TRANSPORTS DE SAVOIE

Active 200 à 249 salariés

SIREN: 770 201 010
SIRET DU SIEGE SOCIAL: 770 201 010 00079
NUMÉRO DE TVA: FR89770201010
DATE DE CREATION: 23 février 2017
ACTIVITÉ (NAF / APE): Location de camions avec chauffeur - 4941C
FORME JURIDIQUE: Société par actions simplifiée
ADRESSE: 104 AVENUE DE VILLARCHER PARC D'ACTIVITES DES LANDIERS, 73000 CHAMBERY
DIRIGEANTS: COQUELLE DEVELOPPEMENT + 3 autres dirigeants
SOURCES & MISES À JOUR LE 09/04/2026: Insee RNE Shal

Finances
- Publication des comptes
- Etude de solvabilité
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Extra-financier
- Bilan carbone®
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Conformité
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09/04/2026

Solvabilité, Gouvernance, Conformité ...

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Informations Légales

Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)

Capital social: 626100,00 €

Noms commerciaux: TRANSPORTS DE SAVOIE

Statut RCS: Inscrite le 23 février 2017 23/02/2017

Statut INSEE: Inscrite le 01 janvier 1970 01/01/1970

Statut RNE: Inscrite le 23 février 2017 23/02/2017

Observations RNE

23 février 2017
- - Date de début d'activité à l'origine : 01/09/1970
13 février 2017
- Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2016 avec effet rétroactif au 01/01/2016: Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : Société absorbée : TRANSPORTS DE SAVOIE, Société par actions simplifiée (SAS), 1070 avenue de la Houille Blanche 73000 Chambéry (RCS CHAMBERY (7301) 377 793 062)
27 septembre 1991
- Capital porte à 566 400 F (fusion-absorption des sociétés Abel Abry et archiprêtre sa) extension de l'activité de la société A : Réparation et entretien de tous véhicules à compter du 31/08/91
22 août 1985
- Mise en harmonie des statuts avec les nouvelles dispositions (ag du 28 juin 1985) à compter du 28/06/85

Secteur d'activité de TRANSPORTS DE SAVOIE

Activité (Code NAF ou APE): Location de camions avec chauffeur (4941C)
Activité principale déclarée: Transports routiers de marchandises et commissionnaire de transports. Logistique.
Type d'activité: COMMERCIALE
Convention collective déduite: Transports routiers (16)
Téléphone: Afficher le numéro
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Établissements

Ouverts
- TRANSPORTS DE SAVOIE - 73000
  
  Siège social depuis le 09 janvier 2018 (8 ans)
  - SIRET 77020101000079
  - Activité Transports routiers de fret interurbains - 4941A
  - Adresse 104 AVENUE DE VILLARCHER PARC D'ACTIVITES DES LANDIERS, 73000 CHAMBERY
- TRANSPORTS DE SAVOIE - 69200
  
  Établissement secondaire depuis le 06 avril 2021 (5 ans)
  - SIRET 77020101000103
  - Activité Transports routiers de fret de proximité - 4941B
  - Adresse 3 RUE EUGENE HENAFF, 69200 VENISSIEUX
- TRANSPORTS DE SAVOIE - 73000
  
  Établissement secondaire depuis le 23 janvier 2018 (8 ans)
  - SIRET 77020101000087
  - Activité Transports routiers de fret de proximité - 4941B
  - Adresse 1558 AVENUE DE LA HOUILLE BLANCHE, 73000 CHAMBERY
- TRANSPORTS DE SAVOIE - 21600
  
  Établissement secondaire depuis le 31 décembre 2016 (9 ans)
  - SIRET 77020101000046
  - Activité Transports routiers de fret interurbains - 4941A
  - Adresse 8 RUE DE LINGENIEUR BERTIN, 21600 LONGVIC
- TRANSPORTS DE SAVOIE - 01560
  
  Établissement secondaire depuis le 01 janvier 1900 (126 ans)
  - SIRET 77020101000012
  - Activité Transports routiers de fret interurbains - 4941A
  - Adresse 655 ROUTE DE CURCIAT, 01560 COURTES
Fermés
- TRANSPORTS DE SAVOIE - 33310
  
  Ancien établissement du 31 décembre 2016 au 01 juillet 2024
  - SIRET 77020101000053
  - Activité Transports routiers de fret de proximité - 4941B
  - Adresse QUAI CARRIET, 33310 LORMONT
- TRANSPORTS DE SAVOIE - 69700
  
  Ancien établissement du 01 juin 2018 au 06 avril 2021
  - SIRET 77020101000095
  - Activité Transports routiers de fret de proximité - 4941B
  - Adresse 5 RUE DE MONTROND, 69700 GIVORS
- TRANSPORTS DE SAVOIE - 69780
  
  Ancien établissement du 17 mars 2017 au 01 juin 2018
  - SIRET 77020101000061
  - Activité Transports routiers de fret de proximité - 4941B
  - Adresse 9 RUE DES ALBATROS ZI DES MEURIERES, 69780 MIONS
- TRANSPORTS DE SAVOIE - 73000
  
  Ancien établissement du 31 décembre 2016 au 09 janvier 2018
  - SIRET 77020101000038
  - Activité Transports routiers de fret interurbains - 4941A
  - Adresse 1070 AVENUE DE LA HOUILLE BLANCHE, 73000 CHAMBERY
- TRANSPORTS DE SAVOIE - 01460
  
  Ancien établissement du 30 août 1991 au 31 mars 2008
  - SIRET 77020101000020
  - Activité Fabrication de carrosseries et remorques - 2920Z
  - Adresse LD LE MARAIS, 01460 PORT

Établissements

Dirigeants de TRANSPORTS DE SAVOIE

Dirigeants

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Entreprises liées

Documents de TRANSPORTS DE SAVOIE

01/07/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
18/06/2025

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)
03/01/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/01/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/01/2025

Statut mis a jour
03/01/2025

Certificat du dépositaire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)
02/07/2025

Statut mis a jour
02/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/07/2025

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal
03/07/2025

Statut mis a jour
24/12/2024

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

NOMINATION DE PRESIDENT - DEMISSION DE PRESIDENT - NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
24/12/2024

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

NOMINATION DE PRESIDENT - DEMISSION DE PRESIDENT - NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL
27/11/2024

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

NOMINATION DE PRESIDENT - DEMISSION DE PRESIDENT - NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE
30/01/2018

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
25/07/2017

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
23/02/2017

Décision(s) du président - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Transfert du siège social - Modification(s) statutaire(s)
13/02/2017

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Fusion absorption - Augmentation du capital social - Changement de la dénomination sociale - Changement relatif à l'objet social - Changement relatif à la durée de la personne morale - Modification(s) statutaire(s)
19/12/2016

Rapport du commissaire aux apports

Fusion absorption
04/11/2016

Projet de traité de fusion

absorption de la société Transports de Savoie
18/03/2015

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Changement dénomination de la rue suite décision municipale - Modification(s) statutaire(s)
26/11/2014

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Modification(s) statutaire(s) - Nomination de président
21/06/2011

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
04/06/2007

Procès-verbal d'assemblée

Changement de président
03/05/2005

Procès-verbal d'assemblée

Renouvellement des mandats des Commissaires aux comptes titulaire et suppléant
20/03/2003

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
17/12/2002

Rapport du commissaire aux comptes

Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
14/06/2001

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Augmentation du capital social - CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS
08/10/1999

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/09/1996

Procès-verbal d'assemblée

Modifications relatives au conseil d'administration
22/11/1993

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Changement relatif à l'objet social
14/09/1993

Procès-verbal d'assemblée

Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

31 Documents officiels

Annonces légales de TRANSPORTS DE SAVOIE

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11/07/2025

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)
06/07/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION TRANSPORTS DE SAVOIE Société par actions simplifiée Au capital de : 626 100,00 EUR Siège social Parc d'Activités des Landiers 104 Avenue de Villarcher 73000 Chambéry N° RCS 770 201 010 RCS Chambéry, est société absorbante TRANSPORTS FARRO Société à responsabilité limitée Au capital de : 25 000,00 EUR Siège social Zone Industrielle de Bissy 741 Rue de Chantabord 73000 Chambéry N° RCS 531 460 046 RCS Chambéry, est société absorbée Actif : 226 497,00 EUR Passif : 35 116,00 …
24/06/2025

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE FUSION TRANSPORTS DE SAVOIE Société par actions simplifiée Au capital de : 626 100,00 EUR Siège social Parc d'Activités des Landiers 104 Avenue de Villarcher 73000 Chambéry N° RCS 770 201 010 RCS Chambéry, est société absorbante TRANSPORTS THIEBAUD Société par actions simplifiée Au capital de : 82 555,00 EUR Siège social Zone Industrielle de Bissy 741 Rue de Chantabord 73000 Chambéry N° RCS 338 298 359 RCS Chambéry, est société absorbée Actif : 2 111 073,00 EUR Passif : 1 105 1…
08/01/2025

Annonce JAL - Modification du Capital social

L2025J27700 TRANSPORTS DE SAVOIE SAS au capital de 626.025 euros Siège social : Parc dActivite des Landiers 104, avenue de Villarcher 73000 CHAMBERY 770 201 010 RCS CHAMBERY Aux termes des décisions de la Présidente du 01/08/2024, Il a été constaté la réalisation de laugmentation du capital social dun montant de 75 , décidée le 25/06/2024 par lassociée unique. Le capital est ainsi porté de 626.025 à 626.100 , à compter du 29/07/2024.
07/01/2025

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.
27/12/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : COQUELLE DEVELOPPEMENT ; Directeur général : COQUELLE FINANCES ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT
19/12/2024

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

L2024J27521 TRANSPORTS DE SAVOIE SAS au capital de 626.025 euros Siège social : Parc dActivite des Landiers 104, avenue de Villarcher 73000 CHAMBERY 770 201 010 RCS CHAMBERY Avis de modifications Suivant décisions en date du 20/12/2023, Lassociée unique : a pris acte de la démission de la société COQUELLE FINANCES de son mandat de Présidente à compter de ce jour et a nommé en qualité de nouveau Président, sans limitation de durée, la société COQUELLE DEVELOPPEMENT, SAS au capital de 43.961.571 …
29/11/2024

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : COQUELLE FINANCES ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ; Commissaire aux comptes titulaire : AVVENS AUDIT
05/10/2024

Annonce JAL - Rectificatif / Erratum

Additif à lannonce publiee dans actu.fr du 18/09/2024 concernant TRANSPORT DE SAVOIE /COQUELLE BORDEAUX, ajouter : : Les oppositions, Sil y a lieu, seront reçues en la forme légale dans les dix jours de la dernière en date des insertions prévues par la loi, au siège du Fonds à LORMONT 33310 Quai Carriet et pour la correspondance à ladresse du Cabinet COGEP AVOCATS ARRAS 62000 41 rue Roger Salengro
21/09/2024

Annonce JAL - Cession de Fonds de commerce / activité

Par acte Sous Seing Privé du 19/07/2024, enregistre au service départemental de lenregistrement de BORDEAUX, Le 01/08/2024, Dossier no 202400034003, Référence 3304P612024A06026 TRANSPORTS DE SAVOIE, SAS au capital de 626.025 euros, dont le siège est fixé Parc dActivité des Landiers 104, avenue de Villarcher -73000 CHAMBERY, immatriculée sous le numéro 770 201 010 RCS CHAMBERY, A cédé à COQUELLE BORDEAUX, SAS au capital de 5.000 euros, dont le siège est fixé Zone dActivité Artoipole ll Allée de …
23/07/2024

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)
05/08/2023

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes - Mouvement des Dirigeants

L2023J24044 TRANSPORTS DE SAVOIE SAS au capital de 626.025,00 Siège social : 104 Av de Villarcher Parc dactivites des Landiers 73000 Chambéry RCS Chambéry 770 201 010 Par décision du 30/06/2023, lassocié unique a nommé Président, COQUELLE FINANCES, SAS au capital de 16 185 970,00 , sise Zone activite Artoipole II Alle de Belgique 62128 Wancourt, 838 084 010 RCS ARRAS, en remplacement de SYNAPSE, et a nommé co-commissaire aux comptes titulaire, AVVENS AUDIT, SA à conseil dadministration au capi…
28/05/2023

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)
28/08/2022

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)
31/07/2021

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)
30/07/2020

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)
30/07/2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)
08/08/2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)
01/02/2018

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège. Modification de la date de début d'activité.
01/08/2017

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)
28/07/2017

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Président : SYNAPSE modification le 23 Février 2017 ; Commissaire aux comptes : KPMG S. A en fonction le 25 Juillet 2017
28/02/2017

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité. Modification de l'origine de fond personne morale. Modification de représentant..

Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD-EST ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE ; Président : SYNAPSE
22/02/2017

Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2016 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : TRANSPORTS DE SAVOIE, Société par actions simplifiée (SAS), 1070 avenue de la Houille Blanche 73000 Chambéry (RCS CHAMBERY (7301) 377 793 062)
22/11/2016

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION entre les Transports Jacquets les Transports de Savoie Siège social : COURTES (Ain) Siège social : CHAMBERY (Savoie) 655 Route de Curciat 1070 Avenue de la Houille Blanche 770 201 010 RCS BOURG EN BRESSE 377 793 062 RCS CHAMBERY Fusion par voie d'absorption par la société LES TRANSPORTS JACQUET FRERES de la société TRANSPORTS DE SAVOIE. Evaluation de l'actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société LES TRANSPORTS JACQ…
10/11/2016

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution

Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Fusion par voie d'absorption par la société LES TRANSPORTS JACQUET FRERES de la société TRANSPORTS DE SAVOIE. Evaluation de l'actif et du passif de la société absorbée dont la transmission à la société LES TRANSPORTS JACQUET FRERES est prévue : Actif : 10.426.073,89 Euros Passif : - 8.703.675,22 Euros Actif net transmis : 1.722.398,67 Euros Rapport d'échange : 5 actions de la société LES TRANSPORTS JACQUET FRERES pour 139 actions de la société TR…
26/07/2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)
02/07/2015

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)
09/12/2014

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président : SYNAPSE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD EST
16/07/2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)
09/09/2013

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)
20/07/2012

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
02/08/2011

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
05/07/2011

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration

Président et membre du directoire : JEANJEAN Philippe, Claude, Marcel Membre du Directoire : PERTUIZET Patrice, Gilles Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT SUD EST
02/08/2010

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)
27/09/2009

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2008)
05/08/2008

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)
19/06/2008

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'activité

37 Annonces

Étude de solvabilité

Voir un exemple

09/04/2026

Notation financière, risque de défaillance, historique...

Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise.

Profil financier

Variations

Performance de l'entreprise

Chiffre d'affaires

31580000,00

36270000,00

-12 %
Résultats net

-298400,00

703300,00

-142 %
Marge brute

9576000,00

11289000,00

-15 %
Résultats d'exploitation

-926700,00

180700,00

-612 %
Ebitda

448600,00

1708600,00

-73 %

Comptes de TRANSPORTS DE SAVOIE

31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2024
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2023
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2022
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2021
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2020
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2019
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2018
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2017
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2016
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2015
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…
31/12/2014
Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

14 Documents officiels

2024

2023

2022

Équilibre bilan

Capitalisation

31,40 %

33,14 %

31,29 %
Endettement

24,60 %

44,99 %

63,23 %
Fonds de roulement

-854000 EU

-125900 EU

-194800 EU

Bilan carbone

Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.

2023

Score simulé

_tCO2e

Calculer mon bilan carbone

Score de souveraineté

Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.

67/100

Score sectoriel

Gouvernance
Dépendance commerciale
Souveraineté numérique
Achats & approvisionnements

Obtenir mon score de souveraineté

Score d'impact

Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

DELTA

Compléter son score extra-financier

Aucune marque enregistrée ni déposée

Historique de TRANSPORTS DE SAVOIE

14 événements depuis 2005

jeudi 27 décembre 2024
- COQUELLE FINANCES assume maintenant la fonction de directeur général.
- COQUELLE DEVELOPPEMENT succède à COQUELLE FINANCES en tant que président.
- COQUELLE FINANCES cède sa place de président à COQUELLE DEVELOPPEMENT.
jeudi 29 novembre 2024
- SYNAPSE cède sa place de président à COQUELLE FINANCES.
- COQUELLE FINANCES prend le relais de SYNAPSE en tant que président.

...

Historique

14 événements ont marqué le parcours de TRANSPORTS DE SAVOIE depuis 2005

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Statut mis a jour

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion

Rapport du commissaire aux apports

7 Documents liés

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Décision(s) du président - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Projet de traité de fusion

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

5 Documents liés

Certificat du dépositaire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

4 Documents liés

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

2 Documents liés

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

2 Documents liés

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

2 Documents liés

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Rapport du commissaire aux comptes

Procès-verbal d'assemblée

Rapport du commissaire aux apports

Rapport du commissaire aux comptes

Projet de traité de fusion

Certificat du dépositaire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

Le projet de fusion (intranationale ou transfrontalière)

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

Certificat du dépositaire (modification du capital social d'une SA ou d'une SAS)

Statut mis a jour

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statut mis a jour

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

DECISION(S) DE L'ASSOCIE UNIQUE

Décision(s) du président - Statuts mis à jour

Extrait de procès-verbal d'assemblée

Décision(s) du président - Liste des sièges sociaux antérieurs - Statuts mis à jour

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Rapport du commissaire aux apports

Projet de traité de fusion

Décision(s) des associés - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour

Rapport du commissaire aux comptes

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée

Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Déclaration de conformité

Procès-verbal d'assemblée