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Identité de l'entreprise
Mentions LE CLOS BOURNEL pour contrat
LE CLOS BOURNEL, société civile immobilière, au capital social de 153050,00 EURO, dont le siège social est situé au 2 PL MAXIME CUPILLARD, 25130 VILLERS-LE-LAC, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besancon sous le numéro 435214895 représentée par M Raymond MICHEL agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société LE CLOS BOURNEL
LE CLOS BOURNEL, société civile immobilière, immatriculée sous le SIREN 435214895, est en activité depuis 23 ans. Implantée à VILLERS-LE-LAC (25130), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la location de terrains et d'autres biens immobiliers. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 2 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 31-01-2012. Raymond MICHEL et Bernadette MICHEL sont gérants de la société LE CLOS BOURNEL.
Renseignements juridiques
Date création entreprise | 15-02-2001 - il y a 23 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique Société civile immobilière Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 4 mois et 10 jours Société civile immobilière Du 15-02-2001 à aujourd'hui 23 ans, 3 mois et 12 jours Société civile immobilière | |||||
Noms commerciaux | LE CLOS BOURNEL | ||||
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Adresse postale | 2 PL MAXIME CUPILLARD 25130 VILLERS-LE-LAC | ||||
Numéros d'identification | |||||
Numéro SIREN | 435214895 | ||||
Numéro SIRET (siège) | 43521489500011 | ||||
Numéro TVA Intracommunautaire | FR59435214895 | ||||
Numéro RCS | Besancon D 435 214 895 | ||||
Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Historique Du 04-02-2012 à aujourd'hui 12 ans, 3 mois et 23 jours Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX XX XXXXX L....... (7.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 27 jours Location de terrains et d'autres biens immobiliers (6820B) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX XX X XXXXX L....... (7.......) | |||||
Activité principale déclarée | L'acquisition de tous immeubles ou droits immobiliers, bâtis ou non bâtis, à usage d'habitation, professionnel ou commercial, ou à usage mixte, la construction, sur les terrains acquis par la société, d'immeuble de même nature que ceux précités. | ||||
Convention collective déduite: | Immobilier (1527) | ||||
Informations juridiques | |||||
Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Besancon Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 19-04-2001 | ||||
Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 15-02-2001 | ||||
Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 Historique Du 15-02-2001 à aujourd'hui 23 ans, 3 mois et 12 jours Unité non employeuse ou effectif inconnu au 31/12 | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 153050,00 EURO Historique Du 19-01-2005 à aujourd'hui 19 ans, 4 mois et 10 jours Capital social : 153050,00 EURO |
Les 2 dirigeants de la société LE CLOS BOURNEL
Dirigeants mandataires de LE CLOS BOURNEL :
Mandataires de type : Gérant
Depuis le 19-01-2005 | M Raymond MICHEL |
Depuis le 19-01-2005 | MME Bernadette MICHEL |
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Documents officiels de l'entreprise
Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
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Acte notarié - Donation/partage de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
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Acte notarié - Donation/partage de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Procès-verbal d'assemblée - AGREMENT DES DONATAIRES - Acte notarié - Donation/partage de parts - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | ||
Acte notarié - Constitution | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
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Chiffres clés de LE CLOS BOURNEL
Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
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Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
dont Trésorerie | |||
dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
dont Dettes | |||
Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
Effectifs moyens | - - - |
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L'établissement de la société LE CLOS BOURNEL
LE CLOS BOURNEL - 25130Actif
Etablissement Siège en activité depuis 23 ansAdresse : 2 PL MAXIME CUPILLARD - 25130 VILLERS-LE-LAC