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Retrouvez la liste complète des entreprises du secteur "Administration publique générale" en Loire Atlantique (44)
MAIRIE - 44540
Siège social depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
RESEAU DE CHALEUR - BOULEVARD JULES FERRY - 44540
Établissement secondaire depuis le 21 juillet 2025
LOTISSEMENT COMMUNAL RUE DES JARDINS - 44540
Établissement secondaire depuis le 16 février 2021 (5 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE BONNOEUVRE - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE FREIGNE - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE MAUMUSSON - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-MARS-LA-JAILLE - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-SULPICE-DES-LANDES - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
COMMUNE DELEGUEE DE VRITZ - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE JULES FERRY - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE JULES FERRY - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DU DAUPHIN - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
LOTISSEMENT LES CONILLETS - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
LOTISSEMENT CHAMP DU PUITS - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
LOTISSEMENT LES PERRIERES - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
LOTISSEMENT LES LILAS - 44540
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2018 (8 ans)
À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.
Notation financiere, risque de defaillance...
Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC...
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Entreprise non soumise à l'obligation de publier ses comptes
Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
PRÉFECTURE DE LA LOIRE-ATLANTIQUE Direction de la coordination des politiques publiques et de lappui territorial Bureau des procédures environnementales et foncieres AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE Dossier autorisation environnementale carrière du Grand Coiscault à Vallons de LErdre Par arrêté préfectoral n° 2025/ICPE/284 en date du 12 août 2025, une enquête publique unique est ouverte en mairie de Vallons-de-lErdre, Pendant une période de 33 jours du lundi 6 octobre 2025 à 9 h 00 au vendredi 7 n…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Déclaration de projet emportant mise en compatibilite numéro 1 du Plan local durbanisme du secteur de Saint-Sulpice-des-Landes Bilan de la concertation AVIS Dans le cadre de la poursuite de la procédure de DPMEC, la concertation préalable sest déroulée conformément aux modalités fixées en date du 12 mai 2025. Elle a permis dinformer le public, Dassocier les habitants, les associations locales, les riverains et toute personne intéressée au projet de DPMEC du PLU. Cet…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête NP2023_457 en date du 21 août 2023, le maire de la commune de Vallons-de-lErdre a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la désaffectation et le déclassement de chemins ou portions de chemins communaux à savoir : de deux portions de chemins communaux situés au lieu-dit Le Moulin de La Barre, Secteur de Saint-Supicedes Landes, dun chemin communal situé au lieudit La Gérardière, secteur de Saint Sulpice-des-Landes, dune portion dun chemin communal si…
AVIS DENQUÊTEPUBLIQUE Par arrête NP2023_457 en date du 21 août 2023, le maire de la commune de Vallons-de-lErdre a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la désaffectation et le déclassement de chemins ou portions de chemins communaux à savoir : de deux portions de chemins communaux situés au lieu-dit Le Moulin de La Barre, Secteur de Saint-Supice-des-Landes, dun chemin communal situé au lieu-dit La Gérardière, secteur de Saint-Sulpicedes Landes, dune portion dun chemin communal si…
AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrête NP2023_457 en date du 21 août 2023, le maire de la commune de Vallons-de-lErdre a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la désaffectation et le déclassement de chemins ou portions de chemins communaux à savoir : de deux portions de chemins communaux situés au lieudit Le Moulin de La Barre, Secteur de Saint-Sulpice des-Landes, dun chemin communal situé au lieudit La Gérardière, secteur de Saint-Sulpice-des-Landes, dune portion dun chemin communal s…
AVIS DENQUÊTEPUBLIQUE Par arrête NP2023_457 en date du 21 août 2023, le maire de la commune de Vallons-de-lErdre a ordonné louverture de lenquête publique portant sur la désaffectation et le déclassement de chemins ou portions de chemins communaux à savoir : de deux portions de chemins communaux situés au lieudit Le Moulin de La Barre, Secteur de Saint-Sulpice-des-Landes, dun chemin communal situé au lieudit La Gérardière, secteur de Saint-Sulpicedes Landes, dune portion dun chemin communal sit…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation de la modification simplifiée numero 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Maumusson AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 226/2022 en date du 13 décembre 2022, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé la modification simplifiée numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Maumusson. La publication de ladite délibération sur le site internet de la commune, A été effectuée conformément à larticle R.153-21 du Code…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Modalités de mise à disposition du public de la modification simplifiee numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Maumusson AVIS Par arrêté municipal en date du 21 juillet 2022, la commune de Vallons-de-lErdre a lancé la procédure de modification simplifiée numéro 1 du Plan local durbanisme (PLU) de la commune déléguée de Maumusson. Font lobjet de modifications, Les points suivants : modifier le tracé de lemplacement réservé numéro 4 (création dun …
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Modification de la rédaction du reglement du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 170/2020 en date du 15 septembre 2020, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a procédé à ladaptation nécessaire au Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes, à savoir lajout dans le règlement écrit de la zone A à larticle 2 du terme «les éoliennes» dans la liste infrastructures …
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Modification de la rédaction du reglement du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 170/2020 en date du 15 septembre 2020, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a procédé à ladaptation nécessaire au Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Sulpice des-Landes, à savoir lajout dans le règlement écrit de la zone A à larticle 2 du terme «les éoliennes» dans la liste infrastructures …
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Avis de mise à enquête publique de deux dossiers de déclassement de chemins communaux, commune deléguée de Freigné AVIS AU PUBLIC Par arrêté NP2021_018 en date du 21 janvier 2021, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique du projet de cession dun chemin situé au lieu-dit «Rochementru» et dune portion de chemin situé au lieudit «La Liaunaie» sur la commune déléguée de Freigné. Lenquête publique se déroulera en mairie délégué…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Avis de mise à enquête publique de deux dossiers de déclassement de chemins communaux, commune deléguée de Freigné AVIS AU PUBLIC Par arrêté NP2021_018 en date du 21 janvier 2021, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique du projet de cession dun chemin situé au lieu-dit «Rochementru» et dune portion de chemin situé au lieu-dit «La Liaunaie» sur la commune déléguée de Freigné. Lenquête publique se déroulera en mairie délégu…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Avis de mise à enquête publique de deux dossiers de déclassement de chemins communaux commune deléguée de FREIGNÉ AVIS AU PUBLIC Par arrêté NP2021_018 en date du 21 janvier 2021, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique du projet de cession dun chemin situé au lieu-dit Rochementru et dune portion de chemin situé au lieudit La Liaunaie sur la commune déléguée de Freigné. Lenquête publique se déroulera en mairie déléguée de F…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Projet de modification numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune deléguée de Freigné AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté NP2021_035 en date du février 2021, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique du projet de modification numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Freigné. Lenquête publique se déroulera en mairie déléguée de Freigné du lundi 22 mars 2021 à partir de 9 h 00 jusquau mercredi 21 avril 20…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Projet de modification numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune deléguée de Freigné AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté NP2021_035 en date du février 2021, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique du projet de modification numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Freigné. Lenquête publique se déroulera en mairie déléguée de Freigné du lundi 22 mars 2021 à partir de 9 h 00 jusquau mercredi 21 avril 20…
Projet de révision allegée n° 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté NP2021_029 en date du 15 mars 2021, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique du projet de révision allégée numéro un du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint Mars-la-Jaille. Lenquête publique se déroulera en mairie déléguée de Saint-Mars-la-Jaille du mardi 6 avril 2021 à partir de 9 h 00 jusquau vendr…
Projet de révision allegée n° 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté NP2021_029 en date du 15 mars 2021, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique du projet de révision allégée numéro un du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Mars-la Jaille. Lenquête publique se déroulera en mairie déléguée de Saint-Mars-la Jaille du mardi 6 avril 2021 à partir de 9 h 00 jusquau vendr…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Projet de modification nº 1 du Plan local durbanisme de la commune délegué de Freigné AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté NP2021_035 en date du février 2021, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique du projet de modification numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Freigné. Lenquête publique se déroulera en mairie déléguée de Freigné du lundi 22 mars 2021 à partir de 9 h 00 jusquau mercredi 21 avril 2021 à …
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Projet de modification nº 1 du Plan local durbanisme de la commune délegué de Freigné AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté NP2021_035 en date du février 2021, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique du projet de modification numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Freigné. Lenquête publique se déroulera en mairie déléguée de Freigné du lundi 22 mars 2021 à partir de 9 h 00 jusquau mercredi 21 avril 2021 à …
Projet de révision allegée n° 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté NP2021_029 en date du 15 mars 2021, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique du projet de révision allégée numéro un du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Mars-la Jaille. Lenquête publique se déroulera en mairie déléguée de Saint-Mars-la Jaille du mardi 6 avril 2021 à partir de 9 h 00 jusquau vendr…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation de la modification numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune deléguée de Freigné AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 136/2021 en date du 22 juin 2021, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé la modification numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Freigné. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de modification numéro 1 du Plan local durban…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation de la révision allegée numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 155/2021 en date du 19 juillet 2021, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé la révision allégée numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de révis…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation de la modification numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune deléguée de Freigné AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 136/2021 en date du 22 juin 2021, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé la modification numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Freigné. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de modification numéro 1 du Plan local durban…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation de la révision allegée numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 155/2021 en date du 19 juillet 2021, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé la révision allégée numéro 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Mars-la Jaille. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de révis…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Révision du Plan local durbanisme et schema directeur dassainissement des eaux pluviales de la communes déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté NP2019_277 en date du 22 octobre 2019, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique simultanée des projets de révision du Plan local durbanisme et du Schéma Directeur dAssainissement des Eaux Pluviales de la commune déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes. Le…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Révision du Plan local durbanisme et schema directeur dassainissement des eaux pluviales de la communes déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté NP2019_277 en date du 22 octobre 2019, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique simultanée des projets de révision du Plan local durbanisme et du Schéma Directeur dAssainissement des Eaux Pluviales de la commune déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes. Le…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Révision du Plan local durbanisme et schema directeur dassainissement des eaux pluviales de la communes déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Par arrêté NP2019_277 en date du 22 octobre 2019, M. le Maire de la commune de Vallons-de-lErdre a prescrit la mise à enquête publique simultanée des projets de révision du Plan local durbanisme et du Schéma Directeur dAssainissement des Eaux Pluviales de la commune déléguée de Saint Sulpice-des-Landes. Le…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du Plan local durbanisme de la commune déleguée de Saint-Mars-la-Jaille AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 257/2019 en date du 12 décembre 2019, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé le Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Mars-la Jaille. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de Plan local durbanisme est tenu à la disposition du public à la ma…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du schéma directeur dassainissement pluvial et du zonage des eaux pluviales de la commune deléguée de Saint-Mars-la-Jaille AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 258/2019 en date du 12 décembre 2019, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé le schéma directeur dassainissement pluvial et le zonage des eaux pluviales de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 …
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du schéma directeur dassainissement pluvial et du zonage des eaux pluviales de la commune deléguée de Saint-Mars-la-Jaille AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 258/2019 en date du 12 décembre 2019, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé le schéma directeur dassainissement pluvial et le zonage des eaux pluviales de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 …
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du Plan local durbanisme de la commune déleguée de Saint-Mars-la-Jaille AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 257/2019 en date du 12 décembre 2019, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé le Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint Mars-la-Jaille. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de Plan local durbanisme est tenu à la disposition du public à la ma…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du schéma directeur dassainissement pluvial et du zonage des eaux pluviales de la commune deléguée de Vritz AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 263/2019 en date du 12 décembre 2019, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé le Schéma Directeur dAssainissement Pluvial et le zonage des eaux pluviales de la commune déléguée de Vritz. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le doss…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du Plan local durbanisme de la commune déleguée de Vritz AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 262/2019 en date du 12 décembre 2019, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé le Plan local durbanisme de la commune déléguée de Vritz. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de Plan local durbanisme est tenu à la disposition du public à la mairie déléguée de Saint-Mars-la…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du Plan local durbanisme de la commune déleguée de Vritz AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 262/2019 en date du 12 décembre 2019, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé le Plan local durbanisme de la commune déléguée de Vritz. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de Plan local durbanisme est tenu à la disposition du public à la mairie déléguée de Saint-Mars-la…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du schéma directeur dassainissement pluvial et du zonage des eaux pluviales de la commune deléguée de Vritz AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 263/2019 en date du 12 décembre 2019, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé le Schéma Directeur dAssainissement Pluvial et le zonage des eaux pluviales de la commune déléguée de Vritz. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le doss…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du schéma directeur dassainissement pluvial et du zonage des eaux pluviales de la commune deléguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 037/2020 en date du 4 février 2020, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé le Schéma Directeur dAssainissement Pluvial et le zonage des eaux pluviales de la commune déléguée de Saint-Sulpice-des Landes. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.1…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du schéma directeur dassainissement pluvial et du zonage des eaux pluviales de la commune deléguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 037/2020 en date du 4 février 2020, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé le Schéma Directeur dAssainissement Pluvial et le zonage des eaux pluviales de la commune déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.1…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du Shéma directeur dassainissement pluvial et du zonage des eaux pluviales de la commune deléguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 037/2020 en date du 4 février 2020, le conseil municipal de Vallons-de-LErdre a approuvé le Schéma directeur dassainissement pluvial et le zonage des eaux pluviales de la commune déléguée de Saint-Sulpice-des Landes. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.15…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du Plan local durbanisme de la commune déleguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 036/2020 en date du 4 février 2020, le conseil municipal de Vallons-de-LErdre a approuvé le Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de Plan local durbanisme est tenu à la disposition du public à…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du Plan local durbanisme de la commune déleguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 036/2020 en date du 4 février 2020, le conseil municipal de Vallons-de-LErdre a approuvé le Plan local durbanisme de la commune déléguée de Saint-Sulpice des-Landes. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de Plan local durbanisme est tenu à la disposition du public à…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation du Shéma directeur dassainissement pluvial et du zonage des eaux pluviales de la commune deléguée de Saint-Sulpice-des-Landes AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 037/2020 en date du 4 février 2020, le conseil municipal de Vallons-de-LErdre a approuvé le Schéma directeur dassainissement pluvial et le zonage des eaux pluviales de la commune déléguée de Saint-Sulpice-des-Landes. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément à larticle R.15…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation de la modification simplifiée nº 1 du Plan local durbanisme de la commune deléguée de Freigné AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 174/2019 en date du 16 juillet 2019, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé la modification simplifiée nº 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Freigné. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément aux articles R.153-20 et R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de modificatio…
Commune de VALLONS-DE-LERDRE Approbation de la modification simplifiée nº 1 du Plan local durbanisme de la commune deléguée de Freigné AVIS AU PUBLIC Par délibération numéro 174/2019 en date du 16 juillet 2019, le conseil municipal de Vallons-de-lErdre a approuvé la modification simplifiée nº 1 du Plan local durbanisme de la commune déléguée de Freigné. Laffichage de ladite délibération a été effectué conformément aux articles R.153-20 et R.153-21 du Code de lurbanisme. Le dossier de modificatio…
Commune déleguée de SAINT-MARS-LA-JAILLE Révision du Plan local durbanisme (PLU) PROCÉDURE ALLÉGÉE La municipalité engage cette année la première procédure de révision du Plan local durbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Mars-la-Jaille afin de corriger une erreur manifeste dappréciation dans la délimitation de la zone «An». Cette évolution du PLU correspond à une procédure de révision dite «allégée», régie par larticle L.153-34 du Code de lurbanisme. La procédure de révision allégée nu…
Commune déleguée de SAINT-MARS-LA-JAILLE Révision du Plan local durbanisme (PLU) PROCÉDURE ALLÉGÉE La municipalité engage cette année la première procédure de révision du Plan local durbanisme (PLU) de la commune déléguée de Saint-Mars-la Jaille afin de corriger une erreur manifeste dappréciation dans la délimitation de la zone «An». Cette évolution du PLU correspond à une procédure de révision dite «allégée », régie par larticle L.153-34 du Code de lurbanisme. La procédure de révision allégée n…
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