de Vienne. Les dossiers sont tenus à la disposition du Public aux jours et heures douverture : au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planification, à la Mairie de Vienne, à la sous-préfecture de Vienne. Un exemplaire de cette délibération est aff…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE LONGES Avis dapprobation de la révision genérale du PLU Par délibération n°20-166 en date du 15 septembre 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé le Plan Local dUrbanisme de la révision générale du P.L.U. de la commune de Longes. Les dossiers sont tenus à la disposition du public : au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planification, à la Mairie de Longes, à la sous-préfecture de Vienne, bureau des Affaires Communales, aux jours et heur…
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Annonce JAL - Avis administratif
N° dannonce: LDL-222371200 Approbation RLP délib. Avis dApprobation du RLP de la commune de VIENNE Par délibération n°20-165 en date du 15 septembre 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomeration a approuvé le Règlement Local de Publicité de la commune de Vienne. Les dossiers sont tenus à la disposition du Public aux jours et heures douverture : au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planification, à la Mairie de Vienne, à la sous-préfecture de Vienne. Un exemplair…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Droit de Préemption Urbain Par delibération nº 20-167 en date du 15 septembre 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a décidé : DINSTITUER le droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) et les zones durbanisation future (zone AU) du PLU la commune de Longes. Cette délibération est affichée pendant un mois au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Longes. Le dossier sy rapportant est tenu à la disposition du Public aux jours et heures douverture …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LDL-224939800 DEVIS : DPU LONGES Droit de Préemption Urbain Par délibération n° 20-167 en date du 15 septembre 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomeration a décidé: DINSTITUER le droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) et les zones durbanisation future (zone AU) du PLU la commune de Longes. Cette délibération est affichée pendant un mois au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Longes. Le dossier sy rapportant est tenu à la disposi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LPR-225059000 DEVIS DPU LONGES Droit de Préemption Urbain Par délibération n° 20-167 en date du 15 septembre 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomeration a décidé: DINSTITUER le droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) et les zones durbanisation future (zone AU) du PLU la commune de Longes. Cette délibération est affichée pendant un mois au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Longes. Le dossier sy rapportant est tenu à la dispositi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Plan local durbanisme Avis dapprobation de la modification nº1 du PLU dAMPUIS Par déliberation nº20-210 en date du 10 novembre 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé la modification nº 1 du P.L.U. de la commune dAmpuis. Les dossiers sont tenus à la disposition du public : au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planification, à la Mairie dAmpuis, à la sous-préfecture de Vienne, bureau des Affaires Communales, aux jours et heures douverture des admi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION Avis de prescription de la modification nº 1 du PLU de Saint Romain en Gal Par arrêté nº A20-83 en date du 24 novembre 2020, le President de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure de modification nº 1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saint Romain en Gal. Un exemplaire de cet arrêté est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Saint Romain en Gal pendant un mois. 231216900
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LDL-231216900 Avis de prescription de la modification n°1 PLU st Romain en gal Par arrêté n°A20-83 en date du 24 novembre 2020, le Président de Vienne Condrieu Agglomération a engage la procédure de modification n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saint Romain en Gal. Un exemplaire de cet arrêté est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Saint Romain en Gal pendant un mois.
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LDL-233447500 .P Révision allegée du PLU de TUPIN-ET-SEMONS Avis denquête publiqueportant sur le projet de révision allegée du PLUde la commune de TUPIN-ET-SEMONS Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de révision allégée du Plan Local dUrbanisme (PLU) à partir du 04 janvier à 9h jusquau 18 janvier à 17h. Le projet de révision allégée du Plan Local dUrbanisme vise à permettre construction dun nouveau bâtiment public au lieu-dit « La Gravisse », après démolition…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis denquête publique portant sur le projet de revision allegée du PLU de la commune de TUPIN-ET-SEMONS Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de révision allégée du Plan Local dUrbanisme (PLU) à partir du 04 janvier à 9h jusquau 18 janvier à 17h. Le projet de révision allégée du Plan Local dUrbanisme vise à permettre construction dun nouveau bâtiment public au lieu-dit « La Gravisse », après démolition du hangar existant, Ainsi que fixer des prescriptions énergétiques et…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis de prescription de la revision generale du plu de SAINT ROMAIN EN GAL Par delibération nº21 en date du 26 janvier 2021, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a décidé de prescrire la révision générale du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saint Romain en Galet a défini les modalités de la concertation. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Saint Romain en Gal pendant un mois. 242583200
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LDL-242583200 Avis de prescription du PLU ST ROMAIN EN GAL Par délibération n°21 en date du 26 janvier 2021, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a decidé de prescrire la révision générale du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saint Romain en Galet a défini les modalités de la concertation. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Saint Romain en Gal pendant un mois.
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires CHUZELLES et SEYSSUEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE concernant le projet damenagements de protection contre les crues et les inondations, bassin versant de Combe Boussole, Par Vienne Condrieu agglomération Par arrêté préfectoral n° 38-2021-032-DDTESE01 du 1er février 2021, une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 18 jours, est prescrite du lundi 08 mars 2021 au jeudi 25 mars 2021 11h30. Au terme de la procédure, en applicat…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PREFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires CHUZELLES et SEYSSUEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE Concernant le projet damenagements de protection contre les crues et les inondations, bassin versant de Combe Boussole, Par Vienne Condrieu agglomération Par arrêté préfectoral nº 38-2021-032-DDTESE01 du 1er février 2021, une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 18 jours, est prescrite du lundi 08 mars 2021 au jeudi 25 mars 2021 11h30. Au terme de la procédure, en applicat…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
N° dannonce: LDL-242628100 CHUZELLES et SEYSSUEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE Concernant le projet daménagements de protection contre les crues et les inondations, bassin versant de Combe Boussole, Par Vienne Condrieu agglomération Par arrêté prefectoral n° 38-2021-032-DDTESE01 du 1er février 2021, une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 18 jours, est prescrite du lundi 08 mars 2021 au jeudi 25 mars 2021 11h30. Au terme de la procédure, en application du code de lenvironnement, un …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires CHUZELLES et SEYSSUEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE Concernant le projet damenagements de protection contre les crues et les inondations, bassin versant de Combe Boussole, Par Vienne Condrieu agglomération Par arrêté préfectoral nº 38-2021-032-DDTESE01 du 1er février 2021, une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 18 jours, est prescrite du lundi 08 mars 2021 au jeudi 25 mars 2021 11h30. Au terme de la procédure, en applicat…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFECTURE DE LISÈRE Direction Départementale des Territoires CHUZELLES et SEYSSUEL AVIS DENQUETE PUBLIQUE concernant le projet damenagements de protection contre les crues et les inondations, bassin versant de Combe Boussole, Par Vienne Condrieu agglomération Par arrêté préfectoral n° 38-2021-032-DDTESE01 du 1er février 2021, une enquête publique sur le projet susvisé, dune durée de 18 jours, est prescrite du lundi 08 mars 2021 au jeudi 25 mars 2021 11h30. Au terme de la procédure, en applicat…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Avis dapprobation de la revision allégée nº1 du PLU de Tupin-et-Semons Par délibération nº21-49 en date du 16 mars 2021, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé la révision allégée nº1 du P.L.U. de la commune de Tupin-et-Semons. Les dossiers sont tenus à la disposition du public : au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planification, à la Mairie de Tupin-et-Semons, à la sous-préfecture de Vienne, bureau des Affaires Communales, aux jours et heures douver…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Portant sur le projet de modification nº1 du PLU de la commune de Saint-Romain-en-Gal A partir du 12 avril 2021 à 9h30 et jusquau 12 mai 2021 à 11h30, il sera procedé à une enquête publique portant sur le projet modification nº1 du PLU (Plan Local dUrbanisme) de la commune de Saint-Romain-en-Gal Le projet de modification nº1 du PLU a pour objet : de modifier le règlement écrit concernant la mixité sociale soit les articles Ua1.2 et Ub1.2 afin de permettre une production de…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE PRESCRIPTION DE LA REVISION GENERALE DU PLU DE LUZINAY Par delibération nº21-83 en date du 04 mai 2021, le Conseil communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a prescrit la révision générale du Plan Local dUrbanisme de la commune de Luzinay et a défini les modalités de la concertation. Un exemplaire de cette délibération est affiché au siège de Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Luzinay pendant un mois. 255455400
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Droit de Préemption Urbain Renforce Par délibération nº 21-82 du 4 mai 2021, le Conseil Communautaire de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION a institué le droit de préemption urbain renforcé (D.P.U.R) sur la zone urbaine (Ua) délimitée dans le PLU de la commune dAMPUIS (69420). Cette délibération est affichée au siège de VIENNE CONDREU AGGLOMERATION pendant un mois. Les dossiers sy rapportant sont tenus à la disposition du public (aux jours et heures habituels douverture des bureaux) à la Direction de…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Droit de préemption urbain Droit de Preemption Urbain Renforcé Par délibération nº 21-82 du 4 mai 2021, le Conseil Communautaire de VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION a institué le droit de préemption urbain renforcé (D.P.U.R) sur la zone urbaine (Ua) délimitée dans le PLU de la commune dAMPUIS (69420). Cette délibération est affichée au siège de VIENNE CONDREU AGGLOMERATION pendant un mois. Les dossiers sy rapportant sont tenus à la disposition du public (aux jours et heures habituels douverture des…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE PONT EVEQUE Avis denquête publique portant sur le projet de modification nº1 du PLU de la commune de Pont-Eveque A partir du 12 juillet 2021 à 9h00 et jusquau 30 aout 2021 à 17h00, il sera procéde à une enquête publique portant sur le projet modification nº1 du PLU (Plan Local dUrbanisme) de la commune de Pont-Evêque. Le projet de modification nº1 du PLU a pour objet : Louverture à lurbanisation de la zone 2AU de lAbbaye à vocation économique, La création dun sous-secteur en zone Ui …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNE DE PONT EVEQUE Avis denquête publique portant sur le projet de modification nº1 du PLU de la commune de Pont-Eveque A partir du 12 juillet 2021 à 9h00 et jusquau 30 aout 2021 à 17h00, il sera procéde à une enquête publique portant sur le projet modification nº1 du PLU (Plan Local dUrbanisme) de la commune de Pont-Evêque. Le projet de modification nº1 du PLU a pour objet : Louverture à lurbanisation de la zone 2AU de lAbbaye à vocation économique, La création dun sous-secteur en zone Ui …
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VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION Approbation de la modification nº1 du Plan local durbanisme de la commune de SAINT-ROMAIN-EN-GAL Par déliberation nº21-126 en date du 29 juin 2021, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé la modification du Plan Local dUrbanisme de Saint-Romain-en-Gal. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Saint-Romain-en-Gal. Le dossier de PLU est tenu à la disposition du Public aux jours et heure…
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ES183559 Vienne Condrieu Agglomération AVIS DENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LA REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET LA MODIFICATION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUS USEES DE LA COMMUNE DE SAINT-ROMAIN-EN-GAL A partir du jeudi 10 octobre 2019 à 09 h 00 jusquau mardi 12 novembre 2019 à 12 h 00, soit pendant 34 jours consécutifs, Il sera procéde à une enquête publique portant conjointement sur la révision du PLU et la modification du zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Saint-Ro…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Vienne Condrieu Agglomeration AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur le projet de modification du P.L.U. de la Commune de Condrieu Il sera procéde à une enquête publique portant sur le projet de modification nº1 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) de la commune de Condrieu à partir du lundi 23 septembre jusquau 07 octobre inclus, soit quinze jours. Le projet de modification du Plan Local dUrbanisme a pour objet : la création dun emplacement réservé dans la zone Ns du secteur de la Bachasse afin de pou…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE portant sur le projet de modification du P.L.U. de la Commune de Condrieu Il sera procedé à une enquête publique portant sur le projet de modification nº1 du Plan Local dUrbanisme (P.L.U.) de la commune de Condrieu à partir du lundi 23 septembre jusquau 07 octobre inclus, soit quinze jours. Le projet de modification du Plan Local dUrbanisme a pour objet : la création dun emplacement réservé dans la zone Ns du secteur de la Bachasse afin de pouvoir déplacer le terrain de sp…
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Longes Vienne Condrieu Agglomeration COMMUNE DE LONGES Avis denquête publique portant sur le projet de P.L.U. il sera procéde à une enquête publique portant sur le projet de Plan Local dUrbanisme de la commune de Longes à partir du 09 octobre jusquau 05 novembre inclus, soit pendant 28 jours consécutifs. Les principaux objectifs du projet de Plan Local dUrbanisme sont: maintenir un rythme de croissance modéré et organiser le développement et le renouvellement urbains de la commune pour soutenir …
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ES182597 VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS DENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION Nº1 DU P.L.U. DE CHASSE-SUR-RHÔNE A partir du jeudi 03 octobre 2019 à 13 h 30 jusquau lundi 04 novembre 2019 à 17 h 30, il sera procédé à une enquête publique dans le cadre de la procédure de modification nº1 du PLU de Chasse-sur-Rhône. Le projet de modification nº1 du Plan Local dUrbanisme porte sur les axes suivants : Adapter certains articles du reglement écrit au vu des projets déposés depuis lentrée en vigueur du PL…
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VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS DENQUETE PUBLIQUE Modification nº 1 du PLU de Chasse-sur-Rhône A partir du jeudi 3 octobre 2019 à 13 h 30 jusquau lundi 4 novembre 2019 à 17 h 30, il sera procéde à une enquête publique dans le cadre de la procédure de modification nº 1 du PLU de Chasse-sur-Rhône. Le projet de modification nº 1 du Plan Local dUrbanisme porte sur les axes suivants : Adapter certains articles du règlement écrit au vu des projets déposés depuis lentrée en vigueur du PLU : il sagir…
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COMMUNE DE LONGES Avis denquête publique portant sur le projet de PLU de la commune de Longes Il sera procéde à une enquête publique portant sur le projet de Plan Local dUrbanisme de la commune de Longes à partir du 09 octobre jusquau 05 novembre inclus, soit pendant 28 jours consécutifs. Les principaux objectifs du projet de Plan Local dUrbanisme sont : maintenir un rythme de croissance modéré et organiser le développement et le renouvellement urbains de la commune pour soutenir lanimation et l…
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ES183559 Vienne Condrieu Agglomeration AVIS DENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LA REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME ET LA MODIFICATION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUS USEES DE LA COMMUNE DE SAINT-ROMAIN-EN-GAL A partir du jeudi 10 octobre 2019 à 09 h 00 jusquau mardi 12 novembre 2019 à 12 h 00, soit pendant 34 jours consecutifs, Il sera procédé à une enquête publique portant conjointement sur la révision du PLU et la modification du zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Saint-Rom…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Plan local durbanisme AVIS DAPPROBATION MODIFICATION Nº1 DU P.L.U. DES HAIES Par déliberation nº19-154 en date du 1er octobre 2019, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé la modification nº 1 du P.L.U. de la commune des Haies. Les dossiers sont tenus à la disposition du public : au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planification, à la Mairie des Haies, à la sous-préfecture de Vienne, bureau des Affaires Communales, aux jours et heures douverture des a…
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COMMUNAUTÉ DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION Avis de mise a disposition du public du projet de modification simplifiée nº 1 du Plan Local dUrbanisme de la Commune de TUPIN-ET-SEMONS Par delibération en date du 05 novembre 2019, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a fixé les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Tupin-et-Semons, Engagée par arrêté du Président en date du 03 septembre 2019…
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COMMUNAUTÉ DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION Avis de mise à disposition du public du projet de modification simplifiee nº 1 du Plan Local dUrbanisme de la COMMUNE DES HAIES Par déliberation en date du 05 novembre 2019, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a fixé les modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme de la commune des Haies, Engagée par arrêté du Président en date du 22 octobre 2019. Le projet de modif…
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COMMUNAUTÉ DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION Avis de prescription de la révision allegée nº 1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de TUPIN-ET-SEMONS Par délibération en date du 1er octobre 2019, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure de révision allégée nº1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Tupin-et-Semons. Le projet de révision allégée a pour objectifs : de permettre la construction dun nouveau bâtiment public au lieu-dit La Gravisse , Après …
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Annonce JAL - Enquête Publique
ES191529 VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de Règlement Local de Publicité de Vienne A partir du jeudi 9 janvier à 8 h 00 jusquau vendredi 24 janvier 2019 à 16 h 30, il sera procéde à une enquête publique dans le cadre de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité. Les orientations du futur Règlement Local de Publicité sont les suivantes : Améliorer laspect esthétique des dispositifs publicitaires Abaisser la densité des publicités et leur impact Exclure …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION Avis dapprobation de la modification nº 1 du PLU de Condrieu Par déliberation nº19-241 en date du 17 décembre 2019, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé le Plan Local dUrbanisme la modification nº1 du P.L.U. de la commune de Condrieu. Les dossiers sont tenus à la disposition du public : au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planification, à la Mairie de Condrieu, à la sous-préfecture de Vienne, bureau des Affaires Commun…
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Annonce JAL - Enquête Publique
ES191529 VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION AVIS DENQUETE PUBLIQUE Projet de Règlement Local de Publicité de Vienne A partir du jeudi 9 janvier à 8 h 00 jusquau vendredi 24 janvier 2019 à 16 h 30, il sera procéde à une enquête publique dans le cadre de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité. Les orientations du futur Règlement Local de Publicité sont les suivantes : Améliorer laspect esthétique des dispositifs publicitaires Abaisser la densité des publicités et leur impact Exclure …
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Plan local durbanisme Estrablin Vienne Condrieu Agglomération COMMUNAUTÉ DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION Avis dApprobation de la declaration de projet emportant mise en compatibilité nº2 du PLU dEstrablin pour la construction dun centre dhabitats pour personnes en situation de handicap Par délibération nº19-243 en date du 17 décembre 2019, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé la déclaration de projet emportant mise en compatibilité nº2 du PLU dEstrablin. Cette dé…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION Projet de Reglement Local de Publicité de Vienne A partir du jeudi 9 janvier à 8h00 jusquau vendredi 24 janvier 2019 à 16H30, il sera procédé à une enquête publique dans le cadre de la procédure de révision du Règlement Local de Publicité. Les orientations du futur Règlement Local de Publicité sont les suivantes : Améliorer laspect esthétique des dispositifs publicitaires Abaisser la densité des publicités et leur impact Exclure la publicité d…
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AVIS DAPPROBATION de la modification simplifiee nº 1 du P.L.U. de Tupin-et-Semons Par délibération nº20-17 en date du 28 janvier 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé la modification simplifiée nº1 du P.L.U. de la commune de Tupin-et-Semons. Les dossiers sont tenus à la disposition du public : au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planification, à la Mairie de Tupin-et-Semons, à la sous-préfecture de Vienne, bureau des Affaires Communales, aux j…
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AVIS DAPPROBATION de la modification simplifiee nº1 du P.L.U. des Haies Par délibération nº 20-18 en date du 28 janvier 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a approuvé la modification simplifiée nº1 du P.L.U. de la commune des Haies. Les dossiers sont tenus à la disposition du public : au siège de Vienne Condrieu Agglomération, Service planification, à la Mairie des Haies, à la sous-préfecture de Vienne, bureau des Affaires Communales, aux jours et heures douverture d…
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ES196859 Vienne Condrieu Agglomeration Avis dapprobation du PLU de Saint-Romain-en-Gal Avis dinstauration du Droit de Préemption Urbain simple et renforcé Par délibérations nº20-13 et 20-14 en date du 28 janvier 2020, le conseil communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a décidé : dapprouver le plan local durbanisme de la commune de Saint-Romain-en-Gal, Dinstituer le droit de préemption urbain sur toutes les zones urbaines et le droit de préemption urbain renforcé sur les zones Ua et Ub du…
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ES196859 Vienne Condrieu Agglomeration Avis dapprobation du PLU de Saint-Romain-en-Gal Avis dinstauration du Droit de Preemption Urbain simple et renforcé Par délibérations nº20-13 et 20-14 en date du 28 janvier 2020, le conseil communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a décidé : dapprouver le plan local durbanisme de la commune de Saint-Romain-en-Gal, Dinstituer le droit de préemption urbain sur toutes les zones urbaines et le droit de préemption urbain renforcé sur les zones Ua et Ub du…
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ST ROMAIN EN GAL Avis dInstauration du Droit de Préemption Urbain simple et renforce Par délibération nº 20-14 en date du 28 janvier 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a décidé : Dinstituer le Droit de préemption urbain sur toutes les zones urbaines, Et le Droit de préemption urbain renforcé sur les zones Ua et Ub du PLU de Saint-Romain-en-Gal. La délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Saint-Romain-en-Gal. Les dossie…
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Vienne Condrieu Agglomeration VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION Avis de prescription de la révision genérale du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saint-Romain-en-Gier Par délibération en date du 28 janvier 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a engagé la procédure de révision générale du Plan Local dUrbanisme de la commune de Saint-Romain-en-Gier. Le projet de révision générale a pour objectifs de : mettre à jour le document au regard des évolutions intervenues depuis…
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VIENNE CONDRIEU AGGLOMÉRATION Engagement de la modification nº 1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de CHASSE-SUR-RHÔNE Par déliberation nº20-16 en date du 28 janvier 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a décidé dapprouver la modification du plan local durbanisme de la commune de Chasse-sur-Rhône. Cette délibération est affichée pendant 1 mois à Vienne Condrieu Agglomération et en Mairie de Chasse-sur-Rhône. Le dossier de P.L.U. est tenu à la disposition du Public…
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Annonce JAL - Avis administratif
Vienne Condrieu Agglomeration ST-ROMAIN-EN-GAL Droit de Préemption Urbain Par delibération nº 20-115 en date du 17 juillet 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a décidé : DANNULER la délibération nº20-14 du conseil communautaire du 28 janvier 2020 instituant le droit de préemption urbain et le droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Saint-Romain-en-Gal, DINSTITUER le droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) du PLU la commune de Saint-Romain-…
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N° dannonce: LDL-217994900 DEVIS : DPU ST ROMAIN EN GAL Droit de Préemption Urbain Par délibération n° 20-115 en date du 17 juillet 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomeration a décidé: DANNULER la délibération n°20-14 du conseil communautaire du 28 janvier 2020 instituant le droit de préemption urbain et le droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Saint-Romain-en-Gal, DINSTITUER le droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) du PLU la commune de Sain…
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Annonce JAL - Avis administratif
N° dannonce: LPR-218038000 DEVIS Progrès : DPU ST ROMAIN EN GAL St-Romain-en-Gal Droit de Préemption Urbain Par déliberation n° 20-115 en date du 17 juillet 2020, le Conseil Communautaire de Vienne Condrieu Agglomération a décidé: DANNULER la délibération n°20-14 du conseil communautaire du 28 janvier 2020 instituant le droit de préemption urbain et le droit de préemption urbain renforcé sur la commune de Saint-Romain-en-Gal, DINSTITUER le droit de préemption urbain sur les zones urbaines (U) …
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COMMUNE DAMPUIS Avis denquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune dAmpuis Il sera procéde à une enquête publique portant sur le projet de Plan Local dUrbanisme (PLU) à partir du 1er septembre 2020 à 9h jusquau 16 septembre à 12h. Le projet de modification du Plan Local dUrbanisme a pour objectifs de : prévoir laménagement dun espace public comprenant essentiellement un espace vert de loisirs et une aire de stationnement, permettre, Principalement dans la zone AUb…
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Plan local durbanisme COMMUNE DAMPUIS Avis denquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune dAmpuis Il sera procéde à une enquête publique portant sur le projet de Plan Local dUrbanisme (PLU) à partir du 1er septembre 2020 à 9h jusquau 16 septembre à 12h. Le projet de modification du Plan Local dUrbanisme a pour objectifs de : prévoir laménagement dun espace public comprenant essentiellement un espace vert de loisirs et une aire de stationnement, permettre, Principal…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LDL-218273700 .P Projet de modification du PLU DE LA COMMUNE DAMPUIS Avis denquête publique portant sur le projet de modification du PLU de la commune dAmpuis Il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de Plan Local dUrbanisme (PLU) à partir du 1er septembre 2020 à 9h jusquau 16 septembre à 12h. Le projet de modification du Plan Local dUrbanisme a pour objectifs de : prévoir lamenagement dun espace public comprenant essentiellement un espace vert de loisirs et une…