AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS

Active

SIREN: 434 005 914
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 434 005 914 00016
NUMÉRO DE TVA: FR43434005914
DATE DE CREATION: 15 janvier 2001
ACTIVITÉ (NAF / APE): Traitement et revêtement des métaux - 2561Z
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 43300 SIAUGUES-SAINTE-MARIE
DIRIGEANTS: Sébastien SAVEL + 1 autre dirigeant
SOURCES & MISES À JOUR LE 09/10/2025: RCS Insee RNE Shal

Récapitulatif

Dernière modification le
02/08/2025
Procédure collective
Aucune
Publication des comptes Année 2021
Oui
Taille de l'entreprise Année 2023
Intermédiaire
Effectif Année 2021
Non précisé
Score Extra-financier Année 2021
B
Bilan Carbone
Non déposé
Score de souveraineté Score sectoriel
66/100
Score de solvabilité
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Informations Légales

Noms commerciaux: PEM

Capital social: 8333330,00 €

Statut RCS: Inscrite le 15 janvier 2001 15/01/2001

Statut INSEE: Inscrite le 28 décembre 2000 28/12/2000

Statut RNE: Inscrite le 15 janvier 2001 15/01/2001

Observations RNE

22 juillet 2021
- Fusion ayant entrainé une augmentation de capital : sociétés ayant participé à l'opération : Société par actions simplifiée société par actions simplifiée - SOFIPEM 43300 SIAUGUES-SAINTE-MARIE, 379 512 999 RCS GTC Le Puy en Velay, société apporteuse avec date d'effet au 30/06/2021
15 janvier 2001
- Historique des observations RCS : augmentation du capital suite à fusion par absorption de la SA Aloxel dont le siège social est à 43170 Saugues n°313 752 818 RCS le Puy en Velay et de la SARL Société de mécanique de Vissac Auteyrac dont le siège social est à 43300 Vissac Auteyrac n°327 708 509 RCS le Puy en Velay.

Forme juridique: SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro RCS: Le Puy B 434005914

Tribunal de commerce: Greffe de Le Puy

Secteur d'activité d'AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS

Domaine d'activité: Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements
Activité (Code NAF ou APE): Traitement et revêtement des métaux (2561Z)
Activité principale déclarée: Traitement et revêtement des métaux
Type d'activité: INDEPENDANTE
Convention collective déduite: Métallurgie Région Parisienne (54)
Téléphone: Afficher le numéro
Mail de contact

21 sociétés exercent la même activité que AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS dans le 43.

Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Traitement et revêtement des métaux" en Haute Loire (43)

Rapport complet officiel

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11/10/2025

RCO - Rapport complet officiel

Accédez à des informations detaillées et actualisées sur les aspects légaux, juridiques et financiers. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser les bilans, consulter les dirigeants et suivre les événements récents.

12,90€

Établissements

Ouverts
- Depuis le 28 décembre 2000 (24 ans)
  
  PEM - 43300
  
  Siège social
  - SIRET 43400591400016
  - Activité Traitement et revêtement des métaux - 2561Z
  - Adresse 43300 SIAUGUES-SAINTE-MARIE
- Depuis le 02 juillet 2001 (24 ans)
  
  AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS - 43170
  
  Établissement secondaire
  - SIRET 43400591400032
  - Activité Traitement et revêtement des métaux - 2561Z
  - Adresse ZONE ARTISANALE, 43170 SAUGUES
Fermé
- Du 02 juillet 2001 au 01 avril 2022
  
  AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS - 43300
  
  Ancien établissement
  - SIRET 43400591400024
  - Activité Traitement et revêtement des métaux - 2561Z
  - Adresse 43300 VISSAC-AUTEYRAC

Dirigeants d'AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS

Dirigeants

Actionnaires

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Bénéficiaires effectifs

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

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Finances d'AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS

Solvabilité

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Société Xxxxxx XXXX
SIREN 000 000 000
Score 00x
Risque Xxxxxx

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Score de solvabilité

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11/10/2025

Score de solvabilité

Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...

5,90€

Comptes

31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2013
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2012
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2011
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2010
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2008
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

Profil financier

Évolution des indicateurs clés

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

33640000,00

24481000,00

37,41 %
Résultats net

3856000,00

1149800,00

235,36 %
Marge brute

15273000,00

10853000,00

40,73 %
Résultats d'exploitation

6339000,00

2473400,00

156,29 %
Ebitda

6793000,00

2777700,00

144,55 %

Ratios financiers

2021

2020

2019

Équilibre bilan

Capitalisation

72,36 %

75,58 %

74,13 %
Endettement

0 %

0 %

0 %
Fonds de roulement

12506000 EU

10375000 EU

8602000 EU

Documents d'AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS

23 derniers documents officiels

29/07/2025

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal
05/10/2023

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
01/07/2022

Procès-verbal d'assemblée générale

Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
22/07/2021

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

fusion absorption Décision sur la modification du capital social
18/06/2021

Rapport du commissaire aux apports

Apport fusion
26/05/2021

Traité de fusion

Projet de fusion
09/04/2021

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Modification de la dénomination de la personne morale Modification des statuts
12/07/2019

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
12/07/2019

Décision(s) de l'associé unique

Modification relative aux dirigeants d'une société
29/05/2018

Décision de l'associé unique
29/09/2016

Décision de l'associé unique
09/07/2015

Décision(s) de l'associé unique

Modification des commissaires aux comptes
27/06/2013

Décision de l'associé unique
01/10/2007

Expédition d'un acte authentique

Nomination de directeur général
05/08/2004

Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique

Modification des statuts
06/03/2003

Procès-verbal

Changement de président
28/09/2001

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Augmentation de capital Modification des statuts
22/06/2001

Rapport du commissaire à la fusion

Divers
22/06/2001

Rapport des Commissaires ou du Gérant
22/05/2001

Projet

Divers
29/03/2001

Ordonnance

Divers
14/03/2001

Décision(s) de l'actionnaire unique

Divers
15/01/2001

Statuts constitutifs - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Nomination de président Constitution d'une société commerciale par création

23 Documents officiels

Entreprises liées

Extra-financier

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

Aucun bilan carbone disponible pour cette entreprise

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

66/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

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Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Annonces (BODACC & JAL)

37 annonces BODACC & JAL

05/08/2025

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA DELOITTE & ASSOCIES n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée BEAS n'est plus commissaire aux comptes suppléant. SAS à capital variable ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire
29/07/2025

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes
13/10/2023

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

JURICITE SOCIETE DAVOCATS 20 rue de la Gazelle 43000 LE PUY EN VELAY 7 place Hôtel de Ville 42000 SAINT-ETIENNE www.juricite.fr AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS Sociéte par actions simplifiée au capital de 8 333 330 Siège social : 43300 SIAUGUES STE MARIE 434 005 914 RCS LE PUY EN VELAY CHANGEMENT DE PRESIDENT Aux termes dune décision de lAssociée Unique en date du 25 septembre 2023, la mention suivante a été modifiée : PRESIDENT* Ancienne mention : M. Stéphane CHOSSON, Demeurant 3 Rue Joséph…
12/10/2023

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SAVEL Sébastien nom d'usage : SAVEL devient président. CHOSSON Stéphane Louis Gil nom d'usage : CHOSSON n'est plus président
19/07/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
07/07/2022

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CHOSSON Stéphane Louis Gil nom d'usage : CHOSSON devient président. Société à responsabilité limitée AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES GROUP FRANCE SARL n'est plus président
21/09/2021

Annonce JAL - Modification de la dénomination

PEM S.A.S. au capital de 7.725.830 EUR Siège social : 43300 Siaugues Sainte Marie R.C.S Le Puy en Velay 434 005 914 Aux termes des decisions de lassocié unique du 10/03/2021, il a été décidé de modifier avec effet au 1er avril 2021 la dénomination sociale qui deviendra AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS , Et de modifier en conséquence larticle 3 des statuts. Pour avis, le Président 248912900
21/09/2021

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE PRÉFET DE LA HAUTE-LOIRE Direction de la citoyenneté et de la legalité Bureau des collectivités territoriales et de lenvironnement AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DÉPOSÉE PAR LA SOCIÉTÉ P.E.M. EN VUE DE LEXTENSION DE LINSTALLATION DE PROTECTION ÉLECTROLYTIQUE DE MÉTAUX QUELLE EXPLOITE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SIAUGUES-SAINTE-MARIE Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE/2021-33 du 23 mars 2021…
21/09/2021

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE PRÉFET DE LA HAUTE-LOIRE Direction de la citoyenneté et de la legalité Bureau des collectivités territoriales et de lenvironnement AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DÉPOSÉE PAR LA SOCIÉTÉ P.E.M. EN VUE DE LEXTENSION DE LINSTALLATION DE PROTECTION ÉLECTROLYTIQUE DE MÉTAUX QUELLE EXPLOITE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SIAUGUES-SAINTE-MARIE Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE/2021-33 du 23 mars 2021…
21/09/2021

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE PRÉFET DE LA HAUTE-LOIRE Direction de la citoyenneté et de la legalité Bureau des collectivités territoriales et de lenvironnement AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DÉPOSÉE PAR LA SOCIÉTÉ P.E.M. EN VUE DE LEXTENSION DE LINSTALLATION DE PROTECTION ÉLECTROLYTIQUE DE MÉTAUX QUELLE EXPLOITE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SIAUGUES-SAINTE-MARIE Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE/2021-33 du 23 mars 2021…
21/09/2021

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE LENVIRONNEMENT AVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC Par arrête préfectoral n° 41-2021-04-12-00003 du 12 avril 2021, une consultation du public concernant la demande denregistrement formulée par la société PEP en vue de lexploitation dun établissement de conditionnement et de transformation de produits alimentaires à base doeufs à PIERREFITTE SUR SAULDRE sera ouverte en mairie de PIERREFITTE SUR SAULDRE, Au titre du code de lenvironnement. Le dossier sera d…
21/09/2021

Annonce JAL - Environnement et installation classée (IPCE)

PRÉFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE PRÉFET DE LA HAUTE-LOIRE Direction de la citoyenneté et de la legalité Bureau des collectivités territoriales et de lenvironnement AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE DÉPOSÉE PAR LA SOCIÉTÉ P.E.M. EN VUE DE LEXTENSION DE LINSTALLATION DE PROTECTION ÉLECTROLYTIQUE DE MÉTAUX QUELLE EXPLOITE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SIAUGUES-SAINTE-MARIE Conformément aux dispositions de larrêté préfectoral nº BCTE/2021-33 du 23 mars 2021…
21/09/2021

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : AALBERTS. Siren : 434005914. AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS Societé par actions simplifiée au capital de 7 725 830 Siège social : 43300 SIAUGUES STE MARIE 434 005 914 RCS LE PUY EN VELAY AVIS DE FUSION ET DAUGMENTATION ET REDUCTION DE CAPITAL Aux termes dun procès-verbal en date du 30 juin 2021, lAssemblée Générale Extraordinaire des associés de la société AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS a : Approuvé le projet de fusion établi par acte sous signature privée en date du 25 mai…
02/09/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
29/07/2021

Annonce BODACC - Sociétés ayant participé à l'opération de fusion : SOFIPEM Sté par actions simplifiée RCS B 379512999, 43300 SIAUGUES-SAINTE-MARIE. Modification du capital.
28/05/2021

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous signature privée en date à SIAUGUES SAINTE MARIE du 25 mai 2021, La société SOFIPEM, société par actions simplifiée au capital de 500 000 , dont le siège social est 43300 SIAUGUES SAINTE MARIE immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 379 512 999 RCS LE PUY EN VELAY, et la société AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS, société par actions simplifiée au capital de 7 725 830 , dont le siège social est 43300 SIAUGUES SAINTE MA…
15/04/2021

Annonce BODACC - Modification de la dénomination.
15/04/2021

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification de la désignation d'un dirigeant : président AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES GROUP FRANCE SARL Société à responsabilité limitée
06/08/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
18/07/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Modification de la désignation d'un dirigeant : commissaire aux comptes titulaire PricewaterhouseCoopers Services France Sté par actions simplifiée
18/07/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

SA DELOITTE & ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée BEAS devient commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée PricewaterhouseCoopers Services France n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Société anonyme PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
18/07/2019

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

THIVAT Patrice Pierre nom d'usage : THIVAT n'est plus président. Société à responsabilité limitée MT GROUP FRANCE devient président
18/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
07/06/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
27/07/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
07/10/2016

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

GIRAULT Thierry Pierre Gilbert nom d'usage : GIRAULT n'est plus directeur général.
27/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
23/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
22/07/2015

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Société anonyme COMMISSARIAT CONTROLE AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société anonyme PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant.
30/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
23/07/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
10/07/2013

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

CABINET CHABANEL n'est plus commissaire aux comptes titulaire. PISSARD DANIELLE nom d'usage : PISSARD n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Sté par actions simplifiée DIAGNOSTIC REVISION CONSEIL devient commissaire aux comptes titulaire. Société anonyme COMMISSARIAT CONTROLE AUDIT devient commissaire aux comptes suppléant.
10/12/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
05/12/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
22/10/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
29/08/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
29/08/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2006)

37 Annonces

Juridique

ABSOLUTE-COATING

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2008
- Date d'expiration
  
  17 juin 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :
ABSOLUTE

Marque expirée Marque non en vigueur
- Date de dépôt
  
  17 juin 2008
- Date d'expiration
  
  17 juin 2018
Date d'expiration dépassée

Classes :

Historique d'AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS

18 événements depuis 2004

vendredi 02 août 2025
- ERNST & YOUNG ET AUTRES prend le relais de DELOITTE & ASSOCIES en tant que commissaire aux comptes titulaire.
- BEAS quitte ses fonctions de commissaire aux comptes suppléant.
- DELOITTE & ASSOCIES cède sa place de commissaire aux comptes titulaire à ERNST & YOUNG ET AUTRES.

...

Historique

18 événements ont marqué le parcours d'AALBERTS SURFACE TECHNOLOGIES SAS depuis 2004

RCO - Rapport complet officiel

Score de solvabilité

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - consolide

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Comptes annuels - complet

Évolution des indicateurs clés

Performance de l'entreprise

État financierdétails

Équilibre bilan

Performancedétails

Coûts de productiondétails

Poids de la dettedétails

Gestion BFRdétails

Liquiditédétails

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Procès-verbal d'assemblée générale

Procès-verbal d'assemblée générale

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux apports

Traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale - Statuts mis à jour

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision de l'associé unique

Décision de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision de l'associé unique

Expédition d'un acte authentique

Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique

Procès-verbal

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

Rapport du commissaire à la fusion

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Projet

Ordonnance

Décision(s) de l'actionnaire unique

Statuts constitutifs - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

13 Documents liés

Traité de fusion

Rapport du commissaire aux apports

Décision(s) de l'associé unique - Statuts mis à jour

Extrait de décision(s) de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision de l'associé unique

Décision de l'associé unique

Décision(s) de l'associé unique

Décision de l'associé unique

Expédition d'un acte authentique

Statuts mis à jour - Expédition d'un acte authentique

Statuts constitutifs - Procès-verbal du conseil d'administration - Liste des souscripteurs - Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Décision(s) de l'actionnaire unique

5 Documents liés

Ordonnance

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Projet

Rapport du commissaire à la fusion

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

4 Documents liés

Ordonnance

Projet

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

4 Documents liés

Ordonnance

Projet

Rapport du commissaire à la fusion

Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Déclaration de conformité

4 Documents liés

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