1 ancienne entreprise
- Ancienne
Du 19 janvier 2005 au 09 août 2013
SCI DOMUS MEDICA
Ancien Gérant
- SIREN353573660353573660
- Adresse10000 TROYES
- Secteur d'activitéSupports juridiques de programmes
Jacques MORNAT
- Date de naissance Non communiquée
- Activité
- Aucun mandat actif
- Entreprises
- Pas de mandat actif
- Comandataires
- Aucun comandataire actif
Entreprise de Jacques MORNAT
Conformité
Vous retrouvez ici des vérifications faites automatiquement sur une personne physique et tous ses mandats afin de vous faire gagner du temps dans vos démarches de conformité.Statuts des dernières vérifications au 11/10/2025
Procédures collectives passées associées
liste des procédures passéesProcédures collectives en cours associées
liste des procédures en coursMandats de la personne politiquement exposée
liste des mandatsRecherche réputationnelle
Aucune information concernant la réputation n'a été identifiée
Légende
- Conforme
- Surveillance en vigueur
- Alerte de conformité
Vérifications disponibles en version premium uniquement
- GAFI
- Registre des gels
- Conflit d'intérêt
Cartographie
Réseau du dirigeant
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Comandataires Jacques MORNAT
3 anciens comandataires
- Anciens
Du 09 août 2013 au 18 janvier 2024
Thérèse FONTAINE
- Total mandats5
- Mandat en commun1
- Mandat principalGérant
- EntrepriseSCI DOMUS MEDICA
Du 09 août 2013 au 27 mai 2020
Didier MOINGS
- Total mandats8
- Mandat en commun1
- Mandat principalGérant
- EntrepriseSCI DOMUS MEDICA
Du 19 janvier 2005 au 09 août 2013
Michel SCHWEITZER
- Total mandats1
- Mandat en commun1
- Mandat principalGérant
- EntrepriseSCI DOMUS MEDICA