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Dernière modification le01/11/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
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Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
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Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
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Taille de l'entreprise Année 2023PME Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
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Effectif250 à 499 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
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Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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Bilan CarboneNon déposé Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
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Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
CA DE LA PROVENCE VERTE
- SIREN
- 200 068 104 200068104
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 068 104 00013 20006810400013
- NUMÉRO DE TVA
- FR43200068104 FR43200068104
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2017
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciaux
- CA DE LA PROVENCE VERTE CA DE LA PROVENCE VERTE
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2017 01/01/2017
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération Communauté d'agglomération
Secteur d'activité de CA DE LA PROVENCE VERTE
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
178 sociétés exercent la même activité que CA DE LA PROVENCE VERTE dans le 83.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans le Var (83)
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- Émis le 23 juin 2025
- POURRIERES - ACCORD CADRE A BC RELATIF AUX TRAVAUX EP ET ASST
- Date limite pour réponse 23 juin 2026
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- Émis le 20 juin 2025
- ACHAT PRODUITS ENTRETIEN ET HYGIENE
- Date limite pour réponse 20 juin 2026
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- Émis le 26 mai 2025
- ROCBARON - TRANSFORMATION FORAGE DE RECONNAISSANCE EN FORAGE TEST
- Date limite pour réponse 26 août 2025
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- Émis le 22 mai 2025
- ASSURANCE DOMMAGE BIENS ET RISQUES ANNEXES AFFECTES A LA COMPETENCE DECHETS
- Date limite pour réponse 22 janvier 2026
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- Émis le 21 février 2025
- FOUR INSTAL & ENTRETIEN MOBILIER URBAIN TYPE MOBILIER VELO
- Date limite pour réponse 21 février 2026
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- Émis le 20 février 2025
- LA ROQUE - REFECTION RESEAUX EU CH. DES 9 FONTS + CRAUX
- Date limite pour réponse 20 avril 2025
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- Émis le 18 février 2025
- PROGRAMME DE SENSIBILISATION AU TRI DES DECHETS
- Date limite pour réponse 18 février 2027
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- Émis le 23 janvier 2025
- FOURNITUURE & MISE EN OEUVRE STAND CAPV - FOIRE DE BRIGNOLES 2025
- Date limite pour réponse 23 avril 2025
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- Émis le 20 janvier 2025
- ROUGIERS - REQUALIFICATION AVENUE DE MARSEILLE
- Date limite pour réponse 20 février 2025
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- Émis le 02 janvier 2025
- ACHAT MOBILIER CAMPUS CONNECTE ET ARTS PLASTIQUES
- Date limite pour réponse 02 avril 2025
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- Émis le 26 décembre 2024
- VEHICULES LEGERS
- Date limite pour réponse 26 décembre 2025
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- Émis le 23 décembre 2024
- LOT 1 FOUR INSTAL & ENTRETIEN MOBILIER URBAIN TYPE ABRIBUS & POTEAUX ARRETS BUS
- Date limite pour réponse 23 décembre 2025
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- Émis le 23 décembre 2024
- IMPRESSION SUPPORTS COMMUNICATION USUELS DE LA CAPV
- Date limite pour réponse 23 décembre 2028
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- Émis le 23 décembre 2024
- IMPRESSION MAGAZINE CAPV
- Date limite pour réponse 23 décembre 2028
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- Émis le 20 décembre 2024
- FOURNITURE ET MAINTENANCE DES CONTENANTS
- Date limite pour réponse 20 décembre 2025
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- Émis le 20 décembre 2024
- CARCES - TVX D EQUIPEMENT ET DE PROTECTION DES FORAGES TASSEAU
- Date limite pour réponse 20 juin 2025
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- Émis le 20 décembre 2024
- COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES EN PAP ET PAV ET LAVAGES DES CONTENANTS
- Date limite pour réponse 20 décembre 2025
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- Émis le 16 décembre 2024
- CHARPENTE BOIS - COUVERTURES - ZINGUERIES
- Date limite pour réponse 16 septembre 2025
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- Émis le 16 décembre 2024
- ELECTRICITE COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 16 septembre 2025
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- Émis le 16 décembre 2024
- CHAUFFAGE - VENTILATION - RAFRAICHISSEMENT - PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 16 septembre 2025
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- Émis le 16 décembre 2024
- MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - METALLERIE
- Date limite pour réponse 16 septembre 2025
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- Émis le 16 décembre 2024
- MACONNERIE-FACADES-REVETEMENTS SOLS DURS ET MURAUX-AMENAGEMENT EXTERIEUR
- Date limite pour réponse 16 septembre 2025
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- Émis le 05 décembre 2024
- RESTAURATION TABLEAU MICHEL SERRE DU MCP LA VIERGE A LA CEINTURE
- Date limite pour réponse 05 janvier 2026
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- Émis le 14 novembre 2024
- PRESTATIONS DE CONTROLE TECHNIQUE
- Date limite pour réponse 14 décembre 2024
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- Émis le 21 octobre 2024
- ETUDE D'UN SCHEMA DIRECTEUR OPERATIONNEL DES DECHETERIES
- Date limite pour réponse 21 juin 2025
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- Émis le 30 septembre 2024
- GAREOULT - REMPLACEMENT DE LA CANALISAT° AEP CH. LILAS ET JEAN MERMOZ
- Date limite pour réponse 30 novembre 2024
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- Émis le 16 septembre 2024
- ACQUISITION DE 3VEHICULES NEUFS DE TYPE CITADINE ESSENCE
- Date limite pour réponse 16 décembre 2024
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- Émis le 16 septembre 2024
- ACQUISITION DE VEHICULE NEUF UTIL 3.5T AVEC PLATEAU ET HAYON DIESEL 3 PL
- Date limite pour réponse 16 février 2025
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- Émis le 11 septembre 2024
- PRESTATIONS DE TRANSPORT ET MANUTENTION DES COLLECTIONS
- Date limite pour réponse 11 décembre 2024
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- Émis le 11 septembre 2024
- PRESTATION CONDITIONNEMENT TRANSPORT ET MANUTENTION 10 ITEMS
- Date limite pour réponse 11 septembre 2027
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- Émis le 11 septembre 2024
- PRESTATION DE CONSERVATION EXTERNALISEE DES COLLECTIONS
- Date limite pour réponse 11 septembre 2027
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- Émis le 11 septembre 2024
- CHANTIER DES COLLECTIONS
- Date limite pour réponse 11 décembre 2024
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- Émis le 02 septembre 2024
- COTIGNAC - REQUALIFICATION DE LA RUE DES MARECHAUX
- Date limite pour réponse 02 octobre 2024
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- Émis le 25 juillet 2024
- ELABORATION D UN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL
- Date limite pour réponse 25 mars 2026
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- Émis le 24 juillet 2024
- ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS POUR LA CAPV ET LE CIAS
- Date limite pour réponse 24 août 2024
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- Émis le 16 juillet 2024
- PRESTATION IMPRESSION DISTRIBUTION ET AFFICHAGE DE SUPPORTS DE COMMUNICATION
- Date limite pour réponse 16 juillet 2028
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- Émis le 05 juillet 2024
- ACC BONS DE CDE PRESTATIONS GEOTECHNIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAPV
- Date limite pour réponse 05 juillet 2028
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- Émis le 18 juin 2024
- COTIGNAC - MOE PROGRAMME PLURIANNUEL REFECT° VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 18 juin 2028
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- Émis le 29 mai 2024
- FOURNITURE ET ACHEMINEMENT ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES
- Date limite pour réponse 29 mai 2025
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- Émis le 03 mai 2024
- MISS ETUDE PRE OPERATIONNELLE DISPOSITIF PROGRAMMES AMELIORATION PARC PRIVE
- Date limite pour réponse 03 juin 2024
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- Émis le 26 avril 2024
- GENIE CIVIL ET VRD
- Date limite pour réponse 26 mars 2025
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- Émis le 26 avril 2024
- EQUIPEMENTS
- Date limite pour réponse 26 mars 2025
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- Émis le 19 avril 2024
- FORAGES DE RECONNAISSANCE + TRANSFORMAT° + ESSAIS DE POMPAGE
- Date limite pour réponse 19 octobre 2024
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- Émis le 25 mars 2024
- TRAVAUX D'EQUIPEMENT DE PISTE DFCI
- Date limite pour réponse 25 mars 2027
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- Émis le 25 mars 2024
- TRAVAUX DE TERRASSEMENT & DE GENIE CIVIL
- Date limite pour réponse 25 mars 2027
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- Émis le 25 mars 2024
- TRAVAUX DE GENIE FORESTIER
- Date limite pour réponse 25 mars 2027
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- Émis le 21 mars 2024
- FOURNITURE MOBILIER
- Date limite pour réponse 21 mars 2028
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- Émis le 21 mars 2024
- MEOUNES - MAPA ACTUALISATION SCHEMA DIRECTEUR EP
- Date limite pour réponse 21 mai 2025
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- Émis le 11 mars 2024
- TRAVAUX DE DEMOLITION ET NIVELLEMENT
- Date limite pour réponse 11 avril 2024
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- Émis le 07 mars 2024
- AMENAG QUART PARIS ASSISTANCE TECH ETUDES FAISABILITE VRD ET ENVIRONNEMENTALES
- Date limite pour réponse 07 août 2026
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- Émis le 26 février 2024
- REALISATION AUDITS ENERGETIQUES ET SCHEMA DIRECTEUR SUR LES BATIMENTS CAPV
- Date limite pour réponse 26 mars 2024
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- Émis le 31 janvier 2024
- PERCUSSIONS CLASSIQUES ET ACCESSOIRES
- Date limite pour réponse 31 janvier 2028
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- Émis le 30 janvier 2024
- CLAVECINS
- Date limite pour réponse 30 janvier 2028
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- Émis le 30 janvier 2024
- PIANOS ET ACCESSOIRES
- Date limite pour réponse 30 janvier 2028
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- Émis le 30 janvier 2024
- INSTRUMENTS A VENT - BOIS ET ACCESSOIRES
- Date limite pour réponse 30 janvier 2028
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- Émis le 30 janvier 2024
- INSTRUMENTS ELECTRIQUES - SYSTEMES DE SONORISATION ET ACCESS
- Date limite pour réponse 30 janvier 2028
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- Émis le 24 janvier 2024
- REVETEMENTS SOLS SOUPLES INTERIEURS
- Date limite pour réponse 24 janvier 2025
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- Émis le 24 janvier 2024
- FAUX PLAFONDS - CLOISONS - DOUBLAGES
- Date limite pour réponse 24 janvier 2025
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- Émis le 24 janvier 2024
- PEINTURE - RAVALLEMENT EN PEINTURE - REVETEMENTS COLLES
- Date limite pour réponse 24 janvier 2025
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- Émis le 24 janvier 2024
- MENUISERIE ALUMINIUM ET PVC
- Date limite pour réponse 24 janvier 2025
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- Émis le 24 janvier 2024
- ETANCHEITE - COUVERTURE - CHARPENTE
- Date limite pour réponse 24 janvier 2025
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- Émis le 02 janvier 2024
- CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION - PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 02 janvier 2025
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- Émis le 01 janvier 2024
- FAUX PLAFONDS - DOUBLAGES - CLOISONS
- Date limite pour réponse 01 janvier 2025
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- Émis le 29 décembre 2023
- M.2023-23 : Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison du Gardien - Quartier de Paris à Brignoles (83170): Lot 8: PEINTURES
- Date limite pour réponse 29 décembre 2024
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- Émis le 28 décembre 2023
- M.2023-23 : Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison du Gardien - Quartier de Paris à Brignoles (83170): Lot 10: ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 28 décembre 2024
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- Émis le 28 décembre 2023
- ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET COURATS FAIBLES
- Date limite pour réponse 28 décembre 2024
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- Émis le 27 décembre 2023
- M.2023-23 : Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison du Gardien - Quartier de Paris à Brignoles (83170): Lot 9: REVETEMENTS DE SOLS DURS ET SOUPLES - FAIENCES
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 27 décembre 2023
- M.2023-23 : Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison du Gardien - Quartier de Paris à Brignoles (83170): Lot 5: MENUISERIES EXTERIEURES PVC ET ALUMINIUM - METALLERIE
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 27 décembre 2023
- MENUISERIES EXTERIEURES PVC ET ALUMINIUM - METALLERIE
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 27 décembre 2023
- GROS OEUVRE - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 27 décembre 2023
- M.2023-23 : Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison du Gardien - Quartier de Paris à Brignoles (83170): Lot 1: DÉMOLITIONS
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 27 décembre 2023
- M.2023-23 : Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison du Gardien - Quartier de Paris à Brignoles (83170): Lot 4: FAÇADES
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 27 décembre 2023
- M.2023-23 : Travaux de réhabilitation et d'extension de la Maison du Gardien - Quartier de Paris à Brignoles (83170): Lot 2: GROS OEUVRE - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
- Date limite pour réponse 27 décembre 2024
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- Émis le 22 décembre 2023
- M.2023-25 : Accord-cadre à bons de commande de fournitures administratives
- Date limite pour réponse 22 décembre 2027
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- Émis le 22 décembre 2023
- FOURNITURES ADMINISTRATIVES
- Date limite pour réponse 22 décembre 2027
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- Émis le 18 décembre 2023
- REFECTION DES BORNES D ALIMENTATION ELECTRIQUE DES GENS DU VOYAGE
- Date limite pour réponse 18 avril 2024
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- Émis le 18 décembre 2023
- M.2023-20 : Réfection des bornes d'alimentation électrique de l'aire d'accueil des gens du voyage
- Date limite pour réponse 18 avril 2024
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- Émis le 11 décembre 2023
- INSTALLATION PERGOLAS CRECHE LA TOUR BRIGNOLES
- Date limite pour réponse 11 juin 2024
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- Émis le 06 décembre 2023
- MISSION MOE AMENAGEMENT R+1 AQUAVABRE
- Date limite pour réponse 06 juin 2026
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- Émis le 06 décembre 2023
- M.2023-22 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du R+1 - Aquavabre
- Date limite pour réponse 06 juin 2026
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- Émis le 05 décembre 2023
- REPRISE ENSEMBLE BARDAGE - COMPLEXE AQUAVABRE
- Date limite pour réponse 05 juin 2024
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- Émis le 05 décembre 2023
- M.2023-18 : Reprise de l'ensemble du bardage avec finition plaque fibre ciment - Complexe Aquavabre
- Date limite pour réponse 05 mai 2025
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- Émis le 04 décembre 2023
- ST MAX - REMPLACEMENT CLOTURE STEP
- Date limite pour réponse 04 février 2024
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- Émis le 29 novembre 2023
- GESTION AIRE ACCUEIL ET PETIT PASSAGE GDV
- Date limite pour réponse 29 novembre 2028
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- Émis le 29 novembre 2023
- DSP 2023-01 -9 CRECHES -ODEL
- Date limite pour réponse 29 juin 2029
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- Émis le 23 novembre 2023
- VINS - REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR EN ALIMENTATION EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 23 mai 2025
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- Émis le 27 octobre 2023
- TRAVAUX RENOUVELLEMENT RESEAUX EAP ET EU RD81
- Date limite pour réponse 27 septembre 2024
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- Émis le 10 octobre 2023
- TRANSPORT DES ENCOMBRANTS DES DECHETTERIES
- Date limite pour réponse 10 août 2027
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- Émis le 10 octobre 2023
- VALORISATION DES ENCOMBRANTS DES DECHETTERIES
- Date limite pour réponse 10 août 2027
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- Émis le 27 septembre 2023
- M.2023-10 : MAISON DES INTERNES - TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE, DE CURAGE ET D'INVESTIGATIONS SUR LA STRUCTURE: LOT N°2 : Travaux de curage et d'investigations sur la structure
- Date limite pour réponse 27 novembre 2023
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- Émis le 27 septembre 2023
- M.2023-10 : MAISON DES INTERNES - TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE, DE CURAGE ET D'INVESTIGATIONS SUR LA STRUCTURE: LOT N°1 : Travaux de désamiantage et de déplombage
- Date limite pour réponse 27 novembre 2023
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- Émis le 26 septembre 2023
- REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR D ALIMENTATION EN EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 26 septembre 2024
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- Émis le 26 septembre 2023
- ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT ST MAXIMIN
- Date limite pour réponse 26 septembre 2024
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- Émis le 26 septembre 2023
- M.2023-13 : Elaboration du Schéma Directeur d'Assainissement du territoire de la commune de Saint Maximin La Sainte-Baume
- Date limite pour réponse 26 septembre 2024
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- Émis le 07 août 2023
- M.2023-11 : VÉRIFICATIONS PERIODIQUES ET VÉRIFICATIONS D'INSTALLATIONS TEMPORAIRES POUR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE LA PROVENCE VERTE - 2 LOTS: Lot 1: Contrôles techniques
- Date limite pour réponse 07 août 2027
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- Émis le 07 août 2023
- CONTROLES TECHNIQUES
- Date limite pour réponse 07 août 2027
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- Émis le 07 août 2023
- M.2023-11 : VÉRIFICATIONS PERIODIQUES ET VÉRIFICATIONS D'INSTALLATIONS TEMPORAIRES POUR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE LA PROVENCE VERTE - 2 LOTS: Lot 2: Contrôles sanitaires
- Date limite pour réponse 07 août 2027
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- Émis le 07 août 2023
- CONTROLES SANITAIRES
- Date limite pour réponse 07 août 2027
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- Émis le 03 août 2023
- FAUX PLAFONDS - DOUBLAGES - CLOISONS
- Date limite pour réponse 03 septembre 2024
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- Émis le 03 août 2023
- M.2023-15 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170) LOT 7 : FAUX PLAFONDS - DOUBLAGES - CLOISONS
- Date limite pour réponse 03 septembre 2024
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- Émis le 01 août 2023
- CONSTRUCT° CHAMBRE POMPAGE + LOCAL TECH + TERRASSEMENT + VOIRIES + GC
- Date limite pour réponse 01 février 2024
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- Émis le 01 août 2023
- ETUDE DE CONSERVATION PREVENTIVE DES COLLECTIONS MUSEE COMTES DE PROVENCE
- Date limite pour réponse 01 mars 2024
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- Émis le 01 août 2023
- M.2023-09 : Etude de conservation préventive des collections du musée des Comtes de Provence
- Date limite pour réponse 01 décembre 2023
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- Émis le 31 juillet 2023
- TRANSFORMAT° DU FORAGE DE RECONNAISSANCE ET ESSAI DE POMPAGE
- Date limite pour réponse 01 décembre 2023
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- Émis le 18 juillet 2023
- M.2023-01 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION D'ÉPURATION DE MEOUNES-LES-MONTRIEUX - Lot 1: Construction de la nouvelle STEU, du PR et du bassin d'orage / Démolition de l'ancienne STEU
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 18 juillet 2023
- MEOUNES CANALISATION REFOULEMENT ENTRE 2 SITES + RESEAU GRAVITAIRE SUR STEU ACTUELLE
- Date limite pour réponse 18 novembre 2023
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- Émis le 18 juillet 2023
- M.2023-01 : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA STATION D'ÉPURATION DE MEOUNES-LES-MONTRIEUX: Lot 2: Canalisation de refoulement entre les deux sites et réseau gravitaire sur la STEU actuelle
- Date limite pour réponse 18 novembre 2023
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- Émis le 18 juillet 2023
- MEOUNES CONSTRUCT° NOUVELLE STEP, PR ET BASSIN D ORAGE + DEMOLLIT° ANCIENNE STEP
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 28 juin 2023
- GAREOULT REMPLACEMENT CANALISAT° AEP + EU - BD MOURILLON + AV PERE POPIELUSZKO
- Date limite pour réponse 28 août 2023
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- Émis le 28 juin 2023
- GAREOULT REMPLACEMENT CANALISAT° AEP + EU - BD MOURILLON + AV PERE POPIELUSZKO
- Date limite pour réponse 28 août 2023
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- Émis le 27 juin 2023
- M.2022-04 : Réseau intercommunal des transports publics Services de transports réguliers et scolaires de l'Agglomération Provence Verte - Lot 3
- Date limite pour réponse 27 juin 2027
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- Émis le 16 juin 2023
- TVX D EQUIPEMENT + RACCORDEMENT DU FORAGE DE TASSEAU
- Date limite pour réponse 16 décembre 2023
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- Émis le 01 juin 2023
- GAREOULT REMPLACEMENT CANALISATION EP CH. MARCEL PAGNOL
- Date limite pour réponse 01 juillet 2023
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- Émis le 26 mai 2023
- M.2022-30: Mission de Maîtrise d'oeuvre pour l'opération de désenclavement " EST " - ZAC de Nicopolis
- Date limite pour réponse 26 mai 2026
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- Émis le 26 mai 2023
- MISSION MOE DESENCLAVEMENT EST ZAC NICOPOLIS
- Date limite pour réponse 26 mai 2026
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- Émis le 25 avril 2023
- M.2023-06 : MISSION DE SUIVI ANIMATION DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL HABITER MIEUX et LOUER MIEUX EN PROVENCE VERTE
- Date limite pour réponse 25 avril 2025
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- Émis le 25 avril 2023
- MISSION SUIVI ANIMATION PIG HABITER MIEUX LOUER MIEUX EN PV
- Date limite pour réponse 25 avril 2025
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- Émis le 31 mars 2023
- TERRASSEMENTS - V.R.D - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
- Date limite pour réponse 01 mai 2024
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- Émis le 31 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 1: TERRASSEMENTS - V.R.D. - AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS.
- Date limite pour réponse 01 mai 2024
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- Émis le 31 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 5: MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES BOIS.
- Date limite pour réponse 01 mai 2024
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- Émis le 31 mars 2023
- MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 01 mai 2024
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- Émis le 31 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 8: ENDUITS - PEINTURES.
- Date limite pour réponse 01 mai 2024
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- Émis le 31 mars 2023
- REVETEMENT DE SOLS CARRELAGES - FAIENCES
- Date limite pour réponse 01 mai 2024
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- Émis le 31 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 9: REVÊTEMENT DE SOLS CARRELAGES - FAÏENCES.
- Date limite pour réponse 01 mai 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 10: REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES.
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- CHARPENTE BOIS - COUVERTURES - ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 3: CHARPENTE BOIS - COUVERTURES - ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 6: METALLERIE.
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- METALLERIE
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 4: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM-PROTECTION SOLAIRE
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 11: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE.
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 2: GROS-OEUVRE - ENDUITS DE FAÇADES
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- GROS OEUVRE - ENDUITS DE FACADES
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- M.2022-17 : Travaux de construction de la crèche La courte échelle à Brignoles (83170): Lot 12: ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES.
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 mars 2023
- ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 17 mars 2023
- MOE CREATION DE DEUX AIRES DE COVOITURAGE BRIGNOLES ROCBARON
- Date limite pour réponse 17 juillet 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- M.2022-20 : Travaux de réaménagement partiel du Centre d'Art Contemporain de Châteauvert (83670) - Lot 6: ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 07 juillet 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS - MENUISERIES INTERIEURES BOIS ET EXTERIEURES ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 07 juillet 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- M.2022-20 : Travaux de réaménagement partiel du Centre d'Art Contemporain de Châteauvert (83670) - Lot 2 : CLOISONS - DOUBLAGES - PLAFONDS - MENUISERIES INTERIEURES BOIS ET EXTERIEURES ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 07 juillet 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- M.2022-20 : Travaux de réaménagement partiel du Centre d'Art Contemporain de Châteauvert (83670) - Lot 4 : PEINTURES
- Date limite pour réponse 07 juillet 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- M.2022-20 : Travaux de réaménagement partiel du Centre d'Art Contemporain de Châteauvert (83670) - Lot 5 - CLIMATISATION - VMC
- Date limite pour réponse 07 juillet 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- M.2023-02 Travaux de réaménagement partiel du Centre d'Art Contemporain de Châteauvert (83670)Consultation pour le lot n°3 : Métallerie
- Date limite pour réponse 07 juillet 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- M.2022-20 : Travaux de réaménagement partiel du Centre d'Art Contemporain de Châteauvert (83670) - Lot 1: TERRASSEMENT - RÉSEAUX
- Date limite pour réponse 07 juillet 2023
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- Émis le 07 mars 2023
- TERRASSEMENT - RESEAUX
- Date limite pour réponse 07 juillet 2023
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- Émis le 20 janvier 2023
- PRS PRESTATION DE SERVICES ENTR MAINT SUIV INSTALLATIONS EAU
- Date limite pour réponse 20 janvier 2027
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- Émis le 20 janvier 2023
- PRS PRESTATION DE SERVICES ENTR MAINT SUIV INSTALLATIONS ASS
- Date limite pour réponse 20 janvier 2027
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- Émis le 13 janvier 2023
- LE VAL TVX REHABILITATION RESEAU COMMUNAL ASST COLLECTIF
- Date limite pour réponse 13 juillet 2023
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- Émis le 09 janvier 2023
- NEOULES - MAPA ACTUALISATION SCHEMA DIRECTEUR ASST
- Date limite pour réponse 09 novembre 2023
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- Émis le 02 janvier 2023
- TRAVAUX ADDUCTION EAU POTABLE CHEMIN DES VALETTES QUARTIER LES CROYS
- Date limite pour réponse 02 mars 2023
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- Émis le 31 décembre 2022
- M.2022-32 : AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Travaux de ravalement des sanitaires existants et de réfection des anneaux d'ancrage
- Date limite pour réponse 01 mai 2023
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- Émis le 30 décembre 2022
- AIRE ACCUEIL GDV TRVX RAVALEMENT SANITAIRES EXISTANTS ET REFECTION ANNEAUX ANCRAGE
- Date limite pour réponse 30 janvier 2023
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- Émis le 30 décembre 2022
- AIRE ACCEUIL GENS DU VOYAGE TRVX MISE EN CONFORMITE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L INCENDIE
- Date limite pour réponse 30 avril 2024
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- Émis le 30 décembre 2022
- M.2022-31 : AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Travaux de mise en conformité de la Défense Extérieure Contre l'Incendie
- Date limite pour réponse 30 mai 2023
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- Émis le 21 décembre 2022
- MO CONSTRUCTION MAISON DES INTERNES BRIGNOLES
- Date limite pour réponse 21 mai 2026
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- Émis le 21 décembre 2022
- Marché n°2021-40 : Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la construction de la maison des internes à Brignoles
- Date limite pour réponse 21 mai 2026
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- Émis le 20 décembre 2022
- M.2022-12 Accord Cadre à Bons de Commande de Fourniture de carburant et prestations accessoires de station-service
- Date limite pour réponse 20 décembre 2026
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- Émis le 20 décembre 2022
- ACC A BONS DE CDE FOURNITURE CARBURANT ET PRESTATIONS ACCESSOIRES DE STATION SERVICE
- Date limite pour réponse 20 décembre 2023
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- Émis le 22 novembre 2022
- M.2022-15 Accord Cadre à Bons de Commande de confection et livraison de repas en liaison froide pour l'accueil de jour Alzheimer: LOT n°2
- Date limite pour réponse 22 novembre 2026
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- Émis le 22 novembre 2022
- ACC A BONS DE CDE CONFECTION ET LIVRAISON REPAS EN LIAISON FROIDE CRECHES
- Date limite pour réponse 22 novembre 2026
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- Émis le 22 novembre 2022
- M.2022-15 Accord Cadre à Bons de Commande de confection et livraison de repas en liaison froide pour des crèches de l'Agglomération - LOT n° 1
- Date limite pour réponse 22 novembre 2026
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- Émis le 10 novembre 2022
- LOT 2 Fourniture des bacs et maintenance des contenants
- Date limite pour réponse 10 novembre 2023
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- Émis le 10 novembre 2022
- ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL
- Date limite pour réponse 10 septembre 2025
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- Émis le 10 novembre 2022
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE GAZOIL NON ROUTIER
- Date limite pour réponse 10 novembre 2026
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- Émis le 10 novembre 2022
- LOT 1 COLLECTE DES DECHETS ET LAVAGE DES CONTENANTS
- Date limite pour réponse 10 novembre 2023
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- Émis le 09 novembre 2022
- ACC A BONS DE CDE PRESTATIONS NETTOYAGE BATIMENTS CAPV
- Date limite pour réponse 09 novembre 2026
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- Émis le 09 novembre 2022
- M.2022-14 Accord cadre à bons de commande de prestations de nettoyage des bâtiments de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte
- Date limite pour réponse 09 novembre 2026
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- Émis le 02 septembre 2022
- ACCORD CADRE A BC POUR RENOVATION DU RESEAU D ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES
- Date limite pour réponse 02 février 2053
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- Émis le 30 août 2022
- GAREOULT RENOUVELLEMENT CANALISATIONS D EAU POTABLE SUR LES CHEMINS MALRAUX VERNE ET PASCAL
- Date limite pour réponse 30 novembre 2022
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- Émis le 04 août 2022
- M.2022-05 : Accord cadre à bons de Commande de travaux d'entretien, de réparation et de création ponctuelle de la voirie et de ses dépendances.
- Date limite pour réponse 04 août 2026
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- Émis le 04 août 2022
- ACC A BONS DE CDE TRVX ENTRETIEN REPARATION ET DE CREATION DE LA VOIRIE ET DE SES DEPENDANCES
- Date limite pour réponse 04 août 2026
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- Émis le 26 juillet 2022
- M.2022-08 : Prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé pour la construction de la maison des internes à Brignoles - LOT 2
- Date limite pour réponse 26 janvier 2027
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- Émis le 26 juillet 2022
- M.2022-08 : Prestations de contrôle technique pour la construction de la maison des internes à Brignoles - LOT 1
- Date limite pour réponse 26 janvier 2027
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- Émis le 26 juillet 2022
- M.2022-11 : RÉALISATION D'UNE ÉTUDE SUR LE POTENTIEL DE DÉVELOPPEMENT DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE A TRAVERS UNE IMPLANTATION CNAM SUR LE TERRITOIRE DE LA PROVENCE VERTE.
- Date limite pour réponse 26 avril 2023
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- Émis le 30 juin 2022
- M.2022-02 :Étude de faisabilité pour la mise en conformité des eaux destinées à la consommation humaine de communes de l'Agglomération Provence Verte.
- Date limite pour réponse 30 décembre 2022
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- Émis le 30 juin 2022
- SIVUI ETUDE DE FAISABILITE POUR LA MISE EN CONFORMITE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINES DE COMMUNES CAPV
- Date limite pour réponse 30 décembre 2022
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- Émis le 30 juin 2022
- SIVUI ETUDE DE FAISABILITE POUR LA MISE EN CONFORMITE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION HUMAINES DE COMMUNES CAPV
- Date limite pour réponse 30 décembre 2022
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- Émis le 30 juin 2022
- M.2022-01 : TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CRÈCHE DE NANS LES PINS: Lot 3 : MENUISERIES EXTERIEURES PVC - METALLERIE
- Date limite pour réponse 30 décembre 2022
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- Émis le 27 juin 2022
- DESSERTE 5 COMMUNES VERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
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- Émis le 27 juin 2022
- M.2022-04 : Réseau intercommunal des transports publics Services de transports réguliers et scolaires de l'Agglomération Provence Verte - Lot 3
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
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- Émis le 27 juin 2022
- DESSERTE DE 16 COMMUNES VERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES ET DESSERTE DE TOURVES ET BRIGNOLES INTRA-MUROS
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
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- Émis le 27 juin 2022
- M.2022-04 : Réseau intercommunal des transports publics Services de transports réguliers et scolaires de l'Agglomération Provence Verte - Lot 1
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
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- Émis le 27 juin 2022
- DESSERTE DE 10 COMMUNES VERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
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- Émis le 27 juin 2022
- M.2022-04 : Réseau intercommunal des transports publics Services de transports réguliers et scolaires de l'Agglomération Provence Verte - Lot 2
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
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- Émis le 27 juin 2022
- DESSERTE 9 COMMUNES VERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
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- Émis le 27 juin 2022
- M.2022-04 : Réseau intercommunal des transports publics Services de transports réguliers et scolaires de l'Agglomération Provence Verte - Lot 4
- Date limite pour réponse 27 juin 2026
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- Émis le 22 juin 2022
- COMPOSTEURS INDIVIDUELS
- Date limite pour réponse 22 novembre 2024
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- Émis le 22 juin 2022
- COLLECTE DES ENCOMBRANTS
- Date limite pour réponse 22 avril 2025
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- Émis le 25 mai 2022
- M.2022-01 : TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CRÈCHE DE NANS LES PINS: Lot 8 : CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 25 novembre 2022
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- Émis le 25 mai 2022
- M.2022-01 : TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CRÈCHE DE NANS LES PINS: Lot 5 : FAUX PLAFONDS - DOUBLAGES - CLOISONS - PEINTURES
- Date limite pour réponse 25 novembre 2022
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- Émis le 25 mai 2022
- M.2022-01 : TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CRÈCHE DE NANS LES PINS: Lot 2 :CHARPENTE BOIS - COUVERTURES - ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 25 novembre 2022
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- Émis le 24 mai 2022
- M.2022-01 : TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CRÈCHE DE NANS LES PINS: Lot 1: GROS-OEUVRE - ENDUITS DE FAÇADES - ÉTANCHÉ
- Date limite pour réponse 24 novembre 2022
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- Émis le 24 mai 2022
- M.2022-01 : TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CRÈCHE DE NANS LES PINS: Lot 4 : MENUISERIES INTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 24 novembre 2022
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- Émis le 24 mai 2022
- M.2022-01 : TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CRÈCHE DE NANS LES PINS: Lot 6 : REVÊTEMENT DE SOLS CARRELAGES et SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse 24 novembre 2022
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- Émis le 24 mai 2022
- M.2022-01 : TRAVAUX D'EXTENSION DE LA CRÈCHE DE NANS LES PINS: Lot 7 : ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 24 novembre 2022
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- Émis le 24 mai 2022
- GROS OEUVRE - ENDUITS FACADES - ETANCHEITE - VRD -AMENAGEMENTS EXTERIEURS
- Date limite pour réponse 24 novembre 2022
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- Émis le 16 mai 2022
- MS FOURNITURES DE SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
- Date limite pour réponse 16 octobre 2024
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- Émis le 10 mai 2022
- M.2021-41 : Travaux sur le réseau d'assainissement de la commune de Méounes les Montrieux
- Date limite pour réponse 10 juillet 2025
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- Émis le 10 mai 2022
- MEOUNES TRAVAUX SUR LE RESEAU D ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 10 juillet 2025
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- Émis le 10 mai 2022
- MEOUNES TRAVAUX SUR LE RESEAU D ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 10 juillet 2025
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- Émis le 04 mai 2022
- FOURNITURES ET LIVRAISON DE COLONNES AERIENNES
- Date limite pour réponse 04 juillet 2024
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- Émis le 04 mai 2022
- VALORISATION DE BROYATS DES VEGETAUX ISSUS DU POLE VALO
- Date limite pour réponse 04 août 2024
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- Émis le 28 avril 2022
- LE VAL - REALISATION DU SCHEMA DIRECTEUR D ALIMENTATION EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 28 avril 2023
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- Émis le 28 avril 2022
- M.2021-56 : AC à bons de commande pour des solutions alternatives de mobilité en zone peu dense afin de favoriser la mobilité des personnes en milieu rural Covoiturage - Agglomération Provence Verte
- Date limite pour réponse 28 avril 2026
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- Émis le 28 avril 2022
- COVOITURAGE
- Date limite pour réponse 28 avril 2026
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- Émis le 19 avril 2022
- PRESTATIONS FONCIERES
- Date limite pour réponse 19 avril 2026
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- Émis le 19 avril 2022
- M.2021-52 : accord cadre à bons de commande de prestations topographiques et foncières sur le territoire de l'Agglomération de la Provence Verte.: Lot 2: Missions foncières
- Date limite pour réponse 19 avril 2026
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- Émis le 19 avril 2022
- PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES
- Date limite pour réponse 19 avril 2026
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- Émis le 19 avril 2022
- M.2021-52 : accord cadre à bons de commande de prestations topographiques et foncières sur le territoire de l'Agglomération de la Provence Verte.: Lot 1: Missions de topographies
- Date limite pour réponse 19 avril 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- SERRURERIE - FERRONNERIE
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- M.2021-04 : Accord cadre à bons de Commande de travaux d'entretien, de réparations, de petites rénovations et d'équipements sur les bâtiments en 10 lots: Lot 3: Serrurerie - Ferronnerie
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- M.2021-04 : Accord cadre à bons de Commande de travaux d'entretien, de réparations, de petites rénovations et d'équipements sur les bâtiments en 10 lots: Lot 1: Gros oeuvre - Maçonnerie
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- GROS OEUVRE - MACONNERIE
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- PLOMBERIE - SANITAIRES
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 14 janvier 2022
- M.2021-04 : Accord cadre à bons de Commande de travaux d'entretien, de réparations, de petites rénovations et d'équipements sur les bâtiments en 10 lots: Lot 4: Plomberie - Sanitaires
- Date limite pour réponse 14 janvier 2026
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- Émis le 13 janvier 2022
- M.2021-04 : Accord cadre à bons de Commande de travaux d'entretien, de réparations, de petites rénovations et d'équipements sur les bâtiments en 10 lots: Lot 5: Électricité - Courants faibles et forts
- Date limite pour réponse 13 janvier 2026
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- Émis le 13 janvier 2022
- ELECTRICITE - COURANTS FAIBLES ET FORTS
- Date limite pour réponse 13 janvier 2026
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- Émis le 13 janvier 2022
- M.2021-04 : Accord cadre à bons de Commande de travaux d'entretien, de réparations, de petites rénovations et d'équipements sur les bâtiments en 10 lots: Lot 7: Vitrerie - Miroiterie
- Date limite pour réponse 13 janvier 2026
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- Émis le 13 janvier 2022
- VITRERIE - MIROITERIE
- Date limite pour réponse 13 janvier 2026
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- Émis le 13 janvier 2022
- M.2021-04 : Accord cadre à bons de Commande de travaux d'entretien, de réparations, de petites rénovations et d'équipements sur les bâtiments en 10 lots: Lot 8: Carrelages - Faïences
- Date limite pour réponse 13 janvier 2026
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- Émis le 13 janvier 2022
- CARRELAGES - FAIENCES
- Date limite pour réponse 13 janvier 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE POLLUTION
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- M.2021-24 : MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES: Lot 9: Responsabilité Civile pollution
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- M.2021-24 : MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES: Lot 8: Globale musée
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- M.2021-24 : MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES: Lot 2: Responsabilité Civile Générale
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- M.2021-24 : MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES: Lot 4: Risques Statutaires
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- M.2021-24 : MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES: Lot 6: Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus ou des Administrateurs
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- ASSURANCE INCENDIE - DIVERS DOMMAGES AUX BIENS
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- M.2021-24 : MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES: Lot 3: Flotte Automobile
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- M.2021-24 : MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES: Lot 1: Incendie Divers Dommages aux Biens
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- M.2021-24 : MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES: Lot 5: Protection juridique Générale
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 27 décembre 2021
- M.2021-24 : MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES: Lot 7: Dommages aux objets d'art et/ou d'expositions
- Date limite pour réponse 27 décembre 2026
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- Émis le 22 décembre 2021
- M.2021-32 : Acquisition de véhicules neufs en six lots: Lot 1: Acquisition d'un véhicule neuf type véhicule utilitaire diésel, 2 places, 4x4
- Date limite pour réponse 22 avril 2022
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- Émis le 22 décembre 2021
- M.2021-32 : Acquisition de véhicules neufs en six lots: Lot 5: Acquisition d'un véhicule neuf type familiale essence (CIAS)
- Date limite pour réponse 22 avril 2022
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- Émis le 21 décembre 2021
- M.2021-32 : Acquisition de véhicules neufs en six lots: Lot 6: Acquisition d'un camion benne neuf VL, PTAC 3T5
- Date limite pour réponse 21 janvier 2022
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- Émis le 21 décembre 2021
- M.2021-32 : Acquisition de véhicules neufs en six lots: Lot 2: Acquisition d'un véhicule neuf type véhicule utilitaire diésel rehaussé 2 places
- Date limite pour réponse 21 mai 2022
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- Émis le 21 décembre 2021
- M.2021-32 : Acquisition de véhicules neufs en six lots: Lot 3: Acquisition de deux véhicules neufs type citadine électrique
- Date limite pour réponse 21 février 2022
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- Émis le 21 décembre 2021
- M.2021-32 : Acquisition de véhicules neufs en six lots: Lot 4: Acquisition d'un véhicule neuf type citadine essence (CIAS)
- Date limite pour réponse 21 avril 2022
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- Émis le 16 décembre 2021
- M.2021-43 : Assistance à maitrise d'ouvrage en programmation et qualité environnementale dans le cadre de la construction de la maison des internes à Brignoles
- Date limite pour réponse 16 décembre 2027
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- Émis le 16 décembre 2021
- AMO CONSTRUCTION DE LA MAISON INTERNES A BRIGNOLES
- Date limite pour réponse 16 janvier 2022
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- Émis le 15 décembre 2021
- CARCES SECURISATION DE LA RESSOURCE 2 NX FORAGES TASSEAU
- Date limite pour réponse 15 janvier 2022
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- Émis le 14 décembre 2021
- MISE EN PLACE DU PLAN DE MOBILITE ETUDE REDAC ACCOMPAGENEMEN
- Date limite pour réponse 14 juin 2023
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- Émis le 14 décembre 2021
- M.2021-44 : Mise en place du plan de mobilité : étude, rédaction et accompagnement
- Date limite pour réponse 14 juin 2023
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- Émis le 14 décembre 2021
- MISE EN PLACE DU PLAN DE MOBILITE ETUDE REDAC ACCOMPAGENEMEN
- Date limite pour réponse 14 juin 2023
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- Émis le 09 décembre 2021
- TRAVAUX REMISE EN SERVICE EXPLOITATION CAPTAGE SOURCE FONT PETUGUE MEOUNES
- Date limite pour réponse 09 juin 2022
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- Émis le 09 décembre 2021
- TRAVAUX REMISE EN SERVICE EXPLOITATION CAPTAGE SOURCE FONT PETUGUE MEOUNES
- Date limite pour réponse 09 juin 2022
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- Émis le 01 décembre 2021
- MISSION MOE REHABILITATION ET EXTENSION MAISON DU GARDIEN QUARTIER DE PARIS
- Date limite pour réponse 01 janvier 2022
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- Émis le 01 décembre 2021
- M.2021-42 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension de la maison du gardien au quartier de Paris
- Date limite pour réponse 01 décembre 2024
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- Émis le 22 novembre 2021
- GESTION DES COURRIERS
- Date limite pour réponse 22 novembre 2024
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- Émis le 22 novembre 2021
- M.2021-01 : Acquisition, installation, formation et maintenance d'un progiciel de gestion des actes - délibérations, arrêtés, décisions (lot 1) et Gestion Électronique documentaire associées
- Date limite pour réponse 22 novembre 2024
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- Émis le 22 novembre 2021
- M.2021-01 : Acquisition, installation, formation et maintenance d'un progiciel de Gestion des courriers (lot 2) et Gestion Électronique documentaire associées
- Date limite pour réponse 22 novembre 2024
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- Émis le 22 novembre 2021
- GESTION DES ACTES
- Date limite pour réponse 22 novembre 2024
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- Émis le 09 novembre 2021
- TRANSPORT ET VALORISATION DES VEGETAUX
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- TRANSPORT ET VALORISATION DES INERTES
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- TRANSPORT DES DECHETS A PARTIR DES QUAIS DE TRANSFERT
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- TRANSPORT DES CARTONS
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- TRANSPORT ET VALORISATION DES BOIS TRAITES ET NON TRAITES
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- TRANSPORT ET VALORISATION DES DECHETS DIFFUS SPECIFIQUES (DD)
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- TRANSPORT VALORISATION ET RACHAT DES METAUX FERREUX ET NON FERREUX
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 09 novembre 2021
- TRI ET CONDITIONNEMENT DES MATERIAUX ISSUS DES COLLECTES SELECTIVES
- Date limite pour réponse 09 octobre 2025
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- Émis le 08 novembre 2021
- COTIGNAC REALISATION SCHEMA DIRECTEUR ALIM EAU POTABLE
- Date limite pour réponse 08 décembre 2021
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- Émis le 08 novembre 2021
- FOURNITURE ELECTRICITE (GROUPEMENT SYMIELEC)
- Date limite pour réponse 08 septembre 2022
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- Émis le 28 octobre 2021
- M.2021-06 : Construction d'un programme d'intervention pour la mise en place de nouvelles Zones Agricoles Protégées (ZAP) et l'élaboration d'une stratégie globale afin de favoriser la libération du foncier agricole de la Provence Verte
- Date limite pour réponse 28 octobre 2023
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- Émis le 28 octobre 2021
- CONSTRUCTION D'UN PROGRAMME D'INTERVENTION POUR MISE EN PLACE DE NOUVELLES ZAP ELABORATION STRATEGIQUE GLOBALE FONCIER
- Date limite pour réponse 28 octobre 2023
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- Émis le 25 octobre 2021
- MISSIONS ACCOMPAGNEMENT ELABORATION DU PLAN PARTENARIAL CIL
- Date limite pour réponse 25 octobre 2023
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- Émis le 25 octobre 2021
- M.2021-18 : MISSIONS D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE ET D'INFORMATIONS DES DEMANDEURS ET DE L'INSTALLATION DE LA CONFÉRENCE INTERCOMMUNALE DU LOGEMENT.
- Date limite pour réponse 25 octobre 2023
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- Émis le 18 octobre 2021
- M.2021-20 Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de défense des forets contre l'incendie (DFCI) en 3 lots: Lot 1: Travaux de terrassement et de génie civil
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 18 octobre 2021
- ACC A BONS DE CDE REALISATION TRVX DEFENSE FORETS CONTRE L'INCENDIE - DFCI
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 18 octobre 2021
- TRAVAUX DE GENIE FORESTIER
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 18 octobre 2021
- M.2021-20 Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de défense des forets contre l'incendie (DFCI) en 3 lots: Lot 2: Travaux de génie forestier
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 18 octobre 2021
- TRAVAUX D'EQUIPEMENT DE PISTE DFCI
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 18 octobre 2021
- M.2021-20 Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de défense des forets contre l'incendie (DFCI) en 3 lots: Lot 3: Travaux d'équipement de piste DFCI
- Date limite pour réponse 18 octobre 2024
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- Émis le 28 septembre 2021
- NOUVEAU FORAGE SITE PLANTIERS AEP COTIGNAC
- Date limite pour réponse 28 octobre 2021
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- Émis le 20 septembre 2021
- RENFORCEMENT EN EAU QUARTIER DES OLIVERONS COMMUNE DE CARCES
- Date limite pour réponse 20 avril 2022
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- Émis le 20 septembre 2021
- RENFORCEMENT EN EAU QUARTIER DES OLIVERONS COMMUNE DE CARCES
- Date limite pour réponse 20 avril 2022
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- Émis le 13 septembre 2021
- TRAVAUX D'INSTALLATION D'UNE UNITE DE FILTRATION AU FORAGE D'EAU POTABLE DE VIGNE GROUSSIERE
- Date limite pour réponse 13 janvier 2022
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- Émis le 13 septembre 2021
- TRAVAUX D'INSTALLATION D'UNE UNITE DE FILTRATION AU FORAGE D'EAU POTABLE DE VIGNE GROUSSIERE
- Date limite pour réponse 13 janvier 2022
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- Émis le 13 septembre 2021
- AMO POUR LA SORTIE DE CONTRATS DE DSP D'ALIMENTATION EN EAU ET ASS COMMUNES MEOUNES ET LA CELLE
- Date limite pour réponse 13 mai 2024
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- Émis le 23 août 2021
- MOE CREATION DES ACCES 1 ET 3 SECTEUR 5 DE NICOPOLIS
- Date limite pour réponse 23 juin 2024
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- Émis le 23 août 2021
- M.2021-16 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création des accès 1 et 3 au secteur 5 de Nicopolis
- Date limite pour réponse 23 juin 2024
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- Émis le 19 août 2021
- ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE D ACHAT DE TITRES-RESTAURANT
- Date limite pour réponse 19 août 2025
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- Émis le 19 août 2021
- M.2021-07 : Accord cadre à bons de commande d'achat de titres-restaurant
- Date limite pour réponse 19 août 2025
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- Émis le 22 juillet 2021
- MOE EXTENSION POLE VALORISATION DES DECHETS VERTS
- Date limite pour réponse 22 août 2024
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- Émis le 22 juillet 2021
- MOE EXTENSION POLE VALORISATION DES DECHETS VERTS
- Date limite pour réponse 22 août 2024
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- Émis le 19 juillet 2021
- REPARATION FUITES ET TVX DIVERS RESEAUX EAU ASST SAINTT MAXIMIN 2021TIC07
- Date limite pour réponse 19 juillet 2025
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- Émis le 30 juin 2021
- M.2021-09 : Marché de Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de construction de la station d'épuration de Méounes-lès-Montrieux
- Date limite pour réponse 30 juin 2024
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- Émis le 30 juin 2021
- MOE TRAVAUX CONSTRUCTION STEP MEOUNES
- Date limite pour réponse 30 juin 2024
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- Émis le 30 juin 2021
- MOE TRAVAUX CONSTRUCTION STEP MEOUNES
- Date limite pour réponse 30 juin 2024
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- Émis le 30 juin 2021
- MOE TRAVAUX CONSTRUCTION STEP MEOUNES
- Date limite pour réponse 30 juin 2024
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- Émis le 22 juin 2021
- PRESTATIONS DE SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT CAPV
- Date limite pour réponse 22 juin 2027
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- Émis le 22 juin 2021
- M.2021-14 : Prestations de suivi du Programme Local de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération Provence Verte
- Date limite pour réponse 22 juin 2027
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- Émis le 25 mai 2021
- REHAB RESEAU ASS REGARDS PRESENTANT DES DEFAUTS LE VAL
- Date limite pour réponse 25 octobre 2021
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- Émis le 19 mai 2021
- INSTALLATION D'UN ENSEMBLE MODULAIRE ERP RT 2012
- Date limite pour réponse 19 octobre 2021
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- Émis le 19 mai 2021
- M.2021-15 Installation d'un ensemble modulaire ERP RT 2012
- Date limite pour réponse 19 octobre 2021
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- Émis le 08 mai 2021
- EQUIPT ELECTROMAGNETIQUE HYDRAULIQUE ELECTRICITE AUTOMATISME
- Date limite pour réponse 08 juin 2021
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- Émis le 08 mai 2021
- TERRASSEMENT GENIE CIVIL VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 08 septembre 2021
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- Émis le 08 mai 2021
- TERRASSEMENT GENIE CIVIL VOIRIE ET RESEAUX DIVERS
- Date limite pour réponse 08 septembre 2021
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- Émis le 30 mars 2021
- M.2020-30 : Accord cadre à bons de Commande d'entretien, réparation et amélioration avec maintenance du réseau d'éclairage public
- Date limite pour réponse 30 mars 2025
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- Émis le 30 mars 2021
- ACCORD CADRE A BON DE CDE ENTRETIEN REPARATION AMELIORATION AVEC MAINTENANCE DU RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC
- Date limite pour réponse 30 mars 2025
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- Émis le 08 février 2021
- M.2020-24 : Recensement des ouvrages liés à la gestion des eaux pluviales urbaines situés sur le territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte
- Date limite pour réponse 08 juin 2021
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- Émis le 08 février 2021
- RECENSEMENT DES OUVRAGES LIES A LA GESTION DES EAUX PLUVIALE SUR TERRITOIRE CAPV
- Date limite pour réponse 08 juin 2021
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- Émis le 16 décembre 2020
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANTS-DC COLLECTE
- Date limite pour réponse 16 décembre 2021
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- Émis le 14 décembre 2020
- FOURNITURE DE CARBURANT ST MAXIMIN
- Date limite pour réponse 14 décembre 2023
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- Émis le 14 décembre 2020
- FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANTS
- Date limite pour réponse 14 octobre 2021
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- Émis le 07 décembre 2020
- PETITS TRAVAUX EN EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT ET OUVRAGES ANNEXES POURRIERES
- Date limite pour réponse 07 décembre 2024
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- Émis le 04 décembre 2020
- ACHAT DE PRODUITS ENTRETIEN ET HYGIENE
- Date limite pour réponse 04 janvier 2021
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- Émis le 04 décembre 2020
- M.2020-22 : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET D'HYGIÈNE POUR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE LA PROVENCE VERTE
- Date limite pour réponse 04 décembre 2024
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- Émis le 05 novembre 2020
- TERRASSEMENTS VRD AMENAGEMENT EXTERIEUR
- Date limite pour réponse 05 décembre 2021
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- Émis le 05 novembre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 01: TERRASSEMENTS - V.R.D. - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
- Date limite pour réponse 05 décembre 2021
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- Émis le 05 novembre 2020
- GROS OEUVRE - ENDUITS DE FACADES
- Date limite pour réponse 05 décembre 2020
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- Émis le 05 novembre 2020
- M2020-01 bis : Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170) - Relance du lot n°2 : Gros-oeuvre - Enduits de façades et du lot n°6 : Métallerie: Lot 2: GROS-OEUVRE - ENDUITS DE FACADES
- Date limite pour réponse 05 décembre 2021
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- Émis le 05 novembre 2020
- M.2020-25 : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ACHAT DE MASQUES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID 19
- Date limite pour réponse 05 novembre 2021
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- Émis le 05 novembre 2020
- FOURNITURE DE MASQUES DANS LE CADRE DE LA CRISE SANITAIRE COVID
- Date limite pour réponse 05 novembre 2021
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- Émis le 05 novembre 2020
- Accord cadre à bons de commande d'entretien, dépannage et installation de systèmes de climatisation dans les bâtiments de l'Agglomération Provence Verte
- Date limite pour réponse 05 novembre 2024
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- Émis le 05 novembre 2020
- MARCHE D'ENTRETIEN, DEPANNAGE ET INSTALLATION SYSTEME CLIMATISATION DANS LES BATIMENTS DE L'AGGLOMERATION PROVENCE VERTE
- Date limite pour réponse 05 décembre 2020
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- Émis le 04 novembre 2020
- M2020-01 bis : Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170) - Relance du lot n°2 : Gros-oeuvre - Enduits de façades et du lot n°6 : Métallerie: Lot 6: METALLERIE
- Date limite pour réponse 04 décembre 2021
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- Émis le 04 novembre 2020
- METALLERIE
- Date limite pour réponse 04 décembre 2020
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- Émis le 02 novembre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 04: ETANCHEITE TOITURES-TERRASSES
- Date limite pour réponse 02 décembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 05: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 11: REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 08: FAUX-PLAFONDS - DOUBLAGES - CLOISONS
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- FAUX-PLAFONDS - DOUBLAGES - CLOISONS
- Date limite pour réponse 30 novembre 2020
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- Émis le 30 octobre 2020
- MENUISERIES INTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 30 novembre 2020
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- Émis le 30 octobre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 07: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 03: CHARPENTE BOIS - COUVERTURES - ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- CHARPENTE BOIS-COUVERTURES-ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 30 novembre 2020
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- Émis le 30 octobre 2020
- MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 12: ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 30 novembre 2020
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- Émis le 30 octobre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 09: PEINTURES
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- REVETEMENTS DE SOLS CARRELAGES - FAIENCES
- Date limite pour réponse 30 novembre 2020
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- Émis le 30 octobre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 10: REVETEMENTS DE SOLS CARRELAGES - FAIENCES
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- Travaux de construction d'une crèche et RAMI à Tourves (83170): Lot 13: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 30 novembre 2021
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- Émis le 30 octobre 2020
- CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 30 novembre 2020
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- Émis le 27 octobre 2020
- M.2020-09 : Travaux de Rénovation des gradins de la piscine Aquavabre
- Date limite pour réponse 27 février 2021
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- Émis le 27 octobre 2020
- REALISATION D’INTERVENTIONS SCOLAIRES DANS LE CADRE D’UN PROGRAMME DE SENSIBILISATION DES ECOLES
- Date limite pour réponse 27 avril 2021
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- Émis le 16 octobre 2020
- TRAVAUX DE RENOVATION DES GRADINS DE LA PISCINE AQUAVABRE
- Date limite pour réponse 16 novembre 2020
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- Émis le 25 septembre 2020
- STMAX FOURNITURES MATERIELS ET PIECES POUR SERVICE ADDUCTION EAU POTABLE LOT3
- Date limite pour réponse 25 septembre 2021
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- Émis le 24 août 2020
- ACHAT MOBILIER SCENIQUE
- Date limite pour réponse 24 août 2021
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- Émis le 17 avril 2020
- Accord cadre à bons de commande de conception graphique de supports de communication, pour la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte
- Date limite pour réponse 17 avril 2023
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- Émis le 14 avril 2020
- Fourniture et livraison de mobilier pour l'aménagement du bâtiment " les Ursulines ", destiné aux activités du conservatoire de musique, arts plastiques et danse.: Lot 7: Tapis de danse
- Date limite pour réponse 14 avril 2021
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- Émis le 07 avril 2020
- Fourniture et livraison de mobilier pour l'aménagement du bâtiment " les Ursulines ", destiné aux activités du conservatoire de musique, arts plastiques et danse.: Lot 1: Mobilier salle de cours
- Date limite pour réponse 07 avril 2021
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- Émis le 06 avril 2020
- Fourniture et livraison de mobilier pour l'aménagement du bâtiment " les Ursulines ", destiné aux activités du conservatoire de musique, arts plastiques et danse.: Lot 2: Mobilier administration
- Date limite pour réponse 06 avril 2021
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- Émis le 06 avril 2020
- Fourniture et livraison de mobilier pour l'aménagement du bâtiment " les Ursulines ", destiné aux activités du conservatoire de musique, arts plastiques et danse.: Lot 5: Rangements
- Date limite pour réponse 06 avril 2021
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- Émis le 11 mars 2020
- EXPERIMENTATION DU COVOITURAGE SUR LE TERRITOIRE DE LA CAPV
- Date limite pour réponse 11 avril 2020
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- Émis le 16 janvier 2020
- Accord Cadre à Bons de Commande de Fourniture de carburant et services de télépéage: Lot 2: Services de télépéage
- Date limite pour réponse 16 janvier 2023
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- Émis le 16 janvier 2020
- Accord Cadre à Bons de Commande de Fourniture de carburant et services de télépéage: Lot 1: Fourniture de carburants et prestations accessoires de station-service
- Date limite pour réponse 16 janvier 2023
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- Émis le 03 janvier 2020
- CAMPS - ELIMINATION EAUX PARASITES RESEAUX D ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 03 janvier 2023
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- Émis le 03 janvier 2020
- CAMPS - ELIMINATION EAUX PARASITES RESEAUX D ASSAINISSEMENT
- Date limite pour réponse 03 janvier 2023
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- Émis le 27 décembre 2019
- Fourniture et pose d'un éclairage sur rail pour la salle d'exposition du Centre d'Art Contemporain situé à Châteauvert (CACC)
- Date limite pour réponse 27 janvier 2020
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- Émis le 23 décembre 2019
- Mission de suivi animation du Programme d'Intérêt Général " Habiter mieux et louer mieux en Provence Verte "
- Date limite pour réponse 23 décembre 2022
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- Émis le 23 décembre 2019
- M.2019-32 - SUIVI ET ANIMATION DU PIG
- Date limite pour réponse 23 décembre 2022
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- Émis le 20 décembre 2019
- AEP/INCENDIE
- Date limite pour réponse 20 janvier 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- M.2019-29 : travaux d'aménagement des accès pour le secteur 5 de la ZAC NICOPOLIS à BRIGNOLES: Lot 1: VRD : Terrassement - Voirie / revêtements - Assainissement Eaux usées et eau pluviale - Démolition ancienne station d'épuration
- Date limite pour réponse 20 août 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- TERRASSEMENT-VOIRIE/REVETEMENTS
- Date limite pour réponse 20 janvier 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- M.2019-29 : travaux d'aménagement des accès pour le secteur 5 de la ZAC NICOPOLIS à BRIGNOLES: Lot 3: Arrosage et Espaces verts
- Date limite pour réponse 20 août 2020
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- Émis le 20 décembre 2019
- M.2019-29 : travaux d'aménagement des accès pour le secteur 5 de la ZAC NICOPOLIS à BRIGNOLES: Lot 2: Réseaux : AEP/incendie - ENEDIS/GRDF - Télécom/Fibre - Eclairage
- Date limite pour réponse 20 août 2020
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- Émis le 16 décembre 2019
- M.2019-16 - TVX CRECHE LA TOUR SOLS CARRELAGES
- Date limite pour réponse 16 avril 2021
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- Émis le 16 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 11: REVETEMENTS DE SOLS CARRELAGES - FAIENCES
- Date limite pour réponse 16 avril 2021
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- Émis le 14 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 7: METALLERIE
- Date limite pour réponse 14 avril 2021
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- Émis le 14 décembre 2019
- M.2019-16 - TVX CRECHE LA TOUR METALLERIE
- Date limite pour réponse 14 avril 2021
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- Émis le 12 décembre 2019
- CONFECTION ET LIVRAISON REPAS POUR ADJ
- Date limite pour réponse 12 décembre 2022
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- Émis le 12 décembre 2019
- M.2019-30 : Accord Cadre à Bons de Commande de confection et livraison de repas en liaison froide pour des crèches et l'accueil de jour Alzheimer: Lot 2: Accueil de jour Alzheimer
- Date limite pour réponse 12 décembre 2022
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- Émis le 12 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 3: GROS-OEUVRE - ENDUITS DE FACADES
- Date limite pour réponse 12 avril 2021
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- Émis le 12 décembre 2019
- M.2019-30 : Accord Cadre à Bons de Commande de confection et livraison de repas en liaison froide pour des crèches et l'accueil de jour Alzheimer: Lot 1: Crèches
- Date limite pour réponse 12 décembre 2022
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- Émis le 12 décembre 2019
- CONFECTION ET LIVRAISON REPAS POUR LES CRECHES
- Date limite pour réponse 12 décembre 2022
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- Émis le 12 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 1: TERRASSEMENTS - V.R.D. - AMENAGEMENTS EXTERIEURS
- Date limite pour réponse 12 avril 2021
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- Émis le 12 décembre 2019
- M.2019-16 - TVX DE CONSTRUCTION CRECHE LA TOUR
- Date limite pour réponse 12 avril 2021
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- Émis le 11 décembre 2019
- M.2019-16 - TVX CRECHE LA TOUR ELECTRICITE
- Date limite pour réponse 11 avril 2021
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- Émis le 11 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 14: ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET COURANTS FAIBLES
- Date limite pour réponse 11 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M.2019-16 - TVX CRECHE LA TOUR CHAUFFAGE
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 15: CHAUFFAGE - RAFRAICHISSEMENT - VENTILATION - PLOMBERIE
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 6: MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 9: FAUX-PLAFONDS - DOUBLAGES - CLOISONS
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 12: REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 4: CHARPENTE BOIS - COUVERTURES - ZINGUERIE
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 8: MENUISERIES INTERIEURES BOIS
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M.2019-16 - TVX DE CONSTRUCTION CRECHE LA TOUR
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 2: FONDATIONS SPECIALES
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 10: PEINTURES
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 13: ASCENSEUR
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 10 décembre 2019
- M2019-16 : Travaux de construction d'une crèche - Quartier La Tour à Brignoles: Lot 5: ETANCHEITE TOITURES-TERRASSES
- Date limite pour réponse 10 avril 2021
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- Émis le 03 décembre 2019
- Prestation de services d'assurances flotte automobile
- Date limite pour réponse 03 décembre 2021
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- Émis le 29 novembre 2019
- Prestation de services d'assurances dommages ouvrage et Tous Risques Chantier, dans le cadre de la construction de la crèche au quartier " La Tour " - 83170 BRIGNOLES: Lot 2:
- Date limite pour réponse 29 mars 2021
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- Émis le 29 novembre 2019
- Prestation de services d'assurances dommages ouvrage et Tous Risques Chantier, dans le cadre de la construction de la crèche au quartier " La Tour " - 83170 BRIGNOLES: Lot 1:
- Date limite pour réponse 29 mars 2031
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- Émis le 29 novembre 2019
- FOURNITURE, INSTALLATION ET ENTRETIEN D'ABRIS ET DE CAISSONS D'AFFICHAGE ET POSE/REMPLACEMENT DE DOCUMENTS D'INFORMATION
- Date limite pour réponse 29 novembre 2027
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- Émis le 29 novembre 2019
- M.2019-17 - ABRIS CAISSONS AFFICHAGE ET POSE DOCUMENTS INFORMATION
- Date limite pour réponse 29 novembre 2027
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- Émis le 29 novembre 2019
- M.2019-17 - ABRIS CAISSONS AFFICHAGE ET POSE DOCUMENTS INFORMATION
- Date limite pour réponse 29 novembre 2027
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- Émis le 19 novembre 2019
- Accord cadre à bons de commandes de fourniture et pose de la signalisation horizontale et verticale
- Date limite pour réponse 19 novembre 2023
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- Émis le 19 novembre 2019
- M.2019-27 : Accord cadre à bons de commande de prestations de géomètre - expert
- Date limite pour réponse 19 novembre 2022
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- Émis le 05 novembre 2019
- Accord cadre de services de propreté de la voirie communautaire, des fossés et zones d'activités de la Communauté d'Agglomération Provence Verte: Lot 2: Curage, calibrage et création de fossés le long des voiries et des zones d'activités communautaires
- Date limite pour réponse 05 novembre 2023
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- Émis le 23 octobre 2019
- Accord-cadre mono attributaire à bons de commande de fourniture et de livraison de mobilier pour la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte: Lot 1: Mobilier pour les crèches
- Date limite pour réponse 23 octobre 2020
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- Émis le 22 octobre 2019
- FOURNITURE MOBILIER POUR LES CRECHES DE LA CAPV
- Date limite pour réponse 22 octobre 2023
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- Émis le 22 octobre 2019
- Accord-cadre mono attributaire à bons de commande de fourniture et de livraison de mobilier pour la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte: Lot 3: Mobilier pour les autres sites de la Communauté d'Agglomération
- Date limite pour réponse 22 octobre 2020
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- Émis le 26 septembre 2019
- Accord Cadre à Bons de Commande de fournitures administratives
- Date limite pour réponse 26 septembre 2020
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- Émis le 22 août 2019
- MAINTENANCE ET REPARATIONS DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES DU RESEAU D'EAU POTABLE SAINT AMXIMIN
- Date limite pour réponse 22 août 2022
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- Émis le 11 juillet 2019
- Services de propreté de la voirie communautaire, des fossés et zones d'activités de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte: Lot 1: Service de balayage, nettoyage et déneigement des voiries et des zones d'activités communautaires
- Date limite pour réponse 11 juillet 2023
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- Émis le 09 juillet 2019
- Acquisition de véhicules neufs en sept lots: Lot 7: Acquisition d'une remorque neuve pour transport d'engin de chantier
- Date limite pour réponse 09 octobre 2019
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- Émis le 04 juillet 2019
- Acquisition de véhicules neufs en sept lots: Lot 6: Acquisition d'une balayeuse neuve 1 m3
- Date limite pour réponse 04 octobre 2019
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- Émis le 04 juillet 2019
- Acquisition de véhicules neufs en sept lots: Lot 1: Acquisition d'un véhicule neuf type berline moyenne
- Date limite pour réponse 04 août 2019
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- Émis le 04 juillet 2019
- Acquisition de véhicules neufs en sept lots: Lot 3: Acquisition d'un véhicule neuf type fourgon rallongé
- Date limite pour réponse 04 octobre 2019
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- Émis le 04 juillet 2019
- Acquisition de véhicules neufs en sept lots: Lot 2: Acquisition d'un véhicule neuf type 4X4
- Date limite pour réponse 04 août 2019
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- Émis le 04 juillet 2019
- Acquisition de véhicules neufs en sept lots: Lot 5: Acquisition d'un tracteur neuf équipé d'une épareuse, d'une saleuse et étrave de déneigement et d'un équipement pelle rétro
- Date limite pour réponse 04 septembre 2019
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- Émis le 11 juin 2019
- LA ROQUE REALISATION FORAGE EXPLOITATION SITE LES NEUF FONTS
- Date limite pour réponse 11 octobre 2019
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- Émis le 04 juin 2019
- Accord cadre à bons de commandes de services de débroussaillement des accotements des chemins de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte
- Date limite pour réponse 04 juin 2020
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- Émis le 02 mai 2019
- M.2019-01: Travaux d'aménagement de la rue de la Bruyère et de la rue des Lauriers - ZAC NICOPOLIS - BRIGNOLES: Lot 1: Terrassements, Voirie et Réseau Pluvial
- Date limite pour réponse 02 décembre 2019
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- Émis le 30 avril 2019
- M.2019-01: Travaux d'aménagement de la rue de la Bruyère et de la rue des Lauriers - ZAC NICOPOLIS - BRIGNOLES: Lot 2: Aménagement des Espaces Verts.
- Date limite pour réponse 30 novembre 2019
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- Émis le 30 avril 2019
- Mission de maîtrise d'oeuvre pour la création des accès 2, 4 et 5 au secteur 5 de la ZAC de Nicopolis à Brignoles
- Date limite pour réponse 30 avril 2020
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- Émis le 01 avril 2019
- Installation d'une scénographie dans l'EIMAD au bâtiment "Les Ursulines", y compris étude préalable et fourniture du matériel
- Date limite pour réponse 01 octobre 2020
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- Émis le 19 février 2019
- ETUDE PREALABLE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE EAU ASSAINISSEMENT ET PLUVIAL
- Date limite pour réponse 19 février 2021
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- Émis le 01 janvier 2019
- PRS PRESTATION DE SERVICES ENTR MAINT SUIV INSTALLATIONS EAU
- Date limite pour réponse 01 janvier 2023
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- Émis le 18 décembre 2018
- ENTRETIEN, MAINTENANCE ET SUIVI DES INSTALLATIONS DE COLLECTE ET DE TRAITEMENET D ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- Date limite pour réponse 18 décembre 2022
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- Émis le 18 avril 2018
- GAREOULT TRAVAUX ET FOURNITURES POUR ALIMENTATION MISE EN EXPLOITATION FORAGE D ESSAI SIS CHEMIN DES CLOS
- Date limite pour réponse 18 mai 2018
Établissements
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Ouverts
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Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
CA DE LA PROVENCE VERTE - 83170
Siège social
- SIRET 20006810400013 20006810400013
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
-
Depuis le 01 janvier 2024 (1 an)
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - 83170
Établissement secondaire
- SIRET 20006810400153 20006810400153
- Activité Collecte des déchets non dangereux - 3811Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
-
Depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
ASSAINISSEMENT REGIE TVA - 83170
Établissement secondaire
- SIRET 20006810400096 20006810400096
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
-
Depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
EAU REGIE TVA - 83170
Établissement secondaire
- SIRET 20006810400120 20006810400120
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
-
Depuis le 07 décembre 2018 (6 ans)
ZONE LES PRADERIES II CARCES - 83170
Établissement secondaire
- SIRET 20006810400062 20006810400062
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
-
Depuis le 07 décembre 2018 (6 ans)
ZONE LES TERRAGES II TOURVES - 83170
Établissement secondaire
- SIRET 20006810400070 20006810400070
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
-
Depuis le 07 décembre 2018 (6 ans)
TRANSPORTS PUBLICS DE PERSONNES - 83170
Établissement secondaire
- SIRET 20006810400088 20006810400088
- Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
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Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
SPANC - 83170
Établissement secondaire
- SIRET 20006810400021 20006810400021
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
-
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
PHOTOVOLTAIQUE - 83170
Établissement secondaire
- SIRET 20006810400039 20006810400039
- Activité Production d'électricité - 3511Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
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Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ZAM NICOPOLIS SECTEUR 1-2-3-4 - 83170
Établissement secondaire
- SIRET 20006810400047 20006810400047
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
-
-
Fermés
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Du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2022
ASSAINISSEMENT DSP TVA - 83170
Ancien établissement
- SIRET 20006810400104 20006810400104
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
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Du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2022
ASSAINISSEMENT DSP SANS TVA - 83170
Ancien établissement
- SIRET 20006810400112 20006810400112
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
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Du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2022
EAU DSP TVA - 83170
Ancien établissement
- SIRET 20006810400138 20006810400138
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
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Du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2022
EAU DSP SANS TVA - 83170
Ancien établissement
- SIRET 20006810400146 20006810400146
- Activité Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE 79 QUARTIER DE PARIS, 83170 BRIGNOLES
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Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CA DE LA PROVENCE VERTE
Solvabilité
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Score de solvabilité
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5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
40 annonces BODACC & JAL
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. Communaute dagglomération de la Provence Verte AVIS Dans le cadre de lélaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de la Provence Verte, un atelier de concertation publique aura lieu le mardi 14 octobre 2025 de 18h à 19h30 à lHôtel de Ville de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. Plus dinformation sur caprovenceverte.fr ou par mail à : rlpi@caprovenceverte.fr.
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. PRÉFET DU VAR Direction Departementale des Territoires et de la Mer AVIS Classement dune zone agricole protégée Par arrêté en date du 7 août 2025, le préfet du Var a classé une zone agricole protégée sur la commune de Carcès. Le projet consiste en la mise en place dune zone agricole protégée sur la zone agricole afin de préserver ces espaces de toute pression foncière. Elle doit permettre de conforter la dynamique économi…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. Communaute dagglomération Provence Verte Communauté Verte AVIS ADMINISTRATIFS Dans le cadre de lélaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) de la Provence Verte, un atelier de concertation publique aura lieu le mercredi 14 mai de 18 heures à 19 h 30 à lespace Gavoty à Brignoles. Plus dinformation sur caprovenceverte.fr ou par mail à : rlpi@caprovenceverte.fr.
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : MAIRIE DE SAINT MAXIMIN LA STE BAUME. Siren : 218301166. Communaute dAgglomération Provence Verte APPROBATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME Par délibération n° CC-2025-053 en date du 28 mars 2025 le Conseil Communautaire de lAgglo mération Provence Verte, compétente en matière de règlementation de la publicité extérieure, A approuvé le Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. La délibération est affichée…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Faisant connaître louverture et lorganisation dune enquête publique relative à une demande de creation dune zone agricole protégée sur la commune de Vins-sur-Caramy Par arrêté du DDTM/SPP/PAU 2025-09 du 3 février 2025, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agricole protégée (article L.112-2 du code rural et de la pêche maritime) sur…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Faisant connaître louverture et lorganisation dune enquête publique relative à une demande de creation dune zone agricole protégée sur la commune de Camps-la-Source Par arrêté du 6 janvier 2025, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agricole protégée (article L.112-2 du code rural et de la pêche maritime) sur la commune de Camps-la-…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Faisant connaître louverture et lorganisation dune enquête publique relative à une demande de creation dune zone agricole protégée sur la commune de Camps-la-Source Par arrêté du 6 janvier 2025, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agricole protégée (article L.112-2 du code rural et de la pêche maritime) sur la commune de Camps-la-…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Faisant connaître louverture et lorganisation dune enquête publique relative à une demande de creation dune zone agricole protégée sur la commune de Carcès Par arrêté préfectoral n° DDTM/SPP/PAU 2024-32 du 17 octobre 2024 et sur demande de la communauté dagglomération de la Provence verte, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agric…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Faisant connaître louverture et lorganisation dune enquête publique relative à une demande de creation dune zone agricole protégée sur la commune de GARCES Par arrêté préfectoral n° DDTM/SPP/PAU 2024-32 du 17 octobre 2024 et sur demande de la communauté dagglomération de la Provence verte, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agricole protégée sur la commune de Carcès. Ce projet porte sur la création dune…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Faisant connaître louverture et lorganisation dune enquête publique relative à une demande de creation dune zone agricole protégée sur la commune de Carcès Par arrêté préfectoral n° DDTM/SPP/PAU 2024-32 du 17 octobre 2024 et sur demande de la communauté dagglomération de la Provence verte, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agric…
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Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Faisant connaître louverture et lorganisation dune enquête publique relative à une demande de creation dune zone agricole protégée sur la commune de GARCES Par arrêté préfectoral n° DDTM/SPP/PAU 2024-32 du 17 octobre 2024 et sur demande de la communauté dagglomération de la Provence verte, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agricole protégée sur la commune de Carcès. Ce projet porte sur la création dune…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. DIRECTION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE LAPPUI TERRITORIAL Bureau de lenvironnement et du developpement durable AVIS AU PUBLIC Mise en conformité de la source de Font Pétugue La Lône, sur le territoire de la commune de Méounes-lès-Montrieux Par arrêté du 3 décembre 2024, Le préfet du Var a : déclaré dutilité publique les périmètres de protection de la source de Font Pétugue La Lône, située sur le territoire de la commun…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Direction des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du développement durable AVIS AU PUBLIC Mise en conformité de la source de Font Pétugue La Lône, sur le territoire de la commune de Meounes-lès-Montrieux Par arrêté du 3 décembre 2024, Le préfet du Var a : déclaré dutilité publique les périmètres de protection de la source de Font Pétugue La Lône, située sur le territoire de la commune de Méounes-lès-Montrieux, et les travaux de prélèvement deau ; instauré …
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS AU PUBLIC Direction des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du developpement durable Mise en conformité de la source de Font Pétugue La Lône, sur le territoire de la commune de Méounes-lès-Montrieux Par arrêté du 3 décembre 2024, Le préfet du Var a : déclaré dutilité publique les périmètres de protection de la source de Font Pétugue La Lône, située sur le territoire de la commune de Méounes-lès-Montrieux, et les travaux de prélèvement deau ; instauré d…
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Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Faisant connaître louverture et lorganisation dune enquête publique relative à une demande de creation dune zone agricole protégée sur la commune de Montfort-sur-Argens Par arrêté du 29 octobre 2024, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agricole protégée (article L.112-2 du code rural et de la pêche maritime) sur la commune de Mont…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : MAIRIE LE VAL. Siren : 218301430. Communaute dAgglomération Provence Verte APPROBATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DU VAL Par délibération n°CC-2024-171 en date du 27 septembre 2024 le conseil communautaire de lAgglomération Provence Verte, compétente en matière de règlementation de la publicité extérieure, A approuvé le Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune du Val. La délibération est affichée pendant un mois en mairie du Val et au siège de la Communauté dAgglomér…
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Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION PROVENCE VERTE APPROBATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DE SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME Par délibération n°CC-2024-170 en date du 27 septembre 2024 le Conseil Communautaire de lAgglomération Provence Verte, competente en matière de règlementation de la publicité extérieure, A approuvé le Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. La délibération est affichée pendant un mois en mairie de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume et au si…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
Par arrêté du 21 juin 2024, le Prefet du Var a : (1) déclaré lutilité publique des travaux de dérivation des eaux et des périmètres de protection du forage de Rondoline 2, Situé sur le territoire de la commune de Nans-les-Pins ; (2) instauré des périmètres de protection immédiate et rapprochée, situés sur les territoires des communes de Nans-les-Pins, de Mazaugue et du Plan-dAups-Sainte-Baume, valant servitude dutilité publique ; (3) autorisé lutilisation de leau prélevée en vue de la consommat…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Remise en exploitation du captage de la source de Font Petugue Commune de Méounes-lès-Montrieux Sur demande de la communauté dagglomération de la Provence Verte, domiciliée Quartier de Paris, 174 Route départementale 554, 83170 Brigades, Et par arrêté du 7 juin 2024, le préfet du Var organise une enquête publique unique portant sur la remise en exploitation permanente du captage de la source de Font Pétugue, située sur le territoire de la commune de Méounes-lès-Mon…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Remise en exploitation du captage de la source de Font Petugue Commune de Méounes-lès-Montrieux Sur demande de la communauté dagglomération de la Provence Verte, domiciliée Quartier de Paris, 174, Route départementale 554, 83170 Brignoles, et par arrêté du 7 juin 2024, le préfet du Var organise une enquête publique unique portant sur la remise en exploitation permanente du captage de la sour…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Remise en exploitation du captage de la source de Font Petugue Commune de Méounes-lès-Montrieux Sur demande de la communauté dagglomération de la Provence Verte, domiciliée Quartier de Paris, 174, Route départementale 554, 83170 Brignoles, et par arrêté du 7 juin 2024, le préfet du Var organise une enquête publique unique portant sur la remise en exploitation permanente du captage de la sour…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUETE PUBLIQUE UNIQUE Remise en exploitation du captage de la source de Font Petugue Commune de Méounes-lès-Montrieux Sur demande de la communauté dagglomération de la Provence Verte, domiciliée Quartier de Paris, 174 Route départementale 554, 83170 Brigades, Et par arrêté du 7 juin 2024, le préfet du Var organise une enquête publique unique portant sur la remise en exploitation permanente du captage de la source de Font Pétugue, située sur le territoire de la commune de Méounes-lès-Mon…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : MAIRIE LE VAL. Siren : 218301430. COMMUNE DE LE VAL AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE CONJOINTE RÉVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) ÉLABORATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP) de la ville de LE VAL (Var) Par arrête municipal n°01A/2024 du 19/01/2024, lenquête publique conjointe sur le projet de révision du PLU et sur le projet délaboration du RLP se déroulera pendant une durée de 33 jours consécutifs : du 05 avril 2024 au 07 mai 2024 inclus Caractéristiques principales du PLU : Com…
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Annonce JAL - Enquête Publique
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 5 février 2024, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agricole protégée (ZAP) sur la commune de Bras. Le projet porte sur la création dune zone agricole protégée dune superficie de 948 hectares, Soit 96 % de la zone agricole du plan local durbanisme de la commune. Les informations concernant le projet mis à lenquête p…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 5 février 2024, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agricole protégée (ZAP) sur la commune de Bras. Le projet porte sur la création dune zone agricole protégée dune superficie de 948 hectares, Soit 96 % de la zone agricole du plan local durbanisme de la commune. Les informations concernant le projet mis à lenquête pourront être demandées auprès du porteur de projet, /Agglomération Provence…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 5 février 2024, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agricole protégée (ZAP) sur la commune de Bras. Le projet porte sur la création dune zone agricole protégée dune superficie de 948 hectares, Soit 96 % de la zone agricole du plan local durbanisme de la commune. Les informations concernant le projet mis à lenquête pourront être demandées auprès du porteur de projet, lAgglomération Provence…
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Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête du 5 février 2024, le préfet du Var a prescrit et organisé une enquête publique relative à une demande de création dune zone agricole protégée (ZAP) sur la commune de Bras. Le projet porte sur la création dune zone agricole protégée dune superficie de 948 hectares, Soit 96 % de la zone agricole du plan local durbanisme de la commune. Les informations concernant le projet mis à lenquête p…
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Annonce JAL - Avis administratif
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DE LA PROVENCE VERTE COMMUNAUTÉ VERTE PRESCRIPTION DE LÉLABORATION DUN RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPI) Par delibération n° CC-2024-012 le Conseil Communautaire de la Communauté dAgglomération de la Provence Verte a prescrit lélaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal, a défini les objectifs poursuivis et les modalités de concertation. Cette délibération sera affic…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS À la demande de la Communaute dAgglomération de la Provence Verte, compétente dans la prévention du risque incendie afin de protéger les personnes et les biens, Plusieurs projets de servi tudes dédiées à la Défense des Forêts Contre lIncendie (DFCI) vont être signés par le Préfet du Var. Ils portent sur létablissement de servitudes pour le passage et la réalisation de travaux daménagement pour le risque incendie sur…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
314079 A la demande de la Communauté dAgglomération de la Provence Verte, competente dans la prévention du risque incendie afin de protéger les personnes et les biens, Plusieurs projets de servitudes dédiées à la Défense des Forêts Contre lIncendie (DFCI) vont être signés par le Préfet du Var. Ils portent sur létablissement de servitudes pour le passage et la réalisation de travaux daménagement pour le risque incendie sur les pistes suivantes : « N714-Saint Andrieux » sur les communes de Pontev…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
314079 A la demande de la Communauté dAgglomération de la Provence Verte, competente dans la prévention du risque incendie afin de protéger les personnes et les biens, Plusieurs projets de servitudes dédiées à la Défense des Forêts Contre lIncendie (DFCI) vont être signés par le Préfet du Var. Ils portent sur létablissement de servitudes pour le passage et la réalisation de travaux daménagement pour le risque incendie sur les pistes suivantes : « N714-Saint Andrieux » sur les communes de Pontev…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Dénomination : COMMUNAUTE AGGLOMERATION PROVENCE VERTE. Siren : 200068104. AVIS A la demande de la Communaute dAgglomération de la Provence Verte, compétente dans la prévention du risque feu de forêt un projet de servitudes dédiées à la Défense des Forêts contre lIncendie (DFCI), Va être signé par le Préfet du Var portant établissement de servitudes de passage et dAménagement sur les pistes suivantes : « S421 Le Défens » commune de Garéoult, « T741 Plan de Selves » communes de Néoules et Méoune…
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
308792 AVIS A la demande de la Communauté dAgglomération de la Provence Verte, competente dans la prévention du risque feu de forêt un projet de servitudes dédiées à la Défense des Forêts contre lIncendie (DFCI), Va être signé par le Préfet du Var portant établissement de servitudes de passage et dAménagement sur les pistes suivantes : « S421 Le Défens » commune de Garéoult, « T741 Plan de Selves » communes de Néoules et Méounes-Les-Montrieux, « S1 Engardin » communes de La Celle et Brignoles. …
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Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
PREFET DU VAR AVIS DAFFICHAGE Plan de Prévention des Risques dinondations lie à la présence de LIssole et de ses principaux affluents sur le territoire de la commune de Néoules Par arrêté en date du 8 septembre 2020, le Préfet du Var a prorogé le délai dapprobation du Plan de Prévention des Risques dinondations (PPRI) lié à la présence de llssole et de ses principaux affluents sur la commune de Néoules. Cet arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture du Var. Il sera a…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Forage de Notre-Dame Communes de Brignoles et Le Val Sur demande de la communaute dagglomération Provence Verte, domiciliée Quartier de Paris, 174 Route départementale 554, 83170 Brignoles et par arrêté du 26 octobre 2020, Le préfet du Var organise une enquête publique unique sur la mise en conformité du forage de Notre Dame. Cette enquête, dune durée de 18 jours consécutifs, se tiendra en mairie du Val, siège de lenquête, du 1er décembre au 18 décembre 2020 inclus…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFET DU VAR Liberté Égalite Fraternité Forage de Notre-Dame Communes de Brignoles et Le Val AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Sur demande de la communauté dagglomération Provence Verte, domiciliée Quartier de Paris, 174 Route départementale 554, 83170 Brignoles et par arrêté du 26 octobre 2020, Le préfet du Var organise une enquête publique unique sur la mise en conformité du forage de Notre Dame. Cette enquête, dune durée de 18 jours consécutifs, se tiendra en mairie du Val, siège de lenquête, d…
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Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
PRÉFET DU VAR Forage de Notre-Dame Communes de Brignoles et Le Val AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Sur demande de la communauté dagglomeration Provence Verte, domiciliée Quartier de Paris, 174 Route départementale 554, 83170 Brignoles et par arrêté du 26 octobre 2020, Le préfet du Var organise une enquête publique unique sur la mise en conformité du forage de Notre Dame. Cette enquête, dune durée de 18 jours consécutifs, se tiendra en mairie du Val, siège de lenquête, du 1er décembre, au 18 décem…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Forage de Notre-Dame Communes de Brignoles et Le Val Sur demande de la communaute dagglomération Provence Verte, domiciliée Quartier de Paris, 174 Route départementale 554, 83170 Brignoles et par arrêté du 26 octobre 2020, Le préfet du Var organise une enquête publique unique sur la mise en conformité du forage de Notre Dame. Cette enquête, dune durée de 18 jours consécutifs, se tiendra en mairie du Val, siège de lenquête, du 1er décembre au 18 décembre 2020 inclus…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PRÉFET DU VAR AVIS AU PUBLIC Mise en conformité du forage de Notre-Dame. Direction des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du developpement durable Par arrêté, du 3 août 2021, Le préfet du Var a : déclaré dutilité publique les travaux de prélèvement deau et les périmètres de protection du forage de Notre-Dame situé sur le territoire de la commune de Brignoles; instauré des périmètres de protection immédiate, rapprochée et éloignée situés sur le territoire d…
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Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
AVIS AU PUBLIC Direction des politiques publiques et de lappui territorial Bureau de lenvironnement et du developpement durable Mise en conformité du forage de Notre-Dame. Par arrêté, du 3 août 2021, Le préfet du Var a : déclaré dutilité publique les travaux de prélèvement deau et les périmètres de protection du forage de Notre-Dame situé sur le territoire de la commune de Brignoles; instauré des périmètres de protection immédiate, rapprochée et éloignée situés sur le territoire des communes de…
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