France

BY IMMO

Active PME
SIREN
949 269 054
SIRET DU SIEGE SOCIAL
949 269 054 00027
NUMÉRO DE TVA
FR82949269054
DATE DE CREATION
23 février 2023
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Promotion immobilière de bureaux - 4110B
FORME JURIDIQUE
Société civile
SOURCES & MISES À JOUR LE 25/10/2026
Insee RNE

Documents premium BY IMMO

  • Extrait Kbis
  • Rapport complet officiel
  • Rapport de valorisation
  • Étude de solvabilité
  • Liste des actionnaires
  • État d'endettement
  • Dossier d'urbanisme
Nouveau • Espace Pro 100% Gratuit

Vous travaillez pour BY IMMO ?Prenez-en le contrôle.

Rapport complet officiel

  • Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...

    Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Voir un exemple

Informations Légales

Établissements

Établissements

Dirigeants de BY IMMO

Dirigeants

Structure capitalistique

  • Actionnaires, têtes de groupe, filiales ...

    Identifiez l'ensemble des entités ayant un lien capitalistique avec cette entreprise. Voir un exemple

Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs

Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.

Formulaire d'accès

Finances

Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.

  • Notation financière, risque de défaillance, historique...

    Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple

  • Endettement, risques financiers...

    Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple

Documents de BY IMMO

  • Attestation de dépôt des fonds - Statuts constitutifs - Décision(s) des associés

    Nomination(s) de gérant(s)

Annonces légales de BY IMMO

Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier

  • Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

    BY IMMO SCI au capital de 1.000,00 Siège social : 74 RUE de la Republique 25300 PONTARLIER 949 269 054 RCS BESANCON Par décision de la collectivité des associé du 22/12/2023, il a été décidé de transférer le siège social de la société au 7 RUE DES SORBIERS 25160 MALBUISSON, à compter du 22/12/2023. Mention sera faite au RCS de BESANCON

  • Annonce JAL - Création d'entreprise

    Dénomination sociale : BY Immo Forme sociale : Societé civile immobilière Siège social : 74 rue de la République - 25300 PONTARLIER Objet social : La société a pour objet lacquisition, la construction, La détention et/ou la gestion de tous biens et droits immobiliers de locaux à usage professionnel, commercial ou dhabitation, en vue de la location. Durée de la Société : 99 ans à compter de la date de limmatriculation de la Société au Registre du Commerce et des Sociétés Capital social : 1 000 Co-gérant : Monsieur Brice LOZACHMEUR 12 Bis rue du levant 25370 LONGEVILLES MONT DOR Société ELRD Invest Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 74 rue de la République 25300 PONTARLIER SIREN 917 550 543 RCS BESANCON Agrément : Les cessions de parts entre associés sont libres. Toutes les autres cessions de parts sont soumises à agrément, donné, soit par une assemblée générale statuant dans le cadre dune décision collective extraordinaire, soit par un acte signé par tous les associés comportant accord de la majorité prévue par larticle une assemblée générale statuant dans le cadre dune décision collective extraordinaire, soit par un acte signé par tous les associés comportant accord de la majorité prévue pour les décisions extraordinaires sont prises à la majorité de trois quarts des parts sociales présentes et représentées. Immatriculation de la Société au RCS de BESANCON.

  • Annonce BODACC - Acte de création

Publier maintenant
4 Annonces

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

Aucun score de souveraineté disponible

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

ND
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise

Obtenir son score extra-financier

Cartographie de BY IMMO

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Entreprises liées

Historique de BY IMMO

Nos services pour les Société civile

Ces entreprises peuvent vous intéresser