-
Dernière modification le01/12/2025 Date de dernière modification des données de l'entreprise
-
Procédure collectiveAucune Procédure judiciaire visant à traiter les difficultés financières d'une entreprise, protéger ses créanciers et préserver son activité
-
Publication des comptesNon Selon la forme juridique certaines sociétés ne sont pas obligées de publier leurs comptes ou peuvent les publier partiellement.
-
Taille de l'entreprise Année 2023Intermédiaire Il existe les tailles suivantes : Microentreprise, PME (Petite et Moyenne Entreprise), ETI (Entreprise de Taille Intermédiaire), GE (Grande entreprise)
-
Effectif500 à 999 salariés Le nombre d'employés que la société a chez elle.
-
Score Extra-financierNon calculé Le score extra financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
-
Bilan Carbone Année 20214793.00 tCO2 Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
-
Score de souverainetéNon déposé Le score de souveraineté est le résultat de la méthodologie SovTrack Europe qui vise à mesurer le niveau de souveraineté stratégique d'une entreprise c'est à dire sa capacité à exercer une autonomie de décision et d'action face à des dépendances d'origine géopolitique, économique, juridique ou numérique. Cette évaluation repose sur une approche multi-critères intégrant la structure de contrôle, les flux commerciaux, les chaînes d'approvisionnement et les outils numériques utilisés.
CA D'EPINAL
- SIREN
- 200 068 757 200068757
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 200 068 757 00158 20006875700158
- NUMÉRO DE TVA
- FR62200068757 FR62200068757
- DATE DE CREATION
- 01 janvier 2017
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Administration publique générale - 8411Z 8411Z - Administration publique générale
- FORME JURIDIQUE
- Etablissement public administratif Etablissement public administratif
- ADRESSE
- 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL
- DIRIGEANTS
Récapitulatif
Informations Légales
- Forme juridique
- Communauté d'agglomération Communauté d'agglomération
- Noms commerciaux
- CA D'EPINAL CA D'EPINAL
- Statut INSEE
- Inscrite le 01 janvier 2017 01/01/2017
Secteur d'activité de CA D'EPINAL
- Domaine d'activité
- Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire
- Activité (Code NAF ou APE)
- Administration publique générale (8411Z) Administration publique générale (8411Z)
- Téléphone
- Mail de contact
601 sociétés exercent la même activité que CA D'EPINAL dans le 88.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Vosges (88)
Rapport complet officiel
Voir un exemple-
9,95€
RCO - Rapport complet officiel
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
-
- Émis le 23 juillet 2025
- Commande publique d'une installation sonore immersive sous forme de Tiny House transformée en cabine sonore individuelle appelée "Sonobox.th". Cette commande est basée sur l'article R.2122-3 du code de la commande publique parce qu'elle a pour objet la cr
- Date limite pour réponse 23 novembre 2026
-
- Émis le 17 juillet 2025
- Prestations d''assurance dommages aux biens sur un périmètre restreint de bâtiments communautaires.
- Date limite pour réponse 17 mars 2029
-
- Émis le 16 juillet 2025
- 2560018010 - Travaux de réhabilitation des vestiaires, de la charpente de la tribune centrale, de la cabine de chronométrage, de létanchéité de la passerelle piétonne du complexe sportif Sayer à Thaon-les-Vosges Lot n°10 rénovation de la c ; Rénovation
- Date limite pour réponse 16 septembre 2025
-
- Émis le 16 juillet 2025
- 2560033 - Travaux de remplacement des équipements de chauffage et de production deau chaude sanitaire de 4 bâtiments communautaires dans le cadre de leur raccordement au réseau de chauffage urbain de Thaon-les-Vosges ; Lot unique (référence de consultati
- Date limite pour réponse 16 novembre 2025
-
- Émis le 01 juillet 2025
- {25F008} - Fouille archéologique préventive dans le cadre des travaux de construction du nouvel auditorium de la Louvière à Épinal ; Lot unique (référence de consultation : 25CA017)
- Date limite pour réponse 01 août 2025
-
- Émis le 01 juillet 2025
- 2560032 - Etude de faisabilité pour la réhabilitation du site de La Rotonde à Thaon-les-Vosges ; Lot unique (référence de consultation : 25CA016)
- Date limite pour réponse 01 juin 2026
-
- Émis le 26 juin 2025
- 2560028002 - Travaux de mise en accessibilité du théâtre d'Epinal ; Démolition, gros oeuvre (référence de consultation : 25CA015)
- Date limite pour réponse 26 novembre 2025
-
- Émis le 26 juin 2025
- 2560028004 - Travaux de mise en accessibilité du théâtre d'Epinal ; Menuiserie intérieure & extérieure bois, vitrerie, signalétique (référence de consultation : 25CA015)
- Date limite pour réponse 26 novembre 2025
-
- Émis le 26 juin 2025
- 2560028005 - Travaux de mise en accessibilité du théâtre d'Epinal ; Elévateur PMR (référence de consultation : 25CA015)
- Date limite pour réponse 26 novembre 2025
-
- Émis le 26 juin 2025
- 2560028001 - Travaux de mise en accessibilité du théâtre d'Epinal ; VRD, revêtement extérieur, aménagement parvis (référence de consultation : 25CA015)
- Date limite pour réponse 26 novembre 2025
-
- Émis le 26 juin 2025
- 2560028003 - Travaux de mise en accessibilité du théâtre d'Epinal ; Menuiserie extérieure aluminium, serrurerie (référence de consultation : 25CA015)
- Date limite pour réponse 26 novembre 2025
-
- Émis le 26 juin 2025
- 2560028007 - Travaux de mise en accessibilité du théâtre d'Epinal ; Electricité (référence de consultation : 25CA015)
- Date limite pour réponse 26 novembre 2025
-
- Émis le 04 juin 2025
- 2560025 - Travaux de création d'un réseau d'eaux usées et de mise en place d'un système séparatif Allée des Fauvettes à Deyvillers ; Lot unique (référence de consultation : 24CA056)
- Date limite pour réponse 04 septembre 2025
-
- Émis le 03 juin 2025
- 2560018011 - Travaux de réhabilitation des vestiaires, de la charpente de la tribune centrale, de la cabine de chronométrage, de létanchéité de la passerelle piétonne et tribune « boulodrome » du complexe sportif Sayer à Thaon-les-Vosges ; Reprise étanch
- Date limite pour réponse 03 octobre 2025
-
- Émis le 16 mai 2025
- 25F007002 - Missions daccompagnement des ménages dans le cadre du Service Public de la Rénovation de lHabitat (SPRH) des Vosges Centrales ; Mission d'accompagnement renforcé - CAE (référence de consultation : 25CA005)
- Date limite pour réponse 16 mai 2028
-
- Émis le 16 mai 2025
- 25F007CCMD4 - Missions daccompagnement des ménages dans le cadre du Service Public de la Rénovation de lHabitat (SPRH) des Vosges Centrales ; Mission d'accompagnement renforcé - CCMD (référence de consultation : 25CA005)
- Date limite pour réponse 16 mai 2028
-
- Émis le 16 mai 2025
- 25F0072C2R6 - Missions daccompagnement des ménages dans le cadre du Service Public de la Rénovation de lHabitat (SPRH) des Vosges Centrales ; Mission d'accompagnement renforcé - 2C2R (référence de consultation : 25CA005)
- Date limite pour réponse 16 mai 2028
-
- Émis le 16 mai 2025
- 25F007001 - Missions daccompagnement des ménages dans le cadre du Service Public de la Rénovation de lHabitat (SPRH) des Vosges Centrales ; Mission Mon Accompagnateur Rénov' - CAE (référence de consultation : 25CA005)
- Date limite pour réponse 16 mai 2028
-
- Émis le 16 mai 2025
- 25F0072C2R5 - Missions daccompagnement des ménages dans le cadre du Service Public de la Rénovation de lHabitat (SPRH) des Vosges Centrales ; Mission Mon Accompagnateur Rénov' - 2C2R (référence de consultation : 25CA005)
- Date limite pour réponse 16 mai 2028
-
- Émis le 16 mai 2025
- 25F007CCMD3 - Missions daccompagnement des ménages dans le cadre du Service Public de la Rénovation de lHabitat (SPRH) des Vosges Centrales ; Mission Mon Accompagnateur Rénov' - CCMD (référence de consultation : 25CA005)
- Date limite pour réponse 16 mai 2028
-
- Émis le 13 mai 2025
- 2560018003 - Travaux de réhabilitation des vestiaires, de la charpente de la tribune centrale, de la cabine de chronométrage, de létanchéité de la passerelle piétonne et tribune « boulodrome » du complexe sportif Sayer à Thaon-les-Vosges ; Electricité -
- Date limite pour réponse 13 août 2025
-
- Émis le 13 mai 2025
- 2560018005 - Travaux de réhabilitation des vestiaires, de la charpente de la tribune centrale, de la cabine de chronométrage, de létanchéité de la passerelle piétonne et tribune « boulodrome » du complexe sportif Sayer à Thaon-les-Vosges ; Plâtrerie - is
- Date limite pour réponse 13 août 2025
-
- Émis le 13 mai 2025
- 2560018002 - Travaux de réhabilitation des vestiaires, de la charpente de la tribune centrale, de la cabine de chronométrage, de létanchéité de la passerelle piétonne et tribune « boulodrome » du complexe sportif Sayer à Thaon-les-Vosges ; Menuiseries ex
- Date limite pour réponse 13 août 2025
-
- Émis le 13 mai 2025
- 2560018001 - Travaux de réhabilitation des vestiaires, de la charpente de la tribune centrale, de la cabine de chronométrage, de létanchéité de la passerelle piétonne et tribune « boulodrome » du complexe sportif Sayer à Thaon-les-Vosges ; Démolition - g
- Date limite pour réponse 13 août 2025
-
- Émis le 13 mai 2025
- 2560018005 - Travaux de réhabilitation des vestiaires, de la charpente de la tribune centrale, de la cabine de chronométrage, de létanchéité de la passerelle piétonne et tribune « boulodrome » du complexe sportif Sayer à Thaon-les-Vosges ; Plomberie - sa
- Date limite pour réponse 13 août 2025
-
- Émis le 13 mai 2025
- 2560018008 - Travaux de réhabilitation des vestiaires, de la charpente de la tribune centrale, de la cabine de chronométrage, de létanchéité de la passerelle piétonne et tribune « boulodrome » du complexe sportif Sayer à Thaon-les-Vosges ; Menuiserie int
- Date limite pour réponse 13 août 2025
-
- Émis le 13 mai 2025
- 2560018007 - Travaux de réhabilitation des vestiaires, de la charpente de la tribune centrale, de la cabine de chronométrage, de létanchéité de la passerelle piétonne et tribune « boulodrome » du complexe sportif Sayer à Thaon-les-Vosges ; Carrelage - fa
- Date limite pour réponse 13 août 2025
-
- Émis le 13 mai 2025
- 2560018006 - Travaux de réhabilitation des vestiaires, de la charpente de la tribune centrale, de la cabine de chronométrage, de létanchéité de la passerelle piétonne et tribune « boulodrome » du complexe sportif Sayer à Thaon-les-Vosges ; Peinture (réfé
- Date limite pour réponse 13 août 2025
-
- Émis le 24 avril 2025
- 2560012 - Travaux de réhabilitation des réseaux d'eau potable et d'assainissement secteur Centre Bourg de Châtel-sur-Moselle ; Lot unique (référence de consultation : 24CA055)
- Date limite pour réponse 24 janvier 2026
-
- Émis le 28 mars 2025
- 25F004 - Fourniture de produits et matériels d'entretien - Centrale d'achat ; Lot unique (référence de consultation : 25CA001)
- Date limite pour réponse 28 mars 2029
-
- Émis le 27 mars 2025
- 2560011 - Maîtrise d½uvre pour la construction de la Maison du Football à Épinal ; Lot unique (référence de consultation : 24CA052)
- Date limite pour réponse 27 juillet 2026
-
- Émis le 18 mars 2025
- 25F003MS2 - Achat d'électricité en tarif C2 à C5 pour les différents points de livraison de la Communauté d'agglomération d'Epinal, de Scènes Vosges, de La Souris Verte et de l'Office de tourisme d'Epinal ; Lot unique (référence de consultation : 25CA006)
- Date limite pour réponse 18 mars 2026
-
- Émis le 05 mars 2025
- 2560010002 - CONSTRUCTION D'UN POSTE DE SECOURS au Domaine des Lacs à THAON LES VOSGES ; MOB / CHARPENTE / COUVERTURE METALLIQUE / BARDAGE BOIS (référence de consultation : 24CA057)
- Date limite pour réponse 05 août 2025
-
- Émis le 25 février 2025
- 2560010004 - CONSTRUCTION D'UN POSTE DE SECOURS au Domaine des Lacs à THAON LES VOSGES ; MENUISERIES EXTERIEURES METALLIQUES ET SERRURERIE (référence de consultation : 24CA057)
- Date limite pour réponse 25 juillet 2025
-
- Émis le 25 février 2025
- 2560010001 - CONSTRUCTION D'UN POSTE DE SECOURS au Domaine des Lacs à THAON LES VOSGES ; VRD / GROS OEUVRE (référence de consultation : 24CA057)
- Date limite pour réponse 25 juillet 2025
-
- Émis le 24 février 2025
- 2560003005 - Travaux d'aménagement de la base de loisirs de La Chapelle-aux-Bois - Tranche 1 - Lot 5 Etanchéité piscine ; Etanchéité piscine (référence de consultation : 24CA058)
- Date limite pour réponse 24 juillet 2025
-
- Émis le 14 février 2025
- 2560009 - Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires, pour la plantation patrimoniale et résiliente le long de la véloroute Voie Bleue ; Lot unique (référence de consultation : 24CA033)
- Date limite pour réponse 14 février 2031
-
- Émis le 29 janvier 2025
- 2460067001 - ECLAIRAGE THEATRE (Salle er Scénique) de la ROTONDE à THAON les VOSGES ; Remplacement de l'éclairage salle (fourniture et pose) (référence de consultation : 24CA038)
- Date limite pour réponse 29 mars 2025
-
- Émis le 29 janvier 2025
- 2460067002 - ECLAIRAGE THEATRE (Salle er Scénique) de la ROTONDE à THAON les VOSGES ; Remplacement projecteurs scéniques (fourniture) (référence de consultation : 24CA038)
- Date limite pour réponse 01 mars 2025
-
- Émis le 17 janvier 2025
- 2560003002 - Aménagement de la base de loisirs de La Chapelle-aux-Bois - Tranche 01 ; Structure Bois (référence de consultation : 24CA054)
- Date limite pour réponse 17 juin 2025
-
- Émis le 17 janvier 2025
- 2560003003 - Aménagement de la base de loisirs de La Chapelle-aux-Bois - Tranche 01 ; photovoltaïque (référence de consultation : 24CA054)
- Date limite pour réponse 17 juin 2025
-
- Émis le 17 janvier 2025
- 2560003004 - Aménagement de la base de loisirs de La Chapelle-aux-Bois - Tranche 01 ; Chauffage piscine (référence de consultation : 24CA054)
- Date limite pour réponse 17 juin 2025
-
- Émis le 17 janvier 2025
- 2560003001 - Aménagement de la base de loisirs de La Chapelle-aux-Bois - Tranche 01 ; Génie civil / VRD (référence de consultation : 24CA054)
- Date limite pour réponse 17 juin 2025
-
- Émis le 07 janvier 2025
- 25F001 - Prestations topographiques - Centrale d'achat ; Lot unique (référence de consultation : 24CA051)
- Date limite pour réponse 07 janvier 2029
-
- Émis le 19 décembre 2024
- Le présent appel d'offres a pour objet d'achat de titres restaurant, sous format dématérialisé (Communauté dAgglomération dEpinal et La Souris Verte), pour les personnels des collectivités membres du groupement de commande. Chaque membre du groupement
- Date limite pour réponse 19 décembre 2028
-
- Émis le 05 novembre 2024
- 2460055 - Travaux de REMPLACEMENT DES EQUIPEMENTS DE PRODUCTION DE FROID ET GTC à la BMI d'EPINAL ; Lot unique (référence de consultation : 24CA040)
- Date limite pour réponse 05 avril 2025
-
- Émis le 04 novembre 2024
- Travaux de relamping.
- Date limite pour réponse 04 décembre 2024
-
- Émis le 22 octobre 2024
- Travaux d'isolation et d'entretien de la couverture en tuiles.
- Date limite pour réponse 22 décembre 2024
-
- Émis le 07 octobre 2024
- {2460040003} - Mise en conformité de l'installation de football et requalification de l'installation d'athlétisme du complexe sportif Robert Sayer ; Travaux VRD, paysage et mise en accessibilité (référence de consultation : 24CA044)
- Date limite pour réponse 07 mars 2025
-
- Émis le 28 juin 2024
- 2460017002 - RELANCE du Lot n° 2 (SERRURERIE) - Restauration Sécurisation et Aménagement de la Forteresse de Chatel/Moselle ; Lot unique (référence de consultation : 24CA022)
- Date limite pour réponse 28 mai 2025
-
- Émis le 12 juin 2024
- 2460018002 - EXTENSION DE LA CRECHE "PREMIERS PAS" à GOLBEY ; AMENAGEMENTS EXTERIEURS ET JEUX (référence de consultation : 24CA006)
- Date limite pour réponse 12 février 2025
-
- Émis le 12 juin 2024
- 24CA006 - EXTENSION DE LA CRECHE "PREMIERS PAS" à GOLBEY - ELECTRICITE - COURANTS FORTS ET FAIBLES
- Date limite pour réponse 12 février 2025
-
- Émis le 12 juin 2024
- 2460018003 - RELANCE des lots n° 3 (Structure Bois - Couverture) & n° 4 (Menuiseries extérieures Bois/Aluminium) EXTENSION DE LA CRECHE "Premiers Pas" à GOLBEY ; Structure Bois - Couverture (référence de consultation : 24CA021)
- Date limite pour réponse 12 février 2025
-
- Émis le 24 mai 2024
- 2460024 - maîtrise d½uvre pour l'aménagement global de la base de loisirs située à La Chapelle-aux-Bois (88) ; Lot unique (référence de consultation : 24CA012)
- Date limite pour réponse 24 mai 2027
-
- Émis le 15 mai 2024
- 2460017003 - RESTAURATION SECURISATION et AMENAGEMENT de la Forteresse de CHATEL/MOSELLE ; Charpente Couverture (référence de consultation : 23CA045_)
- Date limite pour réponse 15 avril 2025
-
- Émis le 15 mai 2024
- 2460017004 - RESTAURATION SECURISATION et AMENAGEMENT de la Forteresse de CHATEL/MOSELLE ; Electricité (référence de consultation : 23CA045_)
- Date limite pour réponse 15 avril 2025
-
- Émis le 15 mai 2024
- 2460017001 - RESTAURATION SECURISATION et AMENAGEMENT de la Forteresse de CHATEL/MOSELLE ; Installation de chantier - Echaufadages - Maçonnerie (référence de consultation : 23CA045_)
- Date limite pour réponse 15 avril 2025
-
- Émis le 24 avril 2024
- {2460023002} - Travaux de déconstruction de la résidence sise au10 rue des Capucins à Châtel sur Moselle ; curage, nettoyage, déconstruction et travaux d'aménagement (référence de consultation : 23CA052)
- Date limite pour réponse 24 juillet 2024
-
- Émis le 07 mars 2024
- 2460012001 - CREATION D'UNE OMBRIERE PHOTOVOLTAÏQUE sur le Parking du Port d'Epinal ; VRD - FONDATIONS (référence de consultation : 24CA002)
- Date limite pour réponse 07 juillet 2024
Établissements
-
Ouverts
-
CA D'EPINAL - 88000
Siège social depuis le 20 octobre 2022 (3 ans)
- SIRET 20006875700158 20006875700158
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL
-
SCENES VOSGES - 88000
Établissement secondaire depuis le 08 novembre 2021 (4 ans)
- SIRET 20006875700141 20006875700141
- Activité Gestion de salles de spectacles - 9004Z
- Adresse 5 RUE THIERS, 88000 EPINAL
-
EAU - 88000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2020 (5 ans)
- SIRET 20006875700133 20006875700133
- Activité Captage, traitement et distribution d'eau - 3600Z
- Adresse 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL
-
TRANSPORTS - 88000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006875700026 20006875700026
- Activité Transports routiers réguliers de voyageurs - 4939A
- Adresse 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL
-
ZAC - 88000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006875700034 20006875700034
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL
-
NTIC - 88000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006875700042 20006875700042
- Activité Télécommunications filaires - 6110Z
- Adresse 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL
-
LOCATIONS COMMERCIALES - 88000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006875700059 20006875700059
- Activité Location de terrains et d'autres biens immobiliers - 6820B
- Adresse 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL
-
ASSAINISSEMENT - 88000
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (8 ans)
- SIRET 20006875700083 20006875700083
- Activité Collecte et traitement des eaux usées - 3700Z
- Adresse 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL
-
-
Fermés
-
LOTISSEMENT HERMITAGE - 88000
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 31 décembre 2024
- SIRET 20006875700075 20006875700075
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL
-
ZONE ECO XERTIPOLE - 88000
Ancien établissement du 01 janvier 2019 au 31 décembre 2022
- SIRET 20006875700117 20006875700117
- Activité Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. - 4299Z
- Adresse 1 AVENUE DUTAC, 88000 EPINAL
-
CA D'EPINAL - 88190
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 20 octobre 2022
- SIRET 20006875700018 20006875700018
- Activité Administration publique générale - 8411Z
- Adresse 4 RUE LOUIS MEYER, 88190 GOLBEY
-
SCENES VOSGES - 88000
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 08 novembre 2021
- SIRET 20006875700067 20006875700067
- Activité Gestion de salles de spectacles - 9004Z
- Adresse 17 RUE DES ETATS- UNIS, 88000 EPINAL
-
Bénéficiaires effectifs
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Finances de CA D'EPINAL
Solvabilité
Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.
- Société Xxxxxx XXXX
- SIREN 000 000 000
- Score 00x
- Risque Xxxxxx
Pour plus d'information,
achetez le score
Score de solvabilité
Voir un exemple-
5,90€
Score de solvabilité
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Profil financier
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Extra-financier
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
-
Scope 1
Emissions directes de gaz à effet de serre.
tCO2e -
Scope 2
Emissions indirectes et liées à l'énergie.
tCO2e -
Scope 3
Toutes les émissions indirectes.
tCO2e
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
-
Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Annonces (BODACC & JAL)
13 annonces BODACC & JAL
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune dEpinal Par delibération du 14 avril 2025, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération dEpinal (CAE) a engagé la mise en compatibilité du PLU de la commune dEpinal par la déclaration de projet. La délibération dengagement de la procédure est affichée pendant un mois au siège de la CAE et en mairie dEpinal.
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Mise en compatibilité du Plan Local dUrbanisme (PLU) des communes de Chavelot et de Golbey Par delibération du 14 avril 2025, le conseil communautaire de la Communauté dAgglomération dEpinal (CAE) a prescrit la déclaration de projet valant mise en compatibilité des PLU des communes de Chavelot et de Golbey. La délibération de prescription de la procédure est affichée pendant un mois au siège de la CAE et en mairie de Chavelot et de Golbey.
-
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
Avis de mise à disposition Plan de Prevention du bruit dans lenvironnement de la communauté dagglomération dEpinal (88) 4ème échéance (2024-2029) Le projet de Plan de Prévention du Bruit dans lEnvironnement (PPBE) 4ème échéance 2024-2029 des infrastructures de transport terrestres de lÉtat dans la Communauté dAgglomération dÉpinal est mis à la disposition du public pendant deux mois, conformément à larticle R.572-9 du code de lenvironnement du 14 avril 2025 au 16 juin 2025 Durant cette période, …
-
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DES VOSGES AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 34/2024/ENV du 14 mai 2024, la préfète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique prealable à la déclaration dutilité publique et une enquête parcellaire sur un projet présenté par la Communauté dagglomération dEpinal, Représentée par lEtablissement Public Foncier du Grand Est et situées sur les communes de THAON-LES-VOSGES et CHAVELOT. Cette enquête publique unique vise à: Déclarer dutilité publique la réserve foncière du …
-
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DES VOSGES Avis denquête publique Par arrêté n° 34/2024/ENV du 14 mai 2024, la prefète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique préalable à la déclaration dutilité publique et une enquête parcellaire sur un projet présenté par la Communauté dagglomération dEpinal, Représentée par lEtablissement Public Foncier du Grand Est et situées sur les communes de Thaon-les-Vosges et Chavelot. Cette enquête publique unique vise à : déclarer dutilité publique la réserve foncière du …
-
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PROJET DE CREATION DUNE RESERVE FONCIERE SUR LE SITE DE LANCIENNE BLANCHISSERIE-TEINTURERIE DE THAON-LES-VOSGES AVIS DE PUBLICITE COLLECTIVE (Art. L.311-3 du code de lexpropriation pour cause dutilité publique) Par arrêté n°34/2024/ENV du 14 mai 2024, Madame la préfete des Vosges a prescrit louverture dune enquête préalable à la déclaration dutilité publique du site de lancienne blanchisserie-teinturerie de Thaon-les-Vosges et à la déclaration de cessibilité des parcelles incluses dans ce périm…
-
Annonce JAL - Déclaration d'utilité publique (DUP)
PREFECTURE DES VOSGES AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrêté n° 34/2024/ENV du 14 mai 2024 , la préfète des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique prealable à la déclaration dutilité publique et une enquête parcellaire sur un projet présenté par la Communauté dagglomération dEpinal, Représentée par lEtablissement Public Foncier du Grand Est et situées sur les communes de THAON-LES-VOSGES et CHAVELOT. Cette enquête publique unique vise à: Déclarer dutilité publique la réserve foncière du…
-
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
Conformément aux dispositions des articles L123-1 du code de lenvironnement et L.1214-15 du code des transports, il sera procédé à une enquête publique portant sur le projet de Plan de Mobilites de la Communauté dAgglomération dÉpinal pour la période 2022-2032. Le dossier denquête publique est constitué des pièces suivantes : Le projet de Plan de Mobilités arrêté en date du 24 janvier 2022 et sa synthèse, Lannexe accessibilité du même projet Le rapport dévaluation environnementale et son résum…
-
Annonce JAL - Plan Local d'Urbanisme (PLU)
N° dannonce: LER-247732700 LE MAIRE, Vulecodelelenvironnement, Art.L.123-1etsuivantsetR.123-1etsuivants; Vu le Code de lexpropriation pour cause dutilité publique ; Vu le Code de lurbanisme et notamment son article L 153-41 ; Vu la délibération du conseil municipal du 02 decembre 2019 prescrivant la modification du plan local durbanisme ; Vu lavis de la Commission Départementale de Préservation des Espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) en date du 22 juillet 2020 ; Vu les pièces d…
-
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
N° dannonce: LER-249124200 Par arrêté n° 20/2021/ENV du 19 mars 2021, le préfet des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune durée de 32 jours, Du 9 avril 2021 à 9h00 heures au 10 mai 2021 à17 heures, sur la demande dautorisation environnementale presentée par la communauté dagglomération dEpinal concernant laménagement dun parcours deaux vives sur le site de la ZAC du port dÉpinal. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cette demande, comprenant notamme…
-
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
COMMUNAUTÉ DAGGLOMÉRATION DEPINAL Avis denquête publique Par arrêté nº 20/2021/ENV du 19 mars 2021, le prefet des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune durée de 32 jours, Du 9 avril 2021 à 9h00 heures au 10 mai 2021 à17 heures, sur la demande dautorisation environnementale présentée par la communauté dagglomération dEpinal concernant laménagement dun parcours deaux vives sur le site de la ZAC du port dÉpinal. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cett…
-
Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)
AVIS DENQUETE PUBLIQUE Par arrête n° 20/2021 /ENV du 19 mars 2021, le préfet des Vosges a prescrit louverture dune enquête publique dune durée de 32 jours, Du 9 avril 2021 à 9h00 heures au 10 mai 2021 à 17 heures, sur la demande dautorisation environnementale présentée par la communauté dagglomération dEpinal concernant laménagement dun parcours deaux vives sur le site de la ZAC du port dEpinal. Toute personne pourra prendre connaissance du dossier relatif à cette demande, comprenant notamment …
-
Annonce JAL - Enquête plan de prévention des risques
N° dannonce : LER-209521700 Plan de prévention risques naturels innondations AVIS AU PUBLIC Arrête portant approbation du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation (PPRNi) de la Vologne Extrait de larrêté préfectoral n° 019/2020/DDT du 4 juin 2020 portant approbation du plan de prévention des risques naturels « inondations » de la rivière de la Vologne. Le plan de prévention des risques naturels « inondation » de la Vologne est tenu à la disposition du public en préfecture des Vosges, e…
Nos services pour les Etablissement public administratif
-
Créer son entreprise
En savoir plus -
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus -
Gérer sa comptabilité
En savoir plus -
Récupérer ses impayés
En savoir plus -
Gérer sa facture électronique
En savoir plus
Juridique
-
Base Natur'O
Marque enregistrée Marque en vigueur
-
Date de dépôt
-
Date d'expiration
Expire dans 6 années, 4 mois et 4 jours
Classes :
-