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Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif250 à 499 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan Carbone Année 20193686.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
- SIREN
- 200 070 753 200070753
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 070 753 00013 20007075300013
- NUMÉRO DE TVA
- FR36200070753 FR36200070753
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2017
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération Communauté d'agglomération
- Noms commerciaux
- CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2017 01/01/2017
Secteur d'activité de CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
1 040 sociétés exercent la même activité que CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS dans le 63.
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- Émis le 09 avril 2029
- Travaux Patrimoine bâti 2024 - Lot 1 : VRD Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 09 août 2029
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- Émis le 06 août 2025
- Groupement commande - infrastructure d' hyperviseur permettant l' hébergement des serveurs de la commune deRiom et de la Com D'agglo RLV
- Date limite pour réponse 06 septembre 2025
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- Émis le 01 août 2025
- Mise en oeuvre du plan de gestion de l'ENS de la Colline de Mirabel période 2025-2028 Lot 3: Intervention sur le patrimoine naturel
- Date limite pour réponse 01 janvier 2029
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- Émis le 01 août 2025
- Mise en oeuvre du plan d gestion de l'ENS de la Colline de Mirabel période 2025-2028 Lot1: Coordination du site , animation et uivi de l'ENS
- Date limite pour réponse 01 janvier 2029
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- Émis le 25 juillet 2025
- Réhabilitation de la station de traitement des eaux usées de la commune de Saint Laure
- Date limite pour réponse 25 décembre 2025
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- Émis le 18 juillet 2025
- Accord-cadre multi attributaire pour de smissions d'études géotechniques
- Date limite pour réponse 18 juillet 2027
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- Émis le 18 juillet 2025
- Acquisition de matériel Espaces Verts
- Date limite pour réponse 18 août 2025
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- Émis le 04 juillet 2025
- Travaux sur le patrimoine bâti -Lot 1 : Menuiserie Serrurerie
- Date limite pour réponse 04 décembre 2025
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- Émis le 04 juillet 2025
- Enlèvement et transport de déchets inductriels banals
- Date limite pour réponse 04 août 2025
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- Émis le 04 juillet 2025
- Travaux sur le patrimoine bâti - Lot 3 : Etanchéité
- Date limite pour réponse 04 décembre 2025
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- Émis le 04 juillet 2025
- Travaux sur le patrimoine bâti - Lot 4 : Aménagements payasagers Désimperméabilisation Jeux
- Date limite pour réponse 04 décembre 2025
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- Émis le 12 mai 2025
- Marché subséquent no38 - Acquisition de postes de travail - Acoord-cadre d'achat de matériel informatique - Lot 1
- Date limite pour réponse 12 juin 2025
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- Émis le 12 mai 2025
- Signalisation des points d'arrêt du réseau de transport urbain et scolaire de RLV
- Date limite pour réponse 12 janvier 2028
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- Émis le 09 mai 2025
- Déploiement d'un service de vélos en libre service sur le territoire de RLV
- Date limite pour réponse 09 mai 2028
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- Émis le 23 avril 2025
- Travaux d'aménagement d'une voie douce Ambème Riom-Clerlande-Ennezat - Lot 2 : Zone Ouest
- Date limite pour réponse 23 mai 2025
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- Émis le 23 avril 2025
- Travaux d'aménagement d'une voie douce Ambème Riom-Clerlande-Ennezat - Lot 1 : Zone Est
- Date limite pour réponse 23 mai 2025
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- Émis le 14 avril 2025
- Création d'une chaufferie bois associée à un réeau de chaleur à Riom - Lot 8 : Peintures des façades et intérieures
- Date limite pour réponse 14 février 2026
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- Émis le 10 avril 2025
- Convention d'assistance juridique, de conseil et de représentation
- Date limite pour réponse 10 avril 2026
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- Émis le 04 avril 2025
- Travaux de réfection des revêtements de voirie - Lot 1 : Chemin du Peiroux 63200 Mozac
- Date limite pour réponse 04 juin 2025
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- Émis le 21 mars 2025
- Création d'une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur à Riom - Lot 12 : Poduction chaleur bois
- Date limite pour réponse 21 janvier 2026
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- Émis le 21 mars 2025
- Travaux Petite Enfance - Lot 02 : Menuiseries aluminium
- Date limite pour réponse 21 avril 2025
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- Émis le 19 mars 2025
- Création d'une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur à Riom - Lot 3 Maçonnerie
- Date limite pour réponse 19 janvier 2026
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- Émis le 19 mars 2025
- Création d'une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur à Riom - Lot 1 Terrassement VRD Abords
- Date limite pour réponse 19 janvier 2026
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- Émis le 19 mars 2025
- Création d'une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur à Riom - Lot 11 : Réseau de chaleur
- Date limite pour réponse 19 janvier 2026
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- Émis le 19 mars 2025
- Création d'une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur à Riom - Lot 13 : Hydraulique et sous stations
- Date limite pour réponse 19 janvier 2026
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- Émis le 19 mars 2025
- Création d'une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur à Riom - Lot 5 : Serrurerie
- Date limite pour réponse 19 janvier 2026
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- Émis le 19 mars 2025
- Création d'une chaufferie bois associée à un réseau de chaleur à Riom - Lot 14 : Electricité Régulation Télégestion
- Date limite pour réponse 19 janvier 2026
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- Émis le 11 mars 2025
- Accord-cadre de travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot 1 : secteur Est
- Date limite pour réponse 11 mars 2029
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- Émis le 11 mars 2025
- Accord-cadre de travaux de réseaux d'eau et d'assainissement - Lot 2 - Secteur Ouest
- Date limite pour réponse 11 mars 2029
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- Émis le 03 mars 2025
- Travaux de réfection des revêtemnts de voirie - Lot 2 : Z.A. du Grand Chirol à St Bonnet près Riom
- Date limite pour réponse 03 mai 2025
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- Émis le 24 janvier 2025
- Prestations de ménage du site de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi
- Date limite pour réponse 24 janvier 2028
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- Émis le 21 janvier 2025
- Mission de MOE - Restructuration des réseaux d'eau potable et d'assinissement Rue Louis Dalmas (Commune de Mozac) (Marché subséquent)
- Date limite pour réponse 21 janvier 2027
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- Émis le 21 janvier 2025
- Mise en oeuvre du plan de gestion de l'ENS Etang Grand à Pulvérières pour la période 2025/2028 - Lot 4 : Interventions sur le patrimoine naturel
- Date limite pour réponse 21 janvier 2029
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- Émis le 31 décembre 2024
- Contrat d'affermage relatif à la gestion de la crèche de Mozac "Le Petit d'Homme"
- Date limite pour réponse 31 décembre 2028
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- Émis le 04 décembre 2024
- Maîtrise d'oeuvre - Programme de réhabilitation des captages d'eau potable
- Date limite pour réponse 04 décembre 2029
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- Émis le 02 décembre 2024
- Réhabilitation des réseaux d'assinissement et enfouissement des réseaux secs Rue de la Coussedière et Centre Bourg de Moulet Marcenat (commune de Volvic) Groupement de commande avec Ville de Volvic
- Date limite pour réponse 02 avril 2025
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- Émis le 19 novembre 2024
- Fourniture et pose de panneaux signalétiques d'entrée de ZAE
- Date limite pour réponse 19 mars 2025
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- Émis le 08 novembre 2024
- Mise en place d'une solution logiciel de gestion des collections des musées de RLV
- Date limite pour réponse 08 mars 2028
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- Émis le 07 novembre 2024
- Marché subséquent no27 - Acquisition de licences OFFICE 365 - Accord-cadre d'achat de matériel informatique - Lot 2
- Date limite pour réponse 07 décembre 2024
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- Émis le 18 octobre 2024
- Travaux de renouvellement du réseau EP et enfouissement des réseaux secs Rue de la République et Route du Marais (Commune de Surat)
- Date limite pour réponse 18 février 2025
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- Émis le 04 octobre 2024
- Travaux de réfection des réseaux de la voirie des Allées du Renard et de la Forêt à Moulet Marcenat (Commune de Volvic)
- Date limite pour réponse 04 avril 2025
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- Émis le 03 octobre 2024
- Accord cadre - Accompagnement et mise en oeuvre des procédures d'évolution du PLUi de la CA RLV
- Date limite pour réponse 03 octobre 2028
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- Émis le 20 septembre 2024
- Pose de panneaux photovoltaïques au Centre Aquatique B. Hess à Riom
- Date limite pour réponse 20 octobre 2024
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- Émis le 17 septembre 2024
- Signalisation des points d'arrêt du réseau de transport urbain de RLV - Lot 1 : Signalisation des poteaux d'arrêt de bus
- Date limite pour réponse 17 septembre 2028
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- Émis le 26 août 2024
- Animation d'un programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Lot 1 : OPAH RU sur les secteurs Action Coeur de Ville et Petite Ville de Demain
- Date limite pour réponse 26 août 2029
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- Émis le 26 août 2024
- Animation d'un programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé - Lot 2 : PIG sur le reste du territoire
- Date limite pour réponse 26 août 2029
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- Émis le 23 août 2024
- Restauration de l'ilôt Jeanne d'Arc à Châtel-Guyon : démolition / confortement
- Date limite pour réponse 23 août 2028
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- Émis le 26 juillet 2024
- Signalisation des points d'arrêt du réseau de transport urbain et scolaire de RLV - Lot 2 : Abribus
- Date limite pour réponse 26 juillet 2028
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- Émis le 24 juillet 2024
- Travaux de restructuration de la voirie et des réseaux Rue de l'Aubépine à Châtel-Guyon
- Date limite pour réponse 24 octobre 2024
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- Émis le 18 juillet 2024
- Fourniture de chèques-cadeaux multi-enseignes
- Date limite pour réponse 18 janvier 2025
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- Émis le 24 juin 2024
- Réhabilitation de la station de traitement d'Egaules sur la Commune de Volvic
- Date limite pour réponse 24 septembre 2024
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- Émis le 24 juin 2024
- Renouvellement du réseau d'eau potable Rue des Huats de Madargue et Chemin des Pêchers à Riom
- Date limite pour réponse 24 novembre 2024
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- Émis le 28 mai 2024
- Accord cadre à bons de commande pour des missions de coordination SPS liées aux travaux de voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse 28 mai 2027
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- Émis le 28 mai 2024
- Travaux de mise en séparatif de réseaux d'assainissement - Rues des Vergers et de la Croix Potière à Sayat
- Date limite pour réponse 28 août 2024
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- Émis le 28 mai 2024
- Distribution en boîte au lettres du magazine de Riom Limagne et Volcans
- Date limite pour réponse 28 mai 2026
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- Émis le 28 mai 2024
- Accord cadre de diagnostics de réseaux pour les travaux d'assainissement
- Date limite pour réponse 28 mai 2027
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- Émis le 17 mai 2024
- Achat de matériel électroménager
- Date limite pour réponse 17 mai 2026
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- Émis le 17 mai 2024
- Entretien des espaces verts de RLV - Lot 3 : Autres secteurs
- Date limite pour réponse 17 mai 2026
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- Émis le 17 mai 2024
- Entretien des espaces verts de RLV - lot 1 : Riom nord et centre
- Date limite pour réponse 17 mai 2025
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- Émis le 17 mai 2024
- Entretien des espaces verts de RLV - lot 2 : Riom ouest, sud et Ménétrol
- Date limite pour réponse 17 mai 2026
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- Émis le 07 mai 2024
- Accord cadre à bons de commande de travaux de voirie
- Date limite pour réponse 07 mai 2026
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- Émis le 06 mai 2024
- Impression des supports de communication
- Date limite pour réponse 06 mai 2026
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- Émis le 21 avril 2024
- Délégation de service public pour l'exploitation des services de mobilité de Riom Limagne et Volcans
- Date limite pour réponse 21 avril 2032
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- Émis le 12 mars 2024
- Enlèvement de déchets industriels banals
- Date limite pour réponse 12 mai 2024
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- Émis le 27 février 2024
- Mision de maîtrise d'oeuvre pour la création d'une chaufferie bois associée à un Réseau de Chaleur à Riom
- Date limite pour réponse 27 février 2026
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- Émis le 22 février 2024
- Extension de lEtablissement dAccueil de Jeunes Enfants « Les Petits Epis » à Ennezat - Lot 1 : Terrassement Gros Oeuvre
- Date limite pour réponse 22 février 2025
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- Émis le 19 février 2024
- Extension de lEtablissement dAccueil de Jeunes Enfants « Les Petits Epis » à Ennezat - Lot 3 : Etanchéité
- Date limite pour réponse 19 février 2025
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- Émis le 14 février 2024
- Solution logicielle de pilotage de projets et de prestations de service pour la direction de l'eau et de l'assainissement
- Date limite pour réponse 14 février 2027
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- Émis le 31 janvier 2024
- Transports d'enfants - Lot 2 : Interventions en milieu périscolaire et extrascolaire
- Date limite pour réponse 31 janvier 2027
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- Émis le 31 janvier 2024
- Transports d'enfants - Lot 1 : Interventions en milieu scolaire
- Date limite pour réponse 31 janvier 2027
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- Émis le 08 janvier 2024
- Maintenance du patrimoine bâti - Lot 7 : Curage débouchage nettoyage réseaux
- Date limite pour réponse 08 janvier 2027
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- Émis le 02 janvier 2024
- Achat de matériel pour les services techniques - Lot 2 : Plomberie
- Date limite pour réponse 02 janvier 2026
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- Émis le 29 décembre 2023
- Achat de matériel pour les services techniques - lot 3 : Quincaillerie
- Date limite pour réponse 29 décembre 2025
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- Émis le 28 décembre 2023
- Maintenance du patrimoine bâti - Lot 4 : Alarme incendie SSI
- Date limite pour réponse 28 décembre 2026
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- Émis le 28 décembre 2023
- Maintenance du patrimoine bâti - Lot 2 : Chauffage Ventilation Climatisation
- Date limite pour réponse 28 décembre 2026
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- Émis le 28 décembre 2023
- Maintenance du patrimoine bâti - Lot 8 : Traitement de l'eau, de l'air et CVC du centre aquatique
- Date limite pour réponse 28 décembre 2026
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- Émis le 18 décembre 2023
- Nettoyage des locaux - Lot 3 : Batiments culturels
- Date limite pour réponse 18 décembre 2027
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- Émis le 18 décembre 2023
- Nettoyage des locaux - Lot 5 : Vitrerie
- Date limite pour réponse 18 décembre 2027
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- Émis le 18 décembre 2023
- Nettoyage des locaux - Lot 1 : Batiments administratifs
- Date limite pour réponse 18 décembre 2027
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- Émis le 18 décembre 2023
- Entretien et réparation des aires d'accueil des gens du voyage et terrains familiaux - Lot 02 : Plomberie Faïence
- Date limite pour réponse 18 décembre 2026
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- Émis le 18 décembre 2023
- Achat de livres et documents de bibliothèques pour les bibliothèques du réseau de lecture publique de Riom Limagne et Volcans - Lot 2 : Documentaires
- Date limite pour réponse 18 décembre 2026
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- Émis le 14 décembre 2023
- Nettoyage des locaux - Lot 2 : Batiments sportifs
- Date limite pour réponse 14 décembre 2027
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- Émis le 14 décembre 2023
- Nettoyage des locaux - Lot 4 : Médiathèque et Relais Petite Enfance
- Date limite pour réponse 14 décembre 2027
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- Émis le 13 décembre 2023
- Achat de livres et documents de bibliothèques pour les bibliothèques du réseau de lecture publique de Riom Limagne et Volcans - Lot 4 : DVD
- Date limite pour réponse 13 décembre 2026
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- Émis le 13 décembre 2023
- Achat de livres et documents de bibliothèques pour les bibliothèques du réseau de lecture publique de Riom Limagne et Volcans - Lot 3 : BD et Manga
- Date limite pour réponse 13 décembre 2026
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- Émis le 13 décembre 2023
- Achat de livres et documents de bibliothèques pour les bibliothèques du réseau de lecture publique de Riom Limagne et Volcans - Lot 5 : Abonnement presse française et étrangère
- Date limite pour réponse 13 décembre 2026
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- Émis le 13 décembre 2023
- Achat de livres et documents de bibiothèques pour les bibliothèques du réseau de lecture publique de Riom Limagne et Volcans - Lot 1 : Fiction
- Date limite pour réponse 13 décembre 2026
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- Émis le 12 décembre 2023
- Entretien et réparation des aires d'accueil des gens du voyage et terrains familiaux - Lot 04 : Serrurerie
- Date limite pour réponse 12 décembre 2026
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- Émis le 12 décembre 2023
- Marché subséquent no12 - Achat de Licence Office 365 (Accord cadre multi attributaire d'achat de matériel informatique - Lot 2)
- Date limite pour réponse 12 janvier 2024
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- Émis le 17 novembre 2023
- Marché subséquent no8 au lot 3 du marhé d'achat de matérile informatique et logiciels bureautique usuels
- Date limite pour réponse 17 décembre 2023
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- Émis le 08 novembre 2023
- Création d'un parc de stationnement - Lot 1 : VRD
- Date limite pour réponse 08 avril 2024
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- Émis le 08 novembre 2023
- Aménagement en traverse de bourg D54 - Commune de Malintrat (Groupement de commande avec Département du Puy-de-Dôme, Commune de Malintrat, SIAREC) 2023M523
- Date limite pour réponse 08 avril 2024
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- Émis le 08 novembre 2023
- Création d'un parc de stationnement - Lot 3 : Espaces verts
- Date limite pour réponse 08 avril 2024
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- Émis le 08 novembre 2023
- Création d'un parc de stationnement - Lot 2 : Clôture portail
- Date limite pour réponse 08 avril 2024
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- Émis le 06 novembre 2023
- Diagnostic Forage de Moulet Marcenat sur la commune de Volvic
- Date limite pour réponse 06 mars 2024
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- Émis le 27 octobre 2023
- Mission de MOE Renouvellement des réseaux d'eau potable et restructuration des réseaux d'assainissement Rue du Cratère à Volvic (marché subséquent)
- Date limite pour réponse 27 octobre 2025
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- Émis le 17 octobre 2023
- Mise en séparatif du réseau d'assinissement Rues du 4 septembre et Jean Moulin à St Bonnet près Riom
- Date limite pour réponse 17 décembre 2023
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- Émis le 05 octobre 2023
- Réhabilitation des réseaux d'assainissement Centre Bourg - RD210E Route de Clermont-Route d'Ennezat à Chappes
- Date limite pour réponse 05 juillet 2024
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- Émis le 27 septembre 2023
- Renouvellement des réseaux d'eau potable et d'assainissement Avenue Archon Despérouses et Rue Grégoire de Tours à Riom
- Date limite pour réponse 27 juin 2024
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- Émis le 22 août 2023
- Réhabilitation de voirie et réseaux humides Quartier de Dunkerque sur la Commune de Riom
- Date limite pour réponse 22 août 2025
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- Émis le 22 août 2023
- Etude sur la réutilisation des eaux usées traitées sur le territoire de RLV
- Date limite pour réponse 22 février 2025
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- Émis le 04 août 2023
- Travaux de mise en séparatif des réseaux d'assainissement et renforcement du réseau d'eau potable - Rues du Château et de l'Eglise (Commune de Chanat-la-Mouteyre)
- Date limite pour réponse 04 janvier 2024
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- Émis le 04 août 2023
- Révision de l'étude de sécurisation des réseaux d'alimentation en eau potable
- Date limite pour réponse 04 septembre 2024
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- Émis le 01 août 2023
- Travaux de fouilles archéologiques
- Date limite pour réponse 01 août 2025
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- Émis le 25 juillet 2023
- Travaux de découverte de l'Ambène et aménagement du parking des Dagneaux - Lot 2 : Démolition VRD
- Date limite pour réponse 25 décembre 2023
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- Émis le 25 juillet 2023
- Achat de fournitures de bureau
- Date limite pour réponse 25 juillet 2026
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- Émis le 24 juillet 2023
- Construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 4 : Clôtures Portails
- Date limite pour réponse 24 juin 2024
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- Émis le 21 juillet 2023
- Construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 11 : Plâtrerie Peinture et Faux plafonds
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 21 juillet 2023
- Construction d'un dépôt de bus
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 21 juillet 2023
- Construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 1 : Terrassement VRD
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 21 juillet 2023
- Construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 5 : Couverture Bardage métallique
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 21 juillet 2023
- Construction d'un dépôt debus, bureaux et ateliers - Lot 18 : Chauffage Climatisation Ventilation mécanique contrôlée
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 21 juillet 2023
- Construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 2 : Démolition Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 21 juillet 2023
- Construction d'une dépôt de bus, buureaux et ateliers - Lot 9 : Menuiseries extérieures Alu et PVC
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 21 juillet 2023
- Construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 7 : Façades Bardages
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 21 juillet 2023
- Construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 6 : Etanchéité
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 21 juillet 2023
- Construction d'un dépôt de bus, bureaux et ateliers - Lot 3 : Charpente métallique
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 18 juillet 2023
- Aménagement d'un itinéraire cyclable à Riom
- Date limite pour réponse 18 septembre 2023
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- Émis le 18 juillet 2023
- Accord cadre à bons de commandes - Missions d'études géotechniques
- Date limite pour réponse 18 juillet 2025
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- Émis le 28 juin 2023
- Maîtrise d'oeuvre - Restructuration des réseaux d'eau et d'assainissement Rue de l'Hôtel de Ville (Commune de Riom) (marché subséquent)
- Date limite pour réponse 28 juin 2025
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- Émis le 06 juin 2023
- Fourniture d'une chaufferie provisoire
- Date limite pour réponse 06 janvier 2024
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- Émis le 02 juin 2023
- Fourniture et mise en place d'un système de contrôle d'accès, de billeterie, de réservation et de vente en ligne pour le centre aquatique B. Hess à Riom
- Date limite pour réponse 02 juin 2027
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- Émis le 31 mai 2023
- Réhabilitation du clarificateur 2 de la STEP de Riom
- Date limite pour réponse 31 octobre 2023
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- Émis le 23 mai 2023
- Mise en séparatif des réseaux d'assainissement et renouvellement du réseau AEP de la place Félix Pérol à Riom
- Date limite pour réponse 23 août 2023
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- Émis le 23 mai 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 6 : Menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse 23 septembre 2024
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- Émis le 12 mai 2023
- Travaux de restauration de la végétation de berges
- Date limite pour réponse 12 août 2023
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- Émis le 11 mai 2023
- Accord cadre à bons de commande - mission SPS
- Date limite pour réponse 11 mai 2026
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- Émis le 11 mai 2023
- Conception et organisation d'un salon pour la promotion des métiers industriels
- Date limite pour réponse 11 janvier 2024
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- Émis le 10 mai 2023
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi d'exploitation eau et assainissement
- Date limite pour réponse 10 octobre 2024
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- Émis le 04 mai 2023
- Acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement du parc automobile de RLV - Lot 1 : Achat de véhicules de tourisme électrique ou hybrides
- Date limite pour réponse 04 février 2024
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- Émis le 02 mai 2023
- Acquisition de véhicules dan sle cadre du renouvellemn du parc automobile de RLV - Lot 3 : Achat de fourgons chassis-cabine benne de véhicules thermiques diesel ou GNV
- Date limite pour réponse 02 mai 2024
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- Émis le 24 avril 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 10 : Sols souples
- Date limite pour réponse 24 septembre 2024
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- Émis le 24 avril 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 13 : Chauffage Rafraichissement Ventilation Sanitaire
- Date limite pour réponse 24 septembre 2024
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- Émis le 22 avril 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 8 : Menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 22 septembre 2024
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- Émis le 21 avril 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 3 : Démolition Gros Oeuvre
- Date limite pour réponse 21 septembre 2024
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- Émis le 21 avril 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 9 : Cloisonnement Peinture Plafonds suspendus
- Date limite pour réponse 21 juin 2024
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- Émis le 21 avril 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 4 : Etanchéité
- Date limite pour réponse 21 septembre 2024
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- Émis le 21 avril 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 5 : Façade bardage
- Date limite pour réponse 21 septembre 2024
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- Émis le 21 avril 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 2 : Fondations spéciales
- Date limite pour réponse 21 septembre 2024
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- Émis le 21 avril 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 7 :
- Date limite pour réponse 21 septembre 2024
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- Émis le 21 avril 2023
- Réhabilitation d'une friche en vue de l'aménagement de la Maison de la Jeunesse et de l'Emploi - Lot 12 : Electricité
- Date limite pour réponse 21 septembre 2024
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- Émis le 14 avril 2023
- Accord cadre à bons de commande de contrôle de réception travaux d'assainissement
- Date limite pour réponse 14 avril 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- Accord cadre à bons de commande de prestations d'études topographiques
- Date limite pour réponse 12 avril 2026
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- Émis le 12 avril 2023
- Accord cadre à bons d ecommande de missions de aignostique amiante
- Date limite pour réponse 12 avril 2026
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- Émis le 05 avril 2023
- Groupement de commande Vérifications périodiques réglementaires
- Date limite pour réponse 05 avril 2024
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- Émis le 04 avril 2023
- Acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement du parc automobile de RLV - Lot 2 :
- Date limite pour réponse 04 octobre 2023
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- Émis le 31 mars 2023
- Réhabilitation des réseaux d'assainissement et adduction d'eau potable à Tourtoule sur la commune de Volvic
- Date limite pour réponse 01 juillet 2023
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- Émis le 31 mars 2023
- Accord cadre à bons de commandes de géodétection des réseaux
- Date limite pour réponse 31 mars 2026
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- Émis le 28 mars 2023
- Travaux d'aménagement de la Coulée de la Morge
- Date limite pour réponse 28 juin 2023
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- Émis le 06 mars 2023
- Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre des contrats de délégation de service public des services d'eau potable et d'assainissement collectif
- Date limite pour réponse 06 avril 2024
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- Émis le 20 janvier 2023
- Fourniture et livraison de produits d'entretien et de solution à l'eau ozonée - Lot 2 : Solution à l'eau ozonée
- Date limite pour réponse 20 janvier 2027
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- Émis le 20 janvier 2023
- Fourniture et livraison de produits d'entretien et solution à l'eau ozonée - Lot 1 : Produits d'entretien
- Date limite pour réponse 20 janvier 2027
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- Émis le 17 janvier 2023
- Renouvellement du réseau d'eau potable du village de Paugnat (Commune de Charbonnières les Varennes)
- Date limite pour réponse 17 juin 2023
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- Émis le 02 janvier 2023
- Achat de matériel pour les services techniques - Lot 1 : Electricité
- Date limite pour réponse 02 janvier 2025
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- Émis le 09 décembre 2022
- Prestations d'assurance - Lot 2 : Responsabilité civile
- Date limite pour réponse 09 décembre 2026
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- Émis le 09 décembre 2022
- Marché subséquent no3 Lot 2 : Logiciel - Licence Office
- Date limite pour réponse 09 janvier 2023
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- Émis le 09 décembre 2022
- Prestations d'assurance - Lot 1 : Dommage aux Biens
- Date limite pour réponse 09 décembre 2026
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- Émis le 09 décembre 2022
- Prestations d'assurances - Lot 3 : Assurance du parc automobile
- Date limite pour réponse 09 décembre 2026
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- Émis le 06 décembre 2022
- Accord Cdare Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels - Lot 2 : Logiciels
- Date limite pour réponse 06 décembre 2025
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- Émis le 25 novembre 2022
- Aménagement de la Rue du Stade à Ennezat
- Date limite pour réponse 25 janvier 2023
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- Émis le 10 novembre 2022
- Etude pré-opérationnelle pour le programme d'aide à l'amélioration de l'habitat privé sur l'ensemble du territoire de Riom Limagne et Volcans
- Date limite pour réponse 10 juillet 2023
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- Émis le 09 novembre 2022
- Création d'une zone artisanale sur la commune de Pulvérières
- Date limite pour réponse 09 mars 2023
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- Émis le 08 novembre 2022
- Extension du pas de tir à l'arc au Centre régional de Tir à l'Arc de Riom
- Date limite pour réponse 08 avril 2024
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- Émis le 08 novembre 2022
- Elaboration d'une étude de caractérisation, délimitation et évaluation des fonctionnalités de zones humides secteurs spécifiques de la Communauté d'Agglomération RLV
- Date limite pour réponse 08 novembre 2023
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- Émis le 07 novembre 2022
- Accord-cadre Achat de matériel informatique et logiciels bureautiques usuels - Lot 01 : Poste de travail
- Date limite pour réponse 07 novembre 2025
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- Émis le 07 novembre 2022
- Accord cadre Achat de matériel informatique et logiciels bureautique usuels - Lot 3 : Infrastructure
- Date limite pour réponse 07 novembre 2025
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- Émis le 07 novembre 2022
- Fourniture de titres restaurant
- Date limite pour réponse 07 novembre 2025
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- Émis le 03 novembre 2022
- Travaux préparatoires à la construction d'un dépôt de bus et de bureaux - Lot 1 : Désamiantage du site
- Date limite pour réponse 03 janvier 2023
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- Émis le 03 novembre 2022
- Travaux préparatoires à la construction d'un dépôt de bus et de bureaux - Lot 2 : Dépollution déconstruction
- Date limite pour réponse 03 février 2023
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- Émis le 27 octobre 2022
- Travaux réseaux eau et assainissement - Lot 1 : Secteur Est
- Date limite pour réponse 27 octobre 2024
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- Émis le 27 octobre 2022
- Travaux réseaux Eau et Assinissement - Lot 2 : Secteur Ouest
- Date limite pour réponse 27 octobre 2024
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- Émis le 24 octobre 2022
- Location et entretien de matériels d'impression - Groupement de commande RLV, CIAS et Commune de Ménétrol
- Date limite pour réponse 24 octobre 2026
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- Émis le 24 octobre 2022
- Location et entretien de matériel d'impression
- Date limite pour réponse 24 octobre 2026
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- Émis le 21 octobre 2022
- Réhabilitation des réseaux d'assinissement Avenue du Stade à Enval
- Date limite pour réponse 21 décembre 2022
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- Émis le 12 octobre 2022
- Maitrise duvre en vue de laménagement Centre Bourg RD 210E - Route de Clermont Route dEnnezat à Chappes
- Date limite pour réponse 12 octobre 2023
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- Émis le 11 octobre 2022
- Marché subséquent gpt de cde fournitures et acheminement gaz naturel
- Date limite pour réponse 11 octobre 2023
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- Émis le 06 octobre 2022
- Marché subséquent gpt de cde fournitures et acheminement Electricité segment C5 et C5 EP
- Date limite pour réponse 06 octobre 2024
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- Émis le 06 octobre 2022
- Marché subséquent gpt de cde fournitures et acheminement Electricité lot 2 segment C2
- Date limite pour réponse 06 octobre 2024
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- Émis le 06 octobre 2022
- Marché subséquent gpt de cde fournitures et acheminement Electricité lot 1 segment C4
- Date limite pour réponse 06 octobre 2024
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- Émis le 01 septembre 2022
- Maîtrise d'oeuvre - Réhabilitation des réseaux d'assainissement et d'eau potable - Rue Archon Despérouses, Rue Grégoire de Tours et Rue Valmy à Riom
- Date limite pour réponse 01 août 2023
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- Émis le 29 août 2022
- Aménagement Cur de ville - Avenue Baraduc à Châtel-Guyon - Lot 1 : Travaux daménagement VRD
- Date limite pour réponse 29 juillet 2023
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- Émis le 17 août 2022
- Restauration du tableau "Le Combat d'Entelle et de Darès" de Durameau du musée Mandet
- Date limite pour réponse 17 juin 2023
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- Émis le 17 août 2022
- Travaux de rénovation et d'extension au centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 12 : Plomberie
- Date limite pour réponse 17 janvier 2024
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- Émis le 18 juillet 2022
- Location de bennes, enlèvement et traitement des déchets
- Date limite pour réponse 18 juillet 2025
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- Émis le 06 juillet 2022
- Travaux de rénovation et extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 6 : Menuiseries extérieures
- Date limite pour réponse 06 décembre 2023
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- Émis le 05 juillet 2022
- Travaux d'assainissement et d'enfouissement des réseaux secs du village de Fontêtes (2ème tranche) Groupement de commande entre la CA RLV et la commune de St Ours les Roches
- Date limite pour réponse 05 janvier 2023
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- Émis le 05 juillet 2022
- Travaux d'assainissement et d'enfouissement des réseaux secs du village de Fontêtes (2ème tranche) Groupement de commande entre la CA RLV et la commune de St Ours les Roches
- Date limite pour réponse 05 janvier 2023
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- Émis le 05 juillet 2022
- Travaux de rénovation et extension du centre aquatique B. Hess - Lot 13 : Chauffage Ventilation Climatisation
- Date limite pour réponse 05 décembre 2023
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- Émis le 05 juillet 2022
- Travaux de rénovation et extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 15 : Traitement de l'eau
- Date limite pour réponse 05 décembre 2023
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- Émis le 24 juin 2022
- Distribution des supports de communication en boîtes aux lettres
- Date limite pour réponse 24 juin 2024
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- Émis le 21 juin 2022
- Entretien et restauration de ripisylve tranche 2022 (groupement de commande avec Plaine Limagne et Combrailles Sioule et Morge)
- Date limite pour réponse 21 octobre 2022
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- Émis le 15 juin 2022
- Travaux de renaturation du Bédat dans la traversée de Chappes
- Date limite pour réponse 15 octobre 2023
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- Émis le 10 juin 2022
- Travaux d'assainissement Rue du Clos Jonville à Ménétrol
- Date limite pour réponse 10 novembre 2022
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- Émis le 29 mai 2022
- Travaux sur le patrimoine bâti de RLV / Lot 1 : Couverture
- Date limite pour réponse 29 octobre 2022
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- Émis le 19 mai 2022
- Prestation d'assurance pour la réhabilitation extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 1 : Dommages Ouvrage
- Date limite pour réponse 19 mai 2032
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- Émis le 16 mai 2022
- Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 1 : VRD Aménagements extérieurs
- Date limite pour réponse 16 octobre 2023
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- Émis le 16 mai 2022
- Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 4 : Couverture étanchéité
- Date limite pour réponse 16 octobre 2023
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- Émis le 12 mai 2022
- Travaux de rénovation et extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 14 : Equipements jeux (tobogans et pentagliss)
- Date limite pour réponse 12 octobre 2023
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- Émis le 11 mai 2022
- Travaux pour la toiture du musée lapidaire à Mozac - lOT 2 / cOUVERTURE
- Date limite pour réponse 11 juillet 2022
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- Émis le 10 mai 2022
- Appui à la création d'une foncière de revitalisation
- Date limite pour réponse 10 mai 2023
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- Émis le 10 mai 2022
- Travaux de rénovation et extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 9 : Plâtrerie faux plafonds peinture sols souples
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 10 mai 2022
- Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 5 : Traitement des façades
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 10 mai 2022
- Travaux de rénovation et extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 17 : Cloisons et mobiliers
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 10 mai 2022
- Travaux de rénovation et extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 16 : Electricité
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 10 mai 2022
- Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 7 : Serrurerie métallerie
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 10 mai 2022
- Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 3 : Charpente bois acier
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 10 mai 2022
- Travaux de rénovation et d'extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 2 : Fondations spéciales - démolition - Gros oeuvre
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 10 mai 2022
- Travaux de rénovation et extension du centre aquatique B. Hess à Riom - Lot 8 : Menuiseries intérieures
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 10 mai 2022
- Travaux de rénovation et extension du centra aquatique B. Hess à Riom - Lot 10 : Etanchéité sous carrelage
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 10 mai 2022
- Travaux de rénovation et extension du centre aquatique B. Hess - Lot 11- Carrelage faïence
- Date limite pour réponse 10 octobre 2023
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- Émis le 05 mai 2022
- Scénographie pour la maison de site UNESCO du Goulet à Volvic - Lot 4 : Signalétique extérieure
- Date limite pour réponse 05 mai 2023
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- Émis le 04 mai 2022
- Accord-cadre pour les diagnostics de réseaux Travaux d'assainissement
- Date limite pour réponse 04 mai 2024
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- Émis le 02 mai 2022
- Installation de centrales photovoltaïques de 9kWc dans le cadre d'un groupement de commandes - Lot 3 : Xecteur C
- Date limite pour réponse 02 mai 2025
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- Émis le 27 avril 2022
- Entretien des eapces verts de RLV - Lot 2 : Riom Ouest, Sud et Ménétrol
- Date limite pour réponse 27 avril 2024
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- Émis le 27 avril 2022
- Entretien des espaces verts de RLV - Lot 2 : Riom Ouest, Sud et Ménétrol
- Date limite pour réponse 27 avril 2024
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- Émis le 27 avril 2022
- Entretien des espaces verts de RLV - Lot 1 : Secteur Riom Nord et Centre
- Date limite pour réponse 27 avril 2024
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- Émis le 27 avril 2022
- Entretien des espaces verts - Lot 1 : Riom Nord et Centre
- Date limite pour réponse 27 avril 2024
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- Émis le 27 avril 2022
- Entretien des espaces verts - Lot 3 : Autres secteurs
- Date limite pour réponse 27 avril 2024
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- Émis le 25 avril 2022
- Mission dassistance juridique, financière, fiscale, technique et billettique au renouvellement et à lexécution des contrats de transport urbain et scolaire pour la communauté dagglomération RLV
- Date limite pour réponse 25 décembre 2024
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- Émis le 22 avril 2022
- Impression, façonnage et livraison des supports de communication
- Date limite pour réponse 22 avril 2024
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- Émis le 21 avril 2022
- Contrôle technique - Installation de centrales photovoltaïques de 9kWc dans le cadre d'une groupement de commandes
- Date limite pour réponse 21 avril 2026
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- Émis le 12 avril 2022
- Contrôle d'exploitation de délégation de service public de chauffage urbain
- Date limite pour réponse 12 avril 2026
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- Émis le 14 mars 2022
- Accompagmenent en vue de fédérer des partenaires autour du projet de l'Abbaye de Mozac
- Date limite pour réponse 14 mars 2023
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- Émis le 04 mars 2022
- Réhabilitation des réseaux d'assainissement d'eaux usées et d'eaux pluviales sur la rue Champ Verdier à Sayat
- Date limite pour réponse 04 août 2022
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- Émis le 25 février 2022
- Renouvellement du poste de refoulement du Golf sur la Commune de Riom
- Date limite pour réponse 25 avril 2022
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- Émis le 18 février 2022
- Désamiantage d'un bâtiment de l'ancienne Manufacture des Tabacs place Eugène Rouher 63200 Riom
- Date limite pour réponse 18 avril 2022
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- Émis le 07 février 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des réseaux d'eau et d'assainissement Avenue Baraduc à Châtel-Guyon
- Date limite pour réponse 07 février 2023
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- Émis le 07 février 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des réseaux d'eau et d'assainissement Avenue Baraduc à Châtel-Guyon
- Date limite pour réponse 07 février 2023
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- Émis le 04 février 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation extérieure de l'Hôtel Dufraisse du Musée Mandet à Riom
- Date limite pour réponse 04 septembre 2022
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- Émis le 01 février 2022
- Signalisation des points d'arrêt du réseau de transport urbain et scolaire de Riom Limagne et Volcans
- Date limite pour réponse 01 septembre 2024
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- Émis le 26 janvier 2022
- Achat de fournitures administratives
- Date limite pour réponse 26 janvier 2025
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- Émis le 13 janvier 2022
- Assistance à l'élaboration d'un pacte financier et fiscam
- Date limite pour réponse 13 juillet 2022
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- Émis le 12 janvier 2022
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation des stations d'épuration sur les communes de Pulvérières, Volvic et Saint Laure - Lot 2 : Station d'épuration de Saint Laure
- Date limite pour réponse 12 juillet 2023
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- Émis le 22 décembre 2021
- Fourniture et livraison de repas pour l'ALSH de St Laure
- Date limite pour réponse 22 décembre 2025
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- Émis le 21 décembre 2021
- Fourniture et livraison de repas servis en liaison froide et goûters pour les EAJE de Riom Limagne et Volcans
- Date limite pour réponse 21 décembre 2025
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- Émis le 16 décembre 2021
- Groupement de commande VILLE DE RIOM - SAS VINCA - RIOM LIMAGNE ET VOLCANS - Aménagement du lotissement du Pré du Moulin - Lot 1 VRD
- Date limite pour réponse 16 mars 2022
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- Émis le 08 décembre 2021
- Fourniture et livraison de couches pédiatriques jetables pour les structures d'accueil de la petite enfance
- Date limite pour réponse 08 décembre 2025
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- Émis le 06 décembre 2021
- Elaboration, mise en place et maintenance d'un logiciel Intranet et d'outils collaboratifs transverses pour la Communauté d'Agglomération de Riom Limagne et Volcans
- Date limite pour réponse 06 décembre 2024
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- Émis le 27 novembre 2021
- Elaboration d'un schéma directeur des systèmes d'information et usages numériques
- Date limite pour réponse 27 août 2022
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- Émis le 22 novembre 2021
- Renouvellement d'enrobés sur voiries communautaires Rue Georges Bizet à Riom et rue Blaise Pascal à Mozac
- Date limite pour réponse 22 janvier 2022
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- Émis le 18 novembre 2021
- Commande de plantations pour la ZA de Champloup à Volvic et la ZA de Mozac
- Date limite pour réponse 18 novembre 2022
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- Émis le 16 novembre 2021
- Renforcement du réseau d'eau potable la Croix des Trois Mains / Les Palles à Riom
- Date limite pour réponse 16 avril 2022
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- Émis le 20 octobre 2021
- Etudes patrimoniales et diagnostiques, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines - Lot 4 : assainissement et eaux pluviales - secteur ex SIARR
- Date limite pour réponse 20 février 2023
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- Émis le 20 octobre 2021
- Etudes patrimoniales et diagnostiques, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines - Lot 2 : Eau potable / Assainissement / EPU - secteur en régie
- Date limite pour réponse 20 juin 2023
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- Émis le 20 octobre 2021
- Etudes patrimoniales et diagnostiques, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines - Lot 1 : Eau potable - Secteur ex-SAEP
- Date limite pour réponse 20 janvier 2023
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- Émis le 20 octobre 2021
- Etudes patrimoniales et diagnostiques, schémas directeurs eau potable / assainissement / eaux pluviales urbaines - Lot 5 : Eaux pluviales - secteur Morge et Chambaron
- Date limite pour réponse 20 mai 2022
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- Émis le 20 octobre 2021
- Etude patrimoniale et diagnostique, schéma directeur et zonages eaux usées et eaux pluviales - Lot 1 : Secteur 3a
- Date limite pour réponse 20 février 2023
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- Émis le 20 octobre 2021
- Etude patrimoniale et diagnostique, schéma directeur et zonages eaux usées et eaux pluviales - Lot 2 : Secteur 3b
- Date limite pour réponse 20 février 2023
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- Émis le 07 octobre 2021
- Travaux de modernisation de l'aire de camping-cars de Châtel-Guyon
- Date limite pour réponse 07 novembre 2021
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- Émis le 06 octobre 2021
- Fourniture licence logicielle SOLARWINDS et prestation d'intégration et d'assistance à la maîtrise d'oeuvre Système d'Information et Numérique
- Date limite pour réponse 06 octobre 2024
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- Émis le 28 septembre 2021
- Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif des eaux usées de l'agglomération d'assainissement de Pont-du-Château - Diagnostic et schéma directeur d'assinissement des eaux pluviales de Chavaroux, Lussat, Malintrat, Martres d'Artière
- Date limite pour réponse 28 mars 2023
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- Émis le 30 août 2021
- Assistance à MO pour le choix des modes de gestion des services d'eau potable et d'assainissement
- Date limite pour réponse 30 juin 2023
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- Émis le 17 août 2021
- Fourntures outillages et quicaillerie destinés à l'entretien, la maintenance et la rparation des équipements communautaires
- Date limite pour réponse 17 août 2023
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- Émis le 16 août 2021
- FOURNITURES DE MATERIELS INFORMATIQUES ET LOGICIELS BUREAUTIQUES LOT 4: Logiciels bureautiques et sécurité
- Date limite pour réponse 16 août 2024
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- Émis le 04 août 2021
- FOURNITURES DE MATERIELS INFORMATIQUES ET LOGICIELS BUREAUTIQUES LOT 3 : PERIPHERIQUES
- Date limite pour réponse 04 août 2024
-
- Émis le 04 août 2021
- FOURNITURES DE MATERIELS INFORMATIQUES ET LOGICIELS BUREAUTIQUES LOT 1 : ORDINATEURS MOBILITE
- Date limite pour réponse 04 août 2024
-
- Émis le 04 août 2021
- FOURNITURES DE MATERIELS INFORMATIQUES ET LOGICIELS BUREAUTIQUES LOT 2 : ORDINATEURS DE BUREAU
- Date limite pour réponse 04 août 2024
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- Émis le 02 août 2021
- REALISATION DUN ATLAS DE LA BIODIVERSITE SUR LE TERRITOIRE DE RLV
- Date limite pour réponse 02 août 2024
-
- Émis le 20 juillet 2021
- schéma de protection contre les crues
- Date limite pour réponse 20 janvier 2023
-
- Émis le 19 juillet 2021
- Remplacement des réseaux d'assainissement au village de Champeyroux à Saint Ignat
- Date limite pour réponse 19 janvier 2022
-
- Émis le 13 juillet 2021
- Réalisation d'une étude de programmation continuité écologique
- Date limite pour réponse 13 janvier 2022
-
- Émis le 24 juin 2021
- Aménagement d'une voie verte sur l'emprise de l'ancienne voie ferrée entre Chatel Guyon et Riom thermal express phase 3
- Date limite pour réponse 24 août 2021
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- Émis le 23 juin 2021
- Aménagement de traverse de bourg route des Martres d'Artières commune de Chavaroux groupement de commande
- Date limite pour réponse 23 septembre 2021
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- Émis le 21 juin 2021
- TRAVAUX DE REHABILITATION DES VOIRIES ET RESEAUX HUMIDES AVENE CHAMP D'OJARDIAS
- Date limite pour réponse 21 juin 2022
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- Émis le 18 juin 2021
- RESTRUCTURATION ES RESEAUX HUMIDES ET DE LA VOIRIE IMPASSES DE LA RUE DU CREUX COMMUNE DE RIOM
- Date limite pour réponse 18 janvier 2022
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- Émis le 11 juin 2021
- Marché de transport scolaires sur le périmètre de l'agglomération lot 1: secteur EST
- Date limite pour réponse 11 juin 2023
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- Émis le 11 juin 2021
- Marché de transport scolaires ur le périmètre de l'agglomération lot 2: secteur OUEST
- Date limite pour réponse 11 juin 2023
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- Émis le 10 juin 2021
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE VOIRIE, D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT LOT 1 : TRAVAUX DE VOIRIE
- Date limite pour réponse 10 juin 2022
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- Émis le 10 juin 2021
- AUDIT POUR OPTIMISATION DES SERVICES DE DISTRIBUTION EN EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT EN REGIE COMMUNALE
- Date limite pour réponse 10 juin 2022
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- Émis le 10 juin 2021
- TRAVAUX PATRIMOINE BATI LOT 3: Electricité CFO-CFA
- Date limite pour réponse 10 août 2021
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- Émis le 08 juin 2021
- TRAVAUX PATRIMOINE BATI LOT 4: Plomberie sanitaire, climatisation, ventilation
- Date limite pour réponse 08 août 2021
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- Émis le 07 juin 2021
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE VOIRIE, D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT LOT 2 : TRAVAUX EAUX ET ASSAINISSEMENT SECTEUR OUEST
- Date limite pour réponse 07 juin 2022
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- Émis le 06 juin 2021
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE VOIRIE, D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT LOT 3: TRAVAUX EAUX ET ASSAINISSEMENT SECTEUR EST
- Date limite pour réponse 06 juin 2022
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- Émis le 01 juin 2021
- Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi d'exploitation eau et assainissement
- Date limite pour réponse 01 octobre 2023
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- Émis le 27 mai 2021
- Mise en séparatif des réseaux d'assainissement sur la rue de Sainfoin à Malintrat
- Date limite pour réponse 27 septembre 2021
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- Émis le 26 mai 2021
- AC missions de coordintion SPS liés aux travaux de voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse 26 mai 2023
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- Émis le 27 avril 2021
- CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ACTIVITEs DE PLEINE NATURE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE LOT 2: DEMOLITION DESAIANTAGE GROS OEUVRE
- Date limite pour réponse 27 novembre 2021
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- Émis le 27 avril 2021
- Extension de l'établissement d'accueil de jeunes enfants les enfants d'abord à Châtel Guyon LOT 6: Cloisonnement - Menuiseries intérieures - peinture
- Date limite pour réponse 27 novembre 2021
-
- Émis le 27 avril 2021
- Extension de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "les enfants d'abord" à Châtel Guyon LOT 6: Cloisonnement - Menuiseries intérieures - peinture
- Date limite pour réponse 27 novembre 2021
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- Émis le 27 avril 2021
- CONSTRUCTION D'UNE MAISON D'ACTIVITEs DE PLEINE NATURE ET D'ACCUEIL TOURISTIQUE LOT 5: SERRURERIE
- Date limite pour réponse 27 novembre 2021
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- Émis le 20 avril 2021
- Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation et d'extension de la piscine Béatrice Hess à Riom
- Date limite pour réponse 20 octobre 2023
-
- Émis le 19 avril 2021
- MOE réhabilitation et extension de la Piscine Beatrice HESS
- Date limite pour réponse 19 décembre 2021
-
- Émis le 16 avril 2021
- Accord cadre à bons de commande prestations de géo-détection des réseaux
- Date limite pour réponse 16 avril 2022
-
- Émis le 16 avril 2021
- Accord cadre à bons de commande lot 2: Essais contrôle de reception
- Date limite pour réponse 16 avril 2022
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- Émis le 15 avril 2021
- Accord cadre à bons de commande prestations de diagnostics amiantes
- Date limite pour réponse 15 avril 2022
-
- Émis le 15 avril 2021
- Accord cadre à bons de commande de prestations d'études topographiques
- Date limite pour réponse 15 avril 2022
-
- Émis le 15 avril 2021
- Accord cadre à bons de commande de prestations d'études topographiques
- Date limite pour réponse 15 avril 2022
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- Émis le 05 mars 2021
- Maintenance des bâtiments communautairesLot 4: Alarme incendie SSI
- Date limite pour réponse 05 mars 2024
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- Émis le 22 février 2021
- Aménagement de la Rue Louis Pasteur Voirie et Réseaux Divers
- Date limite pour réponse 22 mai 2021
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- Émis le 16 février 2021
- Prestations de transports enfants Lot 2: transport d'enfants pour accueil de loisirs Saint laure
- Date limite pour réponse 16 décembre 2023
-
- Émis le 16 février 2021
- Prestations de transports enfants Lot 1: transport d'enfants pour les activités sportives
- Date limite pour réponse 16 décembre 2023
-
- Émis le 18 janvier 2021
- Réalisation des travaux d'extension du Biopole à saint beauzire Lot 1 : voirie assainissemenent EP / Réseaux secs
- Date limite pour réponse 18 mai 2027
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- Émis le 18 janvier 2021
- Réalisation des travaux d'extension du Biopole à saint beauzire Lot 2 : Assainissement EU/ réseaux AEP
- Date limite pour réponse 18 mai 2027
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- Émis le 29 décembre 2020
- Nettoyage des locaux et de la vitrerie des batiments de Riom Limagne et Volcans Lot 2: nettoyage des locaux des batiments sportifs
- Date limite pour réponse 29 décembre 2023
-
- Émis le 28 décembre 2020
- MS - Acheminement et fourniture d'électricité Accord cadre SIEG63
- Date limite pour réponse 28 décembre 2022
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- Émis le 04 décembre 2020
- Construction d'un Multiple rural sur la commune des Martres sur Morge Lot 2: Gros Oeuvre
- Date limite pour réponse 04 décembre 2021
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- Émis le 13 novembre 2020
- Travaux de fouilles archéologiques secteur de la Montille ZAC du Biopole
- Date limite pour réponse 13 février 2021
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- Émis le 08 octobre 2020
- Sectorisation du réseau AEP - Pose de compteurs généraux et de vannes de sectorisation sur la commune de Charbonnières-les-Varennes
- Date limite pour réponse 08 janvier 2021
-
- Émis le 25 juin 2020
- Travaux de réhabilitation de la rue des Près bas sur la zone d'activités Pierre Boulanger aux Martres d'Artière
- Date limite pour réponse 25 août 2020
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- Émis le 03 juin 2020
- LOT 1 : DECOUPE LASER
- Date limite pour réponse 03 août 2020
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- Émis le 19 mai 2020
- Construction d'un Hôtel d'entreprises Lot No6: menuiserie extérieures métal
- Date limite pour réponse 19 avril 2021
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- Émis le 19 mai 2020
- Construction d'un Hôtel d'entreprises Lot No4: Couverture Bardage Etanchéité
- Date limite pour réponse 19 avril 2021
-
- Émis le 19 mai 2020
- Construction d'un Hôtel d'entreprises Lot No7: electricite courants faibles
- Date limite pour réponse 19 avril 2021
-
- Émis le 19 mai 2020
- Construction d'un Hôtel d'entreprises Lot No1: Gros Oeuvre
- Date limite pour réponse 19 juillet 2021
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- Émis le 19 mai 2020
- Construction d'un Hôtel d'entreprises Lot No8: chauffage ventillation sanitaire
- Date limite pour réponse 19 avril 2021
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- Émis le 19 mai 2020
- Construction d'un Hôtel d'entreprises Lot No3: Charpente métallique
- Date limite pour réponse 19 avril 2021
-
- Émis le 19 mai 2020
- Construction d'un Hôtel d'entreprises Lot No2: Voirie et réseaux divers
- Date limite pour réponse 19 avril 2021
-
- Émis le 19 mai 2020
- Construction d'un Hôtel d'entreprises Lot No5: menuiserie extérieures métal
- Date limite pour réponse 19 avril 2021
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- Émis le 31 mars 2020
- Travaux de mise à niveau de la station épuration de Riom Lot 1: refonte et mise à niveau de la filière de traitement des boues et du posted'injection de chlorure ferrique
- Date limite pour réponse 01 octobre 2020
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- Émis le 29 mars 2020
- Mise en place d'un réseau d'eaux usés Route de la Vedrine à Paugnat
- Date limite pour réponse 29 juillet 2020
-
- Émis le 10 mars 2020
- Aménagement d'une voie verte sur l'emprise de l'anciennce voie ferrée entre Châtel-Guyon et Riom (deuxième tranche)
- Date limite pour réponse 10 juin 2020
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- Émis le 20 janvier 2020
- Aménagement de l'Avenue de la libération à Saint Bonnet pres Riom
- Date limite pour réponse 20 mars 2020
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- Émis le 15 janvier 2020
- Renouvellement des conduites d'eau potable - Rue des Fosses - Marsat
- Date limite pour réponse 15 février 2020
-
- Émis le 15 janvier 2020
- Renouvellement des conduites d'eau potable - Rue des Fosses-- Marsat
- Date limite pour réponse 15 février 2020
-
- Émis le 08 janvier 2020
- Vérifications périodiques règlementaires
- Date limite pour réponse 08 janvier 2023
-
- Émis le 08 janvier 2020
- Requalification du couvent des rédemptoristines en écoles d'arts plastiques et de musique - Lot n°15 Sols souples
- Date limite pour réponse 08 janvier 2021
-
- Émis le 08 janvier 2020
- Numéro de la consultation : RLV19-038 Acquisition, installation, formation et maintenance de matériels en vue de la création d'un Fab Lab - lot 5
- Date limite pour réponse 08 février 2020
-
- Émis le 03 janvier 2020
- Maitrise d'oeuvre réhabilitation voirie et réseaux Avenue du Champ d'Ojardias
- Date limite pour réponse 03 juillet 2020
-
- Émis le 02 janvier 2020
- Maitrise d'½uvre réhabilitation voirie et reseaux humides quartier de Dunkerque sur la commune de Riom
- Date limite pour réponse 02 février 2021
-
- Émis le 02 janvier 2020
- Maitrise d'oeuvre réhabilitation voirie et reseaux humides quartier de Dunkerque sur la commune de Riom
- Date limite pour réponse 02 février 2021
-
- Émis le 30 décembre 2019
- travaux assainissement - chemin des Gites - Chatel Guyon
- Date limite pour réponse 30 avril 2020
-
- Émis le 26 décembre 2019
- Renouvellement du réseau d'eau potable route de Targnat
- Date limite pour réponse 26 mars 2020
-
- Émis le 23 décembre 2019
- Travaux assainissement réseau eaux uséees, chemin de la Grenetière commune de Chappes
- Date limite pour réponse 23 février 2020
-
- Émis le 11 décembre 2019
- Aménagement zone Roucombatoux- viabilisation parcelle
- Date limite pour réponse 11 mars 2020
-
- Émis le 11 décembre 2019
- Numéro de la consultation : RLV19-038 Acquisition, installation, formation et maintenance de matériels en vue de la création d'un Fab Lab - lot 2
- Date limite pour réponse 11 janvier 2020
-
- Émis le 09 décembre 2019
- Travaux divers pour les bâtiments communautaires - lot 10
- Date limite pour réponse 09 janvier 2020
-
- Émis le 05 décembre 2019
- Travaux d'assainissement pour le compte de la mairie de Lussat
- Date limite pour réponse 05 septembre 2020
-
- Émis le 04 décembre 2019
- Travaux divers pour les bâtiments communautaires - lot 5
- Date limite pour réponse 04 janvier 2020
-
- Émis le 04 décembre 2019
- Mission de maitrise d'oeuvre en vue de la construction d'une maison des activités de pleine nature et d'accueil touristique sur le site du Goulet à Volvic
- Date limite pour réponse 04 juin 2021
-
- Émis le 02 décembre 2019
- Renouvellement infrastructure informatique Mise en place d'un cluster étendu sous DataCore ou variante
- Date limite pour réponse 02 février 2020
-
- Émis le 02 décembre 2019
- Travaux divers pour les bâtiments communautaires-lot 2
- Date limite pour réponse 02 janvier 2020
-
- Émis le 27 novembre 2019
- Diagnostic du Musée Mandet
- Date limite pour réponse 27 mars 2020
-
- Émis le 27 novembre 2019
- LOT N 3 NETTOYAGE DES BATIMENTS PETITE ENFANCE ET AUTRES BATIMENTS CULTURELS
- Date limite pour réponse 27 novembre 2023
-
- Émis le 27 novembre 2019
- Travaux divers pour les bâtiments communautaires - lot 7
- Date limite pour réponse 27 décembre 2019
-
- Émis le 27 novembre 2019
- Diagnostic du Musée Mandet à Riom
- Date limite pour réponse 27 mars 2020
-
- Émis le 26 novembre 2019
- Diagnose de l'Etang Grand
- Date limite pour réponse 26 novembre 2020
-
- Émis le 26 novembre 2019
- Travaux divers pour les bâtiments communautaires
- Date limite pour réponse 26 décembre 2019
-
- Émis le 26 novembre 2019
- Travaux divers pour les bâtiments communautaires - lot 9
- Date limite pour réponse 26 décembre 2019
-
- Émis le 13 novembre 2019
- Accompagement de l'Agglomération de Riom Limagne et Volcans et ses grandes communes volontaires dans la démarche CIT'ERGIE
- Date limite pour réponse 13 novembre 2023
-
- Émis le 12 novembre 2019
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 12 novembre 2021
-
- Émis le 12 novembre 2019
- Travaux divers pour les bâtiments communautaires - lot 1
- Date limite pour réponse 12 décembre 2019
-
- Émis le 12 novembre 2019
- Travaux divers pour les bâtiments communautaires - lot 4
- Date limite pour réponse 12 décembre 2019
-
- Émis le 12 novembre 2019
- Travaux divers pour les bâtiments communautaires - lot 6
- Date limite pour réponse 12 janvier 2020
-
- Émis le 29 octobre 2019
- LOT 13 ELECTRICITE CRECHES VARENNES
- Date limite pour réponse 29 janvier 2021
-
- Émis le 29 octobre 2019
- LOT 9 PLATRERIE FAUX PLAFONDS PEINTURE CRECHES VARENNES
- Date limite pour réponse 29 septembre 2021
-
- Émis le 29 octobre 2019
- LOT 8 MENUISERIES INTERIEURES BOIS CRECHES VARENNES
- Date limite pour réponse 29 septembre 2021
-
- Émis le 29 octobre 2019
- LOT 12 PLOMBERIE SANITAIRE CHAUFFAGE VENTILATION CRECHES VARENNES
- Date limite pour réponse 29 septembre 2021
-
- Émis le 29 octobre 2019
- LOT 3 OSSATURE ET CHARPENTE BOIS CRECHES VARENNES
- Date limite pour réponse 29 janvier 2021
-
- Émis le 29 octobre 2019
- LOT 6 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 29 janvier 2021
-
- Émis le 29 octobre 2019
- LOT 14 VRD CRECHES VARENNES
- Date limite pour réponse 29 septembre 2021
-
- Émis le 29 octobre 2019
- LOT 4 COUVERTURE ET BARDAGE ZINC CRECHES VARENNES
- Date limite pour réponse 29 septembre 2021
-
- Émis le 29 octobre 2019
- LOT 5 ETANCHEITE ET ZINGUERIE CRECHES VARENNES
- Date limite pour réponse 29 septembre 2021
-
- Émis le 29 octobre 2019
- LOT 1 TERRASSEMENTS ET GROS OEUVRE CONSTRUCTION CRECHES VARENNE
- Date limite pour réponse 29 janvier 2021
-
- Émis le 10 octobre 2019
- LOT 2 VOIRIE
- Date limite pour réponse 10 mars 2020
-
- Émis le 10 octobre 2019
- LOT 1 TERRASSEMENTS RESEAUX
- Date limite pour réponse 10 mars 2020
-
- Émis le 18 juillet 2019
- ELABORATION D UN SCHEMA DIRECTEUR CYCLABLE COMMUNAUTAIRE
- Date limite pour réponse 18 septembre 2020
-
- Émis le 17 juillet 2019
- FOURNITURES DE BUREAU
- Date limite pour réponse 17 décembre 2021
-
- Émis le 16 juillet 2019
- MAITRISE OEUVRE EN VUE DE LA CONSTRUCTION D UN HOTEL D ENTREPRISES
- Date limite pour réponse 16 mars 2021
-
- Émis le 11 juin 2019
- Traveaux de mise en place de compteurs de sectorisation, télégestion et supervision Chatel Guyon
- Date limite pour réponse 11 octobre 2020
-
- Émis le 05 juin 2019
- FOURNITURE ET MONTAGE DE RAOYANNES MOBILES
- Date limite pour réponse 05 août 2019
-
- Émis le 29 mai 2019
- TRAVAUX DE REQUALIFICATION URBAINE DU COEUR DE VILLE DE CHATEL GUYON
- Date limite pour réponse 29 septembre 2020
-
- Émis le 29 mai 2019
- Travaux de requalification urbaine du coeur de ville de Chatel Guyon Lot 2: Réalisation des bétons désactivés et sablés
- Date limite pour réponse 29 septembre 2020
-
- Émis le 28 mai 2019
- Travaux aménagement de la Place Rovident à Chambaron sur Morge Lot 1: VRD
- Date limite pour réponse 28 septembre 2019
-
- Émis le 14 mai 2019
- Entretien des espaces verts de Riom Limagne et Volcans
- Date limite pour réponse 14 mai 2020
-
- Émis le 10 mai 2019
- Entretien des espaces verts de Riom Limagne et Volcans
- Date limite pour réponse 10 mai 2020
-
- Émis le 07 mai 2019
- LOT 1 SECTEUR RIOM NORD ET CENTRE
- Date limite pour réponse 07 mai 2020
-
- Émis le 24 avril 2019
- Travaux de climatisation sur le patrimoine communautaire
- Date limite pour réponse 24 juin 2019
-
- Émis le 08 octobre 2018
- Travaux d'aménagement des Espaces Publics sur lacommune de SURAT
- Date limite pour réponse 08 septembre 2019
-
- Émis le 26 avril 2018
- MOE mise a niveau de la station des eaux usées de Riom
- Date limite pour réponse 26 octobre 2018
-
- Émis le 28 mars 2018
- Travaux aménagement de plusieurs impasses et place su centre de Ménétrol
- Date limite pour réponse 28 juillet 2018
-
- Émis le 04 juillet 2016
- Marché à bon de commande travaux sur réseaux humide Lot1: Reseauxeaux usées et pluviales
- Date limite pour réponse 04 juillet 2020
-
- Émis le 30 mai 2016
- Travaux sur reseaux humides - eau potable
- Date limite pour réponse 30 septembre 2020
-
- Émis le 22 juillet 2015
- MARCHE A BONS DE COMMANDES - MOZACVOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 22 juillet 2019
Établissements
-
Ouverts
-
CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS - 63200
Siège social depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20007075300013 20007075300013
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM
-
RESEAUX PUBLICS DE CHALEUR BOIS - 63200
Établissement secondaire depuis le 31 janvier 2023 (2 ans)
- SIRET 20007075300153 20007075300153
- Activité Production et distribution de vapeur et d'air conditionné - 3530Z
- Adresse 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM
-
ACCUEIL ET HABITAT DES GENS DU VOYAGE - 63200
Établissement secondaire depuis le 31 janvier 2023 (2 ans)
- SIRET 20007075300161 20007075300161
- Activité Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs - 5530Z
- Adresse 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM
-
EAU - 63200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
- SIRET 20007075300146 20007075300146
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM
-
ASSAINISSEMENT - 63200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20007075300021 20007075300021
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM
-
COMMERCES DE PROXIMITE - 63200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20007075300070 20007075300070
- Activité Action sociale sans hébergement n.c.a. - 8899B
- Adresse 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM
-
TRANSPORTS DE VOYAGEURS - 63200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20007075300088 20007075300088
- Activité Administration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM
-
ZONES ECONOMIQUES - 63200
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20007075300138 20007075300138
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM
-
-
Fermé
-
SERVICE D'AIDE A DOMICILE - 63200
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2018
- SIRET 20007075300062 20007075300062
- Activité Aide à domicile - 8810A
- Adresse 5 MAIL-JOST-PASQUIER, 63200 RIOM
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CA RIOM LIMAGNE ET VOLCANS
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Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e -
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e -
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
169 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS M O D I F I C A T I O N D E D R O I T C O M M U N N º2 A V I S D O U V E R T U R E D E L A CONCERTATION CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON,CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNETPRES RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LA…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS DECLARATION DE PROJET Nº1 DU PLUI AVIS DOUVERTURE DE LA CONCERTATION CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON,CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNETPRES RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SURAT, VAREN…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS M O D I F I C A T I O N D E D R O I T C O M M U N N º2 A V I S D O U V E R T U R E D E L A CONCERTATION CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON,CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNETPRES RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LA…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS DECLARATION DE PROJET Nº1 DU PLUI AVIS DOUVERTURE DE LA CONCERTATION CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON,CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNETPRES RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SURAT, VAREN…
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Annonce JAL - Voirie
9630070 COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté du 18 août 2025, Une enquête publique sur le projet de déclassement dune partie du domaine public située rue Hans et Sophie Scholl à Riom est organisée du 15 septembre 2025 au 29 septembre 2025 inclus. Le dossier sera consultable pendant toute la durée de lenquête publique à la communa…
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Annonce JAL - Voirie
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté du 18 août 2025, Une enquête publique sur le projet de déclassement dune partie du domaine public située rue Hans et Sophie Scholl à Riom est organisée du 15 septembre 2025 au 29 septembre 2025 inclus. Le dossier sera consultable pendant toute la durée de lenquête publique à la communauté dagg…
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Annonce JAL - Voirie
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté du 18 août 2025, Une enquête publique sur le projet de déclassement dune partie du domaine public située rue Hans et Sophie Scholl à Riom est organisée du 15 septembre 2025 au 29 septembre 2025 inclus. Le dossier sera consultable pendant toute la durée de lenquête publique à la communauté dagg…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS MODIFICATION DE DROIT COMMUN N º2 DU PLUI PRESCRIPTION CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT LA MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES LES VARENNES, CHATEL-GUYON,CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT,MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE,MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC , PESSAT VILLENEUVE , PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, S AINT LAURE, SAINT OURS, SAYAT, SURAT , VARENNES-SUR-MOR…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS MODIFICATION DE DROIT COMMUN N º2 DU PLUI PRESCRIPTION CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT LA MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES LES VARENNES, CHATEL-GUYON,CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT,MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE,MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC , PESSAT VILLENEUVE , PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, S AINT LAURE, SAINT OURS, SAYAT, SURAT , VARENNES-SUR-MOR…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS DECLARATION DE PROJET Nº2 DU PLUI PRESCRIPTION ET AVIS D OUVERTURE DE LA CONCERTATION CHAMBARON SUR MORGE , CHANAT LA MOUTEYRE , CHAPPES , CHARBONNIERES LES VARENNES , CHATEL-GUYON,CHAVAROUX,LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT,MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE,MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC , PESSAT VILLENEUVE , PULVERIERES , RIM , SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT LAURE , SAINT O…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS DECLARATION DE PROJET Nº2 DU PLUI PRESCRIPTION ET AVIS D OUVERTURE DE LA CONCERTATION CHAMBARON SUR MORGE , CHANAT LA MOUTEYRE , CHAPPES , CHARBONNIERES LES VARENNES , CHATEL-GUYON,CHAVAROUX,LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT,MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE,MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC , PESSAT VILLENEUVE , PULVERIERES , RIM , SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT LAURE , SAINT O…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS PRESCRIPTION DE LA DECLARATION DE PROJET Nº1 DU PLUI CHAMBARON SUR MORGE , CHANAT LA MOUTEYRE , CHAPPES , CHARBONNIERES LES VARENNES , CHATEL-GUYON,CHAVAROUX,LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT,MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE,MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC , PESSAT VILLENEUVE , PULVERIERES , RIOM , SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT LAURE , SAINT OURS , SAYAT , SURAT , VARENNES-SU…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS PRESCRIPTION DE LA DECLARATION DE PROJET Nº1 DU PLUI CHAMBARON SUR MORGE , CHANAT LA MOUTEYRE , CHAPPES , CHARBONNIERES LES VARENNES , CHATEL-GUYON,CHAVAROUX,LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT,MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE,MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC , PESSAT VILLENEUVE , PULVERIERES , RIOM , SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT LAURE , SAINT OURS , SAYAT , SURAT , VARENNES-SU…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS RÉVISION ALLÉGÉE Nº1 DU PLUI AVIS DOUVERTURE DE LA CONCERTATION CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON,CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES,ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SURAT, VARENNES-S…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS RÉVISION ALLÉGÉE Nº1 DU PLUI AVIS DOUVERTURE DE LA CONCERTATION CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON,CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES,ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SURAT, VARENNES-S…
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Annonce JAL - Voirie
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté du 11 février 2025, Une enquête publique sur le projet de déclassement partiel du domaine public de la rue Joaquin Perez Carretero à Riom est organisée du 17 mars 2025 au 31 mars 2025 inclus. Le dossier sera consultable pendant toute la durée de lenquête publique, à la communauté dagglomératio…
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Annonce JAL - Voirie
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté du 11 février 2025, Une enquête publique sur le projet de déclassement partiel du domaine public de la rue Joaquin Perez Carretero à Riom est organisée du 17 mars 2025 au 31 mars 2025 inclus. Le dossier sera consultable pendant toute la durée de lenquête publique, à la communauté dagglomératio…
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Annonce JAL - Voirie
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté du 11 février 2025, Une enquête publique sur le projet de déclassement partiel du domaine public de la rue Joaquin Perez Carretero à Riom est organisée du 17 mars 2025 au 31 mars 2025 inclus. Le dossier sera consultable pendant toute la durée de lenquête publique, à la communauté dagglomératio…
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Annonce JAL - Voirie
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté du 11 février 2025, Une enquête publique sur le projet de déclassement partiel du domaine public de la rue Joaquin Perez Carretero à Riom est organisée du 17 mars 2025 au 31 mars 2025 inclus. Le dossier sera consultable pendant toute la durée de lenquête publique à la communauté dagglomération…
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Annonce JAL - Voirie
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté du 11 février 2025, Une enquête publique sur le projet de déclassement partiel du domaine public de la rue Joaquin Perez Carretero à Riom est organisée du 17 mars 2025 au 31 mars 2025 inclus. Le dossier sera consultable pendant toute la durée de lenquête publique à la communauté dagglomération…
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Annonce JAL - Voirie
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté du 11 février 2025, Une enquête publique sur le projet de déclassement partiel du domaine public de la rue Joaquin Perez Carretero à Riom est organisée du 17 mars 2025 au 31 mars 2025 inclus. Le dossier sera consultable pendant toute la durée de lenquête publique à la communauté dagglomération…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº 1 DU PLUI CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SURAT, VARENNES-SUR-MORG…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº 1 DU PLUI CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SURAT, VARENNES-SUR-MORG…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº1 DU PLUI Par déliberation du 24 septembre 2024, le conseil communautaire a décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de Riom Limagne et Volcans (RLV) selon les modalités suivantes : ce projet a pour objet de modifier le règlement graphique sur la commune de Riom, Avenue de Paris, modification dune partie de la zone…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE A DISPOSITION MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº1 DU PLUI Par déliberation du 24 septembre 2024, le conseil communautaire a décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée nº1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal de Riom Limagne et Volcans (RLV) selon les modalités suivantes : ce projet a pour objet de modifier le règlement graphique sur la commune de Riom, Avenue de Paris, modification dune partie de la zone…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS MODIFICATION SIMPLIFIéE Nº1 DU PLUI Par arrête en date du 30 août 2024, le Président de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, A décidé de prescrire la modification simplifiée Nº1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal. Cet arrêté est affiché aux sièges de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, et de ses communes membres. Il est consultable sur le site internet de la communauté dagglomération : www.rlv.eu, ainsi que…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS MODIFICATION SIMPLIFIéE Nº1 DU PLUI Par arrête en date du 30 août 2024, le Président de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, A décidé de prescrire la modification simplifiée Nº1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal. Cet arrêté est affiché aux sièges de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, et de ses communes membres. Il est consultable sur le site internet de la communauté dagglomération : www.rlv.eu, ainsi que…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS A P P R O B A T I ON DE LA MODIFICATION 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES , RIOM , SAINT BEAUZIRE , SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SA…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS A P P R O B A T I ON DE LA MODIFICATION 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES , RIOM , SAINT BEAUZIRE , SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SA…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PROJET DE PROGRAMME DACTIONS DE PREVENTION DES INONDATION DE LAGGLOMERATION RIOMOISE Par déliberation du 06 février 2024, le conseil communautaire a décidé de mettre à disposition du public le projet de Programme dActions de Prévention des Inondations (PAPI) de lagglomération riomoise. Ce projet a pour objectif de contribuer au renforcement de la prévention des risques dinondation sur lagglomération riomoise. Le doss…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PROJET DE PROGRAMME DACTIONS DE PREVENTION DES INONDATION DE LAGGLOMERATION RIOMOISE Par déliberation du 06 février 2024, le conseil communautaire a décidé de mettre à disposition du public le projet de Programme dActions de Prévention des Inondations (PAPI) de lagglomération riomoise. Ce projet a pour objectif de contribuer au renforcement de la prévention des risques dinondation sur lagglomération riomoise. Le doss…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
9630146 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Le Président de la communauté dagglomeration a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 10 octobre 2023, Une enquête publique sur le projet de modification n°1 du PLUi de Riom Limagne et Volcans a lieu du 6 novembre 2023 à 10h00 jusquau 8 décembre à 12h00. Gérard DUBOT a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur titulaire e…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE M O D I F I C A T I ON nº 1 d u P L A N L O C A L D U R B A N I S M E INTERCOMMUNAL Le Président de la communaute dagglomération a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 10 octobre 2023, Une enquête publique sur le projet de modification nº1 du PLUi de Riom Limagne et Volcans a lieu du 6 novembre 2023 à 10h00 jusquau 8 décembre à 12h00. Gérard DUBOT a été désigné en qualité de commissaire …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE M O D I F I C A T I ON nº 1 d u P L A N L O C A L D U R B A N I S M E INTERCOMMUNAL Le Président de la communaute dagglomération a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 10 octobre 2023, Une enquête publique sur le projet de modification nº1 du PLUi de Riom Limagne et Volcans a lieu du 6 novembre 2023 à 10h00 jusquau 8 décembre à 12h00. Gérard DUBOT a été désigné en qualité de commissaire …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Le Président de la communaute dagglomération a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 10 octobre 2023, Une enquête publique sur le projet de modification n°1 du PLUi de Riom Limagne et Volcans aura lieu du 6 novembre 2023 à 10h00 jusquau 8 décembre à 12h00. Gérard DUBOT a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur titulaire et Mme…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION n°1 du PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Le Président de la communauté dagglomération a lhonneur dinformer les habitants que, conformement à larrêté en date du 10 octobre 2023, Une enquête publique sur le projet de modification n°1 du PLUi de Riom Limagne et Volcans aura lieu du 6 novembre 2023 à 10h00 jusquau 8 décembre à 12h00. Gérard DUBOT a été désigné en qualité de commissaire?enquêteur titulaire et Mm…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE , SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SUR…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE , SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SUR…
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Annonce JAL - Autorisation administrative
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS DEMANDE DE NON-CLASSEMENT RESEAU DE CHALEUR BOIS ENERGIE A RIOM (RCBE) (articles L. 712-1 et suivants et R 712-1 et suivants) Lors de la séance du 07 mars 2023, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuve le non-classement du Réseau de Chaleur Bois Energie à Riom RCBE. 206349
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Annonce JAL - Autorisation administrative
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS DEMANDE DE NON-CLASSEMENT RESEAU DE CHALEUR BOIS ENERGIE A RIOM (RCBE) (articles L. 712-1 et suivants et R 712-1 et suivants) Lors de la séance du 07 mars 2023, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuve le non-classement du Réseau de Chaleur Bois Energie à Riom RCBE. 206349
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ETVOLCANS INSTAURATION ET RENFORCEMENT DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES COMMUNES DE CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LAMOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LESVARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINTBONNET PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SURA…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS DEMANDE DE NON-CLASSEMENT RÉSEAU DE CHALEUR BOIS ÉNERGIE À RIOM (RCBE) (ARTICLES L. 712-1 ET SUIVANTS ET R 712-1 ET SUIVANTS) Lors de la séance du 07 mars 2023, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuve le non-classement du Réseau de Chaleur Bois Energie à Riom RCBE. 9630302
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SURAT, VARENNES-SUR-MORGE, V…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS INSTAURATION ET RENFORCEMENT DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES COMMUNES DE CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, SURAT, VARENNES-SUR-MORGE, V…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS INSTAURATION ET RENFORCEMENT DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES COMMUNES DE CHAMBARON SUR MORGE, CHANAT-LA-MOUTEYRE, CHAPPES, CHARBONNIERES-LES-VARENNES, CHATEL-GUYON, CHAVAROUX, LE CHEIX, CLERLANDE, ENNEZAT, ENTRAIGUES, ENVAL, LUSSAT, MALAUZAT, MALINTRAT, MARSAT, LES MARTRES-DARTIERE, MARTRES-SUR-MORGE, MENETROL, MOZAC, PESSAT-VILLENEUVE, PULVERIERES, RIOM, SAINT-BEAUZIRE, SAINT-BONNET-PRES-RIOM, SAINT-IGNAT, SAINT-LAURE, SAINT-OURS, SAYAT, …
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 5 DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE RIOM Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 10 septembre 2020, Une enquête publique sur le projet de modification du règlement local de publicité de Riom est organisée, dune durée de dix-sept (17) jours consécutifs du lundi 12 octobre 2020 jusquau mercredi 28 octobre 2…
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Annonce JAL - Enquête Publique
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 5 DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE RIOM Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 10 septembre 2020, Une enquête publique sur le projet de modification du règlement local de publicité de Riom est organisée, dune durée de dix-sept (17) jours consécutifs du lundi 12 octobre 2020 jusquau mercredi 28 octobre 2…
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Annonce JAL - Enquête Publique
1863052 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N° 5 DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE RIOM Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 10 septembre 2020, Une enquête publique sur le projet de modification du RLP de Riom est organisée, dune durée de 17 jours consécutifs du : Lundi 12 octobre 2020 jusquau Mercredi 28 octobre 2020 inclus. Monsieur Serge…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 DU PLU DE PESSAT-VILLEUNEUVE Par déliberation du 29 septembre 2020, le Conseil communautaire Riom Limagne et Volcans a décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme de la commune de Pessat-Villeneuve. Ce projet a pour objet de modifier : sur le règlement littéral : la création dun indice « p » pour le secteur AC, Soi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) MISE EN PLACE SUR LA COMMUNE DE PULVÉRIÈRES Lors de la séance du 15 septembre 2020, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuve le périmètre du DPU sur la commune de Pulvérières, Correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le document durbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues du champ dapplication. Co…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 DU PLU DE PESSAT-VILLEUNEUVE Par déliberation du 29 septembre 2020, le Conseil communautaire Riom Limagne et Volcans a décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme de la commune de Pessat-Villeneuve. Ce projet a pour objet de modifier : sur le règlement littéral : la création dun indice « p » pour le secteur AC, Soi…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) MISE EN PLACE SUR LA COMMUNE DE PULVÉRIÈRES Lors de la séance du 15 septembre 2020, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuve le périmètre du DPU sur la commune de Pulvérières, Correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le document durbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues du champ dapplication. Co…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 3 DU PLU DE SAYAT Par déliberation du 29 septembre 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée nº 3 du plan local durbanisme de la commune de Sayat. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Sayat pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est t…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 5 DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE RIOM Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 10 septembre 2020, Une enquête publique sur le projet de modification du règlement local de publicité de Riom est organisée, dune durée de dix-sept (17) jours consécutifs du lundi 12 octobre 2020 jusquau mercredi 28 octobre 2…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 3 DU PLU DE SAYAT Par déliberation du 29 septembre 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée nº 3 du plan local durbanisme de la commune de Sayat. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Sayat pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est t…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 5 DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE RIOM Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 10 septembre 2020, Une enquête publique sur le projet de modification du règlement local de publicité de Riom est organisée, dune durée de dix-sept (17) jours consécutifs du lundi 12 octobre 2020 jusquau mercredi 28 octobre 2…
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Annonce JAL - Enquête Publique
1863001 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N° 5 DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE RIOM Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 10 septembre 2020, Une enquête publique sur le projet de modification du RLP de Riom est organisée, dune durée de 17 jours consécutifs du : Lundi 12 octobre 2020 jusquau Mercredi 28 octobre 2020 inclus. Monsieur Serge…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA RÉVISION Nº 1 ET DE LA MODIFICATION Nº 2 DU PLU DE SAINT-OURS-LES-ROCHES Par déliberation du 10 novembre 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la révision nº 1 et la modification nº 2 du plan local durbanisme de Saint-Ours-les-Roches. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Saint Ours-les-Roches pendant une durée dun (1) m…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA RÉVISION Nº 1 ET DE LA MODIFICATION Nº 2 DU PLU DE SAINT-OURS-LES-ROCHES Par déliberation du 10 novembre 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la révision nº 1 et la modification nº 2 du plan local durbanisme de Saint-Ours-les-Roches. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Saint Ours-les-Roches pendant une durée dun (1) m…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº2 DU PLU DE PESSAT-VILLENEUVE Par déliberation du 8 décembre 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée nº2 du plan local durbanisme de Pessat-Villeneuve. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de lacommune de Pessat-Villeneuve pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durban…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº 3 DU PLU DE RIOM Par arrêté du 2 decembre 2020, le président de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans a prescrit la modification nº 3 du plan local durbanisme de Riom. Cet arrêté est affiché en mairie, Annexe de Riom et au siège de Riom Limagne et Volcans, et est consultable sur le site Internet de la communauté dagglomération : http: //www.rlv.eu 870712
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº2 DU PLU DE PESSAT-VILLENEUVE Par déliberation du 8 décembre 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée nº2 du plan local durbanisme de Pessat-Villeneuve. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de lacommune de Pessat-Villeneuve pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durban…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº 3 DU PLU DE RIOM Par arrêté du 2 decembre 2020, le président de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans a prescrit la modification nº 3 du plan local durbanisme de Riom. Cet arrêté est affiché en mairie, Annexe de Riom et au siège de Riom Limagne et Volcans, et est consultable sur le site Internet de la communauté dagglomération : http: //www.rlv.eu 870712
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
1863064 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT TERRITORIAL MORGE BURON MERLAUDE Une enquête publique, dune durée de trente-deux jours est ouverte, Du lundi 4 janvier 2021 au jeudi 4 février 2021 inclus, aux sieges de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, de la communauté de communes Combrailles Sioule et Morge et à la mairie de Maringues, sur le projet de demande de Déclaration…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº1 DU PLU DE CHANAT-LA-MOUTEYRE Par arrêté du 23 novembre 2020, le president de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans a prescrit la modification nº 1 du plan local durbanisme de Chanat-la-Mouteyre. Cet arrêté est affiché en mairie de Chanat-la-Mouteyre, Au siège de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, et consultable sur le site Internet de la Communauté dagglomération Riom …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº 2 DU PLU DE LA COMMUNE DE VOLVIC Par arrêté du 25 novembre 2020, le president de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans a prescrit la modification nº 2 du plan local durbanisme de Volvic. Cet arrêté est affiché en mairie de Volvic et au siège de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, Et consultable sur le site Internet de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº1 DU PLU DE CHANAT-LA-MOUTEYRE Par arrêté du 23 novembre 2020, le president de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans a prescrit la modification nº 1 du plan local durbanisme de Chanat-la-Mouteyre. Cet arrêté est affiché en mairie de Chanat-la-Mouteyre, Au siège de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, et consultable sur le site Internet de la Communauté dagglomération Riom …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION Nº 2 DU PLU DE LA COMMUNE DE VOLVIC Par arrêté du 25 novembre 2020, le president de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans a prescrit la modification nº 2 du plan local durbanisme de Volvic. Cet arrêté est affiché en mairie de Volvic et au siège de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, Et consultable sur le site Internet de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT TERRITORIAL MORGE BURON MERLAUDE Une enquête publique, dune durée de trente-deux jours est ouverte, Du lundi 4 janvier 2021 au jeudi 4 fevrier 2021 inclus, aux sièges de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, de la communauté de communes Combrailles Sioule et Morge et à la mairie de Maringues, sur le projet de demande de déclaration dintérê…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT TERRITORIAL MORGE BURON MERLAUDE Une enquête publique, dune durée de trente-deux jours est ouverte, Du lundi 4 janvier 2021 au jeudi 4 fevrier 2021 inclus, aux sièges de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, de la communauté de communes Combrailles Sioule et Morge et à la mairie de Maringues, sur le projet de demande de déclaration dintérê…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
9630014 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE DÉCLARATION DINTÉRÊT GÉNÉRAL RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DU CONTRAT TERRITORIAL MORGE BURON MERLAUDE Une enquête publique, dune durée de trente-deux jours est ouverte, Du lundi 4 janvier 2021 au jeudi 4 février 2021 inclus, aux sieges de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, de la communauté de communes Combrailles Sioule et Morge et à la mairie de Maringues, sur le projet de demande de Déclaration…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LÉLABORATION DU PLU DE CHAMBARON-SUR-MORGE Par déliberation du 3 février 2021, le conseil communautaire a décidé dapprouver lélaboration du plan local durbanisme de la commune de Chambaron-sur-Morge. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Chambaron-sur-Morge pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durbanisme est tenu à l…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 5 DU RLP DE RIOM Par déliberation du 3 février 2021, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification nº 5 du règlement local de publicité de la commune de Riom. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Riom pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de règlement local de publicité modifié est tenu à la dispo…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LÉLABORATION DU PLU DE CHAMBARON-SUR-MORGE Par déliberation du 3 février 2021, le conseil communautaire a décidé dapprouver lélaboration du plan local durbanisme de la commune de Chambaron-sur-Morge. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Chambaron-sur-Morge pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durbanisme est tenu à l…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 5 DU RLP DE RIOM Par déliberation du 3 février 2021, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification nº 5 du règlement local de publicité de la commune de Riom. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Riom pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de règlement local de publicité modifié est tenu à la dispo…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) DE LA COMMUNE DE CHAMBARON-SUR-MORGE Lors de la séance du 3 fevrier 2021, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuvé le périmètre du droit de préemption urbain sur la commune de Chambaron-sur-Morge correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le document durbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) DE LA COMMUNE DE CHAMBARON-SUR-MORGE Lors de la séance du 3 fevrier 2021, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuvé le périmètre du droit de préemption urbain sur la commune de Chambaron-sur-Morge correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le document durbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues…
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Annonce JAL - Avis administratif
9630676 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) DE LA COMMUNE DE CHAMBARON-SUR-MORGE Lors de la séance du 03 février 2021, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuve le périmètre du Droit de Préemption Urbain sur la commune de Chambaron-sur-Morge correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le document durbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) son…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 2 DU PLU DE VOLVIC Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 4 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº 2 du PLU de Volvic est organisée, dune durée de trente-six (36) jours consécutifs du lundi 12 avril 2021 au lundi 17 mai 2021 inclus. M. Bernard NUGIER, a été désigné en qualité de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
9630764 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU DE VOLVIC Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 04 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de Modification N°2 du PLU de Volvic est organisée, dune durée de 36 jours consécutifs du Lundi 12 avril 2021 au Lundi 17 mai 2021 inclus. Monsieur Bernard NUGIER, a été désigné en qualité de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 2 DU PLU DE VOLVIC Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 4 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº 2 du PLU de Volvic est organisée, dune durée de trente-six (36) jours consécutifs du lundi 12 avril 2021 au lundi 17 mai 2021 inclus. M. Bernard NUGIER, a été désigné en qualité de …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLU DE RIOM Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du PLU de Riom est organisée, dune durée de 33 jours du Jeudi 15 avril au lundi 17 mai 2021 inclus. Monsieur Patrick MIROWSKI, a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 3 DU PLU DE RIOM Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº 3 du PLU de Riom est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours, du jeudi 15 avril au lundi 17 mai 2021 inclus. M. Patrick MIROWSKI, a été désigné en qualité de commissaire enq…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 3 DU PLU DE RIOM Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº 3 du PLU de Riom est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours, du jeudi 15 avril au lundi 17 mai 2021 inclus. M. Patrick MIROWSKI, a été désigné en qualité de commissaire enq…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA RÉVISION DU PLU DE MALAUZAT Par déliberation du 30 mars 2021, le conseil communautaire a décidé dapprouver la révision du plan local durbanisme de la commune de Malauzat. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Malauzat pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durbanisme est tenu à la disposition du public aux jours et …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA RÉVISION DU PLU DE MALAUZAT Par déliberation du 30 mars 2021, le conseil communautaire a décidé dapprouver la révision du plan local durbanisme de la commune de Malauzat. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Malauzat pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durbanisme est tenu à la disposition du public aux jours et …
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LIMAGNE DENNEZAT Par déliberation du 30 mars 2021, il est décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme intercommunal de Limagne dEnnezat. Ce projet a pour objet la modification darticles règlementaires suivants : dispositions générales, Zones UR, UG, UCV, UCB, 1AUR, 1AUG, UJ…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LIMAGNE DENNEZAT Par déliberation du 30 mars 2021, il est décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme intercommunal de Limagne dEnnezat. Ce projet a pour objet la modification darticles règlementaires suivants : dispositions générales, Zones UR, UG, UCV, UCB, 1AUR, 1AUG, UJ…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DUN DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) SUR LA COMMUNE DE MALAUZAT Lors de la séance du 30 mars 2021, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuve le périmètre du droit de préemption urbain sur la commune de Malauzat correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le documentdurbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues du champ dapplicati…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DUN DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) SUR LA COMMUNE DE MALAUZAT Lors de la séance du 30 mars 2021, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuve le périmètre du droit de préemption urbain sur la commune de Malauzat correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le documentdurbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues du champ dapplicati…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 2 DU PLU DE VOLVIC Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 4 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº2 du PLU de Volvic est organisée, dune durée de trente-six (36) jours du lundi 12 avril 2021 au lundi 17 mai 2021 inclus. M. Bernard NUGIER a été désigné en qualité de commissaire en…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 2 DU PLU DE VOLVIC Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 4 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº2 du PLU de Volvic est organisée, dune durée de trente-six (36) jours du lundi 12 avril 2021 au lundi 17 mai 2021 inclus. M. Bernard NUGIER a été désigné en qualité de commissaire en…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) SUR LA COMMUNE DE MALAUZAT Lors de la séance du 30 mars 2021, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a approuve le périmètre du Droit de Préemption Urbainsur la commune de Malauzat correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le document durbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues du champ dapplication. …
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU DE VOLVIC Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 04 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification n°2 du PLU de Volvic est organisée, dune durée de 36 jours du Lundi 12 avril 2021 au Lundi 17 mai 2021 inclus. Monsieur Bernard NUGIER a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°3 DU PLU DE RIOM Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du PLU de Riom est organisée, dune durée de 33 jours du Jeudi 15 avril au lundi 17 mai 2021 inclus. Monsieur Patrick MIROWSKI, a été désigné en qualité de commissaire-enquêteur par M…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 3 DU PLU DE RIOM Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº 3 du PLU de Riom est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours, du jeudi 15 avril au lundi 17 mai 2021 inclus. M. Patrick MIROWSKI, a été désigné en qualité de commissaire enq…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 3 DU PLU DE RIOM Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 mars 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº 3 du PLU de Riom est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours, du jeudi 15 avril au lundi 17 mai 2021 inclus. M. Patrick MIROWSKI, a été désigné en qualité de commissaire enq…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 PLU DE MARSAT Par déliberation du 30 mars 2021, le conseil communautaire a décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme de la commune de Marsat. Cette procédure a pour objet de modifier, Le règlement graphique : intégration de la parcelle cadastrée AL 237 en zone UE, classée actuellement en UG, lorientation daménagemen…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMERATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 PLU DE MARSAT Par déliberation du 30 mars 2021, le conseil communautaire a décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme de la commune de Marsat. Cette procédure a pour objet de modifier, Le règlement graphique : intégration de la parcelle cadastrée AL 237 en zone UE, classée actuellement en UG, lorientation daménagemen…
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9630518 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLU DE SAINT-BONNET-PRÈS-RIOM Par arrêté du 26 avril 2021, le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a prescrit la modification N° 4 du Plan Local dUrbanisme de Saint-Bonnet-Près-Riom. Cet arrêté est affiché en mairie de Saint-Bonnet-Près-Riom et au siège de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, Et consultable sur le site internet de RLV à ladresse …
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9630585 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU DE MOZAC Par délibération du 18 mai 2021, le conseil communautaire a decidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme de la commune de Mozac. Ce projet a pour objet de modifier, Sur le règlement littéral les articles 2-10-11et 12 de la zone 2AUe afin dintégrer une surface minimum pour permettre louverture à…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº3 DU PLU DE RIOM Par déliberation du 29 juin 2021, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification nº 3 du plan local durbanisme de Riom. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la mairie annexe de Riom pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est tenu à la disposition du public aux jours et heures…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº3 DU PLU DE RIOM Par déliberation du 29 juin 2021, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification nº 3 du plan local durbanisme de Riom. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la mairie annexe de Riom pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est tenu à la disposition du public aux jours et heures…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DAPPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 DU PLU DE MARSAT En date du 29 juin 2021, le Conseil communautaire a décide dapprouver la modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme de Marsat. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Marsat pendant une durée dun mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est tenu à la disposition du…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 2 DU PLU DE LA COMMUNE DE VOLVIC En date du 29 juin 2021, le Conseil communautaire a décide dapprouver la modification nº 2 du plan local durbanisme de Volvic. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Volvic pendant une durée dun mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est tenu à la disposition du public aux jo…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DAPPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 DU PLU DE MARSAT En date du 29 juin 2021, le Conseil communautaire a décide dapprouver la modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme de Marsat. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Marsat pendant une durée dun mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est tenu à la disposition du…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 2 DU PLU DE LA COMMUNE DE VOLVIC En date du 29 juin 2021, le Conseil communautaire a décide dapprouver la modification nº 2 du plan local durbanisme de Volvic. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Volvic pendant une durée dun mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est tenu à la disposition du public aux jo…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 DU PLUI LIMAGNE DENNEZAT DE LIMAGNE DENNEZAT Par déliberation du 29 juin 2021, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a décidé dapprouver la modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme intercommunal de Limagne dEnnezat. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quaux portes des mairies de Chappes, Chavaroux, Clerl…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 2 DU PLUI LIMAGNE DENNEZAT DE LIMAGNE DENNEZAT Par déliberation du 29 juin 2021, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a décidé dapprouver la modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme intercommunal de Limagne dEnnezat. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quaux portes des mairies de Chappes, Chavaroux, Clerl…
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9630291 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 28 juillet 2021, Une enquête publique sur le projet de Modification N°1 du PLU de Chanat-la Mouteyre est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du 13 septembre 2021 jusquau 15 octobre 2021 inclus. Madame AMARI Colette, a été désignée en qualité de commissaire-enquêteu…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 1 DU PLU DE CHANAT-LA-MOUTEYRE Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 28 juillet 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº 1 du PLU de Chanat-la-Mouteyre est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours consécutifs du 13 septembre 2021 jusquau 15 octobre 2021 inclus. Mme Colette AMAR…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 1 DU PLU DE CHANAT-LA-MOUTEYRE Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 28 juillet 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº 1 du PLU de Chanat-la-Mouteyre est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours consécutifs du 13 septembre 2021 jusquau 15 octobre 2021 inclus. Mme Colette AMAR…
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COMMUNAUTE DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 1 DU PLU DE CHANAT-LA-MOUTEYRE Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 28 juillet 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº 1du PLU de Chanat-la-Mouteyre est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du 13 septembre 2021 jusquau 15 octobre 2021 inclus. Mme Colette AMARI, a été désigné…
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COMMUNAUTE DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 1 DU PLU DE CHANAT-LA-MOUTEYRE Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 28 juillet 2021, Une enquête publique sur le projet de modification nº 1du PLU de Chanat-la-Mouteyre est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du 13 septembre 2021 jusquau 15 octobre 2021 inclus. Mme Colette AMARI, a été désigné…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Le Président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 28 juillet 2021, Une enquête publique sur le projet de Modification N°1 du PLU de Chanatla Mouteyre est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du 13 septembre 2021 jusquau 15 octobre 2021 inclus. Madame AMARI Colette, a été désignée en qualité de commissaire-enquêteur par Mon…
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1963072 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC SUR LES DISPOSITIONS DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 6 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE CHÂTEL-GUYON Le projet de modification simplifiée n° 6 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Châtel-Guyon concernant la modification de certains articles des zones Uda, Udb, UGa, UGb, Uc, Ue, Ui, Uj, UL, Up, Ut, UTh, UV, AUg, AUe, AUi, AUL, A, Ah, N et Nh, sera mis à disposition du public. Les …
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 8 DU PLU DE MOZAC Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 18 septembre 2019, Une enquête publique sur le projet de modification nº 8 du PLU est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours consécutifs, du lundi 21 octobre 2019, au vendredi 22 novembre 2019 inclus. Mme Dominique DESIREE, arch…
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1863032 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DOUVERTURE DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°8 DU PLU DE MOZAC Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 18 septembre 2019, Une enquête publique sur le projet de Modification N°8 du PLU est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du : Lundi 21 octobre 2019 au Vendredi 22 novembre 2019 inclus. Madame Dominique DESIREE, architecte…
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1863089 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MARSAT Par délibération du 24 septembre 2019, le conseil communautaire a decidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Marsat. Ce projet a pour objet : des modifications réglementaires pour les zones UD-UGUE, Des précisions complémentaires dans…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) MIS EN PLACE SUR LA COMMUNE DENVAL Lors de sa séance du 24 septembre 2019, le conseil communautaire de RLV a approuve le périmètre du DPU sur la commune dEnval, Correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le document durbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues du champ dapplication. Conformément à larticle R. 211-3 du Cod…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) MISE EN PLACE SUR LA COMMUNE DE MALAUZAT Lors de sa séance du 24 septembre 2019, le conseil communautaire de RLV a approuve le périmètre du droit de préemption urbain sur la commune de Malauzat, Correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le document durbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues du champ dapplication. Confo…
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1563030 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) : MISE EN PLACE SUR LA COMMUNE DENVAL Lors de sa séance du 24 septembre 2019, le conseil communautaire de RLV a approuvé le perimètre du DPU sur la commune dEnval, Correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le document durbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues du champ dapplication. Conformément à larticle R.21…
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Annonce JAL - Avis administratif
1563032 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) : MISE EN PLACE SUR LA COMMUNE DE MALAUZAT Lors de sa séance du 24 septembre 2019, le conseil communautaire de RLV a approuvé le perimètre du Droit de Préemption Urbain sur la commune de MALAUZAT, Correspondant aux zones durbanisation futures (AU) et aux zones urbaines (U) telles que définies dans le document durbanisme. Seules les zones agricoles (A) et naturelles (N) sont exclues du champ dapplicat…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION Nº 8 DU PLU DE MOZAC Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 18 septembre 2019, Une enquête publique sur le projet de modification nº 8 du PLU est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours consécutifs, du lundi 21 octobre 2019 au vendredi 22 novembre 2019 inclus. Mme Dominique DESIREE, architecte, a ét…
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1863011 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION N°8 DU PLU DE MOZAC Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 18 septembre 2019, Une enquête publique sur le projet de Modification N°8 du PLU est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du : Lundi 21 octobre 2019 au Vendredi 22 novembre 2019 inclus. Madame Dominique DESIREE, architecte, a été dés…
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1963020 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE PESSAT-VILLENEUVE Par délibération du 05 novembre 2019, le conseil communautaire a decidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Pessat-Villeneuve. Ce projet a pour objet : des modifications réglementaires pour les zones UD, UG, AC et AH une modification dune définit…
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Annonce JAL - Autorisation administrative
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION AVIS PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT (PLH) Lors de la séance du 5 novembre 2019, le Conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans à lunanimite, A : autorisé les modifications apportées au projet ; adopté le PLH modifié ; autorisé le président à engager la suite des démarches et à signer tout document relatif à la mise en oeuvre du PLH. Conformément à larticle R. 302-12 du Code de la construction et de lhabitation (CCH), la délibératio…
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1963004 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE RIOM Le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riom concernant la modification des articles UF4, UF5, UF6 et UF7 sera mis à disposition du public. Les pièces du dossier ainsi quun registre seront deposés en mairie annexe de Riom direction DSTAU 2ème étage, aux jours et heures dou…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - Annulation d'annonce parue précédemment
1863015 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE RIOM ANNULE ET REMPLACE LA PARUTION DU 22 NOVEMBRE 2019 Le projet de modification simplifiée n°2 du Plan Local dUrbanisme de la commune de Riom concernant la modification des articles UF4, UF5, UF6 et UF7 sera mis à disposition du public. Les pièces du dossier ainsi quun registre seront deposés en mairie annexe de Riom direction DSTA…
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1963008 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU DE CHANAT-LA-MOUTEYRE Par délibération du 16 decembre 2019, le conseil communautaire a décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de la commune de Chanat-la-Mouteyre. Ce projet a pour objet de modifier : * le règlement graphique pour une réduction de la zone Ap au profit de la zone A. Le dossier et les…
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1963007 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU DE VOLVIC Par délibération du 16 decembre 2019, le conseil communautaire a décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme de la commune de Volvic. Ce projet a pour objet de modifier : le règlement littéral pour les zones A, UA, UB, UC et UD, le règlement graphique pour la transformation dune partie de la …
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1963009 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU DE MARSAT Par délibération du 16 decembre 2019, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de Marsat. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la commune de Marsat pendant une durée dun mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est tenu à la …
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1963001 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°6 DU PLU DE CHÂTEL-GUYON Par délibération du 16 decembre 2019, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée n°6 du plan local durbanisme de Châtel-Guyon. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la commune de Châtel-Guyon pendant une durée dun mois. Le dossier de plan local durbanisme modi…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PLU DE PULVÉRIÈRES Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 12 décembre 2019, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Pulvérières est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours consécutifs, du lundi 27 janvier 2020 jusquau vendredi 28 février 2020 inclus. Mme Colette AMARI, directrice décole en retra…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PLU DE PULVÉRIÈRES Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 12 décembre 2019, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Pulvérières est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours consécutifs, du lundi 27 janvier 2020 jusquau vendredi 28 février 2020 inclus. Mme Colette AMARI, directrice décole en retra…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PLU DE PULVÉRIÈRES Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 12 décembre 2019, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Pulvérières est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours consécutifs, du lundi 27 janvier 2020 jusquau vendredi 28 février 2020 inclus. Mme Colette AMARI, directrice décole en retra…
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1863009 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PLU PULVÉRIÈRES Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 12 décembre 2019, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Pulvérières est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du lundi 27 janvier 2020 jusquau vendredi 28 février 2020 inclus. Madame Colette AMARI, directrice décole en retraite, a é…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PLU PULVÉRIÈRES Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 12 décembre 2019, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Pulvérières est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours consécutifs du lundi 27 janvier 2020 jusquau vendredi 28 février 2020 inclus. Mme Colette AMARI, directrice décole en retraite,…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PLU PULVÉRIÈRES Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 12 décembre 2019, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Pulvérières est organisée, dune durée de trente-trois (33) jours consécutifs du lundi 27 janvier 2020 jusquau vendredi 28 février 2020 inclus. Mme Colette AMARI, directrice décole en retraite,…
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1863113 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE PLU PULVÉRIÈRES Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 12 décembre 2019, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Pulvérières est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du lundi 27 janvier 2020 jusquau vendredi 28 février 2020 inclus. Madame Colette AMARI, directrice décole en retraite, a é…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 8 DU PLU DE MOZAC Par déliberation du 14 janvier 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification nº 8 du plan local durbanisme de Mozac. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, Ainsi quà la porte de la mairie de Mozac, pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est tenu à la disposition du public aux …
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 1 DU PLU DE PESSAT-VILLENEUVE Par déliberation du 14 janvier 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée nº 1 du plan local durbanisme de Pessat-Villeneuve. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, Ainsi quà la porte de la mairie de Pessat-Villeneuve, pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local d…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION Nº 8 DU PLU DE MOZAC Par déliberation du 14 janvier 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification nº 8 du plan local durbanisme de Mozac. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, Ainsi quà la porte de la mairie de Mozac, pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est tenu à la disposition du public aux …
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº 1 DU PLU DE PESSAT-VILLENEUVE Par déliberation du 14 janvier 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée nº 1 du plan local durbanisme de Pessat-Villeneuve. Cette délibération sera affichée à la porte de la Communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans, Ainsi quà la porte de la mairie de Pessat-Villeneuve, pendant une durée dun (1) mois. Le dossier de plan local d…
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1963085 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLU DE CHANAT-LA-MOUTEYRE Par délibération du 18 fevrier 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme de Chanat-la-Mouteyre. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la commune de Chanat-la-Mouteyre pendant une durée dun mois. Le dossier du plan local durb…
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1963084 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU DE VOLVIC Par délibération du 18 fevrier 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme de Volvic. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la commune de Volvic pendant une durée dun mois. Le dossier du plan local durbanisme modifié est tenu à la disposi…
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1963083 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLU DE RIOM Par délibération du 18 fevrier 2020, le conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée n°2 du plan local durbanisme de Riom. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie-annexe de Riom pendant une durée dun mois. Le dossier de plan local durbanisme modifié est tenu à la d…
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1963021 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL DE LIMAGNE DENNEZAT Par délibération du 18 fevrier 2020 et par décision du Président par délégation du conseil communautaire n°2020-02, il est décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée n°1 du plan local durbanisme intercommunal de Limagne dEnnezat. Ce projet a pour objet la modification darticles r…
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1963019 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAYAT Par délibération du 14 janvier 2020 et par decision du Président par délégation du conseil communautaire n°2020-03, il est décidé de mettre à disposition du public le projet de modification simplifiée n°3 du plan local durbanisme de la commune de Sayat. Ce projet a pour objet des modifications réglementaires pour les zones UB, UH, Ua1, U…
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1863054 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLÉGÉE N°1 ET MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-OURS-LES-ROCHES Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 25 mai 2020, Une enquête publique sur le projet de révision allégée n°1 et modification n°2 du PLU arrêté le 18 février 2020 est organisée du mardi 16 juin au vendredi 17 juillet 2020 …
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLEGÉE Nº 1 ET MODIFICATION Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-OURS-LES-ROCHES Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 25 mai 2020, Une enquête publique sur le projet de révision allégée nº 1 et modification nº 2 du PLU, arrêté le 18 février 2020, est organisée du mardi 16 juin au vendredi 17 juillet 2020 in…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLEGÉE Nº 1 ET MODIFICATION Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-OURS-LES-ROCHES Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 25 mai 2020, Une enquête publique sur le projet de révision allégée nº 1 et modification nº 2 du PLU, arrêté le 18 février 2020, est organisée du mardi 16 juin au vendredi 17 juillet 2020 in…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLEGÉE Nº 1 ET MODIFICATION Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-OURS-LES-ROCHES Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 25 mai 2020, Une enquête publique sur le projet de révision allégée nº 1 et modification nº 2 du PLU arrêté le 18 février 2020 est organisée du mardi 16 juin au vendredi 17 juillet 2020 incl…
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1863003 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE REVISION ALLEGEE N°1 ET MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-OURS-LES-ROCHES Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 25 mai 2020, Une enquête publique sur le projet de révision allégée n°1 et modification n°2 du PLU arrêté le 18 février 2020 est organisée du mardi 16 juin au vendredi 17 juillet 2020 …
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLEGÉE Nº 1 ET MODIFICATION Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-OURS-LES-ROCHES Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 25 mai 2020, Une enquête publique sur le projet de révision allégée nº 1 et modification nº 2 du PLU arrêté le 18 février 2020 est organisée du mardi 16 juin au vendredi 17 juillet 2020 incl…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DAPPROBATION DU PLU DE PULVÉRIÈRES Par déliberation du 23 juillet 2020, le conseil communautaire de Riom Limagne et Volcans a décidé dapprouver le Plan Local dUrbanisme de Pulvérières. Cette délibération sera affichée à la porte de la communauté dagglomération Riom Limagne et Volcans ainsi quà la porte de la mairie de Pulvérières pendant une durée de 1 mois. Le dossier du Plan Local dUrbanisme est tenu à la disposition du public aux jours et…
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1863004 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHAMBARON-SUR-MORGE Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 07 mars 2020, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Chambaron sur-Morge est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du 31 août 2020 jusquau 02 octobre 2020 inclus. Monsieur Alain HOENNER, a …
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHAMBARON-SUR-MORGE Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 7 mars 2020, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Chambaron-sur-Morge est organisée, dune durée de trentetrois (33) jours consécutifs du 31 août 2020 jusquau 2 octobre 2020 inclus. M. Alain HOENNER, a ét…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHAMBARON-SUR-MORGE Le président de la Communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 7 mars 2020, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Chambaron-sur-Morge est organisée, dune durée de trentetrois (33) jours consécutifs du 31 août 2020 jusquau 2 octobre 2020 inclus. M. Alain HOENNER, a ét…
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1863054 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MALAUZAT Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 juin 2020 une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Malauzat est organisée, Dune durée de 32 jours consécutifs du Mardi 08 septembre 2020 jusquau Vendredi 09 octobre 2020 inclus. Monsieur Patrick MIROWSKI, a…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MALAUZAT Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 juin 2020 une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Malauzat est organisée, Dune durée de trente-deux (32) jours consécutifs du mardi 8 septembre 2020 jusquau vendredi 9 octobre 2020 inclus. M. Patrick MIROWSKI, a été d…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MALAUZAT Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 juin 2020 une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Malauzat est organisée, Dune durée de trente-deux (32) jours consécutifs du mardi 8 septembre 2020 jusquau vendredi 9 octobre 2020 inclus. M. Patrick MIROWSKI, a été d…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHAMBARON-SUR-MORGE Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 7 mars 2020, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Chambaron-sur-Morge est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du 31 août 2020 jusquau 2 octobre 2020 inclus. M. Alain HOENNER, a été désigné en q…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHAMBARON-SUR-MORGE Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 7 mars 2020, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Chambaron-sur-Morge est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du 31 août 2020 jusquau 2 octobre 2020 inclus. M. Alain HOENNER, a été désigné en q…
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1863043 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ETVOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHAMBARON-SUR-MORGE Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 07 mars 2020, Une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Chambaron sur-Morge est organisée, dune durée de 33 jours consécutifs du 31 août 2020 jusquau 02 octobre 2020 inclus. Monsieur Alain HOENNER, a é…
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1863005 COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MALAUZAT Le Président de la communauté dagglomeration Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 juin 2020 une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Malauzat est organisée, Dune durée de 32 jours consécutifs du Mardi 08septembre 2020 jusquau Vendredi 09 octobre 2020 inclus. Monsieur Patrick MIROWSKI, a été …
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MALAUZAT Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 juin 2020 une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Malauzat est organisée, Dune durée de 32 jours consécutifs du mardi 8 septembre 2020 jusquau vendredi 9 octobre 2020 inclus. M. Pa trick MIROWSKI, a été désigné en qua…
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COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION RIOM LIMAGNE ET VOLCANS AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MALAUZAT Le président de la communaute dagglomération Riom Limagne et Volcans a lhonneur dinformer les habitants que, conformément à larrêté en date du 11 juin 2020 une enquête publique sur le projet de révision du PLU de Malauzat est organisée, Dune durée de 32 jours consécutifs du mardi 8 septembre 2020 jusquau vendredi 9 octobre 2020 inclus. M. Pa trick MIROWSKI, a été désigné en qua…
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Date d'expiration
Expire dans 5 années, 3 mois et 27 jours
Classes :
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RLVMOBILITES
Marque enregistrée Marque en vigueur
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 8 mois et 5 jours
Classes :
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RLVMOBITAD
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Date de dépôt
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Date d'expiration
Expire dans 2 années, 8 mois et 5 jours
Classes :
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RLV'LO
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Expire dans 2 années, 8 mois et 5 jours
Classes :
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LES JARDINS DE LA CULTURE
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Expire dans 2 années, 5 mois et 12 jours
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TERRA VOLCANA Les Pays de Volvic
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