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Identité de l'entreprise
Mentions SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI pour contrat
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI, société civile professionnelle de médecins, au capital social de 39000,00 EURO, dont le siège social est situé au 84 RTE D AIFFRES, 79000 NIORT, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Niort sous le numéro 452794803 représentée par M Patrick CHARLOT agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI, société civile professionnelle de médecins, immatriculée sous le SIREN 452794803, est active depuis 20 ans. Installée à NIORT (79000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité des autres activités des médecins spécialistes. Societe.com recense 1 établissement , 1 événement notable depuis un an ainsi que 24 mandataires depuis le début de son activité. Patrick CHARLOT , Erick CHEVALERAUD et Hugues MONJAUZE sont gérants de la société SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-01-2004 - il y a 20 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile professionnelle Historique Du 18-10-2005 à aujourd'hui 18 ans, 6 mois et 26 jours Société civile professionnelle Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXXX S....... Du 01-01-2004 à aujourd'hui 20 ans, 4 mois et 12 jours Société civile professionnelle de médecins | |||||
| Noms commerciaux | SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI | ||||
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| Adresse postale | 84 RTE D AIFFRES 79000 NIORT | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 452794803 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 45279480300018 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR10452794803 | ||||
| Numéro RCS | Niort D 452 794 803 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Autres activités des médecins spécialistes (8622C) Historique Du 21-02-2024 à aujourd'hui 2 mois et 21 jours Autres activités des médecins spécialistes (8622C) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXX A....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX E....... (0.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX P....... (8.......) Du 09-07-2018 à aujourd'hui 5 ans, 10 mois et 4 jours Autres activités des médecins spécialistes (8622C) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX A....... (8.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX P....... (8.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Exercice en commun par ses membres de la profession médicale avec mise en commun des honoraires perçus en raison de cette activité | ||||
| Convention collective déduite: | Cabinets médicaux (1147) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Niort Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 15-03-2004 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-01-2004 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 Historique Du 01-01-2004 à aujourd'hui 20 ans, 4 mois et 12 jours Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 39000,00 EURO Historique Du 11-07-2018 à aujourd'hui 5 ans, 10 mois et 2 jours Capital social : 39000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
Les 6 dirigeants de la société SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI
Dirigeants mandataires de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI :
Mandataires de type : Gérant
| Depuis le 09-10-2010 | M Patrick CHARLOT |
| Depuis le 20-04-2004 | M Erick CHEVALERAUD |
| Depuis le 16-05-2012 | M Hugues MONJAUZE |
| Depuis le 06-07-2017 | M Laurent RICHARD |
| Depuis le 02-03-2012 | M Mohammed ZOUAOUI |
Mandataires de type : Associé
| Depuis le 21-02-2024 | M Patrick CHARLOT |
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Entreprises liées à SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI
Cité 6 fois entre 2007 et 2011
Dirigeants : Daniel JACQUES , Emmanuel REBILLARD , Pierre-Henri SAMYN et 5 autres
Cité 4 fois entre 2004 et 2005
Dirigeants : Pascal BEGARD , Patrick JACQUEMART , Stephan MOVADI
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Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Démission(s) de gérant(s) - Acte sous seing privé - ENTRE LE DOCTEUR CARREAU DOMINIQUE ET LE DOCTEUR CHARLOT PATRICK ET LE DOCTEUR CHEVALERAUD ERICK ET LE DOCTEUR JACQUE MART PATRICK ET LE DOCTEUR MONJAUZE HUGUES ET LE DOCTEUR RICHARD LAURENT ET LE DOCTEUR ZOUAOUI - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement de la dénomination sociale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - des Docteurs D. CARREAU, P. CHARLOT, E. CHEVALERAUD, J. FERET, P. JACQUEMART, H. MONJAUZE, M. ZOUAOUI au Docteur L. RICHARD - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Cession de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - ENTRE LE DOCTEUR CARREAU ET LE DOCTEUR CHARLOT PATRICK ET LE DOCTEUR CHEVALERAUD ET LE FERET DOCTEUR ET LE DOCTEUR JACQUEMART ET LE DOCTEUR MONJAUZE ET LE DOCTEUR ZOUAOUI ET LE DOCTEUR RICHARD LAURENT - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - ENTRE LE DOCTEUR MODAVI STEPHAN ET LA SCP DOCTEURS CARREAU CHARLOT CHEVALLERAUX FERET JACQUEMART MODAVI MONJAUZA ZOUAOUI - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Nomination de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Acte sous seing privé - Entre : Les Docteurs CARREAU, CHARLOT, CHEVALERAUD, FERE, JACQUEMART, LAVIAL, MODAVI ET Le Docteur MONJAUZE - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Nomination de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Acte sous seing privé - Entre : Les Docteurs CARREAU, CHARLOT, CHEVALERAUD, FERE, JACQUEMART, LAVIAL, MODAVI ET Le Docteur MONJAUZE - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Nomination de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire - Changement de la dénomination sociale - Acte sous seing privé - Entre : Les Docteurs CARREAU, CHARLOT, CHEVALERAUD, FERE, JACQUEMART, LAVIAL, MODAVI ET Le Docteur MONJAUZE - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de co-gérant - Acte sous seing privé - Entre : Dr Dominique CARREAU, Dr Patrick Etienne Robert André CHARLOT, Dr Erick CHEVALERAUD, Dr Jacques FERET, Dr Patrick Roger JACQUEMART, Dr Pierre LAVAL, Dr Stéphan Réza MODAVI et Dr Mohamed Gherbi ZOUAOUI - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de co-gérant - Acte sous seing privé - Entre : Dr Dominique CARREAU, Dr Patrick Etienne Robert André CHARLOT, Dr Erick CHEVALERAUD, Dr Jacques FERET, Dr Patrick Roger JACQUEMART, Dr Pierre LAVAL, Dr Stéphan Réza MODAVI et Dr Mohamed Gherbi ZOUAOUI - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de co-gérant - Acte sous seing privé - Entre : Dr Dominique CARREAU, Dr Patrick Etienne Robert André CHARLOT, Dr Erick CHEVALERAUD, Dr Jacques FERET, Dr Patrick Roger JACQUEMART, Dr Pierre LAVAL, Dr Stéphan Réza MODAVI et Dr Mohamed Gherbi ZOUAOUI - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des articles 10 et 11 des statuts - Acte sous seing privé - avec réserve de la faculté de remereEntre : les docteurs : CARREAU-CHARLOT-CHEVALERAUD-FERET-JACQUEMART-LAVIAL-MODAVI et ZOUAOUI - Acte sous seing privé - avec réserve de la faculté de remereEntre les docteurs CARREAU-CHARLOT-CHEVALERAUD-FERET-JACQUEMART-LAVIAL-MODAVI et MONJAUZE et ZOUAOUI - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des articles 10 et 11 des statuts - Acte sous seing privé - avec réserve de la faculté de remereEntre : les docteurs : CARREAU-CHARLOT-CHEVALERAUD-FERET-JACQUEMART-LAVIAL-MODAVI et ZOUAOUI - Acte sous seing privé - avec réserve de la faculté de remereEntre les docteurs CARREAU-CHARLOT-CHEVALERAUD-FERET-JACQUEMART-LAVIAL-MODAVI et MONJAUZE et ZOUAOUI - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des articles 10 et 11 des statuts - Acte sous seing privé - avec réserve de la faculté de remereEntre : les docteurs : CARREAU-CHARLOT-CHEVALERAUD-FERET-JACQUEMART-LAVIAL-MODAVI et ZOUAOUI - Acte sous seing privé - avec réserve de la faculté de remereEntre les docteurs CARREAU-CHARLOT-CHEVALERAUD-FERET-JACQUEMART-LAVIAL-MODAVI et MONJAUZE et ZOUAOUI - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification des articles 10 et 11 des statuts - Acte sous seing privé - avec réserve de la faculté de remereEntre : les docteurs : CARREAU-CHARLOT-CHEVALERAUD-FERET-JACQUEMART-LAVIAL-MODAVI et ZOUAOUI - Acte sous seing privé - avec réserve de la faculté de remereEntre les docteurs CARREAU-CHARLOT-CHEVALERAUD-FERET-JACQUEMART-LAVIAL-MODAVI et MONJAUZE et ZOUAOUI - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - entre le Docteur Luc BOUYER et la SCP DES DOCTEURS BEGARD BOUYER CARREAU CHARLOT CHEVALERAUD FERET JACQUEMART LAVIAL MODAVI - Acte sous seing privé - entre MR BEGARD Pascal et SCP BEGARD BOUYER CARREAU CHARLOT CHEVALERAUD FERET JACQUEMART LAVIAL MODAVI - Procès-verbal d'assemblée générale - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - entre le Docteur Luc BOUYER et la SCP DES DOCTEURS BEGARD BOUYER CARREAU CHARLOT CHEVALERAUD FERET JACQUEMART LAVIAL MODAVI - Acte sous seing privé - entre MR BEGARD Pascal et SCP BEGARD BOUYER CARREAU CHARLOT CHEVALERAUD FERET JACQUEMART LAVIAL MODAVI - Procès-verbal d'assemblée générale - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - entre le Docteur Luc BOUYER et la SCP DES DOCTEURS BEGARD BOUYER CARREAU CHARLOT CHEVALERAUD FERET JACQUEMART LAVIAL MODAVI - Acte sous seing privé - entre MR BEGARD Pascal et SCP BEGARD BOUYER CARREAU CHARLOT CHEVALERAUD FERET JACQUEMART LAVIAL MODAVI - Procès-verbal d'assemblée générale - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Acte sous seing privé - entre le Docteur Luc BOUYER et la SCP DES DOCTEURS BEGARD BOUYER CARREAU CHARLOT CHEVALERAUD FERET JACQUEMART LAVIAL MODAVI - Acte sous seing privé - entre MR BEGARD Pascal et SCP BEGARD BOUYER CARREAU CHARLOT CHEVALERAUD FERET JACQUEMART LAVIAL MODAVI - Procès-verbal d'assemblée générale - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - - Autorisation de cession de parts agrément d'un nouvel associé - Changement de co-gérant - Changement de dénomination sociale - Acte sous seing privé - ENTRE : Dr Marc PAMBOUKDJIAN et Dr Patrick CHARLOT - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - - Autorisation de cession de parts agrément d'un nouvel associé - Changement de co-gérant - Changement de dénomination sociale - Acte sous seing privé - ENTRE : Dr Marc PAMBOUKDJIAN et Dr Patrick CHARLOT - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - - Autorisation de cession de parts agrément d'un nouvel associé - Changement de co-gérant - Changement de dénomination sociale - Acte sous seing privé - ENTRE : Dr Marc PAMBOUKDJIAN et Dr Patrick CHARLOT - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 12 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement d'Associés - Modification de la dénomination - Cession de Parts | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - Réduction du capital Changement de dénomination sociale Nomination de co-gérant | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI
Analyse bientôt disponible pour cette société
L'établissement de la société SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI
SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE DES DOCTEURS CHARLOT, CHEVALERAUD, JACQUEMART, MONJAUZE, RICHARD, ZOUAOUI - 79000Actif
Etablissement Siège en activité depuis 20 ansAdresse : 84 RTE D AIFFRES - 79000 NIORT