OPH DE LA HAUTE-MARNE

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d'administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

PROCES-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

NOMINATION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)

Décision(s)

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de directeur général

Acte sous seing privé

Changement(s) d'administrateur(s)

Acte sous seing privé

Changement(s) d'administrateur(s)

Acte sous seing privé - Procès-verbal du conseil d'administration

Changement(s) d'administrateur(s) - Changement de président

Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Acte

Changement(s) d'administrateur(s)

Acte sous seing privé

Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de président - Changement de vice-président

Procès-verbal d'assemblée générale - Procès-verbal du conseil d'administration

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement de président - Changement de vice-président

Acte sous seing privé

Changement(s) d'administrateur(s)

Acte sous seing privé

Changement(s) d'administrateur(s)

Acte sous seing privé

Changement(s) d'administrateur(s)

Lettre de nomination - Acte sous seing privé

Nomination(s) d'administrateur(s) - Changement(s) d'administrateur(s)

Procès-verbal du conseil d'administration

Changement d'administrateur

Acte sous seing privé

Election des représentants des locatiares du conseil d'administration d'HAMARIS

Procès-verbal du conseil d'administration

Modifications relatives au conseil d'administration

Divers

Arrêté préfectoral du 28/07/2004 modification de la composition du conseil d'administration - Arrêté préfectoral du 08/12/2006 modification conseil d'administration - Arrêté préfectoral du 18/01/2007 modification de la composition du conseil d'administration - Arrêté préfectoral du 21/03/2007 modification du conseil d'administration - Arrêté préfectoral du 13/07/2007 modification de la composition du conseil d'administration

Procès-verbal du conseil d'administration - Divers

Changement de dénomination en celle de HAMARIS - Journal Officiel du 02/02/2007 transformation de la société en EPIC

Procès-verbal d'assemblée - Divers

ELECTION DU PRESIDENT - NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL