BETTAN

Active

SIREN: 479 012 650
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 479 012 650 00038
NUMÉRO DE TVA: FR34479012650
DATE DE CREATION: 28 septembre 2005
ACTIVITÉ (NAF / APE): Autres commerces de détail en magasin non spécialisé - 4719B
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 15 ROUTE DE BAR LE DUC, 52100 BETTANCOURT-LA-FERREE
DIRIGEANTS: Rozenn GAUTRAIS
SOURCES & MISES À JOUR LE 06/01/2026: Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
12/03/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2024
Oui
Taille de l'entreprise Année 2024
Petite
Effectif Année 2024
Non précisé
Score Extra-financier Année 2024
B
Bilan Carbone Année 2023
118.92 tCO2
Score de souveraineté Score sectoriel
68/100
Score de solvabilité
Voir l'analyse

Informations Légales

Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée

Noms commerciaux: NOZ

Statut INSEE: Inscrite le 22 septembre 2004 22/09/2004

Statut RNE: Inscrite le 28 septembre 2005 28/09/2005

Secteur d'activité de BETTAN

Domaine d'activité: Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles
Activité (Code NAF ou APE): Autres commerces de détail en magasin non spécialisé (4719B)
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Commerces de détail non alimentaire (1517)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

46 sociétés exercent la même activité que BETTAN dans le 52.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Autres commerces de détail en magasin non spécialisé" en Haute-Marne (52)

Rapport complet officiel

Voir un exemple

07/01/2026

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.

Établissements

Ouvert
- NOZ - 52100
  
  Siège social depuis le 22 juin 2021 (4 ans)
  - SIRET 47901265000038
  - Activité Autres commerces de détail en magasin non spécialisé - 4719B
  - Adresse 15 ROUTE DE BAR LE DUC, 52100 BETTANCOURT-LA-FERREE
Fermés
- NOZ - 52100
  
  Ancien établissement du 28 septembre 2005 au 22 juin 2021
  - SIRET 47901265000020
  - Activité Autres commerces de détail en magasin non spécialisé - 4719B
  - Adresse LE SEUGNON CHENE SAINT AMAND, 52100 SAINT-DIZIER
- BETTAN - 53320
  
  Ancien établissement du 22 septembre 2004 au 28 septembre 2005
  - SIRET 47901265000012
  - Activité Administration d'entreprises - 741J
  - Adresse 32 RUE D ANJOU, 53320 LOIRON-RUILLE

Établissements

Dirigeants de BETTAN

Dirigeants

Actionnaires

Obtenir la liste des actionnaires de cette entreprise

Demandez à recevoir par mail l'ensemble des actionnaires présents dans les statuts à la date du jour.

Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès

Cartographie de BETTAN

La cartographie fait peau neuve !

Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.

Finances de BETTAN

Solvabilité

Découvrez comment le score de solvabilité de Societe.com peut sécuriser vos décisions commerciales.

Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

Pour plus d'information,
achetez le score

Score de solvabilité

Voir un exemple

07/01/2026

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

Comptes

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
28/02/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
28/02/2009
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

18 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

2350000,00

2098500,00

11,98 %
Résultats net

184300,00

92400,00

99,46 %
Marge brute

365300,00

395600,00

-7,66 %
Résultats d'exploitation

228800,00

96100,00

138,09 %
Ebitda

287400,00

158900,00

80,87 %

Ratios financiers

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

56,15 %

14,83 %

-70,93 %
Endettement

1,46 %

0 %

-12,71 %
Fonds de roulement

20159 EU

17539 EU

-62500 EU

Documents de BETTAN

19 derniers documents officiels

12/03/2025

Procès-verbal de transformation
12/03/2025

Statut mis a jour
09/12/2024

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION
12/08/2024

DECISION(S) DES ASSOCIES

DEMISSION DE CO-GERANT
19/09/2023

DECISION(S) DES ASSOCIES

REVOCATION(S) DE GERANT(S)
18/07/2023

Cession de parts - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif
06/10/2022

Décision(s) des associés

Démission de co-gérant
06/01/2022

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s)
25/11/2021

Décision(s) des associés

Nomination de co-gérant
03/11/2021

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Transfert du siège social et de l'établissement principal - Changement de la dénomination sociale
03/09/2020

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Changement de forme juridique - Nomination de co-gérant - Agrément de nouveaux associés
29/12/2016

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
15/06/2015

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

contrta d'apport de parts sociales
16/12/2011

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Reconstitution de l'actif net
19/11/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
19/11/2010

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/12/2006

Continuation malgré perte du Capital
21/12/2005

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour
18/10/2004

Formation de Société - Acte SSP - P.V. d'Assemblée

19 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

68/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

40 annonces BODACC & JAL

23/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
20/04/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : BETTAN. BETTAN. Societé en Nom Collectif au capital de 8 000 EurosSiège social : 15 route de Bar le Duc52100 BETTANCOURT LA FERREE479 012 650 R.C.S. CHAUMONT. Aux termes dun acte constatant les décisions unanimes des associés en date du 12.02.2025, il a été pris acte de la démission de Madame LASALLE Stephanie, De ses fonctions de cogérante, et ce, avec effet au 29 Octobre 2024.Pour
21/03/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Président : GAUTRAIS Rozenn
05/03/2025

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de la Forme juridique

BETTAN Sociéte en Nom Collectif au capital de 8.000 uros Siège social : 15 route de Bar de Duc 52100 BETTANCOURT-LA-FERREE 479 012 650 RCS CHAUMONT Aux termes du procès-verbal de lassemblée générale en date du 18 décembre 2024, il a été décidé de transformer la société en nom collectif en Société par Actions Simplifiée à compter 18 décembre 2024, Sans création dun être moral nouveau et dadopter le texte des statuts qui régissent désormais la société. La dénomination de la société, son objet soc…
21/08/2024

Annonce BODACC - établissement principal donné en location-gérance.
21/08/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : GAUTRAIS Rozenn ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : SA DIEDRE ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : LS CONSULTING ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BIMOTA FINANCES S.A. Associé indéfiniment et solidairement responsable : ALTEKAMA
13/08/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
16/07/2024

Annonce JAL - Location gérance : début / prorogation

BETTAN Sociéte en Nom Collectif au capital de 8.000 uros Siège social : 15 Route de Bar le Duc 52100 BETTANCOURT LA FERREE 479 012 650 RCS CHAUMONT AVIS Aux termes dun acte sous seing privé en date du 13 juin 2024, la société BETTAN, SNC au capital de 8.000, dont le siège social est fixé à BETTANCOURT LA FERREE (52100) 15 Route de Bar-le-Duc et immatriculée au RCS de CHAUMONT sous le numéro 479 012 650 a donné en gérance-mandat à la société DESTOCK BETTAN, EURL au capital de 500, dont le siège …
24/05/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

BETTAN Sociéte en Nom Collectif au capital de 8 000,00 Euros Siège social : 15 Route de Bar le Duc (52100) BETTANCOURT LA FERREE 479 012 650 RCS CHAUMONT Aux termes dune Assemblée Générale en date du 25 août 2021, Madame Stéphanie LASALLE née RENAULT, Demeurant à WASSY (52130), 12 rue du Souvenir Français, a été nommée cogérante de la société, avec effet au 1er Août 2021, pour une durée non limitée. Pour avis,
05/05/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
05/10/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : GAUTRAIS Rozenn ; Gérant : TOP PILOTE ; Gérant : TOP DRIVE ; Gérant : BEACON & CO ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : SA DIEDRE ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : LS CONSULTING ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BIMOTA FINANCES S.A. Associé indéfiniment et solidairement responsable : ALTEKAMA
22/09/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : BETTAN. Siren : 479012650. BETTAN Societé en nom collectif au capital de 8.000 Siège social : 15 Route de Bar le Duc 52100 BETTANCOURT-LA-FERREE 479 012 650 R.C.S. Chaumont Aux termes dune Assemblée Générale en date du 9 Aout 2023, les associées de la société ont décidé de révoquer Madame REMADNA Nadia, De ses fonctions de cogérante, avec effet au 9 Aout 2023..
31/07/2023

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : GAUTRAIS Rozenn ; Gérant : REMADNA Nadia ; Gérant : TOP PILOTE ; Gérant : TOP DRIVE ; Gérant : BEACON & CO ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : SA DIEDRE ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : LS CONSULTING ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BIMOTA FINANCES S.A. Associé indéfiniment et solidairement responsable : ALTEKAMA
19/07/2023

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Dénomination : BETTAN. Rectificatif à lannonce parue sur le site LEFIGARO.FR en date du 19 avril 2023, dont le numero dannonce est le 671588 et lURL https://annonces-legales.lefigaro.fr/a/671588, Concernant la société BETTAN (479 012 650 RCS CHAUMONT), il y avait lieu de lire : « la société LS CONSULTING a cédé 84 des parts sociales quelle détenait dans le capital de la société sus désignée, au profit des sociétés DIEDRE, ALTEKAMA et BIMOTA FINANCES S.A. Les associés de la société sont désormai…
04/06/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
26/04/2023

Annonce JAL - Mouvement d'Associés - Cession de Parts

Dénomination : BETTAN. Siren : 479012650. BETTAN SNC au capital de 8.000 Siege social : 15 Route de Bar le Duc 52100 BETTANCOURT-LA-FERREE 479 012 650 R.C.S. Chaumont Suivant acte sous seing privé en date du 05 avril 2023, la société LS CONSULTING a cédé la totalité des parts quelle détenait dans le capital de la société sus désignée, Au profit des sociétés DIEDRE, ALTEKAMA et BIMOTA FINANCES S.A. Les associées de la société sont désormais : DIEDRE, (B 95133 RCS Luxembourg) ayant son siège 68,…
28/12/2022

Annonce JAL - Modifications diverses
25/11/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
20/10/2022

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : GAUTRAIS Rozenn ; Gérant : REMADNA Nadia ; Gérant : TOP PILOTE ; Gérant : TOP DRIVE ; Gérant : BEACON & CO ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : SA DIEDRE ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : LS CONSULTING
11/10/2022

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

BETTAN Sociéte en Nom Collectif au capital de 8.000 Euros Siège social : 15 route de Bar le Duc 52100 BETTANCOURT LA FERREE 479 012 650 R.C.S. CHAUMONT. Aux termes dun acte constatant les décisions unanimes des associés en date du 29 septembre 2022, il a été pris acte de la démission de Madame SCHILLE CINDY, De ses fonctions de cogérante, et ce, avec effet au 31 août 2022. Pour avis,
18/05/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
03/12/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Gérant : GAUTRAIS Rozenn ; Gérant : REMADNA Nadia ; Gérant : TOP PILOTE ; Gérant : TOP DRIVE ; Gérant : BEACON & CO ; Gérant : SCHILLE Cindy Julie ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : SA DIEDRE ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : LS CONSULTING
23/11/2021

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.
18/06/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
05/11/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
06/10/2020

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Gérant : GAUTRAIS Rozenn ; Gérant : REMADNA Nadia ; Gérant : TOP PILOTE ; Gérant : TOP DRIVE ; Gérant : BEACON & CO ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : SA DIEDRE ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : LS CONSULTING
21/09/2020

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement d'Associés - Modification de la Forme juridique

DIZIER SARL au capital de 8.000 ZAC du Chêne Saint-Armand 52100 SAINT-DIZIER 479 012 650 RCS CHAUMONT Aux termes dun Procès-Verbal dAssemblee Générale Extraordinaire en date du 28/01/2020, les associés de la Société ont décidé de la transformer en Société en Nom Collectif sans création dun être moral nouveau.Il a été nommé en qualité cogérants à compter du 28/01/2020 et pour une durée illimitée : Mme Rozenn GAUTRAIS demeurant au 10 Rue Ibaïa, 64200 BIARRITZ, La Société TOP PILOTE, immatriculée…
21/08/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
07/09/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
07/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
22/08/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
11/08/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
27/12/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
27/09/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
30/08/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
23/09/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
29/11/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2010)
15/01/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (28/02/2009)
08/11/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (29/02/2008)
20/04/2008

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne physique suite à transfert de l'établissement principal

Gérant(e) : GAUTRAIS Rozenn.

40 Annonces

Nos services pour les Société par actions simplifiée

Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plus

Juridique

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de BETTAN

11 événements depuis 2004

jeudi 14 mars 2025
- Rozenn GAUTRAIS démissionne de son poste de gérant.
- Rozenn GAUTRAIS accède au poste de président.
- DIEDRE, BIMOTA FINANCES S.A., LS CONSULTING et ALTEKAMA renoncent à leurs statut d'associé.

...

Historique

11 événements ont marqué le parcours de BETTAN depuis 2004

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Procès-verbal de transformation

Statut mis a jour

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION

DECISION(S) DES ASSOCIES

DECISION(S) DES ASSOCIES

Cession de parts - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif

Décision(s) des associés

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Continuation malgré perte du Capital

Transfert du Siège dans le ressort du Tribunal de Commerce - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Formation de Société - Acte SSP - P.V. d'Assemblée

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés

Contrat d'apport - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION