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France
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BRAMEPAN
Active
PME
- SIREN
- 814 790 077 814790077
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 814 790 077 00030 81479007700030
- NUMÉRO DE TVA
- FR22814790077 FR22814790077
- DATE DE CREATION
- 20 novembre 2015
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Supports juridiques de programmes - 4110D 4110D - Supports juridiques de programmes
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 7 ALLEE DE GIBELEOU, 64100 BAYONNE 7 ALLEE DE GIBELEOU, 64100 BAYONNE
- DIRIGEANTS
- SEIXO PROMOTION + 1 autre dirigeant
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Supports juridiques de programmes Supports juridiques de programmes
- Convention collective déduite
- Promotion construction (1512) Promotion construction (1512)
- Capital social
- 1000,00 € 1000,00
- Noms commerciaux
- BRAMEPAN BRAMEPAN
- Statut RCS
- Inscrite le 20 novembre 2015 20/11/2015
- Statut INSEE
- Inscrite le 15 octobre 2015 15/10/2015
- Statut RNE
- Inscrite le 20 novembre 2015 20/11/2015
-
05 juillet 2017
- RADIATION : ENTREPRISE DESORMAIS IMMATRICULEE AU RCS DE Bayonne SOUS LE NUMERO 2017D349
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- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Supports juridiques de programmes dans les Pyrénées Atlantiques
Établissements
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BRAMEPAN - 64100
Siège social depuis le 22 janvier 2018 (8 ans)
- SIRET
- 81479007700030 81479007700030
- Activité
- Supports juridiques de programmes - 4110D
-
-
-
BRAMEPAN - 64100
Ancien établissement du 15 mai 2017 au 22 janvier 2018
- SIRET
- 81479007700022 81479007700022
- Activité
- Supports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse
- 26 AVENUE JOSEPH PINATEL 26-28, 64100 BAYONNE
-
BRAMEPAN - 75015
Ancien établissement du 15 octobre 2015 au 15 mai 2017
- SIRET
- 81479007700014 81479007700014
- Activité
- Supports juridiques de programmes - 4110D
- Adresse
- 3 RUE DE L'ARRIVEE TOUR CIT, 75015 PARIS
-
Dirigeants de BRAMEPAN
-
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SEIXO PROMOTION
- Mandat
- Gérant depuis le 24 novembre 2015 (10 ans)
-
SEIXO PROMOTION
- Mandat
- Associé depuis le 29 novembre 2023 (2 ans)
-
LUINSA
- Mandat
- Associé depuis le 29 novembre 2023 (2 ans)
-
SEIXO PROMOTION
- Mandat
- Associé-gérant depuis le (-1 an)
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de BRAMEPAN
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Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Cession de parts
-
Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Transfert du siège social dans le ressort
-
Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Cession de parts - Changement de date de clôture - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification(s) relative(s) aux associés - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts
-
Statuts constitutifs
Annonces légales de BRAMEPAN
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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
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Annonce BODACC - Acte d'immatriculation
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Annonce BODACC - Acte de création
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Aucun score de souveraineté disponible
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
ND
- A
- B
- C
- D
- E
Score extra-financier actuellement non disponible pour cette entreprise
Obtenir son score extra-financierCartographie de BRAMEPAN
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Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Cession de parts
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Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Transfert du siège social dans le ressort
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Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Cession de parts - Changement de date de clôture - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification(s) relative(s) aux associés - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts
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Statuts constitutifs
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OCEAN IMMOBILIER
Cité 2 fois entre 2019 et 2021
- SIREN 504861501 504861501
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Cession de parts
-
Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts
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SUD CONSTRUCTIONS
Cité 2 fois entre 2019 et 2021
- SIREN 534460795 534460795
- Dirigeant Maylis SERVARY
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Cession de parts
-
Acte sous seing privé - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Cession de parts
-
LUINSA
Cité 2 fois entre 2016 et 2017
- SIREN 538764465 538764465
- Dirigeants @COM.AUDIT SOCIETE D'EXPERTISE COMPTABLE ET DE COMMISSARIAT AUX COMPTES , Mathieu BOULAIRE
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Modification de l'objet social - Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - Changement de dénomination sociale - Cession de parts - Changement de date de clôture - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Acte sous seing privé - Statuts mis à jour
Modification(s) relative(s) aux associés - Modification(s) statutaire(s) - Cession de parts
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300000007
Cité 1 fois en 2018
- SIREN 300000007 300000007
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Transfert du siège social dans le ressort
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E.MMO AQUITAINE
Cité 1 fois en 2023
- SIREN 377925300 377925300
- Dirigeants CAISSE D EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES , Laetitia GUERCHOUX , SCP BEZ COMPAGNON DUMAS
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Cession de parts - Acte SSP - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de BRAMEPAN
2 événements depuis 2015
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mardi 29 novembre 2023
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LUINSA et SEIXO PROMOTION sont promus au statut d'associé.
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lundi 24 novembre 2015
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SEIXO PROMOTION assume maintenant la fonction de gérant.
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