LA THOISSEYENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

Annonce BODACC - Modification de l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

Dénomination : LA THOISSEYENNE SOCIETE ANONYME DHABITATIONS A LO. Siren : 770201630. LA THOISSEYENNE SOCIETE ANONYME DHABITATIONS A LOYER MODERE SA de HLM au capital de 42136 Siege social : 23 rue de lEglise 01140 Thoissey 770 201 630 RCS de Bourg-en-Bresse LAG du 27/06/2026 a pris acte de la désignation de Mme MICHON Karine, demeurant 63 rue du Crêt Deliat 01440 Viriat en qualité de représentant permanent de la Caisse dEpargne, Administrateur, en remplacement de M. GIRODET Eric. Mention au RCS de Bourg-en-Bresse.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

LA THOISSEYENNE Sociéte Anonyme dHabitations à Loyer Modéré Au capital de 42.136 23, Rue de lEglise 01140 THOISSEY 770.201.630 RCS BOURG EN BRESSE AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme dHabitations à Loyer Modéré au capital de 42.136 , Dont le siège social est sis 23 rue de lEglise à THOISSEY (01140) sont convoqués en Assemblée Générale Mixte pour le MERCREDI 18 JUIN 2025, à 16 HEURES 30, à la MAIRIE DE THOISSEY, salle des mariages, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Relevant de lAssemblée Générale Ordinaire : Lecture du rapport de gestion du Président du Conseil dAdministration sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2024, Lecture du rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2024, Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées par les Articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce, Approbation des comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2024, Approbation des conventions visées par les Articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2024, Questions diverses Relevant de lAssemblée Générale Extraordinaire : Modification statutaire, Pouvoirs pour effectuer les formalités légales. Les Actionnaires ont le droit dassister aux Assemblées Générales sur simple justification de leur identité dès lors que leurs titres sont libérés des versements exigibles et inscrits en compte à leur nom depuis cinq jours au moins avant la date de la réunion. Tout Actionnaire pourra se faire représenter par son conjoint ou par un autre Actionnaire justifiant dun mandat. Les Actionnaires peuvent se procurer au siège social une formule de procuration ou un formulaire de vote par correspondance. Dans ce dernier cas, la demande doit être faite par lettre recommandée avec demande davis de réception et doit parvenir à la Société six jours au moins avant la date prévue de lAssemblée Générale. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis parvenus à la Société trois jours au moins avant la réunion de lAssemblée Générale. LE CONSEIL DADMINISTRATION.

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

Dénomination : LE LEGALISTE. LA THOISSEYENNE Societé Anonyme dHabitations à Loyer Modéré Au capital de 42.136 23, Rue de lEglise 01140 THOISSEY 770.201.630 RCS BOURG EN BRESSE AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme dHabitations à Loyer Modéré au capital de 42.136 , Dont le siège social est sis 23 rue de lEglise à THOISSEY (01140) sont convoqués en Assemblée Générale Mixte pour le MERCREDI 18 JUIN 2025, à 16 HEURES 30, à la MAIRIE DE THOISSEY, salle des mariages, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Relevant de lAssemblée Générale Ordinaire : Lecture du rapport de gestion du Président du Conseil dAdministration sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2024, Lecture du rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2024, Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées par les Articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce, Approbation des comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2024, Approbation des conventions visées par les Articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2024, Questions diverses Relevant de lAssemblée Générale Extraordinaire : Modification statutaire, Pouvoirs pour effectuer les formalités légales. Les Actionnaires ont le droit dassister aux Assemblées Générales sur simple justification de leur identité dès lors que leurs titres sont libérés des versements exigibles et inscrits en compte à leur nom depuis cinq jours au moins avant la date de la réunion. Tout Actionnaire pourra se faire représenter par son conjoint ou par un autre Actionnaire justifiant dun mandat. Les Actionnaires peuvent se procurer au siège social une formule de procuration ou un formulaire de vote par correspondance. Dans ce dernier cas, la demande doit être faite par lettre recommandée avec demande davis de réception et doit parvenir à la Société six jours au moins avant la date prévue de lAssemblée Générale. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis parvenus à la Société trois jours au moins avant la réunion de lAssemblée Générale. LE CONSEIL DADMINISTRATION.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LA THOISSEYENNE SA de HLM au capital de 42136 Siège social : 23 Rue de lEglise 01140 THOISSEY 770 201 630 RCS de BOURG-EN-BRESSE Le Conseil dAdministration du 16/04/2025 a pris acte de la designation M. GIRODET Eric, domicilié 116 Cours Lafayette 69003 LYON en qualité de représentant permanent de la Caisse dEpargne, Administrateur, en remplacement de M. DAVI Jean-Marc. Mention au RCS de BOURG-EN-BRESSE

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Annonce JAL - Convocation aux assemblées

LA THOISSEYENNE Sociéte Anonyme dHabitations à Loyer Modéré Au capital de 42.136 23 Rue de lEglise 01140 THOISSEY 770.201.630 RCS BOURG-EN-BRESSE AVIS DE REUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme dHabitations à Loyer Modéré au capital de 42.136 , dont le siège social est sis 23 rue de lEglise à THOISSEY (01140) sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire pour le MERCREDI 5 JUIN 2024, à 16 HEURES 30, à la MAIRIE DE THOISSEY, Salle des mariages, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant: Lecture du rapport de gestion du Président du Conseil dAdministration sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2023, Lecture du rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2023, Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées par les Articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce, Approbation des comptes annuels de lexercice clos le 31 décembre 2023, Approbation des conventions visées par les Articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat de lexercice clos le 31 décembre 2023, Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes, Pouvoirs pour effectuer les formalités légales, Questions diverses Les Actionnaires ont le droit dassister aux Assemblées Générales sur simple justification de leur identité dès lors que leurs titres sont libérés des versements exigibles et inscrits en compte à leur nom depuis cinq jours au moins avant la date de la réunion. Tout Actionnaire pourra se faire représenter par son conjoint ou par un autre Actionnaire justifiant dun mandat. Les Actionnaires peuvent se procurer au siège social une formule de procuration ou un formulaire de vote par correspondance. Dans ce dernier cas, la demande doit être faite par lettre recommandée avec demande davis de réception et doit parvenir à la Société six jours au moins avant la date prévue de lAssemblée Générale. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis parvenus à la Société trois jours au moins avant la réunion de lAssemblée Générale. LE CONSEIL DADMINISTRATION. 24138447

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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

LA THOISSEYENNE SOCIETE ANONYME DHABITATIONS A LOYER MODERE SA au capital de 42136 Siège social : 23 rue de lEglise 01140 THOISSEY 770 201 630 RCS BOURG-EN-BRESSE Le Conseil dAdministration du 08/06/2023 a pris acte de la fin du mandat dadministrateur de : M. FERRAND Jacques. Le Conseil dAdministration du 08/06/2023 a nomme Président du Conseil dAdministration M. LEBLANC René, demeurant 10B rue Charles Tardy 01000 BOURG-EN-BRESSE, Et Directeur Général M. ABDERREZAK Saïdani, demeurant 17 Allée Santos Dumont 92150 SURESNES en remplacement de M. FERRAND Jacques, Président Directeur Général. Mention au RCS de BOURG-EN-BRESSE.

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Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

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Annonce JAL - Convocation aux assemblées

LA THOISSEYENNE SA dHabitations à Loyer Modére au capital de 42,136 EUR 6 rue de lHôtel de Ville 01140 THOISSEY 770 201 630 RCS BOURG-EN-BRESSE Mesdames et Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme dHabitations à Loyer Modéré au capital de 42.136 EUR, sise au 6 rue de lHôtel de Ville, 01140 THOISSEY sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire pour le mercredi 15 décembre 2021 à 16H00, à la mairie de THOISSEY, Salle des mariages, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Transfert du siège social, Modification corrélative des statuts, Pouvoir pour effectuer toutes formalités légales, Questions diverses. Les Actionnaires ont le droit dassister aux Assemblées Générales sur simple justification de leur identité dès lors que leurs titres sont libérés des versements exigibles et inscrits en compte à leur nom depuis cinq jours au moins avant la date de la réunion. Tout Actionnaire pourra se faire représenter par son conjoint ou par un autre Actionnaire justifiant dun mandat. Les Actionnaires peuvent se procurer au siège social une formule de procuration ou un formulaire de vote par correspondance. Dans ce dernier cas, la demande doit être faite par lettre recommandée avec demande davis de réception et doit parvenir à la Société six jours au moins avant la date prévue de lAssemblée Générale. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis parvenus à la Société trois jours au moins avant la réunion de lAssemblée Générale. Le conseil dadministration 2179439

Annonce JAL - Convocation aux assemblées

AVIS DE CONVOCATION Mmes et MM. les Actionnaires de la Societé LA TOISSEYENNE, Société Anonyme dHabitations à Loyer Modéré au capital social de 42.136 EUR, Sise au 6 rue de lHôtel de Ville, 01140 THOISSEY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG-EN-BRESSE sous le n°770 201 630, sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire pour le mercredi 09 juin 2021, à 16H00, à la Mairie de THOISSEY, salle des mariages, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Lecture du rapport de gestion du Président du Conseil dAdministration sur les comptes annuels de lexercice clos le 31/12/2020, Lecture du rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31/12/2020, Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées par les Articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce, Approbation des comptes annuels de lexercice clos le 31/12/2020, Approbation des conventions visées par les Articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat de lexercice clos le 31/12/2020, Questions diverses. Les Actionnaires ont le droit dassister aux Assemblées Générales sur simple justification de leur identité dès lors que leurs titres sont libérés des versements exigibles et inscrits en compte à leur nom depuis cinq jours au moins avant la date de la réunion. Tout Actionnaire pourra se faire représenter par son conjoint ou par un autre Actionnaire justifiant dun mandat. Les Actionnaires peuvent se procurer au siège social une formule de procuration ou un formulaire de vote par correspondance. Dans ce dernier cas, la demande doit être faite par lettre recommandée avec demande davis de réception et doit parvenir à la Société six jours au moins avant la date prévue de lAssemblée Générale. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis parvenus à la Société trois jours au moins avant la réunion de lAssemblée Générale. Le Conseil dAdministration 2166748

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LA THOISSEYENNE SA dHLM au capital de 42.136 6, Rue de lHôtel de Ville 01140 THOISSEY 770 201 630 RCS BOURG-EN-BRESSE AVIS DE RÉUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION Mesdames et Messieurs les Actionnaires de la Sociéte Anonyme dHabitations à Loyer Modéré au capital de 42.136 , Dont le siège social est sis au 6, Rue de lHôtel de Ville, 01140 THOISSEY sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire pour le mardi 8 septembre 2020, à 14h30, à la MJC de THOISSEY, au 2 Rue de la Grande Mademoiselle, 01140 THOISSEY, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant : Lecture du rapport de gestion du Président du Conseil dAdministration sur les comptes annuels de lexercice clos le 31/12/2019, Lecture du rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels de lexercice clos le 31/12/2019, Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées par les Articles L225-38 et suivants du Code de Commerce, Approbation des comptes annuels de lexercice clos le 31/12/2019, Approbation des conventions visées par les Articles L225-38 et suivants du Code de Commerce, Quitus aux administrateurs, Affectation du résultat de lexercice clos le 31/12/2019, Nomination de nouveaux Administrateurs, Questions diverses. Les Actionnaires ont le droit dassister aux Assemblées Générales sur simple justification de leur identité dès lors que leurs titres sont libérés des versements exigibles et inscrits en compte à leur nom depuis cinq jours au moins avant la date de la réunion. Tout Actionnaire pourra se faire représenter par son conjoint ou par un autre Actionnaire justifiant dun mandat. Les Actionnaires peuvent se procurer au siège social une formule de procuration ou un formulaire de vote par correspondance. Dans ce dernier cas, la demande doit être faite par lettre recommandée avec demande davis de réception et doit parvenir à la Société six jours au moins avant la date prévue de lAssemblée Générale. Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis parvenus à la Société trois jours au moins avant la réunion de lAssemblée Générale. Le Conseil dAdministration 2010763

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LA THOISSEYENNE SOCIETE ANONYME DHABITATIONS A LOYER MODERE SA au capital de 42 136 6 rue de lHôtel de Ville 01140 THOISSEY 770 201 630 RCS BOURG-EN-BRESSE LAssemblée Genérale en date du 08/09/2020 a : Pris acte de la nomination de Mme TURREL Anne demeurant au 10 rue des Jardins, 01140 THOISSEY, en qualité de représentant permanent de la Commune de THOISSEY, Administrateur, en remplacement de M.VOISIN Maurice, Nommé en qualité dadministrateurs LOGIREP, Société Anonyme au capital de 101 538 304 , sise au 127 Rue Gambetta, 92150 SURESNES, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le n°393 542 428 représentée par M. PICHON Jean-Christophe; M. LEBLANC René, demeurant au 10 bis rue Charles Tardy, 01000 BOURG-EN-BRESSE, M. BORDEREAU Eddy, demeurant au 9 rue de la Beauge, 60300 BOREST, M. BERGER Jacques, demeurant au 3 rue de la Chalaronne, 01140 THOISSEY en remplacement de M. PETIOT Pierre, M. LONGEFAIT Jean-Hubert, M. DARBON Laurent, Mme CELARIER Dominique, M. THYAUX Michel, Mme BRIDAY Denise, M. HERLITZ Christiane, à compter du 08/09/2020. Modification au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG-EN-BRESSE. 2013175

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Annonce BODACC - Transfert du siège social.