SNCF PARTICIPATIONS

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - consolide

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Comptes annuels - complet

Bilan, annexes, rapport de gestions, rapport du CAC…

Statut mis a jour

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Document faisant reference a : PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Statuts mis à jour - Procès-verbal - Décision(s) du président

Changement de directeur général - Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social et de l'établissement principal

Statuts mis à jour - Procès-verbal - Décision(s) du président

Changement de directeur général - Modification(s) statutaire(s) - Transfert du siège social et de l'établissement principal

Déclaration de conformité

Document

Statuts mis à jour - Extrait de procès-verbal d'assemblée

Fin de mission de commissaire aux comptes suppléant

Procès-verbal - Document relatif au bénéficiaire effectif

Changement de président

Document relatif au bénéficiaire effectif - Procès-verbal

Changement de président

Projet d'apport partiel d'actif

Société apporteuse : SNCF Participations (RCS BOBIGNY 572 150 977)Société bénéficiaire : SNCF-C10 (RCS BOBIGNY 519 037 584)

Ordonnance

SUR REQUETE N°2019O5856 ADVOLIS AUDIT ET CONSEIL 38 avenue de l'Opéra - 75002 PARIS et MONSIEUR COURTIEU Benoît Expert comptable 41 rue Saint Ferdinand - 75017 PARIS

Extrait de décision(s) - Document relatif au bénéficiaire effectif

Changement de directeur général

Extrait de procès-verbal

Changement de directeur général

Extrait de décision(s) du président - Statuts mis à jour

Transfert du siège social

Extrait de procès-verbal

Changement de directeur général

Extrait de procès-verbal

Changement de président

Extrait de décision(s)

Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Acte sous seing privé

Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Extrait de procès-verbal - Statuts mis à jour - Liste des sièges sociaux antérieurs

Transfert du siège social d'un greffe extérieur

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

CHANGEMENT DE PRESIDENT - CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

ORDONNANCE

NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

NOMINATION DE PRESIDENT - CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE SOCIETE ANONYME - NOMINATION DE DIRECTEUR GENERAL

Document

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Document

Document

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S) - TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL 137 R DE L UNIVERSITE 75007 PARIS

Document

Document

Apport Partiel - Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Document

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

DEMISSION(S) D'ADMINISTRATEUR(S)

ORDONNANCE

NOMINATION DE COMMISSAIRE AUX APPORTS

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

CHANGEMENT DE COMMISSAIRE AUX COMPTES SUPPLEANT

Document

Document

Document

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - APPORT EN NATURE

Document

PROCES-VERBAL D'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL - MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)

Document

Document

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Document

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Document

RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS

Document

Document

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Document

Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

EXTRAIT DE PROCES-VERBAL

CHANGEMENT(S) D'ADMINISTRATEUR(S) - CHANGEMENT DE PRESIDENT - CHANGEMENT DE DIRECTEUR GENERAL

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Document

Modification du Conseil d'Administration - Nomination/démission des organes de gestion - Acte modificatif

Statuts mis à jour

Document

Document

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Requête et Ordonnance - Acte modificatif

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif

Document

Transfert du Siège hors du ressort du Tribunal de Commerce - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Immatriculation suite à transfert

Document

Augmentation de Capital - Nomination/démission des organes de gestion - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Document

Changement de Commissaire aux Comptes - Acte modificatif

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Augmentation de Capital - Conversion du Capital Social en Euros - Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour - Acte modificatif - Apport Partiel

Document

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

P.V. d'Assemblée - Changement de Commissaire aux Comptes

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Rapport des Commissaires ou du Gérant

Document

Modification du Conseil d'Administration - P.V. d'Assemblée - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Document

Changement de dénomination sociale - P.V. d'Assemblée - Statuts mis à jour

Document

Modification du Conseil d'Administration - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

P.V. d'Assemblée - Déclaration de conformité

Document

Document

Changement de Président (PDG, PCA) - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Réduction de Capital - Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Acte modificatif - P.V. d'Assemblée

Document

Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Document

Statuts mis à jour - Acte modificatif - Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Statuts mis à jour - Acte modificatif - Augmentation de Capital - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Acte modificatif - P.V. d'Assemblée - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Statuts mis à jour - Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Acte modificatif - P.V. du Conseil d'Administration

Document

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2024)

Annonce BODACC - Modification survenue sur le capital.

Annonce JAL - Modification du Capital social

Dénomination : SNCF PARTICIPATIONS. Siren : 572150977. SNCF PARTICIPATIONS SAS au capital de 384 611 850,00 EUROS Siege social: 2 PLACE AUX ETOILES 93200 SAINT-DENIS 572 150 977 RCS BOBIGNY Aux termes des décisions du Président en date du 31 décembre 2024, il a été constaté la réalisation définitive de laugmentation de capital décidée aux termes des délibérations de lAssemblée Générale Extraordinaire en date du 20 décembre 2024, Dun montant de 37.320.960 euros pour le porter de 384.611.850 euro…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2023)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2022)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification de l'adresse du Siège social

Dénomination : SNCF PARTICIPATIONS. Siren : 384611850. SNCF PARTICIPATIONS SAS au capital de 384.611.850 euros Siege social : 9 rue Jean-Philippe Rameau 93212 LA PLAINE ST DENIS CEDEX 572 150 977 R.C.S BOBIGNY Aux termes de la consultation écrite des Associés en date du 15 juillet 2022, M. Philippe MASSIN demeurant 52 rue du Rendez-Vous 75012 PARIS a été nommé en qualité de Directeur Général, Pour une durée de trois ans, en remplacement de M. David SITRUK démissionnaire. Aux termes des décision…

Annonce BODACC - transfert du siège social.

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TREVISANI Laurent ; Directeur général : MASSIN Philippe ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2021)

Annonce JAL - Mouvement des Commissaires aux comptes

SNCF PARTICIPATIONS SAS au capital de 384 611 850 Siège social : 9, rue Jean-Philippe Rameau 93212 LA PLAINE SAINT-DENIS 572 150 977 RCS BOBIGNY Suivant PV de la consultation ecrite en date du 10.07.2020, Il a été pris acte du non renouvellement du mandat de Commissaire aux Comptes suppléant, la société AUDITEX. Pour avis

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2020)

Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants

435616 Petites-Affiches SNCF PARTICIPATIONS Société par actions simplifiee au capital de 384.611.850 Siège social : 9 Rue Jean-Philippe Rameau 93212 LA-PLAINE-SAINT-DENIS CEDEX 572 150 977 R.C.S. Bobigny Suivant extrait de la consultation écrite du 19/12/2019, il a été décidé de nommer en qualité de Président M. Laurent TREVISANI demeurant 11 rue César Franck 75015 PARIS en remplacement de M. Mathias EMMERICH. Modification au RCS de BOBIGNY Le représentant légal

Annonce JAL - Apport partiel d'actif réalisé

SNCF VOYAGEURS SA au capital de 37 010,00 Euros Siège social : 93200 SAINT DENIS 9, rue Jean-Philippe Rameau 519 037 584 R.C.S. BOBIGNY (Societé bénéficiaire) ET SNCF PARTICIPATIONS SAS au capital de 384 611 850,00 Euros Siège social : 93200 SAINT DENIS 9, Rue Jean-Philippe Rameau 572 150 977 R.C.S. BOBIGNY (Société apporteuse) Ont établi en date du 12/11/2019 un projet dapport partiel dactif soumis au régime des scissions prévoyant lapport de lintégralité des actions de la SNCF VOYAGES DEVELOP…

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TREVISANI Laurent ; Directeur général : SITRUK David ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2019)

Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration.

Président : TREVISANI Laurent ; Directeur général : SITRUK David ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX

Annonce BODACC - Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

AVIS DE PROJET DE SCISSION SNCF-C10 Forme juridique Société anonyme Au capital de 37000 EUR Siège social 2 Pl Aux Etoiles 93200 ST DENIS N° RCS 519037584 RCS BOBIGNY, est société bénéficiaire.SNCF PARTICIPATIONS Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 384611850 EUR Siège social 9 RUE Jean-Philippe Rameau 93212 LA PLAINE ST DENIS CEDEX N° RCS 572150977 RCS BOBIGNY, est société apporteuse.Actif : 288097296,66 euros Passif : 0 euros Actif net apporté : 288097296,66 euros Rappor…

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2018)

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 06 Août 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 06 Août 2014 ; Président : EMMERICH Mathias en fonction le 17 Juin 2015 ; Directeur général : SITRUK David en fonction le 19 Juin 2019

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2017)

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 06 Août 2014 ; Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 06 Août 2014 ; Président : EMMERICH Mathias en fonction le 17 Juin 2015 ; Directeur général : REINER Julie en fonction le 07 Mars 2018

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2016)

Annonce BODACC - Modification de l'adresse du siège..

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2015)

Annonce BODACC - Modification de représentant..

Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 06 Août 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 06 Août 2014 Président : EMMERICH Mathias en fonction le 17 Juin 2015 Directeur général : GUENOT Jean-Baptiste, Paul, Marie en fonction le 13 Juillet 2016

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2014)

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Directeur général : Trevisani Laurent en fonction le 10 Décembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 06 Août 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 06 Août 2014 Président : EMMERICH Mathias en fonction le 17 Juin 2015

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : Bombois Sophie en fonction le 10 Décembre 2013 Directeur général : Trevisani Laurent en fonction le 10 Décembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 06 Août 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 06 Août 2014

Annonce BODACC - Modification de représentant.

Président : Bombois Sophie en fonction le 10 Décembre 2013 Directeur général : Trevisani Laurent en fonction le 10 Décembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (SA) en fonction le 10 Décembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : LAMANT Gael en fonction le 10 Décembre 2013 Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT en fonction le 06 Août 2014 Commissaire aux comptes suppléant : AUDITEX en fonction le 06 Août 2014

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2013)

Annonce BODACC - Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Président : Bombois Sophie Directeur général : Trevisani Laurent Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (SA) Commissaire aux comptes suppléant : LAMANT Gael

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2012)

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président partant : Azema, David, nomination du Président : Bombois, nom d'usage : Boissard, Sophie, Directeur général partant : Thillaud, Dominique, nomination du Directeur général : Trevisani, Laurent

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2011)

Annonce BODACC - modification survenue sur la forme juridique et l'administration

modification du Président Azema, David, modification du Directeur général Thillaud, Dominique, Administrateur partant : Milan, Andre, Administrateur partant : Fa, Pierre, Administrateur partant : Petit, Pascal, Administrateur partant : Blanchet, Jean-Didier, Administrateur partant : Marembaud, Olivier, Administrateur partant : Roy, Thierry

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2010)

Annonce BODACC - modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Faugere, Mireille

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2009)

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Commissaire aux comptes suppléant partant : Grison, Denis, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Lamant, Gael

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)

Annonce BODACC - modification survenue sur le capital (augmentation)

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration partant : Pepy, Guillaume, nomination du Président du conseil d'administration et Directeur général : Azema, David, modification du Directeur général délègué et Administrateur Thillaud, Dominique.

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Administrateur partant : Menanteau, Jean-Pierre.

Annonce BODACC - Comptes annuels et rapports (31/12/2007)

Annonce BODACC - Comptes consolidés et rapports (31/12/2007)

Annonce BODACC - modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Colin, nom d'usage : Idrac, Anne-Marie, nomination du Président du conseil d'administration : Pepy, Guillaume, modification du Directeur général et Administrateur Thillaud, Dominique, Administrateur partant : Sinoquet, Danielle Jeanne Claire, nomination de l'Administrateur : Roy, Thierry