ARTEL

Annonce BODACC - Transmission universelle du patrimoine.

Annonce JAL - Transmission Universelle du Patrimoine

Dénomination : ARTEL - Dissolution clôture. ARTEL Societé par actions simplifiée au capital 40.000 EUR Siège social : 123 quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE 441 159 852 R.C.S. CRETEIL Suivant déclaration en date du 14 septembre 2026 : - l´actionnaire unique, la société SARJEL, Société par actions simplifiée, dont le siège social est 123 quai Jules Guesde 94400 VITRY-SUR-SEINE, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 389 375 023, a décidé de dissoudre la société ARTEL en application de l´article 1844-5 alinéa 3 du Code Civil et aux conditions fixées par ce texte. Et ce, avec effet rétroactif fiscal au 01/01/2026. Cette dissolution entraîne de plein droit la transmission universelle du patrimoine de la société ARTEL à la société SARJEL. Les créanciers sociaux pourront exercer leur droit d´opposition, pendant un délai de trente jours à compter de la date de publication au BODACC. La présente dissolution ne donnera lieu à aucune procédure de liquidation, la transmission universelle du patrimoine s´opérant à l´expiration du délai d´opposition des créanciers ainsi que la disparition de la personnalité morale et la radiation de la société au RCS de CRETEIL.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ARTEL. Siren : 441159852. ARTEL Societé par actions simplifiée au capital de 40.000 Siège social : Rue de Londres Ctre Cial Grand Ensemble 94140 ALFORTVILLE 441 159 852 R.C.S. Créteil Aux termes des décisions de lassocié unique en date du 1/10/2025, a été décidé de transférer le siège social Rue de Londres Ctre Cial Grand Ensemble 94140 ALFORTVILLE au 123 quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE, à compter de ce jour. Et de nommer en qualité de Président : FRANPRIX EXPANSION, SNC, 123 quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE, RCS 508 641 362 CRETEIL, en remplacement de Mr Jean-François TESSONNEAU, à compter de ce jour Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention au RCS de CRETEIL..

Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : ARTEL. Siren : 441159852. ARTEL Societé par actions simplifiée au capital de 40.000 Siège social : Rue de Londres Ctre Cial Grand Ensemble 94140 ALFORTVILLE 441 159 852 R.C.S. Créteil Aux termes des décisions de lassocié unique en date du 1/10/2025, a été décidé de transférer le siège social Rue de Londres Ctre Cial Grand Ensemble 94140 ALFORTVILLE au 123 quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE, à compter de ce jour. Et de nommer en qualité de Président : FRANPRIX EXPANSION, SNC, 123 quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE, RCS 508 641 362 CRETEIL, en remplacement de Mr Jean-François TESSONNEAU, à compter de ce jour Les statuts ont été modifiés en conséquence. Mention au RCS de CRETEIL..

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

Dénomination : ARTEL. Siren : 441159852. ARTEL Societé par actions simplifiée au capital de 40.000 Siège social : Rue de Londres Ctre Cial Grand Ensemble 94140 ALFORTVILLE 441 159 852 R.C.S. Créteil Suivant décisions du 05/05/2025, lAssocié Unique a décidé de ne pas renouveler le mandat de Commissaire aux Comptes Titulaire de Deloitte et Associés venu à expiration. Mention sera portée au RCS de Créteil.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Cessation d'activité.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : ARTEL. Siren : 441159852. ARTEL Societé par actions simplifiée au capital de 40.000 Siège social : Rue de Londres Ctre Cial Grand Ensemble 94140 ALFORTVILLE 441 159 852 R.C.S. Créteil Aux termes du Procès-Verbal du 1er juin 2022, lassociée unique a pris acte que le mandat de Président Monsieur Marc Antoine MATTON arrive à expiration, Décide de ne pas renouveler et de nommer Monsieur Jean-François TESSONNEAU, demeurant au 123 quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE. Mention sera faite au RCS de CRETEIL..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce JAL - Modification du Capital social

506807 La Loi ARTEL Société par actions simplifiee au capital de 40.000 EUR Siège social : Rue de Londres 94140 ALFORTVILLE 441 159 852 R.C.S. Créteil Par décisions du 04/08/2020, lassocié unique a : -Augmenté le capital de 404 000 EUR pour porter à 444 000 EUR -Réduit le capital de 404 000 EUR pour le ramener à 40 000 EUR Mention au RCS de CRETEIL.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres

404675 La Loi ARTEL Société par actions simplifiee au capital de 40.000 Siège social : Rue de Londres Ctre Cial Grand Ensemble 94140 ALFORTVILLE 441 159 852 R.C.S. Créteil Des Décisions du 07/06/2019, lAssociée Unique a : nommé en qualité de Président M. Marc-Antoine MATTON, 123 Quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE en remplacement de M. Serge LORIA ; pris acte de la démission de LB AUDIT & EXPERTISE et de M. Marc BRINDANI de leurs mandats respectifs de Commissaires aux Comptes Titulaire et Suppléant ; nommé en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire la société DELOITTE & ASSOCIES, SAS, 6 Place de la Pyramide 92908 PARIS LA DEFENSE CEDEX, 572 028 041 RCS NANTERRE décidé de poursuivre lactivité sociale bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs à la moitié du capital ; Mention au RCS de CRETEIL.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

404675 La Loi ARTEL Société par actions simplifiee au capital de 40.000 Siège social : Rue de Londres Ctre Cial Grand Ensemble 94140 ALFORTVILLE 441 159 852 R.C.S. Créteil Des Décisions du 07/06/2019, lAssociée Unique a : nommé en qualité de Président M. Marc-Antoine MATTON, 123 Quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE en remplacement de M. Serge LORIA ; pris acte de la démission de LB AUDIT & EXPERTISE et de M. Marc BRINDANI de leurs mandats respectifs de Commissaires aux Comptes Titulaire et Suppléant ; nommé en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire la société DELOITTE & ASSOCIES, SAS, 6 Place de la Pyramide 92908 PARIS LA DEFENSE CEDEX, 572 028 041 RCS NANTERRE décidé de poursuivre lactivité sociale bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs à la moitié du capital ; Mention au RCS de CRETEIL.

Annonce JAL - Démission du Commissaire aux Comptes

404675 La Loi ARTEL Société par actions simplifiee au capital de 40.000 Siège social : Rue de Londres Ctre Cial Grand Ensemble 94140 ALFORTVILLE 441 159 852 R.C.S. Créteil Des Décisions du 07/06/2019, lAssociée Unique a : nommé en qualité de Président M. Marc-Antoine MATTON, 123 Quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE en remplacement de M. Serge LORIA ; pris acte de la démission de LB AUDIT & EXPERTISE et de M. Marc BRINDANI de leurs mandats respectifs de Commissaires aux Comptes Titulaire et Suppléant ; nommé en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire la société DELOITTE & ASSOCIES, SAS, 6 Place de la Pyramide 92908 PARIS LA DEFENSE CEDEX, 572 028 041 RCS NANTERRE décidé de poursuivre lactivité sociale bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs à la moitié du capital ; Mention au RCS de CRETEIL.

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

404675 La Loi ARTEL Société par actions simplifiee au capital de 40.000 Siège social : Rue de Londres Ctre Cial Grand Ensemble 94140 ALFORTVILLE 441 159 852 R.C.S. Créteil Des Décisions du 07/06/2019, lAssociée Unique a : nommé en qualité de Président M. Marc-Antoine MATTON, 123 Quai Jules Guesde 94400 VITRY SUR SEINE en remplacement de M. Serge LORIA ; pris acte de la démission de LB AUDIT & EXPERTISE et de M. Marc BRINDANI de leurs mandats respectifs de Commissaires aux Comptes Titulaire et Suppléant ; nommé en qualité de Commissaire aux Comptes Titulaire la société DELOITTE & ASSOCIES, SAS, 6 Place de la Pyramide 92908 PARIS LA DEFENSE CEDEX, 572 028 041 RCS NANTERRE décidé de poursuivre lactivité sociale bien que les capitaux propres soient devenus inférieurs à la moitié du capital ; Mention au RCS de CRETEIL.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports