France

ARCELYS

Active 3 à 5 salariés
SIREN
492 523 345
SIRET DU SIEGE SOCIAL
492 523 345 00022
NUMÉRO DE TVA
FR87492523345
DATE DE CREATION
30 novembre 2006
ACTIVITÉ (NAF / APE)
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. - 8299Z
FORME JURIDIQUE
Société en nom collectif
ADRESSE
546 AVENUE DES AMARANCHES ZONE ECOTEC, 74460 MARNAZ
DIRIGEANTS
 
SOURCES & MISES À JOUR LE 11/06/2026
Insee RNE Shal
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Informations Légales

Activité principale déclarée
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Convention collective déduite
Prestataires de services secteur tertiaire (2098)
Capital social
25000,00 €
Noms commerciaux
ARCELYS
Statut RCS
Inscrite le 30 novembre 2006 30/11/2006
Statut INSEE
Inscrite le 01 septembre 2006 01/09/2006
Statut RNE
Inscrite le 30 novembre 2006 30/11/2006
Observations RNE

  • 01 janvier 2009

    • Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
    • Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bonneville a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

  • 02 mars 2007

    • Modification autre BCF CONSEILS CONTROLEUR DES COMPTES EST PARTANT MME GRIERE BOUVERAT MARTINE NOUVEAU MEMBRE EST NOMMEE CONTROLEUR DES COMPTES. DECISION AG EN DATE DU 14 FEVRIER 2007 date d'effet : 14/02/2007
    • Modification autre BCF CONSEILS CONTROLEUR DES COMPTES EST PARTANT MME GRIERE BOUVERAT MARTINE NOUVEAU MEMBRE EST NOMMEE CONTROLEUR DES COMPTES. DECISION AG EN DATE DU 14 FEVRIER 2007 date d'effet : 14/02/2007

  • NC

    • Observation sur le capital : LE GROUPEMNENT EST CONSTITUE SANS CAPITAL SOCIAL

  • NC

    • Observation sur le capital : LE GROUPEMNENT EST CONSTITUE SANS CAPITAL SOCIAL

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Documents d'ARCELYS

  • Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

    Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts Modification des principales activités

  • Contrat de groupement mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts

  • Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

    Transfert siège social et établissement principal

11 Documents officiels

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  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

  • Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

    Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

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