France
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GAEC DU MONT
- SIREN
- 323 087 932 323087932
- SIRET DU SIEGE SOCIAL
- 323 087 932 00022 32308793200022
- NUMÉRO DE TVA
- FR38323087932 FR38323087932
- DATE DE CREATION
- 19 novembre 1981
- ACTIVITÉ (NAF / APE)
- Culture et élevage associés - 0150Z 0150Z - Culture et élevage associés
- FORME JURIDIQUE
- Société civile Société civile
- ADRESSE
- 10 RUE DE FECHE L'EGLISE, 90100 SAINT-DIZIER-L'EVEQUE 10 RUE DE FECHE L'EGLISE, 90100 SAINT-DIZIER-L'EVEQUE
- DIRIGEANTS
- Hubert MOINAT + 1 autre dirigeant
-
Finances
- Etude de solvabilité
- États des dettes
- Valeur de l'entreprise
-
Extra-financier
- Bilan carbone®
- Rapport d'impact
- Score de souveraineté
-
Conformité
- Extrait Kbis
- Assurance RC PRO
- Attestation URSSAF
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Rapport complet officiel
-
Solvabilité, Actionnaires, Conformité ...
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Informations Légales
- Activité principale déclarée
- Exploitation de biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par le GAEC ou mis à sa disposition par ses membres, le tout au moyen d'un travail fait en commun par les associés Exploitation de biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par le GAEC ou mis à sa disposition par ses membres, le tout au moyen d'un travail fait en commun par les associés
- Noms commerciaux
- GAEC DU MONT GAEC DU MONT
- Statut RCS
- Inscrite le 19 novembre 1981 19/11/1981
- Statut INSEE
- Inscrite le 5 novembre 1981 05/11/1981
- Statut RNE
- Inscrite le 19 novembre 1981 19/11/1981
-
NC
- La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 3 354 000.00 FRF nouveau montant : 511 314.00 Eur
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- Téléphone
- Mail de contact
- Recherche de mail de contact
Prospecter Culture et élevage associés dans le Territoire-de-Belfort
Établissements
-
-
GAEC DU MONT - 90100
Siège social depuis le 28 avril 2016 (10 ans)
- SIRET
- 32308793200022 32308793200022
- Activité
- Culture et élevage associés - 0150Z
-
-
-
GAEC DU MONT - 90100
Ancien établissement du 5 novembre 1981 au 28 avril 2016
- SIRET
- 32308793200014 32308793200014
- Activité
- Culture et élevage associés - 0150Z
- Adresse
- 90100 SAINT DIZIER L'EVEQUE
-
Dirigeants de GAEC DU MONT
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Observation de conformité Hubert MOINAT
- Né en
- 1975 (51 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 13 avril 2004 (22 ans)
-
Dominique MOINAT
- Né en
- 1969 (57 ans)
- Mandat
- Gérant depuis le 13 avril 2004 (22 ans)
-
-
-
Bernard MOINAT
- Né en
- 1939 (86 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 13 avril 2004 au 15 juin 2016
-
Francoise MOINAT
- Née en
- 1949 (77 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 13 avril 2004 au 15 juin 2016
-
Robert CIREZA
- Né en
- 1941 (84 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 13 avril 2004 au 15 juin 2016
-
Yves MOINAT
- Né en
- 1969 (57 ans)
- Mandat
- Ancien Gérant du 13 avril 2004 au 15 juin 2016
-
Anne MOINAT
- Née en
- 1971 (55 ans)
- Mandat
- Ancien Associé-gérant du 14 mars 2006 au 15 juin 2016
-
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Formulaire d'accèsFinances
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes.
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-
Notation financière, risque de défaillance, historique...
Anticipez la défaillance d'un tiers d'ici 12 mois avec l'étude de sovabilité et évitez de mettre en risque votre entreprise. Voir un exemple
-
Endettement, risques financiers...
Accédez aux dettes, sûretés, privilèges et inscriptions financières certifiés par les greffiers des tribunaux de commerce. Voir un exemple
Documents de GAEC DU MONT
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Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour
Modification(s) statutaire(s)
-
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Statuts mis à jour - Acte notarié
Transfert du siège social - Modification(s) relative(s) au(x) gérant(s) - Partage successoral
-
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Cession de parts
-
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Nomination(s) de gérant(s) - Durée
-
Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour
DEMISSION GERANT ET ASSOCIE MME MOINAT
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
-
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Augmentation du capital social - NOMINATION CO GERANT
-
Procès-verbal d'assemblée - Acte notarié - Divers
PARTAGE DES DROITS SOCIAUX
-
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)
-
Procès-verbal d'assemblée
Changement(s) de gérant(s)
-
Procès-verbal d'assemblée - Divers
Augmentation du capital social - NOMINATION CO-GERANT
Bilan carbone
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Score de souveraineté
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Score d'impact
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
- A
- B
- C
- D
- E
-
Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.
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Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.
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Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.
Cartographie de GAEC DU MONT
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Entreprises liées
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SERV AGRICOLE JURIDIQUE H SAONE & T.BELF
Cité 5 fois entre 2000 et 2009
- SIREN 398487355 398487355
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Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Cession de parts
-
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Nomination(s) de gérant(s) - Durée
-
Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour
DEMISSION GERANT ET ASSOCIE MME MOINAT
-
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour
Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
-
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Augmentation du capital social - NOMINATION CO GERANT
-
254089725
Cité 1 fois en 2004
- SIREN 254089725 254089725
-
Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour
DEMISSION GERANT ET ASSOCIE MME MOINAT
-
268415726
Cité 1 fois en 2004
- SIREN 268415726 268415726
-
Procès-verbal d'assemblée - Divers - Statuts mis à jour
DEMISSION GERANT ET ASSOCIE MME MOINAT
-
MADAME REGINE DEFORGE
Cité 1 fois en 2000
- SIREN 320617244 320617244
-
Procès-verbal d'assemblée - Statuts mis à jour - Divers
Augmentation du capital social - NOMINATION CO GERANT
Entreprise dirigée
-
CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE COMTE
Depuis le 07-09-2016
- SIREN 536820236 536820236
- FONCTION GAEC DU MONT est Administrateur
Aucune marque enregistrée ni déposée
Historique de GAEC DU MONT
7 événements depuis 2004
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mercredi 5 juin 2025
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Dominique MOINAT renonce à son rôle d'administrateur.
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mardi 7 septembre 2016
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GAEC DU MONT assume maintenant la fonction d'administrateur de CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE COMTE.
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Dominique MOINAT est promue administrateur.
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mardi 15 juin 2016
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Anne MOINAT démissionne de son poste d'associé-gérant.
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Robert CIREZA, Bernard MOINAT, Yves MOINAT et Francoise MOINAT quittent leurs fonctions de gérant.
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lundi 14 mars 2006
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Anne MOINAT assume maintenant la fonction d'associé-gérant.
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lundi 13 avril 2004
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Hubert MOINAT, Robert CIREZA, Dominique MOINAT, Francoise MOINAT, Bernard MOINAT et Yves MOINAT accèdent au poste de gérant.
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7 événements ont marqué le parcours de GAEC DU MONT depuis 2004
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