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Identité de l'entreprise
Mentions DU TERME pour contrat
DU TERME, exploitation agricole à responsabilité limitée, au capital social de 14010,00 EURO, dont le siège social est situé au AU TERME, 32310 SAINT-PUY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Auch sous le numéro 347790123 représentée par M Bernard ARBUSTI agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
Présentation de la société DU TERME
DU TERME, exploitation agricole à responsabilité limitée, immatriculée sous le SIREN 347790123, est en activité depuis 35 ans. Installée à SAINT-PUY (32310), elle est spécialisée dans le secteur d'activité de la culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Societe.com recense 1 établissement ainsi que 3 mandataires depuis le début de son activité, le dernier événement notable de cette entreprise date du 08-03-2017. Bernard ARBUSTI est gérant de la société DU TERME.
Renseignements juridiques
| Date création entreprise | 15-07-1988 - il y a 35 ans Statuts constitutifschevron_right | ||||
Voir l'historiqueexpand_more Forme juridique EARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée Historique Du 16-05-2013 à aujourd'hui 11 ans et 2 jours EARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX G....... Du 15-03-2013 à aujourd'hui 11 ans, 2 mois et 4 jours EARL - Exploitation agricole à responsabilité limitée Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX S....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX XX XXXX XX XX XXXXX G....... | |||||
| Noms commerciaux | DU TERME | ||||
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| Adresse postale | AU TERME 32310 SAINT-PUY | ||||
| Numéros d'identification | |||||
| Numéro SIREN | 347790123 | ||||
| Numéro SIRET (siège) | 34779012300017 | ||||
| Numéro TVA Intracommunautaire | FR66347790123 | ||||
| Numéro RCS | Auch D 347 790 123 | ||||
| Informations commerciales | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Activité (Code NAF ou APE) Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Historique Du 16-05-2013 à aujourd'hui 11 ans et 2 jours Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... (0.......) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX X XXXXX C....... (0.......) Du 01-01-2008 à aujourd'hui 16 ans, 4 mois et 16 jours Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (0111Z) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXX XX X XXXXX C....... (0.......) | |||||
| Informations juridiques | |||||
| Statut RCS | doneINSCRITE - au greffe de Auch Extrait d'immatriculation RCSfile_download | ||||
| Statut INSEE | doneINSCRITE Extrait d'immatriculation SIRENEfile_download | ||||
| Date d'immatriculation RCS | Immatriculée au RCS le 24-08-1988 | ||||
| Date d'enregistrement INSEE | Enregistrée à l'INSEE le 15-07-1988 | ||||
| Taille de l'entreprise | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Effectif (tranche INSEE à 18 mois) 0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12) Historique Du 19-04-2013 à aujourd'hui 11 ans et 29 jours 0 salarié (unités ayant eu des salariés au cours de l'année de référence mais plus d'effectif au 31/12) Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX 1....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX U....... Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX XX XXXX X XXXX XX X XXXXX 1....... | |||||
Voir l'historiqueexpand_more Capital social 14010,00 EURO Historique Du 16-05-2013 à aujourd'hui 11 ans et 2 jours Capital social : 14010,00 EURO Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX Du XX-XX-XXXX au XX-XX-XXXX X XXX X XXXX XX XX XXXXX C....... : XXXXXXXXX XXXX | |||||
Les 3 dirigeants de la société DU TERME
Dirigeants mandataires de DU TERME :
Mandataires de type : Gérant
| Depuis le 13-03-2010 | M Bernard ARBUSTI |
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Les bénéficiaires effectifs de la société DU TERME
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Documents officiels de l'entreprise
| Statuts numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
 | Acte notarié - Donation-partage - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Les derniers actes modificatifs numérisés | Voir un exemple | |||
|---|---|---|---|---|
| Acte notarié - ---- Acte rectificatif ---- Effet de la transformation en EARL, du changement de dénomination sociale en cette DU TERME et de la réduction de capital à 14 010 au 15 mars 2013, et non au 19 avril 2013 ainsi qu'énoncé ultérieurement. Mention rectificative est également portée en annexe du Registre du Commerce. - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte notarié - Mr et Mme Gilbert ARBUSTI cèdent à Mr Vincent ARBUSTI 2700 parts sociales qu'ils détiennent dans la société DU TERME. - Acte notarié - Réduction du capital social - Acte notarié - par voie de rachat de parts sociales par la Société DU TERME. - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - en celle d'Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée (EARL). - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - Réduction du capital social - Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire - en celle DU TERME. - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Acte notarié - Donation de parts - Divers - Mr et Mme ARBUSTI Gilbert font donation à Mr Bernard ARBUSTI de 5 600 partssociales numéros 126 à 3150 et de 5 276 à 7 850 inclus, - Divers - leurs appartenant dans le GAEC DU TERME. - Statuts mis à jour - Divers - Statuts mis à jour au 16/11/2005. | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Transformation en S.C.E.A. - Procès-verbal d'assemblée - Changement de dénomination en celle de SCEA DU TERME - Procès-verbal d'assemblée - Changement(s) de gérant(s) - Statuts mis à jour | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Cession de parts - Acte sous seing privé - Cession de parts - Divers - MR ARBUSTI GILBERT ET MME ANTONIOLLI ALINE SON EPOUSE CEDENT A MR ARBUSTI BERNARD 2 000 PARTS N0 3 151 A 5 150 Cession de parts - Divers - DEMISSION D'UN CO-GERANT Cession de parts | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Procès-verbal d'assemblée - Réduction du capital social | 7,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
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Chiffres clés de DU TERME
| Date de publication de l'exercice | 2023 | 2022 | Variation |
|---|---|---|---|
| Total du Bilan (Actif / Passif) | - - - | ||
| dont Trésorerie | |||
| dont Capitaux propres | Comptes non disponibles | Comptes non disponibles | - - - |
| dont Dettes | |||
| Chiffre d'affaires | Publier votre dernier bilanfile_upload | Publier votre dernier bilanfile_upload | - - - |
| Résultat net (Bénéfice ou Perte) | - - - | ||
| Effectifs moyens | - - - |
Les 2 Annonces d'évènements parues
| Date | Annonces légales (BODACC) | Prix | Achat | |
|---|---|---|---|---|
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté | |
| Annonce BODACC - Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'administration | 2,90€ | shopping_cartadd_circlecheck_circleAjouté |
Synthèse societe.com pour l'entreprise DU TERME
Analyse bientôt disponible pour cette société
L'établissement de la société DU TERME
DU TERME - 32310Actif
Etablissement Siège en activité depuis 35 ansAdresse : AU TERME - 32310 SAINT-PUY