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Identité de l'entreprise
Mentions SCEA DOMAINE CLAVELIER pour contrat
SCEA DOMAINE CLAVELIER, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, au capital social de 40000,00 EURO, dont le siège social est situé au 49 RTE DE BEAUNE, 21700 COMBLANCHIEN, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dijon sous le numéro 490886058 représentée par M Paul AEGERTER agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société SCEA DOMAINE CLAVELIER
SCEA DOMAINE CLAVELIER, société civile d'exploitation agricole société civile d'exploitation agricole, immatriculée sous le SIREN 490886058, est en activité depuis 17 ans. Localisée à COMBLANCHIEN (21700), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de la vigne. Societe.com recense 2 établissements ainsi que 4 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 27-04-2021. Paul AEGERTER est gérant de l'entreprise SCEA DOMAINE CLAVELIER.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 01-07-2006 - il y a 17 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile d'exploitation agricole SCEA Historique Du 18-07-2006 à aujourd'hui 17 ans, 10 mois et 9 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA Du 01-07-2006 à aujourd'hui 17 ans, 10 mois et 26 jours Société civile d'exploitation agricole SCEA | |||||
| Noms commerciaux | SCEA DOMAINE CLAVELIER | ||||
| |||||
| Adresse postale | 49 RTE DE BEAUNE 21700 COMBLANCHIEN | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 490886058 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 49088605800026 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR15490886058 | ||||
| Numéro RCS | Dijon D 490 886 058 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Culture de la vigne (0121Z) Historique Du 02-06-2009 à aujourd'hui 14 ans, 11 mois et 25 jours Culture de la vigne (0121Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX V....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 25 jours Culture de la vigne (0121Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX X XXXXX V....... (0.......) | |||||
| Activité principale déclarée | Viticulture | ||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Dijon Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 10-07-2006 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 01-07-2006 | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 40000,00 EURO Historique Du 21-07-2009 à aujourd'hui 14 ans, 10 mois et 6 jours Capital social : 40000,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX XX XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXX XXXX | |||||
Les 4 dirigeants de la société SCEA DOMAINE CLAVELIER
Dirigeants mandataires de SCEA DOMAINE CLAVELIER :
Mandataires de type : Gérant
| Depuis le 06-11-2020 | M Paul AEGERTER |
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Entreprises liées à SCEA DOMAINE CLAVELIER
Cité 10 fois entre 2006 et 2021
Dirigeants : Isabelle THOMAS , AVL DEVELOPPEMENT et 1 autre
Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Acte sous seing privé - Par les membres de l'indivision Henri THOMAS au profit de M Paul AEGERTER - Acte sous seing privé - Procès verbal de la société ELIUS COLLECTIONS DE VINS contenant lattribution de parts de la société SCEA DOMAINE CLAVELIER à la société AVL DEVELOPPEMENT - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire - Démission(s) de gérant(s) | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s) - Procès-verbal d'assemblée - Modification(s) statutaire(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte notarié - Notoriété suite au décès de M Henri THOMAS | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - CONVENTION DE CESSION DE PART SOCIALEENTRE la ste ELIUS COLLECTIONS DE VINS et M Henri THOMAS - Procès-verbal d'assemblée - levee de la condition suspensive et constatation de la realisation definitive durachat de parts sociales par la ste - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - CONVENTION DE CESSION DE PART SOCIALEENTRE la ste ELIUS COLLECTIONS DE VINS et M Henri THOMAS - Procès-verbal d'assemblée - levee de la condition suspensive et constatation de la realisation definitive durachat de parts sociales par la ste - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - CONVENTION DE CESSION DE PART SOCIALEENTRE la ste ELIUS COLLECTIONS DE VINS et M Henri THOMAS - Procès-verbal d'assemblée - levee de la condition suspensive et constatation de la realisation definitive durachat de parts sociales par la ste - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte sous seing privé - CONVENTION DE CESSION DE PART SOCIALEENTRE la ste ELIUS COLLECTIONS DE VINS et M Henri THOMAS - Procès-verbal d'assemblée - levee de la condition suspensive et constatation de la realisation definitive durachat de parts sociales par la ste - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - proces verbal sous condition suspensive de l'absence d'opposition - reduction decapital social et rachat de parts sociales. | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Nomination(s) de gérant(s) - Acte sous seing privé - Constitution | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de SCEA DOMAINE CLAVELIER
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 5 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce JAL - Mouvement des Dirigeants | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration. | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Voir toutes les annonces légalesexpand_more | ||||
| Annonce BODACC - Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital et transfert du siège social | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
Synthèse societe.com pour l'entreprise SCEA DOMAINE CLAVELIER
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2 établissements de la société SCEA DOMAINE CLAVELIER
SCEA DOMAINE CLAVELIER - 21700Actif
Etablissement Siège en activité depuis 15 ansAdresse : 49 RTE DE BEAUNE - 21700 COMBLANCHIEN
DOMAINE BERNARD CLAVELIER - 21220Fermé
Ancien établissement en activité pendant 2 ansAdresse : 4 RUE DES ROSIERS - 21220 FIXIN