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MAIRIE - 50210
Siège social depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
LOTISSEMENT DE LA BOUILLONNIERE - 50660
Établissement secondaire depuis le 20 janvier 2026
LOTISSEMENT DE QUETTREVILLE - 50210
Établissement secondaire depuis le 26 mars 2019 (7 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE QUETTREVILLE SUR SIENNE - 50210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE HYENVILLE - 50210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE CONTRIERES - 50210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE GUEHEBERT - 50210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE HERENGUERVILLE - 50210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE TRELLY - 50210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE PRIMAIRE GROUPE SCOLAIRE ANDRE-DESPONTS - 50210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
ECOLE PRIMAIRE LES PRES VERTS - 50210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
SERVICE D'ASSAINISSEMENT - 50210
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2019 (7 ans)
LOTISSEMENT LES MARGUERITES - 50210
Ancien établissement du 09 septembre 2021 au 05 décembre 2023
LOTISSEMENT D'HYENVILLE - 50210
Ancien établissement du 01 janvier 2019 au 31 décembre 2022
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ENQUÊTE PUBLIQUE Relative à lalienation dune portion de chemin rural Le pont Saint Denis commune déléguée de Trelly Par arrêté municipal en date du 25 septembre 2025, le maire de Quettreville-sur Sienne 50660 a ordonné louverture dune enquête publique relative à laliénation dune portion du chemin rural situé sur la commune déléguée de Trelly lieudit Le Pont Saint Denis. À cet effet, M. Henri Leportoux, professeur de STI, chef de travaux à la retraite, a été désigné comme commissaire enquêteur. …
COMMUNE DE QUETTREVILLE-SUR-SIENNE ENQUETE PUBLIQUE relative à la mise à jour du zonage dassainissement dHERENGUERVILLE Par arrêté municipal du 18 août 2020, le Maire de QUETTREVILLE-SUR-SIENNE 50660 a ordonne louverture dune enquête publique relative à la mise à jour du zonage dassainissement dHERENGUERVILLE. A cet effet, M. Eric LASSERON, ingénieur en chef de la fonction publique territoriale à la retraite, a été désigné comme commissaire-enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie dHERENGUE…
Commune de QUETTREVILLE-SUR-SIENNE Mise à jour du zonage dassainissement dHérenguerville ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête municipal du 18 août 2020, le maire de Quettreville-sur-Sienne 50660 a ordonné louverture dune enquête publique relative à la mise à jour du zonage dassainissement dHérenguerville. À cet effet, M. Éric Lasseron, ingénieur en chef de la fonction publique territoriale à la retraite, a été désigné comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie dHérenguerville et de Q…
COMMUNE DE QUETTREVILLE-SUR-SIENNE Enquête publique relative à laliénation dun chemin rural La Duvaldiere à GUEHEBERT Par arrêté municipal nº 59/2021 du 13 juillet 2021, le Maire de QUETTREVILLESUR SIENNE 50660, A ordonné louverture dune enquête publique relative à laliénation dun chemin rural situé sur la commune de GUEHEBERT, La Duvaldière. A cet effet, M. Eric LASSERON, ingénieur en chef de la fonction publique territoriale à la retraite, a été désigné comme commissaire-enquêteur. Lenquête s…
Commune de QUETTREVILLE-SUR-SIENNE Aliénation dun chemin rural «La Duvaldiere» Guéhébert ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté municipal nº 59/2021 du 13 juillet 2021, le maire de Quettrevillesur Sienne 50660 a ordonné louverture dune enquête publique relative à laliénation dun chemin rural situé sur la commune de Guéhébert «La Duvaldière». À cet effet, M. Éric Lasseron, ingénieur en chef de la fonction publique territoriale à la retraite, a été désigné comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera …
COMMUNE DE QUETTREVILLE-SUR-SIENNE ENQUETE PUBLIQUE relative à la mise à jour du zonage dassainissement dHERENGUERVILLE Par arrêté municipal du 18 août 2020, le Maire de QUETTREVILLE-SUR-SIENNE 50660 a ordonne louverture dune enquête publique relative à la mise à jour du zonage dassainissement dHERENGUERVILLE. A cet effet, M. Eric LASSERON, ingénieur en chef de la fonction publique territoriale à la retraite, a été désigné comme commissaire-enquêteur. Lenquête se déroulera à la Mairie dHERENGUE…
Commune de QUETTREVILLE-SUR-SIENNE Mise à jour du zonage dassainissement dHérenguerville ENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête municipal du 18 août 2020, le maire de Quettreville-sur-Sienne 50660 a ordonné louverture dune enquête publique relative à la mise à jour du zonage dassainissement dHérenguerville. À cet effet, M. Éric Lasseron, ingénieur en chef de la fonction publique territoriale à la retraite, a été désigné comme commissaire enquêteur. Lenquête se déroulera à la mairie dHérenguerville et de Q…
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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