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France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
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ART PLAN
Active
PME
- SIREN
- 879 782 183 879782183
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 879 782 183 00021 87978218300021
- NUMÉRO DE TVA
- FR35879782183 FR35879782183
- DATE DE CREATION
- 13 décembre 2019
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Activité des économistes de la construction - 7490A 7490A - Activité des économistes de la construction
- FORME JURIDIQUE
- Société par actions simplifiée Société par actions simplifiée
- ADRESSE
- 915 RUE DEREGNAUCOURT, 59310 AUCHY-LEZ-ORCHIES 915 RUE DEREGNAUCOURT, 59310 AUCHY-LEZ-ORCHIES
- DIRIGEANTS
- Pascal FOURNEAU
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Maîtrise d'oeuvre, réalisation de plans. Maîtrise d'oeuvre, réalisation de plans.
- Convention collective déduite
- Économistes de la construction et métreurs (1726) Économistes de la construction et métreurs (1726)
- Capital social
- 1000,00 € 1000,00
- Noms commerciaux
- ART PLAN ART PLAN
- Statut RCS
- Inscrite le 13 décembre 2019 13/12/2019
- Statut INSEE
- Inscrite le 28 novembre 2019 28/11/2019
- Statut RNE
- Inscrite le 13 décembre 2019 13/12/2019
Contacter ART PLAN
- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Activité des économistes de la construction dans le Nord
Établissements
-
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ART PLAN - 59310
Siège social depuis le 28 février 2025 (1 an)
- SIRET
- 87978218300021 87978218300021
- Activité
- Activité des économistes de la construction - 7490A
-
-
-
ART PLAN - 83120
Ancien établissement du 28 novembre 2019 au 28 février 2025
- SIRET
- 87978218300013 87978218300013
- Activité
- Activité des économistes de la construction - 7490A
- Adresse
- 2 T AVENUE VINCENT VAN GOGH DOMAINE DE LA NARTELLE, 83120 SAINTE-MAXIME
-
Dirigeants d'ART PLAN
-
-
Observation de conformité Pascal FOURNEAU
- Né en
- 1965 (60 ans)
- Mandat
- Président depuis le 19 décembre 2019 (6 ans)
-
Obtenir la liste des bénéficiaires effectifs
Depuis le 31 juillet 2024, pour avoir accès aux Registre des bénéficiaires effectifs (RBE) vous devez être habilité.
Formulaire d'accèsFinances
Cette entreprise nous a transmis ses comptes sous clause de confidentialité.
Les analyses financières restent disponibles.
-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
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Valorisation
Valeur économique calculée à partir de sa rentabilité, sa structure financière, ses perspectives de croissance et son environnement de marché.
Documents d'ART PLAN
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Liste des sièges sociaux antérieurs
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PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
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Statut mis a jour
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Annonces légales d'ART PLAN
Publiez votre annonce légale avec Societe.com et recevez votre attestation de parution dans les 10 min Commencer à publier
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Annonce JAL - Modification de l'adresse du Siège social
ART PLAN SAS au capital de 1 000 uros Siege social: 2 Ter Avenue Vincent Van Gogh, Domaine de la Nartelle, 83120 SAINTE-MAXIME 879 782 183 RCS FREJUS. Aux termes dune décision en date du 28/02/2025, LAssocié Unique a décidé de transférer le siège social du 2 Ter Avenue Vincent Van Gogh, Domaine de la Nartelle, 83120 SAINTE-MAXIME au 915 Rue Deregnaucourt, 59310 AUCHY-LEZ-ORCHIES à compter de ce jour et de modifier en conséquence larticle 4 des statuts. La Société, immatriculée au RCS de FREJUS sous le numéro 879 782 183 fera lobjet dune nouvelle immatriculation auprès du RCS de DOUAI. Président: M. Pascal FOURNEAU, demeurant 234 Rue Nolene, 97133 SAINT-BARTHELEMY. Pour avis Le Président
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports
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Annonce JAL - Création d'entreprise
19013474 Aux termes dun acte sous signature privée en date à SAINTE-MAXIME du 28 Novembre 2019, il a éte constitué une société présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société par actions simplifiée. Dénomination : ART PLAN. Siège : 2 Ter, Avenue Vincent Van Gogh, Domaine de la Nartelle, 83120 SAINTE MAXIME. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS. Capital : 1 000 euros. Objet : Maîtrise doeuvre, réalisation de plans. Détention de participations dans des sociétés de lotissement, construction. Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de linscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose dautant de voix quil possède ou représente dactions. Transmission des actions : La cession des actions de lassocié unique est libre. En cas de pluralité dassociés, les cessions dactions, à lexception des cessions aux associés, sont soumises à lagrément de la collectivité des associés. Président : M. Pascal FOURNEAU, demeurant 2 Ter, Avenue Vincent Van Gogh, Domaine de la Nartelle, 83120 SAINTE-MAXIME. La Société sera immatriculée au RCS de FREJUS. Pour avis Le Président
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
68/100
Score sectoriel
Score calculé automatiquement sur la base des moyennes du secteur d'activité (code NACE) à partir des données fournies par l'Union Européenne.
- Gouvernance
- Dépendance commerciale
- Souveraineté numérique
- Achats & approvisionnements
-
ENTREPRISESON SECTEUR
-
--/100
Gouvernance50/100
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--/100
Achats & approvisionnements97/100
-
--/100
Dépendance commerciale100/100
-
--/100
Souveraineté numérique25/100
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
X
DELTA
- A
- B
- C
- D
- E
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Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
-
Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
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Entreprises liées
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BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Nature déduite du lien BANQUECité 1 fois en 2019
- SIREN 058801481 058801481
- Dirigeants Philippe HENRI , Sabine CALBA-BOHLER , Marc PENICA , Olivia VERAN , Georges LINARES et 23 autres
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Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
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SELARL DE GREFFIER DE TRIBUNAUX DE COMMERCE NATHALIE DUPRAT- COUTANT- ARIANE MERQUIT-COUCHOT
Cité 1 fois en 2019
- SIREN 410077820 410077820
- Dirigeants Ariane COUCHOT , Nathalie COUTANT
-
Statuts constitutifs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique d'ART PLAN
1 événement depuis 2019
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mercredi 19 décembre 2019
-
Pascal FOURNEAU accède au poste de président.
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