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CC THORE MONTAGNE NOIRE - 81240
Siège social depuis le 22 mars 2022 (4 ans)
AMENAGEMENT DE ZAE - 81240
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2023 (3 ans)
OFFICE TOURISME INTERCOMMUNAL THORE MONTAGNE NOIRE - 81240
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
CC THORE MONTAGNE NOIRE - 81240
Ancien établissement du 10 décembre 2004 au 22 mars 2022
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COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Par déliberation en date du mercredi 16 juillet 2025, Le Conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée n°2 du Plan local durbanisme intercommunal Thoré Montagne Noire. Laffichage de cette délibération sera effectué pour une durée dun mois, Au siège de la CCTMN, 13 avenue de la Ribaute 81240 Albine. Le dossier de PLUi approuvé et modifié, est ten…
Communauté de communes Thore Montagne Noire Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan local durbanisme intercommunal Par délibération en date du mercredi 16 juillet 2025, Le Conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée n°2 du Plan local durbanisme intercommunal Thoré Montagne Noire. Laffichage de cette délibération sera effectué pour une durée dun mois, Au siège de la CCTMN, 13 avenue de la Ribaute 81240 Albine. Le dossier de PLUi approuvé et modifié, est ten…
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE ADOPTION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ ET ANNEXION AU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Par déliberation en date du mercredi 30 avril 2025, le Conseil communautaire approuve son règlement local de publicité et est annexé au PLUi par arrêté du 2 mai 2025. Laffichage de cette délibération et de cet arrêté sera effectué pour une durée dun mois, Au siège de la CCTMN, 13 avenue de la Ribaute 81240 Albine. Le RLPi approuvé, est tenu à la disposition du …
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL INTERCOMMUNAL MODALITÉS DAFFICHAGE ET DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC Par déliberation du 30 avril 2025 et par arrêté du 2 mai 2025, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné les modalités de mise à disposition du public dans le cadre de la modification simplifiée numéro deux du PLUi Thoré Montagne Noire du 5 juin 2025 au 5 juillet 2025 inclus. La délibération et larrêté s…
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE ADOPTION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ ET ANNEXION AU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL Par déliberation en date du mercredi 30 avril 2025, le Conseil communautaire approuve son règlement local de publicité et est annexé au PLUi par arrêté du 2 mai 2025. Laffichage de cette délibération et de cet arrêté sera effectué pour une durée dun mois, Au siège de la CCTMN, 13 avenue de la Ribaute 81240 Albine. Le RLPi approuvé, est tenu à la disposition du …
Communauté de communes Thore Montagne Noire Adoption du Règlement local de publicité et annexion au Plan local durbanisme intercommunal Par délibération en date du mercredi 30 avril 2025, le Conseil communautaire approuve son règlement local de publicité et est annexé au PLUi par arrêté du 2 mai 2025.Laffichage de cette délibération et de cet arrêté sera effectué pour une durée dun mois, Au siège de la CCTMN, 13 avenue de la Ribaute 81240 Albine.Le RLPi approuvé, est tenu à la disposition du pu…
Modification simplifiée n°2 du plan local intercommunal Modalites daffichage et de mise à disposition du public Par délibération du 30 avril 2025 et par arrêté du 2 mai 2025, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné les modalités de mise à disposition du public dans le cadre de la modification simplifiée numéro deux du PLUi Thoré Montagne Noire du 5 juin 2025 au 5 juillet 2025 inclus.La délibération et larrêté sont affichés pendant un mois au siège de la C…
Communauté de communes Thore Montagne Noire Modification simplifiée n°2 du plan local intercommunal Modalités daffichage et de mise à disposition du public Par arrêté du 7 février 2025, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné les modalités de consultation du public sur la procédure de modification simplifiée numéro deux du PLUi Thoré Montagne Noire du vendredi 7 février jusquà larrêté du projet.Larrêté est affiché pendant un mois au siège de la CCTMN et d…
Communauté de communes Thore Montagne Noire Modification simplifiée n°2 du plan local intercommunal Modalités daffichage et de mise à disposition du public Par arrêté du 7 février 2025, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné les modalités de consultation du public sur la procédure de modification simplifiée numéro deux du PLUi Thoré Montagne Noire du vendredi 7 février jusquà larrêté du projet. Larrêté est affiché pendant un mois au siège de la CCTMN et …
Communauté de communes Thore Montagne Noire Enquête publique sur lélaboration du Règlement local de publicité intercommunal Par arrêté du 14 Janvier 2025, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné louverture de lenquête publique du projet délaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du lundi 10 février 2025 à 9h00 au vendredi 14 mars 2025 à 17h00 soit 33 jours. Le Président du Tribunal Administratif a désigné M. CAMARDA, En qualité de …
Communauté de communes Thore Montagne Noire Enquête publique sur lélaboration du Règlement local de publicité intercommunal Par arrêté du 14 Janvier 2025, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné louverture de lenquête publique du projet délaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du lundi 10 février 2025 à 9h00 au vendredi 14 mars 2025 à 17h00 soit 33 jours. Le Président du Tribunal Administratif a désigné M. CAMARDA, En qualité de …
ENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE sur lelaboration du Règlement local de publicité intercommunal Par arrêté du 14 Janvier 2025, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné louverture de lenquête publique du projet délaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du lundi 10 février 2025 à 9h00 au vendredi 14 mars 2025 à 17h00 soit 33 jours. Le Président du Tribunal Administratif a désigné M. CAMARDA, En qualité de …
ENQUÊTE PUBLIQUE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE sur lelaboration du Règlement local de publicité intercommunal Par arrêté du 14 Janvier 2025, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné louverture de lenquête publique du projet délaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du lundi 10 février 2025 à 9h00 au vendredi 14 mars 2025 à 17h00 soit 33 jours. Le Président du Tribunal Administratif a désigné M. CAMARDA, En qualité de …
Communauté de communes Thore Montagne Noire Enquête publique sur lélaboration du Règlement local de publicité intercommunal Par arrêté du 14 Janvier 2025, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné louverture de lenquête publique du projet délaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du lundi 10 février 2025 à 9h00 au vendredi 14 mars 2025 à 17h00 soit 33 jours. Le Président du Tribunal Administratif a désigné M. CAMARDA, En qualité de …
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LÉLABORATION DU RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL Par arrêté du 14 Janvier 2025, le President de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné louverture de lenquête publique du projet délaboration du règlement local de publicité intercommunal (RLPi) du lundi 10 février 2025 à 9h00 au vendredi 14 mars 2025 à 17h00 soit 33 jours. Le Président du Tribunal Administratif a désigné M. CAMARDA, En qualité de …
Communauté de communes Thore Montagne Noire Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal Par délibération en date du lundi 8 juillet 2024,Le Conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal Thoré Montagne Noire.Laffichage de cette délibération sera effectué en date du vendredi 12 juillet et pour une durée dun mois, Au siège de la CCTMN, 13 avenue de la Ribaute 81240 Albine.Le dossier de PLUi a…
Communauté de communes Thoré Montagne Noire Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal Par delibération en date du lundi 8 juillet 2024, Le Conseil communautaire a décidé dapprouver la modification simplifiée n°1 du Plan local durbanisme intercommunal Thoré Montagne Noire. Laffichage de cette délibération sera effectué en date du vendredi 12 juillet et pour une durée dun mois, Au siège de la CCTMN, 13 avenue de la Ribaute 81240 Albine. Le dossier de PL…
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE Modification simplifiée n°1 du plan local intercommunal Modalites de mise à disposition du public Par arrêté du 02 avril 2024, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné les modalités de consultation du public sur la procédure de modification simplifiée numéro une du PLUi Thoré Montagne Noire du mercredi 5 juin 2024 à 9h00 au vendredi 5 juillet à 17h00. Le dossier sera consultable au siège de la Communauté de commu…
Communauté de communes Thore Montagne Noire Modification simplifiée n°1 du plan local intercommunalModalités de mise à disposition du publicPar arrêté du 02 avril 2024, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné les modalités de consultation du public sur la procédure de modification simplifiée numéro une du PLUi Thoré Montagne Noire du mercredi 5 juin 2024 à 9h00 au vendredi 5 juillet à 17h00.Le dossier sera consultable au siège de la Communauté de communes…
AVIS AU PUBLIC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE ADOPTION du zonage dassainissement des eaux usees des communes dAlbine, Bout du Pont de lArn, Lacabarède, Labastide-Rouairoux, Le Rialet, Rouairoux, Saint-Amans Valtoret, Sauveterre. Après lenquête publique qui sest tenue du 07 mars au 29 mars 2023, les communes suivantes ont adopté leur zonage dassainissement des eaux usées : Albine, le 1er juin 2023, Bout du Pont de lArn, le 13 juin 2023, Lacabarède le 8 juin 2023, Labastide-Rouairoux…
Communauté de communes Thore Montagne Noire ADOPTION du zonage dassainissement des eaux usées des communes dAlbine, Bout du Pont de lArn, Lacabarède, Labastide Rouairoux, Le Rialet, Rouairoux, Saint-Amans Valtoret, Sauveterre. Après lenquête publique qui sest tenue du 07 mars au 29 mars 2023, les communes suivantes ont adopté leur zonage dassainissement des eaux usées : Albine, le 1er juin 2023, Bout du Pont de lArn, le 13 juin 2023, Lacabarède le 8 juin 2023, Labastide-Rouairoux, le 15 juin 20…
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES THORÉ MONTAGNE NOIRE ENQUÊTE PUBLIQUE SUR LE PROJET DE RÉVISION DU ZONAGE DASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES Par arrêté du 03 fevrier 2023, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné louverture de lenquête publique sur les dispositions du projet de révision du zonage dassainissement des eaux usées des communes dALBINE, BOUT DU PONT DE LARN, LABASTIDE-ROUAIROUX, LACABAREDE, LE RIALET, ROUAIROUX, SAINT AMANS VALTORET, SAUVETERRE du mardi 7 …
Communauté de communes Thore Montagne Noire Enquête publique sur le projet de révision du zonage dassainissement des eaux usées Par arrêté du 03 février 2023, le Président de la Communauté de communes Thoré Montagne Noire (CCTMN) a ordonné louverture de lenquête publique sur les dispositions du projet de révision du zonage dassainissement des eaux usées des communes dALBINE, BOUT DU PONT DE LARN, LABASTIDEROUAIROUX, LACABAREDE, LE RIALET, ROUAIROUX, SAINT AMANS VALTORET, SAUVETERRE du mardi 7 m…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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