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Identité de l'entreprise
Mentions LE VIEUX COUVENT pour contrat
LE VIEUX COUVENT, société civile immobilière, au capital social de 1500,00 EURO, dont le siège social est situé au 4 CHE DE L ERMITAGE, 25000 BESANCON, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 440458560 représentée par M Patrick FRACHEBOIS agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant non associé.
Présentation de la société LE VIEUX COUVENT
LE VIEUX COUVENT, société civile immobilière, immatriculée sous le SIREN 440458560, est en activité depuis 22 ans. Localisée à BESANCON (25000), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la location de terrains et d'autres biens immobiliers. Societe.com recense 2 établissements ainsi qu' un mandataire depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 06-02-2018. Patrick FRACHEBOIS est gérant non associé de l'entreprise LE VIEUX COUVENT.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 10-12-2001 - il y a 22 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile immobilière Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 4 mois et 6 jours Société civile immobilière Du 10-12-2001 à aujourd'hui 22 ans, 5 mois et 15 jours Société civile immobilière | |||||
Noms commerciaux | LE VIEUX COUVENT | ||||
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Adresse postale | 4 CHE DE L ERMITAGE 25000 BESANCON | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 440458560 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 44045856000016 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR79440458560 | ||||
Numéro RCS | Besancon D 440 458 560 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Historique Du 16-11-2016 à aujourd'hui 7 ans, 6 mois et 9 jours Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX XX XXXXX L....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 24 jours Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX L....... (7.......) | |||||
Activité principale déclarée | L'acquisition d'immeubles à usage professionnel ou d'habitation en vue de la location, le recours a tous modes de financement en vue de ces acquisitions, la gestion et l'administration desdits biens. Eventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société | ||||
Convention collective déduite: | Immobilier (1527) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Besancon Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 14-01-2002 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 10-12-2001 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 Historique Du 10-12-2001 à aujourd'hui 22 ans, 5 mois et 15 jours Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 1500,00 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 4 mois et 6 jours Capital social : 1500,00 EURO |
Le dirigeant de la société LE VIEUX COUVENT
Dirigeants mandataires de LE VIEUX COUVENT :
Mandataires de type : Gérant non associé
Depuis le 16-11-2016 | M Patrick FRACHEBOIS |
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SOCIETE FAMILIALE DE GESTION ET PARTICIPATIONS EN ABREGE : SOFAGEP
Cité 4 fois entre 2002 et 2018
Dirigeant : Patrick FRACHEBOIS
Documents officiels de l'entreprise
Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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Procès-verbal d'assemblée - A BESANCON 4 CHEMIN DE L ERMITAGE - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'activité - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
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Procès-verbal d'assemblée - A BESANCON 4 CHEMIN DE L ERMITAGE - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'objet social - Procès-verbal d'assemblée - Changement relatif à l'activité - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - Transfert du siège A BESANCON 8 RUE ALFRED DE VIGNY - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte sous seing privé - Constitution | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Chiffres clés de LE VIEUX COUVENT
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
1 Annonce d'évènements parue
Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
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Annonce BODACC - Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise LE VIEUX COUVENT
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2 établissements de la société LE VIEUX COUVENT
LE VIEUX COUVENT - 25000Actif
Etablissement Siège en activité depuis 22 ansAdresse : 4 CHE DE L ERMITAGE - 25000 BESANCON
LE VIEUX COUVENT - 25000Fermé
Ancien établissement en activité pendant 12 ansAdresse : 8 RUE ALFRED DE VIGNY - 25000 BESANCON