Votre panier
Avez-vous besoin d'un devis ?
Il sera valable jusqu'au JJ/MM/AAAA afin de vous garantir le bon tarif.
Générer un devis
France
Nationalité de la tête de groupe identifiée dans l'open data France et Monde. Si aucune tête de groupe n'est identifiée, l'entreprise est considérée par défaut comme française.
Envie d'accéder à des infos plus précises sur la gouvernance de cette entreprise ?
Accédez à une synthèse de toutes les informations en notre possession pour cette entreprise sur les aspects légaux, juridiques, financiers, actionnariats et de conformité. Utilisez le rapport complet officiel pour analyser une entreprise à partir d'un seul et même document.
Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" dans les Pyrénées-Orientales (66)
MAIRIE - 66620
Siège social depuis le 01 mars 1983 (43 ans)
LOTISSEMENT LES TERRASSES DES ALBERES - 66620
Établissement secondaire depuis le 26 février 2025 (1 an)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE - 66620
Établissement secondaire depuis le 21 décembre 1983 (42 ans)
COMMUNE DE BROUILLA
Ancien établissement du 22 mars 2006 au 26 mars 2012
COMMUNE DE BROUILLA
Ancien établissement du 22 mars 2006 au 14 mars 2011
SERVICE DES POMPES FUNEBRES - 66620
Ancien établissement du 01 janvier 1998 au 18 mars 2010
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
Aucun compte n'est disponible pour cette entreprise
Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
199852 ARRETE MUNICIPAL N° 89 2024 Commune de Brouilla ouverture dune enquête publique relative au déclassement pour aliénation de la voie communale N°7 Le maire de la commune de Brouilla, Vu les articles L 161-10 et L 161-10-1 du code rural et de la pêche maritime Vu les articles R 161-25 à R 161-27 du code rural et de la pêche maritime Vu le code de la voirie routiere notamment les articles R141-4 à R141-9 Vu le code des relations entre le public et ladministration Vu la délibération n°642024 …
199848 ARRETE MUNICIPAL N° 89 2024 Commune de Brouilla ouverture dune enquête publique relative au déclassement pour aliénation de la voie communale N°7 Le maire de la commune de Brouilla, Vu les articles L 161-10 et L 161-10-1 du code rural et de la pêche maritime Vu les articles R 161-25 à R 161-27 du code rural et de la pêche maritime Vu le code de la voirie routiere notamment les articles R141-4 à R141-9 Vu le code des relations entre le public et ladministration Vu la délibération n°642024 …
186755 AVIS AU PUBLIC Communauté de Communes des Aspres Commune de Brouilla Approbation de la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) Par delibération en date du 2 juillet 2024, la Communauté de Communes des Aspres a approuvé la révision du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Brouilla. Cette délibération est affichée au siège de la Communauté de communes et en mairie de Brouilla, Pendant un mois. Le dossier complet de PLU est tenu à la disposition du public au siège de la Communauté de…
178933 AVIS AU PUBLIC Préfecture des Pyrénees-Orientales Par arrêté du 06/04/20 n°DDTM/SER/2020097-0016 relatif à lélaboration de létat des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers sur la commune de Brouilla, le Préfet des Pyrénées-Orientales a procédé à la mise à jour du document communal dinformation (fiche synthétique annexée à larrêté) au regard des conditions mentionnées à larticle L 125-5 du code de lenvironnement. Cette mise à jour fait suite à lévolution de la régl…
Créer son entreprise
En savoir plus
Ouvrir un compte bancaire pro
En savoir plus
Gérer sa comptabilité
En savoir plus
Récupérer ses impayés
En savoir plus
Gérer sa facture électronique
En savoir plusDocument daté du JJ/MM/AAAA