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Présentation de la société L'AGENCE BY GMB

L'AGENCE BY GMB, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 493400956, est active depuis 17 ans. Établie à BAIE-MAHAULT (97122), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des agences immobilières. Son effectif est compris entre 3 et 5 salariés. Sur l'année 2021 elle réalise un chiffre d'affaires de 481500,00 EU. Societe.com recense 1 établissement , 1 événement notable depuis un an  ainsi que 5 mandataires depuis le début de son activité. Angelique CHAULET est président de l'entreprise L'AGENCE BY GMB.

Renseignements juridiques

Date création entreprise
28-09-2006  - il y a 18 ans
Statuts constitutifs

HistoriqueVoir l'historique

Forme juridique
SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Historique

Du 19-09-2024

à aujourd'hui

1 mois et 12 jours

SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX XX XXXXX

S.......

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

S.......

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX

S.......

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Du 28-09-2015

à aujourd'hui

9 ans, 1 mois et 4 jours

Société par actions simplifiée

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

S.......

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

S.......

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Noms commerciauxL'AGENCE BY GMB
Téléphone

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Adresse postale530 RUE DE LA CHAPELLE 97122 BAIE-MAHAULT
Numéros d'identification
Numéro SIREN
493400956
Numéro SIRET (siège)
49340095600014
Numéro RCSPoint-a-Pitre B 493 400 956
Informations commerciales

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Activité (Code NAF ou APE)
Agences immobilières (6831Z)
Historique

Du 25-07-2010

à aujourd'hui

14 ans, 3 mois et 10 jours

Agences immobilières (6831Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX XX XXXXX

A....... (7.......)

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Du 01-01-2008

à aujourd'hui

16 ans, 9 mois et 31 jours

Agences immobilières (6831Z)

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXX X XXXX XX X XXXXX

A....... (7.......)

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Activité principale déclaréeActivités d'intermédiaires en achat vente et location de biens immobiliers fonciers & commerciaux activités d'administration de biens immobiliers fonciers et commerciaux activités d'estimation et d'évaluation de biens immobiliers vente de listes ou de fichiers relatifs à l'achat la vente la location ou la sous location en nu ou en meuble d'immeubles bâtis
Convention collective déduite:
Immobilier (1527)
Informations juridiques
Statut RCS
INSCRITE - au greffe de Point-a-Pitre
Statut INSEE
INSCRITE
Date d'immatriculation RCSImmatriculée au RCS le 18-12-2006
Date d'enregistrement INSEEEnregistrée à l'INSEE le 28-09-2006
Taille de l'entreprise

HistoriqueVoir l'historique

Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
3 à 5 salariés
Historique

Du 28-09-2006

à aujourd'hui

18 ans, 1 mois et 4 jours

3 à 5 salariés

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HistoriqueVoir l'historique

Capital social
60000,00 EURO
Historique

Du 23-11-2022

à aujourd'hui

1 an, 11 mois et 10 jours

Capital social : 60000,00 EURO

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

XX XXX XX XX XXXXX

C....... : XXXXXXXX XXXX

Du XX-XX-XXXX

au XX-XX-XXXX

X XXXX X XXXX XX X XXXXX

C....... : XXXXXXXX XXXX

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Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Score extra-financier de la société L'AGENCE BY GMB

Le score extra-financier évalue sur une année la performance d'une entreprise en matière sociale, fiscale et territoriale.

A

Score de 2021

  • A
  • B
  • C
  • D
  • E

Le score territorial valorise les entreprises implantées dans des territoires économiquement défavorisés.

Le score social représente la capacité de l'entreprise à créer de l'emploi sur le territoire national à partir de sa valeur générée.

Le score fiscal représente la capacité de l'entreprise à reverser de la fiscalité aux territoires à partir de sa valeur générée.

Entreprises liées à L'AGENCE BY GMB

EURL TI MEC

Cité 2 fois en 2011

Dirigeant : Angelique CHAULET

Voir la fiche

ALIAS

Cité 2 fois en 2011

Dirigeant : Nathalie SANCHEZ

Voir la fiche

PF AUDIT

Cité 1 fois en 2016

Dirigeant : Gilles POMMELET

Voir la fiche

ALTERNATIVE HEALING

Cité 1 fois en 2022

Dirigeant : Florent LEROUGE

Voir la fiche

Trouver des prospects, des clients B2B

Prospectez les entreprises du même secteur d'activité et dans le même secteur géographique que la société L'AGENCE BY GMB :

Prospectez les entreprises d'Agences immobilières des DOM (97)

Prospectez les entreprises d'Activités immobilières des DOM (97)

Voir les 3763 sociétés du même secteur

Rapport Complet Officiel & Solvabilité

Le Rapport Complet Officiel & Solvabilité de l'entreprise L'AGENCE BY GMB au format Acrobat PDF imprimable :
Retrouvez dans ce rapport toutes les informations disponibles à jour sur l'entreprise L'AGENCE BY GMB, les renseignements légaux, juridiques et financiers, sa notation financière, son risque de défaillance, le siège social, le dirigeant actuel, les 4 anciens dirigeants, le rapport cartographique mettant en évidence le réseau des dirigeants de l'entreprise L'AGENCE BY GMB, les 4 derniers bilans simples comparés, la liste des 19 derniers évènements, l'analyse financière de 2021, et des informations supplémentaires sur l'établissement de l'entreprise.

Rapport Complet Officiel & Solvabilité
Rapport Complet Officiel & Solvabilité de L'AGENCE BY GMB
(Informations légales, juridique, notation financière, risque de défaillance, ...)
12,90€
Ajouté

Étude de solvabilité

L'étude de solvabilité évalue la capacité de remboursement de l'entreprise et donc le risque pour vous d'accorder un prêt ou de faire affaire. Societe.com analyse la gestion, les compétences et l'ancienneté de ses dirigeants ou encore les risques de son secteur d'activités. Nous analysons aussi la capacité de remboursement, le comportement de paiement et tous les ratios financiers de l'entreprise.

Vérifier le score de L'AGENCE BY GMB

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Étude de Solvabilité
Étude de solvabilité de L'AGENCE BY GMB
(Notation financière, risque de défaillance, ...)
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Documents Officiels numérisés

Dans les statuts sont décrits toutes les règles qui régissent le fonctionnement de l'entreprise. Ils font l'objet d'un dépôt légal aux Greffes du Tribunal de commerce. En plus de toutes les informations générales sur la société, ils peuvent parfois contenir le nom des associés, la répartition des parts entre les actionnaires, la valeur et le nombre de parts total lorsqu'il n'y a pas de pacte d'actionnaire. Ce document possède une valeur juridique.

Statuts numérisés
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée

Chaque modification majeure du fonctionnement de l'entreprise oblige son dirigeant à effectuer le dépôt légal d'un Acte. Ce document acte d'une décision, d'une modification ou d'un compte rendu et sert donc de preuve contre toute contestation juridique car il possède une valeur juridique.

Actes numérisés
Procès-verbal d'assemblée générale - Modification relative aux dirigeants d'une société
Décision(s) de l'associé unique
Document inconnu
Afficher les 10 actes
Document inconnu
Procès-verbal d'assemblée
Document inconnu
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Document inconnu
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Document inconnu
Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée
Document inconnu
Divers - Divers - Statuts mis à jour - Divers - Procès-verbal d'assemblée - Divers
Acte sous seing privé

Annonces d'évènements parues

Liste des annonces légales publiées dans un journal ou au Bodacc
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2023)
Annonce BODACC - Modification de l'administration.
Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement des Commissaires aux comptes
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2022)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2021)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25. (30/09/2020)
Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration ; OBJET DE LA FORMALITE : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 02/07/2018 ; Nouveau : BRIZARD Benjamin Guy Georges, Directeur général ; Ann lég : Progrès Social en date du 01/09/2018
Annonce BODACC - modification survenue sur le nom commercial, la dénomination
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2015)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (30/09/2013)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Annonce BODACC - modification survenue sur le capital
Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)
Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Societe.com vous propose les comptes de la société L'AGENCE BY GMB en 2 formats distincts :
- les Comptes sociaux de l'entreprise au format Complet numérisé : ce sont les documents comptables officiels tels que déposés aux Greffes du Tribunal de Commerce ou du Tribunal de Grande Instance qui ont été scannés. Ce document possède une valeur juridique. Disponibilité des bilans, annexes, rapports de gestion, rapport du CAC, état des créances, etc. sous réserve de dépôt ou de confidentialité.

Document comptable Officiel numérisé
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)
Comptes annuels complets : Complets
(Bilan, annexes, rapport de gestion, rapport du CAC, état des créances, ...)

Comptes de l'entreprise (Bilan + compte de résultat)

Les Comptes sociaux de l'entreprise au format simplifié ressaisi : ce sont les mêmes données (Bilan actif, bilan passif et compte de résultat) qui ont été ressaisies pour être exploitables facilement par un tableur (format csv). ATTENTION : Ce document simple ne contient ni les annexes et ni les rapports - voir les différences en détail ici.

Document comptable simple
Comptes annuels - version complète
Comptes annuels - version complète

Le Siège Social de la société L'AGENCE BY GMB

L'entreprise L'AGENCE BY GMB a actuellement domicilié son établissement principal à BAIE-MAHAULT (siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise.

Etablissement Siège social

L'AGENCE- 97122

Etablissement Siège socialActif

Adresse : 530 RUE DE LA CHAPELLE - 97122 BAIE-MAHAULT

État : Actif depuis 18 ans

Depuis le : 28-09-2006

SIRET : 49340095600014

Activité : Agences immobilières (6831Z)

Fiche de l'établissement

Le dirigeant actuel de la société L'AGENCE BY GMB

L'AGENCE BY GMB est actuellement dirigée par 1 mandataire social : 1 Président. Le mandataire social de L'AGENCE BY GMB est responsable de la totalité de ses actes qui sont ainsi susceptibles d'engager des responsabilités civiles voire pénales. Le dirigeant mandataire doit aussi rendre compte de la gestion de L'AGENCE BY GMB devant ses mandants qui sont souvent les actionnaires de L'AGENCE BY GMB.

Président


MME Angelique CHAULETPréside depuis le 19-09-20241 mois

En savoir

Les 4 dirigeants passés de la société L'AGENCE BY GMB

Durant les 18 ans ans de sa vie, L'AGENCE BY GMB a été dirigée par 4 mandataires sociaux : 1 Président, 2 Directeurs généraux et 1 Administrateur ont eu un mandat de directeur général. Sauf prescription, les anciens dirigeants mandataires retirés de l'entreprise sont encore responsable de leurs actions passées, antérieures à la cessation de fonctions.

Président


M Benjamin BRIZARDDu 23-11-2022 au 19-09-2024

Directeur général


M Benjamin BRIZARDDu 16-04-2019 au 23-11-2022
MME Ariane PETRELUZZIDu 06-03-2007 au 23-11-2022

Administrateur


M Jean-Michel BRIZARDDu 12-11-2011 au 23-11-2022

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Cartographie de la société L'AGENCE BY GMB

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Cartographie gratuite L'AGENCE BY GMB - 493400956Explorer la cartographie

Les bénéficiaires effectifs de la société

À partir du 31 juillet 2024, l'accès aux informations relatives aux bénéficiaires effectifs (RBE) jusqu'ici publiques, est restreint. Pour voir l'intégralité des personnes physique qui contrôlent , vous devez y être habilité.

Cliquez ici pour obtenir le formulaire d'accès.

Chiffres clés de L'AGENCE BY GMB

Date de publication de l'exercice20232022Variation
Total du Bilan (Actif / Passif)- - -
dont Trésorerie
dont Capitaux propresComptes non disponibles Comptes non disponibles - - -
dont Dettes
Chiffre d'affairesPublier bilanPublier votre dernier bilanPublier votre dernier bilan- - -
Résultat net (Bénéfice ou Perte)- - -
Effectifs moyens- - -
Voir le rapport de solvabilité

Compte de résultat L'AGENCE BY GMB

Ce compte de résultat est une synthèse qui permet de visualiser rapidement la performance de l'entreprise L'AGENCE BY GMB sur les 12 mois de son exercice clôturé le 30-09-2021. Il répertorie tout ce que l'entreprise a gagné au cours de l'année, ses produits et tout ce que l'entreprise a dépensé, ses charges. En bas, la soustraction de tous les types de produits moins tous les types de charges donne le résultat net 2021 de l'entreprise L'AGENCE BY GMB, qui peut être un bénéfice ou une perte.

Date30-09-2021
Durée12 mois
DeviseEU
Chiffre d'affaires 481500
dont export0
Production *481500
Valeur ajoutée (VA)159200
Charges de personnel+ de détails
Excédent d'exploitation (EBE)-67300
Résultat d'exploitation -70200
RCAI-70600
Impôts, participation salariale+ de détails
Résultat net 154400
Effectif moyen7
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Actif L'AGENCE BY GMB

Vous souhaitez vous renseigner sur la santé de cette entreprise ? Les experts Societe.com ont créé pour vous les packs essentiels. Les documents les plus importants à tarif spécial pour vous faire rapidement une idée sur le profil et la situation financière de la société L'AGENCE BY GMB.

Date de clôture30-09-2021
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Actif immobilisé net 6300
immobilisations incorporelles0
immobilisations corporelles5000
immobilisations financières1300
(amortissements et provisions)+ de détails
Actif circulant net 435600
stocks et en-cours0
créances292400
disponibilités : trésorerie143200
(Provisions)+ de détails
Total actif 447500
Voir le rapport de solvabilité

Bilan Passif L'AGENCE BY GMB

Dans la partie ? Passif ? du Bilan apparait tout ce que l?entreprise L'AGENCE BY GMB doit en date 30-09-2021. Tous ces éléments dus par l?entreprise, ses dettes, sont classés par ordre décroissant d?échéance. En haut, les dettes les moins urgentes à rembourser comme l?argent que l?entreprise doit à ses associés (capitaux propres). Tout en bas, les dettes exigibles dans un délai court (factures à payer, salaires, taxes, ...).

Date de clôture30-09-2021
Durée de l'exercice12 mois
DeviseEU
Capitaux propres 45000
écarts, réserves et autres fonds propres.+ de détails
Provisions 0
Dettes 402600
dettes financières et emprunts0
dettes fournisseurs238300
dettes fiscales et sociales67300
autres dettes ( comptes courants, ...)97000
Compte de régularisation passif0
Total passif 447500
Voir le rapport de solvabilité

Les ratios financiers de la société L'AGENCE BY GMB

Les ratios financiers permettent d'évaluer la structure, la stabilité et la santé financière d'une entreprise. L'évolution dans le temps de ces ratios comptables donne des indications précieuses sur la performance, la liquidité, la rentabilité ou encore la capacité à s'endetter de l'entreprise. Les ratios peuvent varier selon les secteurs d'activités mais la plupart de ceux calculés ci-dessous sont communs à toutes les entreprises et leur interprétation vous permettra d'établie votre propre analyse financière de cette société.

Equilibre bilan202120152013
Capitalisation10,06 %13,96 %4,35 %
Endettement0,00 %7,67 %10,73 %
Fonds de roulement38700 EU94600 EU26800 EU
Performance
Evolution de l'activité97,41 %84,77 %1575,95 %
Taux de VA33,06 %54,93 %32,91 %
Rentabilité d'exploitation-13,98 %7,12 %-5,80 %
Rentabilité nette finale32,07 %0,97 %-11,27 %
Capacité d'autofinancement48,54 %5,95 %-4,34 %
Rentabilité financière343,11 %7,08 %-320,49 %
Coûts de production
Coûts du travail45,44 %46,17 %37,04 %
Poids de la dette
Capacité de remboursement0,00 an0,18 anN/C
Coût de la detteN/C7,67 %N/C
Taux d'intérêt moyen apparentN/C51,92 %0,00 %
Gestion BFR
Poids du BFR global-79,22 jours-166,66 jours-153,36 jours
Poids des stocks0,00 jour0,00 jour0,00 jour
Délai clients221,65 jours109,88 jours99,78 jours
Délai Fournisseurs180,64 jours19,49 jours60,59 jours
Liquidité
Liquidité immédiate108,55 jours236,52 jours170,07 jours

Pour aller plus loin :

Synthèse societe.com pour l'entreprise L'AGENCE BY GMB

Equilibre Bilan

Favorable

Moyen

Défavorable

Rentabilité

Favorable

Moyen

Défavorable

Signaux juridiques

Procédure collective en cours

Non


Capitaux propres < 1/2 capital social

Non


Evènements majeurs sur les 12 derniers mois

1


Comptes annuels 2023 disponibles

Oui

Analyses financière des ratios

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Ce graphe permet de mesurer l'évolution du chiffre d'affaires et de la rentabilité de l'entreprise.
La rentabilité est mesurée gr?ce à l'Excédent Brut d'Exploitation (EBE) qui, à la différence du Résultat d'Exploitation, ne tient pas compte des choix de gestion de l'entreprise (dotations/reprises aux amortissements et transferts de charges).

Chiffre d'affaires et Rentabilité

Chiffre d'affaires

Rentabilité d'exploitation

Niveau de capitalisation

Le niveau de capitalisation d'une entreprise permet d'avoir une première évaluation de la richesse accumulée par l'entreprise au cours de son existence. Plus les capitaux propres sont élevés et plus la société dispose d'un matelas de sécurité d'actifs (terrains, immeubles, stocks, créances clients, trésorerie...) pour permettre éventuellement de rembourser la totalité de ses dettes (banquiers, fournisseurs, Etat...).

Niveau de capitalisation

15% ≤ Ratio Elevé


5% ≤ Ratio < 15% Moyen


Ratio < 5% Faible

Niveau d'endettement financier

Ce ratio permet de vérifier que les associés d'une entreprise sont plus impliqués financièrement que les banquiers. Si les dettes financières représentent sensiblement plus que 100% des fonds propres, ce déséquilibre peut signifier que les associés disposent de peu de moyens financiers ou ne souhaitent plus investir dans l'entreprise.

Niveau d'endettement financier

150% ≥ Ratio Faible


250% ≥ Ratio > 150% Moyen


Ratio > 250% Elevé

Capacité de remboursement

Le ratio évalue le nombre d'années théorique nécessaire pour rembourser la totalité de la dette bancaire de l'entreprise. Au delà de 5 à 7 années, qui constitue la durée maximale courante des financements bancaires, ce ratio alerte sur la difficulté possible à rembourser ses banquiers.

Capacité de remboursement

5 ans ≥ Ratio Elevé


10 ans ≥ Ratio > 5 ans Moyen


Ratio > 10 ans Faible

Charge de la dette

Ce ratio permet d'évaluer si le coût annuel de la dette bancaire capte une part trop élevée de la rentabilité du coeur d'activité de l'entreprise. Au delà d'un tiers, on peut considérer que l'entreprise est soit trop endettée, soit ne parvient pas à dégager assez de résultat pour pouvoir payer les intérêts de la dette et continuer dans le même temps à se développer normalement.

Charge de la dette

35% ≥ Ratio Faible


70% ≥ Ratio > 35% Moyen


Ratio > 70% Elevé

Evolution de l'activité

L'analyse de la variation du CA permet de vérifier si l'entreprise a au moins une croissance aussi importante que l'économie fran?aise en général. Au dessus d'un taux de croissance positif de 2%, on peut considérer que l'entreprise parvient de manière favorable à "grandir" au même rythme ou plus fortement que la moyenne des acteurs économiques fran?ais.

 Evolution de l'activité

105% ≤ Ratio Bonne


95% ≤ Ratio < 105% Moyenne


Ratio < 95% Mauvaise

Rentabilité de l'exploitation

L'EBE est le résultat courant dégagé par l'entreprise dans le cadre de son activité principale. Il permet de vérifier que le "métier principal" de l'entreprise est rentable, avant prise en compte de charges indirectement liées à l'activité quotidienne, comme l'amortissement annuel des matériels ou le paiement des intérêts de la dette bancaire.

Rentabilité de l'exploitation

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Rentabilité nette finale

Le ratio RN/CA estime la capacité de l'entreprise à dégager un profit net final, après prise en compte de la totalité des charges qui ont été supportées par l'entreprise tout au long de l'année.

 Rentabilité nette finale

1% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 1% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Capacité d'autofinancement (CAF)

La capacité d'autofinancement donne une indication sur la capacité de l'entreprise à générer globalement assez de trésorerie pour pouvoir ensuite maintenir ou développer son activité. Une CAF négative signifie au contraire que la société disposera en tendance de moins en moins de trésorerie, risquant "d'asphyxier" progressivement son exploitation.

Capacité d'autofinancement

5% ≤ Ratio Bonne


0% ≤ Ratio < 5% Moyenne


Ratio < 0% Mauvaise

Marque déposée par l'entreprise L'AGENCE BY GMB

HESTIA IMMOBILIER

Date de dépôts:

Date d'expiration: Date d'expiration dépassée

XXXXXX XXXXXXX - Marque non en vigueur

Classes : XXXXXX

Visuel disponible avec les offres Societe.com

Accéder à plus d'informations

Cette version est limitée. Pour voir toutes les informations concernant les marques déposées et enregistrées de L'AGENCE BY GMB, faites évoluer votre offre.

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Procédures collectives de l'entreprise L'AGENCE BY GMB

En date du 31-10-2024, la société L'AGENCE BY GMB , domiciliée au 530 RUE DE LA CHAPELLE, 97122 BAIE-MAHAULT et immatriculée au greffe de POINTE-A-PITRE sous le numéro , ne possède pas, à notre connaissance, de Procédures Collectives de type Règlement Judiciaire et Liquidation de Bien (loi du 13 juillet 1967) ni de type Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 25 janvier 1985) ni de Procédure de Sauvegarde, Redressement ou Liquidation Judiciaire (loi du 26 juillet 2005).

Attention, il convient de vérifier que la société L'AGENCE BY GMB ne possède pas de procédures en cours ouvertes sous une autre juridiction et non inscrites au Registre du Commerce et des Sociétés, ni de Procédures Collectives dont les mentions auraient été radiées au Registre du Commerce et des Sociétés.

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