- Dernière modification le01/08/2025Date de dernière modification des données de l'entreprise
- Procédure collectiveAucuneProcédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
- Publication des comptesNonSelon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
- Taille de l'entreprise Année 2022Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
- Effectif Année 2022250 à 499 salariésLe nombre d'employés que la société a chez elle.
- Score Extra-financierNon calculéLe score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- Bilan Carbone Année 20181655.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
CA DE L'AUXERROIS
- SIREN200 067 114200067114
- SIRET DU SIEGE SOCIAL200 067 114 0001320006711400013
- TVA INTRACOMMUNAUTAIREFR80200067114FR80200067114
- DATE DE CREATION01 janvier 2017
- CODE NAF ou APE8411Z - Administration publique générale8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUEEtablissement public administratifEtablissement public administratif
- DIRIGEANTS
- ADRESSE6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
- SOURCES & MISES À JOUR
Récapitulatif
Informations Légales
- Noms commerciauxCA DE L'AUXERROIS CA DE L'AUXERROIS
- Statut INSEEInscriteDepuis le 01 janvier 2017
- Forme juridiqueCommunauté d'agglomération Communauté d'agglomération
Secteur d'activité de l'entreprise
Informations commerciales
- Domaine d'activitéAdministration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
Trouver des prospects, des clients B2B
Retrouvez la liste des 488 entreprises du secteur "Administration publique générale" dans l'Yonne (89)
Rapport complet officiel
Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.
Rapport complet officiel
Voir un exemple- 7,90€
RCO - Rapport complet officiel
Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance...
- Émis le 26 novembre 2020
- Travaux sur le réseau deau potable (conduites, branchements et sécurisation des ouvrages) - Programme 2020 - Travaux renouvellement de canalisations et de branchements
- Date limite pour réponse26 mars 2022
- Émis le 29 novembre 2021
- Gestion du Pôle Environnemental et du Vestiaire Guilliet et accompagnement de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois dans lémergence dun technopôle autour de la filière hydrogène - Années 2021 à 2025
- Date limite pour réponse29 novembre 2026
- Émis le 01 janvier 2023
- Le présent appel doffres a pour objet la souscription des contrats dassurance du groupement de commandes constitué entre la Communauté dAgglomération de lAUXERROIS et de la Ville dAUXERRE. - assurance des véhicules à moteur et des risques annexes
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 01 janvier 2023
- Le présent appel doffres a pour objet la souscription des contrats dassurance du groupement de commandes constitué entre la Communauté dAgglomération de lAUXERROIS et de la Ville dAUXERRE. - assurance des dommages aux biens et des risques annexes
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 01 janvier 2023
- Le présent appel doffres a pour objet la souscription des contrats dassurance du groupement de commandes constitué entre la Communauté dAgglomération de lAUXERROIS et de la Ville dAUXERRE. - assurance des responsabilités et des risques annexes
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 01 janvier 2023
- Le présent appel doffres a pour objet la souscription des contrats dassurance du groupement de commandes constitué entre la Communauté dAgglomération de lAUXERROIS et de la Ville dAUXERRE. - assurance de la protection fonctionnelle des agents et des
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 01 janvier 2023
- Le présent appel doffres a pour objet la souscription des contrats dassurance du groupement de commandes constitué entre la Communauté dAgglomération de lAUXERROIS et de la Ville dAUXERRE. - assurance tous risques expositions - musée
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 28 mai 2019
- Le présent marché est décomposé en quatre lots désignés ci-après : - Pour le lot 01 Elaboration du PLU de Chitry-le-Fort. - Pour le lot 02 Elaboration du PLU dEscamps. - Pour le lot 03 Elaboration du PLU de Jussy. - Pour
- Date limite pour réponse28 mai 2020
- Émis le 28 mai 2019
- Le présent marché est décomposé en quatre lots désignés ci-après : - Pour le lot 01 Elaboration du PLU de Chitry-le-Fort. - Pour le lot 02 Elaboration du PLU dEscamps. - Pour le lot 03 Elaboration du PLU de Jussy. - Pour le l
- Date limite pour réponse28 mai 2020
- Émis le 19 août 2021
- Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement sans ouverture de fouille sur les communes de Vincelles et Vincelottes - Tests et contrôles des réseaux
- Date limite pour réponse19 août 2022
- Émis le 30 novembre 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'EU ou d'EP - Années 2020 / 2021 Lot 2 : Contrôles et tests - MS 10 : commune dAuxerre rue de la Banque
- Date limite pour réponse30 janvier 2023
- Émis le 28 mai 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°2 : Contrôles et tests - MS 7 : Commune de Montigny la Resle rue de la Fournaise
- Date limite pour réponse28 janvier 2022
- Émis le 20 mai 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot 2 : Contrôles et tests - MS 6 : Commune d'Auxerre : rues de Paris et Victor Martin
- Date limite pour réponse20 octobre 2021
- Émis le 09 novembre 2020
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 - Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales - Années 2020 / 2021 - Lot n°2 : Contrôles et tests des réseaux - MS 1 : commune de Chevannes, rue de la...
- Date limite pour réponse09 mars 2021
- Émis le 30 novembre 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'EU ou d'EP - Années 2020 / 2021 Lot 2 : Contrôles et tests - MS 13 : commune d'Auxerre - rue des Boussicats
- Date limite pour réponse30 janvier 2023
- Émis le 26 janvier 2021
- Objet : Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°2 : Contrôles et tests des réseaux - MS 2 : Commune d'Auxerre : rues du Vi
- Date limite pour réponse26 juin 2021
- Émis le 01 décembre 2021
- Réhabilitation de la station dépuration du bourg de Charbuy
- Date limite pour réponse01 janvier 2023
- Émis le 19 avril 2019
- Réalisation de travaux de rénovation et de modification du réseau d'eau chaude sanitaire des vestiaires du Stade Nautique de l'Arbre Sec à Auxerre
- Date limite pour réponse19 avril 2020
- Émis le 06 mai 2021
- PAV : Collecte et traitement de déchets issus des PAV de la Communauté de l'auxerrois - Collecte et traitement des déchets demballages de type Verre
- Date limite pour réponse06 mai 2025
- Émis le 21 octobre 2020
- Réhabilitation des anciens vestiaires de lusine Guilliet en Tiers Lieu - Chape Carrelage Faïences
- Date limite pour réponse21 janvier 2022
- Émis le 07 mars 2019
- Le présent marché a pour objet la réalisation des travaux suivants : Aménagement d'un local dans le bâtiment de la Maison des Mobilités sis 10 Place de lHôtel de Ville 89000 AUXERRE.Les prestations sont réparties en 8 lot(s) désigné(s) ci-après
- Date limite pour réponse07 avril 2020
- Émis le 31 mai 2022
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 - Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales - Années 2020 / 2021 - Lot 1 :Assainissement MS19 Commune de St Bris : route de Bailly
- Date limite pour réponse01 juillet 2022
- Émis le 09 septembre 2021
- Travaux de sécurisation de lalimentation en eau potable de la commune de Champs sur Yonne. - Travaux de pose de canalisations
- Date limite pour réponse09 septembre 2023
- Émis le 19 août 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 9 : communes de Vincelles et Vincelottes
- Date limite pour réponse19 août 2022
- Émis le 07 juillet 2023
- Le présent accord-cadre et les futurs marchés subséquents qui en découleront, ont pour objet des travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales, sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
- Date limite pour réponse07 août 2023
- Émis le 30 novembre 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 13 : Commune d'Auxerre : rue des Boussicats
- Date limite pour réponse30 janvier 2023
- Émis le 07 juillet 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 8 : commune de Gurgy, rue Patures, Rivieres et diverses
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 12 avril 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 4 : Commune de Monéteau : allée de l'Ermitage
- Date limite pour réponse12 juillet 2021
- Émis le 15 juillet 2019
- Réalisation de travaux sur le réseau d'eau potable (conduites, branchements et sécurisation des ouvrages) - Programme 2019 - Les prestations sont réparties en 2 lot(s) désigné(s) ci-après : - -Lot n° 01 Travaux dextension et de renouvellement
- Date limite pour réponse15 juillet 2021
- Émis le 17 mai 2022
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 - Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales - Années 2020 / 2021 - Lot 1 : Assainissement - MS 17 Commune de St Bris le Vineux : rue de Gouaix
- Date limite pour réponse17 juin 2022
- Émis le 13 juillet 2021
- Travaux sur le réseau deau potable (conduites, branchements et sécurisation) - Programme 2021 - Travaux de renouvellement de canalisations et de branchements
- Date limite pour réponse13 juillet 2023
- Émis le 20 mai 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 6 : commune dAuxerre, rues de Paris et Victor Martin
- Date limite pour réponse20 octobre 2021
- Émis le 27 octobre 2022
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 - Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales - Années 2020 / 2021 - Assainissement RELANCE SUITE A DÉCLARATION SANS SUITE lot1 :Commune d'Auxerre : ru...
- Date limite pour réponse27 novembre 2022
- Émis le 28 mai 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 7 : Commune de Montigny la Resle rue de la Fournaise
- Date limite pour réponse28 janvier 2022
- Émis le 09 novembre 2020
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 - Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales - Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 1 : commune de Chevannes, rue de la Paix
- Date limite pour réponse09 mars 2021
- Émis le 24 novembre 2020
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 3 : Commune d'Auxerre, rue de Bourgogne
- Date limite pour réponse24 janvier 2022
- Émis le 26 juin 2023
- Le présent marché concerne la création ou réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales avec ouverture de fouille à ciel ouvert, sur le territoire de la Commune d : AUXERRE : rue des Boussicats - lot 1 : assainissement
- Date limite pour réponse26 juin 2024
- Émis le 09 janvier 2020
- Mission d'accompagnement des entreprises et danimation visant à renforcer et promouvoir le développement économique au sein du Pôle Environnemental Communautaire.
- Date limite pour réponse09 janvier 2022
- Émis le 20 octobre 2021
- Collecte porte à porte des déchets de 8 communes de la Communauté de l'auxerrois en redevance incitative
- Date limite pour réponse20 décembre 2023
- Émis le 20 septembre 2022
- Le présent marché a pour objet la réception et les opérations de tri des déchets recyclables en centre de tri agréé et leur conditionnement en vue de leur expédition vers les différentes filières de valorisation définies par la Communauté de lAuxerrois.
- Date limite pour réponse20 septembre 2025
- Émis le 06 mai 2021
- PAV : Collecte et traitement de déchets issus des PAV de la Communauté de l'auxerrois - Collecte et traitement des Ordures Ménagères et des déchets demballage de type recyclables secs (Tri en mélange)
- Date limite pour réponse06 mai 2025
- Émis le 05 octobre 2023
- Le présent marché porte sur : - - les travaux de réhabilitation de la STEP de Gy-lEvêque (89). -
- Date limite pour réponse05 décembre 2024
- Émis le 03 juillet 2020
- Nettoyage et entretien ménager du Pôle Environnemental Communautaire - Années 2020 à 2022
- Date limite pour réponse03 janvier 2023
- Émis le 07 juillet 2021
- Réhabilitation du réseau d'assainissement de Gurgy sans tranchée
- Date limite pour réponse07 décembre 2021
- Émis le 26 janvier 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 2 : Commune d'Auxerre : rues du Viaduc, Bourneil, Biellard
- Date limite pour réponse26 juin 2021
- Émis le 10 août 2022
- Aménagement dune aire de covoiturage - ENTREE DU Péage A6 Nord - Voirie et Réseaux Divers -Mobilier-Signalisation
- Date limite pour réponse10 mars 2023
- Émis le 06 décembre 2019
- Remise à niveau des voiries des zones dactivités économiques - Programme 2019 - Réfection de la rue des Isles à Monéteau
- Date limite pour réponse06 juillet 2020
- Émis le 09 novembre 2021
- Assistance à maîtrise d'ouvrage - Définition des besoins et passation du contrat de transports
- Date limite pour réponse09 décembre 2023
- Émis le 06 mai 2021
- Déchetteries : Collecte et traitement de déchets issus des déchetteries de la Communauté de l'auxerrois - Collecte et traitement des ferrailles, des cartons, des déchets verts et des gravats
- Date limite pour réponse06 mai 2025
- Émis le 06 mai 2021
- Déchetteries : Collecte et traitement de déchets issus des déchetteries de la Communauté de l'auxerrois - Collecte et traitement des déchets type DIB, des déchets Bois de classe 2
- Date limite pour réponse06 mai 2025
- Émis le 26 octobre 2022
- Le présent marché a pour objet une demande détude doptimisation du service public de prévention et de gestion des déchets et damélioration de la valorisation des déchets par des filières locales (écosystème) la réception et les opérations de tri des dé
- Date limite pour réponse26 avril 2024
- Émis le 06 mai 2021
- Déchetteries : Collecte et traitement de déchets issus des déchetteries de la Communauté de l'auxerrois - Collecte et traitement des déchets dangereux des ménages
- Date limite pour réponse06 mai 2025
- Émis le 26 juin 2023
- Le présent marché concerne la création ou réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales avec ouverture de fouille à ciel ouvert, sur le territoire de la Commune d : AUXERRE : rue des Boussicats - lot 2 : contrôles et test
- Date limite pour réponse26 juin 2024
- Émis le 02 août 2023
- Le présent accord-cadre et les futurs marchés subséquents qui en découleront, ont pour objet des travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales, sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
- Date limite pour réponse02 septembre 2023
- Émis le 13 octobre 2022
- Le présent accord-cadre et les futurs marchés subséquents qui en découleront, ont pour objet des travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales, sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
- Date limite pour réponse13 octobre 2026
- Émis le 08 août 2023
- Le présent accord-cadre et les futurs marchés subséquents qui en découleront, ont pour objet des travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales, sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
- Date limite pour réponse08 septembre 2023
- Émis le 11 avril 2022
- Mission dassistance à maîtrise douvrage pour la mise en - œuvre de centrales photovoltaïques au sol et ombrières de - parking
- Date limite pour réponse11 avril 2024
- Émis le 05 décembre 2019
- Fourniture et livraison de mobilier pour les besoins du Pôle Environnemental Communautaire
- Date limite pour réponse05 décembre 2020
- Émis le 21 octobre 2020
- Réhabilitation des anciens vestiaires de lusine Guilliet en Tiers Lieu - Monte Personne
- Date limite pour réponse21 janvier 2022
- Émis le 13 octobre 2022
- Le marché porte sur lexploitation des réseaux et des ouvrages dassainissement et deaux pluviales gérés en régie
- Date limite pour réponse13 octobre 2023
- Émis le 25 novembre 2021
- Connexion du réseau deau potable de Vincelottes à Irancy - Groupe de pompage
- Date limite pour réponse25 janvier 2023
- Émis le 08 juillet 2019
- Réalisation de travaux sur le réseau d'eau potable (conduites, branchements et sécurisation des ouvrages) - Programme 2019 - Les prestations sont réparties en 2 lot(s) désigné(s) ci-après : - -Lot n° 01 Travaux dextension et de renouvellement
- Date limite pour réponse08 juillet 2021
- Émis le 04 avril 2022
- Mission dassistance à maîtrise douvrage - Elaboration du projet alimentaire territorial -
- Date limite pour réponse04 avril 2023
- Émis le 21 octobre 2020
- Réhabilitation des anciens vestiaires de lusine Guilliet en Tiers Lieu - Charpente Couverture Zinguerie
- Date limite pour réponse21 janvier 2022
- Émis le 21 octobre 2020
- Réhabilitation des anciens vestiaires de lusine Guilliet en Tiers Lieu - Plomberie Sanitaires - Chauffage Ventilation
- Date limite pour réponse21 janvier 2022
- Émis le 21 octobre 2020
- Réhabilitation des anciens vestiaires de lusine Guilliet en Tiers Lieu - Électricité
- Date limite pour réponse21 janvier 2022
- Émis le 04 septembre 2020
- Audit sécurité de la station dépuration dAppoigny
- Date limite pour réponse04 décembre 2020
- Émis le 07 décembre 2022
- Acquisition et livraison de 6 véhicules de type VUL 100 % électriques et dUNE mini citadine 100 % électrique - VUL électrique Rallongé
- Date limite pour réponse07 mai 2023
- Émis le 07 décembre 2022
- Acquisition et livraison de 6 véhicules de type VUL 100 % électriques et dUNE mini citadine 100 % électrique - Micro-citadine électrique
- Date limite pour réponse07 mai 2023
- Émis le 07 décembre 2022
- Acquisition et livraison de 6 véhicules de type VUL 100 % électriques et dUNE mini citadine 100 % électrique - VUL électrique Standard
- Date limite pour réponse07 mai 2023
- Émis le 18 janvier 2023
- TRAVAUX DE MISE EN SEPARATIF DES RESEAUX ASSAINISSEMENT EN DOMAINE PRIVE COMMUNE DE QUENNE TRANCHE 1
- Date limite pour réponse18 janvier 2024
- Émis le 21 octobre 2020
- Réhabilitation des anciens vestiaires de lusine Guilliet en Tiers Lieu - Enduits, Peintures
- Date limite pour réponse21 janvier 2022
- Émis le 27 juin 2019
- Acquisition et livraison de deux véhicules utilitaires neufs d'environ 11 à 12 m3. Les prestations sont réparties en 2 lots et traitées par marchés séparés désignés ci-après : - Lot 01 : Acquisition et livraison d'un véhicule utilitaire neuf d'en
- Date limite pour réponse27 septembre 2019
- Émis le 30 juin 2021
- Prestations de topographie classique et prestations foncières pour les besoins du service Eau et Assainissement
- Date limite pour réponse30 juin 2025
- Émis le 12 août 2021
- Mission d'accompagnement au changement et de pilotage des politiques publiques
- Date limite pour réponse12 mai 2022
- Émis le 01 juin 2022
- Mise en œuvre et maintenance dune solution dématérialisée de gestion des arrêtés de voirie Gestion Domaine Public et acquisition et maintenance dun outil de gestion de loccupation du domaine public - Mise en œuvre et maintenance dune solution dématér
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 01 juin 2022
- Mise en œuvre et maintenance dune solution dématérialisée de gestion des arrêtés de voirie Gestion Domaine Public et acquisition et maintenance dun outil de gestion de loccupation du domaine public - Acquisition et maintenance dun outil de gestion de
- Date limite pour réponse01 janvier 2027
- Émis le 01 juin 2022
- Etude pré-opérationnelle sur le parc privé existant du territoire de la Communauté dagglomération de lauxerrois
- Date limite pour réponse01 janvier 2025
- Émis le 02 juillet 2019
- Connexion du réseau d'eau potable de Chitry Le Fort - Génie Civil et Equipements
- Date limite pour réponse02 janvier 2020
- Émis le 01 janvier 2023
- Fourniture, Installation et Gestion dun service de location de Vélos à Assistance Electrique
- Date limite pour réponse01 janvier 2024
- Émis le 30 novembre 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'EU ou d'EP - Années 2020 / 2021 Lot 2 : Contrôles et tests - MS 11 : commune d'Auxerre - rue des Conches
- Date limite pour réponse30 janvier 2023
- Émis le 19 octobre 2022
- Le présent accord-cadre et les futurs marchés subséquents qui en découleront, ont pour objet des travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales, sur le territoire de la Communauté de l'Auxerrois
- Date limite pour réponse19 octobre 2026
- Émis le 21 octobre 2020
- Réhabilitation des anciens vestiaires de lusine Guilliet en Tiers Lieu - Menuiseries Extérieures et Serrurerie
- Date limite pour réponse21 janvier 2022
- Émis le 25 mars 2019
- La présente consultation a pour objet la conception et la réalisation d'une exposition itinérante sur l'eau potable. Cette exposition comprendra trois thématiques, les cycles de leau, l'eau et les citoyens, l'eau et l'agriculture. Elle devra conven
- Date limite pour réponse25 juillet 2019
- Émis le 01 juin 2022
- Cartographie des sols sur la communauté dagglomération de lAuxerrois
- Date limite pour réponse01 juin 2023
- Émis le 19 août 2021
- Travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement sans ouverture de fouille sur les communes de Vincelles et Vincelottes - Travaux de réhabilitation sans tranchée
- Date limite pour réponse19 août 2022
- Émis le 21 octobre 2020
- Réhabilitation des anciens vestiaires de lusine Guilliet en Tiers Lieu - Cloisons - Doublage Isolation
- Date limite pour réponse21 janvier 2022
- Émis le 20 août 2020
- Outil de gestion pour la maîtrise de l'énergie
- Date limite pour réponse20 août 2024
- Émis le 25 novembre 2021
- Connexion du réseau deau potable de Vincelottes à Irancy - Pose de canalisation et reprise des branchements
- Date limite pour réponse25 janvier 2023
- Émis le 21 octobre 2020
- Réhabilitation des anciens vestiaires de lusine Guilliet en Tiers Lieu - Gros OEuvre Maçonnerie
- Date limite pour réponse21 janvier 2022
- Émis le 29 novembre 2019
- Fourniture et maintenance de 5 autobus standards à motorisation électrique alimenté par pile à combustible à carburation hydrogène pour le réseau de la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois (CAA).
- Date limite pour réponse29 novembre 2034
- Émis le 10 août 2022
- Aménagement dune aire de covoiturage - ENTREE DU Péage A6 Nord - Espaces verts
- Date limite pour réponse10 mars 2023
- Émis le 07 décembre 2023
- Transformation (rétrofit) et livraison dune Benne à Ordures Ménagères (BOM) de 26 tonnes à motorisation thermique en motorisation électrique à pile à combustible à hydrogène
- Date limite pour réponse07 juin 2027
- Émis le 26 juillet 2022
- Acquisition de droits dusage de longue durée de fibres optiques noires -
- Date limite pour réponse26 juillet 2037
- Émis le 02 juillet 2019
- Connexion du réseau d'eau potable de Chitry Le Fort - Réseaux
- Date limite pour réponse02 janvier 2020
- Émis le 30 novembre 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 12 : commune d'Appoigny - rues des Voves, Ormes, Sentier
- Date limite pour réponse30 janvier 2023
- Émis le 30 novembre 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 10 : commune dAuxerre rue de la Banque
- Date limite pour réponse30 janvier 2023
- Émis le 30 novembre 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 14 : commune dAuxerre rue Bobillot
- Date limite pour réponse30 janvier 2023
- Émis le 30 novembre 2021
- Accord-Cadre multi attributaires n°05 Travaux d'assainissement avec la création ou la réhabilitation des réseaux d'eaux usées ou d'eaux pluviales Années 2020 / 2021 - Lot n°1 : Assainissement - MS 11 : commune d'Auxerre - rue des Conches
- Date limite pour réponse30 janvier 2023
- Émis le 03 novembre 2022
- MISE EN SEPARATIF DU RESEAU ASSAINISSEMENT DE QUENNE TRANCHE 1
- Date limite pour réponse03 septembre 2023
Établissements
- Ouverts
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
CA DE L'AUXERROIS - 89000
Siège social
- SIRET2000671140001320006711400013
- ActivitéAdministration publique générale - 8411Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2024 (1 an)
AUX AERO PARC - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140018720006711400187
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2022 (3 ans)
BUDGET ANNEXE DECHETS - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140015320006711400153
- ActivitéTraitement et élimination des déchets non dangereux - 3821Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2022 (3 ans)
PARC ACTIVITE H2 DES MIGNOTTES - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140016120006711400161
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 05 novembre 2021 (3 ans)
ECO-POLE ZAE VENOY - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140017920006711400179
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
ASSAINISSEMENT - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140014620006711400146
- ActivitéCollecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
EAU POTABLE - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140004720006711400047
- ActivitéCaptage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
MOBILITE DURABLE - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140005420006711400054
- ActivitéTransports urbains et suburbains de voyageurs - 4931Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
SPANC - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140006220006711400062
- ActivitéAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
ZA DES MACHERINS A MONETEAU - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140008820006711400088
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
PARC D'ACTIVITES A APPOIGNY - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140009620006711400096
- ActivitéConstruction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
SERVICE ADS SIG - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140010420006711400104
- ActivitéAdministration publique (tutelle) des activités économiques - 8413Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
Depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
DECHETS - REDEVANCE INCITATIVE - 89000
Établissement secondaire
- SIRET2000671140012020006711400120
- ActivitéAdministration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale - 8412Z
- Adresse6 B PLACE DU MARECHAL LECLERC, 89000 AUXERRE France
- Fermé
Du 01 janvier 2017 au 01 janvier 2017
CAMPING - 89290
Ancien établissement
- SIRET2000671140013820006711400138
- ActivitéTerrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs - 5530Z
- AdresseROUTE DE VINCELOTTES, 89290 VINCELLES France
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Cartographie de CA DE L'AUXERROIS
Réseau de l'entreprise
10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
Depuis le 24-04-2025
AGENCE D'ATTRACTIVITE DE L'YONNE
- SIREN943169896943169896
Administrateur
Finances de CA DE L'AUXERROIS
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- SociétéXxxxxx XXXX
- SIREN000 000 000
- Score00x
- RisqueXxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple- 5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Chiffres clés de CA DE L'AUXERROIS
Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | ΔVariation |
---|---|---|---|
Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
Extra-financier
Score extra-financier
Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
- Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
- Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
- Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2eScope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2eScope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Annonces (Bodacc & Jal)
73 annonces Bodacc & Jal
Dernières annonces ajoutées
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE Par delibération nº 2025-059 du 17 avril 2025, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvée la modification simplifiée du plan local durbanisme de la commune dEscolives Sainte-Camille. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables au siège de …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS Modification simplifiee nº3 PLU Escolives-Sainte-Camille Par arrêté nº2024-DSAT-011 du 18 février 2025, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée nº3 du PLU dEscolives-Sainte-Camille, Ayant pour objet la mise à jour des règles de hauteurs dans le secteur AU1 afin de les faire correspondre aux règles appliquées dans le secteur U1, comme mentionné dans le rapport de présentation. Par délibération nº2025-151 du 26 juin 2025, le Conseil Co…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DAUXERRE Par delibération nº 2025-150 du 26 juin 2025, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvée la modification simplifiée du plan local durbanisme de la commune dAuxerre. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables au siège de la Communauté dAgglomération de lAu…
Annonce JAL - Avis administratif
A LATTENTION DES ASSOCIATIONS DEPOTS DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION VILLE DAUXERRE ET COMMUNAUTE DE LAUXERROIS ANNEE 2026 Les dossiers de demande de subvention sont disponibles sur le site internet de la ville dAuxerre www.auxerre.fr (rubrique : citoyenne/Association/ Association-et-subvention) et de la Communaute de lauxerrois (rubrique : Pratique/Vousêtes-une-commune-ou-une-association/Demandede-subvention) LA DATE LIMITE DE DEPOT DE VOTRE DOSSIER EST FIXEE AU 28 SEPTEMBRE 2025 Pour tou…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DAUXERRE Par arrête nº2024-DSATM-077 du 10 septembre 2024, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée du PLU dAUXERRE. Par délibération du nº2025-024 du 20 février 2024, Le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a défini les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée. La délibération nº2025-024 du 20 …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE ET DE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE VENOY Par delibérations nº 2025-022 et nº 2025-023 du 20 février 2025, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvée la modification et la révision allégée du plan local durbanisme de la commune de VENOY. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie de VENOY (1…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE MONÉTEAU Par delibération nº 2025-025 du 20 février 2025, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvée la modification simplifiée du plan local durbanisme de la commune de MONÉTEAU. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie de Monéteau (place de la Mairie 89470 Monéteau) …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE MISE à DISPOSITION DU PUBLIC MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DESCOLIVES-SAINTE-CAMILLE Par arrête nº2024-DSAT-090 du 30 octobre 2024, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée du PLU dEscolives-Sainte-Camille. Par délibération du nº2025-021 du 20 février 2025, Le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a défini les modalités de la mise à disposition au public du dossie…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION Nº2 DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DAUXERRE Par arrête préfectoral nº PREF-SGAD-BE-2024-0308 du 6 décembre 2024, le Préfet de lYonne a approuvé la modification nº2 du plan de sauvegarde et de mise en valeur de la commune dAuxerre. Cet arrêté est publié au recueil des actes administratifs. Le dossier approuvé est consultable à la Communauté dAgglomération de lAuxerrois, à la mairie dAuxerre, à lunité départementale de lArchitecture et du Patrimoine de lYonne et à la …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE MONÉTEAU Par arrête nº2024-DSAT-059 du 10 juillet 2024, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée du PLU de MONÉTEAU. Par délibération du nº2024-194 du 03 octobre 2024, Le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a défini les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée. La délibération nº2024-194 du …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE COMMUNAUTE DE LAUXERROIS / Revision Allégée et modification n°2 du plan local durbanisme de VENOY AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLÉGÉE ET MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE VENOY Par arrêté n°2024-DSAT-0078 du 06 septembre 2024, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a décidé louverture de lenquête publique conjointe portant sur le projet de révision allégée et de modification Plan Local dUrbanisme (PLU) de Venoy. Lenquête se déroulera à la…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLÉGÉE ET MODIFICATION Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE VENOY Par arrête nº2024-DSAT-0078 du 06 septembre 2024, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a décidé louverture de lenquête publique conjointe portant sur le projet de révision allégée et de modification Plan Local dUrbanisme (PLU) de Venoy. Lenquête se déroulera à la mairie de Venoy et au siège de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois, Du 16 octobre 2024 au 16 novembre 2024 inclu…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE COMMUNE DE VENOY Revision allégée et modification n° 2 du plan local durbansime Annonce légale N° 202409025/1374 Communauté de lAuxerrois AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLÉGÉE ET MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE VENOY Par arrêté n°2024-DSAT-0078 du 06 septembre 2024, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a décidé louverture de lenquête publique conjointe portant sur le projet de révision allégée et de modification Plan Local dUrbanisme (P…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLÉGÉE ET MODIFICATION Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE VENOY Par arrête nº2024-DSAT-0078 du 06 septembre 2024, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a décidé louverture de lenquête publique conjointe portant sur le projet de révision allégée et de modification Plan Local dUrbanisme (PLU) de Venoy. Lenquête se déroulera à la mairie de Venoy et au siège de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois, Du 16 octobre au 16 novembre 2024 inclus, au…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DAUXERRE MODIFICATION N°2 PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE Le public est averti quen exécution de larrêté n° PREF-SGAD-BE-2024-0153du 8 août 2024 : une enquête publique relative au projet de modification n°2 du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable(secteur sauvegardé) de la commune dAuxerre, porte par la Communauté dagglomération de lAuxerrois, Sera ouverte du vendredi 6 septembre 202…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DAUXERRE Modification nº2 Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Site patrimonial remarquable Le public est averti quen execution de larrêté nº PREF-SGAD-BE 2024-0153 du 8 août 2024 : une enquête publique relative au projet de modification nº2 du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable (secteur sauvegardé) de la commune dAuxerre, porté par la Communauté dagglomération de lAuxerrois, Sera ouverte du vendredi 6 septembre 20…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
PRÉFECTURE DE RÉGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ET PRÉFECTURE DU DÉPARTEMENT DE LYONNE AVIS MISE EN RéVISION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR (PSMV) DAUXERRE Apres accord du conseil communautaire de la communauté dagglomération de lAuxerrois en date du 30 mai 2024, larrêté préfectoral nº PREF-SGAD-BE-0097 du 15 juillet 2024 a mis en révision le plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable. Larrêté définit les o…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DAUXERRE MODIFICATION N°2 PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE Le public est averti quen exécution de larrêté n° PREF-SGAD-BE-2024-0153 du 8 août 2024 : une enquête publique relative au projet de modification n°2 du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable(secteur sauvegardé) de la commune dAuxerre, porte par la Communauté dagglomération de lAuxerrois, Sera ouverte du vendredi 6 septembre 20…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNE DAUXERRE Modification nº2 Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Site patrimonial remarquable Le public est averti quen execution de larrêté nº PREF-SGAD-BE 2024-0153 du 8 août 2024 : une enquête publique relative au projet de modification nº2 du Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du Site patrimonial remarquable (secteur sauvegardé) de la commune dAuxerre, porté par la Communauté dagglomération de lAuxerrois, Sera ouverte du vendredi 6 septembre 20…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS Avis de publication de larrête n°DDT/SAAT/2024-0026 accordant un droit de préemption à la Communauté dagglomération de lAuxerrois pour la préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine Par arrêté préfectoral n°DDT/SAAT/2024-0026 du 21 mars 2024,un droit de préemption pour la préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine est accordé à la Communauté dagglomération de lAuxerrois. La délimitation du territoire concerné par lexercice du droit de p…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº 2 DU PLAN LOCAL DURBANISME DE VILLEFARGEAU Par delibération nº 2024-146 du 27 juin 2024, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvé la modification simplifiée nº 2 du plan local durbanisme de la commune de VILLEFARGEAU. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie de VILLEFARGEAU (2, Rue de lÉglis…
Annonce JAL - Avis administratif
Avis Avis de publication de larrêté n°DDT/SAAT/2024-0026 accordant un droit de préemption à la Communauté dagglomeration de lAuxerrois pour la préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine Par arrêté préfectoral n°DDT/SAAT/2024-0026 du 21 mars 2024, un droit de préemption pour la préservation des ressources en eau destinées à la consommation humaine est accordé à la Communauté dagglomération de lAuxerrois. La délimitation du territoire concerné par lexercice du droit de…
Annonce JAL - Avis administratif
COMMUNE DE LAUXERROIS Service Vie Associative Évènements AVIS A LATTENTION DES ASSOCIATIONS DEPOTS DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION VILLE DAUXERRE ET COMMUNAUTE DE LAUXERROIS ANNEE 2025 Les dossiers de demande de subvention sont disponibles sur le site internet de la ville dAuxerre www.auxerre.fr(rubrique : citoyenne/Association/Association et-subvention) et de la Communaute de lauxerrois (rubrique : Pratique/Vous êtes-une-commune-ou-une-association/Demande de-subvention) Pour tout renseign…
Annonce JAL - Subventions / obtention d'aides publiques
COMMUNE DE LAUXERROIS Service Vie Associative Évènements AVIS A LATTENTION DES ASSOCIATIONS DEPOTS DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION VILLE DAUXERRE ET COMMUNAUTE DE LAUXERROIS ANNEE 2025 Les dossiers de demande de subvention sont disponibles sur le site internet de la ville dAuxerre www.auxerre.fr(rubrique : citoyenne/Association/Association et-subvention) et de la Communaute de lauxerrois (rubrique : Pratique/Vous êtes-une-commune-ou-une-association/Demande de-subvention) Pour tout renseign…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS RAPPEL CONCERTATION PRÉALABLE ÉVOLUTION DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE VENOY Par delibération nº 2024-007 du 15 février 2024, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la révision allégée du PLU de Venoy et a défini les modalités de concertation. Par délibération nº 2024-031 du 4 avril 2024, Le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a défini les modalités de concertation préalable du public sur le dossier…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE VENOY AVIS AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE VENOY Par arrête n° 2021-DSAT-010 du 13 décembre 2021, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification n°2 du PLU de Venoy Cette modification doit permettre douvrir à lurbanisation la zone 2AUy et dapporter différentes modifications au règlement du PLU. Par d…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AVIS DE CONCERTATION PRÉALABLE MODIFICATION Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE VENOY Par arrête nº 2021-DSAT-010 du 13 décembre 2021, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification nº2 du PLU de Venoy Cette modification doit permettre douvrir à lurbanisation la zone 2AUy et dapporter différentes modifications au règlement du PLU. Par délibération nº 2024-031 du 4 avril 2024, Le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE VILLEFARGEAU Par arrête nº 2024-DSAT-010 du 27 mars 2024, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée nº2 du PLU de Villefargeau, Visant à rectifier une erreur matérielle. Par délibération nº 2024-032 du 4 avril 2024, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois définit les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modif…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS RÉVISION ALLÉGÉE PLAN LOCAL DURBANISME DE VENOY Par arrête nº 2024-007 du 15 février 2024, La Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la révision allégée du plan local durbanisme de la commune de Venoy. Cette révision allégée doit permettre de diminuer le recul imposé par larticle L 111-6 du code de lurbanisme autour de lautoroute A6 au niveau de la zone 2AUy. Un registre de concertation ainsi que les éléments du dossier, Mis à jour régulièrement, sont mis à disposition du publi…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATIONDU PLAN LOCAL DURBANISME DE VENOY Par Delibération du Conseil Communautaire nº 2024-006 du 15 février 2024, La Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvé la justification de louverture à lurbanisation de la zone 2AUy dans le cadre de la modification nº 2 du plan local durbanisme de la commune de Venoy. Cette modification doit apporter différentes évolutions au PLU afin de permettre le développement de projets, Une urbanisation cohérente de la commune et de faciliter lin…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE VENOY Par arrête nº2023-DSAT-031 du 1er septembre 2023, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée du PLU de VENOY. Par délibération du nº2023-155 du 28 septembre 2023, Le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois définit les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée. La délibération nº2023-155 du 28…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE VINCELOTTES Par delibération nº2023-195 du 16 novembre 2023 , le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvée la modification simplifiée du plan local durbanisme de la commune de VINCELOTTES. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie de VINCELOTTES (28, Rue Saint Martin 892…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
20230922/1300 Publiée le : 22 septembre 2023 Préfet de lYonne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA COMMUNE DAPPOIGNY Le public est averti quen execution : du code de lenvironnement, de larrêté n° PREF-SAPPIE-BE-2023-0376 du 31 août 2023, Une enquête publique relative à la demande de renouvellement dautorisation environnementale, au titre de la loi sur leau, pour lexploitation du système dassainissement situé sur la commune dAppoigny, déposée par la Communauté dagglomération de lAuxerrois, sera ouverte…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Préfet de lYonne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA COMMUNE DAPPOIGNY Le public est averti quen execution : du code de lenvironnement, de larrêté nº PREF-SAPPIE-BE-2023-0376 du 31 août 2023, Une enquête publique relative à la demande de renouvellement dautorisation environnementale, au titre de la loi sur leau, pour lexploitation du système dassainissement situé sur la commune dAppoigny, déposée par la Communauté dagglomération de lAuxerrois, sera ouverte du jeudi 21 septembre 2023 (14 h 00) au same…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
AVIS DENQUETE COMMUNE DAPPOIGNY / Exploitation du système dassainissement Annonce légale N° 20230905/1296 Publiée le : 5 septembre 2023 Prefet de lYonne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA COMMUNE DAPPOIGNY Le public est averti quen exécution : du code de lenvironnement, de larrêté n° PREF-SAPPIE-BE-2023-0376 du 31 août 2023, Une enquête publique relative à la demande de renouvellement dautorisation environnementale, au titre de la loi sur leau, pour lexploitation du système dassainissement situé su…
Annonce JAL - Projet relatif à la Loi sur l'eau
Préfet de lYonne AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LA COMMUNE DAPPOIGNY Le public est averti quen execution : du code de lenvironnement, de larrêté nº PREF-SAPPIE-BE-2023-0376 du 31 août 2023, Une enquête publique relative à la demande de renouvellement dautorisation environnementale, au titre de la loi sur leau, pour lexploitation du système dassainissement situé sur la commune dAppoigny, déposée par la Communauté dagglomération de lAuxerrois, sera ouverte du jeudi 21 septembre 2023 (14 h 00) au same…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE VINCELOTTES Par arrêté n° 2023-DSAT-022 du 12 mai 2023, le Président de la Communauté dAgglomeration de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée du PLU de Vincelottes Par délibération n° 2023-106 du 29 juin 2023, Le conseil communautaire de Communauté dAgglomération de lAuxerrois définit les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée. La délibération n° 2023-106 du 29 juin …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
20270803/1161 Publiée le : 3 août 2023 AVIS INSTAURATION DUN DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX Par déliberation du 29 juin 2023 n° 2023-110, le conseil communautaire dela Communauté dAgglomération de lAuxerrois a instauré un droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Saint-Bris-le-Vineux. Cedroit est applicable sur lensemble des zone urbaines et à urbaniser, Inscritesau PLU de la commune. La délibération instaurant ce droit est affichée pendant…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME DAPPOIGNY Par delibération du 29 juin 2023 nº2023-105, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvée la modification simplifiée du plan local durbanisme de la commune dAPPOIGNY. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie dAPPOIGNY (24, Rue Châtel Bourgeois 89380 Appoigny) et …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS INSTAURATION DUN DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN SUR LA COMMUNE DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX Par delibération du 29 juin 2023 nº 2023-110, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a instauré un droit de préemption urbain sur le territoire de la commune de Saint-Bris-le-Vineux. Ce droit est applicable sur lensemble des zone urbaines et à urbaniser, Inscrites au PLU de la commune. La délibération instaurant ce droit est affichée pendant un mois au siège de la Communauté d…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL DURBANISME DAUXERRE Par delibération du 29 juin 2023 nº2023-104, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvée la modification simplifiée du plan local durbanisme de la commune dAUXERRE. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables au siège de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois (6 bis Place …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPOROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX Par delibération du 29 juin 2023 nº 2023-107, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvé le plan local durbanisme de la commune de Saint-Bris-le-Vineux. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie de Saint-Bris-le-Vineux (1, Rue du docteur Tardieux 89530 SAINTBRIS LE-VINEUX) et a…
Annonce JAL - Subventions / obtention d'aides publiques
A L A T T E N T I ON DE S ASSOCIATIONS DEPOTS DES DOSSIERS DE DEMANDE DE SUBVENTION VILLE DAUXERRE ET COMMUNAUTE DE LAUXERROIS ANNEE 2024 Les dossiers de demande de subvention sont disponibles sur le site internet de la ville dAuxerre www.auxerre.fr (rubrique : citoyenne/Association/ Associationet-subvention) et de la Communaute de lauxerrois (rubrique : Pratique/Vousêtes-une-commune-ou-une-association/Demande-desubvention) LA DATE LIMITE DE DEPOT DE VOTRE DOSSIER EST FIXEE AU 22 SEPTEMBRE 2023 …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIEE Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DAUXERRE Par arrête nº2022-DSAT-070 du 20 décembre 2022, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée nº2 du PLU dAuxerre. Par délibération du nº 2023-022 du 30 mars 2023, Le conseil communautaire de Communauté dAgglomération de lAuxerrois définit les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée nº2. La délibération du nº 2023-02…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE Nº2 DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DAPPOIGNY Par arrête nº 2023-DSAT-004 du 12 mars 2023, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée nº2 du PLU dAppoigny Par délibération nº 2023-21 du 30 mars 2023, Le conseil communautaire de Communauté dAgglomération de lAuxerrois définit les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée nº2. Par délibération nº 2023-21 du 30 m…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ENQUETE PUBLIQUE COMMUNAUTE DE COMMUNE DE LAUXERROIS / Elaboration du Plan Local dUrbanisme de Saint-Bris-le-Vineux Annonce légale N° 20230317/369 Publiée le : 4 avril 2023 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX Par arrêté n° 2023-DSAT-010 en date du 08 mars 2023, le President de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a décidé louverture de lenquête publique portant sur le projet de Plan Local dUrbanisme (PLU) de Saint-Bris-le-Vineux. Lenquête se…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE É L A B O R A T I O N D U P L A N L O C A L D U R B A N I S M E D E SAINT-BRIS-LE-VINEUX Par arrête nº 2023-DSAT-010 en date du 08 mars 2023, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a décidé louverture de lenquête publique portant sur le projet de Plan Local dUrbanisme (PLU) de Saint-Bris-le-Vineux. Lenquête se déroule au siège de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois et à la mairie de Saint-Bris-le-Vineux, Du lundi 3 avril 2023 à 8h30 au mardi 9 …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
20230308/314 Publiée le : 9 mars 2023 AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX Par arrêté n° 2023-DSAT-010, le President de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a décidé louverture de lenquête publique portant sur leprojet de Plan Local dUrbanisme (PLU) de Saint-Bris-le-Vineux. Lenquête se déroule au siège de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois et à la mairie de Saint-Bris-le-Vineux, Du lundi 3 avril 2023 à 8h30au mardi 9 mai 2023 à 18h00,…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE SAINT-BRIS-LE-VINEUX Par arrête nº 2023-DSAT-010, le Président de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a décidé louverture de lenquête publique portant sur le projet de Plan Local dUrbanisme (PLU) de Saint-Bris-le-Vineux. Lenquête se déroule au siège de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois et à la mairie de Saint-Bris-le-Vineux, Du lundi 3 avril 2023 à 8h30 au mardi 9 mai 2023 à 18h00, aux jours et heures habituels douve…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DE LAUXERROIS MODIFICATIONDU PLAN LOCAL DURBANISME DE VENOY Par arrêté nº 2021-DSAT-058 du 15 decembre 2021, La Communauté dAgglomération de lAuxerrois a prescrit la modification du plan local durbanisme de la commune de Venoy. Cette modification doit apporter différentes modifications au PLU afin de permettre le développement de projet et de faciliter linstruction et une urbanisation cohérente de la commune. Conformément à larticle L.153-41 du code de lurbanisme, Le p…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DE LAUXERROIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLU DAUGY Par déliberation du 15 décembre 2022 nº2022-275, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvé la modification simplifiée du plan local durbanisme de la commune dAugy. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie dAugy (3, Rue Paul Visse, 89290 Augy) et au…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
COMMUNAUTE DAGGLOMERATION DE LAUXERROIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME DIRANCY Par déliberation du 15 décembre 2022 nº2022-275, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvée la modification simplifiée du plan local durbanisme de la commune dIRANCY. Laffichage est effectué conformément au R.153-21 du Code de lUrbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie dIRANCY (rue Soufflot…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DE VENOY Par arrête nº 2020-DUDT-027 du 11 septembre 2020, le président de la communauté dagglomération de lAuxerrois a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la mise en compatibilité du plan local durbanisme (PLU) de Venoy. Lenquête se déroule au siège de la communauté dagglomération de lAuxerrois et à la mairie de Venoy, Durant 33 jours, du lundi 5 octobre 2020 au vendredi 6 novembre 2020 inclus, …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME DAUXERRE Par delibération du 22 octobre 2020, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération de lAuxerrois a approuvé la modification simplifiée du plan local durbanisme dAuxerre, Portant sur des changements concernant le plan de zonage et le règlement écrit. Laffichage a été effectué conformément à larticle R. 153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME(PLU) DE LA COMMUNE DE VILLEFARGEAU Par arrête du 20 février 2020, le président de la communauté dagglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée du PLU de Villefargeau. Par délibération du 22 octobre 2020, Le conseil communautaire de communauté dagglomération de lAuxerrois définit les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée. La délibération du 22 octobre 2020, larrêté du 20 février…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLAN LOCAL DURBANISME DE VENOY Par delibération du 17 décembre 2020, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération de lAuxerrois a approuvé la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local durbanisme de la commune de Venoy. Laffichage est effectué conformément à larticle R. 153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie de …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DAUXERRE Par delibération du 17 décembre 2020, le conseil communautaire de la Communauté dagglomération de lAuxerrois a approuvé le règlement local de publicité de la commune dAuxerre. Laffichage a été effectué conformément à larticle R. 153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier du règlement local de publicité et les délibérations sont consultables en mairie dAuxerre (14, Place de lHôtel-de-Ville, 89000 Auxerre) et au siège de la Communauté dagglo…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DAPPOIGNY Par delibération du 17 décembre 2020, le conseil communautaire a approuvé la modification du plan local durbanisme dAppoigny. Laffichage a été effectué conformément à larticle R. 153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier du plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie dAppoigny et au siège de la communauté dagglomération de lAuxerrois, Aux jours et heures habituels douverture. 889562
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS APPROBATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LINDRY Par delibération du 17 décembre 2020, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvé la révision allégée du Plan local durbanisme de la commune de Lindry. Laffichage est effectué conformément à larticle R 153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier du Plan local durbanisme et les délibérations sont consultables en mairie de Lindry (18, Rue du 14-Juillet, 89240 Lindry) et au siège de la Com…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DE CHEVANNES Par arrête nº DUDT-005-2019 du 21 juin 2019, le président de la communauté dagglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée du PLU de Chevannes. Par délibération du 10 octobre 2019, Le conseil communautaire de communauté dagglomération de lAuxerrois définit les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée. La délibération du 10 octobre, larrêté du 21 jui…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN RENFORCÉ SUR LA COMMUNE DAUXERRE Par delibération du 10 octobre 2019, le conseil communautaire de la communauté dagglomération de lAuxerrois a instauré un droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la commune dAuxerre. Ce droit est applicable sur le centre ancien de la commune. La délibération instaurant ce droit a été affichée pendant un mois, Au siège de la communauté dagglomération et à la mairie dAuxerre. 729273
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DE PROLONGATION DENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PLAN DE SERVITUDES AÉRONAUTIQUES DAUXERRE-BRANCHES SUR LES COMMUNES D APPOIGNY, AUXERRE, BASSOU BEAUMONT, BONNARD, BRANCHES, BRION, BUSSY-EN-OTHE CHARBUY, CHARMOY, CHEMILLY-SUR-YONNE, CHENY CHEVANNES, CHICHERY, EPINEAU-LES-VOVES, ESCAMPS FEURY-LA-VALLÉE, GURGY, LAROCHE-SAINT-CYDROINE, LINDRY MIGENNES, MONÉTEAU, PERRIGNY, POILLY-SUR-THOLON SAINT-GEORGES-SUR-BAULCHE, VALRAVILLON, VILLEFARGEAU Par arrête préfectoral nº DDT/SEFREN/UFCP/2020-0001 du 13 j…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLÉGÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME ET RÉVISION DU PLAN ZONAGE DASSAINISSEMENT DE LINDRY Par arrête 2020-DUDT-011 du 20 février 2020, le président de la communauté dagglomération de lAuxerrois a ordonné louverture de lenquête publique unique portant sur le projet de révision allégée du PLU en vue de modifier le plan de zonage et les orientations daménagement et de programmation dans loptique dautoriser la réalisation dune nouvelle station dépuration et celui de révis…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DAUXERRE Objet de lenquête. Par arrête nº 2020-DUDT-009 du 17 février 2020, le président de la communauté dagglomération de lAuxerrois a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la révision du règlement local de publicité (RLP) de la commune dAuxerre, Arrêté par le conseil communautaire de la communauté dagglomération de lAuxerrois le 10 octobre 2019. Dates de lenquête publique. Lenquête publique se déroulera du mercredi…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS AU PUBLIC MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DAUXERRE Par arrête nº 031-2019 du 1er août 2019, le président de la communauté dagglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée du PLU dAuxerre. Par délibération du 10 octobre 2019, Le conseil communautaire de la communauté dagglomération de lAuxerrois définit les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée. La délibération du 10 octobre 2019, larrêté du …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME (PLU) DE LA COMMUNE DAUXERRE Par arrête nº 031-2019 du 1er août 2019, le président de la communauté dagglomération de lAuxerrois a prescrit la modification simplifiée du PLU dAuxerre. Par délibération du 10 octobre 2019, Le conseil communautaire de communauté dagglomération de lAuxerrois définit les modalités de la mise à disposition au public du dossier de modification simplifiée. La délibération du 10 octobre 2019, larrêté du 1er août 2019…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DAPPOIGNY Par arrête nº 2020-DUDT-23 du 13 juillet 2020, le président de la communauté dagglomération de lAuxerrois a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la modification du plan local durbanisme (PLU) dAppoigny. Lenquête se déroule au siège de la communauté dagglomération de lAuxerrois et à la mairie dAppoigny durant 31 jours, Du mardi 1er septembre 2020 au jeudi 1er octobre 2020 inclus, aux jours et heur…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DAUXERRE Par arrêt nº 2020-DUDT-25 du 13 juillet 2020, le president de la communauté dagglomération de lAuxerrois a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la révision du Règlement local de publicité (RLP) de la commune dAuxerre. Lenquête se déroulera en mairie dAuxerre du lundi 31 août 2020 au mercredi 30 septembre 2020 inclus, Aux jours et heures habituels douverture. La commission denquête, instituée par le tribunal …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLÉGÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME ET RÉVISION DU PLAN DE ZONAGE DASSAINISSEMENT DE LINDRY Par arrête 2020-DUDT-24 du 13 juillet 2020, le président de la communauté dagglomération de lAuxerrois a ordonné louverture de lenquête publique unique portant sur le projet de révision allégée du PLU en vue de modifier le plan de zonage et les orientations daménagement et de programmation dans loptique dautoriser la réalisation dune nouvelle station dépuration et celui de rév…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DAPPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME DE CHAMPS-SUR-YONNE Par delibération du 30 juillet 2020, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération de lAuxerrois a approuvé la modification simplifiée du Plan local durbanisme de Champs-sur-Yonne, Portant sur des changements concernant les emplacements réservés et le règlement écrit. Laffichage a été effectué conformément à larticle R 153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier du Plan local durbanisme et les d…
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE MODIFICATION DU PLAN LOCAL DURBANISME DE LA COMMUNE DAPPOIGNY Par arrête nº 2020-DUDT-23 du 13 juillet 2020, le président de la Communauté dagglomération de lAuxerrois a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la modification du plan local durbanisme (PLU) dAppoigny. Lenquête se déroule au siège de la Communauté dagglomération de lAuxerrois et à la mairie dAppoigny durant trente et un (31) jours, Du mardi 1er septembre 2020 au jeudi 1er octobre 2020 inclus, au…
Annonce JAL - Enquête Publique
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ DAUXERRE Par arrêt nº 2020-DUDT-25 du 13 juillet 2020, le president de la communauté dagglomération de lAuxerrois a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la révision du Règlement local de publicité (RLP) de la commune dAuxerre. Lenquête se déroulera en mairie dAuxerre du lundi 31 août 2020 au mercredi 30 septembre 2020 inclus, Aux jours et heures habituels douverture. La commission denquête, instituée par le tribunal …
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RÉVISION ALLÉGÉE DU PLAN LOCAL DURBANISME ET RÉVISION DU PLAN DE ZONAGE DASSAINISSEMENT DE LINDRY Par arrête 2020-DUDT-24 du 13 juillet 2020, le président de la communauté dagglomération de lAuxerrois a ordonné louverture de lenquête publique unique portant sur le projet de révision allégée du PLU en vue de modifier le plan de zonage et les orientations daménagement et de programmation dans loptique dautoriser la réalisation dune nouvelle station dépuration et celui de rév…
Juridique
Marques déposées par l'entreprise CA DE L'AUXERROIS
AUX R AéroParc
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 4 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 39
AuxR_M le covoit
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 9 annee(s), 4 mois et 10 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 39
Entreprendre à AUXERRE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 4 mois et 11 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 41
AuxR_M le vélo
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 39
AuxR Mobilité
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 8 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 39
AuxR Eau
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 8 annee(s), 1 mois et 2 jour(s)
Demande publiée - Marque non en vigueur
Classes : 39
AuxR_ Campus
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 41
AuxR_Parc
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35
AuxR_EcoParc
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35
AuxR_Lab
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35
AuxR_Green Lab
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35
AuxR_Factory
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 4042
AuxR H2Parc
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 7 annee(s), 4 mois et 19 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 35