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Identité de l'entreprise
Mentions SNC DU CAILLY pour contrat
SNC DU CAILLY, société en nom collectif, au capital social de 1831,83 EURO, dont le siège social est situé au RUE DU CANAL, 76380 CANTELEU, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rouen sous le numéro 313842783 représentée par M Frederic CART agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant non associé.
Présentation de la société SNC DU CAILLY
SNC DU CAILLY, société en nom collectif, immatriculée sous le SIREN 313842783, est en activité depuis 45 ans. Située à CANTELEU (76380), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la collecte et traitement des eaux usées. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 9 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 06-10-2021. Frederic CART et Michael MERLAND sont gérants non associés de l'entreprise SNC DU CAILLY.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-01-1978 - il y a 46 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société en nom collectif Historique Du 08-10-2021 à aujourd'hui 2 ans, 6 mois et 23 jours Société en nom collectif Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX G....... Du 29-06-2021 à aujourd'hui 2 ans, 10 mois et 1 jour Société en nom collectif Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX G....... | |||||
| Noms commerciaux | SNC DU CAILLY | ||||
| |||||
| Adresse postale | RUE DU CANAL 76380 CANTELEU | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 313842783 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 31384278300026 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR92313842783 | ||||
| Numéro RCS | Rouen B 313 842 783 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Collecte et traitement des eaux usées (3700Z) Historique Du 09-06-2012 à aujourd'hui 11 ans, 10 mois et 20 jours Collecte et traitement des eaux usées (3700Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX C....... (4.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 3 mois et 28 jours Collecte et traitement des eaux usées (3700Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX C....... (4.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Toutes activités de collecte, d'assainissement, d'épuration et de traitement des eaux usées, de curage de réseaux ou de plan d'eau. | ||||
| Convention collective déduite: | Assainissement et maintenance industrielle (2272) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Rouen Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 15-11-1978 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-01-1978 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 Historique Du 01-01-1978 à aujourd'hui 46 ans, 3 mois et 28 jours Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 1831,83 EURO Historique Du 08-10-2021 à aujourd'hui 2 ans, 6 mois et 23 jours Capital social : 1831,83 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX | |||||
Les 6 dirigeants de la société SNC DU CAILLY
Dirigeants mandataires de SNC DU CAILLY :
Mandataires de type : Gérant non associé
| Depuis le 09-06-2012 | M Frederic CART |
| Depuis le 08-10-2021 | M Michael MERLAND |
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Dirigeants : Charles AGEORGES , Sandra BEAUCAMP , Aurelie BONNET
Cité 3 fois entre 2004 et 2012
Dirigeants : Francis MACRON , Eric MASUREL , Jean-Marie DELARUE
Cité 2 fois en 2004
Dirigeants : Frederic OUDEA , Paul HUDSON , Christophe BABULE , Xiaoying DUAN , Barbara LAVERNOS et 57 autres
ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE
Cité 2 fois en 2020
Dirigeants : Lorraine HILL , Elisabeth PERRIN , Stephane DEFOSSE , Marielle GUILLEMIN , ERNST YOUNG AUDIT et 10 autres
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Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement relatif à la durée de la personne morale - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de forme juridique - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Changement de la dénomination sociale | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Refonte des statuts - Décision(s) des associés - Changement de contrôleur de gestion | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Statuts mis à jour - Décision(s) des associés - Refonte des statuts - Décision(s) des associés - Changement de contrôleur de gestion | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession de parts sociales par la société ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE au profit de la société NOVANDIE | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession de parts sociales par la société ASPEN NOTRE DAME DE BONDEVILLE au profit de la société NOVANDIE | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession de parts sociales par l'ASSOCIATION DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE POUR L'ENVIRONNEMENT NORMAND ASICEN au profit de la société POMLY | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession de parts sociales par l'ASSOCIATION DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE POUR L'ENVIRONNEMENT NORMAND ASICEN au profit de la société POMLY | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Modification(s) relative(s) au(x) membre(s) - Extrait de procès-verbal d'assemblée générale - Modification des articles 6 et 7 des statuts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal - Modification des articles 6 et 7 des statuts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal - Modification des articles 6 et 7 des statuts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal - Modification des articles 6 et 7 des statuts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession de 368 parts sociales par la société LEBOUCHER au profit de la société NOVANDIE | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession de 368 parts sociales par la société LEBOUCHER au profit de la société NOVANDIE | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Changement de contrôleur de gestion | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) relative(s) au contrôleur de gestion - Procès-verbal d'assemblée - Extrait du P.V. de l'A.G. des membres du 31/12/2010 annexé confirmant le changement de Contrôleur de Gestion | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Modification des articles 11 - 12 - 13 - 15 - 19 - 22 - 23 - 27 et 35 des statuts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Modification des articles 11 - 12 - 13 - 15 - 19 - 22 - 23 - 27 et 35 des statuts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée - Modification de l'article 7 et refonte des statuts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Divers - Contrat de cession de parts entre la société SANOFI-AVENTIS (précédemmentdénommée SANOFI-SYNTHELABO) et la société GLAXO WELLCOME PRODUCTION - Procès-verbal d'assemblée - Divers - Modification des articles 7 et 18-IV des statuts - Divers - Changement de Membre - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Conversion du capital social en euros - Divers - CHANGEMENT D'ADMINISTRATEUR Conversion du capital social en euros - Divers - CHANGEMENT DE CONTROLEUR DE GESTION Conversion du capital social en euros - Divers - CHANGEMENT DE CONTROLEUR DES COMPTES Conversion du capital social en euros - Divers - RETRAIT DE LA SAS ROUDIERE Conversion du capital social en euros - Divers - SUPPRESSION DE LA VALEUR NOMINALE DES PARTS Conversion du capital social en euros - Divers - RAPPEL ET CONSTATATION DES CHANGEMENTS INTERVENUS AU NIVEAU DES MEMBRES DU GIE Conversion du capital social en euros - Divers - CONSTATATION DU RETRAIT ET DU RACHAT DE TITRES PAR LE GIE DE LA SAS ROUDIERE Conversion du capital social en euros - Divers - REFONTE DES STATUTS Conversion du capital social en euros - Acte sous seing privé - Conversion du capital social en euros - Divers - CESSION DE PARTS SOCIALES PAR LA SOCIETE ROUDIERE SAS, REPRESENTEE PAR M. DOMINIQUE BENOIT PAR LE GIE DU COURS INFERIEUR DU CAILLY REPRESENTEE Conversion du capital social en euros - Divers - PAR M. CART Conversion du capital social en euros - Statuts mis à jour - Conversion du capital social en euros | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de SNC DU CAILLY
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 5 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, l'activité, la dénomination, la forme juridique. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Mouvement d'Associés - Modification de la Forme juridique - Modification de la dénomination - Prorogation de la durée de la société - Mouvement sur l'activité ou l'Objet social | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SNC DU CAILLY
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L'établissement de la société SNC DU CAILLY
SNC DU CAILLY - 76380Actif
Etablissement Siège en activité depuis 41 ansAdresse : RUE DU CANAL - 76380 CANTELEU