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COEUR DE CHARENTE - 16560
Siège social depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
ZA DE VILLEJESUS 2 - 16560
Établissement secondaire depuis le 11 avril 2024 (1 an)
ZAE LES COTEAUX SUD A VARS - 16560
Établissement secondaire depuis le 30 mars 2023 (3 ans)
LOISIRS EDUCATIFS DE LA BOIXE - 16560
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
HALTE GARDERIE DE LA BOIXE - 16560
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
SPANC - 16560
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
SPANC (AUTONOMIE FINANCIERE) - 16560
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
ASSAINISSEMENT AIGRE (SPAC) - 16560
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
ZAA DE VILLEJESUS AIGRE - 16560
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
GROUPEMENTS LOCATIFS - 16560
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
ZA LES MAISONS ROUGES PAYS MANSLOIS - 16560
Établissement secondaire depuis le 01 janvier 2017 (9 ans)
DOMAINE ECHOISY PAYS MANSLOIS - 16560
Ancien établissement du 01 janvier 2017 au 28 février 2019
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Communauté de Communes Coeur de Charente AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique relative à la revision du zonage dassainissement prévue à larticle L 2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Par arrêté communautaire en date du 13 janvier 2025, le Président de la Communauté de Communes Coeur de Charente a prescrit louverture dune enquête publique préalable à la révision du zonage dassainissement. Lenquête publique se déroulera du mardi 4 février 2025 à 9 h 00 au vendredi 7 mars 202…
Communauté de Communes Coeur de Charente AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Enquête publique relative à la revision du zonage dassainissement prévue à larticle L 2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Par arrêté communautaire en date du 13 janvier 2025, le Président de la Communauté de Communes Coeur de Charente a prescrit louverture dune enquête publique préalable à la révision du zonage dassainissement. Lenquête publique se déroulera du mardi 4 février 2025 à 9 h 00 au vendredi 7 mars 202…
Communauté de Communes Coeur de Charente CRÉATION DE 15 PÉRIMÈTRES DÉLIMITÉS DES ABORDS DE 20 MONUMENTS HISTORIQUES Par arrêtes du 26 septembre 2024, le Préfet de la région Nouvelle-Aquitaine a créé 15 périmètres délimités des abords autour de 20 monuments historiques sur 14 communes : Cellefrouin, Cellettes, Ligné, Maine-de-Boixe, Montignac-Charente, Mouton, Nanclars, Saint-Amant-de-Boixe, Saint-Fraigne, Tusson, Val-de-Bonnieure, Villognon, Vouharte-et-Xambes. Ces arrêtés sont affichés au sièg…
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARENTE APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) Par déliberation du 29 février 2024, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Coeur de Charente a approuvé la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Coeur de Charente. Cette délibération est affichée depuis le 12 mars 2024 au siège de la Communauté de communes Coeur de Charente, Ainsi que…
COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR DE CHARENTE MISE À DISPOSITION DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) Par déliberation du 07 décembre 2023, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Coeur de Charente a fixé les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n° 1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Coeur de Charente. La modification simplifiée n° 1 du PLUi Coeur de Charente, Pr…
Communauté de Communes Coeur de Charente PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIÉE N° 1 DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) Par arrête communautaire en date du 31 octobre 2023, le Président de la Communauté de Communes Coeur de Charente a prescrit la modification simplifiée n° 1 du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) de la communauté de communes Coeur de Charente. Cet arrêté est affiché depuis le 7 novembre 2023 au siège de la Communauté de Communes Coeur de Charente, Ainsi qu…
Communauté de Communes Coeur de Charente ABROGATION DES CARTES COMMUNALES DE AUSSAC-VADALLE, CHENON, TOUR RIER S, VILLEJOU BERT ET EM BES Par arrêtes du 10 août 2023, la Préfète de la Charente a abrogé les cartes communales de Aussac-Vadalle, Chenon, Tourriers, Villejoubert et Xambes. Ces arrêtés ont été affiché pendant un mois minimum au siège de la Communauté de Communes Coeur de Charente et dans les mairies concernées.
Communauté de Communes Coeur de Charente APPROBATION DE 15 PÉRIMÈTRES DÉLIMITÉS DES ABORDS AUTOUR DE 20 MONUMENTS HISTORIQUES Par delibération du 27 avril 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Coeur de Charente a approuvé 15 périmètres délimités des abords autour de 20 monuments historiques sur 14 communes : Cellefrouin, Cellettes, Ligné, Maine-de-Boixe, Montignac-Charente, Mouton, Nanclars, Saint Amant-de-Boixe, Saint Fraigne, Tusson, Val-de-Bonnieure, Villognon, Vouharte…
Communauté de Communes Coeur de Charente APPROBATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) Par delibération du 27 avril 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Coeur de Charente a approuvé son Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi). Cette délibération est affichée au siège de la Communauté de Communes Coeur de Charente et dans les mairies du territoire, Et le restera pendant un mois minimum. Le dossier du PLUi approuvé est tenu à la disposition du public au Pôle …
Communauté de Communes Coeur de Charente INSTAURATION DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN (DPU) Par delibération du 27 avril 2023, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Coeur de Charente a instauré le Droit de Préemption Urbain (DPU) sur toutes les zones U et AU de son Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi). Cette délibération est affichée au siège de la Communauté de Communes Coeur de Charente et dans les mairies du territoire, Et le restera pendant un mois minimum.
Communauté de Communes de Coeur de Charente AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Elaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) de Coeur de Charente, abrogation de 5 cartes communales, Adoption de 15 perimètres délimités des abords autour de 20 monuments historiques Par arrêté communautaire du 8 décembre 2022, le Président de la Communauté de Communes Coeur de Charente a prescrit louverture dune enquête publique unique portant sur les projets suivants : Élaboration du Plan Local dUrbanisme interco…
Communauté de Communes de Coeur de Charente AVIS DENQUÊTE PUBLIQUE Elaboration du Plan Local dUrbanisme intercommunal (PLUi) de Coeur de Charente, abrogation de 5 cartes communales, Adoption de 15 perimètres délimités des abords autour de 20 monuments historiques Par arrêté communautaire du 8 décembre 2022, le Président de la Communauté de Communes Coeur de Charente a prescrit louverture dune enquête publique unique portant sur les projets suivants : Élaboration du Plan Local dUrbanisme interco…
Commune de Vers AVIS AU PUBLIC Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme Par arrête communautaire en date du 28 juillet 2021, le Président de la Communauté de communes Coeur de Charente a prescrit la modification simplifiée n°1 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Vars. Cet arrêté est affiché depuis le 28 juillet 2021 au siège de la Communauté de Communes Coeur de Charente et en mairie de Vars, Et le restera pendant un mois minimum
6962943 Commune de Mansle AVIS AU PUBLIC Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme Par déliberation du 24 octobre 2019, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Coeur de Charente a approuvé la modification simplifiée n°3 du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Mansle. Cette délibération est affichée depuis le 6 novembre 2019 au siège de la Communauté de Communes Coeur de Charente et en mairie de Mansle et le restera pendant un mois minimum.
Commune de Vouharte AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique relative à la révision du zonage dassainissement prevue à larticle L.2224-10 du Code Général des Collectivités Territoriales Par arrêté communautaire en date du 24 janvier 2020, le Président de la Communauté de Communes Coeur de Charente a prescrit louverture dune enquête publique préalable à la révision du zonage dassainissement. M. Gérard ROY a été désigné par M. le Président du Tribunal Administratif de Poitiers en qualité de commiss…
7002119 Commune de Vouharte AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique relative à la révision du zonage dassainissement prévue à larticle L.2224-10 du Code Genéral des Collectivités Territoriales Par arrêté communautaire en date du 24 janvier 2020, le Président de la Communauté de Communes Coeur de Charente a prescrit louverture dune enquête publique préalable à la révision du zonage dassainissement. M. Gérard ROY a été désigné par M. le Président du Tribunal Administratif de Poitiers en qualité de…
7012347 Commune de Vouharte AVIS DENQUETE PUBLIQUE Enquête publique relative à la révision du zonage dassainissement prévue à larticle L.2224-10 du Code genéral des Collectivités Territoriales Par arrêté communautaire en date du 24 janvier 2020, le Président de la Communauté de Communes Coeur de Charente a prescrit louverture dune enquête publique préalable a la révision du zonage dassainissement. M . Gérard ROY a été désigné par Monsieur le Président du tribunal administratif de Poitiers en qua…
7017078 Commune de Tusson AVIS AU PUBLIC Institution du droit de préemption urbain Par déliberation du 26 septembre 2019, le Conseil communautaire de la Communauté de commune Coeur de Charente a institué le droit de préemption urbain sur la commune de Tusson. Cette délibération est affichée depuis le 20 février 2020 au siège de la Communauté de communes Coeur de Charente et en mairie de Tusson, Et le restera pendant un mois minimum
7017083 Commune de Tusson AVIS AU PUBLIC Approbation du Plan Local dUrbanisme Par délibération du 26 septembre 2019, le Conseil communautaire de la Communaute de communes Coeur de Charente a approuvé le Plan local durbanisme (PLU) de la commune de Tusson. Cette délibération est affichée depuis le 20 février 2020 au siège de la Communauté de communes Coeur de Charente et en mairie de Tusson, Et le restera pendant un mois minimum. Le dossier du PLU approuvé est tenu à la disposition du public au …
7017078 Commune de Tusson AVIS AU PUBLIC Institution du droit de préemption urbain Par déliberation du 26 septembre 2019, le Conseil communautaire de la Communauté de communes Coeur de Charente a institué le droit de préemption urbain sur la commune de Tusson. Cette délibération est affichée depuis le 20 février 2020 au siège de la Communauté de communes Coeur de Charente et en mairie de Tusson, Et le restera pendant un mois minimum.
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Le bilan carbone est un ensemble de méthodes permettant de mesurer et de suivre la quantité de gaz à effet de serre (GES) qu'une organisation émet du fait de son activité.
Le score de souveraineté représente la dépendance de l'entreprise vis à vis de l'ensemble de ses partenaires. Le score apprécie la capacité de l'entreprise à contracter avec des partenaires réduisant ses risques en cas de tensions, conflits ou mesures extérieures à son pays domestique.
Le score extra-financier d'impact évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.
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