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Identité de l'entreprise
Mentions SCM DU MEMBRE INFERIEUR pour contrat
SCM DU MEMBRE INFERIEUR, société civile de moyens, au capital social de 1067,09 EURO, dont le siège social est situé au 7 BD DE LA BOUTIERE, 35760 SAINT-GREGOIRE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 335337507 représentée par M Yvan ACQUITTER agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant non associé.
Présentation de la société SCM DU MEMBRE INFERIEUR
SCM DU MEMBRE INFERIEUR, société civile de moyens, immatriculée sous le SIREN 335337507, est en activité depuis 38 ans. Située à SAINT-GREGOIRE (35760), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau. Son effectif est compris entre 6 et 9 salariés. Societe.com recense 3 établissements ainsi que 24 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 31-03-2023. Yvan ACQUITTER , Damien BELLAN et Evrard GANCEL sont gérants non associés de l'entreprise SCM DU MEMBRE INFERIEUR.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 13-02-1986 - il y a 38 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile de moyens Historique Du 13-07-2004 à aujourd'hui 19 ans, 9 mois et 26 jours Société civile de moyens Du 13-02-1986 à aujourd'hui 38 ans, 2 mois et 25 jours Société civile de moyens | |||||
| Noms commerciaux | SCM DU MEMBRE INFERIEUR | ||||
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| Adresse postale | 7 BD DE LA BOUTIERE 35760 SAINT-GREGOIRE | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 335337507 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 33533750700032 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR22335337507 | ||||
| Numéro RCS | Rennes D 335 337 507 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Historique Du 23-10-2010 à aujourd'hui 13 ans, 6 mois et 16 jours Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 7 jours Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau (8219Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX S....... (7.......) | |||||
| Activité principale déclarée | mise en commun dès moyens utiles à l'exercice de leur profession de chirurgien | ||||
| Convention collective déduite: | Cabinets médicaux (1147) | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Rennes Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 22-04-1986 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 13-02-1986 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 6 à 9 salariés Historique Du 13-02-1986 à aujourd'hui 38 ans, 2 mois et 25 jours 6 à 9 salariés | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 1067,09 EURO Historique Du 04-04-2023 à aujourd'hui 1 an, 1 mois et 4 jours Capital social : 1067,09 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XX XX XX XXXXX C....... : XXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXX XXXX | |||||
Les 6 dirigeants de la société SCM DU MEMBRE INFERIEUR
Dirigeants mandataires de SCM DU MEMBRE INFERIEUR :
Mandataires de type : Gérant non associé
| Depuis le 13-07-2004 | M Yvan ACQUITTER |
| Depuis le 19-11-2014 | M Damien BELLAN |
| Depuis le 03-03-2016 | M Evrard GANCEL |
| Depuis le 24-11-2021 | M Charles KAJETANEK |
| Depuis le 04-04-2023 | M Olivier LE REUN |
| Depuis le 23-10-2010 | M Fabrice PAZART |
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ASSOCIATION BACON BLAMOUTIER RACHIS
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Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Nomination de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Agrément de nouveaux associés - Statuts mis à jour - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Articles 6 et 7 - Procès-verbal d'assemblée générale mixte - Nomination de co-gérant | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - des articles 6 et 7. - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Retrait d'un associé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - articles 6 7 - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission de co-gérant - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Retrait d'un associé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - * articles 3, 6, 7 et suppression du paragraphe II de l'article 14, - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - * à 35760 SAINT-GREGOIRE, 7 boulevard de la Boutière - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Retrait d'un associé - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - * article 7 - Acte sous seing privé - * Par Monsieur Damien BELLAN au profit de la société SELARL BELLAN - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - * articles 6, 7 et 14 - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - entre Mr Damien BELLAN et la société SELARL GANCEL - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - article 7 - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Articles 6 et 7 - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - sous condition suspensive de la réalisation définitive de la cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - article 7 sous condition suspensive de la réalisation définitive de la cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - nouvelle dénomination : SCM DU MEMBRE INFERIEUR - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - article 2 - Acte sous seing privé - par la société A.3.B.R au profit M Damien BELLAN (réalisation de la condition suspensive) - Statuts mis à jour - suite aux différentes cessions de parts réalisées les 28/09/2012, 14/10/2014 et 21/10/2014 | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - sous condition suspensive de la réalisation définitive de la cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - article 7 sous condition suspensive de la réalisation définitive de la cession de parts - Acte sous seing privé - par M. Yvan ACQUITTER au profit de la SELARL ACQUITTER (réalisation de la condition suspensive) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - sous condition suspensive de la réalisation définitive de la cession de parts - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - article 7 sous condition suspensive de la réalisation définitive de la cession de parts - Acte sous seing privé - par M. Guillaume KERHOUSSE au profit de la SELARL KERHOUSSE (réalisation de la condition suspensive) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Article 7 - Acte sous seing privé - Cession entre la SELARL ABBR ASSOCIATION BACON BLAMOUTIER RACHIS et la SELARL A3BR - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Article 7 - Acte sous seing privé - Cession entre la SELARL ABBR ASSOCIATION BACON BLAMOUTIER RACHIS et la SELARL A3BR - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Agrément de nouveaux associés - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Article 7 - Acte sous seing privé - Cession entre la SELARL ABBR ASSOCIATION BACON BLAMOUTIER RACHIS et la SELARL A3BR - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - article 8. - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - article 8. - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - par Mr ALNO Loïc au profit de Mr FERON Franck - Acte sous seing privé - par Mr FERON Franck au profit de la SELARL FERON - Acte sous seing privé - par Mr PAZART Fabrice au profit de la SELARL Docteur Fabrice PAZART - Procès-verbal d'assemblée générale - SCM MEMBRE INFERIEUR RACHIS - transfert siège à ST GREGOIRE, CHP, 6 bd de la Boutière - agrément cessions de parts et nouveaux associés - modifications statutaires - Procès-verbal d'assemblée générale - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale - (régularisation) - rectification d'une erreur matérielle portant sur la dénomination sociale figurant dans l'acte de cession de parts du 26.10.2004 - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - par Mr ALNO Loïc au profit de Mr FERON Franck - Acte sous seing privé - par Mr FERON Franck au profit de la SELARL FERON - Acte sous seing privé - par Mr PAZART Fabrice au profit de la SELARL Docteur Fabrice PAZART - Procès-verbal d'assemblée générale - SCM MEMBRE INFERIEUR RACHIS - transfert siège à ST GREGOIRE, CHP, 6 bd de la Boutière - agrément cessions de parts et nouveaux associés - modifications statutaires - Procès-verbal d'assemblée générale - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale - (régularisation) - rectification d'une erreur matérielle portant sur la dénomination sociale figurant dans l'acte de cession de parts du 26.10.2004 - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - par Mr ALNO Loïc au profit de Mr FERON Franck - Acte sous seing privé - par Mr FERON Franck au profit de la SELARL FERON - Acte sous seing privé - par Mr PAZART Fabrice au profit de la SELARL Docteur Fabrice PAZART - Procès-verbal d'assemblée générale - SCM MEMBRE INFERIEUR RACHIS - transfert siège à ST GREGOIRE, CHP, 6 bd de la Boutière - agrément cessions de parts et nouveaux associés - modifications statutaires - Procès-verbal d'assemblée générale - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale - (régularisation) - rectification d'une erreur matérielle portant sur la dénomination sociale figurant dans l'acte de cession de parts du 26.10.2004 - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - par Mr ALNO Loïc au profit de Mr FERON Franck - Acte sous seing privé - par Mr FERON Franck au profit de la SELARL FERON - Acte sous seing privé - par Mr PAZART Fabrice au profit de la SELARL Docteur Fabrice PAZART - Procès-verbal d'assemblée générale - SCM MEMBRE INFERIEUR RACHIS - transfert siège à ST GREGOIRE, CHP, 6 bd de la Boutière - agrément cessions de parts et nouveaux associés - modifications statutaires - Procès-verbal d'assemblée générale - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale - (régularisation) - rectification d'une erreur matérielle portant sur la dénomination sociale figurant dans l'acte de cession de parts du 26.10.2004 - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - par Mr ALNO Loïc au profit de Mr FERON Franck - Acte sous seing privé - par Mr FERON Franck au profit de la SELARL FERON - Acte sous seing privé - par Mr PAZART Fabrice au profit de la SELARL Docteur Fabrice PAZART - Procès-verbal d'assemblée générale - SCM MEMBRE INFERIEUR RACHIS - transfert siège à ST GREGOIRE, CHP, 6 bd de la Boutière - agrément cessions de parts et nouveaux associés - modifications statutaires - Procès-verbal d'assemblée générale - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale - (régularisation) - rectification d'une erreur matérielle portant sur la dénomination sociale figurant dans l'acte de cession de parts du 26.10.2004 - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - par Mr ALNO Loïc au profit de Mr FERON Franck - Acte sous seing privé - par Mr FERON Franck au profit de la SELARL FERON - Acte sous seing privé - par Mr PAZART Fabrice au profit de la SELARL Docteur Fabrice PAZART - Procès-verbal d'assemblée générale - SCM MEMBRE INFERIEUR RACHIS - transfert siège à ST GREGOIRE, CHP, 6 bd de la Boutière - agrément cessions de parts et nouveaux associés - modifications statutaires - Procès-verbal d'assemblée générale - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Changement de la dénomination sociale - Procès-verbal d'assemblée générale - (régularisation) - rectification d'une erreur matérielle portant sur la dénomination sociale figurant dans l'acte de cession de parts du 26.10.2004 - Procès-verbal d'assemblée générale - Démission(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Document inconnu | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Extrait de procès-verbal - * SCM A.B.C.M. - MODIFICATION DE L'ARTICLE 2 DES STATUTS - REVOCATION D'UN GERANT - Extrait de procès-verbal - Nomination(s) de gérant(s) - Extrait de procès-verbal - Changement de la dénomination sociale - Lettre de démission - Démission(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée générale - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - Augmentation du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale - (ARTICLES 6,7) (EXTRAIT DU PVA) - Procès-verbal d'assemblée générale - * CORRECTION D'UNE ERREUR CONSTATEE DANS LE PVA A CARACTERE MIXTE DU 31.12.1996, PREND ACTE DE LA DEMISSION D'UN GERANT ET ANNULE SA REVOCATION - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - Cession ou donation de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de SCM DU MEMBRE INFERIEUR
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 13 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, le capital. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants - Modification du Capital social | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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| Annonce BODACC - Changement de dénomination sociale Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Changement de gérant | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCM DU MEMBRE INFERIEUR
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3 établissements de la société SCM DU MEMBRE INFERIEUR
SCM DU MEMBRE INFERIEUR - 35760Actif
Etablissement Siège en activité depuis 7 ansAdresse : 7 BD DE LA BOUTIERE - 35760 SAINT-GREGOIRE
SCM DU MEMBRE INFERIEUR - 35700Fermé
Ancien établissement en activité pendant 23 ansAdresse : 24 BD VOLNEY - 35700 RENNES