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ANDRE BOUVET
Active
- SIREN067 200 030
- DATE DE CREATION10 janvier 1967
- DIRIGEANTSVoir les dirigeants
- FORME JURIDIQUESociété par actions simplifiée
- CODE APE2223Z - Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction
- ADRESSESAS ANDRE BOUVET PARC DE LA CHEVALLERIE ECHANGEUR DE LA CHEVALLERIE , 49220 LONGUENEE-EN-ANJOU France
- SOURCES D'INFORMATION
- RCS
- Insee
Mentions ANDRE BOUVET pour contrat
ANDRE BOUVET, société par actions simplifiée, au capital social de 123525,00 EURO, dont le siège social est situé au PARC DE LA CHEVALLERIE, 49220 LONGUENEE-EN-ANJOU, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Angers sous le numéro 067200030 représentée par CHAPITRE 4 (929101350 LONGUENEE-EN-ANJOU) agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président, elle-même représentée par M Patrick BOUVET agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que président.
Présentation de la société ANDRE BOUVET
ANDRE BOUVET, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 067200030, est active depuis 58 ans. Située à LONGUENEE-EN-ANJOU (49220), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction. Son effectif est compris entre 500 et 999 salariés. Societe.com recense 7 établissements , 1 événement notable depuis un an ainsi que 6 mandataires depuis le début de son activité. L'entreprise CHAPITRE 4, représentée par Patrick BOUVET, est président, Emmanuel BOUVET est directeur général de l'entreprise ANDRE BOUVET.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-01-1967 - il y a 58 ans Statuts constitutifs | ||||
Voir l'historique Forme juridique Société par actions simplifiée Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 20 ans et 6 jours Société par actions simplifiée Du 25-12-2002 à aujourd'hui 22 ans et 31 jours Société par actions simplifiée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XXXX XX XX XXXXX S....... | |||||
| Noms commerciaux | ANDRE BOUVET | ||||
| |||||
| Adresse postale | PARC DE LA CHEVALLERIE 49220 LONGUENEE-EN-ANJOU | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 067200030 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 06720003000087 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR55067200030 | ||||
| Numéro RCS | Angers B 067 200 030 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historique Activité (Code NAF ou APE) Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z) Historique Du 27-05-2008 à aujourd'hui 16 ans, 7 mois et 31 jours Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX F....... (2.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 17 ans et 24 jours Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX F....... (2.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Fabrication de menuiseries pour le bâtiment | ||||
| Convention collective déduite: | Plasturgie (292) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | INSCRITE - au greffe de Angers | ||||
| Statut INSEE | INSCRITE | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 10-01-1967 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-01-1967 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historique Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 500 à 999 salariés Historique Du 01-01-1967 à aujourd'hui 58 ans et 25 jours 500 à 999 salariés | |||||
Voir l'historique Capital social 123525,00 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 20 ans et 6 jours Capital social : 123525,00 EURO | |||||
Entreprises liées à ANDRE BOUVET
Cité 2 fois entre 2008 et 2011
Dirigeants : Bruno LACAND , Ryan LACAND
Cité 1 fois en 2000
Dirigeants : Samuel RONFLE , ALTONEO AUDIT , FIDUCIAIRE AUDIT CONSEIL et 9 autres
Cité 1 fois en 2014
Dirigeants : Patrick BOUVET , ALTONEO AUDIT , STREGO AUDIT , TGS France Audit , Philippe HUET et 3 autres
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Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise ANDRE BOUVET au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise ANDRE BOUVET, les renseignements légaux et juridiques, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, les 3 dirigeants actuels, les 3 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise ANDRE BOUVET, la liste des 10 derniers évènements et des informations supplémentaires sur les 7 établissements de l'entreprise.
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité | ||||
|---|---|---|---|---|
| Rapport Complet Officiel & Solvabilité de ANDRE BOUVET (Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...) | 9,90€ | Ajouté | ||
Étude de solvabilité
L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.
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| Étude de Solvabilité | ||||
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Documents Officiels numérisés
Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.
| Statuts numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire | |||||
Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.
| Actes numérisés | |||||
|---|---|---|---|---|---|
| Document inconnu | |||||
| Document inconnu | |||||
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Fin de mission de commissaire aux comptes titulaire - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination de commissaire aux comptes titulaire | |||||
| Afficher les 21 actes | |||||
| Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire | |||||
| Décision(s) de l'associé unique - démission d'un co-commissaire aux comptes titulaire et d'un co-commissaire aux comptes suppléant | |||||
| Procès-verbal du conseil d'administration - Parc d'activité La Chevallerie-Echangeur de la Chevallerie 49770 La Membrolle/Longuenée - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Confirmation de M Patrick Bouvet dans ses fonctions de président de la sociétérefonte compléte des statuts pour tenir compte notamment de la suppression du conseil d'administration - Statuts mis à jour | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Confirmation de M Patrick Bouvet dans ses fonctions de président de la sociétérefonte compléte des statuts pour tenir compte notamment de la suppression du conseil d'administration - Statuts mis à jour | |||||
| Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée - APPROBATION DU TRAITE DE FUSION. CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LAFUSION | |||||
| Déclaration de conformité - Procès-verbal d'assemblée - APPROBATION DU TRAITE DE FUSION. CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE LAFUSION | |||||
| Traité de fusion - Fusion-Absorption de la (des) sociétés SOCIETE TECHNIQUES NOUVELLES DE MENUISERIES RCS VIENNE 334.847.522 | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE BEPAC - Déclaration de conformité | |||||
| Document inconnu | |||||
| Traité de fusion - Fusion-Absorption de la (des) sociétés BEPAC | |||||
| Divers - REQUETE EN NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX APPORTS - Divers - ORDONNANCE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D ANGERS DU 11.12.07 | |||||
| Document inconnu | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes | |||||
| Lettre de démission - DE MR JACQUES FREY COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT - Lettre de démission - DE SOCOMO COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Changement de dénomination en celle de ANDRE BOUVET Transformation en SAS NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - Procès-verbal du conseil d'administration - Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Changement de dénomination en celle de ANDRE BOUVET Transformation en SAS NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION - Statuts mis à jour - Modification de(s) commissaire(s) aux comptes Changement de dénomination en celle de ANDRE BOUVET Transformation en SAS NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital Conversion du capital social en euros MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS - Statuts mis à jour - Réduction du capital Conversion du capital social en euros MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Modifications relatives au conseil d'administration - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes - Divers - 2 EXEMPLAIRES DE LA LETTRE DE DEMISSION DU DIRECTEUR GENERALE | |||||
| Déclaration de conformité - APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE BOUET PAR LA SOCIETE ANDRE BOUVET Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS - Procès-verbal d'assemblée - APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE BOUET PAR LA SOCIETE ANDRE BOUVET Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS - Divers - 2 EXEMPLAIRES DU TRAITE DE FUSION APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE BOUET PAR LA SOCIETE ANDRE BOUVET Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS - Statuts mis à jour - APPROBATION DU PROJET DE FUSION PREVOYANT L ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE BOUET PAR LA SOCIETE ANDRE BOUVET Augmentation de capital Réduction du capital Modification de la composition du conseil d'administration MODIFICATION CORRELATIVE DES STATUTS | |||||
| Divers - 2 EXEMPLAIRES DU RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS DU 8 JUIN 2000SUR LES APPORTS EFFECTUESPAR LA SA FINANCIERE BOUVET | |||||
| Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de commissaire(s) aux comptes | |||||
Annonces d'évènements parues
| Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc | ||||
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | ||||
| Afficher les 6 annonces légales | ||||
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | ||||
| Annonce BODACC - Fusion - L236-1 à compter du 12/03/2008 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : BEPAC, ENTREPRISE UNIPERSONNELLE À RESPONSABILITÉ LIMITÉE (EURL), 75 rue Charles de Gaulles 49770 LA MEIGNANNE | ||||
Le Siège Social de la société ANDRE BOUVET
L'entreprise ANDRE BOUVET a actuellement domicilié son établissement principal à LONGUENEE-EN-ANJOU (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.
SAS ANDRE BOUVET - 49220
Etablissement Siège socialActifDernière mise à jour : 01-01-2025
Adresse : PARC DE LA CHEVALLERIE - 49220 LONGUENEE-EN-ANJOU
État : Actif depuis 11 ans
Successeur du : 6720003000012
Depuis le : 26-08-2013
SIRET :
06720003000087
Activité :
Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z)
N° d'établissement (NIC) :
00087
Téléphone :
Nature de l'établissement : Siege
Convention collective déduite :
Plasturgie (292)
Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 250 à 499 salariés
Les 3 établissements secondaires actifs de la société ANDRE BOUVET
L'entreprise ANDRE BOUVET possède actuellement 3 établissements secondaires. Ces établissements sont des lieux d'exploitation ou de production individualisés mais dépendants juridiquement de l'entreprise.
ANDRE BOUVET - 38390
Etablissement secondaireActifDernière mise à jour : 01-10-2024
Adresse : ROUTE DE PORT MICHAUD - 38390 LA BALME-LES-GROTTES
État : Actif depuis 14 ans
Prédécesseurs : 6720003000053
6720003000061
Successeurs du : 33484752200011
6720003000046
6720003000038
Depuis le : 01-03-2010
SIRET :
06720003000079
Activité :
Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z)
N° d'établissement (NIC) :
00079
Téléphone :
Nature de l'établissement : Etablissement secondaire
Convention collective déduite :
Plasturgie (292)
Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 10 à 19 salariés
ANDRE BOUVET - 44119
Etablissement secondaireActifDernière mise à jour : 23-01-2025
Adresse : 10 RUE DES FRERES LUMIERE - 44119 TREILLIERES
État : Actif depuis 16 ans
Depuis le : 07-04-2008
SIRET :
06720003000061
Activité :
Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z)
N° d'établissement (NIC) :
00061
Téléphone :
Nature de l'établissement : Etablissement secondaire
Convention collective déduite :
Plasturgie (292)
Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 6 à 9 salariés
ANDRE BOUVET - 49220
Etablissement secondaireActifDernière mise à jour : 24-01-2025
Adresse : 75 RUE CHARLES DE GAULLE - 49220 LONGUENEE-EN-ANJOU
État : Actif depuis 125 ans
Prédécesseur : 6720003000087
Depuis le : 01-01-1900
SIRET :
06720003000012
Activité :
Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z)
N° d'établissement (NIC) :
00012
Téléphone :
Nature de l'établissement : Etablissement secondaire
Convention collective déduite :
Plasturgie (292)
Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 20 à 49 salariés
Accéder à plus d'informations
Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les établissements historiques de ANDRE BOUVET, faites évoluer votre offre.
Les 3 anciens établissements de la société ANDRE BOUVET
Au cours de son existence l'entreprise ANDRE BOUVET a fermé ou déménagé 3 établissements. Ces 3 établissements sont désormais inactifs. De nouvelles entreprises ont pu installer leurs établissements aux adresses ci-dessous.
ANDRE BOUVET - 49240
Ancien établissement FerméDernière mise à jour : 01-06-2024
Adresse : RUE COPERNIC - 49240 AVRILLE
État : A été actif pendant 11 ans
Statut : Etablissement fermé le 30-06-2014
Depuis le : 06-01-2003
SIRET :
06720003000053
Activité :
Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction (2223Z)
N° d'établissement (NIC) :
00053
Nature de l'établissement : Etablissement secondaire
Convention collective déduite :
Plasturgie (292)
Effectif (tranche INSEE à 18 mois) : 20 à 49 salariés
XXXXX XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméDernière mise à jour : XX-XX-XXXX
Adresse : XXX XX XXXXXXXX - XXXXX XXXXXXXXX
État : A été actif pendant 23 ans
Statut : Etablissement fermé le 26-08-2013
Depuis le : 01-07-1990
SIRET :
067200030XXXXX
Activité :
XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXX XX XXXXXXXXXXXX (XXXXX)
Activité principale au registre des métiers :
N° d'établissement (NIC) :
XXXXX
Nature de l'établissement : Etablissement secondaire
Enseigne :
Convention collective déduite :
Plasturgie (292)
Distribution spéciale :
XXXXX XXXXXX - XXXXX
Ancien établissement FerméDernière mise à jour : XX-XX-XXXX
Adresse : XX XXX XXXXXXX XXXXXX - XXXXX XXXXXX
État : A été actif pendant 20 ans
Statut : Etablissement fermé le 07-04-2008
Depuis le : 01-03-1988
SIRET :
067200030XXXXX
Activité :
XXXXXXXXXXX XXXXXXXXXX XX XXXXXXXX XXXXXXXXXX XXXX XX XXXXXXXXXXXX (XXXXX)
Activité principale au registre des métiers :
N° d'établissement (NIC) :
XXXXX
Nature de l'établissement : Etablissement secondaire
Enseigne :
Convention collective déduite :
Plasturgie (292)
Distribution spéciale :
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Les 2 dirigeants actuels de la société ANDRE BOUVET
ANDRE BOUVET est actuellement dirigée par 2 mandataires sociaux : 1 Président et 1 Directeur général. Les mandataires sociaux de ANDRE BOUVET sont responsables de la totalité de leurs actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Les dirigeants mandataires doivent aussi rendre compte de la gestion de ANDRE BOUVET devant leurs mandants qui sont souvent les actionnaires de ANDRE BOUVET.
Le commissaire aux comptes actuel de la société ANDRE BOUVET
Pour auditer ses comptes annuels, ANDRE BOUVET a mandaté 1 commissaire aux comptes assistés par un commissaire aux comptes suppléant. Ces mandataires CAC sont inscrits sur la liste établie par le Haut Conseil du Commissariat aux Comptes (H3C) et sont donc habilités à certifier la régularité et la sincérité des bilans et compte de résultats déposés par ANDRE BOUVET.
La cartographie fait peau neuve !
Nos nouvelles fonctionnalités vous offrent une expérience améliorée pour explorer notre réseau de 10 millions d'entreprises et plus de 9 millions de dirigeants.
DécouvrirCartographie de la société ANDRE BOUVET
Accédez aux réseaux complets de l'entreprise ANDRE BOUVET, parmi les 10 millions d'entreprises et les plus de 9 millions de dirigeants présents sur Société.com.
Explorer la cartographieLes bénéficiaires effectifs de la société
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Chiffres clés de ANDRE BOUVET
| Date de publication de l'exercice | 2024 | 2023 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilan | Publier votre dernier bilan | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Synthèse societe.com pour l'entreprise ANDRE BOUVET
Analyse bientôt disponible pour cette société
Marques déposées par l'entreprise ANDRE BOUVET
NOVALTUCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans X annee(s), XX mois et XX jour(s)
XXXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXX
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THERMIENCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans X annee(s), XX mois et XX jour(s)
XXXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXX
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BOUVET MASTER
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 17 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0619353742
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BOUVET
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 17 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0619353742
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ORIJINE
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 17 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0619
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FULLSUN
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Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 11 mois et 17 jour(s)
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Classes : 0619
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ALTUCE
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Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XXXX
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L'ARTISAN-QUALITÉ FENÊTRE
Date de dépôts:
XXXXXXX XXXXXXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XX
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COLORIANCE
Date de dépôts:
Date d'expiration: Date d'expiration dépassée
XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur
Classes : XX
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Odace
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 8 mois et 7 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0006171937
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" L'expert Fenêtre "
Date de dépôts:
Date d'expiration: Expire dans 4 annee(s), 3 mois et 26 jour(s)
Marque renouvelée - Marque en vigueur
Classes : 0006171937
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Procédures collectives de l'entreprise ANDRE BOUVET
En date du 24-01-2025, la société ANDRE BOUVET , domiciliée au PARC DE LA CHEVALLERIE, 49220 LONGUENEE-EN-ANJOU et immatriculée au greffe de ANGERS sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).
Attention, il convient de vérifier que la société ANDRE BOUVET ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.
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